de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
16 JANVIER 2015
de la propriété
N° 15/03
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 15/03 - VOL. II
16 janvier 2015
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 15/03 - VOL. II
II
16/01/2015
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
16/01/2015
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
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Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
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Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
16/01/2015
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 15/03
16 janvier 2015
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
121
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
123
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
125
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
141
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
271
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
275
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
279
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
289
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
337
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
16/01/2015
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
16/01/2015
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
16/01/2015
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 887 453
12/05
5, 10, 17, 28, 44
14 4 101 366
14/29
12, 39, 41
12 3 960 270
12/49
1
14 4 101 514
14/29
9, 16, 38, 41, 42
13 4 027 296
13/37
41
14 4 101 670
14/29
25
13 4 028 234
13/38
5, 11, 34
14 4 101 732
14/30
25, 28, 33
13 4 046 561
13/49
14, 18, 25
14 4 101 840
14/30
35, 36, 38, 41
13 4 053 476
14/01
3, 4, 5
14 4 101 847
14/30
35, 40, 41
14 4 068 236
14/10
41, 43
14 4 101 848
14/30
39
14 4 070 665
14/11
3, 16, 35
14 4 101 855
14/30
20, 37, 42
14 4 071 780
14/12
31, 44
14 4 101 858
14/30
29, 32, 33
14 4 073 225
14/13
41
14 4 101 882
14/30
35, 38, 42
14 4 077 025
14/15
25
14 4 101 906
14/30
9, 42, 44
14 4 078 178
14/16
16
14 4 101 959
14/30
30, 43
14 4 081 737
14/17
35, 38, 41
14 4 101 963
14/30
40, 41, 42
14 4 082 481
14/18
6, 19
14 4 102 030
14/30
30, 35
14 4 083 038
14/18
35, 41, 42
14 4 102 043
14/30
16, 35, 42
14 4 083 446
14/18
41
14 4 102 290
14/30
35, 38, 41
14 4 083 584
14/18
1
14 4 102 501
14/30
16, 25, 28, 41
14 4 093 211
14/24
3, 24, 25
14 4 102 605
14/30
29, 30
14 4 093 259
14/24
9, 10, 29, 35, 41, 42
14 4 102 607
14/30
7, 40, 42
14 4 093 526
14/25
41, 42
14 4 102 627
14/30
29, 30
14 4 094 061
14/25
41
14 4 102 641
14/30
35, 36, 45
14 4 094 330
14/25
5
14 4 102 692
14/30
9, 16, 35, 38, 41
14 4 094 332
14/25
5
14 4 102 698
14/30
9, 16, 35, 38, 41
14 4 094 432
14/25
9, 38, 41
14 4 104 027
14/31
6, 18, 25, 28
14 4 094 724
14/25
35, 36, 45
14 4 105 083
14/31
14, 16, 18, 20, 25
14 4 094 755
14/25
20, 24, 42
14 4 105 603
14/32
35
14 4 094 770
14/25
14
14 4 106 638
14/33
1, 5, 11, 31, 35, 40, 44
14 4 096 918
14/27
16, 20, 24
14 4 106 658
14/33
1, 5, 11, 31, 35, 40, 44
14 4 100 395
14/29
44
14 4 106 777
14/33
20, 35
14 4 100 811
14/29
10, 42
14 4 106 833
14/33
9, 16, 35, 39, 42
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 106 893
14/33
14 4 106 925
16/01/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 39, 41
14 4 114 468
14/38
16, 24, 25
14/33
39
14 4 114 473
14/38
42
14 4 106 941
14/33
19
14 4 114 505
14/38
9, 16, 41
14 4 106 944
14/33
19
14 4 114 526
14/38
41, 42, 44
14 4 106 948
14/33
19
14 4 114 532
14/38
20, 28
14 4 106 992
14/33
12, 39, 41
14 4 114 572
14/38
25
14 4 107 098
14/33
42, 44
14 4 114 576
14/38
32, 43
14 4 108 812
14/34
9
14 4 115 418
14/39
37, 41, 42
14 4 108 814
14/34
44
14 4 117 026
14/40
35, 39, 41
14 4 109 384
14/34
5, 41, 44
14 4 118 429
14/43
36, 37, 42
14 4 109 402
14/34
35, 41, 42
14 4 118 441
14/43
36, 37, 42
14 4 109 539
14/34
25, 38, 41
14 4 118 445
14/43
36, 37, 42
14 4 109 627
14/34
35, 38, 41
14 4 118 449
14/43
36, 37, 42
14 4 110 072
14/35
9, 16, 42
14 4 118 452
14/43
36, 37, 42
14 4 110 095
14/35
41, 42, 44
14 4 118 456
14/43
36, 37, 42
14 4 110 124
14/35
9, 35, 38, 42, 45
14 4 118 516
14/41
9, 28, 38, 41
14 4 110 181
14/35
20, 40, 42
14 4 118 829
14/41
14, 18, 25
14 4 110 411
14/35
1, 3
14 4 118 857
14/41
16, 18, 25, 32, 35, 43, 44
14 4 110 918
14/35
11, 35, 42
14 4 119 234
14/41
33
14 4 111 070
14/35
6, 7, 19, 35, 39
14 4 119 505
14/42
41, 43
14 4 111 094
14/35
6, 7, 19, 35
14 4 119 506
14/42
35, 41, 42
14 4 111 201
14/35
39
14 4 119 508
14/42
9, 28
14 4 111 223
14/35
36
14 4 119 510
14/42
19, 20, 31
14 4 111 523
14/36
14, 20, 41
14 4 119 512
14/42
3, 14, 18, 25, 32, 33
14 4 113 000
14/37
25, 35, 41
14 4 119 513
14/42
41, 43, 44
14 4 113 259
14/38
3, 5, 44
14 4 119 515
14/42
5, 10, 44
14 4 113 455
14/38
35, 36, 41
14 4 119 517
14/42
6, 9, 19
14 4 113 473
14/38
16, 35, 38, 39, 41, 43
14 4 119 518
14/42
29, 30, 32
14 4 113 485
14/38
1
14 4 119 520
14/42
41
14 4 113 539
14/38
35, 42, 44
14 4 119 521
14/42
14
14 4 113 541
14/38
16, 35, 41, 42
14 4 119 524
14/42
29, 31
14 4 113 615
14/38
35, 36, 42, 45
14 4 119 526
14/42
5, 10, 44
14 4 113 679
14/38
36, 38, 42
14 4 119 527
14/42
16, 30, 38
14 4 113 713
14/38
35, 41, 43
14 4 119 528
14/42
3, 9, 14, 18, 25
14 4 113 780
14/38
9, 35, 42
14 4 119 530
14/42
9, 12, 22
14 4 113 788
14/38
28
14 4 119 531
14/42
44
14 4 113 849
14/38
6, 19, 27
14 4 119 532
14/42
38
14 4 113 887
14/38
39
14 4 119 534
14/42
5
14 4 113 891
14/38
9, 35, 38, 41, 42, 45
14 4 119 538
14/42
3, 9, 14, 18, 25
14 4 113 901
14/38
9, 35, 38, 41, 42, 45
14 4 119 541
14/42
44
14 4 113 928
14/38
14, 18
14 4 119 542
14/42
5
14 4 114 100
14/38
5, 19, 31
14 4 119 543
14/42
18, 25
14 4 114 123
14/38
35, 41, 42
14 4 119 544
14/42
35, 42, 43
16/01/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 119 547
14/42
14 4 119 550
No National
Référence BOPI
1ère publication
16
14 4 119 638
14/42
35, 38, 42
14/42
3, 30, 42
14 4 119 639
14/42
41
14 4 119 555
14/42
42
14 4 119 640
14/42
5, 9, 34
14 4 119 557
14/42
6, 19, 20
14 4 119 646
14/42
41, 44
14 4 119 558
14/42
18, 25, 28
14 4 119 647
14/42
9, 38, 42
14 4 119 559
14/42
9, 38, 41
14 4 119 648
14/42
16, 25, 43
14 4 119 560
14/42
9, 38, 42
14 4 119 649
14/42
41, 42
14 4 119 562
14/42
30
14 4 119 650
14/42
25, 35, 41
14 4 119 563
14/42
4, 12, 25
14 4 119 651
14/42
36, 39, 43
14 4 119 565
14/42
29, 30
14 4 119 652
14/42
37, 40, 42
14 4 119 566
14/42
7, 12, 25, 28
14 4 119 653
14/42
35
14 4 119 567
14/42
19, 37, 40
14 4 119 654
14/42
21, 43
14 4 119 569
14/42
35, 41
14 4 119 658
14/42
25
14 4 119 572
14/42
41
14 4 119 659
14/42
35, 41, 44
14 4 119 573
14/42
11, 14, 20, 24, 37
14 4 119 662
14/42
29, 30, 31, 32, 43
14 4 119 575
14/42
33
14 4 119 663
14/42
16, 35, 41
14 4 119 576
14/42
9, 14
14 4 119 669
14/42
25
14 4 119 578
14/42
35, 41, 42
14 4 119 670
14/42
18, 25
14 4 119 581
14/42
1
14 4 119 671
14/42
25
14 4 119 584
14/42
9, 11, 41
14 4 119 674
14/42
25, 26, 35
14 4 119 585
14/42
41, 43
14 4 119 675
14/42
32, 33
14 4 119 586
14/42
12, 17, 25
14 4 119 676
14/42
33
14 4 119 588
14/42
38, 41, 42
14 4 119 678
14/42
16
14 4 119 593
14/42
35, 38, 42
14 4 119 679
14/42
9, 37, 42
14 4 119 595
14/42
30
14 4 119 681
14/42
16
14 4 119 597
14/42
35, 36, 41
14 4 119 683
14/42
9, 16, 35, 37, 41, 42
14 4 119 600
14/42
16, 35, 40
14 4 119 684
14/42
36
14 4 119 602
14/42
3, 4, 25
14 4 119 690
14/42
35, 38, 42
14 4 119 606
14/42
25
14 4 119 693
14/42
16, 35, 38, 40
14 4 119 607
14/42
14
14 4 119 696
14/42
30, 35, 39, 43
14 4 119 609
14/42
37
14 4 119 698
14/42
35, 43
14 4 119 612
14/42
3, 5, 10, 29
14 4 119 699
14/42
33
14 4 119 613
14/42
41
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14
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24, 40
14 4 121 063
14/42
1, 31, 40, 44
14 4 121 129
14/42
11, 19, 35, 37
14 4 121 065
14/42
3, 5, 33
14 4 121 130
14/42
30
14 4 121 067
14/42
1, 3, 5
14 4 121 131
14/42
35, 38, 41
14 4 121 069
14/42
1, 3, 5
14 4 121 133
14/42
30
14 4 121 070
14/42
35, 36, 41
14 4 121 134
14/42
30
14 4 121 072
14/42
16, 35, 40, 41
14 4 121 137
14/42
11, 19, 35, 37
14 4 121 073
14/42
9, 16, 18, 25, 35
14 4 121 139
14/42
14, 18, 25
14 4 121 074
14/42
29, 30
14 4 121 140
14/42
11, 19, 35, 37
14 4 121 075
14/42
29
14 4 121 141
14/42
17, 19
14 4 121 076
14/42
11
14 4 121 142
14/42
3, 25, 44
17
18
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 121 143
14/42
14 4 121 144
16/01/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 37, 42
14 4 121 213
14/42
25
14/42
16, 20, 27
14 4 121 215
14/42
30
14 4 121 146
14/42
16, 26, 41
14 4 121 218
14/42
35, 41, 42
14 4 121 147
14/42
7, 37, 42
14 4 121 221
14/42
32
14 4 121 150
14/42
37
14 4 121 224
14/42
3, 14, 18, 24, 25
14 4 121 152
14/42
43
14 4 121 227
14/42
9, 21, 28
14 4 121 153
14/42
3
14 4 121 229
14/42
18, 24, 25
14 4 121 154
14/42
44
14 4 121 231
14/42
41
14 4 121 155
14/42
30, 32
14 4 121 235
14/42
25
14 4 121 156
14/42
29, 31, 32
14 4 121 236
14/42
25
14 4 121 157
14/42
16, 25, 35, 36, 38, 41, 43
14 4 121 241
14/42
5, 34, 35
14 4 121 158
14/42
16, 35, 36, 41
14 4 121 242
14/42
5, 34, 35
14 4 121 160
14/42
35, 36
14 4 121 244
14/42
35, 39, 40, 42
14 4 121 161
14/42
5, 31, 44
14 4 121 245
14/42
42
14 4 121 162
14/42
20, 21
14 4 121 246
14/42
15, 25, 41
14 4 121 165
14/42
3, 5, 44
14 4 121 248
14/42
15, 25, 41
14 4 121 166
14/42
35, 41, 45
14 4 121 249
14/42
18, 31, 43, 44
14 4 121 168
14/42
41
14 4 121 251
14/42
29, 30, 32, 33, 43
14 4 121 171
14/42
6, 11, 19
14 4 121 252
14/42
35, 39, 41
14 4 121 174
14/42
16, 35, 41
14 4 121 253
14/42
25, 38, 40, 41, 45
14 4 121 176
14/42
12, 25, 29, 30, 32, 33, 35, 39,
43
14 4 121 256
14/42
16, 35, 41
14 4 121 177
14/42
29, 30, 39, 43
14 4 121 257
14/42
41
14 4 121 179
14/42
35, 41
14 4 121 261
14/42
6, 35
14 4 121 180
14/42
25, 30, 32, 43
14 4 121 262
14/42
9, 28, 39, 41
14 4 121 183
14/42
9, 38, 41
14 4 121 263
14/42
16, 35, 41
14 4 121 184
14/42
14, 18, 25
14 4 121 264
14/42
29, 30, 32, 33, 35, 39
14 4 121 186
14/42
9, 16, 35, 38, 41
14 4 121 265
14/42
3, 5, 32
14 4 121 187
14/42
11, 20, 37
14 4 121 267
14/42
16, 28, 35, 41, 42
14 4 121 188
14/42
42
14 4 121 269
14/42
42
14 4 121 189
14/42
9, 35, 42
14 4 121 270
14/42
28, 38, 41
14 4 121 190
14/42
21, 29, 32
14 4 121 272
14/42
18, 22
14 4 121 191
14/42
21, 29, 32
14 4 121 274
14/42
16, 21, 32
14 4 121 192
14/42
35, 38, 41
14 4 121 275
14/42
9, 16, 28, 41
14 4 121 194
14/42
18, 20, 24
14 4 121 276
14/42
33
14 4 121 195
14/42
14, 18, 26
14 4 121 278
14/42
16, 35, 38
14 4 121 196
14/42
43
14 4 121 282
14/42
23, 24, 25
14 4 121 199
14/42
14
14 4 121 283
14/42
17, 19, 27
14 4 121 200
14/42
35, 36, 41, 42, 45
14 4 121 284
14/42
35, 42, 45
14 4 121 204
14/42
16, 35, 41
14 4 121 286
14/42
14, 18, 25, 28
14 4 121 206
14/42
18, 25, 41
14 4 121 288
14/42
29, 30, 32
14 4 121 211
14/42
35, 37
14 4 121 289
14/42
44
14 4 121 212
14/42
35, 38, 42
14 4 121 290
14/42
35, 41
14 4 121 291
14/42
9, 38, 39
16/01/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 121 292
14/42
3
14 4 121 294
14/42
3, 15, 25, 41
14 4 121 296
14/42
3, 15, 25
14 4 121 299
14/42
35, 38, 42
14 4 121 302
14/42
16, 35, 38, 41, 45
14 4 121 303
14/42
37
14 4 121 307
14/42
43
14 4 121 309
14/42
21, 25, 32
14 4 121 311
14/42
43
14 4 121 312
14/42
11, 20, 37, 39, 42
14 4 121 313
14/42
43
14 4 121 315
14/42
35, 41, 42
14 4 121 317
14/42
30, 32, 43
14 4 121 318
14/42
9, 16, 21, 28, 41
14 4 121 321
14/42
41
14 4 121 324
14/42
30, 32, 33, 43
14 4 121 325
14/42
3, 5, 10
14 4 121 330
14/42
35, 38, 41, 42, 45
14 4 121 332
14/42
3, 30, 37
14 4 121 333
14/42
35, 38, 41, 42
No National
Référence BOPI
1ère publication
19
16/01/2015
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 12 3 933 313
Dépôt du : 11 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Mle S. Caranta Olivia, 9 Rue Breslay, 10000 TROYES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle SCIORTINO CARANTA Olivia, 123 Rue Pierre Rouvière,
46400 SAINT CERE.
Classe No 6 : Art de la table à savoir : bouchon métallique pour
bouteille et carafe ;
Classe No 8 : Art de la table, à savoir : couteau, fourchette,
cuillère, couteau à beurre, couteau à fromage, couteau à pain,
couvert apéritifs à savoir : cuillère, fourchette et coutellerie ;
cuillère à sauce, cuillère à café ;
Classe No 14 : Bijoux artisanaux, perles ;
Classe No 16 : Création d'art à savoir : marque page, coupe
papier (article de bureau), stylo ;
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 20 : Création d'art à savoir : bouton (poignée non
métallique) ;
Classe No 21 : Verre mi ouvré ou brut (à l'exception du verre de
construction), art de la table à savoir : vaisselle, service à dessert
(vaisselle), service à salade (vaisselle), agitateur pour cocktail,
décapsuleur.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 16, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 933 422
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour
lessiver ;
savons ;
parfums,
huiles
essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 6 : Boîtes en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
AURORE LEBOUL CATARD, 1 RUE CLEMENT ADER, 78140
VELIZY VILLACOUBLAY.
AURORE LEBOUL CATARD, Mme CATARD AURORE, 1 RUE
CLEMENT ADER, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
22
16/01/2015
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; linge de maison ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; épices.
Classes de produits ou services : 3, 6, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28,
30.
No National : 12 3 961 464
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VELOSCOOT, Société par Actions Simplifiée, 4 bis rue Clos de
l'Ormeau, Zone Artisanale Clos de l'Ormeau, 86130 ST
GEORGES BAILLARGEAUX.
No SIREN : 490 817 889.
SAINTRONIC, Société par Actions Simplifiée, L'ormeau de Pied,
Parc Atlantique, 17100 SAINTES.
No SIREN : 420 864 324.
VELEXYS, Société à Responsabilité Limitée, 7 Les Ouches, 17250
LES ESSARDS.
No SIREN : 521 377 903.
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE, 4 RUE
PAUL MESPLE, BASSO CAMBO – WEST PARK, 31100
TOULOUSE.
Description de
électronique
la
marque :
e-majordome
Majordome
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
No National : 13 3 983 159
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classes de produits ou services : 42.
Monsieur Xavier LEFEVRE, 24 boulevard Jean Jaurès, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS, 8
rue de l'Isly, 75008 PARIS.
No National : 12 3 970 950
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2012
DUMOUX PIERRE, 7 RUE LUCIEN SAMPAIX, 71230 SAINTVALLIER.
No SIREN : 403 530 355.
DUMOUX PIERRE, M. DUMOUX PIERRE, 7 RUE LUCIEN
SAMPAIX, 71230 SAINT-VALLIER.
Classe No 35 : Promotion publicitaire de projets immobiliers.
Publicité, mercatique. Diffusion de messages promotionnels et/
ou publicitaires sur tous supports. Location et réservation
d'espace publicitaire sur tous supports. Publicité radiophonique,
publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de
télécommunication dit “ Internet ” ou “ Web ”. Gestion de
fichiers informatiques et nominatifs à but promotionnel et/ou
publicitaires ces fichiers comportant les noms des clients et
16/01/2015
prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des
partenaires, des fournisseurs, des agents immobiliers et tout
professionnel de l'immobilier, des franchisés ou licenciés de la
marque… Organisation d'un réseau de franchise et/ou de licence
de marque, dénomination sociale, nom commercial et enseigne
à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires,
transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial. Aide à
la conduite des affaires (aide à l'installation, à la gestion
quotidienne de l'entreprise franchisée, à la recherche des
financements nécessaires aux acquisitions, à la recherche de la
clientèle…).
Classe No 36 : Affaires immobilières. Agences immobilières
(vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ;
administration de biens, gestion d'immeubles, syndic de
copropriété à savoir : administration immobilière ; marchand de
biens (courtage de biens immobiliers), expertises immobilières.
Création et exploitation d'une base de données nationale
comportant des annonces immobilières concernant des
appartements, pavillons, villas… ou ensembles immobiliers mis
en vente ou en location. Création et exploitation d'une base de
données comportant des informations nominatives concernant
des professionnels de l'immobilier, comme des agents
immobiliers, des marchands de biens, des promoteurs et/ou
professionnels de l'immobilier. Classement de la base de
données par agent immobilier, par promoteur, par marchand de
biens et/ou professionnel de l'immobilier.
23
pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux, bracelets, colliers, boucles
d'oreilles.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 26.
No National : 13 4 014 921
Dépôt du : 25 JUIN 2013
o
Classe N 38 : Communication par terminaux d'ordinateur entre
le titulaire de la marque (ou toute entité qui le substituera) et les
membres de son reseau, notamment. Transmission de
messages et de messages et d'images assistés par ordinateur.
Service de messages téléphoniques, électroniques, télématiques
et informatiques. Transmission d'informations contenues dans
une base de données ou dans un centre serveur télématique.
Communication et transmission de messages, d'informations et
de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial des télécommunications dit « Internet » et le
réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par
réseau de télécommunication y compris le réseau mondial dit
« Internet ». Service de transmission d'informations par voie de
télématique vocale et de vidéographie interactive. Service de
communication, notamment par terminaux d'ordinateur,
permettant la transmission d'informations.
o
Classe N
41 : Editions de brochures publicitaires et
promotionnelles. Editions de journaux, revues et magazines ;
éditions de livres. Editions vidéographiques sur tous supports.
Organisation d'expositions et évènements à but culturel,
éducatif et de divertissement. Organisation de séminaires,
colloques et réunions à but informatif en France et à l'étranger.
Destinés aux clients, partenaires, fournisseurs, membres du
réseau, franchisés et/ou licenciés. Organisation d'un réseau de
franchise et/ou de licence de marque, dénomination sociale,
nom commercial et enseigne, à savoir : formation de base du
personnel.
Classe No 42 : Conception, développement et exploitation de
logiciels et progiciels. Constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques, nominatifs comportant les éléments contenus
dans les banques de données concernant les professionnels de
l'immobilier. Constitution par tous moyens, de fichiers
informatiques nominatifs comportant la liste des membres du
réseau de franchise ou de licence, des fournisseurs, partenaires,
la liste des abonnés aux journaux édités et diffusé, les
participants aux évènements, expositions, séminaires, colloques
et réunions.
Classe No 45 : Organisation d'un réseau de franchise et/ou de
licence de marque, dénomination sociale, nom commercial et
enseigne, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire
juridique, concession.
No National : 13 4 014 912
Madame Chloe Chenu, Agissant pour le compte de la société
Pas si Sages Bijoux en cours de formation, 2 rue Lavastre, 43000
LE PUY EN VELAY.
No SIREN : 792 940 801.
Mle CHENU Chloé, 260 CHEMIN DES ANDRÉS, 69126 BRINDAS.
AQUA STORY, Société par Actions Simplifiée, 15 rue André
Citroën, Zone Artisanale du Vidalhan, 31130 BALMA.
No SIREN : 792 187 346.
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Vêtements de plongée, à savoir : combinaison de
plongée, gants de plongée, pantalons de plongée, vestes de
plongée.
Classe No 25 : Vêtements de plage, maillots de bains, bonnets de
bain, vêtements, chapellerie, chaussures.
Classe No 35 : Services d'un magasin de vente au détail et
services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de
communication sur Internet, mobile, présentation de produits
sur tout moyen de communication, des produits suivants :
bouteilles de plongée, détendeurs de gaz respirable, gilets de
stabilisation et de portage de la bouteille de gazes, robinetterie
pour bouteilles de gazes respiratoires en pression, vêtements de
plongée secs ou humides, sous vêtements isolants thermiques,
gants, bottillons et chaussons, masques, palmes, tubas, montres
de plongée, manomètres terrestres et sous marin, compas sous
marin, couteaux, ciseaux, ordinateurs de plongée, sacs de sport,
sacs de plage, sacs à dos, sacs de voyages, trousses, torches
étanches, parachutes de paliers dans le milieu aquatique,
ceinture de lestage, ceintures de plombs, lunettes de natation,
de plongée, vêtements de natation à savoir combinaisons,
maillots de bains, bonnets de bain.
Classe No 37 : Service de réparation des produits suivants :
bouteilles de plongée, détendeurs de gaz respirable, gilets de
stabilisation et de portage de la bouteille de gazes, robinetterie
pour bouteilles de gazes respiratoires en pression, vêtements de
marin, couteaux, ciseaux, ordinateurs de plongée, sacs de sport,
sacs de plage, sacs à dos, sacs de voyages, trousses, torches
étanches, parachutes de paliers dans le milieu aquatique,
ceinture de lestage, ceintures de plombs, lunettes de natation,
de plongée, vêtements de natation à savoir combinaisons,
maillots de bains, bonnets de bain. Location d'équipement pour
le sport (à l'exception des véhicules) et de la plongée : bouteilles
de plongée, détendeurs de gaz respirable, gilets de stabilisation
et de portage de la bouteille de gazes, robinetterie pour
bouteilles de gazes respiratoires en pression, vêtements de
marin, couteaux, ciseaux, sacs de sport, sacs de plage, sacs à
dos, sacs de voyages, trousses, torches étanches, parachutes de
paliers dans le milieu aquatique, ceinture de lestage, ceintures
24
de plombs, lunettes de natation, de plongée, vêtements de
natation à savoir combinaisons, maillots de bains, bonnets de
bain.
Classe No 39 : Organisation de voyages.
Classe No 41 : Formation de plongée et de natation.
Classe No 42 : Location des produits suivants : ordinateurs de
plongée.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 37, 39, 41, 42.
No National : 13 4 015 218
TERPAN, SAS, Zone Industrielle des longs réages, 28230
EPERNON.
No SIREN : 338 868 763.
TERPAN, M. YAHIAOUI Kamal, Zone Industrielle des longs
réages, 28230 EPERNON.
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ; Contenant
métallique.
No National : 14 4 022 432
M. BAUMANN Marc, 14, Rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
M. BAUMANN Marc, 14 Rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe No 7 : Distributeurs automatiques et mécaniques pour
appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques,
électriques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement ; serveur
télématique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction
du
son
et/ou
des
images ;
supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l'information ; machines à créer des images
animées ou non, le son naturel ou électronique ; appareils
électroniques et téléphoniques à homologuer ; ordinateurs.
Disques numériques, mécanismes pour cartes à mémoire,
supports de cartes à mémoire ; cartes à mémoires ; cartes
électroniques pour augmenter la puissance des ordinateurs,
composants électroniques des ordinateurs ; carte téléphonique.
Carte de paiement sécurisée pour identification. Carte de
support de données images, textes, sons et/ou multimedia.
Carte d'authentification ; logiciels de synchronisation de
données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou
dispositif éloigné ou fixe ; publications électroniques
téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants,
16/01/2015
brochures, lettres d'information, revues, magazines, et
périodiques sur une large variété de thèmes d'intérêt général ;
dispositifs portables numériques et électroniques pour le
traitement des données, le traitement des informations, le
stockage et l'affichage des données, la transmission et la
réception des données, la transmission des données entre
ordinateurs, et logiciels connexes ; lecteurs MP3 et autres
lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs portables,
tablettes électroniques, assistants numériques personnels,
organisateurs
électroniques,
bloc-notes
électroniques ;
dispositifs électroniques numériques et mobiles pour le
traitement des données, appareils de traitement de
l'information, de stockage et affichage de données, transmission
et réception de données, transmission de données entre
ordinateurs, ainsi que logiciels qui s'y rapportent ; dispositifs
pour système de positionnement mondial (GPS) ; téléphones ;
dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courrier électronique, et d'autres données numériques ;
téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones
mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils
photographiques, visiophones, logiciels et matériel informatique
de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; unités
électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la
transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs
électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des
informations personnelles ; équipements et instruments
électroniques de communication ; appareils et instruments de
télécommunications ; polices de caractères, types de caractères,
lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces,
disques et bandes contenant des programmes informatiques ou
des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ;
mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à
semi-conducteurs ; appareils pour le stockage de données ;
unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour
lecteur de disque dur ; disques audiovisuels, Cédéroms, et DVD ;
tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ;
chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer
dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs
audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs
d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ;
récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement
et la reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute fidélité, ; téléphones mobiles ;
pièces de téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs
automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels
et matériel informatique de récupération d'informations basés
sur la téléphonie ; unités électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages, et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations
personnelles ; équipements et instruments électroniques de
communication ;
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; polices de caractères, types de caractères,
lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces,
disques et bandes contenant des programmes informatiques ou
des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ;
mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à
semi-conducteurs ; appareils pour le stockage de données ;
unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour
lecteur de disque dur ; disques audiovisuels, Cédéroms, et DVD ;
tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ;
chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer
dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs
audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs
d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ;
récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement
et la reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs,
systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; enregistreurs
et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de
cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et
lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et
lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique
numérique et/ou vidéo ; postes de radio ; caméras vidéo ;
mixeurs audio, vidéo et numérique ; émetteurs radio ; appareils
audio pour voiture ; équipements informatiques conçus pour
être utilisés avec tous les produits précités. Cartes
téléphoniques. Cartes à prépaiement. Carte d'identification
électronique. Badge d'accès. Carte de visite électronique.
Support de carte à mémoire pour données textes, images, sons
et
multimédia ;
dispositifs
portables
numériques
et
électroniques pour le traitement des données, le traitement des
informations, le stockage et l'affichage des données, la
transmission et la réception des données, la transmission des
données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; lecteurs MP3
et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs
portables, tablettes électroniques, assistants numériques
16/01/2015
personnels,
organisateurs
électroniques,
bloc-notes
électroniques ; dispositifs électroniques numériques et mobiles
pour le traitement des données, appareils de traitement de
l'information, de stockage et affichage de données, transmission
et réception de données, transmission de données entre
ordinateurs, ainsi que logiciels qui s'y rapportent ; dispositifs
pour système de positionnement mondial (GPS) ; téléphones ;
dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courrier électronique, et d'autres données numériques ;
téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones
mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils
photographiques, visiophones, logiciels et matériel informatique
de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; unités
électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la
transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs
électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des
informations personnelles ; équipements et instruments
électroniques de communication ; appareils et instruments de
télécommunications ; programmes informatiques préenregistrés
de gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de
bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères,
logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de
messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels
de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation de bases de
données, programmes informatiques pour l'accès à la
navigation et la recherche dans des bases de données en ligne,
logiciels pour le réacheminement des messages, du courrier
électronique sur l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou
plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base
de données stockée sur ou associée à un ordinateur personnel
ou à un serveur ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques
numériques, appareils laser non à usage médical, claviers
d'ordinateurs,
circuits
imprimés,
émetteurs
de
télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
repondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d'appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données matériel de connexion d'un équipement informatique
(modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de
programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; calculatrices et calculateurs de
processus, ordinateurs pour le traitement des données et de
texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes
magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification
electronique, cartes électroniques de traitement des images ;
modules de circuits intégrés ; connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés appareils pour
la saisie, le comptage, la collection, ; modules de circuits
intégrés ; connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux
réseaux publics et privés appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, la transmission de données, d'informations et de
signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de
données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur,
du télégraphe, du télescripteur, du telex, du câble, du satellite ;
interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et
récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de
télétransmission ; appareils et pièces d'appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du telex, du
câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface,
appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de
télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision,
moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs
de données numériques ; antennes, câbles électriques et de
transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d'images et du son ; appareils émetteurs
et récepteurs de télécommunications à conditions d'accès.
Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion de l'information, la
creation de feuilles de calcul, tableaux, graphiques, et
diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse de données,
25
logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la création et
l'affichage de présentations y compris de textes et d'illustrations
graphiques ; logiciels pour services de courrier électronique et
de messagerie instantanée, publication assistée par ordinateur,
logiciels pour services en ligne de collaboration, stockage et
édition de documents ordinateurs, périphériques d'ordinateur et
terminaux informatiques ; matériel informatique ; machines de
jeux informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire,
moniteurs, claviers câbles, modems, imprimantes, lecteurs de
disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et
lecteurs ; appareil de stockage informatique vierge ; supports
d'enregistrement
magnétiques ;
logiciels
informatiques ;
logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la
réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage,
l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations
graphiques, images, et publications électroniques ; logiciels et
micrologiciels,
à
savoir,
programmes
de
systèmes
d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et
outils programmes de développement d'applications pour
ordinateurs personnels et portables ; matériel informatique et
logiciels permettant d'établir une communication téléphonique
intégrée avec des réseaux informatiques d'information
mondiaux ; programmes informatiques préenregistrés de
gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de
bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, ;
Classe No 35 : Conseil en communication, services de
mercatique et de télémercatique ; recrutement, aide à la
stratégie, renseignement d'affaires, Marketing, recherche et
analyse de marché ; conseil en Marketing ; mercatique de la
propriété industrielle ; publicité, distribution de prospectus,
distribution d'échantillons ; location de matériel publicitaire.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; service de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie, de saisie et de pige ;
comptabilité, régie publicitaire ; reproduction de documents ;
bureau de placement ; location de machines à écrire et de
matériel de bureau ; enquêtes d'opinions ; enseignement par
correspondance ; études de marchés ; aide à la stratégie
d'affaires ;
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations ;
communication
radiophoniques,
télégraphiques,
ou
téléphoniques ; communications télévisées, radiophoniques,
télescriptions, transmission de messages, télégrammes, services
de communication utilisant des réseaux privés et/ou publics ;
service de communication au moyen de la technologie de la
télématique, telex, télécopie, services de télécommunication qui
permettent à une personne ou à plusieurs de converser,
d'échanger, de consulter des informations textuelles ou imagées
ou les deux, avec d'autres personnes présentes ou distantes ;
transmission de messages, images, sons à une ou plusieurs
personnes ; services de télécommunication qui placent une ou
plusieurs personnes ou organismes privés ou publics en
communication orale, visuelle et/ou informatique, télématique
en local ou à distance, en France, en Europe ou dans le monde ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits
en matière d'énergie. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services d'hébergement d'un site Web, services de
conseils techniques en informatique création et installation de
page Web, abonnement à des services Internet ; conception de
sites Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
services de conception et gestion de sites Web. Services de
conception d'art graphique. Logiciel-service (SaaS). Audits en
matière d'énergie. Conception assistée par ordinateur (cao) ;
location de matériel informatique ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 38, 42.
26
No National : 14 4 063 576
16/01/2015
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Dépôt du : 27 JANVIER 2014
ALVEON, SAS, Parc du Levant, 333 Rue Marguerite Perey, 77127
LIEUSAINT.
No SIREN : 504 092 248.
Mme Porlier Vanessa, 7 Rue de Sèvres, 75006 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels informatiques ; portiques ou antenne
antivol
radiofréquence,
radiofréquence,
radiofréquence
identification, acoustico magnétique et électromagnétique pour
la
lutte
contre
la
démarque
inconnue ;
terminaux
d'encaissement fixes ou mobiles, ; imprimantes de terminaux
d'encaissements fixes ou mobiles pour tickets ou facturettes ;
lectures code à barres, scanners de chèques ou documents,
écrans informatiques tactiles ; terminaux d'ordinateurs intégrant
un lecteur code à barres ; lecteurs radio-identification opérateur
ou client et ensembles de logiciels associés ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
(jouets) ; figurines (jouets) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production et location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 41.
Classe No 24 : Housse de protection en tissu imprimé de
portique de sécurité ;
No National : 14 4 069 754
Classe No 37 : Installation maintenance et réparation de
terminaux (ordinateurs) de point de vente, terminaux de
paiement électronique, d'appareils antivol électromagnétique et
à radio fréquence, écran vidéo tactile ou non tactile et
périphériques d'ordinateurs associés comme scanner de chèque
bancaire, lecteur code à barre, imprimante d'étiquettes ;
installation
maintenance
et
réparation
de
terminaux
d'encaissements fixes ou mobiles, imprimantes de terminaux
d'encaissements fixes ou mobiles pour tickets ou facturettes,
lecteurs codes à barres, scanners de chèques ou documents,
écrans informatiques tactiles, terminaux d'ordinateurs intégrant
un lecteur à barres, lecteurs radio-identification opérateur ou
client ; installation de moniteurs informatiques tactiles et écrans
vidéo tactile. Assemblage (installation) d'écran tactile sur des
moniteurs informatiques et des écrans vidéo ;
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2014
Classe No 42 : Installation maintenance et mise à jour de
logiciels.
Mle EBRARD PATRICIA, Agissant pour le compte de la société
NATURE ET BAMBINS en cours de formation, 19 BOULEVARD
BONNIER, RESIDENCE RIVES DE LOCEAN, 97436 SAINT LEU.
Mle EBRARD PATRICIA, 19 BOULEVARD BONNIER, RESIDENCE
RIVES DE LOCEAN, 97436 SAINT LEU.
Classe No 3 : Produits de soin et toilette, cosmétiques pour
bébés, enfants et adultes ;
Classe No 20 : Mobilier et objets décoratifs pour chambres de
bébé et d'enfant (lit, berceau, bureau, table, chaise, étagère,
tableaux, tapis.), hamacs enfants et adultes, fauteuils suspendus,
coussins, cintres, boîtes et sacs de rangement pour chambres
d'enfants ;
No National : 14 4 065 163
Dépôt du : 31 JANVIER 2014
Classe No 21 : Vaisselle et gourdes pour enfants et adultes ;
accessoires (cuillères, gourdes, gobelets, boîtes) de cuisine en
inox, en bambou, en matériaux naturels recyclés ou recyclables ;
biberons et tétines ;
Bernard,
04300
M. Guiliani Vincent, 8 Avenue Eugène Bernard,
FORCALQUIER.
Classe No 24 : Echarpes et porte bébés ; linge de lit pour bébés et
enfants, de linge de bain (capes de bain, serviettes en éponge.) ;
couvertures et langes pour bébés ;
04300
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements,
sous-vêtements et couches pour bébés et enfants, vêtements et
sous-vêtements d'allaitement, de chaussettes et chaussons pour
bébés et adultes, de chaussures pour enfants, de bonnets et
chapeaux bébés et enfants ;
M. Guiliani Vincent,
FORCALQUIER.
8
Avenue
Eugène
Classe No 27 : Tapis et papiers peints pour chambres d'enfants ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
Classe No 28 : Jouets pour enfants ;
16/01/2015
27
Classe No 35 : Vente en gros, ou au détail, en ligne ou boutique
physique de produits de : soin et toilette, cosmétiques pour
bébés, enfants et adultes ; de vaisselle et gourdes pour enfants
et adultes ; accessoires de cuisine en inox, bambou et matériaux
recyclés ou recyclables ; de biberons, tétines et accessoires ;
mobiliers et objets décoratifs pour chambres de bébés et enfants
(berceau, lit, bureau, table, cadres), hamacs pour bébés, enfants
et adultes ; coussins, boîtes et sacs de rangement ; écharpes et
porte-bébés ; vêtements bébés, enfants et adultes ; chaussures
bébés, enfants et adultes ; linge de lit et linge de bain bébé et
enfant ; couvertures et langes pour bébés ; tapis et papierspeints pour chambres d'enfants ; livres, CD et jouets pour bébés
et enfants ;
Classe No 41 : Formation (ateliers formation/information pour un
accompagnent des parents : santé, alimentation, portage,
puériculture, éducation) ; divertissement ; prêt de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 45 : Location de couches lavables, écharpes et portebébé, vêtements de portage (manteau, pull, capes pour adultes
et bébés).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements.
45.
Date de dépôt de la demande initiale : 18 FÉVRIER 2014
No national objet de la division : 14 4 069 754
No National : 14 4 075 584
Dépôt du : 13 MARS 2014
Mme SETBON KETTY, 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 75010
PARIS.
Mme SETBON KETTY, 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 75010
PARIS.
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
produits de rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour le
bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ;
salons de coiffure.
No National : 14 4 081 359
Dépôt du : 3 AVRIL 2014
COLLECTIONS, Société par actions simplifiée, 27 Boulevard
Saint Martin, 75003 PARIS.
No SIREN : 794 762 609.
François-Joseph VASSEUR, Avocat à la Cour, 20, Allée Georges
Récipon, 75019 PARIS.
Classe No 9 : Logiciel, application et base de données de place
de marché en ligne.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Services
d'intermédiation
commerciale.
Services
d'intelligence
économique.
Mle Callou Julie, 5 passage Cassini, 94800 VILLEJUIF.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès utilisateur
à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de
forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Site Internet et application mobile.
Mle Callou Julie, 5 passage Cassini, 94800 VILLEJUIF.
No National : 14 4 080 848
28
16/01/2015
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service
(SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de
l'information. Hébergement de serveurs. Stockage électronique
de données. Logiciel, application et base de données de place de
marché en ligne.
No National : 14 4 082 425
Centre Varois de Podo Orthèse, Société à responsabilité limitée,
1576 Chemin de la Planquette, 83130 LA GARDE.
No SIREN : 440 054 989.
Centre Varois de Podo Orthèse, M. Debaque Aurélien, 1576
Chemin de la Planquette, 83130 LA GARDE.
Classe
No
10 :
Articles
orthopédiques ;
chaussures
orthopédiques ; chaussures orthopédiques post-opératoires ;
chaussures orthopédiques paramédicales pour pieds sensibles ;
chaussures orthopédiques CHUP pour pieds-bots ; chaussures
orthopédiques pour varus équin de l'enfant ; chaussures
orthopédiques
pour
diverses
pathologies ;
chaussures
orthopédiques pour pathologie neurologique ; chaussures
orthopédiques pour pathologie neuropathique ; chaussures
orthopédiques pour pathologie traumatologique ; chaussures
orthopédiques pour pathologie rhumatologique ; chaussures
orthopédiques
pour
autres
déformations ;
chaussures
orthopédiques sur-mesure ; consultations médicales ; semelles
orthopédiques ; semelles orthopédiques de correction, semelles
orthopédiques de confort ; semelles orthopédiques pour
sportifs ; semelles orthopédiques pour enfants ; semelles
orthopédiques pour adultes ; semelles orthopédiques surmesure ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ;
Classe No 25 : Chaussures.
No National : 14 4 082 543
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée
selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par
décret du 13 juillet 1923, Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon
Bennett, 75016 PARIS.
No SIREN : 775 671 381.
SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul
ESCANDE, Avocat à la Cour, 131 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS.
Classe No 9 : Supports d'informations enregistrés sous forme de
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, Cédéroms, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo),
disques DVD, tous supports de données numériques,
magnétiques
ou
optiques ;
appareils
et
instruments
d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ;
logiciels de jeux ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo
et informatiques ; logiciels pour la fourniture de liens Internet
d'information ou de divertissement ; cartes électroniques, cartes
de jeux sur supports électroniques ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données
électroniques ; publications électroniques téléchargeables, et
notamment livres, ouvrages documentaires, magazines, albums,
journaux, revues, ouvrages, guides, manuels, fiches,
périodiques ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes,
lunettes de soleil, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact,
montures de lunettes, étuis et coques pour téléphones
portables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques,
livres, revues, catalogues, brochures, guides, manuels et fiches
d'enseignement, agendas, calendriers muraux, prospectus ;
cartes postales ; affiches ; photographies ; articles de papeterie y
compris cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs,
enveloppes, cartes de visites ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes
d'abonnement (non magnétiques) ; décalcomanies ; enseignes
en papier ou en carton.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements, manchettes et bandeaux
(bracelets) pour les poignets, casquettes, visières, turbans.
Classe No 28 : Jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, et/ou un écran
d'ordinateurs ; jeux sur disque optique numérique, jeux sur
disque compact.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation au
tennis et aux métiers liés à l'univers du tennis ; services de
divertissement y compris divertissement radiophonique ou
télévisuel ; activités sportives et culturelles ; animation sportive
au sein de clubs, organisation de compétitions sportives plus
particulièrement de rencontres entre clubs ou entre licenciés ;
informations relatives à l'éducation, aux divertissements, au
sport, aux événements sportifs et culturels y compris fournies en
ligne à partir d'une base de données informatique, à partir
d'Internet ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres,
de revues, de magazines, de manuels d'enseignement, de fiches
pédagogiques sous tous supports y compris électroniques ; prêt
de livres ; production de films et de téléfilms non promotionnels,
productions de spectacles, d'émissions télévisées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ;
location
de
vidéogrammes,
de
phonogrammes,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma,
de décodeurs, d'encodeurs (y compris leurs accessoires) ;
services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de
données informatique ou via Internet ; services de location vidéo
et audio ; publication de livres et de revues électroniques en
ligne ; publication de textes autres que publicitaires, notamment
sous forme électronique ; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite
16/01/2015
de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs ;
organisation de séminaires, de formations pratiques
(démonstration) ; réservation de places de spectacles ; services
de
reporters ;
filmage
sur
bandes
vidéo ;
services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques ;
reportages photographiques ; services de jeux d'argent ;
services de clubs, à savoir divertissement ; services de
réservation de billets pour des événements divertissants,
sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques
pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les
informations d'archives) non publicitaires ; services de jeux
électroniques fournis par le biais d'Internet ; services
d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir
d'une base de données informatique ou via Internet ;
organisation et tenue d'ateliers, séminaires et cours pratiques de
tennis ; cours de tennis et cours d'accréditation dispensés par un
professeur de tennis ; camps (stages) de perfectionnement
sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé
(mise en forme physique), culture physique, enseignement par
correspondance, épreuves pédagogiques, formation pratique
(démonstration), location de courts de tennis, location de stades,
location d'équipements pour les sports à l'exception des
véhicules, chronométrage de manifestations sportives, mise à
disposition d'installations sportives.
No National : 14 4 083 401
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Tour
CB21, 16, place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 410 118 608.
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;
broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots
(machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs,
condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs,
machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton,
bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs
de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine),
broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de
machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres
(machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs
pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs,
installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties
de machines), coupeuses (machines), installations de criblage,
cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel,
dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de
vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs
d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines),
séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines
pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines
à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses,
gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques
pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes,
appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs,
machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de
nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le
vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines),
pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de
machines), régulateurs de pression (parties de machines),
soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs
(machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties
de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties
de machines), machines pour les travaux de terrassement,
turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
29
Classe No 9 : Appareils de dosage de produits chimiques, de
réactifs
biologiques
et
physico-chimiques ;
automates
programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des
paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le
contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu'à usage médical),
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation,
contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone
ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour
l'approvisionnement en eau, installations de traitement de
matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine
ou industrielle, appareils et machines pour le traitement,
l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides
industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration,
la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et
installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
Classe No 37 : Services de réparation et de maintenance
d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services
d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations,
services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de
distribution d'eau, services de construction d'ouvrages
d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de
dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues,
services
de
rénovation
des
stations
de
pompage,
aménagements apportés aux ouvrages existants en vue
d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau,
services de construction de stations de traitement des eaux (eau
potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux
pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines
de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation
et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien
de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments,
d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de
restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et
reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ;
désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de
nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art,
d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de
locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de
nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles,
services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains,
services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de
maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes
aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de
stations-service,
d'édifices,
de
bâtiments,
de
routes,
d'équipements urbains ; services de réparation et de
maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités
de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations,
d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de
valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services
de construction d'installations, de centres et d'unités de
stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations,
d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de
destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage
des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des
réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de
réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et
urbains ;
Classe No 39 : Services d'adduction d'eau, de distribution des
eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou
industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de
tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets
urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides,
de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de
collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification,
de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des
déchets de toute nature et notamment des déchets urbains,
ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux,
30
hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides
et liquides ; services de décharge et de stockage de matières
utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ;
services de stockage des déchets en décharge ; transport,
emballage
et
entreposage
d'engrais,
d'amendements
organiques, de composts et supports de culture ; lavage de
véhicules ;
o
Classe N 40 : Services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux,
solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ;
services de purification, et de régénération des déchets ;
services de recyclage des ordures et des déchets, services de
compostage des ordures et des déchets ; services de
valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers,
spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou
privées), services de valorisation énergétique et biologique des
ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ;
services de réhabilitation des sols et des sites dégradés
(décontamination) ; services de destruction des ordures et des
déchets, services d'incinération des ordures et des déchets,
services d'élimination des déchets industriels toxiques, des
déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et
spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services
de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en
particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine
ou animale et dans les eaux à usage industriel, services
d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires
industrielles, services de production d'eau ; traitement de
matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de
l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou
animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de
culture ;
Classe No 42 : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services
de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de
l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les
domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau,
services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de
consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de
travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport
avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la
construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de
l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des
effluents, services de recherche en laboratoire dans les
domaines du traitement des déchets industriels, ménagers,
hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de
la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et
spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises
dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers
et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines
qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services
informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour
de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et
conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location
d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunication, services de recherche
scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation
des performances des procédés et des produits de traitement
physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques
pour la mise au point et l'évaluation des performances
d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou
industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou
industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues
physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils
et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et
à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine
des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans
les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du
nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation,
de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le
domaine des déchets et des ordures ; services de recherche
scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement
pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le
stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services
d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux
d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la
construction de centres et d'unités industriels et urbains de
collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de
destruction des déchets et des ordures ; services de prévention
des
pollutions ;
consultation
sur
la
protection
de
l'environnement, planification en matière d'urbanisme,
d'industrialisation et de mise en valeur des ressources
naturelles, informations en matière d'environnement, services
d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques,
sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme,
d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des
ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols,
16/01/2015
ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole
(travaux d'ingénieurs).
No National : 14 4 083 410
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Tour
CB21, 16, place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 410 118 608.
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;
broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots
(machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs,
condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs,
machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton,
bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs
de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine),
broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de
machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres
(machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs
pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs,
installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties
de machines), coupeuses (machines), installations de criblage,
cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel,
dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de
vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs
d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines),
séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines
pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines
à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses,
gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques
pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes,
appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs,
machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de
nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le
vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines),
pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de
machines), régulateurs de pression (parties de machines),
soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs
(machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties
de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties
de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo
compresseurs, vannes (parties de machines) ;
Classe No 9 : Appareils de dosage de produits chimiques, de
réactifs
biologiques
et
physico-chimiques ;
automates
programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des
paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le
contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation,
contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone
ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
16/01/2015
stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour
l'approvisionnement en eau, installations de traitement de
matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine
ou industrielle, appareils et machines pour le traitement,
l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides
industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration,
la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et
installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
Classe No 37 : Services de réparation et de maintenance
d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services
d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations,
services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de
distribution d'eau, services de construction d'ouvrages
d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de
dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues,
services
de
rénovation
des
stations
de
pompage,
aménagements apportés aux ouvrages existants en vue
d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau,
services de construction de stations de traitement des eaux (eau
potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux
pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines
de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation
et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien
de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments,
d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de
restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et
reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ;
désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de
nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art,
d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de
locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de
nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles,
services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains,
services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de
maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes
aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de
stations-service,
d'édifices,
de
bâtiments,
de
routes,
d'équipements urbains ; services de réparation et de
maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités
de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations,
d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de
valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services
de construction d'installations, de centres et d'unités de
stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations,
d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de
destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage
des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des
réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de
réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et
urbains ;
Classe No 39 : Services d'adduction d'eau, de distribution des
eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou
industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de
tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets
urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides,
de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de
collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification,
de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des
déchets de toute nature et notamment des déchets urbains,
ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux,
hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides
et liquides ; services de décharge et de stockage de matières
utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ;
services de stockage des déchets en décharge ; transport,
emballage
et
entreposage
d'engrais,
d'amendements
organiques, de composts et supports de culture ; lavage de
véhicules ;
o
Classe N 40 : Services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux,
solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ;
services de purification, et de régénération des déchets ;
services de recyclage des ordures et des déchets, services de
compostage des ordures et des déchets ; services de
valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers,
spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou
privées), services de valorisation énergétique et biologique des
ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ;
services de réhabilitation des sols et des sites dégradés
(décontamination) ; services de destruction des ordures et des
déchets, services d'incinération des ordures et des déchets,
services d'élimination des déchets industriels toxiques, des
déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et
31
spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services
de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en
particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine
ou animale et dans les eaux à usage industriel, services
d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires
industrielles, services de production d'eau ; traitement de
matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de
l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou
animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de
culture ;
Classe No 42 : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services
de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de
l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les
domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau,
services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de
consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de
travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport
avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la
construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de
l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des
effluents, services de recherche en laboratoire dans les
domaines du traitement des déchets industriels, ménagers,
hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de
la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et
spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises
dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers
et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines
qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services
informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour
de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et
conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location
d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunication, services de recherche
scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation
des performances des procédés et des produits de traitement
physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques
pour la mise au point et l'évaluation des performances
d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou
industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou
industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues
physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils
et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et
à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine
des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans
les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du
nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation,
de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le
domaine des déchets et des ordures ; services de recherche
scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement
pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le
stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services
d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux
d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la
construction de centres et d'unités industriels et urbains de
collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de
destruction des déchets et des ordures ; services de prévention
des
pollutions ;
consultation
sur
la
protection
de
l'environnement, planification en matière d'urbanisme,
d'industrialisation et de mise en valeur des ressources
naturelles, informations en matière d'environnement, services
d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques,
sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme,
d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des
ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols,
ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole
(travaux d'ingénieurs).
No National : 14 4 083 504
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 572 076 396.
HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC, 24, rue
du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
32
16/01/2015
No National : 14 4 083 505
No SIREN : 572 076 396.
Demande d’extension : Polynésie française.
géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, machines à
dicter, machines à calculer, calculatrices de poche, équipement
pour le traitement de l'information, lunettes (optique), lunettes
de soleil, lunettes de sport, verres de lunettes, verres
correcteurs, verres de contact, étuis pour verres de contact,
lentilles optiques, étuis pour lentilles optiques, articles de
lunetterie, montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles
[optique], étuis à jumelles, longues-vues, casques de protection,
casque de protection pour le sport, bombes (équitation),
indicateurs de température, thermomètres non à usage médical,
mètres à ruban (instruments de mesure), mètres (instruments de
mesure), règles (instruments de mesure), compas (instruments
de mesure), boussoles, loupes [optique], sifflets pour appeler les
chiens, télémètres, toises, appareils photographiques et
cinématographiques, caméras vidéo, caméscopes, pieds
d'appareils photographiques, sacs et étuis pour appareils
photographiques, sacs et étuis pour caméras vidéo, sacs et étuis
pour caméscopes, ordinateurs, ordinateurs de poche, tablettes
électroniques (ordinateurs), claviers d'ordinateur, périphériques
informatiques, matériel informatique, souris [informatique],
tapis de souris, repose-poignets pour matériel informatique,
assistants personnels numériques, agendas électroniques,
organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques, lecteurs de
livres numériques, consoles de jeux vidéo, jeux électroniques,
clés USB, disques USB, logiciels de jeux, logiciels (programmes
d'ordinateur enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels
téléchargeables), lecteurs MP3 et autres formats audio
numériques, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD,
baladeurs, baladeurs multimédias, appareils de radio,
télévisions, écrans vidéo, magnétoscopes, équipements et
instruments électroniques de communication, instruments de
navigation, appareils de système de localisation GPS,
téléphones, téléphones portables, accessoires pour téléphones
portables, à savoir batteries électriques, batteries rechargeables,
chargeurs de piles et batteries, chargeurs pour voiture, câbles
électriques, câbles USB, enceintes pour téléphones portables,
films de protection, protections d'écran, filtres de confidentialité,
cartes mémoire, stations d'accueil, supports de téléphones pour
bureau, supports de téléphone pour voiture, stylets,
microphones, antennes, claviers, sangles pour téléphones
portables, étuis pour téléphones portables, étuis pour tablettes
électroniques, coques pour téléphones portables, coques pour
tablettes électroniques, housses pour téléphones portables,
housses pour tablettes électroniques, étuis, coques et housses
en cuir, en imitations du cuir, en tissus, en matières textiles et en
plastique, sacs et étuis conçus pour contenir des lecteurs MP3,
sacs et étuis conçus pour contenir des lecteurs de disques
compacts, sacs et étuis conçus pour contenir des lecteurs de
DVD, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs à placer dans les
oreilles, écouteurs téléphoniques, casques à écouteurs, casques
à écouteurs sans fil, oreillettes, nécessaires mains libres pour
téléphones, haut-parleurs, sabliers, appareils à mesure
l'épaisseur des cuirs et des peaux, cuillères doseuses, balances,
compte-pas (podomètres).
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
16/01/2015
No National : 14 4 083 509
No SIREN : 572 076 396.
33
No National : 14 4 083 539
Gfi Informatique, Société anonyme, 145 Boulevard Victor Hugo,
93400 SAINT OUEN.
No SIREN : 385 365 713.
Gfi Informatique, M. Bonnin Aurélien, 145 Boulevard Victor
Hugo, 93400 SAINT OUEN.
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris
supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques
ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels et progiciels ;
appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ;
publications électroniques téléchargeables ; supports de
formation en format électronique ; manuels d'utilisation et
d'instructions en format électronique ;
Classe No 16 : Papier, livres, brochures, catalogues, manuels
d'utilisation et d'instructions, livrets, périodiques, supports
(papier) de formation ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ;
Classe No 35 : Services de conseils pour la direction des affaires ;
services de conseils administratifs et commerciaux dans le
domaine des technologies de l'information et de l'informatique ;
publicité ; promotion des ventes pour des tiers par Internet ;
location d'espaces publicitaires ; organisation de salons et
d'expositions à buts commercial ou de publicité ; comptabilité ;
services informatiques à savoir gestion de fichiers
informatiques ; compilation, mise à jour et archivage de bases
de données ; services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central ; services de saisie et de
traitement de données, d'informations, d'images et de
documents ; services d'assistance et de conseils commerciaux
relatifs à la sélection et à l'utilisation d'ordinateurs, de systèmes
informatiques et de logiciels ;
Classe No 38 : Services de transmission de données par
ordinateur ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location
de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'un
accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs, à
des bases de données et à l'Internet ; services de
télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ;
Classe No 41 : Services de formation dans le secteur de
l'informatique ; organisation et conduite de colloques,
conférences, séminaires à buts culturels ou éducatifs ; édition et/
ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de type Intranet), de textes, illustrations, livres, revues,
34
journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous
supports d'information en relation avec l'informatique ;
Classe No 42 : Services d'analyse et de programmation pour
ordinateurs ; élaboration (conception), développement, mise à
jour de logiciels et de progiciels ; services d'installation, de
paramétrage, d'intégration et de maintenance de logiciels et de
progiciels ; élaboration (conception), développement, mise à
jour et maintenance de sites Internet ; hébergement de sites
Internet pour le compte de tiers ; conception de systèmes et
réseaux informatiques ; conseil en organisation et optimisation
de systèmes et réseaux informatiques ; ingénierie informatique ;
intégration de systèmes informatiques et de réseaux ;
élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
serveurs informatiques ; élaboration (conception), mise à jour et
maintenance de bases de données à distance ; élaboration
(conception), mise à jour et maintenance de systèmes de
réseaux informatiques à distance ; élaboration (conception),
mise à jour et maintenance d'infrastructures informatiques pour
le compte de tiers (infogérance) ; support technique, à savoir
aide et assistance techniques en matière d'informatique :
maintenance et mise à jour de logiciels ; conseils en matière de
systèmes d'information et de technologies informatiques pour le
compte de tiers.
No National : 14 4 083 623
STEF, société anonyme, 93 boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
No SIREN : 999 990 005.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules isothermes ; véhicules
frigorifiques et tous camions frigorifiques.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques et de bases de
données, en matière de transport, stockage et entreposage de
produits de la mer et/ou d'unités de transport intermodal
(conteneurs et caisses mobiles) ; saisie et traitement de données
relatives aux transports, stockage et entreposage de produits de
la mer et/ou d'unités de transport intermodal ; gestion
informatisée de parcs d'unités de transport intermodal à savoir
saisie informatique de données ; gestion informatisée de stocks,
de flux de produits de la mer ainsi que de plans de collecte, de
chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de
livraison, de manutention et de stockage de produits de la mer
et/ou d'unités de transport intermodal à savoir saisie
informatique de données ; gestion informatisée du suivi de
transports de produits de la mer et/ou d'unités de transport
intermodal à savoir saisie informatique de données ; gestion
informatisée de la facturation d'opérations de transport,
stockage et entreposage de produits de la mer et/ou d'unités de
transport intermodal à savoir saisie informatique de données.
Classe No 36 : Services de commissionnaire en douane.
Classe No 38 : Télécommunications et transmission et échange
de données et d'informations, notamment en ligne ou à partir de
bases de données, en matière de transport, d'entreposage et de
logistique de distribution ; télécommunications et transmission
et échange de données et d'informations entre des industriels,
des prestataires de services logistiques et des distributeurs ;
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, par terminaux d'ordinateurs,
en matière de transport, d'entreposage et de logistique de
distribution ; services de télécommunications à travers les
réseaux Intranet et Internet, en matière de transport,
d'entreposage et de logistique de distribution ; échange de
données informatisées en matière de transport, de stockage,
d'entreposage, de localisation et de suivi de produits de la mer
16/01/2015
et/ou d'unités de transport intermodal, en matière de commande
de services de transport, en matière de gestion des stocks, en
matière de logistique de distribution, en matière d'entretien et
réparation d'unités de transport intermodal, de véhicules de
transport et d'engins de manutention, en matière de suivi des
coûts, de calcul de devis et de facturation dans les domaines
précités, et en matière de statistique dans lesdits domaines ;
location de temps d'accès à des bases de données ayant un
objet se rapportant aux matières précitées ; location de temps
d'accès à des sites sur des réseaux de télécommunications.
Classe No 39 : Transport ; transport de produits de la mer ; fret
(transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ;
transport par route ; transport par terre, air ou eau ;
entreposage ; transport, acheminement et livraison de produits
de la mer et/ou d'unités de transport intermodal (conteneurs et
caisses mobiles) ; transport intermodal (combiné) de produits de
la mer et/ou d'unités de transport intermodal, notamment par
rail et route ; transport de produits de la mer et/ou d'unités de
transport intermodal par chemin de fer ; transport sous
température dirigée, notamment transport frigorifique,
réfrigérant ou isotherme ; chargement et déchargement de
produits de la mer et/ou d'unités de transport intermodal ;
transbordement et manutention de véhicules et d'unités de
transport intermodal ; dépôt et emmagasinage de produits de la
mer ; stockage et entreposage de produits de la mer et/ou
d'unités de transport intermodal ; affrètement de véhicules de
transport de produits de la mer et/ou d'unités de transport
intermodal ; location de véhicules de transport de produits de la
mer et/ou d'unités de transport intermodal ; location d'unités de
transport intermodal ; location de conteneurs d'entreposage ;
location de places et aires de stationnement, de garages,
d'entrepôts, de chambres froides, de réfrigérateurs ; location
d'aires de stockage d'unités de transport intermodal ; services
logistiques relatifs à l'organisation de transports de produits de
la mer et/ou d'unités de transport intermodal et à leur stockage
ou entreposage ; services d'expédition, notamment de produits
de la mer et/ou d'unités de transport intermodal ; coordination
de la circulation de véhicules de transport de produits de la mer
et/ou d'unités de transport intermodal ; organisation de plans
d'expédition et de route ; informations en matière de transport,
stockage et entreposage de produits de la mer et/ou d'unités de
transport intermodal, et d'organisation logistique y afférente ;
conseils en plans et projets de transport ; conseils et
consultations en plans d'expédition et de route pour
l'acheminement de produits de la mer et/ou d'unités de
transport intermodal ; conseils et consultations en matière de
transport, stockage et entreposage de produits de la mer et/ou
d'unités de transport intermodal, de projets y afférents, ainsi que
d'organisation logistique y afférente ; inspection de produits de
la mer, d'unités de transport intermodal et de véhicules, avant,
pendant et après transport ou stockage ; services de
commissionnaires de transport, y compris par moyens
ferroviaires et routiers ; courtage de transport et de fret ;
messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le
transport ; services de transit ; conditionnement, emballage,
suremballage et empaquetage de produits de la mer ; garage de
véhicules ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; services
de chauffeurs ; distribution de courrier, de journaux, de
périodiques, de colis ; les services précités étant consultables ou
disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux
de télécommunications ou informatiques, y compris les réseaux
Intranet et Internet ; information statistique en matière de
logistique et, notamment, de transport, stockage et entreposage
de produits de la mer et/ou unités de transport intermodal ;
élaboration de plans de collecte, de chargement, d'expédition,
de transport, de distribution, de livraison, de manutention, de
stockage et d'entreposage de produits de la mer et/ou d'unités
de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ;
élaboration de programmes de coordination en matière de
transport de produits de la mer et/ou d'unités de transport
intermodal, de circulation de véhicules de transport de produits
de la mer et/ou d'unités de transport intermodal, et de
manutention, stockage et entreposage de produits de la mer et/
ou d'unités de transport intermodal.
Classe No 42 : Ingénierie informatique et élaboration, mise au
point, maintenance de logiciels et de bases de données, mise à
jour de logiciels, tous en matière de transport, de commande de
services de transport, de stockage, d'entreposage, de logistique,
de localisation et de suivi de produits de la mer et/ou d'unités de
transport intermodal, en matière de commande de services de
transport, en matière de gestion de stocks, en matière de
logistique de distribution, en matière d'entretien et réparation
d'unités de transport intermodal, de véhicules de transport et
d'engins de manutention, en matière de suivi des coûts, de
calcul de devis et de facturation dans les domaines précités, et
en matière de statistiques dans lesdits domaines ; prêt et
location des logiciels précités ; étude de projets techniques en
matière de transport intermodal ; services de conseil et
d'ingénierie se rapportant à la conception, à l'implantation, à la
16/01/2015
réalisation et au développement de terminaux et installations de
transport intermodal et de plates-formes multimodales, y
compris étude de projets techniques, établissement de plans
pour la construction, conseils en constructions ; les services
précités étant consultables ou disponibles notamment par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.
No National : 14 4 083 624
M. SZATKOWSKI Eric, 1 Place du Sud 2003, 92800 PUTEAUX.
M. SZATKOWSKI Eric, 1 Place du Sud 2003, 92800 PUTEAUX.
Classe No 7 : Pompes (machines) ; Pompes d'aération ;
régulateurs d'eau d'alimentation ; désaérateurs (dégazeurs)
d'eau d'alimentation ; pompes d'aquariums, filtres pour
aquariums en tant que parties de pompes d'aquariums ; pompes
électromécaniques, en particulier pompes de dosage, pompes
péristaltiques. Unités de commande électriques pour pompes et
instruments pour le contrôle de la qualité de l'eau, tous les
produits précités destinés aux aquariums, terrariums, piscines ;
partie et pièces de rechange (parties constitutives) de pompes
d'aquariums.
Classe
No
9:
Tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments électriques et électroniques, de
mesure, de contrôle, ainsi que des capteurs pour la gestion et le
contrôle d'installations d'utilisation de l'eau, gestion du niveau
d'eau, y compris piscines terrariums aquariums étangs.
Réchauffeurs/refroidisseurs d'eau. Instruments de mesure et de
contrôle pour le contrôle des conditions d'éclairage, en
particulier destinés aux aquariums terrariums piscines et
étangs ; dispositifs électroniques pour la commande de
dispositifs d'éclairage électriques ; instruments de mesure et de
capteurs pour la mesure de la température du pH destinés aux
aquariums terrariums piscines étangs ;
Appareils de traitement de l'eau pour aquariums, filtres pour
aquariums en tant que composants d'appareils de traitement de
l'eau ; tous les produits précités destinés en particulier aux
aquariums terrariums piscines et étangs ; dispositifs d'éclairage
électriques, lampes électriques ; accessoires de lampes
électriques, pompes à chaleur, écumeurs de protéines, tous les
produits précités destinés en particulier aux aquariums et
terrariums ;
Classe No 21 : Aquariums d'appartement, ainsi que leurs parties
constitutives.
No National : 14 4 083 642
SAFETY OBSERVER, SAS, Hameau de Vaucluse, CS 31026,
39200 SAINT CLAUDE.
No SIREN : 479 664 567.
CADRA, Mme WATTEL Sophie, Rovaltain Parc du 45ème
parallèle, 26 Rue Brillat Savarin, CS 31026, 26958 VALENCE
Cedex 9.
35
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
Pharmacovigilance, à savoir recherche en matière d'effets
indésirables résultant de l'utilisation des médicaments ;
recherches scientifiques et techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
numérisation
de
documents ;
logiciel-service
(SaaS) ;
informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique
de données ; Veille réglementaire, à savoir services juridiques en
matière d'identification des nouvelles exigences réglementaires
applicables à l'entreprise en vue de définir les actions
nécessaires à mettre en place pour s'y conformer ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative.
No National : 14 4 083 676
Mme CAVALIE HELENE, 27 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 92140
CLAMART.
Mme CAVALIE HELENE, 27 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 92140
CLAMART.
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Gestion de
ressources humaines ; services de conseillers en ressources
humaines ; services de gestion de ressources humaines ;
services d'information en rapport avec l'emploi et le
développement de carrière ; conseils en organisation
d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ;
diffusion d'annonces publicitaires par Internet ; information
commerciale sur des produits auprès du consommateur par
Internet ; prestations d'informations et de conseils ainsi que
services de conseillers en gestion des affaires commerciales et
administration commerciale, ; services de conseillers et de
conseils en gestion administrative et ressources humaines
d'entreprise.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à
36
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Mise à disposition (emission
et transmission) de divertissement par le biais de la télévision,
de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision
par satellite et d'Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; production et location de films
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Coaching
[formation] ;
accompagnement
personnalisé
[coaching]
[éducation et formation] ; accompagnement personnalisé
[coaching] en tant que service de formation.
No National : 14 4 085 206
Mle Batho Clarisse, Agissant pour le compte de la société Slap
en cours de formation, 10 rue Isidore Pierre, 14000 CAEN.
16/01/2015
préservation de vins et produits alimentaires solides ou liquides
périssables ; appareils et dispositifs pour la conservation et le
service du vin à savoir armoires réfrigérées à vin, armoires
réfrigérées, meubles climatisés permettant la conservation et le
service de bouteilles de vin entamées ou non à la température
voulue ; appareils de ventilation [climatisation] permettant
d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille grâce
à un système de tirage au vide ; appareils de réfrigération
permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la
bouteille grâce à un système de tirage au vide ; appareils pour le
refroidissement de boissons permettant d'éviter l'oxydation du
vin après ouverture de la bouteille grâce à un système de tirage
au vide ; appareils de ventilation [climatisation] permettant
d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille, grâce
à un maintien de pression d'azote ; appareils de réfrigération
permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la
bouteille, grâce à un maintien de pression d'azote ; appareils
pour le refroidissement de boissons permettant d'éviter
l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille, grâce à un
maintien de pression d'azote.
No National : 14 4 085 557
BEVOUAK, SARL, 178 Chemin de la Fontaine, 74170 SAINT
GERVAIS LES BAINS.
No SIREN : 799 349 162.
AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît, 11 rue Victor Hugo, 35000
RENNES.
Mle Batho Clarisse, 10 rue Isidore Pierre, 14000 CAEN.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
o
Classe N 41 : Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 42 : Service d'architecture d'intérieur.
No National : 14 4 085 376
EUROCAVE SA, Société Anonyme, 24 rue Francis de Pressensé,
69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 320 316 995.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 11 : Appareils de climatisation et de réfrigération pour
la régulation de la température optimale de dégustation et/ou de
Classe No 25 : Combinaisons (vêtements), combinaisons (sousvêtements), couvre-oreilles (habillement), dessous (sousvêtements),
écharpes,
fourrures
(vêtements),
gants
(habillement), gants de ski, maillots de sport, mitaines,
pantalons, parkas, slips, tee-shirts, vestes, vêtements, bandeaux
pour la tête (habillement), bonneterie, bonnets, cache-cols, pullovers, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures
de ski, chaussure après ski, chemises, collants, cols ;
Classe No 28 : Arêtes de ski, baudriers d'escalade, bobsleighs,
fixations de ski, housses spécialement conçues pour le ski, luges
(articles de sport), parapentes, patins à glace, patins à roulettes,
protège-genoux, protège-tibias, raquettes à neige, revêtements
de skis, skis, snowboards, bâtons d'alpinistes ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail des produits suivants :
caméras vidéos, applications logicielles, applications logicielles
téléchargeables, cartes magnétiques d'identification, casques de
protection pour le sport, casques à écouteurs, appareils pour
l'enregistrement de distances, étuis à lunettes, lunettes,
appareils pour GPS, lunettes de soleil, bâtons d'alpinistes,
parapluies, sacs de voyage, sacs de sport, sac à dos, sacs
d'alpinistes, sacs de campeurs, bandeaux pour la tête
(habillement), bonneterie, bonnets, cache-cols, pull-overs,
chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chaussures de ski,
chemises,
collants,
cols,
combinaisons
(vêtements),
combinaisons (sous-vêtements), couvre-oreilles (habillement),
dessous (sous-vêtements), écharpes, fourrures (vêtements),
gants (habillement), gants de ski, maillots de sport, mitaines,
pantalons, parkas, slips, tee-shirts, vestes, vêtements, arêtes de
ski, baudriers d'escalade, bobsleighs, fixations de ski, housses
16/01/2015
spécialement conçues pour le ski, luges (articles de sport),
parapentes, patins à glace, patins à roulettes, protège-genoux,
protège-tibias, raquettes à neige, revêtements de skis, skis,
snowboards, après-ski ; informations d'affaires à savoir annuaire
de marques en lien avec la pratique des sports de montagne et
annuaire de magasins de montagne ; services de conseils
commerciaux à destination des magasins de sport de montagne.
Consultation professionnelle d'affaires. Diffusion d'annonces
publicitaires. Informations commerciales par le biais de sites
Web. Marketing à destination des magasins de sport de
montagne. Promotion des ventes pour des tiers ; services de
conseils d'optimisation du trafic pour des sites Web à savoir
conseils sur le référencement sur Internet pour améliorer le
positionnement et la visibilité de sites dans des pages de
résultats de moteurs de recherche ;
Classe No 42 : Conception d'un site Internet d'annuaire de
magasins de sport de montagne et de marques commercialisées
par les magasins de sport de montagne ; conception de
solutions Internet pour les tiers ; conseils en matière d'entretien
de sites Web à savoir conseil sur la gestion de contenus
numériques destinés à être intégrés dans les sites Web.
37
Classe No 45 : Médiation.
No National : 14 4 085 646
Mme DELGAMBE Anne, 25 Rue Paul Jamin, 72100 LE MANS.
M. HAAS Gérard, HAAS, Société d'Avocats, 87 Boulevard de
Courcelles, 75008 PARIS.
No National : 14 4 085 568
Mme NDIAYE Rokhaya, Agissant pour le compte de la société
PERFORMANCES-INTERCULTURELLES en cours de formation,
Bat A, 11 Rue RIQUET, 75019 PARIS.
CONSULTANTE FORMATRICE, Mme NDIAYE Rokhaya, Bat A
Appartement 13, 11 Rue RIQUET, 75019 PARIS.
la
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires des
entreprises en matière de développement durable via un site
Internet pme pmi durables ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ; conseil en marketing, communication dans le
domaine du développement durable ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
formation, communication, publicité sur le développement
durable sur un site Internet pme pmi durables ;
Description
de
INTERCULTURELLES
marque :
PERFORMANCES
o
Classe N 41 : Formation professionnelle ; formation continue à
approche interculturelle : communication, management, gestion
de projet, développement d'entreprise, certification, gestion de
conflits, médiation, ingénieure de la formation, coaching,
gestion de risques, gestion du stress ; enseignement du
français ; alphabétisation en français ; accompagnement
électoral à savoir formation aux procédures de vote ;
développement personnel à savoir coaching [formation] ;
publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Supervision électorale à savoir contrôle de qualité
d'élections ; audit d'entreprise [contrôle de qualité] ; audit de la
formation [contrôle de qualité] ; conseils aux entreprises, aux
associations en matière de contrôle de qualité ;
sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; formation, elearning,
éditions de livres et ebook sur tous les sujets développement
durable.
38
16/01/2015
No National : 14 4 085 650
Mme DELGAMBE Anne, 25 Rue Paul Jamin, 72100 LE MANS.
M. HAAS Gérard, HAAS, Société d'Avocats, 87 Boulevard de
Courcelles, 75008 PARIS.
Description de la marque : Karin Boras
Traduction : “ agréable nourriture ” vient du grec
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires des
entreprises en matière de développement durable ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; conseil en marketing,
communication dans le domaine du développement durable ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
formation, communication, publicité sur le développement
durable ;
sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
périodiques en ligne ; micro-édition ; formation, elearning,
conférences, éditions de livre et ebooks sur tous les sujets
développement durable.
No National : 14 4 086 133
LG Conseil, SARL, 25 rue Titon, 75011 PARIS.
No SIREN : 398 598 367.
LG Conseil, M. Levavasseur Florent, 25 rue Titon, 75011 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels à destination des acteurs publics et
privés ; outil de calcul de mesure d'impacts de flux sociaux,
fiscaux, économiques et environnementaux ; publications
électroniques téléchargeables ; étiquettes électroniques pour
marchandises ; programmes informatiques ; logiciels d'analyse
et d'évaluation concernant les aspects sociaux, fiscaux,
économiques et environnementaux et de cycle de vie de
bâtiments, de projets, de produits de grande consommation ;
logiciels de modélisation d'impacts d'acteurs publics et privés ;
supports de données numériques préenregistrés ; CD
préenregistrés, disques DVD et unités flash ; supports de
données électroniques préenregistrés ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues,
imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus,
publications, revues, lettres d'information, argus, affiches et
affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en
papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons
en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Audit, expertise et évaluation de l'ancrage
territorial des acteurs publics et privés ; expertise comptable,
fiscale, socio-économique, environnementale apportés aux
acteurs publics et privés (conseil en gestion des affaires) ;
conseils d'organisation et d'évaluation des intercommunalités,
des délégations de services publics, des services des
organismes publics, et les prestations de conseil à l'élaboration,
l'organisation et l'évaluation des politiques publiques (conseil en
gestion des affaires) ; conseils & aides apportés aux acteurs
publics et privés à la compréhension de leurs impacts directs,
indirects et induits dans le domaine environnemental,
économique et social (conseil en gestion des affaires) ; études,
assistance & conseils dans la gestion des affaires notamment en
matière de : stratégie, économie, marketing, commercialisation,
ancrage territorial, développement, management, organisation,
prospective, gestion patrimoniale, impact investissement, mise
en application des obligations réglementaires, habitat,
immobilier, foncier, aménagement, urbanisme, gestion de
l'environnement et du développement durable, préservation et
développement des ressources naturelles et énergétiques et
dans la conduite du changement (conseil en gestion des
affaires) ; contrôle de gestion : conseils/consultation auprès des
acteurs publics et privés, réalisation d'audits de gestion ;
réalisation d'audit stratégique (conseil en gestion des affaires) ;
réalisation de calcul de mesure d'empreinte économique, sociale
et environnementale de flux économiques ; – prospection de
projets et d'investisseurs (conseil en gestion des affaires) ;
conseils/consultations dans la gestion territoriale des emplois et
compétences ; conseil aux entreprises et organismes publics,
para publics et internationaux (conseil en gestion des affaires) ;
études de marchés ; relations publiques ; travaux de bureaux ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité, notamment par
correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues,
publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ;
valorisation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente ; organisation et animation de stands d'exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations
promotionnelles et de publicité ; organisation d'opérations
promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité en vue de
fidéliser la clientèle ; sondages d'opinion ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ;
Classe No 38 : Transmission de données par voie électronique ;
services de télécommunications ; services de transmission et de
diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle,
téléphonique,
électronique
et
par
des
réseaux
de
télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de
groupes et de forums de discussion sur l'Internet ;
16/01/2015
Classe No 41 : Edition de logiciels à destination des entreprises ;
éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;
divertissement et informations en matière de divertissement ;
organisation de concours (éducation ou matière de
conférences, congrès ; ingénierie de formation à savoir :
réflexion et mise en oeuvre de programmes de formations et de
coaching à destination d'acteurs publics ou privés, d'élus ou de
fonctionnaires ; publication des études réalisées dans le
domaine du droit, économique, fiscal, environnemental,
financier et social ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation
et
animation
de
stands
d'opérations
promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou
éducatifs en vue de fidéliser la clientèle ;
Classe No 42 : Conception et développement d'outils
économétrique et de statistique ; recherche et développement
de nouveaux produits de calcul d'empreinte économique,
sociale et environnementale ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et
d'outil de mesure d'impacts ; conseils en technologie de
l'information ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
conception et développement de logiciels ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; service
d'informations dans le domaine de la gestion environnementale,
l'impact environnemental, la conservation, la préservation et la
protection de l'environnement ; service d'informations dans le
domaine de la gestion territoriale, l'impact territorial, la
conservation, la préservation et la protection du territoire ;
service d'informations dans le domaine de la gestion socioéconomique, l'impact économique et l'impact social ; service
d'informations des impacts directs, indirects et induits sur un
territoire donné dans les domaines du droit, économique, fiscal,
environnemental, financier et social ; entretien, réparation et
mise à jour de logiciels informatiques ; mise à jour et entretien
de bases de données informatiques ; conception et
développement de logiciels concernant les aspects socioéconomique et environnementaux et de cycle de vie de
bâtiments et de la construction de bâtiments ; services
d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines
précités.
No National : 14 4 086 961
M. Boussely Stephane, 13 allée Léonard Régnier, 87220
FEYTIAT.
Maitre, M. MOREL Charles, 63 rue de l'Université, 75007 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels informatiques, à savoir logiciels
informatiques pour la création de réseaux privés et de
communautés ; logiciels informatiques de fourniture d'une
plateforme de communication permettant à des utilisateurs de
créer des réseaux privés et des communautés en ligne en
fonction d'emplacements géographiques ; logiciels permettant
de télécharger, mettre en ligne, montrer, afficher, référencer,
bloguer, partager ou mettre à disposition d'une autre manière
des médias électroniques ou informations sur Internet ou
d'autres réseaux de communication ; logiciels permettant le
téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès,
la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à
jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en
temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et
autres fournitures de médias électroniques ou d'informations
par ordinateur et réseaux de communication ; interfaces de
programmation d'applications (API), pour logiciels de tiers et
services en ligne pour le réseautage social, la création
d'applications de réseautage social ainsi que pour permettre
l'extraction, le téléchargement en amont, l'accès à et la gestion
de données ; logiciels téléchargeables sous la forme d'une
application mobile pour rendez-vous et mises en relation sur
39
l'Internet, intégrant notamment une fonction de géolocalisation ;
logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile
dans le domaine des médias sociaux, à savoir, pour l'envoi de
mises à jour de statut aux abonnés de contenus en ligne, pour le
téléchargement vers le serveur et le téléchargement de fichiers
électroniques à partager avec des tiers ; logiciels destinés à être
utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels
(IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant
les services en ligne de réseaux sociaux, la construction
d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération,
le téléchargement montant, le téléchargement descendant,
l'accès et la gestion de données ; cartes d'adhésion
magnétiques, optiques ou électroniques ; jeux informatiques ;
supports de données, documents, informations, vidéos, sons,
textes et autres supports, y compris multimédias, tous
enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir
d'Internet, d'Extranets ou autres réseaux de communication ;
publications électroniques téléchargeables ; appareils pour le
traitement de l'information, l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports de données
magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le
traitement des données ; services de programmation
informatique ; services de conception et développement de
logiciels pour des tiers ;
Classe No 35 : Services de publicité, marketing ; services de
publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services en ligne de réseautage
commercial ; regroupement et systématisation d'informations
dans des bases de données informatiques ; organisation et
conduite de salons de recrutement ; services de bureaux de
placement, services de conseillers en ressources humaines ;
services de recherches et enquêtes commerciales ; services de
veille, à savoir suivi en ligne de mentions d'entreprises,
organismes et questions d'ordre commercial ; services de
promotion des produits et services de tiers par le biais de
réseaux informatiques et de communication services de
placement et de recrutement de personnel, hébergement
d'expositions, conférences, séminaires et manifestations de
réseautage à des fins commerciales, services de conseillers
commerciaux, développement commercial ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, à savoir
transmission électronique de données entre ordinateurs,
dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication
filaire ou sans fil ; services permettant aux utilisateurs de
transmettre
des
messages,
commentaires,
contenus
multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations,
dessins, images, textes, informations et autres contenus
produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau
informatique mondial et autres réseaux informatiques et de
communication ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine du réseautage social ;
exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture
d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de
transférer des données relatives à leur identité personnelle et de
partager lesdites données personnelles avec et à travers divers
sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration
sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet
contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne
de créer des profils personnels contenant des informations
sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces
informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture
d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs
en ligne de créer des profils personnels contenant des
informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de
ces informations sur plusieurs sites Internet ; mise à disposition
de forums de discussion en ligne pour la transmission de
messages entre des utilisateurs de dispositifs mobiles et
informatiques ; transmission électronique de données et
messages instantanés, notamment par SMS ; services
informatiques,
à
savoir
hébergement
d'installations
électroniques pour des tiers pour l'organisation et l'animation de
réunions, manifestations et discussions interactives par le biais
d'Internet ou autres réseaux de communication ; hébergement
de communautés virtuelles permettant à des utilisateurs
enregistrés d'organiser des groupes, des évènements, de
participer à des débats, de regrouper des informations et des
ressources et de pratiquer le réseautage social, commercial et
communautaire ;
services
d'hébergement
de
contenus
numériques en ligne ; services d'hébergement d'applications
logicielles de tiers ; services d'hébergement de sites Web
interactifs et de logiciels en ligne non téléchargeables pour le
téléchargement en amont, le téléchargement en aval, la mise en
ligne, la présentation, l'affichage, le référencement, le partage et
la transmission de messages, commentaires, contenus
multimédias, vidéos, et autres contenus produits par les
utilisateurs ;
40
Classe No 41 : Services d'enseignement et de divertissement ;
diffusion d'informations, formation dans les domaines du
développement personnel, du développement de carrière, de la
constitution de relations, de la formation, du recrutement et du
réseautage ; constitution de groupes de travail dans le cadre de
formations internes ou externes ; organisation et animation de
manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation,
y compris réunions et séminaires virtuels ; informations en
matière
d'éducation ;
informations
en
matière
de
divertissement ; informations en matière de récréation ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; micro-édition ; services de photographie ;
informatique ; jeux d'argent ; fourniture d'accès à des bases de
données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le
domaine du divertissement et dans les domaines des
groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et
communautaires ; services de partage de photos et de vidéos,
journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant
un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ;
services de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs
en ligne et les jeux vidéo via les réseaux informatiques ou de
communication ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux d'ordinateurs ;
organisation de concours visant à reconnaître, à récompenser et
encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'autoamélioration, l'épanouissement personnel, aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service
public et communautaire et aux activités humanitaires et au
partage des produits issus d'un travail de création
(divertissement et éducation) ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement
d'installations électroniques pour des tiers pour l'organisation et
l'animation de réunions, manifestations et discussions
interactives par le biais d'Internet ou autres réseaux de
communication ; hébergement de communautés virtuelles
permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des
groupes, des manifestations, de participer à des débats, de
regrouper des informations et des ressources et de pratiquer le
réseautage social, commercial et communautaire ; services
d'hébergement de contenus numériques en ligne ; services
d'hébergement d'applications logicielles de tiers ; services
d'hébergement de sites Web interactifs et de logiciels en ligne
non téléchargeables pour le téléchargement en amont, le
téléchargement en aval, la mise en ligne, la présentation,
l'affichage, le référencement, le partage et la transmission de
messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films,
photos, contenus audio, et autres contenus produits par les
utilisateurs ; prestations de fournisseurs de services applicatifs ;
services de programmation informatique ; services de
conception et développement de logiciels pour des tiers ;
services de création et maintenance de sites Web fournissant
une communauté en ligne pour le marketing et la publicité ;
hébergement en ligne de communautés sur des sites Web
permettant à des utilisateurs enregistrés de partager des
informations, photos, contenus audio et vidéo ainsi que de
communiquer et collaborer entre eux, constituer des groupes et
pratiquer le réseautage social ; prestations de fournisseurs de
services applicatifs ;
Classe No 43 : Réservation d'hôtels, de restaurants et de bars ;
services de traiteurs ; services de restauration et d'hôtellerie.
No National : 14 4 086 962
M. Boussely Stephane, 13 allée Léonard Régnier, 87220
FEYTIAT.
Maitre, M. MOREL Charles, 63 rue de l'Université, 75007 PARIS.
16/01/2015
Classe No 9 : Logiciels informatiques, à savoir logiciels
informatiques pour la création de réseaux privés et de
communautés ; logiciels informatiques de fourniture d'une
plateforme de communication permettant à des utilisateurs de
créer des réseaux privés et des communautés en ligne en
fonction d'emplacements géographiques ; logiciels permettant
de télécharger, mettre en ligne, montrer, afficher, référencer,
bloguer, partager ou mettre à disposition d'une autre manière
des médias électroniques ou informations sur Internet ou
d'autres réseaux de communication ; logiciels permettant le
téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès,
la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à
jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en
temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et
autres fournitures de médias électroniques ou d'informations
par ordinateur et réseaux de communication ; interfaces de
programmation d'applications (API), pour logiciels de tiers et
services en ligne pour le réseautage social, la création
d'applications de réseautage social ainsi que pour permettre
l'extraction, le téléchargement en amont, l'accès à et la gestion
de données ; logiciels téléchargeables sous la forme d'une
application mobile pour rendez-vous et mises en relation sur
l'Internet, intégrant notamment une fonction de géolocalisation ;
logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile
dans le domaine des médias sociaux, à savoir, pour l'envoi de
mises à jour de statut aux abonnés de contenus en ligne, pour le
téléchargement vers le serveur et le téléchargement de fichiers
électroniques à partager avec des tiers ; logiciels destinés à être
utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels
(IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant
les services en ligne de réseaux sociaux, la construction
d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération,
le téléchargement montant, le téléchargement descendant,
l'accès et la gestion de données ; cartes d'adhésion
magnétiques, optiques ou électroniques ; jeux informatiques ;
supports de données, documents, informations, vidéos, sons,
textes et autres supports, y compris multimédias, tous
enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir
d'Internet, d'Extranets ou autres réseaux de communication ;
publications électroniques téléchargeables ; appareils pour le
traitement de l'information, l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports de données
magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le
traitement des données ; services de programmation
informatique ; services de conception et développement de
logiciels pour des tiers ;
Classe No 35 : Services de publicité, marketing services de
publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; services en ligne de réseautage
commercial ; regroupement et systématisation d'informations
dans des bases de données informatiques, organisation et
conduite de salons de recrutement ; services de bureaux de
placement, services de conseillers en ressources humaines ;
services de recherches et enquêtes commerciales ; services de
veille, à savoir suivi en ligne de mentions d'entreprises,
organismes et questions d'ordre commercial ; services de
promotion des produits et services de tiers par le biais de
réseaux informatiques et de communication ; services de
placement et de recrutement de personnel hébergement
d'expositions, conférences, séminaires et manifestations de
réseautage à des fins commerciales, services de conseillers
commerciaux, développement commercial ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, à savoir
transmission électronique de données entre ordinateurs,
dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication
filaire ou sans fil ; services permettant aux utilisateurs de
transmettre
des
messages,
commentaires,
contenus
multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations,
dessins, images, textes, informations et autres contenus
produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau
informatique mondial et autres réseaux informatiques et de
communication ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne ; fourniture d'accès à
des bases de données informatiques dans le domaine du
réseautage social. Exploitation d'un service de réseau en ligne à
savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant
aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur
identité personnelle et de partager lesdites données
personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine
d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ;
exploitation d'un site Internet contenant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en
ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
16/01/2015
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet ; mise à disposition de forums de discussion en ligne
pour la transmission de messages entre des utilisateurs de
dispositifs mobiles et informatiques ; transmission électronique
de données et messages instantanés, notamment par SMS ;
services informatiques, à savoir hébergement d'installations
électroniques pour des tiers pour l'organisation et l'animation de
réunions, manifestations et discussions interactives par le biais
d'Internet ou autres réseaux de communication ; hébergement
de communautés virtuelles permettant à des utilisateurs
enregistrés d'organiser des groupes, des évènements, de
participer à des débats, de regrouper des informations et des
ressources et de pratiquer le réseautage social, commercial et
communautaire ;
services
d'hébergement
de
contenus
numériques en ligne ; services d'hébergement d'applications
logicielles de tiers ; services d'hébergement de sites Web
interactifs et de logiciels en ligne non téléchargeables pour le
téléchargement en amont, le téléchargement en aval, la mise en
ligne, la présentation, l'affichage, le référencement, le partage et
la transmission de messages, commentaires, contenus
multimédias, vidéos, et autres contenus produits par les
utilisateurs ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de divertissement ;
diffusion d'informations, formation dans les domaines du
développement personnel, du développement de carrière, de la
constitution de relations, de la formation, du recrutement et du
réseautage ; constitution de groupes de travail dans le cadre de
formations internes ou externes ; organisation et animation de
manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation,
y compris réunions et séminaires virtuels ; informations en
matière
d'éducation ;
informations
en
matière
de
divertissement ; informations en matière de récréation ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; micro-édition ; services de photographie ;
informatique ; jeux d'argent ; fourniture d'accès à des bases de
données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le
domaine du divertissement et dans les domaines des
groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et
journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant
un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ;
services de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs
en ligne et les jeux vidéo via les réseaux informatiques ou de
communication ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux d'ordinateurs ;
organisation de concours visant à reconnaître, à récompenser et
encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'autoamélioration, l'épanouissement personnel, aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service
public et communautaire et aux activités humanitaires et au
partage des produits issus d'un travail de création
(divertissement et éducation) ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement
d'installations électroniques pour des tiers pour l'organisation et
l'animation de réunions, manifestations et discussions
interactives par le biais d'Internet ou autres réseaux de
communication ; hébergement de communautés virtuelles
permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des
groupes, des manifestations, de participer à des débats, de
regrouper des informations et des ressources et de pratiquer le
réseautage social, commercial et communautaire ; services
d'hébergement de contenus numériques en ligne ; services
d'hébergement d'applications logicielles de tiers ; services
d'hébergement de sites Web interactifs et de logiciels en ligne
non téléchargeables pour le téléchargement en amont, le
téléchargement en aval, la mise en ligne, la présentation,
l'affichage, le référencement, le partage et la transmission de
messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films,
photos, contenus audio, et autres contenus produits par les
utilisateurs ; prestations de fournisseurs de services applicatifs ;
services de programmation informatique ; services de
conception et développement de logiciels pour des tiers ;
services de création et maintenance de sites Web fournissant
une communauté en ligne pour le marketing et la publicité ;
hébergement en ligne de communautés sur des sites Web
permettant à des utilisateurs enregistrés de partager des
informations, photos, contenus audio et vidéo ainsi que de
communiquer et collaborer entre eux, constituer des groupes et
pratiquer le réseautage social ; prestations de fournisseurs de
services applicatifs ;
41
Classe No 43 : Réservation d'hôtels, de restaurants et de bars ;
services de traiteurs ; services de restauration et d'hôtellerie.
No National : 14 4 087 684
Mle ficaja catherine, bât A, 108, rue St Maur, 75011 PARIS.
M. Gazzini Jean Louis, hameau de Moline, 20233 SISCO.
Mle ficaja catherine, bât A, 108, rue St Maur, 75011 PARIS.
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
42
No National : 14 4 088 579
Dépôt du : 5 MAI 2014
16/01/2015
No National : 14 4 088 607
CABINET PBI, société par actions simplifiée, 62 bis Rue des
entrepreneurs, 75015 PARIS.
No SIREN : 533 505 913.
CABINET PBI, société par actions simplifiée, 62 bis Rue des
entrepreneurs, 75015 PARIS.
No SIREN : 533 505 913.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Services d'intermédiation commerciale
[conciergerie] ; services administratifs à savoir délivrance
d'attestations de loyer et délivrance de documents pour
déclarations fiscales ; services d'administration commerciale ;
services d'annonces publicitaires immobilières ; établissement
de déclarations fiscales ;
[conciergerie] ; services administratifs à savoir délivrance
d'attestations de loyer et délivrance de documents pour
déclarations fiscales ; services d'administration commerciale ;
services d'annonces publicitaires immobilières ; établissement
de déclarations fiscales ;
Classe No 36 : Agences de logement [propriétés immobilières] ;
agences immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles ;
location
d'appartements ;
administration
fiduciaire de biens immobiliers ; administration fiduciaire de
biens personnels ; administration fiduciaire de terrains ;
administration de biens immobiliers pour les tiers ; cautions
[garanties] ; gestion [gérance] de biens immobiliers et
logements ; gestion [gérance] de patrimoine ; gestion
d'immeubles [services immobiliers] ; location d'appartements
dans des résidences ; location d'appartements, de maisons, de
locaux commerciaux et de bureaux [immobilier] ; location
d'appartements et de bureaux [immobilier] ; location de
bâtiments destinés à être occupés de façon permanente ;
location de maisons ; 'informations dans le domaine de
l'immobilier par le biais d'Internet ; informations en matière de
location d'immeubles ; informations immobilières ; informations
immobilières en matière de biens immobiliers et terrains ;
services d'agences immobilières pour la location de biens
immobiliers ; services d'agences immobilières pour la location
d'immeubles ;
services
de
gestion
[gérance]
d'actifs
immobiliers ; services immobiliers en matière de vente, d'achat
et de location de biens immobiliers ; services de gestion
immobilière en matière d'immeubles résidentiels [gérance de
biens immobiliers] ; services d'agences de logement ;
assurances ; services de garanties et sûretés financières ;
services d'assurance de biens immobiliers ; services d'assurance
de garantie ; services d'assurance immobilière ; financement
d'aménagements immobiliers ; financement de projets
d'aménagement immobilier ; service de garantie de loyers
impayés ; établissement de baux ; préparation de baux et contrat
de location pour des biens immobiliers ; services de conseil en
matière de gestion immobilière ; expertises fiscales ; estimations
fiscales ; prestation de conseils en matière d'investissements
immobiliers ;
Classe No 37 : Réparation, rénovation et entretien de logements
et d'immeubles résidentiels ; installation de meubles ;
aménagement intérieur de logements [service d'installation] ;
o
Classe No 36 : Agences de logement [propriétés immobilières] ;
agences immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles ;
location
d'appartements ;
administration
fiduciaire de biens immobiliers ; administration fiduciaire de
biens personnels ; administration fiduciaire de terrains ;
administration de biens immobiliers pour les tiers ; cautions
[garanties] ; gestion [gérance] de biens immobiliers et
logements ; gestion [gérance] de patrimoine ; gestion
d'immeubles [services immobiliers] ; location d'appartements
dans des résidences ; location d'appartements, de maisons, de
locaux commerciaux et de bureaux [immobilier] ; location
d'appartements et de bureaux [immobilier] ; location de
bâtiments destinés à être occupés de façon permanente ;
location de maisons ; informations dans le domaine de
l'immobilier par le biais d'Internet ; informations en matière de
location d'immeubles ; informations immobilières ; informations
immobilières en matière de biens immobiliers et terrains ;
services d'agences immobilières pour la location de biens
immobiliers ; services d'agences immobilières pour la location
d'immeubles ;
services
de
gestion
[gérance]
d'actifs
immobiliers ; services immobiliers en matière de vente, d'achat
et de location de biens immobiliers ; services de gestion
immobilière en matière d'immeubles résidentiels [gérance de
biens immobiliers] ; services d'agences de logement ;
assurances ; services de garanties et sûretés financières ;
services d'assurance de biens immobiliers ; services d'assurance
de garantie ; services d'assurance immobilière ; financement
d'aménagements immobiliers ; financement de projets
d'aménagement immobilier ; service de garantie de loyers
impayés ; établissement de baux ; préparation de baux et contrat
de location pour des biens immobiliers ; services de conseil en
matière de gestion immobilière ; expertises fiscales ; estimations
fiscales ; prestation de conseils en matière d'investissements
immobiliers ;
Classe No 37 : Réparation, rénovation et entretien de logements
et d'immeubles résidentiels ; installation de meubles ;
aménagement intérieur de logements [service d'installation] ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de réagencement
mobilier [conseil en optimisation de l'espace intérieur].
No National : 14 4 088 647
Classe N 42 : Décoration intérieure ; services de réagencement
mobilier [conseil en optimisation de l'espace intérieur].
M. JARRE Jean-Michel, 8 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
16/01/2015
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques ; appareils d'enseignement ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d'ordinateurs ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à
écouteurs ;
disques
compacts
(audio-vidéo)
supports
d'enregistrements sonores ; haut-parleurs ; lecteurs de disques
compacts ; lecteurs DVD ; microphones ; moniteurs (matériel) ;
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; musique numérique (téléchargeable) fournie à
partir
du
réseau
informatique
mondial ;
appareils
téléphoniques ; téléphones portables.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électriques ; synthétiseurs musicaux ; étuis pour instruments de
musique.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, décorations
de fête en papier ; accessoires de fête en papier à savoir flyers
(prospectus, tracts publicitaires), programmes, cartes postales,
stickers (autocollants), affiches ; serviettes en papier, napperons
en papier, rubans et noeuds d'emballage-cadeau, nappes en
papier et sacs en papier pour fêtes ; livres d'activités pour
enfants, livres d'histoires pour enfants, bandes dessinées, livres
de coloriage, livres de découpage, classeurs à feuillets mobiles,
signets, porte-documents (papeterie), cahiers à spirales, blocsnotes ou blocs d'écriture, agendas, plannings journaliers,
calendriers, albums, albums de dessins, albums de
photographies, albums d'autocollants, albums de timbres,
albums à colorier, autocollants, décalcomanies, tampons
encreurs, tampons en caoutchouc, transferts thermiques en
papier, tatouages provisoires, ardoises, crayons, stylos à bille,
gommes, embouts décoratifs pour crayons, plumiers, boîtes à
crayons, taille-crayons, craie, marqueurs, affiches, cartes
postales, cartes à échanger, cartes de vœux, banderoles en
papier, sets de peinture pour enfants ; ensembles consistant en
crayons, pinceaux et palettes pour l'art ou l'artisanat ; kits
scolaires comprenant gommes, règles de dessins, taille-crayons
et plumiers, ensembles de papeterie composés de papier à
lettres, d'enveloppes, de marqueurs et de gabarits ; kits
d'activités comprenant des autocollants et des cachets ; taillecrayons pour crayons de maquillage ;
Classe No 28 : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés
échantillons) ; publicité télévisée, publicité radiophonique,
publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation
d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou
publicitaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à
buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail
de films, de musique, d'enregistrements audiovisuels ; relations
publiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées ; diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques ; messageries
et courriers électroniques et informatiques, expéditions de
dépêches, échanges de documents informatisés ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
transmission de messages, d'images, de films, de musique sur
des réseaux de type Internet, télévision et radio par câbles ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; divertissement ; informations
en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ;
divertissement télévisé ; production de films ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; services de
composition musicale ; services de studios d'enregistrement ;
organisation et conduite de concerts ; organisation de spectacles
(services d'impresario) ; services d'artistes de spectacle ;
services d'orchestres ; représentation de spectacles ; services
d'édition et d'enregistrement dans le domaine musical ;
production, publication et édition de cassettes et de films vidéo,
de disques compacts et de supports d'enregistrement
magnétiques ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir du réseau informatique mondial ;
43
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 15, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
No National : 14 4 088 679
Comité français du Bouclier Bleu, Association loi 1901, 56 rue
des Francs-Bourgeois, 75003 PARIS.
No SIREN : 484 239 280.
CFBB, M. Jacobs Christophe, c/o Archives nationales, 59 rue
Guynemer, 90001, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE cedex.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production et location de films cinématographiques ;
micro-édition ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; consultation en matière de sécurité.
No National : 14 4 088 792
L'UNIVERS DU MOBILE, S.A.R.L, 23 rue de Beauregard, 60000
BEAUVAIS.
No SIREN : 537 745 457.
L'UNIVERS DU MOBILE, M. BOURGET Thierry, 23 rue de
Beauregard, 60000 BEAUVAIS.
44
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 38 : Service de télephonie mobile.
No National : 14 4 090 199
RUE
No National : 14 4 090 305
M. TANGA XAVIER, 213 BOULEVARD BINEAU, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
B
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique.
M. FRANCOIS ABESSOLO, 213 BOULEVARD BINEAU, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
23
16/01/2015
M. MBONDO GEOFFREY DYLAN, 213 BOULEVARD BINEAU,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
M. DIETRICH PHILIPPE,
LAMPERTHEIM.
PRINCIPALE,
67450
M. DIETRICH PHILIPPE, 23 B RUE PRINCIPALE,
LAMPERTHEIM.
67450
M. MBONDO GEOFFREY DYLAN, 213 BOULEVARD BINEAU,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
affaires ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 14 4 090 214
auto-ecole.net, SARL, 170 BIS RUE DE GRENELLE, 75007 PARIS.
No SIREN : 800 953 564.
M. LLURENS STANISLAS, 170 BIS RUE DE GRENELLE, 75007
PARIS.
malles et valises ; sacs ; ces produits sont d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures
(vêtements) ; bonneterie ; sous-vêtements ; ces produits sont
d'origine française ou fabriqués en France.
16/01/2015
No National : 14 4 090 317
Mle Agar Camille, Agissant pour le compte de la société
CHAPOLEONE en cours de formation, 1A Rue de la liberté, 31290
VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS.
Mle Agar Camille, 1A Rue de la liberté, 31290 VILLEFRANCHE DE
LAURAGAIS.
45
No National : 14 4 090 349
Ville du MANS, Collectivité Territoriale, Place Saint Pierre, 1
Place Saint Pierre, 72039 LE MANS Cedex 9.
Mairie du Mans, M. robineau pierre, 1 Place Saint Pierre, 72039
LE MANS Cedex 9.
Classe No 41 : Activités sportives.
No National : 14 4 090 367
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 8 RUE
PUTEAUX, 75017 PARIS.
No SIREN : 784 718 678.
GRANDE LOGE DE FRANCE, M. GAGNON Jacques, 8 RUE
PUTEAUX, 75017 PARIS.
Classe No 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe No 41 : Activités sportives ; publication de livres ;
micro-édition.
o
N National : 14 4 090 321
2MPG PARTNERS, sarl, 2 RUE DES GARENNES, 65690
BARBAZAN DEBAT.
2MPG PARTNERS, M. PLANTE FRED, 2 RUE DES GARENNES,
65690 BARBAZAN DEBAT.
o
Classe N 2 : Produits contre la détérioration du bois ; résines
naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie.
No National : 14 4 090 392
AB Activ' LABORATOIRE, SARL, La Grenouillais, BP 54138,
35341 LIFFRE CEDEX.
AB Activ' LABORATOIRE, M. BESNARD Matthieu,
Grenouillais, BP 54138, 35341 LIFFRE CEDEX.
La
hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus.
46
16/01/2015
No National : 14 4 090 416
Mle Bastin Karine, Agissant pour le compte de la société MYAH
Cafe en cours de formation, 1 La Frelonniere, 37260 THILOUZE.
Mle Bastin Karine, 1 La Frelonniere, 37260 THILOUZE.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; diététiques ; matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; tisanes diététiques.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
o
Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
No National : 14 4 090 430
M. Rino Michel, 50 avenue Salvador Allende, 49240 AVRILLE.
M. Rino Michel, 50 avenue Salvador Allende, 49240 AVRILLE.
No National : 14 4 090 469
LA BRULERIE DE PORNIC – Toretz, SAS, 3 Rue de Verdun, Le
Clion, 44210 PORNIC.
M. LAVOIS CHRISTOPHE, 1 Rue du Môle, 44210 PORNIC.
16/01/2015
47
Description de la marque : PANTONE PROCESS CYAN C /
PANTONE 021C / BLANC
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de
fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; tous les produits précités étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan.
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
tous ses produits étant d'origine français ou fabriqués en France.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ses produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 14 4 091 280
No National : 14 4 090 717
M. ritacco sylvain, 100 rue louis blanc, 60160 MONTATAIRE.
Mme constant michele, 26 villa du bel air, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE.
ld2s, M. ritacco sylvain, 100 rue louis blanc,
MONTATAIRE.
BONNE PIOCHE TELEVISION, SARL, 188 Rue de la roquette,
75011 PARIS.
BONNE PIOCHE TELEVISION, Mme Hervy Maud, 188 Rue de la
roquette, 75011 PARIS.
60160
48
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou
audiovisuels, supports d'enregistrement phonographiques,
magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ;
bandes
magnétiques ;
bandes
vidéo,
bandes
audio,
vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés,
vidéocassettes, cassettes audio, disques acoustiques, disques
magnétiques, disques audionumériques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms) ;
programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou
supports multimédia ; logiciels, logiciels de jeux, progiciels ;
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, logiciels ;
collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier pour l'emballage ;
administration commerciale ; production et distribution de films
publicitaires ou promotionnels ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; conseils en organisation et direction des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction
de
documents ;
recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; publicité sur un réseau informatique ; vente au détail
de bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques,
films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio,
disques
acoustiques,
disques
magnétiques,
disques
audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts (Cédéroms), jeux et jouets ; distribution et
commercialisation (vente et prévente directe ou indirecte par
l'intermédiaire d'un tiers, en gros, en semi-gros, en ligne, par
correspondance) de films, de téléfilms, documentaires,
magazines, reportages, émissions de télévision, courts métrage
et/ou films d'animation ;
Classe No 38 : Télécommunications ; diffusion de programmes
de
télévision ;
émissions
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
émissions
télévisées,
communications
radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques,
télégraphiques ;
radiocommunication,
radiodiffusion,
vidéocommunication,
vidéotransmission ;
diffusion
de
programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens,
y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de
télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite,
téléinformatique, par réseaux Internet, Intranet et Extranet ;
communications par terminaux d'ordinateurs et par services
télématiques ;
transmission
et
échange
de
données,
d'informations, de messages, de signaux et d'images codées
assistés par ordinateurs et par le moyen des réseaux Internet,
Intranet et Extranet ; services de communications sur réseaux
informatiques, téléphoniques ; services de transmission
d'informations contenues dans des bases ou banques de
données informatiques ; services de messageries électroniques,
informatiques, télématiques ; consultations, conseils et
informations dans les domaines des télécommunications, de la
télématique ; agences de presse et d'informations ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissement
radiophonique,
divertissement
télévisé,
divertissement par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de programmes de
télévision ; émissions de télévision, émissions radiophoniques,
activités culturelles ; publication de livres, de revues, prêts de
livres ; mise à disposition de publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; production
16/01/2015
de spectacles, production audiovisuelle ; agences pour artistes ;
location de films cinématographiques, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ;
montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
réalisation et production de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; organisation de loteries ; services de
production artistique, à savoir production de films et d'oeuvres
sonores ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de
reportages ; services de postsynchronisation ; reportages
télévisés,
reportages
photographiques ;
services
de
caméramans ; services de reporters ; services de photographes
et de directeurs de la photographie ; enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement ;
organisation de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ;
services d'artistes de spectacles ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d'ingénieurs, de
techniciens et de preneurs du son ; services d'éclairagistes ;
filmage (enregistrement) sur bandes vidéo ; production de films
autres que publicitaires ou promotionnels ;
Classe No 42 : Programmation pour appareils et instruments
électroniques,
pour
ordinateurs,
pour
systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias ;
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, à savoir ordinateurs,
logiciels
informatiques,
de
scanneur,
de
graveurs,
d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement
de sites (Internet) ; élaboration (conception) de logiciels ;
fourniture de moteurs de recherches pour l'Internet ; conception,
élaboration et maintenance d'application pour la téléphonie
mobile et autre récepteurs mobiles ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
commercialisation (concession de licences) d'oeuvres et de
programmes audiovisuels et cinématographiques (téléfilms,
documentaires, magazines, reportages, émissions de télévision,
courts-métrage et films d'animation).
No National : 14 4 091 336
à : I.N.P.I. RENNES
M. Duong Long, 21 square General Paris de la Bollardiere, 35700
RENNES.
M. Duong Julien, 21 square Général Paris de la Bollardiere,
35700 RENNES.
Mle Duong Charlene, 3 rue du pré joly, 35135 CHANTEPIE.
M. Duong Long, 21 square General Paris de la Bollardiere, 35700
RENNES.
16/01/2015
49
trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Articles de loisirs, à
savoir : planches à roulettes ; articles de sport (à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; articles de jonglerie ; cerfvolant.
No National : 14 4 091 413
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes ; dessins ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
maquettes (jouets) ; Articles de sports (à l'exception des
vêtements ; chaussures et tapis.) ; cerf-volant.
Sheraton International IP, LLC., Société organisée sous les lois
de l'Etat du Delaware, One StarPoint, Stamford, 06902
CONNECTICUT, Etats-Unis d'Amérique.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007
PARIS.
Produits ou services désignés : Services en affaires à savoir
consultations professionnelles d'affaires, consultations en
organisation et gestion des affaires, assistance dans la gestion
des affaires rendus en rapport avec des hôtels et complexes
hôteliers. Réservation pour les voyages. Centres de cure
thermale ;
soins
de
beauté
et
d'hygiène.
Services
d'intermédiation commerciale (conciergerie).
No National : 14 4 091 341
à : I.N.P.I. RENNES
M. Duong Julien, 21 square general paris de la bollardiere,
35700 RENNES.
M. Duong Long, 21 Square Général Paris de la Bollardiere, 35700
RENNES.
M. Duong Julien, 21 square general paris de la bollardiere,
35700 RENNES.
No National : 14 4 091 798
J.CIE, Société à responsabilité limitée, 31 rue de la Mare, 85700
POUZAUGES.
No SIREN : 490 491 917.
INLEX IP EXPERTISE, 7 Passage Douard, 4 Rue des Olivettes,
44000 NANTES.
Description de la marque : X'trem Vent
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;
Classe No 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; plats préparés à base de viande, de poisson, de
fruits, de légumes ; viande bénéficiant des indications
géographiques « bœuf de Vendée » et « Porc de Vendée »,
volaille bénéficiant de l'indication géographique « Volaille de
Vendée » ;
50
Classe No 35 : Services de vente au détail de viande, poisson,
volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait
et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de beurre,
de charcuterie, de salaisons, de crustacés (non vivants), de
conserves de viande ou de poisson, de fromages, de plats
préparés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes ;
services rendus aux adhérents d'un réseau de franchisés par un
franchiseur dans le cadre de l'organisation de leurs affaires à
savoir aide à la direction des affaires commerciales ;
recrutement de personnel ; prestations de conseils commerciaux
en rapport avec l'établissement et l'exploitation d'une franchise ;
services promotionnels pour fidéliser la clientèle ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de restauration rapide ; services de bars ; services de traiteurs ;
services de salons de thé.
No National : 14 4 091 893
M. BOUCHY Nicolas, 34 rue du Général de Castelnau, 57100
THIONVILLE.
No SIREN : 804 396 356.
M. BOUCHY Nicolas, 34 rue du Général de Castelnau, 57100
THIONVILLE.
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous les
produits précités étant de fabrication artisanale.
No National : 14 4 093 547
CABINET BEAU DE LOMENIE, Société civile, 158 Rue de
l'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 775 671 076.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l'Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : Revendication Pantone : Bleu 286 et
Gris 431
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs enregistrés, disques compacts (audio-vidéo),
CDRom, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
16/01/2015
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, revues
(périodiques),
publications,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), documentation
sous forme de livret relative à des logiciels ou programmes
d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Conseils aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires ; consultations et études commerciales et économiques ;
estimation commerciale de portefeuilles de droits de propriété
industrielle et intellectuelle ; recueil de données dans un fichier
central informatique ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; administration commerciale de licence de
produits et de services de tiers ; études de marché ; services de
secrétariat ; établissement de statistiques ;
Classe No 36 : Estimation et expertise fiscale en particulier en
matière de valorisation, d'estimation, de cession de droits de
propriété intellectuelle ;
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur. Fournitures d'accès à des bases de
données en particulier en matière de propriété industrielle et
intellectuelle ; consultation de données, de documents,
d'informations, d'images assistée par ordinateur ; transmission
de données, de messages et d'images assistée par ordinateur.
Portail d'accès par le biais d'un site Internet à des données,
fichiers, documents, informations dans le domaine de la
propriété industrielle et intellectuelle ;
Classe No 41 : Education, formation, organisation de conférence
en particulier en matière de propriété industrielle et
intellectuelle ; services de traduction ; services d'édition de livres
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; publication
de textes, autres que des textes publicitaires, de livres et de
périodiques en ligne via un réseau de type Internet ;
Classe No 42 : Services de développement de progiciels et
logiciels en particulier dans le domaine de la gestion de droits
de propriété industrielle et intellectuelle ; services de dessinateur
technique et industriel. Service d'évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'analyses et de
recherches industrielles, à savoir veille technologique ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Constitution de bases de données, études de projets techniques,
installations de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels,
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques ; services informatiques relatifs à
l'administration et à la gestion des données en matière de
propriété industrielle et intellectuelle, mise à disposition de
bases de données, de fichier, de documentation, d'informations
en matière de propriété industrielle et intellectuelle,
consultations techniques pour la constitution, la gestion des
données et de l'information en matière de propriété industrielle
et intellectuelle, programmation informatique en vue de
l'exploitation, de la gestion des données, de fichier,
d'informations et de documentation en matière de propriété
industrielle et intellectuelle, recherches techniques concernant la
gestion et la protection de la propriété industrielle et
intellectuelle ;
Classe No 45 : Services de conseils en propriété industrielle et
intellectuelle (brevets d'invention, marques, dessins et modèles,
noms de domaine, droits d'auteur, appellations d'origine,
indications géographiques, obtentions végétales, produits semiconducteurs) ; services juridiques ; assistance et conseils
techniques, scientifiques et juridiques en matière d'acquisition,
de défense et de valorisation des droits de propriété industrielle
et intellectuelle ; services d'évaluation de droits de propriété
industrielle et intellectuelle ; services d'arbitrage ; veille
juridique, législative et jurisprudentielle en particulier dans le
domaine de la propriété industrielle et intellectuelle ; gestion
juridique de portefeuille de droits de propriété industrielle et
intellectuelle ; services de recherches juridiques en matière de
propriété industrielle et intellectuelle. Enquêtes d'usage et de
validité en matière de propriété industrielle, concession de
licence de propriété industrielle et intellectuelle, conseils en
propriété industrielle et intellectuelle ; services de surveillance
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; services
juridiques relatifs à l'enregistrement et la gestion des droits de
propriété industrielle et intellectuelle ; consultations juridiques
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; assistance
16/01/2015
juridique ; recherches légales concernant la protection de la
propriété industrielle et intellectuelle.
No National : 14 4 093 556
CABINET BEAU DE LOMENIE, Société civile, 158 Rue de
No SIREN : 775 671 076.
PARIS.
Description de la marque : Revendication Pantone : Bleu 286
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs enregistrés, disques compacts (audio-vidéo),
CDRom, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, revues
(périodiques),
publications,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), documentation
sous forme de livret relative à des logiciels ou programmes
d'ordinateurs ;
51
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'analyses et de
recherches industrielles, à savoir veille technologique ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Constitution de bases de données, études de projets techniques,
installations de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels,
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques ; services informatiques relatifs à
l'administration et à la gestion des données en matière de
propriété industrielle et intellectuelle, mise à disposition de
bases de données, de fichier, de documentation, d'informations
en matière de propriété industrielle et intellectuelle,
consultations techniques pour la constitution, la gestion des
données et de l'information en matière de propriété industrielle
et intellectuelle, programmation informatique en vue de
l'exploitation, de la gestion des données, de fichier,
d'informations et de documentation en matière de propriété
industrielle et intellectuelle, recherches techniques concernant la
gestion et la protection de la propriété industrielle et
intellectuelle ;
Classe No 45 : Services de conseils en propriété industrielle et
intellectuelle (brevets d'invention, marques, dessins et modèles,
noms de domaine, droits d'auteur, appellations d'origine,
indications géographiques, obtentions végétales, produits semiconducteurs) ; services juridiques ; assistance et conseils
techniques, scientifiques et juridiques en matière d'acquisition,
de défense et de valorisation des droits de propriété industrielle
et intellectuelle ; services d'évaluation de droits de propriété
industrielle et intellectuelle ; services d'arbitrage ; veille
juridique, législative et jurisprudentielle en particulier dans le
domaine de la propriété industrielle et intellectuelle ; gestion
juridique de portefeuille de droits de propriété industrielle et
intellectuelle ; services de recherches juridiques en matière de
propriété industrielle et intellectuelle. Enquêtes d'usage et de
validité en matière de propriété industrielle, concession de
licence de propriété industrielle et intellectuelle, conseils en
propriété industrielle et intellectuelle ; services de surveillance
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; services
juridiques relatifs à l'enregistrement et la gestion des droits de
propriété industrielle et intellectuelle ; consultations juridiques
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; assistance
juridique ; recherches légales concernant la protection de la
propriété industrielle et intellectuelle.
No National : 14 4 093 640
o
Classe N 35 : Conseils aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires ; consultations et études commerciales et économiques ;
estimation commerciale de portefeuilles de droits de propriété
industrielle et intellectuelle ; recueil de données dans un fichier
central informatique ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; administration commerciale de licence de
produits et de services de tiers ; études de marché ; services de
secrétariat ; établissement de statistiques ;
KIROGN, Société à responsabilité limitée, Avenue Principale,
17500 VILLEXAVIER.
No SIREN : 325 705 531.
Classe No 36 : Estimation et expertise fiscale en particulier en
matière de valorisation, d'estimation, de cession de droits de
propriété intellectuelle ;
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline,
17, Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM.
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur. Fournitures d'accès à des bases de
données en particulier en matière de propriété industrielle et
intellectuelle ; consultation de données, de documents,
d'informations, d'images assistée par ordinateur ; transmission
de données, de messages et d'images assistée par ordinateur.
Portail d'accès par le biais d'un site Internet à des données,
fichiers, documents, informations dans le domaine de la
propriété industrielle et intellectuelle ;
Classe No 41 : Education, formation, organisation de conférence
en particulier en matière de propriété industrielle et
intellectuelle ; services de traduction ; services d'édition de livres
en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; publication
de textes, autres que des textes publicitaires, de livres et de
périodiques en ligne via un réseau de type Internet ;
Classe No 42 : Services de développement de progiciels et
logiciels en particulier dans le domaine de la gestion de droits
de propriété industrielle et intellectuelle ; services de dessinateur
technique et industriel. Service d'évaluations, estimations et
Classe No 7 : Machines et machines-outils ; instruments,
machines et équipements agricoles et viticoles ; rogneuses à
vignes : aucun des produits précités n'étant pour un usage en
relation avec la génération, le stockage, la distribution et
fourniture d'électricité ou la fourniture de services y relatifs ou
auxiliaires, ou le développement, la construction, l'entretien ou
le démantèlement de centrales électriques.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
notamment tracteurs ;
Classe No 37 : Réparation d'instruments, de machines et
d'équipements agricoles et viticoles ; aucun des services
précités n'étant en relation avec la réparation d'instruments, de
machines ou d'équipements pour un usage dans la génération,
le stockage, la distribution ou la fourniture d'electricité ou la
fourniture de services y relatifs ou auxiliaires ou le
52
developpement, la construction l'entretien ou le démantèlement
de centrales électriques.
No National : 14 4 094 112
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Collectivité Territoriale, Hôtel du
Département, CS 31802, 73000 CHAMBERY.
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
16/01/2015
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; information statistique ; études de marchés ;
Classe No 36 : Affaires financières, monétaires et immobilières,
assurances, allocations de bourses ;
Classe No 37 : Construction ; construction et entretien d'édifices
permanents, de routes et de ponts ; informations en matière de
construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage de routes ;
désinfection ; dératisation ; réparation de lignes électriques ;
restauration de mobilier ; services d'aide à domicile des
personnes agées et handicapées (nettoyage domestique).
Classe No 38 : Télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles),
agences
de
presse,
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télévisuelles,
transmission de dépêches, diffusion de programmes
radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques ou
télévisées ; télécommunications, communications par terminaux
d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications,
messagerie électronique, télévision par câbles, ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou eau ; cycles ;
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes ou pochettes
pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; papier
d'emballage, étiquettes non en tissu, fanions en papier, timbresposte, rubans de papier, nappes en papier, images, stylos, boites
en carton ou en papier ; affiches, albums, almanachs,
calendriers, écussons (cachets en papier), plans, brochures,
catalogues, imprimés, prospectus, cartes postales, livres ;
Classe No 18 : Produits en ces matières (cuir et imitations du
cuir) non compris dans d'autres classes à savoir sacoches à
outils (vides), sac à dos, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux
d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; sacs pour l'emballage en cuir, portedocuments, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, articles
de sellerie, portefeuilles, cannes, porte-cartes, mallettes, portemonnaie non en métaux précieux, sacs à provisions, sacoches à
outils (vides) trousses de voyage ; cuir et imitations du cuir.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage
(à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ;
décorations pour arbres de Noël ; ailes deltas, skis, bobsleighs,
parapentes, baudriers d'escalades, bottines-patins (combiné),
patins à glace, traîneaux (articles de sport), tremplins (articles de
sport), monoskis, surfs des neiges, arêtes, fixations,
revêtements, racloirs pour skis, monoskis et surfs des neiges,
trottinettes ;
Classe No 39 : Services de transport, entreposage et emballage
de marchandises, organisation de voyages et d'excursions,
location de véhicules, accompagnement de voyageurs, transport
de voyageurs, services de taxis, agences de tourisme,
affrètement, transports aériens, services de parcs de
stationnement, organisation d'excursions, de croisières, de
voyages, services d'autobus ; services de chauffeurs, transport
en chemin de fer, livraison de colis, distribution de journaux,
distribution du courrier, emmagasinage, services d'expédition,
location de garages, réservation de places (transports), services
de sauvetage, opérations de secours (transports), visites
touristiques, informations en matière de transport ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules,
de cycles ou de chevaux ; visites touristiques ; réservation pour
les voyages ; distribution d'énergie et d'eaux ; collecte d'ordures
(enlèvement d'ordures) ;
Classe No 40 : Production d'énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; traitement de l'eau ;
sportives et culturelles ; enseignement, services de mise à
disposition d'installations de loisirs, parcs d'attractions,
production de films, publication de livres, représentations
théâtrales, production de spectacles, divertissements télévisés
ou radiophoniques, publication de textes, jardins d'attractions,
exploitation de jardins zoologiques, exploitation d'installations
sportives ; services de camps de vacances, services de clubs
(éducation ou divertissement) ; organisation de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, organisation
places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ;
organisation de compétitions sportives ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ;
services de laboratoires scientifiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
analyses d'eau ; établissement de plans pour la construction ;
services d'informations météorologiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition et
exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées. Services d'aide à domicile des personnes
âgées et handicapées (préparation de repas).
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
16/01/2015
assistance médicale ; services hospitaliers ; services de
médecine alternative ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; services de santé ; services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture entretien de pelouses ;
aménagement paysager d'espaces ruraux et naturels ; services
de stations thermales ; services d'aide à domicile des personnes
agées et handicapées (aide à la toilette).
sécurité pour la protection des biens et des individus ;
consultation en matière de sécurité ; services de crémation ;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus à savoir : accompagnement
en société (personnes de compagnie) des jeunes, des personnes
âgées et des personnes handicapées, services d'accueil,
d'orientation, d'encadrement et d'accompagnement des
personnes démunies ou en difficulté, des jeunes et des
personnes handicapées dans leurs démarches administratives et
de recherches d'emploi ; retour des objets trouvés ; service de
réseautage social en ligne.
38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 14 4 094 131
LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE, SA, 31 rue de Fleurus, 75006
PARIS.
No SIREN : 542 086 749.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Classe No 9 : Appareils et instruments autres qu'à usage médical
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d'enseignement (ces appareils et instruments
pouvant être électriques ou électroniques), récepteurs (audio,
vidéo), appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs à savoir
claviers, souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales,
graveurs et disques durs ; appareils et instruments
d'exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et
d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires
électroniques, et plus généralement publications électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques
et
leurs
périphériques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir kits téléphone mains
libres, batteries, housses, façades, tours de cou ; appareils
portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images,
de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ;
tous supports d'enregistrement, de transmission, de
reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; publications numériques ; livres numériques ;
publications
électroniques
téléchargeables,
logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels d'application pour appareils
de télécommunications, logiciels d'application pour tablettes
électroniques ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
53
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d'images ; toutes données téléchargeables sur
l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment
sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images,
logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques
téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international de télécommunications ; lunettes, montures de
lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de
lunetterie ; machines à calculer ; liseuses électroniques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en
papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters,
patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton
ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs et sachets ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des
ordinateurs) ; reproduction par héliographie ; distribution de
services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; agences d'information commerciales ; informations
d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou
de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage
d'opinion ; transcription de communications. Location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication, traitement
administratif de commande d'achats, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur
tous moyens de communication pour la vente au détail, services
publicitaires facturables au clic, optimisation de moteurs de
recherche, optimisation du trafic pour des sites Web, services de
vente au détail par tous moyens de publications et de livres,
services de vente au détail itinérants de produits de l'imprimerie,
de livres et de produits multimédias (à savoir supports
magnétiques, optiques, d'images et de sons ; supports
magnétiques, optiques et numériques comprenant des images,
du son, des vidéos), publicité à savoir organisation d'opérations
publicitaires et promotionnels par des moyens itinérants.
Services de vente au détail de livres et de publications dans le
cadre d'espaces mobiles.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
Conditionnement de produits, déchargement, dépôt de
marchandises,
emballage
de
produits,
entreposage,
informations en matière d'entreposage.
Classe No 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeable, organisation de concours (divertissement ou
éducation) ; organisation de campagnes d'informations et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ; production, montage de programmes d'informations,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, montage et location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte) ; services d'édition, de publication de tous supports
54
sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images,
de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir location ou prêt de cassettes
vidéo, ludothèque ; services de reporters, reportages
photographiques.
No National : 14 4 094 140
LORIGAMI, Société par actions simplifiée à associé unique, 16
Avenue du Général de Gaulle, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE.
No SIREN : 797 917 093.
PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et
applications logicielles permettant la transmission, l'accès à,
l'organisation, le partage, l'édition, et la gestion de messages
textuels, messages instantanés, revues de blogues en ligne,
revues de presse en ligne, textes, liens sur l'Internet, images, et
contenu multimédia par le biais de l'Internet et d'autres réseaux
de communication ; logiciels téléchargeables facilitant la
publicité en ligne, la promotion commerciale, la mise en relation
d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des entreprises et
permettant le suivi des utilisateurs et de la publicité de tiers afin
de fournir des stratégies et des connaissances ; logiciels pour
interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de
programmation (API) pour logiciels facilitant les services en
ligne de réseautage social, permettant la récupération, le
téléchargement, l'accès et la gestion de données ; logiciel
permettant le téléchargement montant et descendant, l'accès, la
mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à
jour de sites Internet et notamment de sites Internet personnels
(blogs) ou d'entreprises, le visionnage en ligne en temps réel
(streaming), la création de lien Internet, le partage et autres
fournitures de médias électroniques ou d'informations par
ordinateur et réseaux de communication. Logiciels pour l'édition
et la publication en ligne. Publications électroniques
téléchargeables ou non, sous la forme d'articles de journaux,
magazines, revues, périodiques. Logiciels téléchargeables ou
non, pour l'accès à des publications électroniques et à du
contenu multimédia sur tout support et notamment, ordinateurs,
téléphones et tablettes.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusions d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ; service de publicité et marketing en ligne ;
services de mise en réseau d'entreprises (service de réseautage
d'affaires) ; service en ligne pour la mise en relation d'utilisateur
de réseaux sociaux avec des entreprises ; services
d'abonnement à des publications en lignes pour les tiers.
Regroupement pour le compte de tiers de publications et
d'articles de journaux en ligne.
Classe No 38 : Télécommunications ; mise à disposition de
forums en ligne ; agences de presse ou d'informations ;
fourniture de forum de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; information en matière de
télécommunication ; transmission électronique de données, de
messages et d'informations ; fournitures d'accès à des liens de
communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites
Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ;
fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant
universel ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des
réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ;
16/01/2015
fourniture d'accès à des bases de données permettant aux
utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité
personnelle ou à leur entreprise et de partager lesdites données
avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des
bases de données informatiques dans le cadre d'un réseau
social ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet ; services de
télécommunication, à savoir, services permettant aux individus
d'envoyer et de recevoir des messages et des informations par
courrier électronique, par le biais de forums de discussion et de
réseaux sociaux à destination d'individus ou de groupes
sociaux ;
transmission
de
messages,
commentaires,
informations, et contenus multimédias mis à jour, par courrier
électronique, par messagerie électronique instantanée, par
messagerie électronique textuelle, au moyen de forums en ligne,
par des réseaux sociaux en ligne, et via un réseau informatique
mondial
et
d'autres
réseaux
informatiques
et
de
communications. Fourniture d'accès au contenu de site Web
numérique, à savoir contenu audio, vidéo et textes via un site en
ligne proposant des publications électroniques téléchargeables
ou non ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des
publications électroniques téléchargeables ou non.
Classe No 41 : Publication électroniques de revues en ligne, sous
la forme de blogs, réseaux sociaux, forums, proposant du
contenu défini par l'utilisateur ; services de publications
électroniques en ligne de livres, de périodiques, magazines,
revues, journaux, textes, images et sons sur des sujets variés ;
éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; informations en matière
de divertissement ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; microédition ; services de
photographie ; fourniture d'accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts
d'affiliés,
de
collègues,
d'entreprises,
sociaux
et
communautaires ; services de partage des groupements
d'intérêts d'affiliés, de collègues, d'entreprises, sociaux et
journaux électroniques et de sites Internet, incluant un contenu
généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de
publication électronique pour des tiers.
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; services informatiques, à savoir création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, le partage d'informations, et l'engagement dans
des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ;
hébergement de sites Web interactifs et de logiciels applicatifs
non téléchargeables en ligne pour la publication, la visualisation,
le partage et la transmission de messages, commentaires, de
contenu audio, vidéo, textes images et multimédias ;
hébergement de logiciels d'application pour des tiers ; fourniture
(conception, élaboration) et hébergements de logiciels et de
sites Web pour le visionnage en ligne en temps réel, la mise en
ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet
personnels (blogs), de sites d'entreprises, de forums et réseaux
sociaux. Fourniture (conception, élaboration) et hébergements
de logiciels et de sites Web pour l'affichage de liens, le partage
et l'exploitation d'autres médias électroniques, d'information sur
les réseaux de communication d'information, de documents
électroniques, de bases de données, d'informations graphiques
et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication.
Fourniture (conception, élaboration) d'un site Web hébergeant
une plateforme de tiers permettant l'organisation d'évènements
sociaux en ligne, les échanges audio, vidéos, textuels et le
partage de données sur tout support et notamment ordinateurs,
téléphones et tablettes.
Classe No 45 : Service de réseautage social en ligne ;
hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour
utilisateurs enregistrés afin de partager des informations,
articles, photographies, contenus audio et vidéo les concernant
ou concernant leur entreprise, pour recevoir des réactions de
leurs pairs et créer ainsi des communautés virtuelles, et
amenant les utilisateurs à s'impliquer dans le réseautage social ;
service de mise en relation sociale. Services de mise en réseau
d'entreprises (service de réseautage social en ligne).
16/01/2015
No National : 14 4 094 207
Thomas Berthommier, 5 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Jean-Sébastien Berthommier, 5 rue Pierre le Grand, 75008
PARIS.
Me Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine,
Cabinet d'avocats FIDAL, 4-6 avenue d'Alsace, 92982 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Présentation de produits ou services sur tous
moyens de communication pour la vente en gros ou au détail.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires.
Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou
en ligne (via un site Web) des produits suivants : fruits et
légumes, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages,
boissons lactées, où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace
à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes
frais, plantes et fleurs naturelles, agrumes, bières, eaux
minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de
petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres,
digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou
essences alcooliques, préparations et plats préparés,
essentiellement à base de poissons, viandes et volaille, avec
adjonction de légumes, pommes de terre, pâtes alimentaires,
champignons et/ou riz, produits de l'imprimerie à savoir livres,
albums, almanach, brochures, cartes postales et blocs
[papeterie].
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ; emballage et
entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de
produits d'épicerie fine et de colis gourmands.
Classe No 43 : Organisation de dégustation alimentaire
(associations mets et alcools), services de restauration, services
de bars, cafétéria, cantines, restaurants libre-service, restaurants
à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas],
services de traiteurs.
No National : 14 4 094 254
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l'Etat de New York, USA, New Orchard
Road, Armonk, 10504 NEW YORK, Etats-Unis d'Amérique.
Compagnie IBM France, Le Plan du Bois, Dept de la Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
55
Classe No 9 : Ordinateurs ; matériel informatique et programmes
d'ordinateur ; matériel informatique et programmes d'ordinateur
intégrant des éléments tels que le traitement du langage naturel,
la linguistique informatique, la recherche documentaire,
l'analytique, ainsi que l'apprentissage automatique et capable de
comprendre les requêtes d'ordre général formulées par des
humains et de formuler des réponses ; unités à bande
magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques,
circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs,
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, coupleurs
(informatique), disquettes souples, support de données
magnétiques ; matériel informatique, à savoir écrans vidéo,
scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique),
lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels ; adaptateurs
d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs ; équipement pour le
traitement de l'information ; semi-conducteurs ; supports de
données électroniques exploitables par une machine ; disques
magnétiques ; unités de disques durs ; enregistreurs à bande
magnétique ; machines à calculer ; caisses enregistreuses ;
télécopieurs ; logiciels de jeux vidéos ; magnétoscopes ; bandes
vidéo ; piles électriques et batteries électriques ; puces
informatiques ; plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires
informatiques, à savoir, serveurs de communications ; étuis de
transport pour ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ;
câbles informatiques et pièces de câble informatique ; cartes faxmodem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir,
filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs
électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiquesnumériques et commutateurs pas à pas de voltage,
téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris
d'ordinateur ; publications électroniques, à savoir, livres,
magazines et manuels contenant des informations en matière de
technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à
puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs
pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit
intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ;
appareils d'alimentation électriques ; projecteurs (appareils de
projection) ; commandes à distance pour ordinateurs ;
onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans
coupure ; terminaux de points de vente ; logiciels de système
d'exploitation ; logiciels d'accès à un réseau informatique
mondial ; logiciel de gestion de bases de données ; logiciels de
gestion de documents ; logiciels de localisation, récupération et
réception de texte, documents électroniques, illustrations
graphiques et informations audiovisuelles sur des réseaux
informatiques internes à l'échelle de l'entreprise et sur des
réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels de
développement et logiciels de conception de sites Web et
manuels d'utilisateur, sous format électronique, vendus sous
forme d'ensemble ; manuels de documentation et d'instruction
enregistrés sur des supports de données électroniques
exploitables par une machine et concernant les ordinateurs ou
les programmes informatiques ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; documentation et publications
concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ;
manuels ;
publications
imprimées ;
livres ;
magazines ;
périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de
l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et
services y afférents ; manuels, brochures, magazines, lettres
d'information, encarts de journaux, livrets, tous dans les
domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système
informatique, matériel de réseau, télécommunications,
technologies de l'information, traitement de texte, gestion de
bases de données, multimédias, équipements de divertissement
et commerce électronique ;
Classe No 35 : Publicité ; services de promotion des ventes (pour
des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; conseils et
informations d'affaires ; informations d'affaires ; distribution de
prospectus ; distribution d'échantillons ; services d'abonnement
à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; systématisation de données dans un fichier central ;
organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ;
Classe No 36 : Assurances ; services financiers ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires
immobilières ; services de crédit-bail ; investissement de
capitaux ; consultations en matière financière ; cote en bourse ;
courtage en bourse ; prêt (finances) ; informations et opérations
financières ; transactions financières ; constitution de capitaux ;
services de gestion et de placement de fonds ; services
d'épargne ; actuariat ; affacturage ; agences de crédit ; expertise
immobilière ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Construction de bâtiments ; services de réparation
et d'installation informatiques, services de maintenance de
56
matériel informatique ; services d'assistance informatique dans
le domaine des ordinateurs rendus par des informaticiens ;
conception,
installation
et
maintenance
de
réseaux
informatiques ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
livraison électronique de messages ; communication par
terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; agences de
presse
et
d'information
(nouvelles) ;
services
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
informatique ; transmission de données assistée par ordinateur ;
services de télécommunication permettant une interaction
commerciale à travers un réseau informatique mondial ;
16/01/2015
No National : 14 4 094 559
HOLDING NICOLAS BATIMENT CONSTRUCTION, SARL, 3 AV
DE MELAC, 33370 TRESSES.
HOLDING NICOLAS BATIMENT CONSTRUCTION, M. NICOLAS
Ludovic, 3 AV DE MELAC, 33370 TRESSES.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; formation ;
organisation et conduite de conférences ; séminaires ; services
d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de programmes radiophoniques et télévisés ;
activités sportives et culturelles ; services éducatifs, à savoir,
conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le
domaine des ordinateurs, de la technologie de l'information, de
la technologie de traitement des images et audio, des réseaux
de télécommunications et informatiques mondiaux ; formation
dans le domaine de l'exploitation informatique et de la
technologie de l'information ; conduite de présentations
récréatives sous forme de démonstrations de technologie de
l'information ; services de divertissement, à savoir, services de
jeux informatiques en ligne ; conduite de présentations
récréatives, à savoir, compétitions sportives en temps réel via un
réseau informatique mondial ; et conduite de présentations
récréatives, à savoir, fourniture de démonstrations sur des sites
Web proposant des expositions de musée, des événements
sportifs, des expositions de galeries d'art, des concerts, et des
enregistrements musicaux ; éditions de livres, journaux ;
production de spectacles et de films ; organisation et conduite
de conférences, symposiums, congrès ; conduite d'expositions à
des fins culturelles ou éducatives ; réservation de places pour les
spectacles ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; informatique
en nuage (cloud computing) ; conception, mise à jour et
entretien de logiciels ; conception de logiciels et de matériel
informatique pour le compte de tiers, et services d'assistance
dans le domaine des ordinateurs rendus par des informaticiens ;
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs,
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d'ordinateur ; services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
services de conception de systèmes informatiques ; services de
conception de systèmes informatiques, à savoir de conception
de systèmes informatiques intégrant des éléments tels que le
traitement du langage naturel, la linguistique informatique, la
recherche documentaire, l'analytique, ainsi que l'apprentissage
automatique et capable de comprendre les requêtes d'ordre
général formulées par des humains et de formuler des
réponses ; analyse de systèmes informatiques, intégration de
bases de données et de réseaux informatiques (ingénierie
informatique) programmation d'ordinateurs pour le compte de
tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des
réseaux informatiques mondiaux ; services de support
technique, à savoir, dépannage de systèmes d'exploitation et de
programmes d'ordinateurs rendus par des informaticiens ;
interconnexion d'ordinateurs et de logiciels, à savoir :
raccordement électronique d'ordinateurs et de logiciels entre
eux ; services de test de programme d'ordinateur (logiciel) et de
matériel informatique (contrôle de qualité et contrôle
technique) ; études de projets techniques dans le domaine du
matériel informatique et des logiciels ; conseils informatiques en
matière de matériel informatique, à savoir conseils en matière
de recherche et développement informatique ; analyse de
systèmes informatiques ; conseils et assistance informatiques
concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche scientifique et industrielle, à savoir
recherche et développement de nouveaux produits, recherches
biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie,
recherches en cosmétologie, recherche en mécanique,
recherches géologiques recherches techniques, recherche
pharmaceutique, recherche scientifique à buts médicaux.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; Organisation
et direction des affaires publicité ; publicité de toutes opérations
techniques, administratives relatives à la construction ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; Affaires
financières ;
Classe No 37 : Travaux en bâtiment [construction], construction
de maisons individuelles et d'immeubles, opération immobilière
de construction en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA),
d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles
[construction], service de transformation rénovation de maisons
individuelles et d'immeubles, à savoir : démolition,
réaménagement, reconstruction ; coordination et contrôle de
toutes opérations techniques, administratives relatives à la
construction
[supervision
(direction)
de
travaux
de
construction] ;
16/01/2015
57
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
Services d'architecte ; conception de tous travaux de
construction.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ;
No National : 14 4 095 147
à : I.N.P.I. NICE
Mme joly alexandra, 11 place du domaine de la peyriere, 06250
MOUGINS.
Mme joly alexandra, épouse philippe, 11 place du domaine de la
peyriere, 06250 MOUGINS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier instruments
d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 41 : Éducation ; activités sportives ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
No National : 14 4 095 169
M. Boulanger Antoine, 53 Boulevard du Maréchal Joffre, 92340
BOURG LA REINE.
M. Boulanger Antoine, 53 Boulevard du Maréchal Joffre, 92340
BOURG LA REINE.
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS).
No National : 14 4 095 287
Conseil supérieur du notariat, Etablissement d'utilité publique,
60 boulevard de La Tour-Maubourg, 75007 PARIS.
Conseil supérieur du notariat, M. TARTINVILLE Patrice, 60
boulevard de La Tour-Maubourg, 75007 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production et location de films cinématographiques ; location
ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données ;
58
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
No National : 14 4 096 617
RECYLEX S.A., Société Anonyme, 6 Place de la Madeleine, 75008
PARIS.
No SIREN : 542 097 704.
REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle, 20 Rue de Chazelles,
75847 PARIS CEDEX 17.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages, bruts ou semiouvrés ; lingots d'alliage, lingots de métaux communs ;
matériaux de constructions métalliques ; métaux spéciaux, en
particulier germanium, indium, arsenic ; tôles, câbles, fils,
feuilles, bandes, tubes, tuyaux et barres métalliques ;
Classe No 9 : Semi-conducteurs, composants pour les industries
électroniques et optroniques ;
Classe No 13 : Plombs de chasse ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à
usage dentaire) ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux ; galvanisation ;
fonderie ; recyclage de déchets ; recyclage du plomb, du
plastique et du zinc.
huiles et graisses comestibles ; fromages et préparations
culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; graisses
alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de
viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées
où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement
de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait,
aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; crèmes dessert (à
base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de
viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de
fromage ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; mousses
de fruits ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour
faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de
viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves
alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de
viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits et légumes
confits, fruits et légumes cristallisés ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, arboricoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits
frais ; légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs
naturelles ; arbres et arbustes ; aliments pour les animaux ;
malt ; amandes, noisette et noix [fruits] ; blé ; maïs ; riz ; graines
[semences] ; grains [céréales] ; céréales en grains non travaillés ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation de
manifestations, d'expositions et de foires à des fins
commerciales, promotionnelles et publicitaires ; démonstration
de produits ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits alimentaires ;
promotion
des
ventes
pour
des
tiers ;
services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour
d'autres entreprises] ; services de vente au détail ou en gros de
produits alimentaires ; agences d'import-export ; aide à la
direction d'entreprises commerciales, agricoles ou industrielles ;
aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ;
comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ;
établissement de statistiques ; étude de marché ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; services de
conseillers commerciaux ; conseil en matière d'exploitation de
franchise, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'affaires ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion
de stocks ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'arboriculture,
d'horticulture et de sylviculture ; culture de plantes ; jardinage ;
conception et entretien de jardins, de potagers et de vergers ;
services de pépiniéristes ; services de jardinier-paysagiste ;
conception d'aménagement paysagers ; destruction d'animaux
nuisibles pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la
sylviculture ainsi que mise à disposition d'informations s'y
rapportant ; destruction de mauvaises herbes et mise à
disposition d'informations s'y rapportant ; épandage, aérien ou
non, d'engrais et autres produits chimiques et non chimiques
destinés à l'agriculture, à l'arboriculture, à l'horticulture et à la
sylviculture ; plantation d'arbres ; protection contre les
nuisibles ; location de matériel pour exploitations agricoles ;
conseil en agriculture, arboriculture, horticulture et sylviculture ;
services de conseillers en matière de culture de plantes et de
plantation d'arbres ; conseils en alimentation ; conseils en
matière de nutrition ; conseils en matière de santé.
No National : 14 4 096 686
No National : 14 4 096 749
DOUCE FRANCE, S.A.S.U., 8 Rue Dieulafoy, 75013 PARIS.
No SIREN : 448 585 091.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 Rue Fessart,
92100
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
16/01/2015
M. Marchioretti Arnaud, Agissant pour le compte de la société
MADEIRA CONCEPT en cours de formation, 20 rue Felix
Jacquier, 69006 LYON.
No SIREN : 803 366 012.
M. Marchioretti Arnaud, 20 rue Felix Jacquier, 69006 LYON.
Classe No 9 : Mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses
16/01/2015
59
électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ;
o
Classe N 20 : Cintres pour vêtements ; récipients d'emballage
en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 14 4 096 816
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 14 4 096 866
Mle PIPA SYLVINA, B2, 97-103 RUE HAXO, 75020 PARIS.
Mme DE GUERNON SOPHIE, 26 BIS RUE PASTEUR, 92210
SAINT CLOUD.
M. BOURDON Guillaume,
VILLEURBANNE.
41
rue
Jean
Jaurès,
69100
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Mle PIPA SYLVINA, B2, 97-103 RUE HAXO, 75020 PARIS.
communications
par
terminaux
Classe No 20 : Meubles, mobilier de bureau, fauteuils, sièges ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Evaluations et estimations dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques. Stylisme
(esthétique industrielle).
60
16/01/2015
No National : 14 4 096 951
Silab, SAS, 6 rue robert turquan, 75016 PARIS.
Silab, M. Lazimi Benjamin, 6 rue robert turquan, 75016 PARIS.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; sauces à salade ; conserves de fruits, de légumes,
de poissons et de viande.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des
sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
No National : 14 4 099 019
No National : 14 4 100 230
BAILET, SARL, Immeuble Le France, 2 Avenue de la Gare, 74200
THONON LES BAINS.
No SIREN : 802 513 788.
SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES, Mle DRUET Laetitia,
Immeuble L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil, 73001
CHAMBERY.
l'habillement) ; ces produits sont d'origine francaise ou
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces
produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
No National : 14 4 100 208
Mle Spinetta Cécile, 73 bis rue Petit, 75019 PARIS.
Mle Spinetta Cécile, 73 bis rue Petit, 75019 PARIS.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art (en
métaux précieux) ; articles de joaillerie et de bijouterie (y
compris bijouterie de fantaisie) en métaux précieux, en alliage et
en plaqué, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons
de manchettes, bracelets, broches, pendentifs, breloques,
chaînes et chaînes de montres, colliers, médailles, médaillons,
pierres fines et pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques, montres, bracelets de montres et boîtiers de
montres ; porte-clefs en métaux précieux, en alliages ou en
plaqué ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; écrins et
coffrets à bijoux. Tous les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et
imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière,
cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, portecartes
(portefeuilles),
porte-documents,
mallettes
pour
documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de
plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et
trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos,
sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour
vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de
bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs
(maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements,
fouets, articles de sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions. Tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 25 : Vêtements, ceintures (habillement), chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards,
étoles,
cravates,
bonneterie ;
chaussettes ;
chaussons,
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière
textile ; sous-vêtements ; articles de lingerie ; maillots de bain ;
articles d'habillement, y compris vêtements de sport et
vêtements pour enfants, chapeaux et articles chaussants tels
que bottes, bottines, sandales, souliers, pantoufles. Tous les
France.
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée, 26, place de la
Madeleine, 75008 PARIS.
No SIREN : 326 315 462.
16/01/2015
No National : 14 4 100 250
No National : 14 4 100 330
Mle Ahrens Maria, Agissant pour le compte de la société Le Pré
du Puy en cours de formation, 80 bis Route de Gerzat, 63118
CEBAZAT.
Mle Ahrens Maria, 80 bis Route de Gerzat, 63118 CEBAZAT.
Description de la marque : Le trait soulignant le nom fait
référence au Puy-de-Dôme.
Classe No 29 : “ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; fruits et légumes conservés, conservés,
séchés et cuits (à l'exception lentilles), lentilles conservées,
congelés, séchées et cuites bénéficiant de l'appellations
d'origine “ lentilles du Puy ” ”.
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : « Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages ; »
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition ;
temporaires ; crèches d'enfants.
61
CLB Conseil Champagne Ardenne, SAS, Pole Technologique
Farman, 3 Rue Max Holste, 51100 REIMS.
CLB Conseil Champagne Ardenne, Mme brochon ludivine, Pole
Technologique Farman, 3 Rue Max Holste, 51100 REIMS.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; tous les produits precites etant d'origine française
ou fabriqués en France.
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France. Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;
tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Tous les produits
précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Tous les produits
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Tous les
62
France.
Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Tous les produits précités étant
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
16/01/2015
stockage électronique de données.
38, 42.
No National : 14 4 101 193
BUREAUX A PARTAGER, SAS, 21 Place de la République, 75003
PARIS.
No SIREN : 789 597 317.
BUREAUX A PARTAGER, 21 Place de la République, 75003
PARIS.
(jouets) ; figurines (jouets) ; Tous les produits précités étant
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
relations publiques ; services d'intermédiation commerciale
(conciergerie) ;
Location et vente d'espaces et bureaux professionnels et
d'habitation ;
gestion
locative
d'espaces
et
bureaux
professionnels de d'habitation ; intermédiation commerciale
entre professionnels pour la recherche d'espaces à occuper ;
conseil en aménagement d'espace à usage de bureaux
professionnels
et
d'habitation
(services
d'architecture
intérieure).
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de
données ; Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateur ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; Location de bureaux temporaires ;
location de mobilier de bureau ; services de conseils,
16/01/2015
informations et consultation dans tous les domaines de
l'immobilier.
No National : 14 4 101 227
M. MARTZEL Didier, 50 Rue des Alliés, 57410 ROHRBACH LES
BITCHE.
M. MARTZEL Didier, 50 Rue des Alliés, 57410 ROHRBACH LES
BITCHE.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs ;
Arômes ou additifs (liquide) pour les cartouches de cigarettes
électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques,
pipes électroniques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares et
cigarettes ; boîtes et coffrets pour cigares et cigarettes ;
cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique
de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes
contenant des succédanés du tabac non à usage médical ;
dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de
cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des
succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes
électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou
pipes électroniques contenant des succédanés du tabac non à
usage médical ; cigarettes contenant des succédanés du tabac
non à usage médical.
63
Classe No 25 : Ceintures (habillement) ; foulards.
No National : 14 4 101 229
Manifesto XXI, Association, 4 rue de Normandie, 56270
PLOEMEUR.
Manifesto XXI, Mle Barthier Delphine, 4 rue de Normandie,
56270 PLOEMEUR.
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 14 4 101 318
M. Bonet Clément, 5 rue du Levant, 30210 LEDENON.
M. Bonet Clément, 5 rue du Levant, 30210 LEDENON.
No National : 14 4 101 228
MICHEL Celine, 1081 chemin de galinier, 30430 ST JEAN DE
MARUEJOLS ET AVEJAN.
No SIREN : 521 784 603.
MICHEL Celine, Mme MICHEL Celine, 1081 chemin de galinier,
30430 ST JEAN DE MARUEJOLS ET AVEJAN.
Classe No 9 : Appareil pour l'enregistrement, la transmission et
la diffusion audio, audio-guide, support d'enregistrement,
logiciels, lunettes de réalité augmentée, puce électronique,
disques compacts, cartes sonores, stéréoscopes, livre audio,
appareils de communication en champ proche ; signalétique, à
savoir panneaux lumineux ou mécaniques et écran urbain
numérique.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, photographies, cartes
postales, marque page, clichés, boites en carton et en papier,
affiches, cartes, plans, livres, prospectus, brochures, calendriers,
objets d'art gravés ou lithographiés, sacs et sachets pour
l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de
crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe No 20 : Meubles, bancs, sièges.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données,
service d'affichage électronique (télécommunications), location
d'appareils de communication.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles, information en matière de divertissement ou
64
d'éducation, mise à disposition d'installations de loisir/culture/
divertissement, montage de bandes vidéo, service de
photographie, service d'enregistrement sonore (service de
studio d'enregistrement), service de captation vidéo (filmage),
organisation
de
concours
(éducation,
divertissement),
organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de
divertissement, service de jeu proposé en ligne à partir d'un
réseau informatique, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques,
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels,
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers, architecture, installation de logiciels, mise à jour et location
de logiciels, numérisation de documents, logiciel-service, service
de conception d'art graphique, stockage électronique de
données ; programmation pour ordinateurs.
No National : 14 4 101 376
GROUPAMA SA, société anonyme, 8-10, rue d'Astorg, 75008
PARIS.
No SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe No 35 : Affaires, à savoir gestion des affaires
commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, consultation pour la
direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ;
conseils, consultations et informations en matière commerciale,
estimations en affaires commerciales, expertises en affaires,
informations d'affaires, renseignements d'affaires ; services
d'audit dans le domaine commercial ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires à savoir aide à
la création d'entreprises ; promotion des ventes pour des tiers ;
publications de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services de diffusion
d'information commerciale par voie électronique, notamment
par les réseaux de communication mondiale (Internet) ou à
accès privé et réservé (Intranet) ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; études de marché ;
recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil
et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour des tiers ; projets (aide à la direction des affaires), tous ces
services étant consultables ou disponibles notamment par voie
téléphonique, télévisuel (via une Web TV) télématique ou sur
des réseaux de télécommunication et de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet
ou Extranet) ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par satellite et par
terminaux
d'ordinateurs ;
services
de
transmission
d'informations ; transmission d'informations par télécopie ;
messagerie
électronique ;
services
de
transmission
d'information par voie télématique, services de diffusion
d'information en matière de télécommunication par voie
électronique, notamment par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet).
Diffusion
et
transmission
d'informations
en
matière
16/01/2015
d'assurances, en matière financière et en matière immobilière
par voie de télécommunications, par voie téléphonique
(notamment via une application pour téléphones portables),
télévisuel (notamment via une Web TV), électronique,
télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion et transmission
d'informations et de données sur des réseaux de
réservé (de type Intranet ou Extranet) notamment par le biais de
lettres d'information électroniques ou d'autres publications
téléchargeables ; transmission de données, de messages et
d'images assistée par ordinateur en matière d'assurances, en
matière financière et en matière immobilière ; transmission
électronique de données, d'images, de documents par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de
transmission tels que satellites, réseau Internet, téléphone, en
matière d'assurances, en matière financière et en matière
immobilière ; fourniture d'accès à des bases de données et à des
informations en matière d'assurances, en matière financière et
en matière immobilière ; fourniture d'accès à des sites Web
comprenant des informations et des services en matière
d'assurances, en matière financière et en matière immobilière ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de
télécommunication permettant la proposition, la souscription et
la
gestion
de
contrats
d'assurance
par
voie
de
télécommunications, par voie téléphonique (notamment via une
application pour téléphone portable), par voie électronique, par
voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 42 : Elaboration, conception et installation de
programmes d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution
de bases de données ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données ; création et entretien
(enrichissement et maintenance) de sites Web ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en conception de sites
Web ; recherche et développement de nouveaux produits et
services pour des tiers, tous ces services étant consultables ou
disponibles notamment par voie téléphonique, télévisuel (via
une Web TV), télématique ou sur des réseaux de
télécommunication et de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet ou Extranet) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; assistance juridique, conseils
et informations juridiques. Services de surveillance et de
télésurveillance, gardiennage, surveillance, agences de
surveillance nocturne. Service de protection à savoir services de
sécurité pour la protection des biens et des individus.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 01 3 119 844
No National : 14 4 101 422
Szymanski, Sarl, Zone industrielle, Saint Lazare, 37220 L'ILE
BOUCHARD.
Entreprise Szymanski, Mr FOLTZ Pierre-Alain, ZI Saint Lazare,
37220 L'ILE BOUCHARD.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
16/01/2015
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
stockage électronique de données ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ;
garde d'enfants à domicile.
No National : 14 4 101 473
Philip Morris Products S.A., Société de droit suisse, Quai
Jeanrenaud 3, NEUCHATEL 2000, Suisse.
CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
65
Classe No 34 : Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ;
cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soimême, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser,
cigarettes au clou de girofle dites “ kretek ”, poudre de tabac
humide dite “ snus ” ; succédanés du tabac (à usage non
médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à
cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à
cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les
cigarettes, briquets, allumettes ; bâtonnets de tabac, produits du
tabac à chauffer, dispositifs électroniques permettant de
chauffer les cigarettes ; dispositifs électroniques pour fumer ;
cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques pour usage en
tant qu'alternative aux cigarettes traditionnelles ; dispositifs
électroniques d'inhalation de nicotine ; dispositifs pour la
vaporisation de tabac, de produits du tabac et de succédanés de
tabac ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques à
savoir : embouts de cigarettes électroniques, boîtes et étuis pour
cigarettes électroniques, bâtonnets de tabac pour dispositifs
pour chauffer le tabac, clearomisers, cartomiseurs, becs pour
cigarettes
électroniques,
cartouches
pour
cigarettes
électroniques, résistances pour cigarettes électroniques ; parties
et pièces constitutives pour cigarettes électroniques ou appareils
pour chauffer le tabac.
Priorité : Andorre, le 26 JUIN 2014, sous le No 28838
No National : 14 4 101 512
MOVITEX, société anonyme, 68 rue Christophe Colomb, 59290
WASQUEHAL.
No SIREN : 756 200 150.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, MME MARION
LEFRANC-BOZMAROV, 96/98 BOULEVARD CARNOT, 59027
LILLE CEDEX.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures
l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
(à
Classe No 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales.
Organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de
publicité. Conseils en marketing ; conseils commerciaux et en
affaires ; aide à la vente, à savoir conseils en matière de
techniques et de programmes de vente ; services de vente au
détail par le biais de réunions ou démonstration à domicile,
ventes au détail et Internet d'articles d'habillement,
d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements,
chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures,
robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux,
peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes,
layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/
ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets,
objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis,
statuettes, tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois,
miroirs, lampes et mobiles. Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail.
Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte
de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et
de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie,
bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre,
chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas,
vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux,
d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de
maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes,
tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes
et mobiles, dans un catalogue général de vente par
correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre
forme de media électronique de communication ou en
boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce
66
de détail de produits (articles d'habillement, accessoires
vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures,
chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de
chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs,
pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette,
bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de
maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes,
tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes
et mobiles), vendus à distance et notamment par
correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et
d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport,
livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de
marchandises et colis. Vente au détail et notamment vente
directe de catalogues et de produits de tous types, à savoir
d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure
à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sousvêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises,
collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de
bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie,
d'articles
textiles
et/ou
linge
de
maison,
meubles,
électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir
vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en
plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles ;
16/01/2015
No National : 14 4 101 559
QUALIPRO, sarl, AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE,
AEROGARE PASSAGER, 97232 LAMENTIN, Martinique.
No SIREN : 479 799 413.
audits d'entreprises (analyses commerciales).
Classe No 41 : Formation.
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classe No 41 : Education, formation et notamment organisation
et conduite d'ateliers de formation, de colloques et conférences
dans le domaine de la mode, du style et de la beauté ;
divertissement, activités sportives et culturelles ; services de
coaching (formation personnelle) dans le domaine de la mode,
du style et de la beauté ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; agence de modèle pour artistes ; organisation
de concours de beauté.
No National : 14 4 101 720
No National : 14 4 101 553
CRYO EXPRESS, Société Anonyme, 171 avenue Henri Barbusse,
93000 BOBIGNY.
No SIREN : 428 782 833.
L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des
Procédés Georges Claude, Mme GALESNE Géraldine, 75 Quai
d'Orsay, 75007 PARIS.
No SIREN : 479 799 413.
Classe No 21 :
cryogéniques ;
Emballages
et
récipients
isothermes
et
Classe No 39 : Transport, acheminement et livraison de
marchandises et de produits ; transport sous température
dirigée, notamment transport cryogénique, frigorifique,
réfrigérant et isotherme.
No National : 14 4 101 845
audits d'entreprises (analyses commerciales).
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
M. Brenac Patrick, Agissant pour le compte de la société
GREEN'ING en cours de formation, 82 rue du marquis de
sérigny, 17870 LOIRE LES MARAIS.
M. Brenac Patrick, 82 rue du marquis de sérigny, 17870 LOIRE
LES MARAIS.
16/01/2015
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières
tannantes ;
Classe No 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour
aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
enduits (peintures) ;
Classe No 42 : Services de recherche scientifiques et
technologiques dans le domaine des ingrédients naturels et des
procédés liés au végétal ; recherche et développement de
nouveaux produits à base d'ingrédients naturels pour des tiers.
No National : 14 4 101 891
67
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
agathe kersaudy, 4 passe des bicles, la chefmalière, 17310 ST
PIERRE D'OLERON.
No SIREN : 448 368 522.
Mle kersaudy agathe, 4 passe des bicles, la chefmalière, 17310
ST PIERRE D'OLERON.
Classe No 14 : Bijoux ;
Classe No 18 : Sacs ; porte-monnaie ;
Classe No 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 14 4 101 945
M. STASTNY VICTOR, 74 rue raspail, 92270 BOIS COLOMBES.
M. VERITE Guillaume, 15 boulevard du général de Gaulle, 93250
VILLEMOMBLE.
OneSide Consulting, M. STASTNY Victor, 27 rue du chemin vert,
75011 PARIS.
No National : 14 4 102 335
Dépôt du : 1er JUILLET 2014
AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée,
Activestre, 3 avenue de l'Orchidée, 31390 CARBONNE.
No SIREN : 428 693 352.
Parc
DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, Bonnel, 47480 PONT DU
CASSE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; engrais foliaire pour
pulvérisation sur plantes.
68
No National : 14 4 102 574
kapptivate, SAS,
MONTROUGE.
70
Avenue
de
la
république,
92120
M. GRAIS Alexandre, 70 Avenue de la république, 92120
MONTROUGE.
M. SABATIER Julien, 151 avenue de suffren, 75015 PARIS.
M. GRAIS Alexandre, 70 Avenue de la république, 92120
MONTROUGE.
Classe No 9 : Equipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones),
liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage
électronique
location
d'appareils de télécommunication ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs ; stockage électronique de données.
No National : 14 4 103 591
U-R LAB, Société par actions simplifiée à associé unique, 7 Place
du Chancelier Adenauer, 75016 PARIS.
No SIREN : 793 472 390.
SCHMIT CHRETIEN, 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
16/01/2015
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs
[enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en
matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ; bons
d'achat ; bons destinés à être échangés contre des produits ou
des services ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de
services ; coupons de réduction ; chèques-cadeaux de paiement ;
cartes cadeaux de paiement ; codes promotionnels ; cartes
promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ;
billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ;
carnets de chèques et chèques.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés
aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ;
coffres de voyages ; mallettes pour documents ; portedocuments ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs,
cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ;
sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
cuir) ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de
voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portecartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en
métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux
précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux
en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; portemusique ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir
pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le
nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ;
fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution
de récompenses ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services
de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue
de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ;
services de présentation et de démonstration de produits et de
services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de
publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports
y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de
petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ;
publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne
sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication, de
matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le
réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de
prospectus publicitaires ; services de mise en relation
commerciale de clients avec des prestataires de services,
notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de
galeries marchande ; services d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; services d'affichage ; décoration de vitrines ;
pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale
(y compris les études, les consultations, les informations, les
conseils et l'assistance y relatifs) ; services de vente au détail et
services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur
transport) de produits de grande consommation, à savoir de
préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants,
produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières
pour plomberies dents et pour empreintes dentaires,
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main
entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers,
armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
16/01/2015
courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, Cédéroms, disques DVD, cassettes audio et vidéo,
logiciels, extincteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,
feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art,
coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou
figurines (statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fumecigarettes, poudriers, porte-monnaie, ustensiles de cuisine ou de
ménage, vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques, instruments de
musique, papier, carton, couches-culottes [à jeter], essuie-mains,
mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à
démaquiller, filtres à café, linge de table, sac à ordures,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, papeterie, stylos, crayons, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et
feuilles), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitation cuir,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux,
sacs à main à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de
voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs
à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs), cadres, tables,
chaises, canapés, divans, tabourets, produits non compris dans
d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets
d'art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en
bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons,
chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles,
distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes),
niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères
[rochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies,
porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores
d'intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la
brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux,
cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre,
mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases
non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux,
verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon,
porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en
métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à
parfum, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non
compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes,
pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le
transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac,
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à
usage textile, tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la
tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, nontissés [textiles], couvertures de lit et de table, vêtements,
chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets,
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles,
jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception
des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de
Noël (à l'exception des articles d'éclairage), viande, poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers ni
préparés, ni transformés et graines [semences], animaux
vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt ; bières, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,
boissons de fruits et jus de fruits, animaux vivants, fruits et
69
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments
pour les animaux, malt ; bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de
fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons,
boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles
pour fumeurs, allumettes permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute
autre forme de média électronique de télécommunication.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; affaires
financières, monétaires et bancaires ; crédit-bail, cautions
(garanties) ; consultation en matière financière ; estimation
financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de
fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, prêts
sur gage ; services de crédit ; courtage en biens immobiliers ;
location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial
et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ;
gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage
commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux
annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières
(courtage immobilier et location de fonds de commerces et
d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation)
de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de
lettres de crédit ; services de cartes de crédit ; services financiers
rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à
usage financier, procurant des avantages financiers sous forme
de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des
montants des achats effectués ; informations financières dans le
domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation
d'expositions ; émission, compensation et mise à disposition de
coupons, de titres de services, de cartes de réduction, de cartes
cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de
fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres
qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages.
Classe No 38 : Services de télécommunication (y compris les
informations, les conseils, les études, les consultations et
l'assistance y relatifs), agence de presse et d'information
(nouvelles) ; services de transmission de bons d'achat, de bons à
valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à
être échangés contre des produits ou des services, de coupons
de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de
paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles,
de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets),
de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés
par ordinateur (y compris les informations, les conseils, les
études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission
et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de
messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou
animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de
musiques, de textes, de logiciels et de programmes
multimédias, notamment au moyen des réseaux de
réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les
informations, les conseils, les études, les consultations et
l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de bons
d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services,
de bons destinés à être échangés contre des produits ou des
services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de
cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes
promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement,
de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de
paiement, notamment au moyen des réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils,
les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ;
communication par terminaux d'ordinateurs, communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques,
radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de
transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons
par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ;
service
de
messageries
informatiques,
électroniques,
télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de
petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de
mise à disposition de forums de discussion sur Internet,
communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion
d'informations sur réseaux numériques de communication ou
par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un
système informatique ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des serveurs de bases de données, notamment
pour les réseaux de communication mondiale de type Internet
ou d'accès privé ou réservé de type Intranet.
70
16/01/2015
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages et
d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
services de chauffeurs ; livraison de colis, de marchandises ;
distribution du courrier, distribution (livraison) de produits,
livraison de fleurs ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; services de parcs de stationnement ; réservation
de places de voyage ; visites touristiques.
Classe No 41 : Services de formation, d'éducation, y compris
dans les domaines de la logistique, du marketing, de la gestion
du service clients, de la promotion des ventes, de la
récompense, de l'encouragement, de la fidélisation et du
développement de la clientèle ou du personnel ; services de
divertissement ; informations et conseils en matière de
divertissement et de loisirs et notamment informations et
conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et
galeries commerçantes ; exploitation de salles de jeux ; jardins
et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie
(divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de
loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production
de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de
bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et
production de spectacles (services d'imprésario) ; planification
de réceptions (divertissement) ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides
de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres
d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y
compris électroniques ; services d'interprétariat.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements, et des débats et discussions interactifs ;
services
informatiques
sous
forme
de
pages
Web
personnalisées proposant des informations définies par
l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de
programmation
informatique,
de
programmation
pour
ordinateurs et de programmation de bases de données ; services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; consultations, expertises et conseils techniques
en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et
dans le domaine de l'informatique ; création et entretien de sites
Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites
Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou
local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les
domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la
création et du développement de programmes d'ordinateurs, de
sites informatisés ; services de conception, de programmation,
d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés
en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux
de communication ; service de téléchargement de publications
électroniques.
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion, élaboration et
coordination à savoir publicité, relations publiques, recueil de
données dans des fichiers et recherche de sponsors et
parraineurs dans le cadre d'actions et de projets, en particulier
basés sur le volontariat, et menés en faveur des enfants et des
jeunes, notamment par des associations caritatives.
Classe No 36 : Finances ; collectes de fonds et de bienfaisance,
notamment pour l'aide et le parrainage d'enfants malades ;
services humanitaires et d'aide à l'enfance, à savoir collectes de
fond destinées à permettre à des enfants de réaliser leurs rêves.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de séminaires, de colloques, de
rencontres, conférences, manifestations, expositions ; tous ces
services pouvant notamment avoir pour domaine ou finalité
l'aide et le parrainage d'enfants malades ; services de
divertissement proposés à des enfants malades leur permettant
de réaliser leurs rêves.
No National : 14 4 103 759
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN,
Société en Commandite par Actions, 12 Cours Sablon, 63000
CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 855 200 887.
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
Mme LE-DEVEHAT Clarisse, 23 PLACE DES CARMES DECHAUX,
Service DGD/PI – CAR SL, 63040 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 09.
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar),
restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ;
agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines.
Classes de produits ou services : 16, 18, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
No National : 14 4 103 697
ARC EN CIEL, Association de type Loi 1901, BP 17, LA
MAILLARDE, 01420 SEYSSEL.
No SIREN : 490 005 790.
CABINET PLASSERAUD, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV,
31 RUE DES POISSONCEAUX, 59044 LILLE CEDEX.
commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et
direction des affaires ; conseil en organisation des affaires
industrielles ;
parrainage
et
mécénat
publicitaires
et
16/01/2015
commerciaux ; services de relations publiques pour fondations
et autres établissements se consacrant à la recherche
industrielle, à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et
humanitaire, à la santé, à la vie culturelle et à la préservation du
patrimoine, à la protection de l'environnement, du sport ;
conseils et consultations en matière de management, de
stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprises et de
personnel ; conseils, informations liés au développement de
l'emploi et de l'insertion professionnelle et sociale ; organisation
d'expositions à buts commerciaux et de publicité, services
d'aides domestiques aux personnes à savoir aide pour
l'accomplissement de démarches administratives ;
Classe No 36 : Investissements de capitaux ; parrainages et
mécénats financiers ; collectes de bienfaisance ; collecte de
fonds, collectes et distribution de dons aux associations, aux
organismes à but non lucratif ; financements d'études et de
projets dans les domaines de l'éducation, de l'action sociale et
humanitaire, de la santé, de la vie culturelle et de la préservation
du patrimoine, de la protection de l'environnement, du sport ;
soutiens financiers à la recherche industrielle, à la formation et à
l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la santé, à la vie
culturelle et à la préservation du patrimoine et de
l'environnement, du sport ; services d'aide pour faciliter la
scolarisation des adultes (financement) ;
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
assistance en cas de pannes de véhicules type remorquage ;
transport de matériels dans le cadre d'actions d'aide
humanitaire, solidaires ; services de logistique en matière de
transport ;
Classe No 40 : Recyclage des déchets ; informations en matière
de traitement des déchets ; études et recherches sur le
traitement des déchets pour leur valorisation, leur
transformation ;
Classe No 41 : Education, formation ; enseignement ;
divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de colloques et de
conférences ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation
et de stages ; conseils en matière d'orientation professionnelle,
services d'aide pour faciliter la scolarisation des adultes
(formation) ;
Classe No 44 : Services d'aides domestiques aux personnes à
savoir assistance médicale ; services d'aides médicales
destinées aux personnes en difficulté ; services d'aides
domestiques aux personnes à savoir aide pour les soins
d'hygiène quotidienne ;
Classe No 45 : Services d'aide juridique à la création
d'entreprise ; services d'accompagnement et de suivi pour la
recherche d'emploi et l'insertion professionnelle et sociale.
71
Classe No 44 : Services de luminothérapie.
No National : 14 4 103 822
NAADAM NATURE, SAS, CHATEAU BERSOL BAT 5, 218 AV DU
HAUT LEVEQUE, 33600 PESSAC.
No SIREN : 529 428 203.
NAADAM NATURE, Mle BALLET MARIE-PASCALE, CHATEAU
BERSOL BAT 5, 218 AV DU HAUT LEVEQUE, 33600 PESSAC.
Classe No 3 : Préparation de la loge pour la toilette intime
déodorantes ou pour l'hygiène des femmes enceintes.
No National : 14 4 103 841
M. LEE DONG HAN, 15 Avenue Sisley, 92150 SURESNES.
M. LEE DONG HAN, 15 Avenue Sisley, 92150 SURESNES.
No National : 14 4 103 770
M. SEEWALD Régis, 5 rue ENGEL, C/O PACK Christophe, 67600
MUTTERSHOLTZ.
M. SEEWALD Régis, 5 Rue Engel, C/O PACK Christophe, 67600
MUTTERSHOLTZ.
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre,
sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution (livraison de produits) ; Livraison à
domicile ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
Classe No 11 : Appareils de luminothérapie à usage esthétique ;
installations et systèmes d'éclairage en cabine à usage
esthétique. Dispositifs de luminothérapie à savoir appareils
photothérapeutiques à usage esthétique ;
72
No National : 14 4 103 856
COMPANIEROS, SARL, 1 Avenue Paul Doumer, 78400 CHATOU.
No SIREN : 343 728 572.
COMPANIEROS, Mme Huc Ghyslaine, 1 Avenue Paul Doumer,
78400 CHATOU.
16/01/2015
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
No National : 14 4 103 862
M. DURBANO OLIVIER, 21-23 rue d'Algérie, 69001 LYON.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; relations publiques ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
de
téléconférences
ou
de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de
livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; parfums d'ambiance ;
Classe No 4 : Bougies (éclairage), bougies parfumées ;
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie,
horlogerie, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, porte-clefs de
fantaisie ; bracelets [bijouterie].
No National : 14 4 103 885
SERAM SA, société anonyme à conseil d'administration, 817
Boulevard Marius Berliet, Polygone Nord, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 753 184 431.
CABINET MALEMONT, 91 avenue Kléber, 75116 PARIS.
No National : 14 4 103 857
Multi Amusement Proost, SARL, 4 rue robert schuman, 94350
VILLIERS SUR MARNE.
No SIREN : 479 677 866.
Multi Amusement Proost, M. proost bruno, 4 rue robert
schuman, 94350 VILLIERS SUR MARNE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 7 : Machines agricoles, broyeurs (machines), broyeurs
d'ordures, machines de bateaux, machines collectrices de boue,
16/01/2015
machines à cacheter à usage industriel, compacteurs pour les
détritus, concasseurs, machines coupeuses, cribleurs et
installations de criblage, machines à déchiqueter à usage
industriel,
découpeuses,
égrappoirs,
machines
pour
l'empaquetage,
machines
éplucheuses,
essoreuses,
étiqueteuses, excavateurs, extracteurs pour les mines, machines
à façonner les métaux, machines à filtrer, guidages de machines,
machines pour hacher la viande, commandes hydrauliques pour
machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines
hydrauliques, lames et porte-lames pour machines, machines à
laver et appareils de lavage, malaxeurs, manipulateurs
industriels, marteaux pour machines, machines à travailler les
métaux, appareils pour le traitement des minerais, machines
pour l'exploitation des mines, moteurs autres que pour
véhicules terrestres, machines pour la fabrication du papier,
poulies pour machines, presses pour usage industriel, pressoirs,
machines pour la pose des rails, remplisseuses, rinceuses,
séparateurs, machines à souder, tamis pour machines, machines
pour tamiser les cendres, trémies pour le déchargement
mécanique, machines à trier à usage industriel, vérins
(machines), machines pour la construction des voies ferrées,
balayeuses automotrices, transporteurs, transporteurs à bande,
bandes transporteuses, transporteurs à courroies, courroies de
transporteurs, appareils de levage, ponts de chargement,
trémies pour le déchargement mécanique, appareils élévateurs,
grues, appareils de manutention pour le chargement et le
déchargement, mâts de charge, monte-charge, monte-wagon,
palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts
roulants, treuils, bâtis de machines, chaînes motrices autres que
pour véhicules terrestres, support à chariot pour machine,
cisailles électriques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles, grappins automatiques, filtres-presses ; moufles
[mécanique].
Classe No 11 : Installations automatiques pour transporter la
cendre, appareils de chargement pour four, supports pour le
chargement des fours, cendriers de foyers, appareils et
installations de séchage, appareils pour sécher, échangeurs
thermiques ;
Classe No 12 : Machines pour l'aéronautique, dragueurs
(bateaux), dispositifs pour dégager les bateaux, navires,
pontons, véhicules militaires, châssis de véhicules, chenilles
pour véhicules, vitres de véhicules, circuits hydrauliques pour
véhicules, carrosseries, caissons (véhicules), bennes de
camions, bielles (autres que parties de moteurs) pour véhicules
terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour
véhicules, hayons élévateurs pour véhicules terrestres, wagons,
wagonnets, attelages de chemins de fer ou de wagons,
culbuteurs de wagons, boggies pour wagons de chemin de fer,
tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, chariots de
manutention, chariots élévateurs, chariots à bascule, appareils et
installations de transport par câbles.
73
fonctionnalités visent à mettre en relation candidats et
recruteurs pour la recherche d'emplois et de stages. On y trouve
notamment un outil de mesure de la compatibilité entre une
offre et un candidat, basé sur l'analyse comportementale du
poste et du candidat. Cette analyse est faite à travers un
questionnaire de personnalité.
No National : 14 4 103 959
LECLERE ALAIN, 609 rue du Rd Pt St Christophe, La Heuze,
76680 BELLENCOMBRE.
No SIREN : 802 759 951.
LECLERE ALAIN, M. LECLERE ALAIN, 609 rue du Rd Pt St
Christophe, La Heuze, 76680 BELLENCOMBRE.
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; consultation en matière de sécurité.
No National : 14 4 103 976
ATHOS PRODUCTIONS, ASSOCIATION LOI 1901, Maison des
sociétés, Square grimma, BP 95, 69500 BRON.
ATHOS PRODUCTIONS, M. CARO ROBERT, Maison des sociétés,
Square grimma, BP 95, 69500 BRON.
o
N National : 14 4 103 896
M. Guthleben
SOULTZEREN.
Benjamin,
Chemin
des
racines,
68140
Takewinc, M. Guthleben Benjamin, Chemin des racines, 68140
SOULTZEREN.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
No National : 14 4 104 016
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
conception de systèmes informatiques ; stockage électronique
de données ;
LA CONSIGNE DE PLAGE, Société à responsabilité limitée, 24
boulevard Marcel Dassault, 64200 BIARRITZ.
No SIREN : 803 104 298.
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne ; Takewinc
est un site Internet prenant la forme d'un réseau social. Ses
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
74
16/01/2015
Classe No 36 : Mécénat et parrainage financier dans le domaine
de l'art, de la musique et de la culture ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; activités culturelles ;
organisation et conduite de cours, de séminaires, de
conférences, d'ateliers, d'expositions à but de divertissement et
d'événements à but d'éducation ou de divertissement dans le
domaine de l'art, de la musique et de la culture ; organisation et
conduite de festivals et de concerts ; production de spectacles
artistiques ; organisation de concours à but d'éducation ou de
divertissement dans le domaine de l'art, de la musique et de la
culture ; services de discothèques ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation dans le domaine de l'art, de la
musique et de la culture ; services de sensibilisation
(informations en matière de divertissement ou d'éducation) dans
le domaine de l'art, de la musique et de la culture.
Classe No 18 : Filets à provisions ou sacs ; sacs ou sachets
(maroquinerie) étanches ; sacs de plage ; sacs de voyage ;
trousses (maroquinerie) à savoir trousses de plage et de
voyage ; sacs-housses (maroquinerie) étanches à savoir sacshousses étanches pour la plage et pour le voyage ; housses et
pochettes (maroquinerie) pour la protection des clés,
portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols et cannes ;
No National : 14 4 104 073
Classe No 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ;
promotion des ventes pour des tiers ;
o
Classe N 39 : Service de logistique en matière de transport et de
co-voiturage ;
Classe No 45 : Services de garde et de gardiennage d'effets
personnels à savoir clés, portefeuilles, téléphones portables ;
services de vestiaire à savoir services de gardiennage de
vêtements, chaussures et casques de motos ; services de
sécurité contre les accidents, pertes et vols ; location de
rangements sécurisés à savoir location de boxes sécurisés pour
y stocker des effets personnels ; retour des objets-trouvés.
Handy & Cie, SAS, Incubateur Produit en Bretagne, 2 Avenue de
provence, 29200 BREST.
No SIREN : 801 285 727.
Handy & Cie, Mme Pellicant Laurie-Ann, Incubateur Produit en
Bretagne, 2 Avenue de provence, 29200 BREST.
No National : 14 4 104 017
corsicagom'a, sas, Immeuble Mimosa, BP 16, 20213 FOLELLI.
corsicagom'a, M. Kazmierczak Zbigniew, Les Jardins de Toga,
Chemin de Forcone, 20200 BASTIA.
Description de la marque : Handy & Cie
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.
o
N National : 14 4 104 045
No National : 14 4 104 086
Mle ALBESSARD Valérie, 9 Avenue Victor Hugo, 26100 ROMANS
SUR ISERE.
Mle ALBESSARD Valérie, 9 Avenue Victor Hugo, 26100 ROMANS
SUR ISERE.
The Absolut Company Aktiebolag, société de droit suédois,
Årstaängsvägen 19 A, 11797 STOCKHOLM, Suède.
AB INITIO, 5 Rue Daunou, 75002 PARIS.
16/01/2015
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
75
(jouets) ; figurines (jouets).
No National : 14 4 104 451
Mme lequesne lydie, grand fond, BP 1227, st jean, 97133 ST
BARTHELEMY.
Mme lequesne lydie, grand fond, BP 1227, st jean, 97133 ST
BARTHELEMY.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 14 4 104 700
TRADITIONS DU PERIGORD, SAS, Le Galajou, Z.A.E. du Périgord
Noir, 24200 CARSAC AILLAC.
TRADITIONS DU PERIGORD, M. SMITH Rémy Derek, c/o
TRESOR DU PATRIMOINE, 6 rue Anatole de la Forge, 75017
PARIS.
Classe No 35 : Services de publicité, à savoir : services
d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel
publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, éléments de
présentation et/ou de démonstration de produits, notamment
pour la vente par correspondance ; services de promotion
commerciale sous toutes ses formes ; services d'animation
publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en
tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance ; publicité, à savoir publication de textes
publicitaires, publicité dans des périodiques, brochures et
journaux, mise à disposition d'espaces publicitaires dans des
catalogues et prospectus. Distribution de prospectus,
d'échantillons. Services d'affaires, à savoir : aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
à savoir présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; traitement administratif
de commandes d'achat ; services d'administration commerciale
pour le traitement de ventes réalisées par correspondance ou en
ligne ; services administratifs informatisés de commande par
correspondance ou en ligne ; administration et gestion
commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ;
services de gestion administrative de stocks ; services de
regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de
tiers, de produits sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; services d'informations commerciales et de
conseillers commerciaux ; systématisation de données dans un
fichier central services de saisie et de traitement de données ;
services liés à l'exploitation d'une banque de données
administratives ;
Classe No 39 : Distribution (livraison) de catalogues et de
prospectus ; distribution (livraison) de colis, de marchandises,
de produits ; distribution (livraison) de marchandises
commandées par correspondance ; entreposage de colis, de
marchandises, de produits ; emballage et conditionnement de
colis, de marchandises, de produits ; services d'informations
dans le domaine du transport, de l'emballage et de
l'entreposage de marchandises fournis en ligne ;
Classe No 41 : Edition et publication de produits imprimés, de
catalogues et de prospectus ; édition et publication électronique
et publication numérique en ligne de catalogues et de
prospectus ; édition et publication de catalogues destinés à la
clientèle sur Internet.
76
No National : 14 4 105 070
PARFUMERIE TIKI, SARL, PK 2, 6 FAAA AUAE, PAPEETE, BP 805,
98713 POLYNESIE FRANCAISE.
PARFUMERIE TIKI, M. LANGY DANIEL, PK 2, 6 FAAA AUAE,
PAPEETE, BP 805, 98713 POLYNESIE FRANCAISE.
Classe No 3 : Savons contenant du monoi exclusivement
d'appellation d'origine monoi de Tahiti ou à l'exclusion de ceux
contenant du monoi ; monoi d'appellation d'origine monoi de
Tahiti, cosmétiques contenant du monoi exclusivement
d'appellation d'origine monoi de Tahiti ; cosmétiques à
l'exclusion du monoi et des produits en contenant ; lotions pour
les cheveux contenant du monoi exclusivement d'appellation
d'origine monoi de Tahiti ou à l'exclusion de ceux contenant du
monoi ; parfums, huiles essentielles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendriers ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.
16/01/2015
Classe No 3 : Savons contenant du monoi exclusivement
d'appellation d'origine monoi de Tahiti ou à l'exclusion de ceux
contenant du monoi ; monoi d'appellation d'origine monoi de
Tahiti, cosmétiques contenant du monoi exclusivement
d'appellation d'origine monoi de Tahiti ; cosmétiques à
l'exclusion du monoi et des produits en contenant ; lotions pour
les cheveux contenant du monoi exclusivement d'appellation
d'origine monoi de Tahiti ou à l'exclusion de ceux contenant du
monoi ; parfums, huiles essentielles ;
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendriers ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.
No National : 14 4 105 249
SARL MANOLA, Société à Responsabilité Limitée, 3 rue du
M.I.N., 59160 LOMME.
No SIREN : 404 497 208.
SARL MANOLA, Mme ALLDIS Diana, 3 rue du M.I.N., 59160
LOMME.
No National : 14 4 105 072
PARFUMERIE TIKI, SARL, PK 2, 6 FAAA AUAE, PAPEETE, BP 805,
98713 POLYNESIE FRANCAISE.
PARFUMERIE TIKI, M. LANGY DANIEL, PK 2, 6 FAAA AUAE,
PAPEETE, BP 805, 98713 POLYNESIE FRANCAISE.
Classe No 20 : Meubles, objets d'art, commodes, étagères,
récipients d'emballage en matières plastiques, vaisseliers, boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 29 : Fruits et légumes secs, huiles et graisses
comestibles ;
Classe No 30 : Epices, confiseries, chocolat ;
Classe No 32 : Jus de fruits, sodas.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 301 900
16/01/2015
77
No National : 14 4 105 305
No National : 14 4 105 287
AUTILINE, SAS, 29 RUE DES MARLIERES, 59710 AVELIN.
No SIREN : 511 945 008.
M. Rodriguez Nicolas, Résidence le Tescelin Bâtiment H2, 3 rue
Majnoni d'Intignano, 21121 FONTAINE LES DIJON.
AUTILINE, 29 RUE DES MARLIERES, 59710 AVELIN.
M. Rodriguez Nicolas, Résidence le Tescelin Bâtiment H2, 3 rue
Majnoni d'Intignano, 21121 FONTAINE LES DIJON.
Classe No 45 : Télésurveillance ascenseurs et équipements
techniques du bâtiment (agence de surveillance).
No National : 14 4 105 302
Wood Stock Creation, SARL, 400 Route des maraicheres, 74330
POISY.
Wood Stock Creation, M. Durey lilian, 400
maraicheres, 74330 POISY.
Route
des
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
No National : 14 4 105 373
Classe No 35 : Vente au détail de produits et équipements
textiles modulables a partir des matières hors d'usages ;
campagne promotionnelle (publicité).
Classe No 40 : Service de tri des matières ; recyclage créatif des
matières.
o
Classe N 42 : Design de nouveaux produits (services de
dessinateurs d'arts graphiques).
FERON Diana, Les Charmettes, 4 Rue d'Alexandry, 73000
CHAMBERY.
La fee des ongles, Mme Feron Diana, Les Charmettes, 4 Rue
d'Alexandry, 73000 CHAMBERY.
78
16/01/2015
No National : 14 4 105 395
M. Moeson Mickael, Agissant pour le compte de la société FTH
Corporate Finance & Co en cours de formation, 3 Rue Anatole
France, 92320 CHATILLON.
M. Moeson Mickael, 3 Rue Anatole France, 92320 CHATILLON.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 14 4 105 378
CITRON PRESSE, SARL, 61 cours Pasteur, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 422 973 388.
CITRON PRESSE, 61 cours Pasteur, 33000 BORDEAUX.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ; Sels (produits chimiques) ; sels
pour faire ; fondre neige et glace ; antigels ; antigels, à savoir
produits ; chimiques ; et organiques de déneigement et/ou ;
contre le verglas ; sels ; (engrais) ; engrais pour les terres ;
engrais pour l'agriculture ; préparations pour l'amendement
des ; sols ; fondants routiers de déneigement à savoir sels
(produit chimique) ; granulés antidérapants à base de sels pour
chaussées et trottoirs à savoir produits chimiques.
No National : 14 4 105 624
DRAMAFORUM OY, Société organisée sous les lois de Finlande,
Metsänneidonkuja 4, 02130 ESPOO, Finlande.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe No 35 : Publicité ; reproduction de documents ;
o
Classe N 40 : Imprimerie ; services de reliure ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
SELAS CASALONGA, 5/7 avenue Percier, 75008 PARIS.
programmes
informatiques ;
programmes
informatiques
contenant des jeux à visée éducative dans les domaines de la
géographie, de la biologie, de la culture, des langues et de la
communication sociale ; logiciels de réalité virtuelle à des fins
d'enseignement dans les domaines de la géographie, de la
biologie, de la culture, des langues et de la communication
sociale ; logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargeables via
l'Internet ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
magnétiques vierges, clés USB, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
16/01/2015
79
numériques ; livres électroniques ; livres parlants ; dessinsanimés sous forme de films cinématographiques ; équipement
pour le traitement des données et ordinateurs ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir cartes de voeux, cartes
postales, affiches ; produits de l'imprimerie ; magazines et livres
pour enfants ; magazines et livres de jeux, jeux en ligne et jeux
informatiques, magazines éducatifs pour enfants et livres dans
les domaines de la géographie, de la biologie, de la culture, des
langues et communication sociale ; photographies ; papeterie ;
matériel pour les artistes, à savoir, brosses et pinceaux ;
pinceaux ; supports d'instruction et d'enseignement imprimés
dans les domaines de la géographie, de la culture, de la biologie,
des langues et de la communication sociale ;
Classe No 38 : Location de temps d'accès à un site Web offrant
des livres non téléchargeables et téléchargeables dans le
domaines des jeux, de la géographie, de la biologie, de la
culture, des langues et de la communication sociale ;
Classe No 41 : Enseignement, formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; ateliers, tutorat, cours et
enseignement, enseignement en ligne et offre de formation dans
les domaines des jeux, des environnements virtuels, de la
culture, de l'éducation et du divertissement des enfants ;
divertissement ; services de jeux et divertissement fournis en
ligne via l'Internet ; organisation de manifestations sportives et
culturelles ; organisation et conduite de conférences, séminaires
et concerts à des fins éducatives dans le cadre de jeux,
d'environnements virtuels et de la culture ; services musicaux, à
savoir production musicale, services de concerts, de musique,
services de production de musique, services d'éducation
musicale, services de fournitures de divertissement sous la
forme de performances musicales en direct ; services de jeux à
des fins de divertissement ; services de jeux informatiques mis à
disposition en ligne ; organisation de concours de
divertissement pour les enfants dans le domaine des jeux, de la
géographie, de la biologie, de la culture, des mathématiques,
des langues et de la communication sociale ; services de
divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques non
téléchargeables en ligne, via l'Internet ; organisation de
concours de jeux ; services consultatifs ayant trait au
divertissement, à savoir conseils dans le domaine des activités
et des manifestations de divertissement pour les enfants ;
spectacles, à savoir services de parc d'attractions offrant des
aires de loisirs dans la nature en matière de services de jeux
d'aventure pour enfants ; services d'enseignement en ligne et de
divertissement, à savoir, ateliers en ligne, tutorat, cours, jeux et
enseignement dans le domaine des jeux, de la géographie, de la
biologie, de la culture, des mathématiques, des langues et de la
communication sociale ; offre de services éducatifs en ligne pour
enfants, à savoir, offre d'ateliers en ligne, de tutorat, de cours,
de jeux et d'enseignement dans le domaine des jeux, de la
géographie, de la biologie, de la culture, des mathématiques,
des langues et de la communication sociale ; conseils
professionnels ayant trait à l'éducation, à savoir, offre de
services de consultation concernant les environnements virtuels,
l'éducation et les divertissements pour enfants ; services
d'enseignement des langues dans les classes naturelles, ateliers
et de formations ; services de formation professionnelle dans les
domaines des jeux, des environnements virtuels, de la culture,
de l'éducation et du divertissement des enfants ; publication et
édition de livres, de journaux, de périodiques et d'autres
produits de l'imprimerie ; production de films (autres que
publicitaires), production de films éducatifs et de films pour
enfants ; production de programmes de radio et de télévision,
production de programmes éducatifs, de programmes et
d'émissions télévisés pour enfants ; production de pièces de
théâtre éducatives et pour enfants ; services d'édition de livres,
de magazines et de jeux pour enfants ; organisation de
manifestations de divertissement ; organisation et conduite de
jeux en ligne et de manifestations relatives au jeu dont le produit
peut être distribué à des oeuvres de charité.
Classe No 35 :
commerciale).
Service
de
conciergerie
(intermédiation
Classe No 37 : Service de ménage, blanchisserie ;
Classe No 45 : Gardiennage de clefs.
No National : 14 4 106 054
UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles, 83 avenue de
la Grande Armée, 75782 PARIS 16.
No SIREN : 775 690 191.
UNION INVIVO, Mme TESSERON Anne-Sophie, 83 avenue de la
Grande Armée, 75782 PARIS CEDEX 16.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ;
Classe No 39 : Affrètement ; transport ; informations en matière
de transport ; services de logistique en matière de transport ;
courtage de transport.
No National : 14 4 106 112
Groupe Canberra, SAS, 1 Avenue du Général Balfourier, 75016
PARIS.
Groupe Canberra, Mme Courvoisier Caroline, 1 Avenue du
Général Balfourier, 75016 PARIS.
M. Lasorsa Eric, 19 allée des pinsons, 06110 LE CANNET.
M. Lasorsa Eric, 19 allée des pinsons, 06110 LE CANNET.
No National : 14 4 105 940
80
mobilier ; construction navale.
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Classe No 45 : Services juridiques destinés aux jeunes filles dans
le domaine des sciences, des technologies et de l'ingénierie.
No National : 14 4 106 583
Fondation d'Entreprise L'OREAL, Fondation d'entreprise, 14 rue
Royale, 75008 PARIS.
L'OREAL, Département International des Marques, 41 rue
Martre, 92117 CLICHY Cedex.
No National : 14 4 106 561
Classe No 41 : Services d'éducation destinés aux jeunes filles
dans le domaine des sciences, des technologies et de
l'ingénierie.
Classe No 45 : Services juridiques destinés aux jeunes filles dans
le domaine des sciences, des technologies et de l'ingénierie.
M. Combe Robert, 1099 Chemin du Rastelet, 84820 VISAN.
M. Combe Robert, 1099 Chemin du Rastelet, 84820 VISAN.
No National : 14 4 106 903
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des
bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays
spiritueux ; vins d'appellation d'origine.
M. MOREDA ANDRE MIGUEL, 24 rue Davioud, 75016 PARIS.
M. CARBONE ALESSIO, 42 MAUBEGE, 75009 PARIS.
M. MOREDA ANDRE MIGUEL, 24 rue Davioud, 75016 PARIS.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 14 4 106 572
Fondation d'Entreprise L'OREAL, Fondation d'entreprise, 14 rue
Royale, 75008 PARIS.
L'OREAL, Département International des Marques, 41 rue
Martre, 92117 CLICHY Cedex.
Classe No 41 : Services d'éducation destinés aux jeunes filles
dans le domaine des sciences, des technologies et de
l'ingénierie.
Description de la marque : ILLUSION DROPS Productions
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électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs. Appareils d'enregistrement audio ; disques
optiques contenant des enregistrements audio ; enregistrements
[phonogrammes] ; bandes pour enregistrements sonores ;
enregistrements musicaux ; musique numérique téléchargeable
à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; musique numérique
téléchargeable à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; musique
numérique téléchargeable à partir de sites Web MP3 sur
l'Internet ; musicassettes ; enregistrements musicaux ; disques
numériques (musicaux, etc.) ; disques optiques contenant des
enregistrements audio ; CD préenregistrés ; disques compacts
(préenregistrés) ; disques pour l'enregistrement du son ; platines
de phonogramme ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; exploitation d'une
agence d'import-export ; agences d'import-export de produits ;
services de vente aux enchères en ligne ; fourniture d'espaces
sur des sites Web pour la publicité de produits et services ;
promotion de produits et de services à l'usage de tiers ;
fourniture d'espace publicitaire dans des périodiques, journaux
et magazines ; compilation et systématisation d'informations
contenues dans des bases de données informatiques ; gestion
de bases de données ;
Production de films et de programmes pour la télévision,
production de films institutionnels et publicitaires, production de
films
pour
le
cinéma,
post-production
de
films
cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision,
distribution de films cinématographiques, édition et distribution
vidéo, projection de films cinématographiques, enregistrement
sonore
et
édition
musicale,
commerce
de
détail
d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé,
activités photographiques, arts du spectacle vivant, activités de
soutien au spectacle vivant, création artistique relevant des arts
plastiques, autre création artistique, gestion de salles de
spectacles, autres activités liées au sport, autres activités
récréatives et de loisirs. Pre-production, production et post
production de films et de programmes pour la télévision, films
institutionnels et publicitaires, films pour le cinema, services de
studios d'enregistrement de sons ; services d'enregistrement de
sons ; services d'édition et d'enregistrement dans le domaine
musical ; services de studios d'enregistrement, de cinéma, vidéo
et de télévision ; location de bandes audio contenant de la
musique enregistrée ; services de divertissement assurés par un
groupe musical ; représentation de programmes musicaux ;
services de divertissement proposant de la musique ; production
de musique ; production d'enregistrements sonores et
musicaux ; concerts de musique ; services de concerts
musicaux ; sélection et compilation de musique préenregistrée
destinée à la diffusion par des tiers ; composition de musique
pour le compte de tiers ; services d'édition musicale ; conseils en
production cinématographique et musicale. Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; agences
pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes,
de
films,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires.
Réservation de places de spectacles ; organisation de
spectacles ; services d'imprésario (organisation de spectacles) ;
location de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de
scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo ;
d'émissions, de débats, de reportages ; représentations
théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de
concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services
d'auteurs
et
de
créations
d'oeuvres
artistiques
de
chorégraphies ; services de composition musicales ; services
d'artistes-interprètes ; services d'orchestres ; services de
reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques ; publication de livres, de textes
(autres que textes publicitaires).
No National : 14 4 106 911
MINIMEPARIS, SARL, 44 rue de MONTMORENCY, 75003 PARIS.
No SIREN : 802 952 648.
MINIMEPARIS,
Mle
MARQUET
Marie,
44
MONTMORENCY, 75003 PARIS.
rue
de
82
16/01/2015
les produits precités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 14 4 106 982
Mme ISNARD BAGNIS corinne,
RENAUDIN, 92330 SCEAUX.
3
RUE
MARGUERITE
Mme ISNARD BAGNIS corinne, 3 rue marguerite renaudin,
92330 SCEAUX.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ou de visioconférences ;
divertissement ou recyclage professionnel ; publication de
livres ; prêt de livres ; production et location de films
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Description de la marque : Le logo est formé de 4 quarts de
cœur stylisé pixel. 3 rouges et 1 gris. Le nom commercial
' EXTRA LIFE ' est dégradé du rouge vers le jaune. Le mot
' Café ' est rouge. En dessous, 5 bulles de BD comportent
chacune une icône : verre à cocktail, sandwich, manette, manga,
dés à jouer.
Classe No 41 : Divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
ou location de logiciels ; conseils en technologie de
l'information ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine
alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 14 4 107 845
M. Praud Jonathan, 10 rue Henri Barbusse, 95210 SAINT
GRATIEN.
M. Praud Jonathan, 10 rue Henri Barbusse, 95210 SAINT
GRATIEN.
No National : 14 4 107 200
M. foulachon grégory, 22 rue foucher lepelletier, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
M. Foulachon grégory, Agissant pour le compte de la société
fg's en cours de formation, 22 rue foucher lepelletier, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX.
M. Foulachon ghislain, Agissant pour le compte de la société
fg's en cours de formation, 1 allée maurice langlet, 92220
BAGNEUX.
M. foulachon grégory, 22 rue foucher lepelletier, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
pour l'horlogerie ; médailles, tous ces produits étant d'origine
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions,
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
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83
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 14 4 108 620
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 19, AVENUE JULES CARTERET, 69007 LYON.
No SIREN : 955 512 611.
LLR, Mme GAUDY EROUT Kristell, 11, boulevard de Sébastopol,
75001 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ;
Classe No 36 : Assurances ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
Classe No 44 : Assistance médicale.
Classe No 35 : Mise à disposition de personnel pour la
maintenance, l'installation et le remplacement de bornes et
cuves à déchets ; conseils en organisation des affaires en
matière de maintenance, d'installation et de remplacement de
bornes et cuves à déchets ; planification d'activités (service
d'organisation de livraison de produits à savoir établissement du
planning et des moyens de livraison), planification
organisationnelle en matière de maintenance, d'installation et de
remplacement de bornes et cuves à déchets (retrait des
conteneurs usagés, nettoyage des cuves fixes, installation de
nouveaux conteneurs) ; services de consultants en gestion des
affaires, notamment dans le domaine du stockage, du transport,
de l'approvisionnement et du remplacement de bornes et cuves
à déchets ;
Classe No 37 : Services de maintenance, d'installation, de
remplacement de bornes et cuves à déchets ; conseils
techniques pour la maintenance, l'installation et le
remplacement de bornes et cuves à déchets ;
No National : 14 4 108 806
SIGHOR MANAGEMENT, SA, 6 ALLEE EVARISTE GALOIS, 63000
CLERMONT FERRAND.
No SIREN : 432 506 467.
SIGHOR MANAGEMENT, M. RENAULT ALAIN,
EVARISTE GALOIS, 63000 CLERMONT FERRAND.
6
ALLEE
Classe No 39 : Transport, collecte et stockage de déchets,
d'ordures, de bornes et cuves à déchets ;
Classe No 42 : Planification de la construction, planification
technique et conseils techniques pour la maintenance,
l'installation et le remplacement de bornes et cuves à déchets ;
planification des travaux et planification de projets techniques
relatifs à la maintenance, l'installation et le remplacement de
bornes et cuves à déchets ; conseils techniques en matière
d'environnement dans le domaine des déchets et des ordures,
des bornes et cuves à déchets.
No National : 14 4 108 804
INTER MUTUELLES ASSISTANCE SERVICES, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE, 118 AVENUE DE
PARIS, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9.
No SIREN : 430 336 552.
INTER MUTUELLES ASSISTANCE SERVICES, Mle BAURUEL
Pauline, 118 Avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9.
84
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
16/01/2015
No National : 14 4 108 995
No National : 14 4 108 841
Amadeus Dirigeants, Association, 29 rue de Bassano, 75008
PARIS.
Amadeus Dirigeants, M. Bimont-Capocci Pierre-Yves, 29 rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Commune DE VILLEURBANNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
PLACE LAZARE GOUJON, 65051, 69601 VILLEURBANNE CEDEX.
MAIRIE DE VILLEURBANNE, Mme CABALLERO MARIE, PLACE
LAZARE GOUJON, 65051, 69601 VILLEURBANNE CEDEX.
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de
traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; journaux ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; ces services n'étant pas destinés au domaine du
voyage, du transport ou du tourisme ;
Classe No 36 : Constitution ou investissement de capitaux ;
(assurances, banques, immobilier) ; analyse financière ; ces
services n'étant pas destinés au domaine du voyage, du
transport ou du tourisme ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; ces services
n'étant pas destinés au domaine du voyage, du transport ou du
tourisme ;
recherches scientifiques et techniques ; études de projets
techniques ; audits en matière d'énergie ; ces services n'étant
pas destinés au domaine du voyage, du transport ou du
tourisme.
No National : 14 4 109 187
ESI GROUP, Société anonyme, 100-102 Avenue de Suffren,
75015 PARIS.
No SIREN : 381 080 225.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007
PARIS.
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gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
Description de la marque : Revendication des Pantone : Orange :
21C ; Orange : 151C
Classe No 9 : Logiciels d'informatique en nuage téléchargeables
pour le stockage, l'extraction et la transmission électronique de
données ; logiciels informatiques téléchargeables dans le
domaine de l'informatique en nuage ; logiciels de systèmes
embarqués, logiciels de conception de prototypage ; logiciels de
simulation ; logiciels de simulation pour prototypage d'un
produit et pour procédé d'ingénierie de fabrication ; logiciels de
simulation des phénomènes physiques ; logiciels de calcul de
faisabilité à partir des phénomènes physiques ; logiciels d'étude
des comportements mécaniques et physiques. Bases des
données de matériaux et de lois de comportements mécaniques
et physiques ; bases de données de modèles biomécaniques,
mécaniques et physiques.
Classe No 38 : Services d'accès aux télécommunications.
o
Classe N 41 : Formation en matière de logiciels de simulation et
de modèles biomécaniques, mécaniques et physiques.
Classe No 42 : Conception et développement de base de
données, conception de bases de données informatiques, mise à
disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la
transmission, le partage, la réception, le téléchargement,
l'affichage et le transfert de contenu, texte, oeuvres visuelles,
oeuvres audio, oeuvres audiovisuelles, oeuvres littéraires,
données, dossiers, documents et oeuvres électroniques ;
services informatiques, à savoir services de fournisseur
d'hébergement informatique en nuage ; mise à disposition
temporaire de logiciels d'informatique en nuage en ligne non
téléchargeables pour le stockage électronique de données ;
intégration d'environnements informatiques en nuage privés et
publics ; services de conseil dans le domaine de l'informatique
en nuage ; fourniture de systèmes informatiques virtuels et
d'environnements informatiques virtuels via l'informatique dans
le nuage ; fourniture d'une plateforme logicielle sur laquelle
construire des applications et des services informatiques en
nuage ; services d'ingénierie assistée par ordinateur dans le
domaine du prototypage de produits et des procédés
d'ingénierie de fabrication ; services de calculs de données ;
création, développement et maintenance de logiciels ;
développement de bases de données ; mise à disposition
d'ingénieurs spécialisés (physiciens, informaticiens).
No National : 14 4 109 386
JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE, RUE DE
LA REPUBLIQUE, 36700 CLION.
No SIREN : 380 846 618.
JEAN HERVE, SCS, Mle HERVE Maïa, RUE DE LA REPUBLIQUE,
36700 CLION.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologiques ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
No National : 14 4 109 403
M. Menaged Mitch, 1740 Kearny Street, 94133 SAN FRANCISCO,
Etats-Unis d'Amérique.
ARAMIS, Société d'avocats, Mme Liens Marie, 9 rue Scribe,
75009 PARIS.
Classe No 28 : Jeux et articles de sport à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis ; appareils de culture physique
ou de gymnastique ; appareils de remise en forme physique ;
machines de remise en forme physique ; appareils à utiliser pour
des activités sportives en plein air ; appareils multisports ;
matériel de sport ; appareils d'entraînement pour athlètes
masculins ; appareils d'entraînement pour athlètes féminins ;
appareils pour la tonification musculaire, autres que pour la
rééducation médicale ; appareils d'exercice, autres que pour la
rééducation médicale ; appareils de musculation, autres qu'à
usage médical ; appareils d'exercice physique, autres qu'à usage
médical ; appareils pour terrains de jeux ; équipements
d'exercice, autres que pour la rééducation médicale ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents ; informations
en matière de construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; installation, entretien et réparation de
machines ; construction de terrains de sport ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; services d'entraînement sportif :
services de remise en forme.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
86
No National : 14 4 109 407
M. Menaged Mitch, 1740 Kearny Street, 94133 SAN FRANCISCO,
Etats-Unis d'Amérique.
ARAMIS, Société d'avocats, Mme Liens Marie, 9 rue Scribe,
75009 PARIS.
Classe No 28 : Jeux et articles de sport à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis ; appareils de culture physique
ou de gymnastique ; appareils de remise en forme physique ;
machines de remise en forme physique ; appareils à utiliser pour
des activités sportives en plein air ; appareils multisports ;
matériel de sport ; appareils d'entraînement pour athlètes
masculins ; appareils d'entraînement pour athlètes féminins ;
appareils pour la tonification musculaire, autres que pour la
rééducation médicale ; appareils d'exercice, autres que pour la
rééducation médicale ; appareils de musculation, autres qu'à
usage médical ; appareils d'exercice physique, autres qu'à usage
médical ; appareils pour terrains de jeux ; équipements
d'exercice, autres que pour la rééducation médicale ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents ; informations
en matière de construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; installation, entretien et réparation de
machines ; construction de terrains de sport ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloque, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; services d'entraînement sportif :
services de remise en forme.
No National : 14 4 109 441
16/01/2015
Classe No 20 : Meubles de bureaux à savoir : bureaux, tables,
chaises, fauteuils, armoires, étagères ; cloisons en tant que
meubles ; meubles de rangement pour ordinateurs ; meubles
adaptés aux personnes à mobilité réduite ; boites de rangement
[meubles] ; glaces [miroirs] ; patères [portemanteaux] ; tableaux
d'affichage ;
Classe No 37 : Installation, entretien, réparation, de cloisons fixes
et amovibles ainsi que de portes mobiles. Services de
construction ; informations en matière de construction. Services
de supervision de travaux de construction ; aménagement
intérieur de bureaux ; aménagement de locaux commerciaux ;
services de conseil en matière d'aménagement de bâtiments ;
Classe No 42 : Services de recherche, développement dans le
domaine de la construction et de l'installation de cloisons et de
portes fixes ou mobiles. Services d'aménagement et de
décoration intérieure. Services de conception et d'aménagement
d'espaces intérieurs. Conseils professionnels en matière
d'aménagement d'intérieur ; conception architecturale pour
décoration et aménagement d'intérieurs. Services d'architecte ;
services de dessinateurs d'arts graphiques. Services
d'établissement de plans en matière de construction. Conseils
en matière d'économie d'énergie. Certification et contrôle de la
qualité. Travaux d'ingénieurs ; conception et conseils en
ingénierie. Services et conseils concernant l'environnement.
No National : 14 4 109 450
EURORDIS EUROPEAN ORGANISATION FOR RARE DISEASES,
Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 96 rue Didot,
75014 PARIS.
No SIREN : 413 459 066.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
AGOSPHERE, Société à responsabilité limitée, 23 rue d'Erstein,
67150 OSTHOUSE.
M. MALL Michel, 5 Allée d'Helsinki, B.P. 60044, 67012
STRASBOURG CEDEX.
Classe No 6 : Panneaux en métal pour cloisons ; baguettes
d'angle en métal pour cloisons sèches [matériaux de
construction] ; structures métalliques pour portes et cloisons ;
cloisons métalliques fixes et amovibles ; portes fixes et
amovibles ; cadres de portes métalliques ;
Classe No 19 : Cloisons murales vitrées [châssis non métallique] ;
cloisons amovibles et fixes non métalliques ; structures de
cloisons non métalliques ; portes non métalliques pivotantes,
coulissantes et fixes ; cadres de portes non métalliques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; diffusion de programmes
de télévision et de radio ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet, notamment en matière d'échange de données entre
patients au sujet de l'évolution de leurs maladies et de leurs
traitements.
Classe No 45 : Services d'assistance médicale aux personnes en
difficultés ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; services d'aide sociale pour répondre aux
besoins des personnes atteinte de maladies rares.
16/01/2015
No National : 14 4 109 570
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL, 19 RUE DE LA
PRESSE, CS 60132, 42003 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
No SIREN : 564 501 880.
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, 19 RUE DE LA PRESSE,
CS 60132, 42003 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
87
Classe No 26 : Plantes et fleurs artificielles ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure.
No National : 14 4 110 148
Dépôt du : 4 AOÛT 2014
o
Classe N 21 : Article de réfrigération : sacs, poches, pochettes,
enveloppes et autres contenants pour rafraîchir et conserver au
froid, notamment les biberons.
Mme Tedeschi Claire, 17 Place de la Carrière, 54000 NANCY.
Mme Tedeschi Claire, 17 Place de la Carrière, 54000 NANCY.
No National : 14 4 109 580
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL, 19 RUE DE LA
PRESSE, CS 60132, 42003 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
No SIREN : 564 501 880.
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, 19 RUE DE LA PRESSE,
Classe No 10 : Biberons ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
o
Classe N 21 : Récipients pour aliments pour bébés ; récipients
de collecte et de conservation du lait maternel, récipients
calorifuges.
No National : 14 4 110 086
WEB E-NOV, SARL, 342 chemin du sermoraz, 01700 BEYNOST.
No SIREN : 532 074 044.
WEB E-NOV, M. BENOIT Dan, 342 chemin du sermoraz, 01700
BEYNOST.
l'habillement) ;
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous les
France.
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes ; tous les produits
No National : 14 4 110 203
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée, 1900
Chemin de la rivière, Jardins Saint Jacques, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 377 516 943.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 Avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
88
16/01/2015
prédomine ;
Classe No 33 : Rhums bénéficiant de l'appellation d'origine
« Rhum agricole Martinique ».
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ;
semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ;
malt ; plantes séchées pour la décoration.
No National : 14 4 110 390
The British Broadcasting Corporation, Société de droit
britannique, Broadcasting House, Portland Place, LONDON W1A
1AA, Royaume-Uni.
CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile, 115, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
No National : 14 4 110 215
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions
Simplifiée, ZI de Génipa, 97224 DUCOS.
No SIREN : 303 150 320.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Description de la marque : Bleu (Pantone 3125c) Jaune (Pantone
116c)
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ; tous
France.
Classe No 9 : Films cinématographiques et photographiques ;
enregistrements sonores et vidéo ; bandes et cassettes audio et
vidéo ; enregistrements, disques, bandes, cassettes, cartouches,
cartes et autres supports tous étant des supports ou destinés à
une utilisation en tant que supports d'enregistrements sonores,
d'enregistrements vidéo, de données, d'images, de graphiques,
de textes, de programmes ou d'informations ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images ; appareils de diffusion, de transmission, de
réception, de transformation, de reproduction, de codage et de
décodage des programmes de radio et de télévision ; supports
de données magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour
l'enregistrement et la reproduction du son, de vidéo et des
données ; supports de mémoire, disques compacts, disques
compacts interactifs, CD-ROM et DVD, mini-disques ; films et
programmes préparés pour la télévision, les publications
électroniques, les publications sous forme électronique, fournies
en ligne à partir bases de données ou d'installations sur
Internet ; musique numérique fournie à partir d'Internet ;
musique numérique fournie à partir de sites Internet MP3 ; jeux
informatiques ; jeux électroniques ; jeux vidéo, jeux vidéo pour
appareils mobiles ; ordinateurs, consoles, tablette ; programmes
de jeux électroniques ; programmes de jeux électroniques
téléchargeables ; logiciels de jeux électroniques ; programmes
de jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques
téléchargeables ; programmes de jeux interactifs ; logiciels de
jeux interactifs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
avec des récepteurs de télévision ; jeux informatiques de poche ;
matériel informatique ; logiciels et microprogrammes ; logiciels
éducatifs ; logiciels sous forme électronique fournis en ligne à
partir de bases de données ou d'installations sur Internet ;
logiciels pour permettre la connexion à des bases de données
informatiques et à Internet ; logiciels pour la recherche de
données ; pièces pour tous les produits précités ;
Classe No 16 : Publications imprimées ; magazines ; livres ;
photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
clichés ; affiches ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ;
cartes à échanger ; invitations ; agendas ; calendriers ; albums de
photographies ; impressions ; sacs-cadeaux en papier ou en
matières plastiques ; boîtes à cadeaux ; étiquettes non en tissu à
cadeaux et papier cadeau ; bloc-notes ; instruments d'écriture et
crayons à dessiner ; autocollants ; transferts ; timbres ;
organisateurs personnels ; carnet d'adresses ; carnet de notes ;
porte-plume et crayon ; tapis de bureau ; patrons de broderie, de
couture et de tricot ; timbre-poste ; sets de table en papier ;
étamine (papier et plastique) ; dossiers [papeterie] ; dessous de
verre en papier et carton ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 28 : Jouets, jeux, jouets, articles de sport ; pétards de
Noël ; décorations et ornements d'arbre ; poupées ; jouets
souples ; jouets en peluche ; jouets et masques de fantaisie ;
boîtes à musique (jouets) ; instruments de musique (jouets) ;
modèles (jouets) ; puzzles ; cerfs-volants ; balles de jeu et ballons
de jeu ; palmes ; flotteurs et jouets gonflables pour le jeu ; cartes
à jouer ; programmes et équipement de jeux informatiques,
électroniques et vidéo ; marionnettes ; jouets en plastique ;
jouets pour le bain ; ensembles de jeu ; jouets de
16/01/2015
développement ; jouets à roues ; manèges assis ; costumes
(jouets pour enfants) ;
Classe No 35 : Publicité et administration commerciale ; conseil
en entreprise quant à l'organisation et la direction des affaires ;
marketing ; recrutement de personnel ; administration des
affaires ; travaux de bureau ; service de regroupement, pour le
compte de tiers, d'articles de toilette, de CD, de DVD, de vidéos,
de livres audiovisuels, de jeux informatiques, de jeux vidéo, de
jeux électroniques, de bijoux, d'ornements, d'horloges, de
montres, d'imprimés, de récipients et d'ustensiles ménagers, de
produits textiles, de sacs, de vêtements, de chaussures, de
chapellerie, de jouets, de jeux et d'articles de sport, de produits
alimentaires et de boissons non alcoolisées permettant aux
clients de voir et de les acheter en ligne ou dans un magasin de
vente au détail ; service d'organisation, de fonctionnement et de
direction de votes et de sondages ; service d'organisation,
d'exploitation et de supervision de programmes de fidélisation
et d'intéressement ; services de production de publicités à la
télévision et à la radio ; vente aux enchères ; service de
traitement de données ; fourniture d'informations d'entreprise ;
Classe No 38 : Services de radiodiffusion, de communication et
de télécommunication ; services de transmission, de diffusion,
de réception et autre diffusion de contenu audiovisuel, vidéo,
images fixes et animées, textes et données que ce soit en temps
réel ou différé ; services de courrier électronique ; télétexte et
services de télédiffusion interactive ; services d'information de
nouvelles et services d'agence de presse ; services de diffusion
audiovisuelle et vidéo sur Internet ; services de radiodiffusion et
de fourniture d'accès de télécommunication à du contenu vidéo
et audiovisuel au moyen d'un service de vidéo à la demande via
Internet ; services de radiodiffusion sur Internet ; services de
location de radio et de télévision des installations de
radiodiffusion ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à
une base de données informatique ; mise à disposition de
forums de discussion ; fourniture de services d'information et de
conseil ayant trait à tous les services précités ;
Classe No 41 : Services de divertissement, d'éducation, de loisirs,
d'enseignement, de cours et de formation, de production, de
présentation et de distribution de contenu audio, vidéo, images
fixes et animées, production, présentation, distribution et
location de programmes de télévision, radio, câble, satellite et
Internet
et
de
films,
d'enregistrements
sonores,
d'enregistrements vidéo et DVD ; services éducatifs en matière
de divertissement, d'information ayant trait au divertissement
ou à l'éducation, fournis en ligne à partir d'une base de données
informatique ou par Internet ou par satellite de communication,
micro-ondes ou autre média électronique, analogique,
numérique ; services d'édition (y compris les services d'édition
électronique),
de
publications
électroniques
non
téléchargeables ; organisation, production et présentation de
spectacles, concours, jeux, concerts, expositions et événements,
jeux, jeux-questionnaires, quiz, jours d'amusement, expositions,
spectacles, expositions itinérantes, mise en scène d'événements,
raves, représentations théâtrales, concerts, représentations en
direct et manifestations impliquant la participation du public ;
informations et conseils ayant trait à tous les services précités
(information en matière d'éducation ou de divertissement), y
compris les services fournis à partir d'un réseau informatique ou
par Internet ou Extranet en ligne.
No National : 14 4 110 404
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 998 269 211.
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
89
Classe No 19 : Vitrages et double-vitrages trempés et semitrempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et
double-vitrages recuits ; glaces (vitres) pour la construction
claire ou teintée, glace (vitre) pour la construction extra claire,
revêtements muraux en verre (construction), cloisons en verre,
panneaux en verre (construction), verre étiré (construction),
verre soufflé (construction), portes en verre, portes incorporant
du verre ; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction ;
Classe No 21 : Verre étiré et soufflé pour la décoration, verre de
couleur, verre thermo-fusé ; verre brut et mi-ouvré pour la
décoration.
No National : 14 4 110 431
DE PERE EN FILS PRODUCTIONS, SAS, 7 RUE DU DOME, 92100
No SIREN : 444 930 994.
SKYPROD, SARL, Boulevard de la Pointe Jarry, Immeuble Dulac,
ZI JARRY, 97122 BAIE MAHAULT GUADELOUPE.
ART & VISION PRODUCTIONS, SARL, 14 Résidence Sucrier,
97190 LE GOSIER.
DE PERE EN FILS PRODUCTIONS, M. GIANGRECO PHILIPPE, 7
RUE DU DOME, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
(jouets) ; figurines (jouets) ;
90
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 14 4 110 449
HDSN, SARL, ZI des Étangs, 4 allée des Roseaux, 13920 SAINT
MITRE LES REMPARTS.
No SIREN : 492 077 581.
HDSN, M. BONNARD Frédéric, ZI des Étangs, 4 allée des
Roseaux, 13920 SAINT MITRE LES REMPARTS.
16/01/2015
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 14 4 110 451
M. GALZIN Manuel, Résidence Albert 1er, 5 allée Vignolle, 33800
BORDEAUX.
M. GALZIN Manuel, Résidence Albert 1er, 5 allée Vignolle, 33800
BORDEAUX.
16/01/2015
Classe No 25 : T-shirts, sweat-shirts, casquettes, bonnets, bob,
pulls.
No National : 14 4 110 453
REALITISM FILMS SARL, Société à responsabilité limitée, 6 rue
Chabanais, 75002 PARIS.
No SIREN : 483 342 317.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
91
d'enregistrement numériques ; disquettes souples ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer, équipement de traitement de données,
ordinateurs ;
tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; montures de
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; lunettes de sport, ordinateurs, supports
de données magnétiques ; matériel informatique (ordinateurs) et
logiciels pour la mise à disposition de communications
téléphoniques intégrées avec réseaux mondiaux d'information
informatisés ; lecteurs audio pour MP3 et autres formats
numériques ; ordinateurs de poche, ordinateurs tablettes,
assistants électroniques de poche, agendas électroniques,
agendas électroniques de poche, bloc-notes électroniques ;
téléphones portables, téléphones sans fil ; téléphones mobiles ;
répondeurs téléphoniques, appareils et instruments de
télécommunication ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux
informatiques et électroniques ; audiodisques et vidéodisques
préenregistrés ; disques numériques polyvalents ; tapis de
souris ; casques d'écoute pour téléphones portables ou
appareils de jeux vidéo ou électroniques ; microphones ; lecteurs
de disques compacts, lecteurs et enregistreurs de disques
numériques polyvalents, lecteurs de musique et/ou vidéos
numériques ; radios ; caméras vidéo ; appareils de mixage
numériques, audio et vidéo ; étuis de téléphone portable ; étuis
de téléphone portable en cuir ou imitations du cuir ; étuis de
téléphone portable en tissu ou matières textiles ou plastiques ;
sacs, coques, pochettes et étuis de protection conçus pour
contenir des téléphones portables, des lecteurs MP3, des
ordinateurs de poche, des ordinateurs tablettes, des assistants
électroniques de poche, des dispositifs pour systèmes de
positionnement mondial (GPS), des agendas électroniques, des
bloc-notes électroniques, des appareils photographiques et des
caméras vidéos ; nécessaires mains libre pour téléphone ;
applications informatiques téléchargeables ou non, utilisables à
partir d'un ordinateur ou d'un téléphone ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ; mugs ; tasses ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (autres
qu'orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ; t-shirt ;
arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes
ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ;
planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ;
skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
92
16/01/2015
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
divertissement ou d'éducation ; production et location de films
cinématographiques ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement
radiophonique, audiovisuels, télévisés ; édition de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de logiciels, de Cédéroms ;
édition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur
supports audio, vidéo et numériques ; activités sportives et
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
location de décors de spectacles ; location de matériel
photographique, cinématographique, de sonorisation ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques
en
ligne ;
reportage
photographique ;
photographie ; micro-édition ; services d'imagerie numérique ;
production de films, autres que publicitaire ; production de
spectacles ; services de discothèques ; agences pour artistes ;
services
de
studios
d'enregistrement
musical,
cinématographique, télévisuel ou radiophonique.
No National : 14 4 110 482
M. Avisse Luc, Route de l'Alpe d'Huez, Sarenne – La Bergerie,
38520 BOURG D'OISANS.
Micro Brasserie de l'Oisans, M. Avisse Luc, Route de l'Alpe
d'Huez, Sarenne – La Bergerie, 38520 BOURG D'OISANS.
No National : 14 4 110 459
Mme Sepehri Poupak, Bât. C Appt. 63, 6-8 rue du Général
Camou, 75007 PARIS.
Camou, 75007 PARIS.
o
Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
No National : 14 4 110 462
sans alcool ;
Camou, 75007 PARIS.
Camou, 75007 PARIS.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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No National : 14 4 110 507
Chemin des Cimes, Association loi 1901, 22 rue du faubourg
saint-Jaumes, 34000 MONTPELLIER.
Chemin des cimes, M. BERNARD Gilles, 22 rue du faubourg
saint-Jaumes, 34000 MONTPELLIER.
rénovation de
moustiquaires.
produits
de
serrurerie,
de
blindages,
93
de
No National : 14 4 110 804
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
GALAXIE E-COMMERCE, SARL, 28 rue de l'Amiral HAMELIN,
75016 PARIS.
No SIREN : 803 581 727.
GALAXIE E-COMMERCE, M. JARMOUNE MICHAEL, 28 rue de
l'Amiral HAMELIN, 75016 PARIS.
No National : 14 4 110 619
appareils ou installations de climatisation.
M. HOURAOUI RADOUAN, 18 RUE AMBROISE PARE, 61000
ALENCON.
M. HOURAOUI RADOUAN, 18 RUE AMBROISE PARE, 61000
ALENCON.
No National : 14 4 111 148
Classe No 6 : • menuiseries métalliques ; portes, portes de
garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de
fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, baies ouvrantes
coulissantes ou fixes métalliques, volets, stores d'extérieurs
métalliques,
baies,
marquises,
auvents
(constructions
métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques,
serrurerie
métallique
autre
qu'électrique,
blindages ;
moustiquaires (châssis métalliques) ; tous ces produits étant
métalliques ;
Classe No 19 : • menuiseries non métalliques ; portes, portes de
garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de
fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques,
volets, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles,
baies, marquises, auvents (constructions non métalliques),
balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ;
moustiquaires (châssis non métalliques) ; tous ces produits étant
non-métalliques ;
Classe No 35 : • présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : menuiseries
métalliques et non métalliques, portes, portes de garages,
portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres,
garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes
métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs,
baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non
métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et
non métalliques ;
Classe No 37 : Services d'installation, de réparation et de
rénovation de vitrerie, menuiseries métalliques et non
métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons,
portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de
fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et
non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises,
auvents (constructions métalliques et non métalliques),
balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non
métalliques ; services d'installation, de réparation et de
M. Vigreux Manuel, 37 rue Antichan, 32700 LECTOURE.
M. Vigreux Manuel, 37 rue Antichan, 32700 LECTOURE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
94
16/01/2015
No National : 14 4 111 179
M. Payet cédric, 122 Route de launaguet, appt 11, 31200
TOULOUSE.
M. Payet cédric, 122 Route de launaguet, appt 11, 31200
TOULOUSE.
No National : 14 4 111 175
M. DAMIDOT Marc-Antoine, 49 Rue Desnouettes, 75015 PARIS.
M. GALLICE François, 49 Rue Desnouettes, 75015 PARIS.
CABINET GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 33 : Anis [liqueur] ; anisette ; boissons alcoolisées (à
l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des
fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de
bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; eaux-de-vie ; genièvre (eau-de-vie) ; kirsch ; liqueurs ;
rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ;
Classe No 35 : Administration commerciale ; aide à la direction
des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation
pour les questions de personnel ; consultations professionnelles
d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; estimation en affaires
commerciales ; étude de marché ; gestion des affaires
commerciales ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ;
marketing
(mercatique) ;
organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation
de produits alimentaires ou vinicoles sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; prévisions
économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ;
recrutement de personnel ; sélection de personnel par procédés
psychotechniques ; services d'approvisionnement pour des tiers
(achats de produits alimentaires, de mets, de boissons
alcoolisées ou non-alcoolisées pour d'autres entreprises) ;
services de caviste, à savoir services de vente au détail ou en
gros de boissons alcoolisées ;
Classe No 43 : Cafés-restaurants ; informations et conseils en
matière d'oenologie et de dégustation de vins ; initiation à la
dégustation de vin (services de bars) ; réservation d'hôtels ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ;
restaurants libre-service ; restauration (repas) ; sculpture
culinaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services
hôteliers.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 14 4 111 493
SEEFAR HOLDING, S.A.S.,
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 750 636 151.
123
Rue
du
Château,
92100
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureaux. Conseils, informations ou
renseignements
d'affaires.
Gestion
commerciale
de
programmes immobiliers ; conseil en organisation et direction
16/01/2015
95
des affaires (notamment en matière immobilière), gestion de
fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier
central, élaboration d'une base de données ; étude et recherche
de marché ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; services de relogement pour entreprises ;
audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ;
services de secrétariat ; services de conseil en comptabilité en
matière de fiscalité sur les biens immobiliers ; services
publicitaires dans le domaine de l'immobilier ; ventes aux
enchères de biens immobiliers ; services publicitaires de biens
immobiliers commerciaux ou résidentiels ;
Classe No 36 : Affaires immobilières et estimations immobilières,
affaires financières et monétaires, assurances ; location,
administration, gestion et gérance de biens immobiliers ;
établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux
tertiaires),
affermage
de
biens
immobiliers,
agences
immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ;
location de bureaux [immobilier] ; location d'appartements ;
courtage en biens immobiliers, constitution et investissement de
capitaux, services financiers destinés à l'achat et au financement
de bien immobiliers, octroi de garanties financières sur des
biens immobiliers, services de gestion pour investissements
immobiliers, acquisition de biens immobiliers et de fonds de
commerce pour des tiers ; estimations financières [assurances,
banques, immobilier] ; analyse financière, crédit bail, cautions
(garanties), constitution et placement de fonds, gestion de
participations, aménagement et octroi d'assurances pour biens
immobiliers ;
Classe No 42 : Architecture ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ;
décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière
d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets
techniques dans le domaine de la construction immobilière,
élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de
la performance énergétique dans les immeubles ou les
bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels dans le domaine immobilier ; reconstitution
de bases de données.
No National : 14 4 111 705
M. TCHERNISHOFF Eric, 1 rue Jean Effel, 17000 LA ROCHELLE.
M. TCHERNISHOFF Eric, 1 rue Jean Effel, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de
systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage
électronique de données ; Système d'information en ligne, à
savoir : logiciel-service (SaaS).
No National : 14 4 112 453
Description de la marque : Bleu : PANTONE 548 U / C : 74 M : 53
J : 41 N : 17 / R : 76 V : 99 B : 115 / #4c6373 Beige : PANTONE 454
U / C : 18 M : 19 J : 34 N : 0 / R : 210 V : 196 B : 169 /
#d2c4a9 .FrenchKorner, célébrer l'art de vivre à la française
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine
francaise ou fabriqués en France.
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine
francaise ou fabriqués en France.
sans alcool ; tous ces produits etant d'origine francaise ou
services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
M. Coltat Emmanuel, 53 Rue de Rochefort, 69210 LENTILLY.
M. Coltat Emmanuel, 53 Rue de Rochefort, 69210 LENTILLY.
96
No National : 14 4 113 002
photographie ; publication électronique
16/01/2015
de
livres
et
de
M. ELRIC kévin, 10 rue du clos vert, ZI sud, 35400 SAINT MALO.
M. ELRIC kévin, 10 rue du clos vert, ZI sud, 35400 SAINT MALO.
No National : 14 4 113 868
Classe No 26 : Plantes et fleurs artificielles ;
préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; décoration
intérieure ;
LES BUREAUX DE SENART, SAS, 4 ALLEE DU TRAIT D UNION,
77127 LIEUSAINT.
LES BUREAUX DE SENART, M. RAYNAUD MICHEL, 4 ALLEE DU
TRAIT D UNION, 77127 LIEUSAINT.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 14 4 113 122
Mme MASSICOT GRACEFUL, 46 RUE EMILE CLOUD, 77700
SERRIS.
Mme MASSICOT GRACEFUL, 46 RUE EMILE CLOUD, 77700
SERRIS.
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; Shampooing, aprèsshampooing, huile pour les cheveux, lait corporel, beurre
corporel, crème main, gel douche, huile de beauté, soins lèvres,
soins yeux, soins cheveux, soins corporel, ;
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
Compléments
alimentaires et nutritionnels à base de plantes, capsules, herbes
de plante, poudre de feuilles de plante, extrait de feuilles de
plante ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : ces produits
étant à usage médical ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le
bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales tisanes ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou animaux ; salons de beauté : ces services étant rendus sous
le contrôle d'un médecin ; services d'agriculture, d'horticulture
et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salon de
coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Sacs plastic ou
en papier pour emballage des produits ;
No National : 14 4 113 960
succédanés du café ;
M. RENOUX STEPHANE, Agissant pour le compte de la société
SARL STEPH EVASION en cours de formation, 25 rue du grand
toussauge, 17600 MEDIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de
M. renoux stephane, 25 rue du grand toussauge, 17600 MEDIS.
16/01/2015
97
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 14 4 114 031
o
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
GABRIEL D'ARDHUY, SARL, CLOS DES LANGRES, RD 974,
21700 CORGOLOIN.
GABRIEL D'ARDHUY, M. VOORHUIS CAREL,
LANGRES, RD 974, 21700 CORGOLOIN.
CLOS
DES
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Corton ”.
No National : 14 4 114 138
M. AUZENDE Dominique, 2 Chemin de la Penne, quartier Bacon,
83890 BESSE SUR ISSOLE.
Mme MASSÉ Julie, 2 Chemin de la Penne, Quartier Bacon,
M. AUZENDE Dominique, 2 Chemin de la Penne, quartier Bacon,
Classe No 33 : Vins d'indication géographique protégée, vins
d'appellation d'origine.
Mme gaydu michelle, 69 rue de l'anguillette, le gilieu, 17590
SAINT CLEMENT DES BALEINES.
Mme gaydu michelle, 69 rue de l'anguillette, dezellcreation,
17590 SAINT CLEMENT DES BALEINES.
No National : 14 4 114 152
Mme gaydu michelle, 89 rue championnet, 75018 PARIS.
98
16/01/2015
Description de la marque : dezellcreation pastille +logo
+signaturel : direction artistique – graphisme – scénographie
culeurs : rouge : 0/80/75/0 #e8523d gris : 25/0/20/20, #adc4b8
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
(conciergerie) ; Services de conciergerie destinés à satisfaire les
besoins des particuliers et entreprises, à savoir services
d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ;
mises en relations commerciales ;
Classe No 39 : Transport ; transport en taxi ; Services de
transport de personnes dans le cadre d'une prestation de service
ou d'un service de conciergerie ;
Classe No 41 : Divertissement ; réservation de places de
spectacles ; Service de billetterie (divertissement) ; reservations
de places de spectacles et d'événements sportifs et culturelles
dans le cadre d'un service de conciergerie.
No National : 14 4 114 437
M. Sabot Marc, Agissant pour le compte de la société
MARIPOSA en cours de formation, RDC, 8 rue André Antoine,
75018 PARIS.
Mme Lambert Danielle, Agissant pour le compte de la société
MARIPOSA en cours de formation, RDC, 8 rue André Antoine,
75018 PARIS.
M. Sabot Marc, RDC, 8 rue André Antoine, 75018 PARIS.
No National : 14 4 114 224
Classe No 35 :
(conciergerie) ;
Services
d'intermédiation
commerciale
Classe No 43 : Réservation de logements temporaires.
mySolutions, SAS, 8 rue Puvis de Chavannes, 75017 PARIS.
mySolutions, M. Gotlib Jonathan, 8 rue Puvis de Chavannes,
75017 PARIS.
16/01/2015
No National : 14 4 115 582
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2014
FONDATION VISIO, FONDATION reconnue d'utilité publique par
décret du Ministre de l'intérieur le 4 janvier 2011, 1 rue des
Brunelleries, 49080 BOUCHEMAINE.
No SIREN : 792 697 872.
FONDATION VISIO, Mme HUMBERT Pascale, 1 rue des
Brunelleries, 49080 BOUCHEMAINE.
99
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à
de livres ; location de décors de spectacles ; services de
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
Classe No 18 : Cannes ;
No National : 14 4 115 675
Mme ALLANEAU RAJAUD Virginie, 34 avenue du Petit Parc,
94300 VINCENNES.
Mme ALLANEAU RAJAUD Virginie, 34 avenue du Petit Parc,
94300 VINCENNES.
No National : 14 4 115 681
ETS RAYMOND EMR ASCENSEURS, SARL, 229 BD DE LA
MADELEINE, 06000 NICE.
No SIREN : 333 074 656.
ETS RAYMOND EMR ASCENSEURS, 229 BD DE LA MADELEINE,
06000 NICE.
Classe No 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 7 : Ascenseurs ; élévateurs ;
appareils d'éclairage pour véhicules ;
Classe No 12 : Véhicules ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets
d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ;
Classe No 16 : Photographies ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe No 19 : Vitraux ; bois façonnés ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ;
Classe No 37 : Restauration de mobilier ;
Classe No 39 : Transport ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ;
100
16/01/2015
Classe No 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 2, 6, 7, 11, 12, 14, 16, 19, 20, 27,
37, 39, 41, 42.
No National : 14 4 115 687
BIOVAC, Société par actions simplifiée, 6 Rue Olivier de Serres,
49070 BEAUCOUZE.
No SIREN : 353 298 656.
Avocat, M. BENAIM Joseph, 10 Allée des Champs Elysées,
BP 40125, 91004 EVRY CEDEX.
photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
o
Classe N 5 : Médicaments vétérinaires immunologiques ;
autovaccins porc contre l'actinobacillose du porc.
No National : 14 4 115 712
No National : 14 4 115 721
Mle Sagala Anna Mariola, 42 rue du lac, 69003 LYON.
Mle Sagala Anna Mariola, 42 rue du lac, 69003 LYON.
urscop poitou-charentes, association déclarée, 7 bis rue SainteClaire Deville, 79000 NIORT.
No SIREN : 333 810 737.
urscop poitou-charentes, M. Tillay Régis, 7 bis rue Sainte-Claire
Deville, 79000 NIORT.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 36 : Gestion financière ; analyse financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
No National : 14 4 115 717
Jacques LE GALL, Hameau de Troliguer, 3 venelle Gwel Kaer,
29120 PONT L'ABBE.
No SIREN : 753 576 578.
Jacques LE GALL, M. LE GALL Jacques, Hameau de Troliguer, 3
venelle Gwel Kaer, 29120 PONT L'ABBE.
mobilier ; construction navale ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
16/01/2015
101
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lavemains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires,
de salle de bain), urinoirs ;
Classe No 19 : Carrelages et dalles non métalliques, croisillons
non métalliques de robinets ;
Classe No 20 : Tablettes de rangement non métallique de salles
de bain.
No National : 14 4 115 744
M. BAZIRE alexandre, pont de l'étoile, 25 AV Général De Gaulle,
13360 ROQUEVAIRE.
M. BAZIRE alexandre, pont de l'étoile, 25 AV Général De Gaulle,
13360 ROQUEVAIRE.
Classe No 21 : Brosses, balayettes, baignoires portatives pour
bébés, pots à balayettes, porte-serviettes, barres et anneaux
porte-serviettes, porte-papier pour rouleaux de papier
hygiénique, porte-papier pour feuilles de papier hygiéniques,
boîtes à poudre, verres à dents, pots à coton, porte-peignes,
coupelles à savon, boîtes à déchets, boîtes à mouchoir,
distributeur de savon liquide, distributeur de mouchoirs, porteéponges, flacons, pots à coton, porte-blaireaux, porte-bijoux
muraux, à savoir coupelle à fixer au mur, destinée à recueillir
des bijoux ; pots de chambre, cuvettes, ustensiles de toilette,
poubelles.
No National : 14 4 117 941
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie.
MODEA, société en nom collectif, 14 rue Bremontier, 75017
PARIS.
No SIREN : 444 994 990.
CABINET VANDER-HEYM, 22 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No National : 14 4 117 934
MODEA, société en nom collectif, 14 rue Bremontier, 75017
PARIS.
No SIREN : 444 994 990.
CABINET VANDER-HEYM, 22 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 11 : Lampes, appliques murales, à savoir dispositif
d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations
sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette
(WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau,
robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes,
vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lavemains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires,
de salle de bain), urinoirs ;
Classe No 19 : Carrelages et dalles non métalliques, croisillons
non métalliques de robinets ;
Classe No 11 : Lampes, appliques murales, à savoir dispositif
d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations
sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette
(WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau,
robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes,
Classe No 20 : Boutons non métalliques pour portes, plaques de
propreté (garnitures) non métalliques pour portes, poignées non
métalliques pour porte, tablettes de rangement non métallique
de salles de bain.
102
No National : 14 4 118 227
M. Reboux Charles, 4 Rue des puits de Romas, 17520 NEUILLAC.
M. Reboux Charles, 4 Rue des puits de Romas, 17520 NEUILLAC.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
No National : 14 4 118 244
BARTON & GUESTIER, Société par Actions Simplifiée à Associé
Unique, Château Magnol, 87 rue du Dehez, 33290
BLANQUEFORT.
No SIREN : 592 008 999.
CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique, 1 rue
des Oliviers, 94327 THIAIS.
16/01/2015
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 14 4 118 262
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins.
Coopérative Laitière de Haute Tarentaise, Société Coopérative
agricole, 494 rue des Colombieres, 73700 BOURG SAINT
MAURICE.
Coopérative Laitière de Haute Tarentaise, M. Charlin pierre, 494
rue des Colombieres, 73700 BOURG SAINT MAURICE.
No National : 14 4 118 252
Mle DEHOPERE CORALIE, 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,
84000 AVIGNON.
Mle DEHOPERE CORALIE, 10 AVENUE DE FONTCOUVERTE,
84000 AVIGNON.
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ;
Classe No 35 : Publicité ;
No National : 14 4 118 265
o
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Coopérative Laitière de Haute Tarentaise, société coopérative
agricole, 494 rue des Colombieres, 73700 BOURG SAINT
MAURICE.
Coopérative Laitière de Haute Tarentaise, M. Charlin Pierre, 494
rue des Colombiere, 73700 BOURG SAINT MAURICE.
16/01/2015
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ;
Classe No 35 : Publicité ;
No National : 14 4 118 274
Gerard KUSTER, 169 Boulevard PEREIRE, 75017 PARIS.
No SIREN : 804 480 721.
Gerard KUSTER, M. KUSTER GERARD, 169 Boulevard PEREIRE,
75017 PARIS.
103
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
No National : 14 4 118 302
M. Carroy Jérémie, Agissant pour le compte de la société La
Relève et La Peste en cours de formation, 39 rue Jean Jaurès,
92300 LEVALLOIS PERRET.
M. Carroy Jérémie, 39 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; logiciels (programmes enregistrés) ;
lunettes 3D ; articles de lunetterie ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 14 4 118 403
Loisirs 4 Saisons, SAS, 90 Chemin des Rieux, 73290 LA MOTTE
SERVOLEX.
No SIREN : 802 164 020.
Loisirs 4 Saisons, M. BOSCARO Jean-Philippe, 90 Chemin des
Rieux, 73290 LA MOTTE SERVOLEX.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; Camping-cars,
mobil-homes, remorques ;
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Réparation et entretien pour véhicules de loisirs et remorques,
pose d'accessoires pour véhicules de loisirs et remorques,
aménagement de tous véhicules de loisirs.
104
No National : 14 4 118 705
ETAM, Société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
SCHMIT CHRETIEN, Mme Afonso Angélique, 29 rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
16/01/2015
de mercerie, vêtements, articles de maroquinerie, articles pour
fumeurs, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de
santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie
et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en peluche,
articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, accessoires
de mode à savoir les articles de lunetterie, articles de bijouterie,
ornements pour les cheveux, ornements de chapeaux en métaux
précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs,
bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services
rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir
aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la
direction d'une entreprise commerciale, notamment en
développement de réseau ;
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ; transmission électronique de données, de messages
et d'informations ; mise à disposition de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication
en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers
d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès
à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage
électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur
des
réseaux
informatiques
ou
autres
réseaux
de
communication ; fourniture d'accès à un site Internet ; services
de
réponses
téléphoniques ;
messagerie
électronique ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
fourniture d'accès d'un site Web sur l'Internet à des fins de
réseautage social ;
Classe No 41 : Education ; enseignement ; formation ; formation
pratique (démonstration) ; instruction ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films ;
location
de
films ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ;
montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; publication de texte autres que
publicitaires.
o
Classe N
16 : Produits de l'imprimerie ; publications ;
périodiques ; revues [périodiques] ; affiches ; brochures ;
circulaires ; formulaires ; formules ; journaux ; livres ; livrets ;
manuels ; prospectus ; matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; posters, almanach, albums,
calendriers, imprimés, stylos, crayons, cartes postales,
autocollants (articles de papeterie), classeurs, bloc-notes,
dépliants, photographies ; matériel pour les artistes ; matériel
d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour
l'emballages à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; objets d'art
gravés ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes pour
bouteille en carton ou en papier ;
administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires
et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le
compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des
produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre
des prestataires de services et fournisseurs de biens et des
clients particuliers ou professionnels incluant des services de
comparaison de prix, de critiques des produits et services
promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et
services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous
forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur
les produits et services promus ; services de vente aux enchères
sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros d'articles
utilitaires et de grande consommation à savoir de produits de
décoration intérieure et extérieure, à savoir encens, pots-pourris
odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses, coffres, boîtes,
paniers et corbeilles, objets d'art, figurines (statuettes), aimants
décoratifs (magnets), coffrets à bijoux, écrins, glaces (miroirs),
cadres (à l'exception de ceux pour la construction), vases, pots à
fleurs, cache-pot, fleurs et fruits artificielles, mobilier, articles et
ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits textiles, articles
No National : 14 4 118 841
TERRES ET BEAUTE, EURL, ZA PORTE DU QUERCY, 2 PORTE
DU QUERCY, 47500 MONTAYRAL.
No SIREN : 450 655 451.
TERRES ET BEAUTE, ZA PORTE DU QUERCY, 2 PORTE DU
QUERCY, 47500 MONTAYRAL.
lotions pour les cheveux. Produits cosmetique pour les soins de
la peau. Parfums d'ambiance.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; Bijouterie fantaisie ;
Classe No 18 : Sacs à main. Portefeuilles.
16/01/2015
No National : 14 4 119 367
105
No National : 14 4 119 457
M. BLANCO Romain, Agissant pour le compte de la société Les
Créateurs en cours de formation, 49 Rue Rouelle, 75015 PARIS.
M. Vincent Paul-Clément, 29 rue de Turin, 75008 PARIS.
Mle BRUGUIERE Charlotte, 52 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
M. Pedram Axel, 52 rue de Courcelles, PEDRAM, 75008 PARIS.
M. Berdat Ulysse, 21 rue d'Amsterdam, Michèle SARFATY
BERDAT, 75008 PARIS.
M. Vincent Paul-Clément, 29 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Pochettes pour téléphones portables, Smart
phones et tablettes ;
Classe No 24 : Tissus, tissus à usage textile destinés à la
fabrication de vêtements ;
Classe No 25 : Vêtements ; articles d'habillement ; bandeaux ;
bas ; blouses ; body ; bottes ; bottines ; bretelles ; caleçons ;
ceintures ; chandails ; châles ; chaussures ; chaussettes ;
chemises ; collants ; corsets ; costumes ; cravates ; sousvêtements ; écharpes ; étoles ; foulards ; gants ; gilets ; guêtres ;
jupes ; jupe-shorts ; leggins ; maillots de bain ; manchettes ;
manteaux ; pantalons ; chaussons ; pardessus ; parkas ;
plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes ;
ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; tricots ; sandales ; teeshirts ; turbans ; vestes ; tous ces produits étant d'origine
tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en
France.
Classe No 26 : Articles de mercerie ; articles textiles décoratifs ;
dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; accessoires
d'habillement ; articles décoratifs pour la chevelure ; boites à
couture ; bordures [bords] pour vêtements ; cordons pour
vêtements ; épaulettes pour vêtements ; fermetures pour
vêtements ; oeillets pour vêtements ; volants de robe ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de vêtements, sousvêtements et autres articles d'habillement ; organisations de
défilé de mode à des fins promotionnelles ; diffusions
d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation
dans le domaine de la couture ; formation pratique
[démonstration] dans le domaine de la couture ; organisation et
conduite de colloques, conférences, expositions ; organisation
de défilés de mode à des fins de divertissement ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs de mode ; dessins
industriels ; stylisme (esthétique industrielle).
ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 14 4 119 556
ATOUT PLANTES, SARL, 4 rue du MAIL, 69004 LYON.
No SIREN : 513 070 128.
ATOUT PLANTES, M. DELAS Philippe, 4 rue du MAIL, 69004
LYON.
106
Description de la marque : Aromat'Herbes
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
herbes médicinales ; tisanes ;
de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
No National : 14 4 119 577
No SIREN : 513 070 128.
LYON.
16/01/2015
Description de la marque : Herbes 100T
abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
bois bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
16/01/2015
No National : 14 4 119 591
No SIREN : 513 070 128.
LYON.
107
No National : 14 4 119 599
No SIREN : 513 070 128.
LYON.
Description de la marque : Herbes Vet
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
pour le cuir ;
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Description de la marque : Bouillantes Herbes
pour le cuir ;
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
sans alcool ;
108
sans alcool ;
16/01/2015
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; tous les produits précités vendus dans le
cadre du commerce interentreprises / en gros et non
directement aux consommateurs en tant qu'utilisateur final.
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
No National : 14 4 119 809
COSMOGEN, SAS, 62 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS.
No SIREN : 950 335 687.
COSMOGEN, Mme LAWSON VIVITI Isabelle, 62 rue de la
Chaussée d'Antin, 75009 PARIS.
No National : 14 4 119 822
No SIREN : 950 335 687.
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; tous les produits précités vendus dans le cadre du
commerce interentreprises / en gros et non directement aux
consommateurs en tant qu'utilisateur final.
No National : 14 4 119 814
No SIREN : 950 335 687.
pour les cheveux ; tous les produits précités vendus dans le
cadre du commerce interentreprises / en gros et non
directement aux consommateurs en tant qu'utilisateur final.
No National : 14 4 119 827
No SIREN : 950 335 687.
16/01/2015
109
No National : 14 4 119 930
florence faugier, sas, 335 chemin des 7 chemins, 26600 LA
ROCHE DE GLUN.
No SIREN : 510 605 959.
florence faugier, 335 chemin des 7 chemins, 26600 LA ROCHE
DE GLUN.
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; tous les produits précités vendus dans le cadre du
commerce interentreprises / en gros et non directement aux
consommateurs en tant qu'utilisateur final.
No National : 14 4 119 863
M. SBERRO Sacha, Le Belvédère batîment C, 12 Impasse de la
Voirie, 13014 MARSEILLE.
Mme PARIENTI Viviane, Le Belvédère batîment C, 12 Impasse de
la Voirie, 13014 MARSEILLE.
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
et
instruments
pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant
tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
bonneterie ; sous-vêtements.
No National : 14 4 119 883
M. ROUSSEL Régis, 25 Boulevard Raymond Parpaillon, 85600
MONTAIGU.
M. ROUSSEL Régis, 25 Boulevard Raymond Parpaillon, 85600
MONTAIGU.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; consultation en matière
de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.
No National : 14 4 119 964
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 326 118 502.
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
110
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques. Antalgique. Antiinflammatoire.
16/01/2015
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets à provisions ;
No National : 14 4 119 997
Union Internationale des Chemins de fer, Association loi 1901,
16 rue Jean Rey, 75015 PARIS.
No SIREN : 784 601 841.
Union Internationale des Chemins de fer, Mme
Emmanuelle, 16 rue Jean Rey, 75015 PARIS.
Nedjar
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures
pour fenêtres ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 14 4 120 060
Mme BUISSON Valérie, 946 Route de Varennes, 69430 QUINCIE
EN BEAUJOLAIS.
Mme BUISSON Valérie, 946 Route de Varennes, 69430 QUINCIE
EN BEAUJOLAIS.
Description de la marque : C98 M81 J0 N0 C94 M69 J0 N0 C84
M44 J0 N0 C53 M14 J0 N0 C31 M14 J0 N0 C0 M0 J0 N0 C3 M2
J2 N0 C0 M0 J0 N91 C0 M0 J0 N96
Classe No 39 : Transport ; Transport ferroviaire ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 14 4 120 048
Mle DUTOUR Mélanie, 35 Rue Carnot, 69190 SAINT FONS.
Mle DUTOUR Mélanie, 35 Rue Carnot, 69190 SAINT FONS.
pour l'horlogerie ; médailles ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine contrôlée ; spiritueux ;
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
No National : 14 4 120 091
EARL
LOISEAU-JOUVAULT,
E.A.R.L.,
DOMAINE
DU
COLOMBIER, 16 RUE DU COLOMBIER, 37420 BEAUMONT-ENVERON.
No SIREN : 415 162 080.
EARL LOISEAU-JOUVAULT, Mme JOUVAULT CHRISTINE,
DOMAINE DU COLOMBIER, 16 RUE DU COLOMBIER, 37420
BEAUMONT-EN-VERON.
16/01/2015
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine
contrôlée.
No National : 14 4 120 096
Mme GORMAND Caroline, Agissant pour le compte de la société
Espace Ressources Sophrologie en cours de formation,
Lotissement, 10 Mas de l'Aubun, 34230 LE POUGET.
Mme GORMAND Caroline, Lotissement, 10 Mas de l'Aubun,
34230 LE POUGET.
111
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services
excluant une application au secteur de la sécurité des
instruments de paiement.
No National : 14 4 120 189
SOGET, SA, Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs, 76085 LE
HAVRE cedex.
No SIREN : 326 578 457.
Classe No 44 : Services de médecine alternative.
SOGET, M. RITT Jacques, Docks Dombasle, 4 rue des
Lamaneurs, 76085 LE HAVRE cedex.
No National : 14 4 120 181
SOGET, SA, Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs, 76085 LE
HAVRE cedex.
No SIREN : 326 578 457.
SOGET, M. RITT Jacques, Docks Dombasle, 4 rue des
Lamaneurs, 76085 LE HAVRE cedex.
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces
produits excluant une application au secteur de la sécurité des
instruments de paiement ;
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces
produits excluant une application au secteur de la sécurité des
instruments de paiement ;
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
112
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services
excluant une application au secteur de la sécurité des
instruments de paiement.
16/01/2015
No National : 14 4 120 283
CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint HONORE, 75008
PARIS.
No SIREN : 310 710 686.
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
No National : 14 4 120 249
M. VIALARD DIDIER, 35 RUE GEORGE SAND, 33670 CREON.
M. VIALARD DIDIER, 35 RUE GEORGE SAND, 33670 CREON.
Classe No 3 : Produits de parfumerie, préparations cosmétiques
non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement de la
peau, pour le rasage et après le rasage, préparations
cosmétiques
solaires,
préparations
capillaires
solaires,
préparations non médicales pour le soin, l'entretien et
l'embellissement des cheveux, lotions pour les cheveux,
shampoings, crèmes, gels, masques, mousses, baumes et
sprays pour le soin et pour le coiffage des cheveux, laques pour
les cheveux, produits de coloration et de décoloration pour les
cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en forme des
cheveux ;
Classe No 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Classe No 28 : Attirail de pêche.
No National : 14 4 120 261
Mme RUDMAN MARIA, 4 AVENUE NAAST, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains.
No National : 14 4 120 284
M. Valmont Texier, 3 boulevard Arago, 75013 PARIS.
M. Deblanc Marc-Olivier, 9 rue Saint-Fiacre, 75002 PARIS.
Mme RUDMAN MARIA, 4 AVENUE NAAST, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
pour le cuir ;
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à
disposition de forums en ligne ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités culturelles ;
publication de livres de musique ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Publication de chansons ; service
d'édition musicale ; enregistrement de musique ; production
d'enregistrements musicaux ; concerts.
16/01/2015
No National : 14 4 120 401
113
No National : 14 4 120 469
M. COUTANT Alain, Les Auréliennes, 33 Avenue d'Italie, 75013
PARIS.
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée, 162 boulevard de
Fourmies, 59100 ROUBAIX.
No SIREN : 955 501 259.
M. COUTANT Alain, Les Auréliennes, 33 Avenue d'Italie, 75013
PARIS.
TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER, 31, rue Tronchet,
75008 PARIS.
pour les cheveux ; masques de beauté ;
animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries.
No National : 14 4 120 435
Unilever N.V., Société de droit néerlandais, Weena 455, 3013 AL
ROTTERDAM, Pays-Bas.
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie, 1, rue Paul Baudry,
75008 PARIS.
Classe No 30 : Thé et produits à base de thé ; boissons gazeuses
et non gazeuses à base de thé ; thé glacé ; mélanges en poudre
de thé et thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons gazeuses et non gazeuses ; boissons
gazeuses et non gazeuses aromatisées au thé ; boissons à base
de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies ;
enveloppes (papeterie) ; albums, livres, périodiques, journaux de
bandes
dessinées ;
journaux ;
brochures,
catalogues ;
calendriers ; affiches, images, décalcomanies ; cartes de
souhaits, cartes de vœux ; cartes de fidélité non magnétiques ;
cartes
d'identification
non
magnétiques ;
cartes
non
magnétiques à usage commercial et financier ; tickets, coupons
et titres spéciaux de paiement ; bons, coupons de réduction,
billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement (non magnétiques) ;
chèques cadeaux de paiement.
Classe No 25 : Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de
corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ;
chandails ; tee-shirts ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ;
manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ;
écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ;
ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ;
bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la
tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ;
chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de
plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et
costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de
publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes
publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production
de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ;
services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement
à des journaux électroniques ; services d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
114
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ;
décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail à savoir promotion
des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; reproduction de documents ; compilation et gestion
de base de données sur les consommateurs pour des services
de marketing et analyse des réponses des consommateurs ;
services
de
conseils
commerciaux
et
d'informations
commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes
et sur tous supports y compris via un réseau de communication
informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la
fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services
d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services
d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des
tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de
fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de
cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et
de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de
cadeaux ; promotion des ventes pour des tiers par l'octroi
d'offres promotionnelles à la clientèle faisant usage d'une carte
de paiement ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
de commande à distance des produits suivants : vêtements ;
tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ;
pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ;
pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ;
cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ;
ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
gants
(habillement) ;
bretelles ;
chapellerie,
chapeaux,
casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de
douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ;
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ;
chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de
bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à
l'exception des vêtements de plongée) ; layettes ; vêtements
pour enfants tricotés à la main ; bavoirs non en papier ;
costumes de mascarade ; jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; tapis
de jeux ; balles et ballons de jeu ; appareils pour jeux ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation,
vêtements, tapis et chaussures).
No National : 14 4 120 471
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée, 162 boulevard de
Fourmies, 59100 ROUBAIX.
No SIREN : 955 501 259.
TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER, 31, rue Tronchet,
75008 PARIS.
16/01/2015
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies ;
enveloppes (papeterie) ; albums, livres, périodiques, journaux de
bandes
dessinées ;
journaux ;
brochures,
catalogues ;
calendriers ; affiches, images, décalcomanies ; cartes de
souhaits, cartes de vœux ; cartes de fidélité non magnétiques ;
cartes
d'identification
non
magnétiques ;
cartes
non
magnétiques à usage commercial et financier ; tickets, coupons
et titres spéciaux de paiement ; bons, coupons de réduction,
billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement (non magnétiques) ;
chèques cadeaux de paiement.
Classe No 25 : Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de
corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ;
chandails ; tee-shirts ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ;
manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ;
écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ;
ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ;
bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la
tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ;
chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de
plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et
costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de
publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes
publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production
de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ;
services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement
à des journaux électroniques ; services d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ;
décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail à savoir promotion
des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; reproduction de documents ; compilation et gestion
de base de données sur les consommateurs pour des services
de marketing et analyse des réponses des consommateurs ;
services
de
conseils
commerciaux
et
d'informations
commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes
16/01/2015
et sur tous supports y compris via un réseau de communication
informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la
fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services
d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services
d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des
tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de
fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de
cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et
de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de
cadeaux ; promotion des ventes pour des tiers par l'octroi
d'offres promotionnelles à la clientèle faisant usage d'une carte
de paiement ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
de commande à distance des produits suivants : vêtements ;
tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ;
pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ;
pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ;
cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ;
ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
gants
(habillement) ;
bretelles ;
chapellerie,
chapeaux,
casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de
douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ;
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ;
chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de
bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à
l'exception des vêtements de plongée) ; layettes ; vêtements
pour enfants tricotés à la main ; bavoirs non en papier ;
costumes de mascarade ; jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; tapis
de jeux ; balles et ballons de jeu ; appareils pour jeux ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation,
vêtements, tapis et chaussures).
115
d'intermédiation commerciale (conciergerie). Aucun de ces
services n'étant exploité en relation avec les domaines de la
formation et du coaching ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; aucun de ces services n'étant exploité en relation avec
les domaines de la formation et du coaching ;
Classe No 41 : Micro-édition. Aucun de ces services n'étant
exploité en relation avec les domaines de la formation et du
coaching.
No National : 14 4 120 711
JYC INFORMATIQUE, SARL, 84 avenue Maréchal de Saxe, 69003
LYON.
No SIREN : 383 403 805.
JYC INFORMATIQUE, M. COUSINA Jean-Yves, 84 avenue
Maréchal de Saxe, 69003 LYON.
No National : 14 4 120 568
M. DUPUY PIERRE HENRI, 80 AVENUE FERNAND LEFEBVRE,
78300 POISSY.
Mme DUPUY PATRICIA, 80 AVENUE FERNAND LEFEBVRE,
78300 POISSY.
M. DUPUY PIERRE HENRI, 80 AVENUE FERNAND LEFEBVRE,
78300 POISSY.
Description de la marque : police Tempus Sans ITC, lettres en
gris RVB 89/89/89, 2 en rouge RVB 192/0/0
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
communications
par
terminaux
116
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage
électronique de données.
No National : 14 4 120 732
AxM, SAS, 23 rue Royale, 75008 PARIS.
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18 avenue
de l'Opéra, 75001 PARIS.
16/01/2015
No National : 14 4 120 990
DJECO, SARL, 3 rue des Grands Augustins, 75006 PARIS.
No SIREN : 418 255 121.
Mme LESEC Marie-Félicie, 62 rue de Maubeuge, 75009 PARIS.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
dessins ; instruments de dessin ; Figurines (en papier ou en
carton) ; cartes à jouer ; plateau de jeu (en carton) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard ;
Personnages de jeu ; figurines de jeu ; jeux de construction ; jeux
de mémoire ; jeux de rôle ; puzzles ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; réservation de places de spectacles ; l'ensemble des
services précités n'étant pas en rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
o
No National : 14 4 121 011
Classe N 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
EUROSIGN, société à responsabilité limitée, ZA La Gran Selva,
4A rue de la Tourre, 66530 CLAIRA.
No SIREN : 401 852 215.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
No National : 14 4 120 937
M. prodotti philippe, 402 BD FRONT DE MER, L'AYGUADE,
83400 HYERES.
M. prodotti philippe, 402 BD FRONT DE MER, L'AYGUADE,
83400 HYERES.
Classe No 7 : Appareils de levage ; supports de levage ;
mécanismes de levage pour manutention de charges ; machines
de levage pour manutention de charges ; monte-charges ;
grues ; sabots rotatifs (pièces de machines), sabots de transport ;
vérins (machines) ; vérins actionnables ; appareils élévatoires ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; leviers ; outils de levage ; vérins à main ;
marteaux (outils) ; massettes (marteaux) ; trépans (outils) ;
Classe No 30 : Chocolat.
Classe No 9 : Aimants ; aimants de levage.
16/01/2015
No National : 14 4 121 045
M. SLAMA David, 20 Rue du Rapporteur, 27100 VAL DE REUIL.
M. SLAMA David, 20 Rue du Rapporteur, 27100 VAL DE REUIL.
Classe No 35 : Publicité ; location de temps publicitaire sur tout
publicitaires ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en
ligne ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement, à
l'exception des divertissements télévisés ; activités sportives et
d'éducation à à l'exception des divertissements télévisés ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
117
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; aucun
des services précités n'étant exploités en relation avec les
domaines ferroviaires en général, et de la maintenance des
infrastructures ferroviaires en particulier.
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; aucun
des services précités n'étant exploités en relation avec les
domaines ferroviaires en général, et de la maintenance des
infrastructures ferroviaires, en particulier.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 14 4 121 266
No National : 14 4 121 233
Mle COLIN Lisa, 10 Rue des Haies, 78350 LES LOGES EN JOSAS.
Mle COLIN Lisa, 10 Rue des Haies, 78350 LES LOGES EN JOSAS.
M. DURAND Nicolas, Chez MND2 CONSEILS, 62 Rue Gimelli,
83000 TOULON.
M. DANTIN Martin, Chez MND2 CONSEILS, 62 Rue Gimelli,
83000 TOULON.
MND2 CONSEILS, M. DURAND Nicolas, 62 Rue Gimelli, 83000
TOULON.
Description de la marque : AZUREA FINANCES
Description de la marque : CrocSalad So crocalicious!
Classification des éléments figuratifs : 02.09.04 ; 02.09.08 ;
04.05.21 ; 05.09.12 ; 26.11.12 ; 01.07.06
Classe No 30 : Sandwiches, boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
118
sans alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), à savoir
restauration rapide de type sandwicherie ; services de bars ;
services de traiteurs.
16/01/2015
16/01/2015
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
119
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
16/01/2015
121
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 14 4 088 427
informatique et gadgets logiciels HTML5, à savoir, logiciel
informatique à intégrer sur des sites Web et plates-formes
informatiques de tiers pour fournir des services d'infonuagique
et de données.
à : O.H.M.I.
Box, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware,
4440 El Camino Real, 94022 LOS ALTOS, Californie, Etats-Unis
d'Amérique.
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats, 17
Malesherbes, 75008 PARIS.
boulevard
Classe No 9 : Logiciels pour la synchronisation de fichiers
informatiques locaux, dossiers, données et informations sur une
plateforme dans le nuage ; logiciels pour la synchronisation de
fichiers informatiques locaux, dossiers, données et informations
dans un environnement professionnel collaboratif ; logiciel
informatique destiné au stockage de données et à la
synchronisation d fichiers d'un logiciel informatique pour la
gestion en ligne de contenu commercial dans le domaine des
services d'infonuagique ; logiciels, à savoir programmes
téléchargeables et logiciels pour dispositifs mobiles permettant
la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en
signet, la transmission, le stockage, et le partage de données et
d'informations ; logiciels de gestion de contenu en nuage ;
programmes informatiques permettant le fonctionnement de
programmes
de
développement
et
de
programmes
d'applications dans un environnement de développement
commun ; logiciels pour la fourniture d'accès à, la fourniture
d'informations à, et l'acquisition d'informations de réseaux
informatiques pour la gestion de contenu en nuage ; logiciel
informatique et micrologiciel pour la reconnaissance et
l'utilisation d'applications et de services locaux pour la gestion
de données à distance ; logiciels fournissant un accès Internet à
des applications et services par le biais d'un système
d'exploitation ou une interface de portail Web ; logiciel
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des salons de discussion en
ligne
(forums)
et
services
d'affichage
électronique
[télécommunications] par le biais de tableaux d'affichages
électroniques pour la transmission de messages entre
utilisateurs dans les domaines commerciaux, technologiques,
d'infonuagique, de développement de logiciels d'entreprise, de
collaboration en ligne et de partage de fichiers. Fourniture
d'accès à un site en ligne proposant des informations sur
l'informatique et la programmation ; services informatiques, à
savoir, mise à disposition de forums en ligne permettant aux
utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, de
recevoir des réactions de leurs pairs, de constituer des
communautés virtuelles, et de s'engager dans le réseautage
commercial.
Classe No 41 : Mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables accessibles sur des blogues et
traitant de sujets commerciaux, technologiques, d'infonuagique,
de collaboration en ligne et de partage de fichiers ; services
pédagogiques, à savoir, conduite de cours, séminaires,
conférences, et ateliers dans les domaines du développement
commercial, de la technologie, de l'infonuagique, de la
collaboration en ligne et du partage de fichiers, conduite de
conférences commerciales.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir, fourniture en
tant que fournisseur de services d'application dans le domaine
de la gestion des connaissances pour héberger des logiciels
d'application pour la collecte, l'édition, l'organisation, la
modification, la mise en signet, la transmission, le stockage et le
partage de données et d'informations (logiciel-services Saas) ;
services informatiques, à savoir, hébergement de pages Web
personnalisées en ligne proposant des informations définies par
l'utilisateur ; fournisseur de services applicatifs infonuagiques, à
savoir hébergement d'applications sur l'Internet pour la gestion
de contenu commercial en nuage ; fournisseurs de services
d'application, à savoir, fourniture d'accès à des programmes
informatiques non téléchargeables pour l'exploitation de
programmes de développement et de programmes d'application
122
dans un environnement commun de développement ; services
informatiques, à savoir, location temporaire de logiciels non
téléchargeables en ligne pour la synchronisation de fichiers
informatiques locaux, dossiers, données et informations sur une
plateforme dans le nuage ; services informatiques, à savoir,
location temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne
pour la synchronisation de fichiers informatiques, dossiers,
données et informations dans un environnement professionnel
collaboratif ; informatique dans le nuage proposant un logicielservice destiné au stockage de données et à la synchronisation
de fichiers ; stockage électronique de données informatiques.
Conception de logiciels informatiques, programmation
informatique, entretien de logiciels informatiques ; hébergement
d'une communauté en ligne pour et dans le cadre de la
programmation informatique, du développement de logiciels
informatiques, et du développement d'applications logicielles
d'entreprise ; services d'assistance en innovation, à savoir
conseils techniques à des tiers en matière de développement de
produits logiciels ; hébergement d'une communauté en ligne
concernant l'innovation logicielle et informatique ; hébergement
d'une communauté en ligne destinée à encourager l'innovation
en matière de conception logicielle et d'applications logicielles
pour un système d'infonuagique.
16/01/2015
Errata
16/01/2015
123
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 13 4 056 720
Signe : CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE ASSISTANCE CREDIT
IMMOBILIER DE FRANCE
Signe : C.I. FRANCE ASSISTANCE CREDIT IMMOBILIER DE
FRANCE
No de BOPI comportant l’erreur : 14/25
Date du BOPI : 24 JUIN 2014
Vol : II Partie : I-2
Il convient d'ajouter la mention : « DEPOT EFFECTUE EN MEME
TEMPS QUE LA DECLARATION DE RENOUVELLEMENT DE LA
MARQUE No : 94504742 »
MARQUE No : 94504735 »
Signe : C.I. FRANCE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE
Signe : 3 C.I. FRANCE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE
MARQUE No : 94504740 ».
TEMPS QUE LA « DECLARATION DE RENOUVELLEMENT DE LA
MARQUE No : 94504739 ».
Signe : PRET SENIOR C.I. FRANCE CREDIT IMMOBILIER DE
FRANCE
Signe : POISSON PLUME
Date du BOPI : 21 NOVEMBRE 2014
MARQUE No : 94504743 »
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Signe : CREDIT IMMOBILIER ASSISTANCE CREDIT IMMOBILIER
DE FRANCE
MARQUE No : 94504741 »
Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Bijoux fantaisie ;
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
124
Errata
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe 35 : Vente au detail de bijoux fantaisie.
Signe : ENTREPRISE GENERALE DE NETTOYAGE ANET &
SERVICES L'EXCELLENCE DE L'HYGIENE DEPUIS 1972
Date du BOPI : 11 JUILLET 2014
Vol : I Partie : I
Il convient d'ajouter la mention : Demande d'extension :
Polynésie française
16/01/2015
16/01/2015
125
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 12 3 933 422
No National : 14 4 085 557
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 080 848
N National : 14 4 085 568
PARTIE I-2
PARTIE I-2
126
No National : 14 4 085 646
16/01/2015
No National : 14 4 090 416
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 086 133
N National : 14 4 090 430
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 090 305
N National : 14 4 090 469
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 090 717
127
No National : 14 4 091 341
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 091 280
N National : 14 4 091 798
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 091 336
N National : 14 4 093 547
PARTIE I-2
PARTIE I-2
128
No National : 14 4 093 556
16/01/2015
No National : 14 4 096 866
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 094 112
N National : 14 4 100 250
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 094 559
N National : 14 4 100 330
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 101 193
129
No National : 14 4 101 945
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 101 228
N National : 14 4 103 591
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 101 553
N National : 14 4 103 697
PARTIE I-2
PARTIE I-2
130
No National : 14 4 103 857
16/01/2015
No National : 14 4 104 073
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 103 885
N National : 14 4 104 451
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 104 016
N National : 14 4 105 072
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 105 249
131
No National : 14 4 105 373
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 105 287
N National : 14 4 105 378
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 105 302
N National : 14 4 105 395
PARTIE I-2
PARTIE I-2
132
No National : 14 4 106 903
16/01/2015
No National : 14 4 108 806
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 107 200
N National : 14 4 108 995
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 108 804
N National : 14 4 109 187
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 109 441
133
No National : 14 4 110 449
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 110 148
N National : 14 4 110 482
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 110 215
N National : 14 4 112 453
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
No National : 14 4 113 122
16/01/2015
No National : 14 4 114 152
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 113 868
N National : 14 4 114 224
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 113 960
N National : 14 4 115 744
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 117 941
135
No National : 14 4 119 556
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 118 705
N National : 14 4 119 577
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 119 457
N National : 14 4 119 591
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
No National : 14 4 119 599
16/01/2015
No National : 14 4 119 822
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 119 809
N National : 14 4 119 827
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 119 814
N National : 14 4 119 930
PARTIE I-2
PARTIE I-2
16/01/2015
No National : 14 4 119 997
137
No National : 14 4 120 471
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 120 096
N National : 14 4 120 568
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 120 469
N National : 14 4 121 011
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
No National : 14 4 121 233
PARTIE I-2
o
N National : 14 4 121 266
PARTIE I-2
16/01/2015
16/01/2015
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
139
16/01/2015
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
141
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2014
Déclarant : LAGADEC Jean, Résidence Le Parc, 7 Les Tilleuls,
78150 ROCQUENCOURT
No national ou No d’enregistrement : 1 287 456
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 422 389
Marque française
CARLER Avocats, Mme MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, 75016
PARIS.
Signe concerné : KIT 10
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SYNAPSE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : LABORATOIRES PHARMY II, SAS, 26 RUE DES
GAUDINES, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
No SIREN : 324 355 833
LABORATOIRES PHARMY II, 26 RUE DES GAUDINES, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE.
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2014
Déclarant : Régie Autonome des Transports Parisiens,
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, 54
quai de la Rapée, 75012 PARIS
No SIREN : 775 663 438
Déclarant : Société Nationale des Chemins de Fer Français
SNCF, Etablissement Public local à caractère Industriel ou
Commercial, 2 Place aux Etoiles, 93200 SAINT DENIS
No SIREN : 552 049 447
RATP, Mle Sabet Sara, LAC LA65, JUR/PC, 54 quai de la Rapée,
75012 PARIS.
142
Marque française
Signe concerné : CARTE ORANGE
16/01/2015
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
Classes de produits et de services : 39.
Déclarant : DRAGON ROUGE, Société par actions simplifiée, 32
rue Pagès, 92150 SURESNES
No SIREN : 384 527 925
CLAIRMONT AVOCATS, M. Godefroy Nicolas, 9 rue Pierre le
Grand, 75008 PARIS.
Déclarant : EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO),
Société de droit cubain, 104 O'Reilly Street, LA HAVANE, Cuba
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général
Marque française
Signe concerné : DRAGON ROUGE
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1984
Marque française
Signe concerné : CANARIA D'ORO
Déclarant : DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions
simplifiée à associé unique, 77 Route de Lapoutroie, 67240
KEYSERBERG
No SIREN : 572 219 202
Déclarant : POLES, Société par actions simplifiée, 8 place de
l'Odéon, 75006 PARIS
No SIREN : 305 545 998
Registre National des Marques : 26 359 - 45 886 - 151 892
Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER MARC, 83 avenue Foch,
75116 PARIS.
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TEHEN
Marque française
Signe concerné : K
16/01/2015
143
Déclarant : BNP PARIBAS, Société anonyme, 16 boulevard des
Italiens, 75009 PARIS
No SIREN : 662 042 449
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline, 5/7 avenue
Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions
simplifiée à associé unique, 77 Route de Lapoutroie, 67240
KEYSERBERG
No SIREN : 572 219 202
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BANEXI
Marque française
Signe concerné : CANNELURE K
Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29 AVENUE
TONY GARNIER, 69007 LYON
No SIREN : 590 800 215
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine, 20 Rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17.
Déclarant : UNITED CHURCH OF RELIGIOUS SCIENCE, société
constituée selon les lois de l'Etat de Californie (EUA), 3251 West
6th street, Los Angeles, Californie, Etats-Unis d'Amérique
SANTARELLI, 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AFTOPOR
Marque française
Signe concerné : V (semi-figurative)
Déclarant : METSO AUTOMATION OY, Société à responsabilité
limitée, Vanha Porvoontie 229, 01380 HELSINKI, FINLANDE
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
144
Marque française
Signe concerné : DAMATIC
16/01/2015
Déclarant : IFP Energies nouvelles, Etablissement public à
caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau,
92852 RUEIL-MALMAISON Cedex
No SIREN : 775 729 155
Nicolas SCHMITT, IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois
Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON Cedex.
Déclarant : HOLDING TEXTILE HERMES, société par actions
simplifiée, 16, chemin des Mûriers, 69310 PIERRE BENITE
No SIREN : 592 028 542
Registre National des Marques : 428 884 - 635 890
HERMES INTERNATIONAL, Annick de CHAUNAC, 24, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : IFP
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 289 360
Marque française
Signe concerné : BUCOL
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 13,
14, 16, 17, 19, 20, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 35, 37, 39, 41, 42.
92852 RUEIL-MALMAISON Cedex
No SIREN : 775 729 155
Déclarant : STRATIFORME INDUSTRIES, Société par actions
simplifiée, 570, rue du Pavé, 59235 BERSEE
No SIREN : 330 201 997
primAvocat Douai-Lille, 210, rue François Pilâtre de Rozier, ZI
Douai Dorignies, 59500 DOUAI.
Marque française
Signe concerné : TECHNOFORME
Marque française
Signe concerné : IFP (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 13,
14, 16, 17, 19, 20, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 35, 37, 39, 41, 42.
16/01/2015
145
Déclarant : Société d'Exploitation de Produits pour les Industries
Chimiques SEPPIC, Société Anonyme, 75 Quai d'Orsay, 75007
PARIS
No SIREN : 552 016 487
L'AIR LIQUIDE, SA, Mme GALESNE Géraldine, 75 Quai d'Orsay,
75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PASSIONATA
Marque française
Signe concerné : ORAMIX
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
Déclarant : KAO CORPORATION, Société organisée sous les lois
du Japon, 14-10 Nihonbashi Kayabacho, 1-chome, Chuo-ku,
TOKYO, Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, 122 Rue
Déclarant : Société d'Exploitation de Produits pour les Industries
Chimiques SEPPIC, Société anonyme, 75 Quai d'Orsay, 75007
PARIS
No SIREN : 552 016 487
Mme Galesne Géraldine, 75 Quai d'Orsay, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KAO
Marque française
Signe concerné : DELESTAT
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 21, 25.
Déclarant : Outokumpu Oyj, Société de
Riihitontuntie 7, FI 02200 ESPOO, FINLANDE
droit
finlandais,
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Déclarant : CHANTELLE, Société anonyme, 8-10 rue de Provigny,
94230 CACHAN
No SIREN : 562 053 694
Signe concerné : 254 SMO
Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume, 4 avenue Hoche,
75008 PARIS.
Marque française
146
16/01/2015
Déclarant : ETABLISSEMENTS DROUAULT, société par actions
simplifiée, 82 à 86 rue Constant Drouault, 72018 LE MANS Cedex
No SIREN : 575 650 056
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte, 16 rue Médéric,
75017 PARIS.
Déclarant : BP FRANCE, Société Anonyme, 12 avenue des
Béguines, Immeuble Le Cervier Cergy Saint Christophe, 95000
CERGY PONTOISE
No SIREN : 542 034 327
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOUREVE
Marque française
Signe concerné : BP VISCO 2000
simplifiée, 82 à 86 Rue Constant Drouault, 72018 LE MANS
Cedex
No SIREN : 575 650 056
75017 PARIS.
Déclarant : NIPRO CORPORATION, Société de droit japonais,
3-9-3 Honjo-Nishi, Kita-ku, OSAKA, Japon
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18
Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PILOD'OR
Marque française
Signe concerné : NIPRO
simplifiée, 82 à 86 rue Constant Drouault, 72018 LE MANS Cedex
No SIREN : 575 650 056
75017 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : PILOREVE
147
Déclarant : BATH HOLDING FRANCE, Société par actions
simplifiée, 1343 RUE ARISTIDE BERGES, ZI CENTRE ALP, 38340
VOREPPE
No SIREN : 410 083 745
CEDEX.
Déclarant : LAFON MICHEL, 118 AVENUE ACHILLE PERETTI,
92200 NEUILLY SUR SEINE
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC, 83 avenue
Foch, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AQUARINE
Marque française
Signe concerné : MICHEL LAFON
Déclarant : GENERALE DES FARINES, SA coopérative
directoire, 30 rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS
No SIREN : 327 285 086
à
SCP LEHMAN ET ASSOCIES, Mme Boulet Aurélie, 67 boulevard
Haussman, 75008 PARIS.
Déclarant : LA GARANTIE OBSEQUES, ASSOCIATION LOI DU
1ER JUILLET 1901, 10 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 775 676 356
HENNER-GMC, Mme VERRIEZ BEATRICE, 10 RUE HENNER,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : boulangot (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LIVRET EPARGNE RETRAITE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 28, 30, 35.
148
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
16/01/2015
Déclarant : CEREXAGRI BV, Société de droit néerlandais,
Tankhonfd 10, Vondelingenplaat, ROTTERDAM 3196 KE, PaysBas
Marque française
Signe concerné : GRANEOR
Marque française
Signe concerné : PENNCOZEB
Déclarant : FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT
MUTUEL DU CENTRE, Association régie par la loi du 1er juillet
1901, Place de l'Europe, 105 rue du Faubourg Madeleine, 45920
ORLEANS CEDEX 9
Déclarant : ARVOS Technology Limited, société de droit suisse,
Technopark Aargau, Badenerstrasse 13, 5200 BRUGG, SUISSE
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme PACAUD
Nathalie, 3 rue Auber, 75009 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CARTE ARC-EN-CIEL
Signe concerné : LJUNGSTROM (semi-figurative)
Déclarant : CEREXAGRI, Société par actions simplifiée à associé
unique, Niveau 1 Parc St Christophe, 10 avenue de l'Entreprise,
Pôle Galilée 3, 95863 CERGY PONTOISE
No SIREN : 569 804 982
PARIS.
Déclarant : FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT
MUTUEL DU CENTRE, Association régie par la loi du 1er juillet
1901, Place de l'Europe, 105 rue du Faubourg Madeleine, 45920
ORLEANS CEDEX 9
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme PACAUD
Nathalie, 3 rue Auber, 75009 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : OPTION ARC-EN-CIEL
149
Déclarant : SOGECAP, société anonyme, 50 avenue du Général
de Gaulle, 92800 PUTEAUX
No SIREN : 086 380 730
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine, 2 place d'Estienne
d'Orves, 75441 PARIS Cedex 9.
Déclarant : Solar Turbines Incorporated, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 2200 Pacific Highway, San Diego,
Californie, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Hogan Lovells (Paris) LLP, 17 avenue Matignon, CS 30027, 75378
PARIS Cedex 8.
Signe concerné : TOP-PREVOYANCE
Marque française
Signe concerné : SOLAR
45.
Déclarant : Sofibel, société par actions simplifiée, 110-114 rue
Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET
No SIREN : 397 914 862
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie, 1 rue Paul Baudry,
75008 PARIS.
Déclarant : RENOFORS FRANCE, Société à responsabilité
limitée, 183 boulevard Jean Mermoz, 94550 CHEVILLY-LARUE
No SIREN : 313 087 249
Marque française
Signe concerné : LINEANCE
Marque française
Signe concerné : RENOFORS
150
16/01/2015
Déclarant : ARKEMA FRANCE, Société Anonyme, 420 RUE
D'ESTIENNE D'ORVES, 92700 COLOMBES
No SIREN : 319 632 790
Déclarant : NORTH SAFETY PRODUCTS LLC, Société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 2000 Plainfield Pike Cranston,
CRANSTON, RI 02921, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Registre National des Marques : 312 753 - 410 581 - 441 822 473 210
CEDEX.
ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, 420 RUE D'ESTIENNE
D'ORVES, 92700 COLOMBES.
Marque française
Signe concerné : DECIDAMP
Marque française
Signe concerné : ADAME
Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 9 rue du Commandant Pilot, 92200 NEUILLY SUR
SEINE
No SIREN : 330 589 755
Déclarant : KOCH-GLITSCH, LP, Société organisée selon les lois
de l'Etat de Delaware, 4111 East, 37th Street North, WICHITA,
Etats-Unis d'Amérique
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIPOSERUM CLARINS
Signe concerné : FLEXITRAY
16/01/2015
SEINE
No SIREN : 330 589 755
PARIS.
151
Marque française
Signe concerné : KLEBOSOL
Marque française
Signe concerné : HYDROSERUM CLARINS
Déclarant : SAINT KARL DIFFUSION, Société par actions
simplifiée, 133 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS
No SIREN : 331 419 838
GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE Lucie, 41 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : SAINT KARL
Marque française
Signe concerné : CAPRICE DES DIEUX (semi-figurative)
Déclarant : AZ ELECTRONICS MATERIALS (luxembourg) S.a.r.l.,
Société de droit du Luxembourg, 32-36 Boulevard d'Avranches,
L 1160 LUXEMBOURG, Luxembourg
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND
LILLE, Etablissement Public à caractère administratif, Place du
Théâtre, 59020 LILLE
Registre National des Marques : 370 614 - 409 632 - 411 169 413 978 - 556 087
Edouard, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
152
Marque française
Signe concerné : APPLICA
16/01/2015
Déclarant : LEGO Juris A/S, Société de droit danois, Koldingvej
2, DK 7190 BILLUND, Danemark
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle, 122 rue
Déclarant : LINVATEC CORPORATION, Société organisée selon
les lois de l'Etat de Floride, 11311 Concept Blvd, LARGO,
FLORIDA 33773-4908, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BASIC
Marque française
Signe concerné : CONCEPT
Déclarant : CONTIFONTE S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des
Fabriques, 67700 SAVERNE
No SIREN : 677 280 331
CONTIFONTE, S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE.
Déclarant : LABORATOIRES DECLEOR, Société par actions
simplifiée, 11 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
No SIREN : 784 145 187
L'OREAL, M. MONTEIRO José, 41 Rue Martre, 92117 CLICHY
Cedex.
Signe concerné : CONTIFONTE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1984
Marque française
Signe concerné : DECLEOR
16/01/2015
Déclarant : Merck KGaA, KGaA, 250 Frankfurterstrasse, 64293
DARMSTADT, Allemagne
Mme Desmousseaux Anne, 35 Rue Eichenberger, 92800
PUTEAUX.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA PENELLERIE
Marque française
153
Signe concerné : DURAPORE
Déclarant : GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société
Anonyme, 2 allée d'Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM
No SIREN : 558 503 371
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent, 10 rue Jacques Kablé, 67080
STRASBOURG Cedex.
Déclarant : SAS DURANDAL, SAS, 134 Avenue des Alpes, 06800
CAGNES SUR MER
No SIREN : 799 714 431
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Marque française
Signe concerné : DURANDAL
Marque française
Signe concerné : ESCARGOTS WILLM (semi-figurative)
Déclarant : ANCRA INTERNATIONAL LLC, société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 875 West 8th Street, AZUSA,
CA 91702, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Déclarant : BONNEAU JOEL, 28 LES GRELAUDS, 33820 ST
CIERS SUR GIRONDE
M. BONNEAU JOEL, 28 LES GRELAUDS, 33820 ST CIERS SUR
GIRONDE.
75008 PARIS.
154
Marque française
Marque française
Signe concerné : ANCRA
Signe concerné : LANEX
16/01/2015
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU
LATOUR, Société civile, LIEU-DIT SAINT LAMBERT, 33250
PAUILLAC
No SIREN : 781 953 880
INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline, 16 RUE DANJOU,
33000 BORDEAUX.
Déclarant : Gyrus ACMI, Inc., Société organisée sous les lois de
l'Etat de Delaware, 136 Turnpike Road, SOUTHBOROUGH, MA
01772, Etats-Unis d'Amérique
SELAS CASALONGA, 5-7 Avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LATOUR
Signe concerné : SURGITEK
Déclarant : Carestream Health Inc, Société constituée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 150 Verona Street, 14608
ROCHESTER, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : UNICOM SYSTEMS, INC., Société organisée selon
les lois de l'Etat de Californie, 15535 San Fernando Mission
Boulevard, Mission Hills, CALIFORNIE 91345, Etats-Unis
d'Amérique
Cabinet HATTIER, Mme HATTIER Bénédikte, 18 rue de Turbigo,
c/o WMA, 75002 PARIS.
SANTARELLI, 49, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : POWERHOUSE
Déclarant : production Sunset-France, sarl, 96 rue du chateau,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 702 009 606
production Sunset-France, 96 rue du chateau, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Déclarant : ARKEMA FRANCE, Société Anonyme, 420 RUE
No SIREN : 319 632 790
Marque française
155
Signe concerné : playasound (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PERTENE
Déclarant : LOGISTA FRANCE, SAsu, 27 Avenue des Murs du
Parc, 94300 VINCENNES
No SIREN : 495 361 602
ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire, 34 rue Godot de
Mauroy, 75009 PARIS.
Déclarant : UESUGI TRANSPORTING MACHINERY MFG. CO.,
LTD, Société de droit Japonais, 3-47 Minamitsumori-Chome,
Nishinari-Ku, 55700 63 OSAKA, Japon
Marque française
Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique, 176 Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : STRATOR
Marque française
Signe concerné : PRESTAR
o
156
16/01/2015
Béguines, Immeuble le Cervier Cergy Saint Christophe, 95000
CERGY PONTOISE
No SIREN : 542 034 327
Marque française
Signe concerné : MAISON DOURTHE
Marque française
Signe concerné : AGRI 2 TEMPS
Déclarant : V. MANE FILS, Société Anonyme, 620 Route de
Grasse, 06620 LE-BAR-SUR-LOUP
No SIREN : 415 550 284
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Béguines, Immeuble Le Cervier Cergy Saint Christophe, 95000
CERGY PONTOISE
No SIREN : 542 034 327
Marque française
Signe concerné : V. MANE FILS INCOLOR (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SYLVOIL
Déclarant : Merck KGaA, société de droit Allemand, 250
Frankfurterstrasse, 64293 DARMSTADT, Allemagne
Mme Desmousseaux Anne, 35 Rue Eichenberger, 92800
PUTEAUX.
Déclarant : COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA
GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN, Société par actions
simplifiée, 35 rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE
No SIREN : 456 201 094
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène, 38 Avenue Hoche, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MINITAN
16/01/2015
157
Déclarant : CP KELCO APS, Société de droit danois, Ved Banen
16, DK 4623 LILLE SKENSVED, Danemark
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle,
158 rue de l'Université, 75007 PARIS.
Déclarant : GROSSE EQUIPEMENT, Société par actions
simplifiée, Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY
No SIREN : 304 645 393
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine, 2 Place d'Estienne
d'Orves, 75009 PARIS.
o
o
Marque française
Signe concerné : XANFLOOD
Marque française
Signe concerné : STRA PACK
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX
No SIREN : 582 101 424
ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, 5, rue
Murillo, 75008 PARIS.
Déclarant : BOURJOIS, Société par Actions Simplifiée, 12/14 rue
Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
No SIREN : 562 082 511
BOURJOIS, Département des Marques, 12/14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
Marque française
Signe concerné : PIMENT
Marque française
Signe concerné : LAIT SATIN
o
Déclarant : SOFEDIS, SARL, 35 RUE DES FRERES MARTEL,
59247 FECHAIN
M. GRASSET Martin, 86 Boulevard Carnot, 59000 LILLE.
158
Marque française
Marque française
Signe concerné : JB FRAICHEUR QUALITE SOFEDIS (semifigurative)
16/01/2015
Signe concerné : FORANE
Date du dépôt : 10 JANVIER 1985
Déclarant : JETTO, société anonyme, 6 Boulevard de l'Industrie,
41000 BLOIS
No SIREN : 388 324 238
Déclarant : SODEPAC INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée, 4 AVENUE INDUSTRIELLE, 59320 HALLENNES-LEZHAUBOURDIN
No SIREN : 343 080 594
75017 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE, IMMEUBLE
EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : JETTO
Signe concerné : LA BOULE ROUGE HUMIDIVORE DE RODE BOL
– DIE ROTE KUGEL – LA PALLA ROSSA – THE RED BALL –
HUMIDIVORE (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUILLET 1984
Classes de produits et de services : 6, 7, 11, 37, 40, 42.
Déclarant : ARKEMA FRANCE, Société anonyme, 420 RUE
No SIREN : 319 632 790
Déclarant : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée, Les Landes
d'Apigné, 35650 LE RHEU
No SIREN : 333 263 846
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline, Cap Nord A, 2 Allée Marie
Berhaut, CS 71104, 35011 RENNES CEDEX.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : TROPICA
159
Déclarant : EPHIGEA, Société par actions simplifiée, 15, Avenue
André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1
No SIREN : 475 483 319
Madame Aude BUTIN, EPHIGEA, 15, Avenue André Diligent,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Déclarant : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE
No SIREN : 412 082 224
Marque française
Signe concerné : AVISO
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline, Cap Nord A, 2 allée Marie
Marque française
Signe concerné : Pierre BERTRAND
Déclarant : BAUER CONSUMER MEDIA LIMITED, Société régie
selon les lois du Royaume-Uni, 1 Lincoln Court, Lincoln Road,
PE1 2RF PETERBOROUGH, Royaume-uni
PROMARK, M. Berthet Alain, 152 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Déclarant : EPHIGEA, Société par actions simplifiée, 15, Avenue
André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1
No SIREN : 475 483 319
Madame Aude BUTIN, EPHIGEA, 15, Avenue André Diligent,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Marque française
Signe concerné : SMASH HITS
Marque française
Signe concerné : FRIMAS
160
SCP DTMV, 164 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
16/01/2015
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon
les lois de l'Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street,
91521 BURBANK, Californie, Etats Unis d'Amérique
Marque française
Signe concerné : GELOY
Marque française
Signe concerné : COCO LAPIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1985
Déclarant : GREENFIELD INDUSTRIES, INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat de Caroline du Sud, 2501 Davis Creek
Road, Seneca, CAROLINE DU SUD 29678, Etats-Unis d'Amérique
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 24, 28, 30, 32.
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia, 158 rue de
Déclarant : TEYCHENEY André, 3 route de la loubière, 33450
MONTUSSAN
Déclarant : TEYCHENEY Micheline, 3 route de la loubière, 33450
MONTUSSAN
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme VIMES Sandrine, 7-9 Allées
Haussmann, 33300 BORDEAUX.
Marque française
o
o
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA LOUBIERE (semi-figurative)
Signe concerné : C (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 AVRIL 1985
Déclarant : GREENFIELD INDUSTRIES, INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat de Caroline du Sud, 2501 Davis Creek
Road, Seneca, CAROLINE DU SUD 29678, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : SABIC Global Technologies B.V., Société de droit
néerlandais, Plasticslaan 1, 4612 PX BERGEN OP ZOOM, PAYSBAS
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : MO-MAX (semi-figurative)
161
Déclarant : TECHNETICS GROUP FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 90 rue de la Roche du Geai, 42000 SAINTETIENNE
No SIREN : 400 072 997
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc, 83 avenue
Foch, 75116 PARIS.
Déclarant : RICOH COMPANY, LTD., Société de droit japonais,
3-6 Nakamagome 1-chome Ohta-ku, TOKYO 143-8555, Japon
Marque française
Signe concerné : HELICOFLEX
Marque française
Signe concerné : RICOH
Déclarant : DEFONTAINE, Société anonyme, Rue Saint Eloi,
85530 LA BRUFFIERE
No SIREN : 545 550 378
Déclarant : BUFFONI Marie-Thérèse, 9, RUE MOLIERE, 42160
BONSON
Mme Marie-Thérèse BUFFONI, B.P. 463, 9, Rue Molière, 42160
BONSON.
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian, 176 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOS INFORMATIQUE (semi-figurative)
Signe concerné : RD ROLLIX (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1984
162
Déclarant : O. & I. Fleischhauer KG, Société de droit allemand,
Kornkamp 30, 22926 AHRENSBURG, Allemagne
16/01/2015
Déclarant :
CRISTAL
LIMIÑANA
DISTILLERIE
DE
LA
MEDITERRANEE, Société anonyme à conseil d'administration,
99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128, 13355 MARSEILLE
cédex 5
No SIREN : 572 145 233
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Mme
VASSEROT Maristella, 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc,
CS 10128, 13355 MARSEILLE cédex 5.
Marque française
Signe concerné : CRISTAL-MINT
Marque française
Signe concerné : “ VITAGREFF FLEISCHHAUER ”
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
Déclarant : TERRE NEUVE, SAS, 212 AVENUE PAUL DOUMER,
92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 323 841 171
TERRE NEUVE, 212 AVENUE PAUL DOUMER, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : TERRE NEUVE
Signe concerné : P'TIT DEJ'
45.
16/01/2015
Déclarant : SAS LIOT, Société par actions simplifiée, 3-7 avenue
Victor Hugo, 86450 PLEUMARTIN
No SIREN : 622 048 437
163
Marque française
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Signe concerné : LATOUR
Marque française
Signe concerné : CONFIDŒUF
Déclarant : BOUCHARD AINE & FILS “ B.A.F. ”, Société à
Responsabilité Limitée, 4 Boulevard Foch BEAUNE, 21200
BEAUNE
No SIREN : 516 120 060
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
VIROFLAY.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BAF BOUCHARD AINE & FILS (Semi-figurative)
Signe concerné : GOURMELIN AU LAIT CRU (semi-figurative)
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU
LATOUR, Société civile, LIEU-DIT SAINT LAMBERT, 33250
PAUILLAC
No SIREN : 781 953 880
INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline, 16 RUE DANJOU,
33000 BORDEAUX.
Déclarant : ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET,
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, ZA PLEIN OUEST, 56170
QUIBERON
No SIREN : 873 500 086
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
164
Marque française
Signe concerné : LA BELLE-ILOISE ETS GEORGES HILLIET
16/01/2015
Déclarant : Epinette Patrick, 412 route du Port, 74410 SAINT
JORIOZ
M. Epinette Patrick, 412 route du Port, 74410 SAINT JORIOZ.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 13 4 050 720
Déclarant : BELLON Jean, 8 rue du Chaussin, 35530 NOYAL SUR
VILAINE
Marque française
Monsieur BELLON Jean, 8 rue du Chaussin, 35530 NOYAL SUR
VILAINE.
Signe concerné : BACK STAGE
Date du dépôt : 23 JUIN 1994
Marque française
Signe concerné : O'STAR EQUUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MAI 1994
Déclarant : DOP ALAIN, CHATEAU HAUT CABUT, 33390 CARS
DOP ALAIN, CHATEAU HAUT CABUT, 33390 CARS.
Déclarant : FIRST, SAS, ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE,
91420 MORANGIS
No SIREN : 325 476 919
FIRST, M. MERRAN SERGE, ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE,
91420 MORANGIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT CABUT
Marque française
Signe concerné : FIRSTPLAST
16/01/2015
165
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2014
Déclarant : Kobra International Ltd., Une société de l'Etat de New
York (USA), 525 Seventh Avenue, 19th Floor, NEW YORK,
NY 10018, Etats-Unis d'Amérique
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NATEA
Marque française
Signe concerné : NICOLE MILLER (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 1994
Déclarant : MEDAS SA, SOCIETE ANONYME, 57 AVENUE
DOUMER, 03200 VICHY
No SIREN : 310 914 544
MEDAS, SA, 57 AVENUE DOUMER, 03200 VICHY.
Déclarant : Chateau d'Ornaisons, GFA, 11200 ORNAISONS
No SIREN : 393 271 655
M. JOYEUX Robert, 66 rue du Maréchal Foch,
VERSAILLES.
Marque française
78000
Signe concerné : NATURE
Date du dépôt : 4 AOÛT 1994
Marque française
Signe concerné : CHATEAU d'ORNAISONS
DOUMER, 03200 VICHY
No SIREN : 310 914 544
Déclarant : LEROUX, Société par Actions Simplifiée, 84 RUE
FRANCOIS HERBO, 59310 ORCHIES
No SIREN : 045 750 817
BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE, IMMEUBLE
Marque française
Signe concerné : CAP VERT
166
16/01/2015
Déclarant : Veyre de Soras GABRIEL, 2 Rue Pierre Dugelay,
69250 NEUVILLE SUR SAONE
Déclarant : VECHE MICHEL, 2 rue Pierre Dugelay, 69250
NEUVILLE SUR SAONE
M. Gabriel de SORAS, 2 Rue Pierre Dugelay, 69250 NEUVILLE
SUR SAONE.
Déclarant : HUSQVARNA AB, 561 82 HUSKVARNA, Sweden
HUSQVARNA AB, c/o Patrix AB, Bäckebols Gård 1, 422 59
HISINGS BACKA, SUEDE.
Marque française
Signe concerné : ARCHIPLUS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SMART START
Déclarant : Constellation Brands U.S. Operations, Inc, Société
organisée selon les lois de l'Etat de New York, 235 N. Bloomfield
Road, Canandaigua, NEW YORK 14424, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
Déclarant : GITNOR, SAS, 41 Avenue Gustave Delouy, 59100
ROUBAIX
No SIREN : 328 960 554
GITNOR, M. VANSCHOORISSE Serge, 41 Avenue Gustave
Delouy, 59100 ROUBAIX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : GITNOR (semi-figurative)
Signe concerné : SCHENLEY
16/01/2015
167
Déclarant : MET-RX SUBSTRATE TECHNOLOGY, INC., société
américaine régie par les lois de l'Etat de Californie, 2100
Smithtown Avenue, Ronkonkoma, NEW YORK 11779, Etats-Unis
d'Amérique
Marque française
Signe concerné : MIAMI
GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie, 41 Avenue de
Marque française
Signe concerné : MET-RX
Déclarant : CREAPOLE, SA, 128 rue de RIVOLI, 75001 PARIS
No SIREN : 348 968 660
CARLER Avocats, Mme MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, 75016
PARIS.
Marque française
Signe
concerné :
CREAPOLE
MANAGEMENT (semi-figurative)
Déclarant : Laboratoires Fournier SAS, Société par actions
simplifiée, 42, rue Rouget de Lisle, 92150 SURESNES
Brandstock AG, Renewals Dept., Rueckertstr. 1, 80336 MUNICH,
Allemagne.
ECOLE
DE
CREATION
Marque française
Signe concerné : ERECNOS
Déclarant : SAGET LA PERRIERE, SA, RN 7, LA CASTILLE, 58150
POUILLY SUR LOIRE
No SIREN : 304 890 817
SAGET LA PERRIERE, SA, RN 7, LA CASTILLE, 58150 POUILLY
SUR LOIRE.
Marque française
Déclarant : SOMAGIC, Société Anonyme, Hameau de Veilly,
71290 LA GENETE
No SIREN : 410 249 734
Signe concerné : LES LOGERES
Cabinet John SCHMITT, 9, Rue Pizay, 69001 LYON.
168
16/01/2015
Déclarant : COVIDIEN AG, Société organisée sous les Lois
suisses, Victor von Bruns-Strasse 19, NEUHAUSEN AM
RHEINFALL, 8212, SUISSE
Déclarant : CHAUDRON-THOURON anne, 6 PASSAGE DIGOT,
54000 NANCY
CEDEX.
Déclarant : FACHETTI Christiane, 95 RUE de la COLLINE, 54000
NANCY
CHAUDRON-THOURON anne, 6 PASSAGE DIGOT.
Marque française
Signe concerné : KANGAROO (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CINQ SIX MOUCHES (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2014
Déclarant : MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH – Co. KG,
Société de droit allemand, 10 Austrasse, 74653 KUNZELSAU,
Allemagne
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme, 20
AVENUE RAYMOND ARON, 92160 ANTONY
No SIREN : 304 463 284
Aventis Pharma S.A.c/oSanofi, Mme GILLES-FORT Catherine,
Direction Juridique Marques-Pôle Maintien en vigueur-Tri
B3/315, 20 Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie, 115
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : RULID D
Signe concerné : MUSTANG
16/01/2015
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme, 115 rue de
Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
Marque française
Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle, 4 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : LAIOUS
169
Marque française
Signe concerné : POSTO
Déclarant : SANOFI, Société anonyme, 54 RUE LA BOETIE, 75008
PARIS
No SIREN : 395 030 844
Déclarant : Compagnie Plastic Omnium, Société anonyme à
conseil d'administration, 19 Boulevard Jules Carteret, 69007
LYON
No SIREN : 955 512 611
SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE
MARQUES – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR-TRI B3/315, 20
avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
LLR, Mme GAUDY EROUT Kristell, 11 Boulevard de Sébastopol,
75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DYNALIS
Marque française
Signe concerné : LUDOSYSTEM
Déclarant : Société des Caves et de Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, Avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON
No SIREN : 925 480 030
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co. KG, Société de droit
allemand, Mittelstrasse 8, 78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
Avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
CEDEX.
170
Marque française
Signe concerné : DUOMAT
16/01/2015
Déclarant : A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée, ZAC de la
Rouvelière, 72700 SPAY
No SIREN : 400 916 979
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : Abriblue (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : OPTITHERM
DOUMER, 03200 VICHY
No SIREN : 310 914 544
Déclarant : COFRAMAR, SOCIETE ANONYME, Zone Industrielle
Heiilecourt, 10 Allée des Peupliers, 54180 HOUDEMONT
No SIREN : 762 800 266
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel,
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 Avenue de la
Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : PERLSPRINT
Marque française
Signe concerné : PA NI ZO
16/01/2015
DOUMER, 03200 VICHY
No SIREN : 310 914 544
171
Marque française
Signe concerné : WILHELM TELL
Marque française
Signe concerné : BIRDIE
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX
No SIREN : 582 101 424
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS
ROULLIER, Société anonyme, 27 avenue Franklin Roosevelt,
35400 SAINT MALO
No SIREN : 313 642 548
PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte, 152 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : ELLE
Signe concerné : NUTRACTIF
Déclarant : BELVEDERE, Société anonyme, 7 Quai de la Paix,
30300 BEAUCAIRE
No SIREN : 380 695 213
Déclarant : ALTHO, Société par actions simplifiée, Route de
Saint Caradec, 56920 SAINT-GERAND
No SIREN : 397 729 591
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra, 122 rue
172
Marque française
Signe concerné : ALTHO
16/01/2015
Déclarant : PUMA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
1, rue Louis Ampère, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
Déclarant : ALTHO, Société par actions simplifiée, Route de
Saint Caradec, 56920 SAINT-GERAND
No SIREN : 397 729 591
Marque française
Signe concerné : STREET SOCCER
Marque française
Signe concerné : CHAVITOS
Déclarant : CM BRAND HOLDINGS LLC, Société organisée sous
les lois de l'Etat de New York, 1370 Broadway, Suite 1107, NEW
YORK, NEW YORK 10018, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : GYPASS, société par actions simplifiée à associé
unique, 4 rue d'Hybouville, 76630 ENVERMEU
No SIREN : 393 442 389
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Catherine MALANDRINO
Marque française
Signe concerné : GYPASS (semi-figurative)
o
16/01/2015
Déclarant : ORANGE, Société anonyme, 78 Rue Olivier de
Serres, 75015 PARIS
No SIREN : 380 129 866
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra, 122 Rue
173
Marque française
Signe concerné : TALUS
Marque française
Signe concerné : APRES-L'ECOLE… (semi-figurative)
Déclarant : CANAVESE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
QUARTIER LA MUSCATELLE, CHEMIN DÉPARTEMENTAL No 2,
13400 AUBAGNE
No SIREN : 305 036 543
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL, 232
AVENUE DU PRADO, 13008 MARSEILLE.
Déclarant : BELVEDERE, Société anonyme, 7 Quai de la Paix,
30300 BEAUCAIRE
No SIREN : 380 695 213
Marque française
Signe concerné : LA FORCE VERTE! (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PRESEREN
o
Déclarant : FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée,
Zone Artisanale, 68990 HEIMSBRUNN
No SIREN : 313 620 916
Déclarant : TEQUILA ORENDAIN DE JALISCO, Société de droit
mexicain, Prolongacion Av. Vallarta No. 6230, Col. Jocotan,
Zapopan, 45017 JALISCO, Mexique
PARIS Cedex 8.
174
Marque française
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : TEQUILA ORENDAIN OLLITAS REPOSADO
(semi-figurative)
Signe concerné : X'GLACES
Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET
L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place
Général de Gaulle, 92160 ANTONY
No SIREN : 806 420 360
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, 7 rue des Aulnes,
Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Déclarant : All Sport, Inc., société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 720 Jewell Drive, Waco, TEXAS 76712, EtatsUnis d'Amérique
Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire, 22 rue Bergère, 75009
PARIS.
Marque française
Signe concerné : X'TECH
Marque française
Signe concerné : ALL SPORT
Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET
L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place
Général de Gaulle, 92160 ANTONY
No SIREN : 806 420 360
Déclarant :
ENTREPRISE
LYONNAISE
D'ISOLATIONS
THERMIQUES-ELIT, Société par Actions Simplifiée, 10 rue du Pré
Magne, ZA des Andrés, 69126 BRINDAS
No SIREN : 955 511 472
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : SANPON
175
Déclarant : FEDERATION DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST
EUROPE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil
Local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal
d'Instance de Strasbourg, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
EUROPE, Association régie par les articles 21 et 79 du Code Civil
STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : C.M.C.E.E.
Marque française
Signe concerné : CENTRE EST EUROPE
Déclarant : LOC MARIA, Société par actions simplifiée à associé
unique, 13 RUE DE LA LONGERAIE, 35760 SAINT-GRÉGOIRE
No SIREN : 379 340 151
INLEX IP EXPERTISE, 4 RUE DES OLIVETTES, 7 PASSAGE
DOUARD, 44000 NANTES.
EUROPE, Association régie par les articles 21 et 79 du Code Civil
STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : JOS PERON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SUD EST EUROPE
176
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
16/01/2015
Déclarant : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée, 8 Rue
Christophe Colomb, 75008 PARIS
No SIREN : 418 402 095
Marque française
Signe concerné : FRUITS ET TRADITION
o
o
Marque française
Signe concerné : HYGIAFLORE stimule le transit intestinal (semifigurative)
Déclarant : Agilent Technologies, Inc., Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 5301 Stevens Creek Boulevard,
Santa Clara, 95051 CALIFORNIE, Etats-Unis d'Amérique
75008 PARIS.
Déclarant : RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS, S.L.,
Société de droit espagnol, Albacete, 23, Tercero Pta. 4, 46007
VALENCIA, ESPAGNE
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SHIELDTORCH
Marque française
Signe concerné : KIKOS
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOÛT 2014
Déclarant : INTERTALENT, SARL, 16 rue Henri Barbusse, 75005
PARIS
No SIREN : 403 269 186
Déclarant : SYNDICAT DES FABRICANTS DU CASSIS DE DIJON,
Syndicat régi par les dispositions du Livre 4 – Titre 1 du Code du
Travail, 4 Boulevard Docteur Jean Veillet, BP 46524, 21065
DIJON CEDEX
Déclarant : SAMUELSON François, 10, rue des Ursulines, 75005
PARIS
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
INTERTALENT, 16 rue Henri Barbusse, 75005 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : INTERTALENT
177
Déclarant : SEGA CORPORATION, Société de droit japonais,
2-12, Haneda 1-Chome, Ohta-Ku, TOKYO, JAPON
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Déclarant : CELOG PARTICIPATIONS, SAS, 54 rue de Paradis,
75010 PARIS
No SIREN : 519 136 170
Marque française
Signe concerné : VIRTUA COP (semi-figurative)
CELOG PARTICIPATIONS, M. D'ASSIGNIES RAPHAEL, 54 rue de
Paradis, 75010 PARIS.
Marque française
Signe concerné : IDDN
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, SOCIETE ANONYME,
107 Avenue Henri Freville, 35200 RENNES
No SIREN : 335 186 094
UBISOFT ENTERTAINMENT, M. Muraccini Marc, 28 Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Déclarant : THE ROBERT ALLEN GROUP, INC., société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 225 Foxboro Boulevard,
02035 FOXBORO, Etat du Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine, 2 place d'Estienne
Marque française
Signe concerné : UBI SOFT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : BEACON HILL
178
16/01/2015
Déclarant : TIMAC AGRO, Société par actions simplifiée, 27
avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT-MALO
No SIREN : 632 050 191
Marque française
Signe concerné : EQUIPHOS
Marque française
Signe concerné : K ALGO+ (semi-figurative)
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme, 20
AVENUE RAYMOND ARON, 92160 ANTONY
No SIREN : 304 463 284
AVENTIS PHARMA, S.A., Mme GILLES-FORT Catherine,
DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – POLE MAINTIEN EN
VIGUEUR-TRI B3/315, 20 AVENUE RAYMOND ARON, 92160
ANTONY.
Déclarant : DAUBIÉ CATHERINE, 5 rue CAMILLE SAINT-SAËNS,
94440 SANTENY
Catherine DAUBIÉ, 5 rue Camille Saint-Saëns, 94440 SANTENY.
Marque française
Signe concerné : GENCELL
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHEVAL'BUSINESS
International
(semi-
Déclarant : TIMAC AGRO, Société par actions simplifiée, 27
avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT-MALO
No SIREN : 632 050 191
SEINE
No SIREN : 330 589 755
PARIS.
16/01/2015
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIFT ANTI-AGE
Signe concerné : BIOCRISTAL
o
179
SEINE
No SIREN : 330 589 755
o
PARIS.
Déclarant : INTERNACIONAL DE COSMÉTICA Y PELUQUERIA,
S.L., Société de droit Espagnol, Crta, A 1239 Albalate-Binefar,
Km 4,6, 22534 ALBALATE DE CINCA, HUESCA, Espagne
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIFT ANTI-RIDES
Marque française
Signe concerné : marcel Carré (semi-figurative)
Déclarant : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions
Simplifiée, Tour CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA
DEFENSE CEDEX
No SIREN : 410 118 608
o
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Déclarant : CANAL SPORT, société à responsabilité limitée, 2
Rue du Nouveau Bercy, 94220 CHARENTON LE PONT
No SIREN : 331 293 076
IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna, Le Centralis, 63
Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
180
Marque française
Signe concerné : CANAL SPORT
16/01/2015
Déclarant : EUROSAM, Groupement d'intérêt économique,
Bâtiment Kerguelen, Centre d'affaires La Boursidière, 92357 LE
PLESSIS ROBINSON CEDEX
No SIREN : 950 564 476
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine, Immeuble
Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
Déclarant : PUBLIC SYSTEME HOPSCOTCH, Société anonyme,
40 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET
No SIREN : 602 063 323
Marque française
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte, 152 avenue des Champs
Signe concerné : E (SEMI-FIGURATIVE)
Marque française
Signe concerné : LE PUBLIC SYSTEM
No SIREN : 045 750 817
Déclarant : GETTY IMAGES (SEATTLE), INC, Société régie selon
les lois des Etats-Unis d'Amérique, 2013 Fourth Avenue, Fourth
floor SEATTLE, WASHINGTON, Etats-Unis d'Amérique
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FEMME AU PLATEAU (FIGURATIVE)
Marque française
Signe concerné : PHOTODISC
16/01/2015
No SIREN : 045 750 817
181
Marque française
Signe concerné : AU PLANTEUR DU NORD (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LA PREMIERE (semi-figurative)
Déclarant : ADVINI, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
No SIREN : 896 520 038
No SIREN : 045 750 817
Marque française
Signe concerné : LE VIN DU PATRON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE (LIERRE)
Déclarant : KAUFLER, Société par Actions Simplifiée, Zone
Artisanale des Parpareux, 22600 LOUDEAC
No SIREN : 319 086 484
No SIREN : 045 750 817
Marque française
Signe concerné : POLYMODULE
182
16/01/2015
Déclarant :
SAINT-GOBAIN
PERFORMANCE
PLASTICS
CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de
Californie, 1199 Chillicothe Road, AURORA, OHIO 44202, EtatsUnis d'Amérique
Déclarant : CHR HANSEN FRANCE SAS, Société par actions
simplifiée, Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay, 91290 SAINTGERMAIN-LES-ARPAJON
No SIREN : 552 103 905
Marque française
Signe concerné : C-FLEX
Marque française
Signe concerné : NATUREN
Déclarant : CASSIDIAN TEST AND SERVICES, Société par
actions simplifiée à associé unique, ZAC DE LA CLEF SAINT
PIERRE, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, 78990 ELANCOURT
No SIREN : 428 610 398
Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS,
Société par actions simplifiée, 52/54 rue de Châteaudun, 75432
PARIS Cedex 09
No SIREN : 542 055 603
MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle, 4 Avenue
Hoche, 75008 PARIS.
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : PLANETE JAZZ
Marque française
Signe concerné : MEMO
16/01/2015
Déclarant : CARGOTEC PATENTER AB, Société de Droit Suédois,
c/o Cargotec Sweden AB, Långgatan 14, 34181 LJUNGBY,
SUEDE
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
183
Marque française
Signe concerné : PASS'ELEC (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SPACE
Déclarant : GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société en Commandite
par Actions, 60 AVENUE DE L'EUROPE, 92270 BOIS-COLOMBES
No SIREN : 702 055 187
Déclarant : HUSSON FROMAGES SARL, Société à responsabilité
limitée, 29A, rue Charles De Gaulle, 68370 ORBEY
No SIREN : 917 020 190
CEDEX.
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEINKREBS Sabine, 17, Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM.
o
Marque française
o
Signe concerné : COMPLIMENTS
Marque française
Signe concerné : LE REGAL AU LAIT CRU (semi-figurative)
Déclarant : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE
CAHORS “ MAEC ”, Société par actions simplifiée à associé
unique, Zone Industrielle de Regourd, 46000 CAHORS
No SIREN : 451 012 058
Déclarant : GREENCOAT LIMITED, Société de droit Britannique,
Wonastow Industrial Estate West, MONMOUTH – NP15 2DJ,
ROYAUME-UNI
Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile, 9 Avenue de
l'Europe, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
184
Marque française
Signe concerné : NUTRI LABS (semi-figurative)
Déclarant : Samyang Biopharmaceuticals Corporation, Société
de droit sud-coréen, 263, Yeonji-dong, Chongno-gu, SEOUL,
Corée du Sud
CABINET DAVID-TOURNEL, 12, rue d'Orléans, 44000 NANTES.
Déclarant : Alfa Laval Corporate AB, Société de droit suédois,
Box 73, SE 221 00 LUND, Suède
PARIS Cedex 8.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : TRISORB
Marque française
Signe concerné : ALFA LAVAL
o
Déclarant : FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée, 13
avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY
No SIREN : 433 802 147
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, M. BINOUX Olivier, 38 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : PANACHEM SA, Société de droit suisse, c/o Boccard
& Cie, 1 Grand Place, Case Postale 416, 1701 FRIBOURG, Suisse
GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE Lucie, 41 avenue de
Marque française
Signe concerné : BAIE OUEST RENNES
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1994
Marque française
Signe concerné : PYRAL
16/01/2015
185
Déclarant : FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée, 13
avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY
No SIREN : 433 802 147
Signe concerné : BIZIM AVRUPA
Marque française
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier, 38 Avenue Hoche, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BAIE OUEST NANTES
Déclarant : LA FRANÇAISE DES JEUX, Société anonyme
d'économie mixte, 126 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 315 065 292
LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique, 126 rue Galliéni,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Déclarant : SAHRAI Roya, Via V Foppa 7, 20144 MILAN, ITALIE
Marque française
Signe concerné : Loto 7
NICE.
Marque française
Signe concerné : REVES DU DESERT France (semi-figurative)
Déclarant : Sidag Aktiengesellschaft, société régie selon les lois
de la Suisse, Weinmoostrasse 9, 8583 SULGEN, Suisse
STRASBOURG Cedex.
Marque française
Signe concerné : SICILIA L'EXPRESSION DU CITRON
Déclarant : LATIF DIZADJI HOSSEIN, 155 avenue de Clichy,
75017 PARIS
LATIF DIZADJI HOSSEIN, 155 avenue de Clichy, 75017 PARIS.
186
16/01/2015
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34 Rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
No SIREN : 425 127 362
Déclarant : ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions
simplifiée, Route du Milieu, 33330 SAINT-EMILION
No SIREN : 492 749 650
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric, 39 Rue
Fessart, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine, 31 Rue Tronchet,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FUN
Marque française
Signe concerné : LA FLEUR RENAISSANCE
Déclarant : NORGINE PHARMA, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 2 Rue Jacques Daguerre, 92500 RUEIL
MALMAISON
No SIREN : 552 019 689
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 20/22 rue des Fossés Saint Jacques,
75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE, 82 Boulevard
Sébastopol, 75003 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : NORGINE (semi-figurative)
Signe concerné : 100 KM DE…
16/01/2015
Déclarant : IKKS GROUP, Société par Actions Simplifiée, 94, rue
Choletaise, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES
No SIREN : 339 899 940
IKKS GROUP, Direction Juridique, 94, rue Choletaise, 49450
SAINT MACAIRE EN MAUGES.
187
Marque française
Signe concerné : ANNIVERSAIRE
Marque française
Signe concerné : 616 (SIX CENT SEIZE)
No SIREN : 425 127 362
No SIREN : 425 127 362
Marque française
Signe concerné : DELICE
Marque française
Signe concerné : MONDEO FAMILY
No SIREN : 425 127 362
Déclarant : LA FRANÇAISE DES JEUX, Société anonyme
d'économie mixte, 126 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 315 065 292
LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique, 126 rue Galliéni,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
188
16/01/2015
Marque française
Marque française
Signe concerné : COMMERCIALIMMO
Signe concerné : Loto 7
Déclarant : ASTER MOD, Société anonyme, 21 rue de l'industrie,
Zone industrielle, 67220 HOERDT
No SIREN : 698 503 372
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 20/22 rue des Fossés Saint Jacques,
75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
ASTER MOD, 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
Marque française
Signe concerné : KATMAÏ
Marque française
Signe concerné : DANCE ATTITUDE
Déclarant : B.FOREVER, Société en commandite par actions, 12
rue Dieu, 75010 PARIS
Mme BOKSENBAUM Nathalie, 61 avenue Victor Hugo, 75116
PARIS.
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme, 115 rue de
Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
Signe concerné : B (semi-figurative)
Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle, 4 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
16/01/2015
189
Déclarant : Bruno Presezzi S.p.A., Société italienne, Via per
Ornago 8, 20040 BURAGO MOLGORA, Italie
Déclarant : NORVAL – NORMANDE DE VALORISATION, société
par actions simplifiée, Le Bois de la Mare, 76480 BERVILLE-SURSEINE
No SIREN : 333 185 833
Marque française
Signe concerné : MO 22
o
o
Marque française
Signe concerné : NORVAL NORMANDE DE VALORISATION
Déclarant : Roger Renard Entreprise SARL, Société à
Responsabilité Limitée, 48 Avenue du Vallespir, 66110 AMELIELES-BAINS-PALALDA
No SIREN : 301 863 163
Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile, 9 Avenue de
l'Europe, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE.
Déclarant : Felissimo Corporation, société de droit japonais, 59
Naniwa-Machi, Chuo-ku, KOBE 650, Japon
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DESIGN 21
Marque française
Signe concerné : ROGER RENARD ENTREPRISE (semi-figurative)
Déclarant : Felissimo Corporation, société de droit japonais, 59
Naniwa-Machi, Chuo-ku, KOBE 650, Japon
PARIS.
190
Marque française
Signe concerné : CHILDREN 21
16/01/2015
Déclarant : EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme, 54 rue Marcel
Paul, 51200 EPERNAY
No SIREN : 095 550 356
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Déclarant : QUALIBAT, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901,
55, avenue Kléber, 75116 PARIS
No SIREN : 784 671 141
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : PULVASOL
Marque française
Signe concerné : CERTIBAT
Déclarant : Teamac, société de droit anglais, Lockwood Street,
Hull, NORTH YORKSHIRE HU2 0HN, Royaume-uni
PARIS.
Marque No 3 317 586 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : L'ABEILLE, Société par actions simplifiée, 9 RUE
D'OBERNAI, 49300 CHOLET
No SIREN : 062 200 225
INLEX IP EXPERTISE, 5, RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TEAMAC
Marque française
Signe concerné : MOKAF
16/01/2015
191
Déclarant : PISCINELLE, Société anonyme, 3 rue des Boisseliers,
95330 DOMONT
No SIREN : 453 428 914
Déclarant : CA COMMUNICATION BORDEAUX, Société par
Actions Simplifiée, 4 rue Eugène et Marc Dulout, Pôle
Multimodal, 33600 PESSAC
No SIREN : 414 947 093
Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique, 176 Avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
PARIS.
o
o
Marque française
Marque française
Signe concerné : PISCINELLE
Signe concerné : FOLIVERSAIRE
Déclarant : GIOCHI PREZIOSI S.P.A., société par actions, Via Del
Lauro, 7, 20121 MILANO (MI), Italie
Déclarant : VETISOL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, Zone Industrielle Sud, 890 rue des Frères Lumière,
71000 MACON
No SIREN : 422 598 540
Besati Barbara, SOCIETA' ITALIANA BREVETTI S.P.A., Via
Carducci, 8, 20123 MILANO, ITALIE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : EMILIO
Signe concerné : PLANAL
192
DARVA, 245 Rue du Stade, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT
Cedex.
16/01/2015
Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance,
245 Rue du Stade, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex
No SIREN : 345 133 128
Marque française
Signe concerné : AGNES B. (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EDIFAX (semi-figurative)
Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance,
245 Rue du Stade, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT Cedex
No SIREN : 345 133 128
DARVA, 245 Rue du Stade, B.P. 98732, CHAURAY, 79027 NIORT
Cedex.
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET, Société
civile immobilière à capital variable, 173 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
No SIREN : 539 861 898
Marque française
Signe concerné : EDIPOSTE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE BELLET (semi-figurative)
Déclarant : ULTRADENT PRODUCTS, INC., Société organisée
sous les lois de l'Etat d'Utah, 505 West 10200 South, SOUTH
JORDAN, UTAH 84095, Etats-Unis d'Amérique
PARIS.
16/01/2015
Marque française
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Signe concerné : OPALESCENCE
Signe concerné : SISMODIDAC
193
Déclarant : DREAMWORKS ANIMATION L.L.C, Société de droit
américain, 1000 Flower Street, 91201 GLENDALE, Californie,
Déclarant : CHAMPAGNE PIERRE MORLES, SARL, 7 RUE
PAULIN PARIS, 51160 AVENAY VAL D'OR
No SIREN : 381 976 109
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien, 9 rue
Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
SARL CHAMPAGNE PIERRE MORLES, 7 RUE PAULIN PARIS,
51160 AVENAY VAL D'OR.
Marque française
Marque française
Signe concerné : DREAMWORKS
Signe concerné : CHAMPAGNE PIERRE MORLES
Déclarant : DIDACTIK, SAS, 62 Rue de Siltzheim, 57200
REMELFING
No SIREN : 520 355 298
No SIREN : 352 014 955
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa, 15 rue Emile Zola,
69002 LYON.
194
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : NACTA'FRUIT
Déclarant : SARL CROIN ALEXANDRE, SARL, 5 RUE DE
POLOGNE, 59000 LILLE
No SIREN : 400 019 360
SARL CROIN ALEXANDRE, M. Alexandre CROIN, 5 rue de
Pologne, 59000 LILLE.
Déclarant : PACIFIC ENGINEERING CORPORATION, Société
organisée sous les lois du Japon, 450 Hinoki-cho, OGAKI-SHI,
GIFU-KEN, Japon
Marque française
Signe concerné : CROIN ALEXANDRE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Déclarant : DREAMWORKS ANIMATION L.L.C, Société de droit
américain, 1000 Flower Street, 91201 GLENDALE, Californie,
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17.
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien, 9 rue
Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GENINFO
Marque française
Signe concerné : DREAM WORKS SKG (semi-figurative)
16/01/2015
EUROPEENNE,
Déclarant : Aroma da Terra – Cosméticos Naturais, Lda., Société
de droit portugais, Rua Dr. Sousa Martins, 9, 2726-902 MEM
MARTINS, Portugal
Déclarant : COMPAGNIE LAITIERE
Anonyme, 50890 CONDE-SUR-VIRE
No SIREN : 780 876 421
195
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory, 158 rue de
Société
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : AROMA DA TERRA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GOLD TIME
Déclarant : BLANCHON, SA, 28 rue Charles Martin, 69192 SAINT
FONS
No SIREN : 390 112 886
No SIREN : 352 014 955
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa, 15 rue Emile Zola,
69002 LYON.
o
o
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIVA (semi-figurative)
Signe concerné : PERFORMER
196
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie, 115
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
16/01/2015
Déclarant : LABORATOIRES CARILENE, Société par Actions
Simplifiée, 7 rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON
No SIREN : 325 194 165
Marque française
Signe concerné : MOULES DE BOUZIGUES (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : M 44
Déclarant : JULIEN MACK, Société par Actions Simplifiée, 65 Bis
rue Lafayette, 75009 PARIS
No SIREN : 016 450 298
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC, 270 Boulevard
Clémenceau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL.
Déclarant : INVENSYS SYSTEMS, INC., Société organisée sous
les lois de l'Etat du Massachussets, 33 Commercial Street, 02035
FOXBORO, Etat du Massachussets, Etats-Unis d'Amérique
d'Orves, 75441 PARIS CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : HONORE DE BOURGOGNE
Marque française
Signe concerné : EXACT
Déclarant : SERAP INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée,
Route de Fougères, 53120 GORRON
No SIREN : 389 758 426
Déclarant : SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE
LA MEDITERRANEE, syndicat loi 02.05.1991 no 91.411, Maison
de la Mer, Bâtiment 1, Quai Baptiste Guitard, 34140 MEZE
RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie, ZA de Font Grasse, 8 rue
des Briquetiers, BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SERAP.ID
16/01/2015
Déclarant : INTERSTISS, SAS, ZA le Charpenay, 7 Allée des
artisans, 69210 LENTILLY
No SIREN : 412 899 031
No SIREN : 352 014 955
INTERSTISS, M. Brunier Pierre, ZA Le Charpenay, 7 Allée des
Artisans, 69210 LENTILLY.
197
Marque française
Signe concerné : CANDY'UP (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1995
Marque française
Signe concerné : KONY
Déclarant : MILACRON LLC, Société constituée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 4165 Half Acre Road, BATAVIA, OHIO 45103,
Déclarant : EARL GEORGES VERNAY, EARL, 1 RN 86, 69420
CONDRIEU
No SIREN : 352 665 152
EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL, 1 RN 86, 69420
CONDRIEU.
Marque française
Marque française
Signe concerné : FERROMATIK MILACRON
Signe concerné : Les Chaillées de l'Enfer (semi-figurative)
198
16/01/2015
Déclarant : MILACRON LLC, Société constituée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 4165 Half Acre Road, BATAVIA, OHIO 45103,
Marque française
Signe concerné : CLARISKIN
Marque française
Signe concerné : ELEKTRA
Marque No 04 3 327 937 ayant fait l’objet d’un renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2014
Déclarant : ALERE SWITZERLAND GMBH, société de droit
suisse, Bahnhofstrasse 28, 6300 ZUG, SUISSE
Déclarant : CASH CONVERTERS PTY LTD, société régie selon les
lois australiennes, Level 18, Chancery House, 37 St Georges
Terrace, Perth, Western Australia, Australie
75008 PARIS.
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe, 91 avenue Kléber,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CarePlan
Marque française
Signe concerné : CASH CONVERTERS (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant :
SOCIETE
INDUSTRIELLE
LIMOUSINE
D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB), Société Anonyme,
Madrias, 19130 OBJAT
No SIREN : 330 496 043
Déclarant : INGENIDOC, Société par actions simplifiée, Rue du
Pré de la Roquette, Parc de la Vente Olivier, 76800 SAINTETIENNE-DU-ROUVRAY
No SIREN : 400 453 692
AQUINOV, Marie MOTHES, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : INGENIDOC
Déclarant : HORIZAL, Société par Actions Simplifiée, ZI Les
Coutanes, 38300 DOMARIN
No SIREN : 693 620 320
Déclarant :
HARMAN
INTERNATIONAL
INDUSTRIES,
INCORPORATED, Société organisée sous les lois de l'Etat du
Delaware, 8500 Balboa Boulevard, NORTHRIDGE, CALIFORNIE
91329, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Signe concerné : PORTALIER HORIZAL
o
199
o
Marque française
Signe concerné : CONTROL
Déclarant : NATIONAL INSTRUMENTS IRELAND RESOURCES
LIMITED, Société de droit irlandais, Willsborough Industrial
Estate, Clonshaugh, DUBLIN 17, Irlande
Déclarant : MENARINI FRANCE, Société anonyme, 1-7 rue du
Jura, 91320 WISSOUS
No SIREN : 383 537 784
Marque française
Signe concerné : ELECTRONICS WORKBENCH
Marque française
Signe concerné : ALTIARENE
200
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ALMACALM
Marque française
Signe concerné : GUESS KIDS
16/01/2015
Déclarant : Guess? IP Holder L.P., Une “ Limited partnership ”
organisée sous les lois de l'Etat du Delaware, 1444 S. Alameda
Street, Los Angeles, CALIFORNIE 90021, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Déclarant : EAGLES, Ltd., Société organisée sous les lois de
l'Etat de Californie, The Eagles, Azoffmusic Management, 1100
Glendon Avenue, Suite 2000, Los Angeles, CALIFORNIE 90024,
Déclarant : NOREV SA, Société Anonyme, 70 avenue de Bohlen,
69120 VAULX EN VELIN
No SIREN : 404 132 052
Marque française
Signe concerné : EAGLES
Marque française
Signe concerné : J.R.D. MINIATURES (semi-figurative)
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée,
8-10 rue Paul Bert, 69150 DECINES CHARPIEU
No SIREN : 775 645 757
Déclarant : ABC, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de
New York, 77 West 66th Street, New York, 10023 NEW YORK,
Etats Unis d'Amérique
SCP DTMV, 164 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : ABC ONLINE
Déclarant : ROUX COMBALUZIER SCHINDLER, Société
anonyme, 1-3 rue Dewoitine, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
No SIREN : 719 801 854
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory, 158 rue de
Déclarant : IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc
d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3, 69760
LIMONEST
No SIREN : 449 354 224
201
Marque française
Signe concerné : SERENAL
Marque française
Signe concerné : GELIS (semi-figurative)
Déclarant : FADICLASS, Société Anonyme, LIEUDIT LA TRAPPE,
61350 SAINT-MARS D'EGRENNE
No SIREN : 382 905 545
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick, 3 Place de
l'Hôtel de Ville, CS 70 302, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Déclarant : IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc
d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3, 69760
LIMONEST
No SIREN : 449 354 224
Signe concerné : FADICLASS
Marque française
Marque française
Signe concerné : SANS (semi-figurative)
202
16/01/2015
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à responsabilité
limitée, 43 chemin de l'Armée d'Afrique, 13005 MARSEILLE
No SIREN : 318 381 761
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul, 232
avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Signe concerné : 2G GENIE GEOLOGIQUE (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : SHAMAN (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : VIGNOBLES ROUSSEAU, SCE, PETIT SORILLON,
33230 ABZAC
SCE VIGNOBLES ROUSSEAU, PETIT SORILLON, 33230 ABZAC.
Marque française
Déclarant : FRISK INTERNATIONAL N.V., Société de droit belge,
2 Technologielaan, 3001 LEUVEN, Belgique
Signe concerné : CHATEAU HAUT BARRY Appellation Bordeaux
Contrôlée
WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric, 21 Place de la République, 75003
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRAICHEUR EXTREME
Déclarant : UFP International, Société Anonyme, 1-3 Impasse de
la Cokerie, 93212 SAINT-DENIS LA PLAINE
No SIREN : 322 593 203
UFP International, Eric Espinasse, 1-3 Impasse de la Cokerie,
93212 SAINT-DENIS LA PLAINE.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 523
Marque française
Déclarant : ROYAL Paul, 10 Rue Thimonnier, 42100 SAINTETIENNE
Signe concerné : UFP-INTERNATIONAL (semi-figurative)
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick, 3 Place de
l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
16/01/2015
203
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2014
Déclarant : JOUX THIERRY NOEL LAURENT CLAUDE, 307
CHEMIN DU SUVERAN, 06140 VENCE
Déclarant : JOUX LAURENT ROBERT ANDRE CLAUDE, 307
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
M. JOUX THIERRY NOEL LAURENT CLAUDE, 307 CHEMIN DU
SUVERAN, 06140 VENCE.
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, Société anonyme, 107
avenue Henri Freville, 35200 RENNES
No SIREN : 335 186 094
Attn to : Marc Muraccini, UBISOFT ENTERTAINMENT, 28 Rue
Armand Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Marque française
Signe concerné : 4F Fabrique Française de Frappe à Froid
Marque française
Signe concerné : UBI STUDIOS
M. JOUX THIERRY NOEL LAURENT CLAUDE, 307 CHEMIN DU
SUVERAN, 06140 VENCE.
M. JOUX THIERRY, 307 CHEMIN DU SUVERAN, 06140 VENCE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : TPI LA FIXATION (semi-figurative)
Signe concerné : DEGOMETAL (semi-figurative)
204
16/01/2015
Déclarant : KINDY, société anonyme, 60220 MOLIENS
No SIREN : 379 402 191
Marque française
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne, 122 rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Signe concerné : BORDEAUX sept
Marque française
Signe concerné : GBB, Marcher c'est Grandir
Déclarant : Pallone Hervé, 9 Chemin du bois d'épinard, 49630
CORNE
Déclarant : GMF VIE, Société anonyme, 76 rue de Prony, 75017
PARIS
No SIREN : 315 814 806
M. Pallone Hervé, 9 Chemin du bois d'épinard, 49630 CORNE.
o
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 281 696
Marque française
Marque française
ASSOCIATION
Signe concerné : Matières vivantes – la découverte en action
(semi-figurative)
Signe concerné :
SOLIDAIRE A.R.S.
POUR
UNE
RETRAITE
Déclarant : Société Anonyme de Presse et d'Edition du Sud
Ouest (S.A.P.E.S.O.), Société Anonyme, 23 quai de Queyries,
33100 BORDEAUX
No SIREN : 456 204 940
o
GROUPE SUD OUEST, S.A., Mme PEISSE-METAY Patricia, 23
quai de Queyries, 33100 BORDEAUX.
Déclarant : PATISSERIE JACQUES S.A.S., S.A.S., 50, Avenue
d'Altkirch, 68100 MULHOUSE
No SIREN : 331 443 432
Maître Roland BASTUCK, Avocat, 9 rue du Molkenrain, 68100
MULHOUSE.
16/01/2015
205
Marque française
Signe concerné : JACQUES (semi-figurative)
Déclarant : NUNES VICTOR, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740
SAUZET
NUNES VICTOR, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740 SAUZET.
Marque française
Déclarant : TERTRE DAVID, GALERIE DU LAC, B12 RUE DU LAC
CONSTANCE, 1053 BERGES DU LAC, Tunisie
Signe concerné : LABO DARO PLANTES
M. TERTRE DAVID, GALERIE DU LAC, B12 RUE DU LAC
CONSTANCE, 1053 BERGES DU LAC, Tunisie.
o
o
Marque française
Signe concerné : QUOI MA GUEULE
Déclarant : PLAN JARDIN, SAS, Zone Industrielle de Courtine,
481 rue du Petit Mas, 84000 AVIGNON
No SIREN : 063 803 266
NICE.
Déclarant : NUNES VICTOR, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740
SAUZET
NUNES Victor, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740 SAUZET.
Marque française
Signe concerné : CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE
Marque française
Signe concerné : DARO PLANTES
206
M. DANTIN Sébastien, Papounet, 24130 GINESTET.
16/01/2015
Déclarant : SCEA DOMAINE DU LAC, SCEA, Le lac, 24130
GINESTET
No SIREN : 388 736 241
Marque française
Signe concerné : Philippe STARCK
Marque française
Signe concerné : Les vignobles du lac (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 20, 21,
24, 28, 29, 30, 32, 37, 42, 43, 44.
Déclarant : GMF VIE, Société anonyme, 76 rue de Prony, 75017
PARIS
No SIREN : 315 814 806
Déclarant : Axelis +, Société par actions simplifiée, 11-15 rue
PIERRE RIGAUD, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 501 597 017
MARKPLUS
INTERNATIONAL,
39
rue
Fessart,
92100
Marque française
Signe concerné : OPTIPERP
Marque française
Signe concerné : AXELIS
Déclarant : PSD, Société à Responsabilité Limitée, 3 Boulevard
Emile Augier, 75116 PARIS
No SIREN : 498 536 804
Déclarant : STARCK PHILIPPE,
2750-502 CASCAIS, Portugal
Valadim,
Avocat à la Cour, M. OUAKRAT PHILIPPE, 2 bis rue Guénégaud,
75006 PARIS.
CABINET DEBAY, M. Susini Serge, 126 Résidence Elysée II,
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD.
22
Rua
Tenente
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : Sompur Vivez en apesanteur (semi-figurative)
207
Déclarant : M. BOUGRAIN DUBOURG Allain, 10 rue Pergolèse,
75116 PARIS
NATURE PRODUCTIONS, M. bougrain dubourg allain, 129
boulevard exelmans, 75016 PARIS.
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Centre régional de
Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN
No SIREN : 347 384 570
Marque française
Signe concerné : LA NUIT DE LA MER
Marque française
Signe concerné : SMS DISTRIBUTION
o
Déclarant : BOUGRAIN DUBOURG Allain, 10 rue Pergolèse,
75116 PARIS
nature productions, M. BOUGRAIN DUBOURG ALLAIN, 129
boulevard exelmans, 75016 PARIS.
Déclarant : PLAN JARDIN, SAS, Zone Industrielle de Courtine,
481 rue du Petit Mas, 84000 AVIGNON
No SIREN : 063 803 266
NICE.
Marque française
Signe concerné : ON A MARCHE SUR LA TERRE
Marque française
Signe concerné : PLAN SEMENCES, LA NATURE ACTIVE (semifigurative)
208
OCV, 39/47 RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016 PARIS.
16/01/2015
Déclarant : OCV, SA, 39/47 RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016
PARIS
No SIREN : 313 759 854
Marque française
Signe concerné : DSO Interactive (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VOYAGES EN FÊTE
Déclarant : GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée,
Route de Saint-Julien, 44110 ERBRAY
No SIREN : 775 576 036
Déclarant : ANTIDOTE EUROPE, Association de droit local
Alsace Moselle à but non lucratif, 15 rue d'Austerlitz, 67000
STRASBOURG
No SIREN : 481 587 962
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne, 122 Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET.
Monsieur Claude REISS, ANTIDOTE EUROPE, 15 rue d'Austerlitz,
67000 STRASBOURG.
Marque française
Marque française
Signe concerné : L'INNOVATION PLEIN CHAMP
Signe concerné : ANTIDOTE EUROPE (semi-figurative)
Déclarant : DSO Interactive, SA à conseil d'administration, 26
rue de Chambéry, 75015 PARIS
No SIREN : 435 198 627
Déclarant : Ardis, sa, 10 rue des Pyramides, 75019 PARIS
No SIREN : 342 788 536
Blum Legal, Mme Marina Blum, 91 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Ardis, M. ARDISSON THIERRY, 10 rue des Pyramides, 75019
PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : EMOTIONS D'UN BABYBOOMER
209
Déclarant : MARIA JACQUES, VILLA PAX, 11 AVENUE DE LA
FORET, 06100 NICE
Déclarant : MARIA CLAUDE, 259 CHEMIN DE LA PLAINE, 06790
ASPREMONT
M. MARIA JACQUES, VILLA PAX, 11 AVENUE DE LA FORET,
06100 NICE.
Déclarant : LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme, 41 rue
Etienne Marcel, 75001 PARIS
No SIREN : 316 055 672
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice, 62 rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : ALP AZUR MENTON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : solubilis (semi-figurative)
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Déclarant : PANIRECORD, Zone Industrielle, 77890 BEAUMONTDU-GÂTINAIS
No SIREN : 354 044 554
CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric, 19 rue de Milan,
75009 PARIS.
Signe concerné : Casino Star
Marque française
Marque française
Signe concerné : PANI RECORD (semi-figurative)
210
16/01/2015
Déclarant : CHATEAUFORM' MANAGEMENT SA, Société
anonyme de droit Suisse, Allée du Château, 1296 COPPET,
SUISSE
Marque française
Signe concerné : GAUTIER
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 2004
Marque française
Signe concerné : ENCHANTEUR
Déclarant : CHATEAUFORM' MANAGEMENT SA, Société
anonyme de droit Suisse, Allée du Château, 1296 COPPET,
SUISSE
Déclarant : KLEIN AGGLOMÉRÉS, SAS, ZAC du Nouveau Monde
Nord, 57300 HAGONDANGE
No SIREN : 786 511 386
CABINET BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel,
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la
Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX.
Marque française
o
Signe concerné : CALIBLOC
o
Marque française
Signe concerné : AMI
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 2004
Déclarant : Bimar Vincent, 249 route de saint privat, 30340
SAINT PRIVAT DES VIEUX
M. Bimar Vincent, 249 route de saint privat, 30340 SAINT PRIVAT
DES VIEUX.
Déclarant : INTERGES.COM, SAS, 50 RUE THEOPHILE BOYER,
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
No SIREN : 524 671 120
INTERGES.COM, Arthur STAPLETON, 50, Rue Théophile Boyer,
59360 LE CATEAU CAMBRESIS.
16/01/2015
Marque française
211
Signe concerné : MOOV'S (semi-figurative)
Déclarant : TAMA FRANCE, SAS, IMPASSE DU CHAMP DE LA
ROCHE, 72300 PARCE-SUR-SARTHE
No SIREN : 480 140 045
SELARL McKAY, A l'attention de Mlle Anne C. McKay, 38 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : Balcerzak Stephane, 20 Boulevard du Général de
Gaulle, 77400 LAGNY SUR MARNE
M. Balcerzak Stephane, 20 Boulevard du Général de Gaulle,
77400 LAGNY SUR MARNE.
Marque française
Signe concerné : NETAGRI
Marque française
Signe concerné : Orchestra immobilier (semi-figurative)
No SIREN : 562 082 511
Déclarant : QUALIBAT, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901,
55, avenue Kléber, 75116 PARIS
No SIREN : 784 671 141
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Marque française
Marque française
Signe concerné : EFFET FRANGE DE CILS
Signe concerné : CERTIBAT
o
212
16/01/2015
No SIREN : 562 082 511
Marque française
Signe concerné : geocontacts
Marque française
Signe concerné : MAXI-FRANGE
No SIREN : 562 082 511
No SIREN : 562 082 511
Marque française
Signe concerné : PULP ACTION
Marque française
Signe concerné : HAUTE COIFFURE
1
RUE
PAU
Déclarant : TARDIF Alain,
BOULOGNE-BILLANCOURT
CASALS,
92100
M. TARDIF Alain, 1 RUE PAU CASALS, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Déclarant : SPRIM, SAS, 2 Square Pétrarque, 75016 PARIS
No SIREN : 392 501 284
SAS SPRIM, 2 Square Pétrarque, 75016 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : Sprim Box Santé Prévention Recherche
Information Médicales
213
Déclarant : HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société
par actions simplifiée à associé unique, 33 RUE DES VANESSES,
ZI PARIS NORD II, 93420 VILLEPINTE
No SIREN : 348 982 307
CEDEX.
Déclarant : Audio Print, SARL, 19 rue Auguste Chabrières, 75015
PARIS
No SIREN : 453 032 377
Audio Print, M. Pouliquen Laurent, 19 rue Auguste Chabrières,
75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : POLYNIT
Marque française
Signe concerné : Guitare Live (semi-figurative)
Déclarant : RADIALL SYSTEMS, société par actions simplifiée, 25
rue Madeleine Vionnet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 478 152 879
CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie, 2 place d'Estienne
Déclarant : SANOFI, Société juridique, 54 RUE LA BOETIE, 75008
PARIS
No SIREN : 395 030 844
MARQUES – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR TRI3/315, 20
AVENUE RAYMOND ARON, 92160 ANTONY.
Marque française
Signe concerné : R RADIALL SYSTEMS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : W (semi-figurative)
214
M. Tanay James, 6 Rue Victor-Carmignac, 94110 ARCUEIL.
16/01/2015
Déclarant : Tanay James, Agissant pour le compte de la société
ICONOVOX en cours de formation, 9 Rue Campagne-Première,
Boite no 86, 75014 PARIS
Marque française
Signe concerné : MAKE-UP YOUR WAY
Marque française
Signe concerné : ICONOVOX (semi-figurative)
Déclarant : AARON, SARL, Allée de Stockholm, 83870 SIGNES
OMNIPAT MDM, Mme BISMUTH Patricia, 13 Rue Roux de
Brignoles, 13006 MARSEILLE.
Déclarant : HEPP Jodie, 19 rue Maurice Leverger, 76350 OISSEL
Marque française
HEPP JODIE, 7 rue Marguerite Duras, 44200 NANTES.
Signe concerné : American Vintage
Marque française
Signe concerné : Le Comptoir du Soin
Déclarant : AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions
simplifiée, Place de la Gare, 02550 ORIGNY EN THIERACHE
No SIREN : 835 980 079
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEINKREBS Sabine, 17, Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM.
SEINE
No SIREN : 330 589 755
Marque française
Signe concerné : SWIMY
PARIS.
16/01/2015
215
Déclarant : Trinidad Match Ltd., Société organisée selon les lois
de Trinité et Tobago, 69 Independence Square, Port of Spain,
Trinidad, Trinité et Tobago
STRASBOURG Cedex.
Déclarant : VERSPIEREN, société anonyme à directoire et conseil
de surveillance, Secrétariat Général, 1 avenue François
Mitterrand, 59290 WASQUEHAL
No SIREN : 321 502 049
VERSPIEREN, Secrétariat Général, 1 avenue François Mitterrand,
59290 WASQUEHAL.
o
o
Marque française
Signe concerné : THREE PLUMES (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VOLPACK (semi-figurative)
Déclarant : GAMASONIC, Société par actions simplifiée, ZAC DE
L'ANGAUD, 63160 BILLOM
No SIREN : 349 741 918
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice, 62 RUE DE BONNEL,
69448 LYON CEDEX 03.
Déclarant : DELECQUES BORIS, 76 RUE DE BILLANCOURT,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
M. DELECQUES BORIS, 76 RUE DE BILLANCOURT, 92100
Marque française
Signe concerné : DETERBAKT
Marque française
Signe concerné : mini pub (semi-figurative)
CEDEX.
216
Marque française
Signe concerné : KSVE
16/01/2015
Déclarant : PROMAX INTERNATIONAL HOLDINGS LIMITED,
Société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques,
P.O. Box 3152, Road Town, Tortola, Iles Vierges Britanniques
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Déclarant : SANOFI, Société Juridique, 54 RUE LA BOETIE,
75008 PARIS
No SIREN : 395 030 844
MARQUES-POLE MAINTIEN EN VIGUEUR-TRI B3/315, 20
AVENUE RAYMOND ARON, 92160 ANTONY.
Marque française
Signe concerné : PROMAX
Marque française
Signe concerné : ConventiOnLine
PARIS.
Déclarant : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions
simplifiée, 846 Chemin du Barret, 13160 CHATEAURENARD
No SIREN : 401 744 636
Marque française
Signe concerné : B. LIGHT
Marque française
Signe concerné : LES POUDRES DU CRU
16/01/2015
Déclarant : GEMALTO SA, Société anonyme, 6 rue de la Verrerie,
92190 MEUDON
No SIREN : 562 113 530
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, CS 20513, 78005
VERSAILLES Cedex.
217
Marque française
Signe concerné : NEOFRANCE
Marque française
Signe concerné : TRUSTED LABS
92852 RUEIL-MALMAISON cedex
No SIREN : 775 729 155
Déclarant : rogue art, sarl, Roumy, 63380 MIREMONT
No SIREN : 481 169 332
Rogue Art, M. Dorbon Michel, 22 Rue Victor Massé, 75009
PARIS.
Marque française
Signe concerné : RAFXL
Marque française
Signe concerné : ROGUE ART
Déclarant : Leniau Pierre, 9, Grande Rue, 89380 APPOIGNY
Monsieur Leniau Pierre, 9, Grande Rue, 89380 APPOIGNY.
Déclarant : LE CALVEZ SURGELES, SAS, 6 IMPASSE DU
RUISSEAU, CS 80002, 35538 NOYAL SUR VILAINE CEDEX
No SIREN : 330 518 721
LE CALVEZ SURGELES, Mle LE ROUX CAROLINE, 21
BOULEVARD MICHEL BRIANT, BP 20186, GUIPAVAS, 29804
BREST CEDEX 9.
218
Marque française
Signe concerné : LE CALVEZ SURGELES TRANSPORT &
LOGISTIQUE (semi-figurative)
SEINE
No SIREN : 330 589 755
PARIS.
Déclarant : RIGAL SAS, société par actions simplifiée, Château
Saint-Didier Parnac, 46140 PARNAC
No SIREN : 324 378 058
16/01/2015
Marque française
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
Signe concerné : BELLE DANS SON CORPS, BIEN DANS SA VIE
Marque française
Signe concerné : FRAICHEUR ESTIVALE
Déclarant : MATTEI Jean-François, 499 quartier Salvador, 84310
MORIERES LES AVIGNON
M. MATTEI Jean-François, 499 quartier Salvador,
MORIERES LES AVIGNON.
Déclarant : CR DISTRIBUTION, SA, Valrose, 20290 BORGO
No SIREN : 384 082 541
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
NICE.
84310
Marque française
Signe concerné : PINK SHOES
Marque française
Signe concerné : UNE CORSE PROPRE ENTRE VOS MAINS
(semi-figurative)
16/01/2015
Déclarant : ANADIAG HOLDING, Société à responsabilité limitée,
16, Rue Ampère, 67500 HAGUENAU
No SIREN : 432 746 311
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline,
17, Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM.
219
Marque française
Signe concerné : pariteltélécom (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ANADIAG (semi-figurative)
Déclarant : BAZARD HUSSON marielle, 77 rue ARMAND
CARREL, 75019 PARIS
Mme BAZARD HUSSON marielle, 77 rue ARMAND CARREL,
75019 PARIS.
Déclarant : KRISS LAURE, SNC, Parc Océanis, Boulevard de
l'Université, BP 70, 44602 SAINT NAZAIRE
No SIREN : 402 855 019
Marque française
FIDAL, Mme GALAND PADRAO Isabelle, 13 rue Amédée
Ménard, BP 51215, 44312 NANTES Cedex 3.
Signe concerné : marielle bazard
Marque française
Signe concerné : KL
Déclarant : LG ELECTRONICS INC., Société de droit coréen, 128
Yeoui-daero, Yeongdeungpo-gu, SEOUL 150-721, Corée,
Republique
CABINET PLASSERAUD, M. GLAIZE Frédéric, 52 rue de la
Victoire, 75440 PARIS Cedex 09.
Marque française
Déclarant : GLOBAL CONCEPT, SAS, Immeuble Energy Park,
118-190 bd de Verdun, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 419 501 291
Signe concerné : MPS Variable (semi-figurative)
ShubertCollin Associés, M. COLLIN Bernard, 98 bd Malesherbes,
75017 PARIS.
220
16/01/2015
Déclarant : EDENRED, Société Anonyme, 166-180 boulevard
Gabriel Péri, 92240 MALAKOFF
No SIREN : 493 322 978
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : DEVILLE, SOCIETE ANONYME, 76 RUE FOREST,
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
No SIREN : 787 020 080
BUREAU DUTHOIT LEGROS & ASSOCIES, Mme DEJARDINS
BERENICE, 96/98 BOULEVARD CARNOT, 59027 LILLE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BENEFICIO CLUB (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DEVILLE THERMIQUE
Déclarant : Babyliss SARL, Société à Responsabilité Limitée, 99
avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE
No SIREN : 612 021 923
Déclarant : PRIMONIAL, Société par Actions Simplifiée, 15-19
Avenue de Suffren, 75007 PARIS
No SIREN : 484 304 696
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : P PATRIMOINE (semi-figurative)
DLA PIPER UK LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, 15-17 rue Scribe,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BABYLISS LIKE A STAR (semi-figurative)
Déclarant : TECHNIP BENELUX B.V., Société de droit
néerlandais, Boerhaavelaan 31, 2713 HA ZOETERMEER, PaysBas
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : KTI (semi-figurative)
221
Déclarant : Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE
– Société Anonyme, SA, 116, avenue du Président Kennedy,
75220 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 326 094 471
RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Déclarant : AQUALTER CONSTRUCTION, Société par actions
simplifiée à associé unique, Bâtiment A, rue Blaise Pascal, ZAC
du Parc d'Archevilliers, 28000 CHARTRES
No SIREN : 807 120 084
MARCURIA, Société d'Avocats, 8, rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Marque française
Signe concerné : 116 AVENUE
Marque française
Signe concerné : TERNOIS
Déclarant : jolibois laurent, 14 les chalets de la croisette, 73700
ARC 1800
M. jolibois laurent, 14 les chalets de la croisette, 73700 ARC
1800.
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
CLAIRMONT AVOCATS, M. Barissat Laurent, 9 rue Pierre le
Grand, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Privilege ecole de ski (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : 100% PUR TOON (semi-figurative)
222
16/01/2015
45.
45.
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Déclarant : GUINOT, société par actions simplifiée, 1 rue de la
Paix, 75002 PARIS
No SIREN : 632 041 877
NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier, 122 rue Edouard
Grand, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MICROBIOTIC
Marque française
Signe concerné : TELE TOON +1 (semi-figurative)
45.
Déclarant : FABART Patrice, 9 rue de Monttessuy, 75007 PARIS
M. FABART Patrice, 9 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
Déclarant : MULTI THEMATIQUES., Société par actions
simplifiée à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Grand, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA METHODE DES COULEURS
Marque française
Signe concerné : TELETOON (semi-figurative)
16/01/2015
Déclarant : TRIOT Véronique, épouse MAURICE, 31 D rue du
Bourbonnais, 69009 LYON
223
Marque française
Signe concerné : CLOSE
Marque française
Signe concerné : easyCompta
Déclarant : CORA, Société par actions simplifiée à associé
unique, 40 RUE DE LA BOETIE, 75008 PARIS
No SIREN : 786 920 306
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
75008 PARIS.
o
Marque française
o
Signe concerné : CHAMPETRE
Marque française
Signe concerné : CLOSER
o
75008 PARIS.
Déclarant : SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE,
Société par Actions Simplifiée, Rue Victor Baltard, 35500 VITRE
No SIREN : 775 591 563
224
Marque française
Signe concerné : VEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE (semifigurative)
16/01/2015
Déclarant : PROALIM, Société par actions simplifiée, 3 CHEMIN
DES CYTISES, 69340 FRANCHEVILLE
No SIREN : 388 156 663
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE, IMMEUBLE FIRST
OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT-ETIENNE.
o
No SIREN : 775 591 563
Marque française
Signe concerné : PROALIM le déshydraté sur mesure
Marque française
Signe concerné : BOEUF DE NOS REGIONS JEAN ROZE (semifigurative)
Déclarant : FIRST, SAS, ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE,
91420 MORANGIS
No SIREN : 325 476 919
FIRST, M. MERRAN SERGE, ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE,
91420 MORANGIS.
No SIREN : 775 591 563
Marque française
Marque française
Signe concerné : FIRSTFOOD
Signe concerné : AGNEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE (semifigurative)
o
16/01/2015
Déclarant : VEGA, SAS, 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE
SAINT CLEMENTIN, 79250 NUEIL LES AUBIERS
No SIREN : 788 749 554
Marque française
VEGA, 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT
CLEMENTIN, 79250 NUEIL LES AUBIERS.
Signe concerné : BATEAU BLEU (semi-figurative)
225
Marque française
Signe concerné : BODY NATURE L'ESTH'ETIQUE
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 11, 12, 16,
17, 22, 41.
Déclarant : VEGA, SAS, 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE
SAINT CLEMENTIN, 79250 NUEIL LES AUBIERS
No SIREN : 788 749 554
Déclarant : SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE
EDIRADIO, Société anonyme, 22 rue Bayard, 75008 PARIS
No SIREN : 775 670 599
PROMARK, M. Moreau Nicolas, 152 avenue des Champs
VEGA, 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT
CLEMENTIN, 79250 NUEIL LES AUBIERS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BÔ'POIL DE BODY NATURE
Signe concerné : SCORE FLASH
Déclarant : FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES,
Syndicat patronal, PORT DE JAVEL HAUT, 75015 PARIS
No SIREN : 784 855 264
Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique, 176 Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Déclarant : Etablissements TORDO BELGRANO, SA, 504 Route
du Canton de Levens, 06690 TOURRETTE LEVENS
No SIREN : 307 521 047
NICE.
226
Marque française
Signe concerné : TORBEL (semi-figurative)
16/01/2015
Déclarant : L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et
l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme,
75 Quai d'Orsay, 75007 PARIS
No SIREN : 552 096 281
L'Air Liquide, SA, M. Losser Julien, 75 Quai d'Orsay, 75007
PARIS.
Déclarant : NUTRISENS MEDICAL, Société par actions simplifiée
à associé unique, 3 Chemin des Cytises, 69340 FRANCHEVILLE
No SIREN : 403 029 390
Marque française
Signe concerné : IGAL
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE, IMMEUBLE FIRST
OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT-ETIENNE.
Marque française
Signe concerné : Tonus Line
Déclarant : FASVER, Société par actions simplifiée à associé
unique, ZAE LA BISTE II, 286, RUE CHARLES GIDE, 34670
BAILLARGUES
No SIREN : 323 138 438
CEDEX.
Déclarant : ELI LILLY & COMPANY, Société de droit américain,
Lilly Corporate Center, INDIANAPOLIS, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Signe concerné : e-Dgiprotek
Marque française
Signe concerné : LILLY Des réponses qui comptent
16/01/2015
Déclarant : OPINEL SAS, Société par actions simplifiée, 508
Boulevard Henry Bordeaux, 73000 CHAMBERY
No SIREN : 745 821 025
227
Marque française
ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Signe concerné : ARTLEX
Marque française
Signe concerné : OPINEL (semi-figurative)
24, 25, 28, 35, 38, 41, 43.
Déclarant : FRANCAVOKA, Association loi de 1901, 242 bis
Boulevard Saint Germain, 75007 PARIS
Déclarant : LANOUX Pierre,
Draguignan, 83690 SALERNES
Authentic,
1585
route
de
Déclarant : RAINERI Sylvie,
Draguignan, 83690 SALERNES
Authentic,
1585
route
de
M. LANOUX Pierre, Authentic, 1585 route de Draguignan, 83690
SALERNES.
Marque française
SELARL LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF DELPHINE, 9 RUE
ANATOLE DE LA FORGE, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRANCAVOKA
Signe concerné : LE JARDIN DES PARFUMEURS DU PAYS DE
GRASSE (semi-figurative)
Déclarant : ARTLEX II, SELARL, 2 place de la Bourse, 44000
NANTES
No SIREN : 453 475 444
Déclarant : TAIHO KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TAIHO KOGYO
CO. LTD), société de droit japonais, 3-65 Midorigaoka Toyota-shi,
Aichi-ken, Japon
ARTLEX II, Maître Muriel LE FUSTEC, 2 place de la Bourse, 44000
NANTES.
228
Marque française
Signe concerné : TAIHO
Déclarant : UNION COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT
MOBILIER UCEM, Société anonyme à conseil d'administration, 3
Avenue du Québec, Bâtiment Hudson, ZA de Courtaboeuf 1,
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
No SIREN : 421 118 910
Déclarant : TAIHO KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TAIHO KOGYO
CO. LTD), société de droit japonais, 3-65 Midorigaoka Toyota-shi,
Aichi-ken, Japon
Marque française
Signe concerné : Dosplus
Marque française
Signe concerné : T H (semi-figurative)
DOUMER, 03200 VICHY
No SIREN : 310 914 544
Déclarant : MECANIQUE APPLICATION TISSUS-MECATISS,
Société par actions simplifiée, ZONE INDUSTRIELLE, 38510
MORESTEL
No SIREN : 319 024 899
CEDEX.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : LE TELESCOPE
Marque française
Signe concerné : 935.BW
16/01/2015
Déclarant : BIOTECHMARINE, Société par Actions simplifiée, ZI
de Quemper Guezennec, 22260 QUEMPER GUEZENNEC
No SIREN : 440 075 802
L'Air Liquide, SA, Mme Galesne Géraldine, 75 Quai d'Orsay,
75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUPPORTIV
Marque française
Signe concerné : GULF STREAM SEA WATER
229
Déclarant : GRYSON N.V., société anonyme de droit belge,
Nijverheidsstraat 3, 8650 HOUTHULST, Belgique
LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane, 5 rue Murillo, 75008
PARIS.
Déclarant : ALCAN LEGRAND Pascal Pierre Marcel, 11 rue du
Pont Louis Philippe, 75004 PARIS
Pascal ALLAN LEGRAND, 11 rue du Pont Louis-Philippe, 75004
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ARUBA BLENDED CIGARETTE TOBACCO
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : 2NDORIGINAL (semi-figurative)
Déclarant : CRISTALCO, Société par actions simplifiée, 27-29 rue
Chateaubriand, 75008 PARIS
No SIREN : 348 119 728
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. CANLORBE Julien, 9
rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Déclarant : PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 BOULEVARD DE
MONS, 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
No SIREN : 405 005 778
Marque française
Signe concerné : LE SUCRIER (semi-figurative)
CEDEX.
230
16/01/2015
Déclarant : CHATEAU JUNCARRET, Société civile d'exploitation
agricole, Château Juncarret, 33870 VAYRES
No SIREN : 351 719 455
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Déclarant : PRIMONIAL, Société par Actions Simplifiée, 15-19
Avenue de Suffren, 75007 PARIS
No SIREN : 484 304 696
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne, 122 Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU JUNCARRET
Marque française
Signe concerné : LE COLLEGE DU PATRIMOINE
Déclarant : THÉLEM ASSURANCES,
Mutuelle, Le Croc, 45430 CHÉCY
No SIREN : 085 580 488
AVOCAT JURISCOSNEIL, Mme MOSCATO Vanessa, 20 Avenue
Victor Hugo, 13100 AIX EN PROVENCE.
o
o
d'Assurance
Déclarant : BESCIAJIAN Pascal, 8 lotissement les blacassins,
avenue georges pompidou, 13380 PLAN DE CUQUES
Société
Marque française
Signe concerné : THELEM ASSURANCES (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LOCAPEINT (semi-figurative)
Déclarant : ATELIER DE REPARATION MECANIQUE, Société
anonyme, 388 Boulevard Jean-Jacques Bosc, BP 109, 33321
BEGLES CEDEX
No SIREN : 407 912 252
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
16/01/2015
231
Marque française
Signe concerné : LATARM
Déclarant : Fédération Nationale de l'Immobilier (FNAIM), union
de syndicats professionnels, 129 rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 775 698 087
FNAIM, Mme SOUIED Valérie, 129 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : HYUNDAI CORPORATION, Société de droit sud
coréen, 226, Shinmunro-1ka, Jong-gu, SEOUL, COREE DU SUD
Marque française
Signe concerné : ESI ECOLE SUPERIEURE DE L'IMMOBILIER
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : HYUNDAI (semi-figurative)
Déclarant : LABORATOIRES INELDEA, SAS, 4eme avenue –
10eme rue, 267 Zone industrielle, 06510 CARROS
No SIREN : 421 472 143
Déclarant : CAPPELAERE Nicolas, 32 rue Paul Bounin, 06100
NICE
Déclarant : ARGILE, Société à Responsabilité Limitée, ZI du Vert
Galant, 13 Mail Joliot Curie, 95310 ST OUEN L'AUMONE
No SIREN : 482 157 484
NICE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : ARGILE couleurs de terre
Signe concerné : CERVOTONIC
232
NICE.
16/01/2015
No SIREN : 418 402 095
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
Déclarant : LABORATOIRES INELDEA, SAS, 4eme avenue –
10eme rue, 267 Zone industrielle, 06510 CARROS
No SIREN : 421 472 143
Déclarant : CAPPELAERE Nicolas, 32 rue Paul Bounin, 06100
NICE
92593
Marque française
Signe concerné : PROTOCOLE VITALITE
Marque française
Signe concerné : BUCCOSEPTIL
No SIREN : 418 402 095
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
92593
Déclarant :
EDEV
TELESERVICES,
Société
anonyme,
IMMEUBLES LE LAVOISIER, 4 PLACE DES VOSGES, 92400
COURBEVOIE
No SIREN : 480 645 084
Marque française
Signe concerné : No2 PROTOCOLE BRULE GRAISSE
Marque française
Signe concerné : EDELIA (semi-figurative)
Déclarant : GERS FARINE, SAS, CASTELJALOUX, 32390 SAINTE
CHRISTINE
No SIREN : 388 317 257
GERS FARINE, SAS, CASTELJALOUX, 32390
CHRISTINE.
SAINTE
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : SESARINE
Déclarant : PFIZER SANTE FAMILIALE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 23-25 Avenue du Docteur
Lannelongue, 75014 PARIS
No SIREN : 388 398 828
GILBEY legal, 43, boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Déclarant : LA FERME DU PUNTOUN, EARL, 32300 SAINT
MARTIN
No SIREN : 337 575 146
Marque française
Maître DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de Plaisance, 31410
LAVERNOSE.
Signe concerné : (figurative)
Marque française
233
Signe concerné : LE PUNTOUN
Déclarant : TERRE HABITAT, Société par actions simplifiée, 173
Avenue Georges Pompidou, 33500 LIBOURNE
No SIREN : 331 632 240
@MARK, M. DEGRAVE Christophe, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Déclarant : PFIZER SANTE FAMILIALE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 23-25 Avenue du Docteur
Lannelongue, 75014 PARIS
No SIREN : 388 398 828
GILBEY legal, 43, boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TERRE HABITAT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : KAMOL ARNICA
234
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
16/01/2015
Déclarant : TERRE HABITAT, Société par actions simplifiée, 173
avenue Georges Pompidou, 33500 LIBOURNE
No SIREN : 331 632 240
Marque française
Signe concerné : QUELQU'UN M'A DIT…
Marque française
Signe concerné : TANAIS HABITAT (semi-figurative)
Déclarant : RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à
associé unique, 101-103 boulevard Murat, 75016 PARIS
No SIREN : 432 411 502
TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas, 31 rue Tronchet,
75008 PARIS.
Déclarant : SHURGARD SELF STORAGE, Société en commandite
par actions, organisée sous la loi belge, 48 Quai du Commerce,
1000 BRUXELLES, Belgique
GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie, 41 avenue Friedland,
75008 PARIS.
Marque française
o
Signe concerné : LA VERITE EST AU MILIEU
o
Marque française
Signe concerné : VOTRE ESPACE A VOUS CHEZ NOUS
Déclarant : PROXIMA CENTAURI, Société par actions simplifiée,
10 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 385 005 004
Déclarant : D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée, 20 Rue
des Pyramides, 75001 PARIS
No SIREN : 413 155 524
Foch, 75116 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : BEC INSTITUTE
235
Déclarant : LIDL STIFTUNG & Co. KG, Société de droit allemand,
1 Stiftsbergstrasse, 74172 NECKARSULM, Allemagne
INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier, 38, avenue Hoche, 75008
PARIS.
Déclarant : SANOFI, Société Anonyme, 54 RUE LA BOETIE,
75008 PARIS
No SIREN : 395 030 844
Marque française
SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE–
POLE MAINTIEN EN VIGUEUR– TRIB3/315, 20 AVENUE
RAYMOND ARON, 92160 ANTONY.
Signe concerné : LA CESTERA
Marque française
Signe concerné : COMMIT CCS-2 (semi-figurative)
Déclarant : VELAN S.A.S., Société par actions simplifiée, 90 Rue
Challemel Lacour, 69007 LYON
No SIREN : 350 811 097
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
Déclarant : SANOFI, Société anonyme, 54 rue La Boétie, 75008
PARIS
No SIREN : 395 030 844
SANOFI, Mme Gilles-Fort Catherine, Direction Juridique
Marques B3/315 – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE
RAYMOND ARON, 92160 ANTONY.
Marque française
Signe concerné : ADAREG (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : COMMIT
236
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
16/01/2015
Déclarant : VELAN S.A.S., Société par actions simplifiée, 90 Rue
Challemel Lacour, 69007 LYON
No SIREN : 350 811 097
Marque française
Signe concerné : TYMANAX
Marque française
Signe concerné : VELAN
Déclarant : MARES Charles, 2 rue des Fusillés, 40100 DAX
Déclarant : CAMINEO, Société par actions simplifiée, 13, Avenue
de l'Europe, Parc Technologique du Canal, 31520 RAMONVILLE
SAINT-AGNE
No SIREN : 482 418 803
CABINET DELHAYE, BP 30, 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE,
81800 RABASTENS.
Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT, 1 rue du lycée, 06000 NICE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CAMINEO
Signe concerné : TOROS Y FERIAS (semi-figurative)
Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 50 rue
Carnot, 92284 SURESNES CEDEX
No SIREN : 542 072 459
Déclarant : PAYEN Didier, 16 HOUELBOURG SUR MER, 97122
BAIE-MAHAULT
BIOFARMA, Mme SOURIOT Christine, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES CEDEX.
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger,
58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
16/01/2015
237
Marque française
Signe concerné : AKWA
o
Déclarant : Samyang Holdings Corporation, Société de droit sudcoréen, 263, Yeonji-dong, Chongno-gu, SEOUL, Corée du Sud
Marque française
Signe concerné : samyang (semi-figurative)
Marque française
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, 39 Route de
Bayonne, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE
No SIREN : 347 902 587
SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel, 67 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHOISISSEZ LE PLAISIR QUI VOUS VA
Marque française
238
NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier, 122 rue Edouard
16/01/2015
Déclarant : GUINOT, société par actions simplifiée, 1 rue de la
Paix, 75002 PARIS
No SIREN : 632 041 877
Marque française
Signe concerné : DRIFT CAR
Marque française
Signe concerné : ACNELOGIC
Déclarant : Epinette Patrick, 412 Route du Port, 74410 SAINT
JORIOZ
M. Epinette Patrick, 412 Route du Port, 74410 SAINT JORIOZ.
Déclarant : DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 Rue Pascal
Combeau, 16100 COGNAC
No SIREN : 555 780 170
Marque française
DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 Rue PascalCombeau, 16100
COGNAC.
Signe concerné : BACK STAGE VOYAGES
Marque française
Signe concerné : CHERRY BLOSSOM
Déclarant : Epinette Patrick, 412 Route du Port, 74410 SAINT
JORIOZ
M. Epinette Patrick, 412 Route du Port, 74410 SAINT JORIOZ.
Marque française
Déclarant : SFEP, Sas, 48/50 Boulevard Sénard, 92210 SAINTCLOUD
No SIREN : 333 454 148
Signe concerné : BACK STAGE EVENEMENTS
Michel Hommell, SFEP, 48/50 Boulevard Sénard, 92210 SAINTCLOUD.
16/01/2015
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE,
Association déclarée sous la loi de 1901, 29 BOULEVARD DE
COURCELLES, 75008 PARIS
No SIREN : 312 067 358
Déclarant : D.M.L.S. TV, Société par Actions Simplifiée, 20 Rue
des Pyramides, 75001 PARIS
No SIREN : 413 155 524
239
Marque française
Signe concerné : Salon International pour Entreprendre en
Résau (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ET C'EST PARTI POUR LE SHOW.
Déclarant : REVOLTE Hubert, 20 rue Gambetta, 51160 AVENAY
VAL D'OR
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain, 1 rue de
l'Arbalète, 51100 REIMS.
Déclarant :
SOCIETE
INDUSTRIELLE
LIMOUSINE
D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB), Société Anonyme,
Madrias, 19130 OBJAT
No SIREN : 330 496 043
AQUINOV, Marie MOTHES, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Marque française
Signe concerné : EMBLEME
Marque française
Signe concerné : CLARISKIN
Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 50 rue
Carnot, 92284 SURESNES cedex
No SIREN : 542 072 459
BIOFARMA, Mme souriot christine, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES cedex.
240
Marque française
Signe concerné : tridimensionnelle
28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Déclarant : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS, 185 rue Léo
Lagrange, 59500 DOUAI
No SIREN : 487 767 816
LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte, 185 rue
Léo Lagrange, 59500 DOUAI.
Déclarant : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par
actions simplifiée, 129 avenue Galliéni, 93140 BONDY
No SIREN : 542 086 616
Foch, 75116 PARIS.
16/01/2015
Marque française
Signe concerné : ST-JEAN DE FLANDRES
Marque française
Signe concerné : IL CONTRATTO DI FIDUCIA
28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Déclarant : BORIVA, EURL, 54 rue des Moulineaux, 92150
SURESNES
No SIREN : 480 277 011
BORIVA, M. PEREZ Bruno, 54 rue des Moulineaux, 92150
SURESNES.
Déclarant : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par
actions simplifiée, 129 avenue Galliéni, 93140 BONDY
No SIREN : 542 086 616
Foch, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BORIVA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LIBRETTO DI FIDUCIA
16/01/2015
Déclarant : SITEXPO, Société à responsabilité limitée, 321/327
rue de Charenton, 75012 PARIS
No SIREN : 447 855 131
241
Marque française
Signe concerné : Salon du commerce en réseau (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SITEXPO
Déclarant : TRIBALLAT NOYAL, S.A.S., 2 Rue Julien Neveu,
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
No SIREN : 709 200 307
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette, 15 Rue de l'Egalité,
80230 BOISMONT.
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE LA FRANCHISE,
Association déclarée sous la loi de 1901, 29 BOULEVARD DE
COURCELLES, 75008 PARIS
No SIREN : 312 067 358
Marque française
Signe concerné : LE KERROUAN (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Salon du commerce associé (semi-figurative)
renouvellement a été publié

de la propriété

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