CONSEIL MUNICIPAL du 29 MARS 2007 Ordre

CONSEIL MUNICIPAL du 29 MARS 2007
Ordre du jour
Rapporteurs
M. le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er mars 2007
FINANCES et ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N. FILLON
1. Compte administratif 2006
N. FILLON
2. Affectation du résultat d’exploitation Budget Principal 2006 et budgets
annexes
N. FILLON
N. FILLON
3. Compte de gestion 2006
4. Fixation du taux des impôts locaux 2007
N. FILLON
5. Budget primitif 2007
F. BEGU
6. Convention avec l’association ESSOR
C. CASTAIGNEDE
7. Reprise des tombes en état d’abandon
F. BEGU
8. Convention avec le COES
URBANISME
G. MOGA
G. MOGA
9. Vente d’un terrain route de Cazaux
10. Mise à disposition de la salle jean Fleury – Avenant N° 1
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE
C. CAILLEAU
11. FISAC Centre Ville : Approbation du plan d’actions de la 1ère phase et
lancement des consultations
MF. PERRIN
12. Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale – Programme
2007
TRAVAUX
C.CAILLEAU
C.
CAILLEAU
13. Dénomination des voies du lotissement de la Petite Maline
C. CAILLEAU
1
C. CAILLEAU
14. Création d’un pôle d’activité – Atelier de stockage rue Marcel Dassault :
travaux de construction
C. CAILLEAU
15. Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin : Campagne
2007
C. CAILLEAU
16. FDAEC 2007 : Programme communal d’utilisation de cette aide
C. CAILLEAU
17. Contrat d’assurance – Responsabilité civile – dommages causés à autrui
avenant n° 6 : Réajustement de la prime 2006
C. CAILLEAU
18. Prés Salés Ouest : marchés de travaux
SPORTS
P. PRADAYROL
19. Rénovation d’équipements sportifs : Rénovation de la salle Pierre de
Coubertin – et rénovation des deux courts de tennis à Cazaux :
Demandes de subventions
P. PRADAYROL
20. Convention de partenariat avec le Tennis Club
F. BEGU
21. Association La TESTERINE : convention de partenariat pour la mise à
disposition de deux pinassottes
ENSEIGNEMENT – CULTURE
M. le MAIRE
P. PRADAYROL
C. ALEGRE
C. ALEGRE
F. COINEAU
F. COINEAU
22. Projet d’Education Partagée l’Oyat : convention
23. Junior des sables : subvention jeune testerin
24. Ecole Jacques Gaume : Acquisition équipement scolaire – demandes de
subventions
25. Restauration collective : avenant avec n° 2 au contrat de DSP avec la
société Avenance pour les travaux dans les restaurants scolaires
26. Festival de Peñas – Tienta el Sur : convention de partenariat avec
l’association Peñas Flamenca La Garrocha
27. Indemnisation Sandrine SAIAH
COMMUNICATIONS
M. Le Maire
DGS/Maire
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités territoriales (n° 27 à 58) – le n° 36 est annulé
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