LES PEE ET PERCO AG2R LA MONDIALE SONT ACCESSIbLES à

LES PEE ET PERCO
AG2R LA MONDIALE
sont accessibles
à tous les salariés
L’épargne salariale offre à toutes les entreprises l’opportunité
de motiver et fidéliser leurs collaborateurs avec des dispositifs
collectifs de rémunération périphérique très avantageux et très
accessibles.
•• Le PEE - Plan d’Épargne Entreprise :
Une solution d’épargne pour financer ses projets à moyen terme,
•• Le PERCO - Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif :
Une solution d’épargne retraite pour augmenter ses revenus à la
retraite.
Les solutions d’épargne salariale sont accessibles à tous
•• Toute entreprise d’au moins un salarié peut mettre en place un
dispositif d’épargne salariale,
•• L’ensemble des salariés, mais également les mandataires
sociaux, les chefs d’entreprise et leur conjoint collaborateur ou
associé(1) peuvent en bénéficier.
Les atouts des solutions d’épargne salariale sont multiples
•• Vous et vos salariés vous constituez une épargne, avec l’aide
de l’Entreprise, pour donner vie à vos projets ou compléter vos
revenus à la retraite,
•• Vous attirez, motivez et fidélisez vos collaborateurs avec des
rémunérations périphériques avantageuses qui viennent en
complément du salaire,
•• Vous optimisez le budget de l’Entreprise en tirant profit des
avantages fiscaux et sociaux.
(1) Entreprises entre 1 et 250 salariés
Se marier ou se pacser est un cas
de déblocage anticipé du PEE
Un mécanisme simple, adapté
à la situation de votre entreprise
Versements Participation
volontaires aux bénéfices
Chaque bénéficiaire peut
verser sur un
plan d’épargne
salariale des
sommes issues de son
épargne individuelle (1).
Redistribuer
aux salariés
une partie des
bénéfices de
l’Entreprise
auxquels ils
ont
contribué.
Intéressement
Associer financièrement
les salariés à la
performance
de l’Entreprise
selon des
critères
mesurables et
définis par le
chef d’entre-
prise.
DROITS de
compte
épargne
temps (cet)
Le CET permet
aux salariés
d'épargner
des congés ou
des éléments
de rémunération ; les droits
acquis dans ce
cadre peuvent
le cas échéant
être utilisés
pour alimenter
les dispositifs
d'Épargne
salariale.
Abondement
PEE
PERCO
Accompagner vos salariés dans la constitution d’une épargne
personnelle
à moyen terme
(5 ans)
Accompagner vos
salariés dans la
constitution d'une
épargne retraite
JourS de
CONGÉS
PAYÉS
En l'absence
de CET dans
l'Entreprise, les
salariés peuvent désormais
poser jusqu'à 5
jours de repos
non pris sur
un PERCO,
au-delà des 4
semaines de
congés payés.
Plusieurs
sources
d'alimentation
à disposition de
l'épargnant...
... peuvent bénéficier d'un
versement
complémentaire
de l'Entreprise
appellé
abondement(2)...
... avant d'alimenter un dispositif
investi dans des
Fonds Communs
de Placement
d'Entreprise
(FCPE) pour
constituer :
soit une épargne
à moyen terme
(5 ans) dans le
cadre du PEE
soit un revenu
complémentaire
sur le long terme
en vue de la
retraite dans le
cadre du PERCO
FCPE
Sortie en capital
Sortie en capital ou
en rente à vie
(1) dans la limite de 25 % de son revenu annuel brut (salarié) ou 25 % de son revenu professionnel N-1 (TNS), y compris le versement de l’intéressement, des droits cet et des
jours de congés payés lorsqu'ils sont transféeés sur un plan d'épargne salariale.
(2) attention : les droits cet issus d'un abondement de l'employeur du dit cet ne peuvent pas faire l'objet d'un nouvel abondement de l'employeur lorsqu'ils sont
transférés sur le perco.
SOURCES D’ALIMENTATION ET DISPOSITIFS
D’ÉPARGNE SALARIALE
3 principales sources d’alimentation
Versements volontaires
Les bénéficiaires peuvent alimenter les dispositifs PEE/PERCO dans la limite
de 25 % de leurs revenus annuels bruts (salariés) ou 25 % de leurs revenus
professionnels N-1 pour les Travailleurs Non Salariés (TNS).
Participation aux bénéfices
La Participation est un dispositif légal dont la mise en place est obligatoire dès
que l’Entreprise compte 50 salariés et plus. Elle peut également être mise en
place volontairement pour les entreprises de moins de 50 salariés.
Calcul de la Participation aux bénéfices :
••Selon une formule légale = ½ x [Bénéfice net - (5 % x capitaux propres)] x (Masse salariale / Valeur ajoutée) ou
••Selon une formule dérogatoire spécifique à l’Entreprise si elle est plus avantageuse pour les bénéficiaires que la
formule légale.
Intéressement
L'Intéressement est un dispositif facultatif permettant à l'Entreprise de mobiliser
ses salariés autour d'objectifs visant à améliorer la performance de l’Entreprise.
Critères de calcul de l’intéressement :
••Critères économiques liés aux résultats financiers : croissance du CA, croissance du bénéfice…
••Critères de performance collective : amélioration de la productivité, de la qualité, de la satisfaction des clients…
Participation aux bénéfices et intéressement
Bénéficiaires :
−−Tous les salariés,
−−Les mandataires sociaux (entreprises de 1 à 250 salariés(1)),
−−Le chef d’entreprise et son conjoint collaborateur ou associé (entreprises de 1 à 250 salariés(1)).
Mise en place :
−−Par négociation collective avec les organisations syndicales représentatives, le Comité d'Entreprise ou par référendum des salariés à la majorité des 2/3.
Avantages sociaux et fiscaux pour l’Entreprise :
−−Les primes de participation et d’intéressement sont des charges déductibles de l’assiette imposable et ne sont
soumises ni aux charges sociales ni à la taxe sur les salaires (hors forfait social de 8 %),
−−Le crédit d'impôt sur intéressement est de 30 % et ne s'applique qu'aux entreprises de moins de 50 salariés.
Disponibilité de la prime versée :
−−Versée directement en complément du salaire (non soumise aux charges sociales mais imposée à l’IR(2) et à la
CSG/CRDS),
−−Ou investie sur un PEE ou PERCO (pas d’IR(2), possibilité d’abondement).
les plus
ag2r la mondiale
Plusieurs types de rente sont
proposés dans le cadre du PERCO.
Elles permettent à vos salariés de
bénéficier d'un complément de
revenu adapté à leur situation
personnelle : rente individuelle,
réversible, avec annuités garanties,
dépendance…
2 dispositifs : PEE et PERCO
Accompagner vos salariés dans la constitution d’une épargne ou d’un
complément de retraite dans les meilleures conditions fiscales et sociales.
Bénéficiaires (condition d'ancienneté maximale de 3 mois) :
−−Tous les salariés,
−−Les mandataires sociaux (entreprises de 1 à 250 salariés(1)),
−−Le chef d’entreprise et son conjoint collaborateur ou associé (entreprises de moins de 1 à 250 salariés).
Mise en place :
−−Au choix du chef d’entreprise et selon diverses modalités d'accords,
−−Le PERCO peut être mis en place uniquement si un PEE existe déjà dans l’Entreprise.
Avantages sociaux et fiscaux pour l’Entreprise :
−−Les sommes versées au titre de l'abondement sont des charges déductibles de l’assiette imposable et ne sont soumises ni aux charges sociales ni à la taxe sur les salaires (hors forfait social de 8 %) sous certaines conditions.
Disponibilité de l’épargne :
−−PEE : chaque versement est bloqué 5 ans. Les sommes sont récupérables sous forme de capital.
−−PERCO : au départ à la retraite, sous forme de capital ou de rente à vie.
Cas de déblocage anticipé de l’épargne :
PEE :
−− acquisition, agrandissement ou remise en l'état de la résidence principale, à la suite d'une catastrophe naturelle,
−− mariage ou PACS,
−− naissance ou adoption du 3e enfant,
−− divorce, séparation ou dissolution d’un PACS avec un enfant à charge,
−− cessation de contrat de travail (licenciement, démission ou départ en retraite), cessation de son activité par
l’entrepreneur individuel, fin du mandat social, ou perte du statut de conjoint collaborateur ou associé,
−− création ou reprise d’une entreprise,
−− surendettement,
−− invalidité de 2e et 3e catégories,
−− décès.
PERCO :
−− acquisition ou construction ou remise en état de la résidence principale à la suite d'une catastrophe naturelle,
−− expiration des droits à l’assurance chômage,
−− surendettement,
−− invalidité de 2e et 3e catégories,
−− décès.
(1) Pour la participation, les mandataires sociaux, le chef d’entreprise et son conjoint collaborateur ou associé d'entreprises de 1 à 250 salariés peuvent également en bénéficier
dès lors que l'entreprise a mis en place une formule dérogatoire (uniquement sur la part dépassant le montant résultant de la formule légale). Dans les entreprises de moins de
50 salariés, les mandataires sociaux, le chef d’entreprise et son conjoint collaborateur ou associé bénéficient de la participation sans condition, sous réserve qu'un accord ait été
mis en place
(2) IR : impôt sur le Revenu
Avoir ou adopter un troisième enfant est
un cas de déblocage anticipé du PEE.
L’ABONDEMENT :
UN COMPLÉMENT
D’ÉPARGNE IMMÉDIAT
La clé de voûte du système : l’abondement des versements par
l’Entreprise
•• L'abondement est une participation financière de l’Entreprise
à l’effort d’épargne des bénéficiaires sur leur compte PEE et/
ou PERCO. C’est en grande partie grâce à ce complément
de l’Entreprise que les dispositifs d’épargne salariale sont
particulièrement avantageux.
•• Associé à un système d’abondement, le dispositif PEE/PERCO
peut devenir plus avantageux que n’importe quelle formule
d’épargne individuelle.
•• L’abondement de l’Entreprise peut aller jusqu’à 300 % des
versements des bénéficiaires(1) (versements volontaires,
intéressement, participation…).
Exemple d’optimisation du dispositif avec un budget de l’Entreprise de 1 500 € :
Abondement de l'entreprise à 300 % des versements (sur un PEE/PERCO)
Prime versée à un salarié
Pour l'Entreprise
Prime versée
Charges sociales (base 50 %)
Coût pour l'Entreprise
Pour le salarié
Prime brute perçue
Cotisations sociales (20%)
CSG + CRDS(4)
1 000 €
Montant abondement
1 389 €
Forfait social (8 %)
111 €(2)
Coût pour l'Entreprise
1 500 €
500 €
1 500 €
1 000 € Abondement reçu suite à un versement volontaire du salarié de 463 €
200 €
79 € CSG + CRDS(3) (5)
Prime nette
721 € Abondement net
Montant imposable
750 €
IR (taux marginal de 30%)(6)
202 €
Prime nette après impôt
519 € Abondement net
À coût identique pour l'Entreprise, le gain d’épargne pour le
salarié est plus que doublé grâce au dispositif d’épargne salariale.
(1) Dans la limite de : 8 % du PASS sur le PEE /16 % du PASS sur le PERCO
(2) Exonération de charges sociales patronales (hors forfait social) et de taxe sur les salaires / L’abondement versé est également déductible du bénéfice imposable
(3) L’abondement est exonéré de cotisations sociales (hors CSG/CRDS) et d’IR
(4) 8 % de 98,25 % de la prime brute versée au salarié
(5) 8 % de 100 % de l'abondement versé au salarié
(6) Après abattement de 10 %
1 389 €
111 €
1 278 €
1 278 €
la maîtrise du budget abondement de
votre entreprise !
En tant que chef d’entreprise, vous disposez
de solutions efficaces pour piloter l’enveloppe
allouée à l’abondement :
•• Vous pouvez fixer l’ancienneté minimale de vos
salariés (maximum 3 mois) pour bénéficier des
dispositifs d’épargne salariale,
•• Vous pouvez choisir un abondement différent
pour chacun des dispositifs (PEE ou PERCO) et
selon les sources d'alimentation,
•• Le taux d’abondement peut être revu à tout
moment, sous conditions, selon l’évolution de la
situation financière de votre Entreprise (ex : à la
hausse pour associer l’ensemble du personnel
à un moment clé de la vie de l’Entreprise
ou à la baisse en période de financement
d’investissement),
•• Vous pouvez moduler l’abondement en
fonction des niveaux de versements (exemple :
un taux différent d’abondement par tranche de
versements).
Le montant de l’abondement peut être au
maximum égal à 300 % des versements de
l’épargnant et peut aller jusqu’à 8 % du PASS
(Plafond Annuel de la Sécurité sociale) pour un
PEE et 16 % du PASS pour un PERCO.
Votre conseiller AG2R LA MONDIALE est à votre
disposition pour vous aider à choisir la formule la
plus adaptée à la situation de votre Entreprise.
un accompagnement sur
mesure
ag2r la mondiale vous accompagne tout
au long de la mise en place de votre plan
d'épargne salariale :
Un accompagnement dans la mise en place
de vos dispositifs : aide dans les démarches
administratives, le choix des sources
d’alimentation, les formules d’abondement et les
fonds accessibles…
Un suivi personnalisé, au rythme des évolutions
réglementaires et de la situation de votre
Entreprise.
A votre demande, votre conseiller peut animer
des réunions d’information :
•• Auprès des représentants en charge de la
négociation (Organisations Syndicales, CE…)
avant la mise en place de dispositifs,
•• Auprès de vos salariés pour valoriser la mise en
place de votre(vos) dispositif(s) et présenter
le fonctionnement des solutions d’épargne
salariale, les FCPE accessibles…
les plus
ag2r la mondiale
Vous souhaitez
profiter de tous
les avantages des
solutions AG2R LA
MONDIALE alors que
votre entreprise a
déjà mis en place un
dispositif d’épargne
salariale ?
Votre conseiller AG2R
LA MONDIALE vous
accompagnera
à chaque étape pour
procéder au transfert
de votre dispositif
dans les meilleures
conditions.
Acheter une résidence principale est un
cas de déblocage anticipé de l’épargne
salariale.
LA GESTION DE VOS
DISPOSITIFS : TOUT
EN SOUPLESSE ET EN
SIMPLICITé
La tenue de comptes est confiée à Prado épargne, société
membre du groupe AG2R LA MONDIALE. Elle prend en charge la
gestion administrative quotidienne de votre dispositif d’épargne
salariale :
•• Prestations de tenue de compte,
•• Gestion des versements des épargnants,
•• Pour chaque épargnant : envoi d’un avis d’opéré à chaque
mouvement et d'un relevé annuel de situation.
•• Accès sécurisé à l'espace Epargnant sur le site
www.epargne.ag2rlamondiale.fr
Choisissez la solution de gestion administrative adaptée à votre
Entreprise :
La relation directe : chaque épargnant transmet directement à
Prado épargne ses versements volontaires. Prado épargne
adresse à l’épargnant un avis d’opéré à son domicile ainsi qu'un
relevé annuel de situation.
La relation semi-directe : vous centralisez les versements de vos
salariés au sein de l’Entreprise et transmettez ensuite la totalité à
Prado épargne qui vous adresse les avis d’opéré et les relevés
annuels de situation à remettre à vos salariés.
3 PACKS POUR
la gestion de
vos accords de
participation et
d’intéressement
Option essentiel
Vous
PACK essentiel
Vous
Calculez l’enveloppe
de Réserve Spéciale
de Participation ou
d’Intéressement
Calculez les quoteparts individuelles
nettes
Interrogez vos salariés sur leurs choix :
placement dans le(s)
Plan(s) ou paiement
immédiat
Versez immédiatement la prime aux
salariés concernés
par le paiement immédiat
PACK confort
Vous
Calculez l’enveloppe
de Réserve Spéciale
de Participation ou
d’Intéressement
Calculez les quotesparts individuelles
nettes
Données transmises
à prado épargne
PACK confort +
Vous
Calculez l’enveloppe
de Réserve Spéciale
de Participation ou
d’Intéressement
Données transmises
à prado épargne
nous
capitaux
Données transmises
à prado épargne
Investissons sur les
supports financiers
choisis par vos
salariés
Adressons un avis
d’opéré à chacun
de vos salariés
Investissons sur les
supports financiers
choisis par vos
salariés
Adressons un avis
d’opéré à chacun
de vos salariés
Investissons sur les
supports financiers
choisis par vos
salariés
Adressons un avis
d’opéré à chacun
de vos salariés
nous
Interrogeons vos
salariés sur leurs
choix : placement
dans le(s) Plan(s) ou
paiement immédiat
Capitaux
nous
Calculons les
quote-parts individuelles nettes
Interrogeons vos
salariés sur leurs
choix : placement
dans le(s) Plan(s) ou
paiement immédiat
Capitaux
Le PERCO offre des revenus
complémentaires à la retraite pour se faire
plaisir et vivre ses passions.
CHOISIR UN MODE DE
GESTION FINANCIÈRE
EN FONCTION DES
PROFILS d’ÉPARGNANT
La gestion financière des supports d’investissement, les FCPE
(Fonds Communs de Placement Entreprise), est confiée à
AGICAM, société de gestion de portefeuille, membre du Groupe
AG2R LA MONDIALE.
Plusieurs modes de gestion financière vous sont proposés dans
le cadre des dispositifs PEE et PERCO. Vous pouvez ainsi choisir,
grâce à l'annexe financière jointe, celui qui correspond à votre
sensibilité financière et à celle de vos salariés.
Le choix de la gestion détermine le nombre et les spécificités
des supports d’investissement sur lesquels les versements des
épargnants pourront être investis.
La Gestion packagée : 5 FCPE permettent d’offrir aux futurs
épargnants une panoplie complète de supports financiers adaptés
aux divers profils d’investisseur :
•• 3 FCPE profilés pour répondre à la volonté plus ou moins forte de
l’épargnant de profiter du dynamisme des marchés en actions,
•• 1 FCPE monétaire pour une recherche de sécurité,
•• 1 FCPE solidaire.
La Gestion libre : le choix parmi une gamme de 11 FCPE
permettant l’accès à 3 FCPE purs, à 3 FCPE profilés, à 1 FCPE
solidaire et à 4 FCPE d'architecture ouverte.
La Gestion par horizon PERCO : la gestion par horizon permet de
répartir automatiquement les versements et l'épargne constitués
sur différents supports et de les adapter chaque année en fonction
de l’âge de l’épargnant et de sa date de départ à la retraite (62 ans).
3 ACTEURS
D’EXPéRIENCE
ag2r la mondiale
•• 1er groupe d'assurance de protection sociale et patrimoniale en
France,
•• 8e assureur de personnes en France,
•• Un réseau d’agences et de conseillers qui couvre l’ensemble de
la France pour accompagner votre Entreprise chaque jour,
•• Une gamme complète de services et de produits performants en
prévoyance, santé, épargne et retraite accessibles à tous,
•• Une expertise renforcée pour vous apporter des réponses
innovantes, des garanties adaptées à vos besoins, ainsi qu’une
gestion de vos contrats dans les meilleurs délais.
prado épargne
•• Société de tenue de comptes, membre du groupe AG2R LA
MONDIALE, agréée par le Comité des Établissements de Crédit
et des Entreprises d'Investissement (CECEI),
•• Une compétence acquise depuis 1986 dans les domaines de
l'épargne salariale, l'épargne retraite et l'épargne sociale,
•• Certification ISO 9001, de l'activité Épargne salariale
•• 4 700 entreprises clientes en Épargne salariale et
130 000 comptes gérés.
agicam
•• Société de gestion de portefeuille, membre du groupe AG2R LA
MONDIALE, agréée par l'AMF,
•• Certification ISO 9001,
•• Un encours géré de près de 13 milliards d'euros,
•• Récompensée régulièrement par les Corbeilles de l'Épargne
salariale, décernées par le magazine Mieux Vivre Votre Argent,