Sujets d`essai proposés aux étudiants du MBA comptabilité Hiver

Sujets d’essai proposés aux étudiants du MBA comptabilité
Hiver 2012
BÉDARD, Jean
Audit externe
ƒ Rapport d’auditeur plus détaillé : le point sur la situation française.
ƒ Signature du rapport d’audit par l’associé responsable : Un état de la situation.
Comptabilité
ƒ Doutes quant à la continuité des opérations, déterminants, location et contenu de la note
aux états-financiers des sociétés canadiennes.
Contrôle interne
ƒ Le point sur les déterminants et conséquences faiblesses importantes dans contrôle
interne communiqués par les sociétés cotées.
ƒ Mise en œuvre du processus d’évaluation du contrôle interne de l’information financière
dans une société ouverte (étude cas).
Comités d’audit/gouvernance
ƒ Les comités d’audit des sociétés canadiennes et l’indépendance des auditeurs.
ƒ Rôle de la gouvernance dans la rémunération des dirigeants : un état de la situation.
Exemple d’essais réalisés sous la supervision de Jean Bédard
2011
2011
Rémunération des hauts dirigeants : Les groupes de références sont-ils bien manipulés?
Qualité de la gouvernance et prestation de services non liés à l’audit chez les petits
émetteurs canadiens
20101 Bally Fitness Holding Corporation: cas de divulgation d’information financière frauduleuse
2010 WorlCom : Étude d’un cas de divulgation d’information financière frauduleuse
2010 Le point sur la divulgation de l’information environnementale par les sociétés cotées
canadiennes
2009 Déterminants des changements d’auditeurs au Canada.
2009 Les auditeurs face à la fraude : difficultés et voies d’amélioration.
2009 Analyse de la reformulation proposée au rapport du vérificateur.
2008 Les poursuites contre les auditeurs au Québec.
2008 Caractéristiques des comités de vérification influençant leur décision d’achat de services
de fiscalité auprès du vérificateur de l’entreprise ?
2008 Déterminants des sanctions pour manque d’indépendance des auditeurs : Une
comparaison multi pays.
2005 La communication des déficiences de contrôle interne: Les nouvelles exigences de la
section 302 de la loi Sarbanes-Oxley.
2005 L’impact des services de fiscalité au client de vérification sur l’indépendance du
vérificateur.
2005 Impact de la qualité des comités de vérification sur la divulgation de faiblesses du
contrôle interne à l’égard de l’information financière.
BROUSSEAU, CARL
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Mesures agrégées de qualité des états financiers
Accruals quality (AQ) et facteurs de risque
Manipulation des états financiers et coût du capital
Gouvernance d’entreprise et principe de prudence
Lissage du bénéfice : un signe de qualité?
Liquidité, risque lié à la liquidité et qualité de l’information comptable
CARPENTIER, Cécile
1. Faire le point sur les estimations d’escompte de liquidité. On s’intéressera en particulier aux
mesures récemment développées, aux estimations proposées et aux décisions prises par les
tribunaux et par les ministères du revenu en la matière. On se limitera aux travaux et jugements
récents, postérieurs à 2005, sauf pour des travaux jugés fondamentaux. L’objectif est de fournir
une base de référence aux évaluateurs qui doivent défendre l’application et l’ampleur de cet
escompte. Points de départ :
Paglia, J. K. and M. Harjoto (2010). "The Discount for Lack of Marketability in Privately Owned
Companies: A Multiples Approach." Journal of Business Valuation and Economic Loss Analysis,
Available at: http://www.bepress.com/jbvela/vol5/iss1/art5
Fannon, N. (2008) Valuation Discounts: The Influence of Minority Status and Other
Considerations, présentation, disponible en ligne à :
http://www.lawedinstitute.com/2008/handouts/Valuation_Discounts--Tax%20Track.pdf
2. Que savons-nous exactement des taux de survie et de succès des nouvelles entreprises?
OECD (2010). "Co-operation and Development, Organisation for Economic, Measuring
Entrepreneurship: A Collection of Indicators, 2009 Edition (2009)." Ewing Marion Kauffman
Foundation Research Paper. Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1581491.
3. Faire le point sur les critères d’analyse et de sélection des investisseurs, tant individuels (les
anges) qu’institutionnels (les sociétés de capital de risque) lors de l’analyse des demandes de
financement par capitaux propres.
Point de départ à exploiter et actualiser :
Mason, C. and M. Stark (2004). "What do Investors Look for in a Business Plan?: A Comparison
of the Investment Criteria of Bankers, Venture Capitalists and Business Angels." International
Small Business Journal 22(3): 227-248.
Mason, C. and R. Harrison (1996). "Why 'Business Angels' Say No: A Case Study of
Opportunities Rejected by an Informal Investor Syndicate." International Small Business Journal
14(2): 35-51.
4. Que sait-on du rendement des anges investisseurs : problèmes de mesures, résultats,
critiques?
Tout sujet lié directement au cours : Évaluation d’entreprises.
COMPERNOLLE, Tiphaine
Si la question de la (« bonne ») gouvernance d’entreprise fait l’objet d’une publicité importante
lors de scandales financiers, constitue-t-elle un sujet pour autant vendeur, intéressant entre les
scandales, en période plus calme ? Une étude de la presse (en situation à peu près calme) peut
aider à répondre à cette question. Quels sont les éléments qui sont alors traités : des grands
principes, des questions d’organisation de la gouvernance, des questions de contrôle interne, de
simples questions de leadership ? Autre chose, rien…
Dans quelle mesure les questions de gouvernance d’entreprise rentrent en considération dans
les choix des investisseurs ? Quels sont les éléments de gouvernance sur lesquels ils
s’attachent le plus ? En bref, qu’est-ce qui les importent ? Est-ce la même chose pour tous les
types d’investisseurs ?
Pour les investisseurs les plus structurés (type fonds de pension), existent-ils des critères
préétablis en matière de gouvernance, ces derniers sont-ils suivis à la lettre ? Quel poids ont-ils
dans la décision finale d’investissement ?
Toujours chez les investisseurs, perçoivent-ils des différences en matière de gouvernance
d’entreprise entre les Etats-Unis et le Canada (ou entre entreprises cotées sur des places
boursières différentes, ou entre provinces ou états d’un même pays) ? Autrement dit, est-ce
qu’ils perçoivent des différences sensibles de modèles de gouvernance entre deux pays si
proches ?
Existent-elles en pratique ?
Plus généralement, on oppose le modèle outsider (anglo-saxon) au modèle insider (qui est ou
était celui de l’Europe) de la gouvernance d’entreprise ? Est-ce que cette dichotomie a encore
un sens avec le mouvement de globalisation des marchés financiers ? Pour les investisseurs ?
Mais aussi en pratique ?
CORMIER, Élise
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Qualité de l'information financière et création de valeur
Planification financière (retraite): les pré-retraités sont-ils aptes à prendre les bonnes
décisions leur permettant d'assurer leur avenir financier? Dans ce contexte, quels facteurs
ou attitudes seraient les plus pertinents?
Tout sujet lié à l'analyse financière, l'évaluation ou la planification de la retraite
COULOMBE, Daniel
Divulgation financière
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Contexte : Divulgation volontaire d’informations
Quelle est l’étendue de la divulgation volontaire des entreprises québécoises?
Une étude touchant quelques entreprises et portant sur un des aspects suivants :
Le contenu du rapport de gestion
L’utilisation de l’information prospective
La véracité de l’information prospective divulguée
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Contexte : L’adoption des IFRS implique un plus grand niveau de détails dans les états
financiers et des regroupements pertinents pour les entreprises
Est-ce que les entreprises utilisent cette latitude pour transmettre de l’information
volontaire, ou des mesures de performance spécifiques?
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Contexte : Information sur les régimes de retraite
L’adoption des IFRS au Canada a forcé les entreprises à faire des choix
notamment au niveau de la présentation de l’information sur les régimes de
retraite. De nouvelles normes seront en vigueur à partir de 2013 et auront un
impact majeur sur le bilan des entreprises.
Quel est l’impact pour les entreprises de ces changements (bilan, rentabilité,
risques)
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Autres sujets portant sur la divulgation d’informations financières et sur les mesures de
performance financières.
GENDRON, Yves
Examiner le débat entourant la réglementation étasunienne relativement au « pay equity ».
Cette réglementation aurait été introduite par la Dodd-Frank Act, l’idée étant de divulguer le ratio
de la rémunération du CEO sur celle du travailleur « moyen » au sein de l’entreprise.
Examiner le rôle du cabinet Ernst & Young relativement à la vérification de la firme Lehman
Brothers. Pour ce faire, on dispose d’un rapport détaillé d’investigation sur la faillite de Lehman
Brothers. Rapport disponible au http://lehmanreport.jenner.com/.
Analyse des conséquences de scandales financiers pour les administrateurs au Canada et/ou
aux États-Unis. Quelles sont les conséquences pour un membre de comité d’audit / de
rémunération d’une société où il y a eu scandale? Pour ce faire, on pourrait utiliser des données
publiques et axer l’analyse sur les éléments suivants: ce qu’on en dit dans les journaux; si les
journaux semblent faire preuve de « mémoire » lorsqu’ils reparlent d’individus ayant
antérieurement été impliqués dans des scandales; l’implication moins fréquente des individus au
sein des conseils (mise à la porte de conseils; non-renouvellement de mandats); poursuites au
civil...
Analyse du travail effectué par le Advisory Committee on the Auditing Profession (Treasury
Department – USA) – institué pour se pencher sur l’avenir de la profession comptable au ÉtatsUnis (http://www.treas.gov/offices/domestic-finance/acap/). En plus du rapport final, on y
retrouve de l’information sur les « public meetings » correspondants.
Analyse critique du référentiel GRI (Global Reporting Initiative) que l’on utilise régulièrement
pour produire des rapports de développement durable.
Au sein des comités de vérification, il est possible que les exigences relatives aux experts
financiers se traduisent par une réduction de la diversité au sein des comités. Y a-t-il
effectivement réduction de la diversité? Est-ce que les comités diversifiés performent mieux que
les comités moins diversifiés? On pourrait notamment penser à une étude empirique succincte
pour voir si un lien (statistique ou autre) existe entre la diversité des expériences des membres
du comité d’audit de sociétés ouvertes et la qualité des états financiers.
Les différentes initiatives visant à circonscrire et restreindre la responsabilité civile des
vérificateurs financiers – analyse d’un point de vue sociopolitique.
Pourquoi la rémunération des PDG est-elle rendue « indécente » - alors qu’en 1960 le ratio du
salaire du PDG sur le salaire moyen de l’ouvrier était beaucoup plus acceptable? Il s’agirait de
documenter l’ampleur du phénomène et de s’interroger quant aux facteurs qui ont pu contribuer
au changement. On pourrait peut-être faire un parallèle avec les salaires dans le milieu du sport
professionnel. Au niveau social, il semble y avoir une influence de plus en plus importante de la
logique de la performativité – et l’on est prêt à payer le gros prix pour les « meilleurs ».
GOSSELIN, Maurice
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L’établissement du coût de revient dans les services gouvernementaux;
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La mise en œuvre de la comptabilité par activités dans des secteurs spécifiques;
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La gestion des coûts environnementaux;
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La gestion des coûts dans le secteur de la santé et des services sociaux;
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Le déploiement de la stratégie et l’utilisation des tableaux de bord équilibré;
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Les pratiques en matière de contrôle
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L’utilisation du coût de revient cible
GUÉNIN-PARACINI, Henri
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Le rôle des émotions dans le travail des auditeurs;
Une analyse des relations auditeurs-audités;
Une analyse des relations existant au sein des équipes d’audit;
Tout autre sujet en lien avec le travail des auditeurs;
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De nos jours, quels aspects de leur métier les vérificateurs mettent-ils en avant, face à
différents publics et via divers canaux de communication? Les discours tenus ici et là
forment-ils un tout cohérent ou s’avèrent-ils contradictoires? Que nous apprennent-ils sur le
travail de vérification, qu’on ne trouve pas écrit dans les normes de la profession?
Quand la presse critique les vérificateurs : la part des faits et celle des interprétations…
Le traitement médiatique d’un scandale financier : une analyse longitudinale
L’adoption des normes de vérification internationales au Québec : les problèmes soulevés
A quelles difficultés un vérificateur débutant se heurte-t-il sur le terrain? Une réflexion
conduite selon la méthode autobiographique (avoir effectué un stage en cabinet de
vérification est nécessaire pour traiter ce sujet)
Les big four et les média sociaux
Comptabilité et prévention/détection de la fraude
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HENRI, Jean-François
Contrôle de gestion
Contrôle de gestion dans les entreprises de service
Contrôle de gestion et gestion internationale
Contrôle de gestion et gouvernance
Contrôle de gestion et gestion des risques
Contrôle de gestion et gestion des connaissances
Contrôle de gestion et structure organisationnelle
Contrôle de gestion et persistance stratégique
Contrôle de gestion et alliances stratégiques
Contrôle de gestion et leadership stratégique
Contrôle de gestion et cycle de vie des organisations
Contrôle de gestion et OBNL
Contrôle de gestion et secteur public
Budget
Le lien entre le budget et les autres systèmes de contrôle
Le lien entre budget et innovation
Les conséquences positives et négatives du budget
Les facteurs expliquant la satisfaction face au budget (critiques et valeurs)
Les alternatives au budget traditionnel : L’approche sans budget, le budget continu, etc.
Analyse des projets d'investissement et budget des investissements
Comptabilité environnementale
L’éco-contrôle (i.e. mesure de la performance, rémunération incitative,
planification stratégique, etc.) dans les entreprises
Gestion des coûts environnementaux (i.e. identification, accumulation, allocation,
intégration et analyse des coûts)
Évaluation et estimation des coûts sociaux (externalités)
Le contrôle de gestion et les normes ISO 14000
La mesure de la performance environnementale
Comptabilisation des droits d’émission et des quotas de gaz à effets de serre
Gestion des rejets : coûts et indicateurs de performance
Mesure de la performance
La mesure de la performance dans différents types d’industries ou d’organisations moins
documentées : organisation à but non lucratif (i.e., garderie, hôpitaux, écoles, etc.),
organisation artistique (i.e., musée, studio de cinéma, salles de spectacles, etc.), etc.
L’implantation d’un système de mesure de la performance (ex : tableau de bord)
La configuration et l’implantation d’un système de mesure de la performance : études de
cas
Gestion des coûts
Configuration, complexité et sophistication des systèmes de coût de revient
Développement et implantation d’un système de coût de revient
Utilisation des systèmes de coûts dans la prise de décision opérationnelle et stratégique
Utilisation des systèmes de coûts dans le processus de formation et implantation de la
stratégie
JOURNEAULT, Marc
Comptabilité de management environnemental et social
Coûts environnementaux et sociaux
‐ Identification, analyse et gestion des coûts environnementaux et sociaux
‐ Évaluation des coûts environnementaux et sociaux non-comptabilisés (externalités)
‐ Analyse des coûts environnementaux et sociaux dans le cycle de vie des produits et
services
‐ Comptabilité par activités et gestion de coûts environnementaux et sociaux
Eco-contrôle (systèmes de contrôle de gestion dans un contexte de développement durable)
‐ Mesure de la performance durable (environnementale, sociale et financière)
‐ Indicateurs de performance environnementaux et sociaux
‐ Carte stratégique et tableau de bord de développement durable
‐ Rôle des parties prenantes dans l’élaboration des systèmes d’éco-contrôle
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Le rôle des systèmes d’éco-contrôle dans la gestion des innovations environnementales
et sociales
L’intégration des aspects environnementaux et sociaux dans les budgets
L’utilisation de la rémunération incitative pour atteindre les objectifs environnementaux,
sociaux et financiers
Les systèmes d’éco-contrôle et les systèmes de gestion environnementale et sociale
Divulgation environnementale et sociale
‐ Niveau de divulgation environnementale et sociale et performance durable
‐ Comparaison de l’étendue et de la qualité de la divulgation environnementale et sociale
‐ Utilisation par les diverses parties prenantes internes et externes des informations
environnementales et sociales divulguées par les entreprises
‐ Divulgation environnementale et sociale et gestion de l’image de marque, de la
réputation et de la légitimité.
Autres sujets en lien avec la comptabilité de management environnementale et sociale
‐ Analyse des différentes stratégies de développement durable, lien avec les pratiques
environnementales et sociales, le déploiement et l’utilisation des outils d’éco-contrôle et
la performance durable
‐ Analyse des diverses pratiques environnementales et sociales sur la performance
durable des organisations
‐ Rôle et contribution des parties prenantes sur la performance durable des entreprises
‐ Analyse des investissements environnementaux et sociaux
‐ Audits environnementaux et sociaux
‐ Normes ISO 14001, ISO 26000, etc.
Systèmes de contrôle de gestion
‐ Étude de de cas et/ou analyses de divers systèmes de contrôle de gestion (budget,
tableau de bord, indicateurs de performances, rémunération incitative, planification
stratégique, etc.) dans :
o différents types de stratégies (contrôle des coûts, différentiations, croissance,
etc.)
o différents types d’organisations (OBNL, services, gouvernemental, etc.)
o différentes phases du cycle de vie organisationnelle (croissance, maturité, déclin)
o différents processus organisationnels (gestion des innovations, gestion des
risques, gouvernance, etc.)
‐ Identification des facteurs internes et externes d’adoption, d’implantation, de satisfaction
et d’efficience des divers systèmes de contrôle de gestion.
Gestion des coûts
‐ Étude de cas sur l’implantation et l’utilisation de la comptabilité par activité, du ciblage
des coûts (target costing) et du throughput accounting
‐ Approche multiple et simultanées de gestion des coûts (traditionnelle, par activités, par
projets, etc.).
PAQUETTE, Suzanne
Planification fiscale des sociétés
Nouveau : La gestion du risque fiscal depuis SOX
Nouveau : La planification fiscale agressive et le risque d’audit
Étude de cas de planification fiscale agressive
Les déterminants de la planification fiscale agressive au Canada
Le recours par les sociétés aux décisions anticipées dans la planification fiscale
Une évaluation des mesures adoptées par le gouvernement Québécois pour contrer la
planification fiscale agressive
La planification fiscale agressive des sociétés et la prestation de services de fiscalité non liés à
la vérification
Quelles sociétés payent de l’impôt au Canada?
Les instruments financiers hybrides et la planification fiscale
L’évaluation des incitatifs fiscaux (ex : Régime d’épargne-actions du Québec)
Nouveau : Imposition des groupes de sociétés : Est-ce que le gouvernement devrait mettre en
place un mécanisme plus officiel de transfert des pertes ou la présentation de rapports
consolidés ou autres ? Évaluations des propositions.
Planification financière personnelle
Nouveau régime : le régime de pension agréé collectif (RPAC)?
Portrait des cotisants québécois au régime enregistré d’épargne retraite (REER)
Les régimes enregistrés d'épargne études : avantageux pour qui?
L’évolution des taux d’imposition marginaux des contribuables au Québec
La planification fiscale personnelle (autres sujets)
Autres
Le rôle des fiscalistes dans le respect des lois fiscales
Les abris fiscaux au Canada et la planification fiscale agressive
L’évaluation des REERs collectifs (coûts, rendements, risques)
L’évaluation des régimes de pension simplifiés (avantages et inconvénients; utilisation du
régime simplifié au Québec
La maladie cœliaque et l’aide fiscale gouvernementale : une comparaison internationale
RODRIGUE, Michelle
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Analyse du phénomène d’audit des rapports de développement durable au Canada
Étude du comité de responsabilité sociale corporative au sein du conseil d’administration
Analyse de la stratégie de divulgation d’une organisation environnementale nongouvernementale (ex. : WWF, Greenpeace) dans (1) son processus de reddition de compte
(rapports sur ses activités, web) et (2) une campagne de sensibilisation
Analyse des propositions reliées au développement durable faites par les actionnaires dans
les circulaires de procuration de la direction
Analyse de la divulgation sociale et environnementale des banques
Toute étude qui touche de près ou de loin la divulgation volontaire ou
réglementée d'informations sociales, environnementales ou reliées au développement
durable
ROUSSY, Mélanie
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Audit interne
o Rôle de l’audit interne dans l’organisation
o Rôle de l’audit interne dans la société
o Qualité de l’audit interne
o Impact de l’audit interne sur les parties prenantes externes
o L’éthique de l’auditeur interne
o Relations entre l’auditeur interne et le gestionnaire
o Relations entre l’auditeur interne et le haut dirigeant
o Relations entre l’auditeur interne et les membres du comité d’audit
o Relations entre les auditeurs d’une même équipe de professionnels
SURET, Jean-Marc
1. Description et explication des différences entre l’activité d’émission initiale dans les
divers pays (volet empirique simple).
2. Les contributions des fonds québécois de capital de risque à l’inscription en bourse de
nouvelles entreprises et les stratégies de sortie de ces fonds (volet empirique simple).
Étudier par exemple le cas de NOVACAP, ou du FSTQ.
3. Les explications de la diminution très forte des émissions initiales en Amérique du Nord.
4. De la société de capital de démarrage à l’appel subséquent à l’épargne. On s’intéresse
aux motivations, aux gains et pertes des diverses catégories d’intervenants, aux
dimensions réglementaires et comptables. On analysera l’évolution des valeurs qui
apparaissent lors des diverses phases de financement. La dimension réglementaire sera
étudiée. Point de départ : Carpentier, Cécile and Jean-Marc Suret. 2006. "Bypassing the
Financial Growth Cycle: Evidence from Capital Pool Companies." Journal of Business
Venturing 21:1, 45-73.
5. La réglementation proportionnée. Le Canada s’est engagé largement sur la voie d’une
règlementation proportionnée (ou différenciée) des valeurs mobilières, les petites
entreprises présentant selon certains organismes de réglementation un risque moindre.
En conséquence, elles peuvent ne pas divulguer certaines informations, ou les divulguer
avec retard. Il s’agit de faire le point des arguments, des écrits et des expériences en ce
domaine, au Canada mais aussi dans d’autre pays. Cet allègement réglementaire est-il
justifié ? Point de départ : Sarra, Janis. 2009. "Proportionate Securities Regulation: The
Potential for Scaled Treatment of Junior Issuers." Study commissioned by the Expert
Panel on Securities Regulation http://www.expertpanel.ca/documents/researchstudies/Proportionate%20Securities%20Regulation%20-%20Sarra.English.pdf
6. Règlementer par des principes ou par des règles : plusieurs marchés boursiers sont
réglementés selon des principes; c’est le cas notamment de l’Alternative Investment
Market de Londres. Le Canada hésite entre ces deux approches, qui sont également
évoquées dans le domaine des principes comptables. Quels sont les avantages et
problèmes posés par ces deux conceptions de la réglementation des valeurs mobilières
? Points de départ : Ford, CL. 2008. "New Governance, Compliance, and Principlesbased Securities Regulation." American Business Law Journal 45:1, 1. Ford, C. 2009, La
réglementation des valeurs mobilières fondée sur des principes, Étude réalisée pour Le
Groupe d’experts sur la réglementation des valeurs mobilières, en ligne à
http://www.expertpanel.ca/fra/rapports/etudes-de-recherche/index.html
7. Un point récent des travaux qui tentent de mesurer l’activité des anges investisseurs,
incluant une analyse des diverses méthodes et des problèmes de mesure. Riding, A. L.
(2008). "Business Angels and Love Money Investors: Segments of the Informal Market
for Risk Capital." Venture Capital 10(4): 355-369. Angel Capital Education Fundation
(2010). Important Things for Entrepreneurs to Know about Angel Investors. Présentation,
disponible à :
http://www.angelcapitalassociation.org/data/Documents/Press%20Center/What%20Ents
%20Should%20Know%20About%20Angels%202009.pdf
8. Le crowdfunding : mécanismes, dimension réglementaire, avantages, limites.
Tout sujet lié directement au cours : opérations de financement entrepreneurial