INTRODUCTION - Site de la ville de Saint Chamond

Transcription

INTRODUCTION
Constitution du fonds et entrée aux Archives municipales de SaintChamond
L'entrée d'un fonds d'archives privées dans un service d'archives est très souvent le fruit du
hasard. Le fonds du Comité inter-entreprises des usines Saint-Chamond/Gier (C.I.E.) en est un bel
exemple.
En 2009, le C.I.E. doit libérer les locaux qu'il occupe rue Bonnevialle et immanquablement
se pose le problème des archives. Par chance, Mme Meunier, ancienne élue de la commission de la
culture du C.I.E. était alors conseillère municipale déléguée au patrimoine de la ville de SaintChamond. C'est elle qui avertit alors M. Bouteille, archiviste de la ville, de l'existence des archives
du C.I.E. et surtout de leur intérêt. Ce fonds était conservé rue Bonnevialle dans les salles
qu'occupait alors le C.I.E. Composé de 26 ml à l'origine, il ne compte plus que 11.7 ml après
élimination des pièces jugées inintéressantes. Les documents conservés ont été produits entre 1948
et 2003 par les différentes commissions qui composaient les comités d'établissement successifs des
usines de Saint-Chamond puis le C.I.E. Il est difficile de connaitre avec certitude les différents
locaux qui accueillirent les archives. Il est possible que certains documents aient été conservés dans
un local syndical qui a brulé au début des années 2000. C'est peut-être là que se trouvaient les
documents qui nous font défaut aujourd'hui et plus particulièrement les archives relatives à la
création du C.E. de la Compagnie des forges et aciéries de la marine (F.A.M.) et de ses
commissions. En effet, les plus vieux documents conservés ici sont des comptes rendus de réunion
datant de 1948, qui font référence à d'autres antérieurs que nous n'avons plus.
Il paraît évident qu'un premier classement a été effectué avant le don aux Archives. En effet,
pour les documents produits entre 1948 et 1988, les archives étaient classées de façon thématique,
par commission. Durant cette période, les documents étaient conservés dans des cartons sur lesquels
avaient été reportés le nom de la commission d'où provenaient les documents, le numéro du carton,
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les dates extrêmes, les objets et actions des différents dossiers. Toutes ces informations étaient
compilées dans un classeur : pour chaque commission, les cartons étaient répertoriés grâce à
leur numéro et leur objet. A partir de 1989, c'est un classement par année au sein de chaque
commission qui a été effectué. Ce changement de classement était également visible sur les
cartons où étaient seulement reportés le nom de la commission et les années qui y étaient
contenues.
Ces archives ont fait l'objet d'un don selon la convention qui fut signée en septembre
2009 entre le C.I.E. et les Archives municipales de Saint-Chamond. Ce don s'applique aux
documents produits par le C.I.E. avant cette date et à ceux qui le seraient après dans le cas de
l'arrêt complet des activités par celui-ci. En contre-partie, le service s'est engagé à classer ce
fonds et à rédiger son instrument de recherche. Il est coté en 12 S aux Archives municipales
de Saint-Chamond et porte la référence FRAC42207_12S.
Il est possible que d'anciens membres du bureau du C.I.E. et de ses commissions
conservent des documents essentiellement des copies de comptes rendus de réunion. Ces
personnes peuvent également détenir des notes relatives à des dossiers qu'elles ont suivis lors
de leur mandat au sein du C.I.E. Il s'agit alors d'originaux. C'est le cas de M. André Arduy,
ancien secrétaire du C.I.E., qui a fait don d'une partie de ses archives personnelles pour
compléter le fonds du C.I.E. Ces archives sont essentiellement des comptes rendus de réunion
du bureau du C.I.E. mais également des notes concernant le centre médico-social et le projet
d’association entre la Bibliothèque du C.I.E. et les comités d'entreprise de la vallée du Gier,
ce qui représente 0,10 ml. Il a été décidé que les documents constituant ce don seraient
intégrés directement au fonds du C.I.E. au sein duquel ils ont tout leur sens. Les documents
donnés par M. Arduy seront signalés par un astérisque (*). En outre, il existe toujours des
archives conservées par le C.I.E. qui fonctionne encore actuellement. Celles-ci seront données
si il y avait cessation d'activité comme évoqué plus haut. Enfin, il existe des copies
numériques des comptes rendus de réunion des comités d'établissement de la Compagnie des
forges et aciéries de la Marine (F.A.M.), de la Compagnie des ateliers et forges de la Loire
(C.A.F.L.) ainsi que de Creusot-Loire. Ces copies ont été réalisées par un doctorant1, Alban
Graziotin, et données par lui aux Archives.
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Sa thèse, en cours, porte sur les ouvriers dans la Loire de 1950 à 1980.
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Historique
Saint-Chamond a été une ville industrielle importante, marquée par le tryptique
métallurgie/textile/charbon. L'industrie métallurgique y a tenu une place majeure, avec
notamment l'emblématique Compagnie des forges et aciéries de la marine (C.A.F.L.).
Différentes entreprises se sont succédées sur le site des Aciéries sur près de deux siècles,
connaissant tour à tour prospérité et déclin jusqu'à disparaître complètement. Elles n'ont pas
seulement été des lieux de travail, de productivité, de savoir-faire, elles furent également le
reflet d'une époque et notamment de la solidarité ouvrière. Celle-ci s'est exprimée au sein des
comités d'établissement. Si les entreprises ont changé de nom et de dirigeants, le comité
d'établissement (C.E.), a perduré en évoluant pour rester toujours au plus près des besoins des
ouvriers.
Les lois concernant les premiers C.E ont été le fait du régime de Vichy. Une loi du 4
octobre 1941 inscrit dans la Charte du travail l'existence des « comités sociaux ». En 1943,
plusieurs réunions sont organisées à Saint-Chamond afin de définir le règlement et le mode de
renouvellement des représentants du comité social. Ce dernier avait son journal d’information,
le Lien, qui rapportait les discussions concernant les salaires, les horaires, les vêtements, la
sécurité, et les différentes activités du comité. Le rôle des comités sociaux était cantonné à la
gestion des œuvres sociales : ravitaillement et secours aux personnels. Pendant l'Occupation,
il semble que certains comités sociaux se soient chargés de dresser les listes d'ouvriers pour le
départ au Service du travail obligatoire (S.T.O.) mais visiblement ce ne fut pas le cas à Saint
Chamond. Malheureusement, nous ne conservons aucun document de cette période dans ce
fonds.
Au sortir de la guerre, un décret du 2 novembre 1945 précise et définit les conditions
de gestion des C.E. notamment en leur attribuant l'exclusivité de la gestion des oeuvres
sociales et culturelles. C'est ainsi que les C.E se virent attribuer « en coopération avec la
Direction, l’amélioration des conditions collectives de travail et de vie du personnel » (art. 2
loi 1945). C'est dans la foulée qu'est créé celui de la F.A.M. La loi du 16 mai 1946 ajuste celle
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de 1945 en donnant des prérogatives de consultations plus larges aux C.E. Plus tard, la loi du
14 juillet 1947 institue un régime de représentation proportionnelle aux élections des
membres des C.E. Leurs prérogatives vont s'étendre au fur et à mesure, notamment avec
l'ajout des responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité. Enfin, la loi du 2 août 1949 fixe
les ressources des C.E.
Un C.E. est obligatoirement mis en place lorsque l'entreprise atteint
salariés.
Cependant, il faut faire la distinction entre comité d'établissement et comité d'entreprise. On
parle de comité d'entreprise lorsque l'entreprise est implantée dans un seul lieu. Si l'entreprise
se compose de plusieurs établissements, chaque entité est dotée d'un comité d'établissement.
C'est le cas des usines de Saint-Chamond, qui composaient l'un des établissements
d'entreprises de plus grande taille. Chaque établissement avait donc une entité propre et donc
son propre comité d'établissement (C.E.). Le chef d'établissement, ou son représentant,
préside les réunion du C.E. qui se tiennent une fois par mois. Le bureau de C.E. est constitué,
en plus du chef d'établissement, de représentants des salariés élus parmi des représentants
syndicaux. D'autres représentants syndicaux, non élus, peuvent toutefois assister à ces
réunions mais leur voix est seulement consultative. Les attributions du C.E sont de deux
ordres. D'une part, elles revêtent un aspect social en gérant les oeuvres sociales existant au
sein de l'entreprise. D'autre part, elles sont économiques dans la mesure où le C.E doit être
informé pour donner un avis consultatif sur la marche de l'entreprise, sur les conséquences de
celle-ci sur le personnel, et donne un avis consultatif. Pour pouvoir mener correctement son
action, le C.E reçoit des subventions de l'établissement dont il dépend. Le montant de ces
subventions est calculé en fonction de la masse salariale de l'entreprise.
Le C.E de la F.A.M. fut créé par l’ordonnance du 22 février 1945. Organisé en six
commissions, il couvrait l'organisation des oeuvres sociales : commission sociale, enfance,
entraide et secours, logement et jardins ouvriers, loisirs et sports, études et documentation. En
1952, la F.A.M. fusionna avec la Compagnie des fonderies, forges et aciéries de SaintÉtienne. De cette fusion est née la C.A.F.L. au sein de laquelle le C.E. prit toute sa
consistance. Deux commissions furent créées en 1968 pour répondre à de nouveaux besoins.
Ainsi la commission loisirs et sports se scinda en deux commissions distinctes : loisirs et
vacances et la commission des sports. Par ailleurs, la commission des arts et spectacles vit le
jour. En 1970, une convention passée entre l'État, la C.A.F.L. et la Société des forges et
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aciéries du Creusot (S.F.A.C.) décide de la fusion de Schneider S.A., de la S.F.A.C., de
Marine-Firminy et de la C.A.F.L. créant ainsi la société Creusot-Loire. Ce fut alors
l'association de deux activités au sein d'une même entreprise : la métallurgie et la mécanique.
Ce fut le point de départ d'une nouvelle méthode de production avec la création de chaines de
produits. La spécification de chaque production engendra peu à peu la création de différentes
filiales au sein de la société Creusot-Loire, filiales qui s'émancipèrent et donnèrent naissance à
de nouvelles entreprises. Ainsi vit le jour la société Mécaval international qui fut intégrée
dans le C.E. de Creusot-Loire. Les élus du C.E. comprirent alors que la société Creusot-Loire
allait peu à peu se diviser en créant de nouvelles filiales. Afin de garder une action toujours
aussi importante au niveau social, Pierre Lavorel, alors secrétaire du C.E. proposa de
maintenir le C.E. quel que soit l'avenir de l'établissement. Pour ce faire, il proposa que chaque
nouvelle entreprise née de Creusot-Loire sur le site de Saint-Chamond crée son propre C.E.,
lequel serait intégré dans un comité central d'entreprises. C'est ainsi que naquit le comité
inter-entreprises (C.I.E.) en 1976 avec l'éclatement du site entre plusieurs entreprises.
Le fonctionnement du C.I.E.
La mise en place du C.I.E. ne se fit pas sans heurts, les syndicats de chaque entreprise
vivant cette fusion comme une spoliation d'une partie de leurs pouvoirs. Le C.I.E. eut
finalement la charge de gérer les oeuvres sociales alors que chaque C.E. continuait à
s'intéresser à l'aspect économique de son entreprise.
Le fait de rassembler plusieurs entreprises au sein d'un même comité d'entreprises
pouvait anéantir l'organisme en cas de faillite d'une des entreprises. Il fut donc décidé que le
patrimoine du C.I.E. serait indivis. En cas de faillite d'une des entreprises, celle-ci serait dans
l'impossibilité de récupérer sa part du patrimoine ce qui ne risquerait pas d'affaiblir le C.I.E.
En outre, le financement se fit toujours sur le mode de subventions apportées par chaque
entreprise. Quelque soit la taille des entreprises, chacun apportait 1,33% de sa masse salariale,
comme le faisait auparavant Creusot-Loire.
Le fonctionnement interne ne fut pas modifié. Le C.I.E. était présidé par le directeur
d'une des cinq entreprises ou de son représentant. Cette présidence tournait tous les deux ans
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environ. Le bureau se constituait, en plus du président, d'un secrétaire et d'un secrétaire
adjoint, d'un trésorier et de son adjoint. Ces derniers étaient élus pour deux ans par les
différentes catégories du personnel. Les membres du bureau étaient salariés d'une des
entreprises et disposaient de 20h par mois pour assumer leurs fonctions. Deux représentants
de chaque entreprise pouvaient également assister aux réunions qui se déroulaient une fois par
mois. Ils bénéficiaient alors d'une voix consultative. Ces réunions du bureau du C.I.E. se
faisaient indépendamment de celles qui se tenaient au sein des commissions. Effectivement,
chacune d'elles avait son bureau propre, constitué de membres désignés par chaque entreprise.
Le président de la commission était toujours l'élu d'un comité d'une des entreprises. Ces
membres disposaient de 4 heures par mois pour s’occuper des commissions. Chacune de ces
commissions gérait un pan spécifique des oeuvres sociales.
Les commissions
Nous conservons les archives des différentes commissions depuis 1948 pour la
plupart. Cependant, il semble que certaines aient existé auparavant puisque les premiers
comptes rendus de réunion semblent répondre à d'autres antérieurs. Il est possible que les
documents antérieurs à 1948 aient brulés dans l'incendie évoqué plus haut.
Le nombre de commissions a évolué au fil du temps. De six à la création du C.E. de la
F.A.M., on passa à huit, puis sept puis cinq; Pour bien comprendre cette organisation, nous
avons fait la copie (ci dessous) de l'organigramme conservé en 12 S 93 que nous avons
augmenté. L'organigramme originel fut dessiné par la personne qui effectua le premier
classement des archives. Ce classement s'arrêtant en 1989, l'organigramme était complet
jusqu'en 1988. Nous l'avons donc complété pour aboutir à 2003, date de l'entrée du fonds aux
Archives municipales de Saint-Chamond.
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D'abord appelée commission sociale, de 1948-1964, la commission financière avait
pour mission de contrôler le budget de chaque commission. Chaque année, elle se réunissait
pour faire le bilan financier de l'année précédente et discuter du budget prévisionnel de l'année
à venir pour chaque commission ainsi que pour le bureau du C.I.E. Chaque année, le budget
de chaque commission était renégocié avec la commission financière et devait, après accord
de celle-ci, être voté par le C.E de chaque établissement. Elle était constituée d’un trésorier et
d’un représentant des employeurs pour que tout soit fait dans les règles.
La commission culturelle est le fruit de la fusion de la commission études et
documentation et de celle des arts et spectacles en 1977. La première, comme son nom
l'indique, avait deux missions. D'une part, elle proposait aux ouvriers des cours, en particulier
des cours de langue. Un compte rendu de réunion de novembre 1948 fait le bilan des cours de
français et de russe. Plus, tard, on apprend que des cours d'espagnol, d'italien, d'anglais ou
encore d'allemand étaient dispensés. D'autre part, la commission était chargée, en partie, de la
gestion de la bibliothèque et des locaux culturels de 1948 à 1976. La bibliothèque, d'abord
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modeste s'est transformée et enrichie pour atteindre une taille très convenable et devenir
médiathèque avec l'intégration d'une discothèque et d'une vidéothèque. Son budget était donc
majoritairement consacré à l'achat de livres et de revues pour alimenter la bibliothèque. La
médiathèque a, par la suite, proposé le prêt de cassettes audio, vidéo mais aussi de disques
puis de C.D. La commission arts et spectacles, apparue plus tardivement, en 1968, se
chargeait de l'organisation des sorties culturelles : spectacles et concerts. La commission
culturelle a travaillé en étroite collaboration avec la Coordination culturelle des C.E. et de la
Maison de la jeunesse et de la culture (M.J.C.). D'autres C.E. pouvaient y adhérer. Une
cotisation était donc versée par chacun d'eux pour constituer son budget. Chaque C.E. y
envoyait un représentant. La Coordination culturelle existe toujours, associée avec la M.J.C.
La commission de l'enfance, comme celle de la culture, semble exister avant 1948 et
perdure jusqu'en 2003 sans interruption. D'abord appelée « Œuvres de l'enfance », son nom
évolue entre 1965 et 1966 pour devenir la « commission de l'enfance ». Elle avait une double
mission. D'une part, elle avait en charge la gestion d'aides aux personnes qui seront, pour
certaines, redistribuées par d'autres commissions par la suite. C'est le cas de l'aide familiale,
qui favorisait l'emploi d'une aide ménagère, et qui sera géré plus tard par la commission
d'entraide. D'autre part, l'activité la plus importante de la commission résidait dans la gestion
du centre aéré. D'abord implanté sur le site d'une ancienne usine à Touilleux, il est reconstruit
au lieu dit « Bujarêt » en 1961. En 1968-1969 une nouvelle aile est bâtie.
Si tout le fonctionnement, la comptabilité, étaient dévolus à la commission, une
affiliation à une association agrémentée était nécessaire pour proposer les activités aux
enfants. Ce centre, parfois appelé « Centre de loisirs sans hébergement » (C.L.S.H.), était
ouvert pendant toutes les vacances scolaires : Toussaint, février, Pâques et l'été. Durant ces
différentes périodes, en plus des activités habituelles, le centre proposait des camps, des
colonies ou encore des stages partout en France. Les familles des salariés des établissements
adhérant au C.I.E. bénéficiaient de tarifs préférentiels pour leurs enfants mais le centre aéré
était également ouvert à des enfants venant de l'extérieur. De fait, la commission demandait
une participation aux C.E. d'entreprises extérieures ou de municipalités qui jouissaient des
avantages du C.I.E.
La commission entraide a été le fruit de plusieurs remaniements. Les bilans financiers
sont des témoins de ces évolutions. De 1965 à 1971, on la connait sous l'appellation
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« Commission de l’entraide aux vieux travailleurs ». Elle se chargeait alors de distribuer des
« colis » aux retraités et aux veuves de retraités anciennement ouvriers dans les établissements
saint-chamonais. Ces colis sont essentiellement constitués de nourriture et de boissons. Il y
avait trois sortes de colis : celui du 1er mai, une distribution de pommes de terre, le colis de
Noël et enfin le colis pour les veuves. En effet, pendant un temps, les colis pour les veuves et
ceux pour les retraités étaient distincts. Alors que les retraités avaient droit à au moins deux
colis (1er mai et Noël), les veuves ne pouvaient bénéficier que d'un seul : celui de Noël. Plus
tard, une allocation décès fut versée aux veuves de retraités ainsi qu'une allocation aux
veuves de retraités décédés accidentellement.
De 1966 à 1976, en plus des colis, la commission se chargea d'apporter des « secours »
financiers divers, ainsi que de verser le « sou du soldat » sous forme de mandat aux ouvriers
effectuant leur service militaire. Enfin, elle décerne la médaille du travail.
En 1972, l'appellation de la commission est modifiée : « Commission entraide C.I.E. et
colis » et perdure jusqu'en 1977. Elle envoie les mandats militaires, remet les médailles du
travail en plus de distribuer les colis.
La commission est ensuite divisée en deux dès 1978. D'une part, la commission
« entraide », de 1978 à 1979, puis « entraide médaillés », de 1980 à 1984, se charge des
mandats militaires, des médailles du travail et est dotée d'une nouvelle mission : la
participation financière pour organiser des spectacles pour les retraités. D'autre part, la
commission « entraide colis », propose, de 1978 à 1988, des colis aux veuves et aux retraités.
En 1980, la commission souffre de difficultés financières pour continuer la distribution des
colis. Effectivement, le nombre de retraités s'est multiplié alors que le nombre de cotisants a
diminué. Une enquête est donc menée auprès des bénéficiaires pour proposer un changement
de formule : la transformation des colis en cadeau d’une somme équivalente. Selon la
commission, les colis ne sont plus nécessaires : « grâce à l’action syndicale », les retraités
vivent dans des conditions décentes. La commission pense alors que le colis n’a plus sa raison
d’être et voudrait donc évoluer vers la distribution de bons d’achats ou de chèques-cadeaux
mais la majorité des bénéficiaires est pour le maintien des colis. Le dernier colis semble avoir
été distribué en 1991 et les sommes auparavant allouées à cette aide sont alors utilisées pour
payer des bourses d’études. En 1983, les colis sont les mêmes pour les veuves et les retraités.
En 1982, la commission proposait des séjours Pool activités touristiques (P.A.T.) aux
actifs comme aux retraités. Le pool activités touristiques était une création et une réalisation
de l'association Tourisme et travail dont le C.I.E. était adhérent par l'intermédiaire de la
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commission loisirs/vacances que nous découvrirons plus tard. La commission entraide,
participait aux frais des voyages qui étaient proposés par le biais de cette association. En
1980, des aides aux séjours retraités étaient versées en plus de celles qui participaient aux
frais des voyages P.A.T. Enfin, en 1984, les voyages P.A.T. disparurent avec la cessation
d'activité de Tourisme et travail, seuls les séjours retraités reçurent alors une aide.
Ne restèrent alors plus que la commission « entraide colis » et « entraide C.I.E. » qui
poursuivaient leurs activités jusqu'en 1992. Cette dernière se chargeait des médailles du
travail, des séjours et spectacles pour les retraités, de l'aide familiale à partir de 1984, de prêts
et secours dès 1985. Ce pouvait être également des aides versées pour payer un loyer. Les
prêts consistaient, quant à eux, en l'octroi de délais de paiement ou de prêts d'argent. De fait,
chaque mois, une partie du salaire de l'ouvrier lui était retenue jusqu'à remboursement total du
prêt. L'envoie de mandats militaires fut, quant à lui, de moins en moins fréquent.
La commission entraide fusionna en 1993 avec celle des loisirs, vacances, jardins que
nous allons aborder maintenant.
Deux commissions sont à l'origine de celle-ci. D'une part, la commission logements et
jardins et celle de loisirs et vacances. Toutes deux avaient deux fonctions. La première
s'occupait en premier lieu de répartir les familles dans les Habitations à loyer modéré
(H.L.M.) que possédaient les entreprises. Les C.E. avaient en effet cette fonction. Le C.I.E.
voulu donc continuer à gérer ce service mais les directeurs d'établissement n'ont pas souhaité
lui laisser cette prérogative, cette commission a donc disparu. Elle s'occupait d'autre part de
distribuer des colis de graines et d'engrais aux ouvriers possédant un jardin. Elle se chargeait
aussi de vendre à prix réduit des pommes de terre et peu à peu des produits biologiques pour
fertiliser les jardins.
La seconde avait pour mission de favoriser les loisirs et les départs en vacances en
proposant des offres à moindre coup. Elle proposait donc la vente de billets d'entrée à des
zoos, piscines, cinémas, musées, parcs d'attraction mais aussi des baptêmes de l'air ou encore
des cours d'équitation. D'autre part, elle gérait les locations dans les maisons familiales, les
camping que possédait le C.I.E avec d'autres C.E.
Toutes ces fonctions, mise à part l'attribution de logements ont été rassemblées au sein
de la commission loisirs, vacances, jardins. Celle-ci fusionna enfin avec la commission
d'entraide en 1993.
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Le déclin du C.I.E.
L'éclatement de l'entreprise Creusot-Loire en petites unités eu lieu en 1985. Ce fut un
point de rupture important qui marqua le CIE. En effet, les établissements adhérents
procédèrent à de nombreux licenciements, poussèrent des ouvriers à partir en pré-retraite et
organisèrent des plans de formation. Ces procédés se traduisirent par une dotation moins forte
au CIE ainsi qu'une baisse de fréquentation des locaux dédiés par le CIE aux oeuvres sociales.
Ce processus ne fit que s'accentuer au fil du temps jusqu'à ce que deux seules
entreprises fassent partie du C.I.E. : Euroform et Ermont. Face à la charge que constituait la
gestion d'un tel organisme pour des entreprises qui ne comportaient plus qu'un nombre réduit
de salariés, il fut décidé de réduire considérablement l'action du C.I.E. En 2010, le C.I.E. ne
compte plus que deux établissements : Ermont Famaro (site de Lorette) et Industeel Loire
Saint-Chamond.
Classement et traitement du fonds
Ce classement se veut être révélateur du fonctionnement des C.E. successifs puis du
C.I.E. M. Arduy a été à ce propos d'une très grande aide pour rendre plus clair le
fonctionnement du bureau et des commissions du C.I.E. La répartition des documents s'est
faite selon les bureaux qui les avaient produits, ce qui a conduit à construire un plan en trois
parties. Ainsi, on peut différencier, dans une première partie, les archives des bureaux des
C.E. successifs puis de celui du C.I.E. Les comptes rendus des réunions de ces bureaux
couvrent la même période que les archives produites au sein des différentes commissions. On
retrouve donc des dossiers traités à la fois au niveau des commissions et du bureau du C.E. ou
du C.I.E. selon la période. La seconde partie rassemble les dossiers produits par les
commissions. On trouve d'abord la commission financière puisque elle s'occupait du budget
de chaque commission. Ensuite, les commissions sont présentées selon un ordre
chronologique. La plupart d'entre elles ont été crées en 1948 mais nous ne possédons pas
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toujours les archives jusqu'à cette date. Nous avons donc effectué une chronologie par rapport
aux archives en notre possession. Enfin, la dernière partie regroupe des photographies dont le
producteur nous est inconnu. Les photographies ont par conséquent été classées
thématiquement.
Au sein de ces grandes parties, on trouve un découpage en sous parties. Tout d'abord
viennent les archives ayant trait à des dossiers généraux : les comptes-rendus de réunion des
C.E., de syndicats, etc. Viennent ensuite les documents relatifs à la comptabilité des C.E., du
bureau du C.I.E. ou encore des commissions. On trouve alors la situation financière de ces
différentes entités ainsi que leurs recettes et leurs dépenses. Les documents relatifs aux
moyens humains et matériels sont placés à la suite. Enfin sont abordées les activités de chaque
commission.
Dans chaque sous-partie, les articles sont classés du plus général au plus particulier
puis chronologiquement. De même, à l'intérieur de chaque article, les documents sont classés
dans un ordre chronologique croissant lorsque cela fut possible. En effet, certains documents
étaient agrafés entre eux, classés dans un ordre chronologique décroissant. Dans ce cas, le
classement d'origine a été conservé parce qu'il n'était pas possible d'enlever toutes les agrafes
qui se trouvaient dans ce fonds.
Les articles placés au niveau des C.E. respectent les dates d'existence de ceux-ci.
Cependant, les dates qui concernent les articles relatifs aux biens immobiliers, placés au
niveau du C.I.E., ne se conforment pas à ses dates d'existence (1976-2003). En effet, ces biens
immobiliers ont pu être achetés avant 1976 puis gérés par le C.I.E. Les documents ont donc
été produits sur une longue période et conservés par les différents C.E. et finalement par le
C.I.E. C'est donc au niveau du C.I.E. que l'on trouvera les articles relatifs aux biens
immobiliers.
La plupart des pièces sont sur support papier. Il existe néanmoins un trophée ainsi que
des photographies qui concernent le centre aéré, les camps organisés par la commission de
l'enfance, des activités proposées par la commission des sports ou encore celle des loisirs et
vacances. Ces photographies ont été placées dans des pochettes neutres, dans un classeur
adapté. On peut également consulter des panneaux d'expositions qui ont été proposées par la
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commission culturelle. Ces derniers sont conservés dans des pochettes qui ont été
spécialement conçues à leur taille. Enfin, sont également présents des plans de grandes tailles
qui sont donc placés dans des meubles à plan. D'autres sont en calque et ont été laissés dans
leur article d'origine.
Des tris et un bon nombre d'éliminations ont été menés sur ce fonds. On a pu trouver
de nombreuses factures qui correspondaient aux achats mais aussi aux frais de
fonctionnement des différents bureaux et commissions. Il a donc été décidé, dans ce cas là, de
ne garder que les années dont nous n'avions pas le bilan financier. En effet, les frais
d'électricité, eau, téléphone sont reportés sur le bilan financier, dans ce cas là il n'est pas
nécessaire de conserver les factures. Celles qui émanaient d'entreprises saint-chamonaises ont
été gardées pour conserver la mémoire des entreprises présentent dans la ville. Il a également
été décidé d'éliminer les livres de caisse pour les années dont nous avions le bilan financier.
En ce qui concerne les formulaires d'inscription à des activités ou des formulaires de
demandes d'aides sociales, seuls ont été conservés les noms commençant par BER et TRA
comme le préconisent les Archives de France. Au total, 9.43 ml ont été éliminés.
Intérêt du fonds
L'exclusivité de la gestion des œuvres sociales et culturelles ayant été attribuée aux
C.E, les fonds qu'ils produisaient sont éminemment complémentaires de ceux générés par les
services proprement dit de l'entreprise. La création d'un comité inter-entreprises est chose
rare, ce qui rend ses archives d'autant plus intéressantes. Du reste, il est exceptionnel de
rassembler les documents produits par un C.I.E. au sein d'un fonds homogène. En effet,
l'académie François Bourdon détient également des archives de C.I.E. mais les documents
sont disséminés dans des fonds divers relatifs à l'entreprise de Creusot-Loire. Cette unité rend
d'autant plus visible et compréhensible l'étendue de l'action d'un tel organisme. Les comptes
rendus de réunions et les bilans financiers sont là pour évaluer les orientations prises par les
C.E., le C.I.E. et les commissions. Les bilans renseignent également sur les activités qui
étaient proposées et le budget qui leur était alloué. Les articles touchant les activités sont
également une source majeure pour considérer l'étendue de l'offre que proposait l'ensemble du
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C.I.E. aussi bien du point de vue culturel que social, touristique, sportif ou encore vis à vis des
enfants.
A l'étude de ce fonds, on peut prendre conscience de l'importance de l'action du C.I.E.
pour les familles d'ouvriers mais également pour la vie sociale et économique de la vallée du
Gier. La fermeture successive des établissements, qui a entrainé la réduction de l'activité du
C.I.E. a été subie comme un véritable traumatisme par le monde ouvrier de cette région. Il
faut rappeler que les C.E. puis le C.I.E., à travers l'action des différentes commissions,
accompagnaient la famille ouvrière du nourrisson, par des dons de layettes puis la remise
d'une somme d'argent, aux retraités et à leur veuve avec la distribution de colis alimentaires.
C'est en son sein que se posèrent les questions de logements et le développement des loisirs
pour la classe ouvrière. Dans la mesure où les ouvriers travaillaient très souvent dans la même
usine de père en fils, on comprend à quel point le C.I.E. avait une place importante dans la vie
sociale. L'intérêt de ce fonds tient en partie au fait que l'on peut s'intéresser à tous les âges de
la vie à la lecture de ses archives. En outre, au delà d'améliorer le quotidien des familles
ouvrières des établissements adhérents, le C.I.E. se tournait également vers d'autres C.E. ou
municipalités qui n'avaient pas les moyens d'offrir un panel aussi complet d'activités. Ainsi,
des enfants de toute la vallée du Gier étaient accueillis au centre aéré; Les voyages, les sorties
culturelles étaient également accessibles à tous. La priorité des syndicats était alors de donner
les mêmes chances à tous notamment pour l'accès à la culture et aux aides sociales diverses.
Ce fonds permet donc d'étudier le quotidien des ouvriers hors de leur travail.
Par ailleurs, ce fonds permet d'aborder l'étude de pratiques sociales, d'entraide
aujourd'hui disparues : la distribution de pommes de terre par exemple ou la vente à moindre
prix de graines ou d'engrais pour la culture des jardins ouvriers. On y apprend également
l'évolution des pratiques culturelles, et des loisirs. Enfin, il est possible de s'intéresser à des
organismes culturels qui existent toujours tels que la Coordination culturelle des C.E. et de la
M.J.C.
L'uniformité de ce fonds, mais également la période qu'il couvre -55 ans- en font une
source d'une grande richesse pour l'histoire sociale et ouvrière. La totalité des document est
consultable, exceptées les listes nominatives renseignant sur l'identité des personnes,
14
communicables 50 ans après leur production2. De même, le droit à la reproduction est autorisé
selon les dispositions énoncées plus haut.
Conclusion
Le classement et la rédaction de cet instrument de recherche ont pris fin en septembre
2010. Ils répondent tous deux à la norme générale et internationale de description
archivistique (ISAD-G).
2
Selon les dispositions de la loi sur les archives du 15 juillet 2008.
15
BIBLIOGAPHIE
Ouvrages
Archives nationales du monde du travail, C.E. C’est nous : Les comités d’entreprise ont 51
ans, Paris , Archives nationales, 1996, 139 p.
COMBE, Maurice, L’alibi. Vingt ans d’un comité d'entreprise, Paris : Gallimard, coll.
Témoins, 1969, p. 36
FREYRIA, C., Bilan juridique des fonctions économiques des comités d’entreprise, Mélanges
Camerlynck, 1978, p.275
GIAT Industries, Histoire d'une époque, 2002
MOTTIN, J., Les comités d’entreprise, Étude de l’ordonnance du 22 février 1945, J.C.P,
1945, I, 470, n°5
PERRIN, Éric, Forges et Aciéries de la Marine, CAFL, Creusot-Loire. Des années 1930 à
nos jours ; Mémoires d’un demi-siècle d’industrie métallurgique en région st-chamonaise,
Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole, 1996, 479 p.
POINTUD, E., L’usine CAFL de St Chamond, Lyon, Mémoire, 1968
ROUAST, A., DURAND, P., Droit du travail, Précis Dalloz, 2 éd 1961, n°115
L’enfance des comités d’entreprises de leur genèse dans les conditions de la défaite de 1940
à leur enracinement dans les années 1950. Colloque national des Archives du monde du
travail, Roubaix, 22-23 mai 1996, Roubaix , CAMT, 1997, 373 p.
Articles
« Creusot-Loire d'hier à aujourd'hui », La Tribune, 21 octobre 1992
« Vie et mort de l'empire Creusot-Loire », La Gazette de la Loire, n° 5, octobre 2000
« Giat, chronique d'une mort annoncée », Gazette de la Loire, 7 au 13 février 2003
16
Sites internet
http://www.calameo.com/books/000040953aeae5d64cba7
:
publication
numérique
de
l'histoire du site des anciennes aciéries de Saint-Chamond réalisée par Saint-Étienne
Métropole. [dernière consultation le 30 août]
http://www.lexinter.net/Legislation5/comites_d'etablissement_et_comite_central_d'entreprise.
htm : chapitre V du code du travail relatif aux comités d'établissement et comité central
d'entreprise. [dernière consultation le 30 août]
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/fichespratiques,91/representants-du-personnel,119/le-comite-dentreprise,1088.html#sommaire_3
: documentation relative aux comités d'entreprise.
[dernière consultation le 30 août]
17
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Centre des archives du monde du travail
•
124 AQ : Compagnie des Ateliers et forges de la Loire (1953-1970)
•
65 AQ K 294 : Forges et aciéries de la Marine de Saint-Étienne (1955-1960)
•
200 AQ : Creusot-Loire et filiales (1855-1985)
•
200 AQ 20 : Compagnie des forges et aciéries de la Marine et d'Homécourt.
Compagnie des forges et aciéries de la Marine de Saint-Étinne.
•
209 AQ : Creusot-Loire (1942-1985)
•
2007 053 : Creusot-Loire, archives imprimées
•
Comité d'établissement Massey-Fergusson - Commission omnisport : on
retrouve des comtes rendus de la commission, des informations sur le budget,
les activités et les tournois avec des photographies comme c'est le cas pour la
commission des sports
•
Comité d'établissement de Charbonnage de France – Rueil-Malmaison.
Chaque bassin et le siège de charbonnage de France avaient un comité
d'établissement. Le fonds présenté ici est celui du C.E du siège à RueilMalmaison. Créé en 1947 et liquidé en 2008, il a à peu près les mêmes dates
d'existence que le CIE.
Académie François Bourdon
18
•
0027Z0046-01 : Comité inter-entreprises et inter-établissements de gestion des
oeuvres sociales, mise en place : règlement intérieur, statuts, notes d'information
(1977-1978)
•
oeuvres sociales : procès verbaux de réunions (1978)
•
•
•
oeuvres sociales : procès verbaux de réunions (1980-1981)
•
oeuvres sociales : procès verbaux de réunions, notes personnelles, correspondance,
coupures de presse (1980-1981)
•
oeuvres sociales : bulletins d'information (1980-1984)
•
oeuvres sociales, relation avec Creusot-Loire concernant les règlements financiers
et la mise à disposition des locaux : protocole d'accord (1981)
•
0066Z0079-02 : Creusot-Loire. Services Communs Sociaux.- Service Médecine
du travail : organisation : communication, correspondance (1977-1978) ; Services
inter-entreprises de Saône-et-Loire : statuts, membres, bilan (1984-1985)
•
oeuvres sociales (CIEGOS) : création, organisation : projet de statuts,
communications, comptes rendus de réunions (1978-1982)
•
01MDL0079 : Comité inter-entreprises de gestion des oeuvres sociales (CIEGOS).
Mise en place, statuts, procès-verbaux de réunions, frais de fonctionnement,
convention de location des bureaux rue de Chanzy et du restaurant d'entreprise de
19
Chanliau, règlement intérieur du Comité d'établissement de l'usine du Creusot du
15.01.1969 (1969-1985)
•
01MDL0129-31 : Creusot-Loire. Service administratif et juridique de l'usine du
Creusot : constitution du CIEGOS (Comité inter-entreprises et inter-établissements
de gestion des oeuvres sociales du Creusot, Montchanin et Torcy) (1977-1978)
•
01MDL0044-04 : Creusot-Loire. CIEGOS (Comité inter-entreprises et interétablissements de gestion des oeuvres sociales du Creusot, Montchanin) : bilans
197, 1981, 1982 (1979-1982)
•
01MDL0050-02 : Creusot-Loire. CIEGOS : Comité d'établissement du 17.04.1978
des services d'intérêt commun du Creusot, projet de statut du CIEGOS du
26.11.1980, avant-projet de désignation des représentants des C.E au CIEGOS
(1978-1980)
Archives départementales de la Loire
•
55 J : Fonds des Forges et Aciéries de la Marine et des chemins de fer (SaintChamond)
•
91 J : Fonds des archives ouvrières Creusot-Loire (Saint-Chamond) et C.F.D.T
Georges Baudenon
•
130 J : Fonds de la section C.F.D.T. De Creusot-Loire (Saint-Chamond)
Archives municipales de Saint-Chamond
•
Direction générale des services
297 W 5 : Maison des Jeunes et de la Culture (MJC). - Fonctionnement : comptesrendus de réunion, correspondance, étude " Perspective et analyse d'une
association de la bibliothèque du Comité inter-entreprises de Creusot-Loire avec
tous les comité d'entreprises existant dans la Vallée du Gier pour une politique
commune de la lecture "(1991).
20
316 W 4 : Comité Inter-Entreprises des Ex-Etablissements Creusot-Loire. –
Gestion du centre aéré de Bujarret et de la médiathèque
•
Secrétariat général
12 W 61 : Comité inter-entreprises des ex-établissements Creusot Loire :
utilisation des locaux du centre de loisirs "Joie et plein air" de Bujarrêt (1995)
Médiathèque de Creusot Loire : fonctionnement (1991).
14 W 424 : Cession par la ville d'une parcelle de terrain au Comité interentreprises de Creusot-Loire, lieu dit Chemin des Barraques
•
Sports
7 W 50 : Terrain de sport à Bujarret appartenant au comité inter-entreprises de
Creusot-Loire, Convention de mise à disposition du terrain de sports à Bujarret
entre le comité inter-entreprises de Creusot-Loire et la ville de Saint-Chamond,
Club Sportif de Creusot-Loire. (1991-1993)
7 W 69 : Courrier de diverses associations saint-chamonaises demandant du prêt
de matériel, l'autorisation d'utiliser une installation sportive, demandant une
récompense (1993)
•
Vie associative, fêtes et cérémonies
105 W 10 : Associations.- Dossiers de demandes de subvention (1944-1990)
206 W 2 : Associations d'œuvres Sociales Scolaires et de l'Enseignement :
demandes de subventions (1999)
262 W 2 : Œuvres sociales scolaires, Comité Inter-entrepises Creusot-Loire (19992003)
21
SOMMAIRE
LES COMITÉS D'ÉTABLISSEMENTS
ET LE COMITÉ INTER-ENTREPRISES
12 S 1-93
Comité d'établissement de la Compagnie
des forges et aciéries de la marine
12 S 1
Comité d'établissement de la Compagnie
des ateliers et forges de la Loire
12 S 2-9
Comité d'établissement de Creusot-Loire
12 S 10-23
Comité d'établissement d'Euroform
12 S 24
Comité d'établissement de Clesid
12 S 25-27
Comité d'établissement de Clecim
12 S 28-30
Comité inter-entreprises
12 S 31-92
LES COMMISSIONS
12 S 93-422
Généralités
12 S 93
Commission financière
12 S 94-103
Commission culturelle
12 S 104-177
Commission de l'enfance
12 S 178-257
Club sportif
12 S 258-308
Commission entraide, colis et C.I.E.
12 S 309-332
22
Commission loisirs, vacances et jardin
12 S 333-386
Commission loisirs, vacances et entraide
12 S 387-422
PHOTOGRAPHIES
12 S 423-426
23
LISTE DES SIGLES
A.S.S.E : Association sportive de Saint-Étienne
B.A.F.A : brevet d'aptitudes aux fonction d'animateur.
C.A.F.L. : Compagnie des ateliers et forges de la Loire.
C.D. : compact disques.
C.F.D.T. : Confédération française démocratique du travail.
C.G.T. : Confédération générale du travail.
C.I.E. : Comité inter-entreprises.
C.L. : Creusot-Loire
C.L.S.H. : centre de loisirs sans hébergement.
C.V.L. : Centre de vacances et de loisirs.
C.S.A.D.N. : Club sportif et artistique de la défense nationale.
F.A.M. : Compagnie des forges et aciéries de la marine.
F.S.G.T. : Fédération sportive et gymnique du travail.
H.L.M. : Habitation à loyer modéré.
IN.VAC : Investissements vacances.
M.J.C. : Maison de la jeunesse et de la culture.
P.A.T. : Pool d’activités touristiques.
S.F.A.C. : Société des forges et aciéries du Creusot.
S.T.O. : Service du travail obligatoire.
T.T. : Travail et tourisme.
U.L.V.F. : Union pour les loisirs et les vacances familiales.
UN.CO.VAC. : Union des comités pour les vacances
24
RÉPERTOIRE
25
LES COMITÉS D'ÉTABLISSEMENT ET LE COMITÉ INTERENTREPRISES
12 S 1
Comité d’établissement de la Compagnie des
forges et aciéries de la marine2 (F.A.M.)
12 S 1
Réunions : comptes rendus (1950-1954) ; résultats des élections
pour le renouvellement du comité d’établissement : note de
service (1951).
1950-1954
12 S 2 -9
12 S 2-8
Comité d’établissement de la Compagnie des
ateliers et forges de la Loire (C.A.F.L)
Réunions : comptes rendus.
1954-1970
2
2
1954-1957
3
1958-1960
4
1961-1962
5
1963-1964
6
1965-1966
7
1967-1968
8
1969-1970
Création du CE par l’ordonnance du 22 février 1945.
26
12 S 9
Comité hygiène et sécurité : rapport annuel (1965).
Questionnaire des organisations syndicales adressé à la direction
(1965). Activités et fabrications : note relative à l’arrêt des
ateliers à chaud de l’usine de Saint-Chély3 (1968), rapports au
sujet des usines SFAC4 (1969), rapport du syndicat de la
Confédération générale du travail (CGT) au sujet des usines de
Saint-Chamond et Onzion (1969).
1965-1969
12 S 10-23
12 S 10-21
12 S 10-14
Comité d’établissement de Creusot-Loire
Général
1970-1986
10
1970-1972
11
1973
Un compte rendu de novembre 1973 concerne un projet de
licenciement collectif.
12
1974-1977
Le compte rendu du 17 septembre 1976 a pour but, entre autre, de
se prononcer sur le projet de Comité inter-entreprise (C.I.E.) et de
désigner les représentants du Comité d’entreprise de Clesid au sein
du C.I.E.
3
4
13
1980-1982
14
1985-1986
Le site des usines de Saint-Chély d’Apcher (Lozère, 48) a été ouvert en 1916 pour la production de ferroalliage. En 1924, la production a évolué vers la fabrication de tôles magnétiques laminées à chaud. Quelques
années plus tard, en 1960, l’usine fit partie de la Compagnie des ateliers et forges de la Loire. Enfin, c’est en
1969 que l’usine a abandonné la filière à chaud au profit du laminage à froid.
Société des forges et aciéries du Creusot.
27
12 S 15
Comité hygiène et sécurité. – Réunions : comptes rendus (1974,
1980-1981, 1983-1985). Activités : rapports annuels (19721974, 1980). Projet de règlement financier du comité
d'établissement : rapports (1972).
1972-1985
12 S 16
Médecine du travail : rapports annuels d’activités (1970-1975),
rapport annuel administratif et financier pour l’exercice 1974
(1975). Service social du travail : compte rendu d’activités
(s.d.). Organisations syndicales : comptes rendus de réunion
(1972).
1970-1975
12 S 17
Délégués du personnel : comptes rendus de réunion.
1972, 1980-1981, 1984-1985
12 S 18
Usine de Saint-Chamond : plan, 1/1 000, 156×87.
1967
12 S 19
Usine de Saint-Chamond : plan, 1/200, 136×85.
1971
12 S 20
1971
12 S 21
1971
12 S 22-23
12 S 22
Activités
Achat de montres LIP : catalogues, bons de commande, listes
des acheteurs.
1973
28
12 S 23
Affaire FARA : copies de conclusion d’appel d’incident,
signification d’arrêt, pièces de procédures, photographies,
registre-journal de l’infirmerie, notes, déclaration des témoins,
déclaration d’accident, correspondance.
1970-1972
Communicable en 2047.
12 S 24
Comité d’établissement d’Euroform
12 S 24
Réunions : comptes rendus (1979-1981). Médecine du travail :
rapport annuel d’activité (1980).
1979-1981
12 S 25-27
12 S 25-26
12 S 25
Comité d’établissement de Clesid
Général
1980-1982
12 S 26
Comité hygiène et sécurité : comptes rendus de réunion (19801981). Délégués du personnel : comptes rendus de réunion
(1980-1981).
1980-1981
29
12 S 27
12 S 27
Commission
Commission formation : comptes rendus de réunion.
1981-1982
12 S 28-30
12 S 28-29
12 S 28
Comité d’établissement de Clecim
Général
1985
12 S 29
Comité hygiène et sécurité : comptes rendus de réunion (1984).
Délégués du personnel : comptes rendus de réunion (19841985).
1984-1985
12 S 30
12 S 30
Comptabilité
Dotations : tableaux de masse salariales, correspondance.
1973-1976
30
12 S 31-92
12 S 31-35
12 S 31-33
Comité Inter-Entreprises5 (C.I.E)
Général
Réunions du bureau du C.I.E. : comptes rendus, projets de
comptes rendus et convocations.
1976-1993
12 S 31
1976-1982
On trouve dans ces comptes rendus des règlements
intérieurs du C.I.E. ainsi que leur projet.
12 S 32
1983-1986*
12 S 33
1987-1993*
On peut trouver ici en date du 16 septembre 1992 un
compte rendu de réunion du syndicat CGT en rapport avec
les problèmes du C.I.E*.
12 S 34
Correspondance active et passive (1965, 1969-1984). Accord
CGT-CFDT pour une gestion de 4 ans du C.I.E. : rapport
(1988).
1965-1988
12 S 35
Répartition des membres de commission par établissement* :
tableaux, correspondance.
1990, 1992-1993
12 S 36-54
12 S 36-47
5
Comptabilité
Recettes
Le Comité Inter-Entreprises est né en 1976, de la proposition de Pierre Lavorel de fusionner le comité
d'établissement de Creusot-Loire et celui de la première filiale issue de Creusot-Loire : Mécaval. Pierre
Lavorel en fut pendant longtemps le secrétaire.
31
12 S 36
Participation des entreprises aux aides sociales.- Restaurant
d’entreprise : tableaux récapitulatifs (1977-1978). Convention
générale de protection sociale : tableaux récapitulatifs,
correspondance (1984, 1987-1997).
1977-1997
12 S 37-47
Dotations des entreprises.
1976-2003
12 S 37
Récapitulatif :
tableaux
des
dotations,
correspondance (1976-1977, 1985-2003).
12 S 38
CLECIM : tableaux de masse salariale,
correspondance (1977-1987, 1991-1993, 2003).
12 S 39
CLERI :
tableaux
de
masse
correspondance (1992-1993).
12 S 40
CLESID : tableaux de masse salariale, notes,
correspondance (1977, 1979-1981, 1994).
12 S 41
Creusot-Loire puis Creusot-Loire Industrie :
tableaux de masse salariale, correspondance
(1976-1978, 1991-1993).
12 S 42
ERMONT : tableaux de masse salariale,
correspondance (1978-1982, 1985, 1992-1993,
2003).
12 S 43
EUROFORM : tableaux de masse salariale,
correspondance (1977-1987, 1992-1993, 2003).
12 S 44
Mécanique Creusot-Loire puis Giat : tableaux de
masse salariale, correspondance (1991-1993).
12 S 45
Mécaval : correspondance (1976).
12 S 46
Pinguély : tableaux de masse salariale,
correspondance (1977-1982, 1984, 1986).
12 S 47
Comités
d’établissement
salariale,
extérieurs :
32
12 S 48-54
12 S 48
Dépenses
Prêts et emprunts
correspondance.
bancaires :
pièces
de
comptes,
1981-1989, 1991-1996
12 S 49-53
Investissements.
1960-2003
12 S 54
12 S 49
Matériel bureautique et d’entretien : bons de
commande, factures, correspondance (1960-1970,
1977, 1982, 1990, 1999, 2000-2003).
12 S 50
Équipement et entretien du centre aéré : factures
(1961-1963, 1965, 1967, 1973-1988).
12 S 51
Travaux et réparations des terrains de sport :
factures, correspondance (1964-1970, 1973-1976,
1978, 1990).
12 S 52
Aménagement et réparations des locaux
culturels6 : bilan de travaux, factures, mémoire de
travaux de maçonnerie, menuiserie et solivage,
correspondance (1964-1969, 1974-1979, 1983,
1990).
12 S 53
Achat d’une automobile : facture, correspondance
(1973). Achat d’un bateau : facture (1974).
Acquisition d’un appartement : correspondance
(1976). Centre médico-social : factures, reçus,
correspondance (1976-1982). Programme Gilette
et travaux du camping Saint-Aygulf : notes et
correspondance (1976, 1982). Entretien du bureau
du C.I.E. : factures, correspondance (1978-1979).
Achat de logiciel bureautique : copie d’une page
de catalogue de logiciels, facture, correspondance
(1989-1990). Formation : convention (1990).
Achat de gerbes mortuaires : factures.
1974, 1976, 1992
6
Les locaux culturels comprennent la bibliothèque et un certain nombre de salles.
33
12 S 55
12 S 55
Personnel
Salaires et charges : bordereau d’avis de versement, bordereau
récapitulatif de cotisations, états de paiements, états de charges,
pièces de comptes, feuilles d’imposition.
s.d, 1973-1975, 1991, 1997-2003
12 S 56-90
12 S 56-68
12 S 56
Biens immobiliers
Centre aéré
Construction7 : rapport sur la réglementation des centres aérés, ,
rapport sur l’estimation de la dépense, rapport général de
présentation, procès verbal de la commission de sécurité, note
d’honoraire des architectes, factures et devis des entreprises,
plans, courrier des architectes.
1960-1965
12 S 57-58
Extension des bâtiments8.
1967-1982
12 S 59
12 S 57
Lancement des travaux : correspondance (19671970, 1981-1982). Suivi et réception des travaux :
tableau de situation financière, devis, factures,
notes d’honoraires, procès verbal de réception
définitive, correspondance des architectes (19681971).
12 S 58
Plans (s.d., 1972, 1979).
Travaux dans la cuisine : notice descriptive des travaux, devis,
mémoires de travaux, factures du matériel de cuisine, plan
d’aménagement, correspondance des architectes.
1969, 1979-1980
7
8
La construction du centre aéré a été confiée à un bureau d’architecte constitué entre autre de M. FERRAZ qui
fut maire de Saint-Chamond du 27 août 1944 au 13 mai 1945.
L’extension des bâtiments a été confiée à un cabinet d’architecte constitué entre autre de M. FERRAZ qui fut
maire de Saint-Chamond du 27 août 1944 au 13 mai 1945.
34
12 S 60
Installation du chauffage : projets, devis, extraits de catalogue
d’appareils de chauffage, correspondance.
1975
12 S 61
Aménagement du centre aéré : descriptif estimatif des travaux,
devis, factures, extraits de catalogue de matériel électroménager,
diapositives, correspondance.
1976, 1979-1981
12 S 62
Piscine.- Restauration : rapports de situation des travaux,
factures, correspondance (1977-1983). Contrôle de conformité :
arrêté, correspondance (1986).
1977-1986
12 S 63
Réparation d’un drain : devis, factures, bon d’acompte, notes
d’honoraires, correspondance.
1981
12 S 64-65
Logement du gardien.
1982-2003
12 S 66
12 S 64
Travaux : rapports de chantier, factures des
entreprises, procès verbal de réception du
chantier, note d’honoraire, correspondance des
architectes (1982-1984).
12 S 65
Règlement du loyer : relevés de comptes, notes,
avis de versement de contribution annuelle,
correspondance (1983-1986, 1999-2000, 2003).
Réparation d’une clôture : factures, correspondance.
1983
12 S 67
Réalisation d’une station d’épuration9 : rapport sur le traitement
des eaux usées domestiques, devis, bordereaux des prix,
marchés de travaux, notes d’honoraires, plans, correspondance.
1991, 1993-1994)
9
Marché passé le 24 mai 1993.
35
12 S 68
Locations : projet de contrat, factures, pièces de comptes, listes
de locataires.
1974-1975, 1977-1978, 1983, 1987-2003
12 S 69-71
12 S 69
Centre médico-social
Création et suivi des travaux : extrait de comptes rendus de
réunion*, projet d’installation du cabinet dentaire*, cahier de
clauses particulières, copie de permis de construire, copie de
devis descriptif de tous les corps d’état, copie de déclaration
d'ouverture de chantier, procès verbal de réception des travaux,
correspondance.
1972-1979
12 S 70
Ouverture du centre et règlement de copropriété : bail,
convocations, affiches, correspondance.
1979-1982
12 S 71
Vente des locaux à la municipalité de Saint-Chamond : acte de
vente, feuille d’imposition, demande de permis de construire,
copie article de journaux, mandat de vente, copie de plan avant
projet d’un centre médico-social, plans, article de journal,
correspondance.
1973-1974, 1999-2003
12 S 72-84
12 S 72-80
Complexe sportif
Terrains de sport.
1961-1990
12 S 72
Acquisition de terrains devant accueillir des
terrain de sport : actes de vente de la C.A.F. au
bénéfice du Comité d’établissement de l’usine de
Saint-Chamond, acte de vente de la Société
Creusot-Loire
au
bénéfice
du
Comité
d’établissement
de
Creusot-Loire
SaintChamond, projet de contrat de prêt de terrain,
extrait du registre de conservation des
hypothèques de Saint-Étienne, correspondance
(1961, 1964-1965, 1972).
36
12 S 73
Projets de terrains : devis et factures, plans,
correspondance (1963-1966, 1981)
12 S 74
Construction : plans, correspondance
architectes (1963-1966, 1973).
des
Certains plans sont sur support papier, d’autres sur
calque.
12 S 81
12 S 75
Travaux de terrassement : photographie, 56×21
(s.d.).
12 S 76
(s.d.).
12 S 77
Travaux de terrassement : photographie, 59×20.5
(s.d.).
12 S 78
(s.d.).
12 S 79
Travaux de terrassement et vue du centre aéré :
photographie, 59×21 (s.d.).
12 S 80
Utilisation des terrains : projet de règlement,
projet de contrat de prêt des terrains de sport,
conventions de mise à disposition des terrains de
sport au bénéfice de la ville de Saint-Chamond
(1966, 1989-1990).
Construction d’un mur de soutènement et du terrain de tennis :
convention, devis, mémoire de travaux, factures, note
d’honoraire, plan.
1977-1978, 1981-1983
12 S 82-84
Bâtiment des vestiaires.
1979-1982
12 S 82
Projet de construction : notice descriptive des
travaux, devis, rapport de chantier (1979-1981).
12 S 83
Travaux : rapport de chantier, factures, plans
(1979-1981).
12 S 84
Architectes : notes d’honoraires, correspondance
(1979-1982).
37
12 S 85-88
12 S 85-87
Complexes de vacances
Maison familiale à Gilette (Alpes-Maritimes).
1974-1979
12 S 88
12 S 89-90
12 S 89
12 S 85
Projet de construction : rapport sur le projet,
comptes rendus de réunions, exposé, rapport de
prévisions sur le financement et la gestion (19761979).
12 S 86
Construction : permis de construire, descriptif des
locaux, plans, correspondance (1974, 1977-1979).
12 S 87
Gestion par l’Union pour les loisirs et les
vacances familiales (U.L.V.F): convention, bilans
de l’état financiers de l’union, correspondance
active du notaire (1976-1979).
Camping de Saint-Aygulf à Fréjus (Var). - Construction : note
d’information présentant le lancement des travaux du camping
par le comité d'établissement de l’usine de Tarbes10, acte
d’association entre le comité d'établissement de l’usine du
Marais de la société Creusot-Loire à Saint-Étienne et le C.I.E.,
budget prévisionnel de 1981, plans, correspondance (19771980).
Locaux culturels11
Aménagement des locaux rue Bonnevialle12 : conventions de
mise à disposition des locaux par la CAFL puis la Société
Creusot-Loire au comité d'établissement, devis, factures, notes
d’honoraires, plans sur calque.
1968, 1971-1973
12 S 90
10
11
12
Médiathèque.- Réaménagement13 : demande d’honoraires,
décomptes des travaux, factures, feuille d’impôts, plan (1988-
L’usine de Tarbes dont il est question appartient à Creusot-Loire. C’est le comité d'établissement. de cette
entreprise qui a lancé les travaux du camping et a invité par la suite d’autres comités d'établissement. à
s’associer avec lui.
Les locaux culturels comprenaient un atelier photographique, une salle d’exposition, une salle pour les
conférences-débats et la bibliothèque.
Ces travaux ont été réalisés par un cabinet d’architectes qui employait entre autres M. FERRAZ, ancien maire
de Saint-Chamond du 27 août 1944 au 13 mai 1945.
38
1990). Projet de mutualisation avec tous les comités
d’établissement de la vallée du Gier : historique de la
médiathèque de Creusot-Loire, comptes rendus de réunions du
bureau du C.I.E., rapport de perspectives et d’analyses du projet,
copies d’articles de journaux14, plan recensant les entreprises de
la vallée du Gier (1990-1991). Projet de bibliobus : budget
prévisionnel, financement prévisionnel (1991).
1988-1991
12 S 91-92
12 S 91
Assurances et sinistres
Contrats d’assurances.- Général : tableau récapitulatif des
règlements versés à la Matmut et la Macif pour les différents
contrats, feuilles d’impôts locaux (1985-1988). Assurance du
centre culturel : conditions générales et particulières du contrat,
statuts, correspondance (1970-1973, 1982, 1984-1993). Incendie
et dégâts des eaux : correspondance (1972-1976). Assurance
individuelle accident : conditions générales et particulières du
contrat, correspondance (1974-1975, 1992-1993, 1995).
Assurance individuelle et groupe : conditions générales et
particulières, correspondance (1982-1983, 1986). Assurance
automobile : dispositions générales et particulières, contrat, bon
de commande, correspondance (s.d., 1982, 1987, 1995). Maison
du gardien du centre aéré : conditions générales et particulières,
statuts de la mutuelle, correspondance (1983). Centre aéré :
statuts de la mutuelle, déclaration de sinistre, conditions
générales et particulières, correspondance (1986-1992).
Assurance bateau : conditions particulières, correspondance
(1987-1989, 1992). Locaux rue du Presbytère : feuilles de taxes
foncières, correspondance (1989).
1970-1995
12 S 92
13
14
Sinistres et accidents.- Centre aéré : formulaire d’acceptation
d’indemnité dommages matériels, devis, déclaration de sinistre,
compte rendu d’infraction, rapport d’intervention, rapport
d’expertise, factures, correspondance (1973-1974, 1980-1983,
1989-1993). Accident automobile : facture, correspondance
(1978). Médiathèque : déclaration de sinistre, constat amiable
dégâts des eaux, formulaire descriptif de dommages,
correspondance (1991, 1993). Bureau du C.I.E. : compte rendu
Se rapporter à l’article 12 S 111 pour consulter le rapport présenté au bureau de la commission culturelle
concernant le projet de réfection et d’aménagement de la médiathèque.
Un des articles, tiré de Livre Hebdo traite en partie de la bibliothèque de Michelin.
39
d’infraction, inventaire du contenu du coffre, correspondance
(1994).
1973-1994
40
LES COMMISSIONS
12 S 93
Généralités
Classement des archives15 : inventaire (s.d.). Organisation des
commissions : organigramme (s.d.). Fête du C.I.E. : invitation,
tract, affiche (1997)16. Présentation des commissions : plaquette
(2002).
12 S 93
s.d., 1997-2002
12 S 94-103
12 S 94-95
12 S 94-95
Général
Réunions du bureau de la commission : comptes rendus, notes
de service, convocation, copies du budget prévisionnel.
1948-1976
12 S 96-103
12 S 96-100
15
16
12 S 94
1948-1950, 1958, 1960, 1964-1972
12 S 95
1973-1976
Comptabilité
Situation comptable : bilans financiers de la commission
financière et des autres commissions.
Lorsque le fonds a été donné, un classement des archives avait déjà été mené. Pour plus de précisions sur le
mode de classement, se reporter à l'introduction.
Cette fête fut organisée grâce à la collaboration des commissions de l'enfance, des loisirs et des sports.
41
1966-1998
12 S 101-103
12 S 96
1966, 1969-1973
12 S 97
1974-1975
12 S 98
1976-1977
12 S 99
1978-1992
12 S 100
1993-1998
Activité financière.
1954-1999
12 S 101
Budget : tableaux primitifs et prévisionnels,
12 S 102
Rapports sur la gestion financière (1954, 19631978, 1980-1987, 1990, 1995).
12 S 103
Mouvement bancaire : avis de crédit, bons de
caisse (1973-1982, 1997-1999).
12 S 104-177 Commission culturelle
12 S 104-111
12 S 104-108
Général
Réunions du bureau de la commission : comptes rendus et
convocations.
1948-1993
17
12 S 104
1948-1965
12 S 105
196617, 1969-1974, 1978-1981
Il est conservé ici un protocole d’accord donnant accès à la bibliothèque-discothèque du comité
d'établissement. de la C.A.F.L au personnel des Manufactures réunies, avec prêt de livres et de disques. Les
Manufactures réunies regroupaient depuis 1898 les fabricants de lacets de la ville de Saint-Chamond.
42
12 S 109-111
12 S 106
1982-1985
12 S 107
1986-199018
12 S 108
1991-1993
Correspondance active et passive.
1991-1995
12 S 112-117
12 S 112-113
12 S 109
1991-1992
12 S 110
1993-1994
12 S 111
1994-1995
Comptabilité
Situation comptable : bilans financiers, budget prévisionnel,
tableau de préparation et de suivi du budget, livres de caisse.
1953-1997
12 S 114
12 S 114
12 S 112
1953-1978
12 S 113
1979-1991, 1995-1997
Recettes
Adhésion des comités d'établissement
récapitulatives, correspondance.
extérieurs :
notes
1965, 1968-1969, 1971-1975, 1981-1984, 1987-1997
12 S 115-117
12 S 115
Dépenses
Investissements : factures.
1991-1994, 2001
18
On trouve en 1988 un rapport sur le projet de réfection et d’aménagement de la médiathèque. On y retrouve
les enjeux de l’opération, son bien-fondé, les frais de fonctionnement, l’ouverture sur l’extérieur entre autres.
43
12 S 116-117
Frais de fonctionnement : factures.
1992-2004
12 S 118-121
12 S 118
12 S 116
1992-1994, 1999-2001
12 S 117
2002-2004
Personnel
Frais de congrès19 : notes, factures, notes de frais de
déplacement, correspondance.
1965, 1975-1983
12 S 119-121
Indemnités pour les congés éducation20 : bons de caisse,
attestations de présence, notes, notes d’information, factures,
notes de frais.
1958-1990
12 S 122-123
12 S 122-123
12 S 119
1958-1969
12 S 120
1970-1972
12 S 121
1973-1976, 1978, 1981-1988, 1990
Communication
Activités proposées par la commission21 : affiches.
1968-1989
19
20
21
12 S 122
1968-1981
12 S 123
1982-1989
Les frais de congrès étaient remboursés par la commission culturelle au personnel mais également aux
membres du CE puis du C.I.E.
Le personnel et les membres du C.I.E pouvaient demander des « congés éducations » afin de suivre des
formations et des journées d’études organisées par les différents syndicats. Lors de ces cessions, les ouvriers
n’étaient pas payés par leur entreprise mais indemnisés par la commission culturelle.
On retrouve des affiches concernant toutes les activités que gère la commission : activité photos, concert,
conférence, connaissance du monde, médiathèque, spectacles.
44
12 S 124-140
12 S 124
12 S 124
Médiathèque
Général
Inscriptions : listes des inscrits.
1994-2003
12 S 125-126
12 S 125
Personnel
Formation : notes de frais de déplacement, factures, attestation,
correspondance.
1971, 1980-1981, 1993-1995
12 S 126
Prime exceptionnelle pour le bibliothécaire : notes.
1972-1974
12 S 127-141
12 S 127-133
Livres
Achat de livres pour la bibliothèque : bons de commande22,
factures, correspondance.
1956-2003
22
12 S 127
1956-1962
12 S 128
1963, 1968-1972
12 S 129
1974-1979
12 S 130
1980-1988
12 S 131
1989-1994
12 S 132
1997-2000
12 S 133
2001-2003
Les bons de commande recensent tous les titres de livres commandés ce qui permet d’avoir une bonne vision
des titres lus à cette époque.
45
12 S 134
Reliure : factures, correspondance.
1956-1975, 1987-1988, 1993, 1997
12 S 135-138
Abonnements à des revues : formulaire d’adhésion, bulletin de
réabonnement, factures, correspondance.
1956-2003
12 S 139
12 S 135
1956-1964
12 S 136
1965-1971
12 S 137
1972-1976
12 S 13823
1992-1994, 1997-2003
Achats de livres pour des particuliers : bons de commande, listes
d’acheteurs, listes de livres, factures.
1977-1988
12 S 140
Expo-vente24 : listes des acheteurs, bons de commande, factures,
affiche.
1977-1978, 1982-1988, 1990-1993, 1999-2002
12 S 141
Achat de livres scolaires : bons de commande, factures.
1994, 1999-2001
12 S 142-148
12 S 142-145
Discothèque-vidéothèque
Disques.
1961-1995
12 S 142
23
24
Achat de disques : factures (1961, 1963, 19791985, 1987).
Pour les années manquantes, se reporter aux bilans financiers qui font le détail des revues pour lesquelles un
abonnement a été souscrit.
La médiathèque organisait des expo-vente pour des livres usagers mais également pour des livres neufs
qu’elle commandait à une librairie et vendait à un prix moindre. La marge qui était faite sur le prix était
reversé à la médiathèque.
46
12 S 146
12 S 143
Achat de disques pour le personnel : factures
(1980-1982).
12 S 144
Vente de disques usagés : listes des acheteurs,
affiches (1985-1986, 1988-1989, 1992, 1995).
12 S 145
Expo-vente de disques : listes de disques, listes
des acheteurs, affiches (1983, 1985, 1987, 1989).
Achat de cassettes audio : factures.
1980-1982, 1986-1990
12 S 147
Achat et vente de cassettes vidéo : listes des acheteurs, factures.
1987-1994, 1997
12 S 148
Achat de CD : factures25.
1988-2003
12 S 149-152
12 S 149
Expositions
Prêts d’expositions26 : bons de commande et de réservation,
contrat de vente, contrat d’exposition, liste des panneaux,
catalogue des expositions mises à disposition par le CAESCNRS, fascicule présentant l’exposition « Science et
imaginaire », factures, notes de frais, copies de pièces de
comptes.
1970, 1973-1975, 1979-2000
12 S 150-152
Panneaux d’exposition.
s.d
12 S 150
25
26
27
« Juin 1936 » et « Les découvertes de demain »
(s.d.)27.
Les factures recensent les titres achetés.
Des expositions itinérantes étaient présentées à la médiathèque. Chaque année des catalogues étaient donc
envoyés afin de proposer les nouvelles expositions disponibles. Parfois, certaines expositions ont été
présentées en collaboration avec la Coordination culturelle des CE et de la MJC.
Ces expositions sont présentées ensemble sur 11 panneaux. Une première exposition est collée sur le recto de
chaque panneau alors que l'autre exposition est au verso. Celle portant sur « juin 1936 » a été présentée en
1986. En revanche, nous n’avons aucune indication à ce sujet concernant celle des « découvertes de demain ».
47
12 S 153-177
12 S 153-156
12 S 153
12 S 151
« La marionnette française » (s.d.)28.
12 S 152
« Environnement et développement » (s.d.)29.
Activités
Enseignement
Cours particuliers30.- Facturation : reçus.
1956-1958
12 S 154
Activités enfants31 : listes des participants, affiches, factures,
notes, correspondance.
1972-1973
12 S 155
Échecs : notes de frais, factures, tracts.
1979-1984
12 S 156
Atelier photographique32 : affiche, note, factures, note de frais de
déplacement.
1993-1994, 1996
12 S 157-167
12 S 157-158
28
29
30
31
32
Sorties culturelles
Comédie de Saint-Étienne : listes des abonnés, listes des
participants, formulaires d’abonnement, affiches, prospectus,
Cette exposition fut présentée en 1988. Elle compte 25 panneaux.
Cette exposition fut présentée en 1993. Elle compte 12 panneaux.
Ces cours étaient proposés aux immigrés venus d’Afrique du Nord mais également à ceux qui voulaient
apprendre des langues étrangères. Les comptes rendus de réunion de la Commission font aussi état des
différents cours proposés.
La commission proposait aux enfants des activités « d’expression libre » qui se déroulaient en ateliers de
peinture, dessin, création de forme, initiation à l’expression corporelle. Des spectacles étaient aussi proposés.
Dans la mesure où nous ne conservons pas le bilan financier de 1994, on peut retrouver dans cet article les
actions menées cette année là. Se reporter aux bilans financiers (12 S 112 et 12 S 113) pour connaître les
activités (achat et revente de matériel) des autres années.
48
programme, article de journal, carnet de tickets, factures, pièces
comptables, récapitulatif de dépenses.
1968-2001
12 S 159-163
12 S 157
1968-1975
12 S 158
1976-1994, 1997, 2001
Spectacles et concerts de variétés33 : listes des participants,
bulletins d’abonnement, bordereaux de réservation de place,
ticket d’entrée, affiches, tracts, schémas de la disposition de la
salle, factures, notes de frais de déplacement, correspondance.
1969-2003
12 S 164
12 S 159
1969-1974
12 S 160
1976, 1978-1982
12 S 161
1991-1994
12 S 162
1997-1999
12 S 163
2000, 2002-2003
Esplanade de Saint-Étienne : liste d’abonnés, affiche, factures.
1997
12 S 165
Palais des spectacles de Saint-Étienne : listes des participants,
factures.
2001
12 S 166
Saison
culturelle
municipale
de
Saint-Chamond.–
Abonnements : listes des abonnés, attestation, affiches, facture,
correspondance.
1991, 1993
33
On retrouve dans les bilans financiers (12 S 112 et 12 S 113) le récapitulatif de chaque spectacle ou concert
avec le nombre de participants et le prix la plupart du temps. On conserve également ces affiches dans la
partie « Communication » (12 S 122 et 12 S 123). Les liasses conservées ici répètent certaines informations et
offrent en plus des informations intéressantes notamment grâce aux tracts, aux tickets d’entrées, aux bulletins
d’abonnement.
49
12 S 167
Championnat du monde handisport34.- Achat de places :
correspondance.
1990
12 S 168-176
Partenariat avec la Coordination culturelle
12 S 168
Participation financière : reçus, correspondance.
1985, 1987, 1989-1993, 1995-1999, 2001-2003
12 S 169-170
Cinéma.
1968-1983
12 S 171-173
12 S 169
Activité « écran-club » : contrat entre la Maison
des jeunes et de la culture de Saint-Chamond et le
comité d’établissement de Creusot Loire et
Mavilor concernant l’activité écran-club, listes
des abonnés, factures, correspondance (19681975, 1978-1981).
12 S 170
Rencontres cinématographiques : programme des
films, listes des participants, affiches, factures
(1978, 1980-1983).
Connaissance du monde : listes des participants, affiches, reçus.
1974-2003
12 S 174-175
12 S 171
1974-1980
12 S 172
1991-1994, 1997-1998
12 S 173
1999-2003
Spectacles
1972-1994
12 S 174
34
Adultes : listes des participants, bulletins de
réservation, affiches, factures (1972-1973, 19761989, 1991-1994).
Se reporter à l’article 12 S 271 qui comporte entre autres une liste des acheteurs.
50
12 S 175
12 S 176
Enfants : listes des participants, affiches, reçus
(1992-1994).
Conférences : listes des participants, bulletins de réservation,
affiches, reçus, note, correspondance.
1976-1977, 1979-1988, 1992-1997, 2003-2004
12 S 177
12 S 177
Publication
Rédaction du livre d’Éric PERRIN portant sur l’histoire du site
industriel de Saint-Chamond35 : comptes rendus de réunion de la
commission culturelle, listes des acheteurs, copies de pièces de
comptes, correspondance.
1992-1999, 2001-2003
12 S 178-257 Commission de l’enfance
12 S 178-182
12 S 178-179
Général
Réunions du bureau de la commission : comptes rendus,
convocations.
1962-1992
12 S 180-182
12 S 178
1962-1966, 1969-1971, 1979-1981
12 S 179
1983-1992
Correspondance active et passive.
1966-1988
12 S 180
1966-1968, 1970-1972, 1974, 1976-1978
12 S 181
1979-1986
35
PERRIN, Éric, Forges et Aciéries de la Marine, CAFL, Creusot-Loire. Des années 1930 à nos jours ;
Mémoires d’un demi-siècle d’industrie métallurgique en région saint-chamonaise, Saint-Étienne, 1996, 479 p.
51
12 S 182
12 S 183-184
12 S 183-184
1987-1988
Comptabilité
Situation comptable : bilans financiers, budgets prévisionnels.
1965-1997
12 S 185-194
12 S 185
12 S 183
1965-1978
12 S 184
1979-1990, 1995-1997
Aides sociales
Dons de trousseaux et layettes : factures, correspondance.
1960, 1964, 1969
12 S 186
Participation aux frais d’aide familiale : liste des personnes
bénéficiaires, correspondance.
36
1964, 1967, 1969-1983
12 S 187-188
Aides aux vacances : formulaires de participation à des
vacances, formulaire de demande de bons vacances, certificat de
séjour, règlement, quittance de loyer, factures, mémoires de
factures, répertoires, pièces de comptes, correspondance.
37
1962-1982
12 S 187
1962-1976
12 S 188
1977-1982
36
La commission se chargeait du remboursement des associations qui effectuaient du travail ménager chez les
familles ouvrières. Les associations successives envoyaient la facturation de leurs heures de travail au C.I.E pour
règlement. En 1984, la gestion de cette aide sociale est passée sous le contrôle de la commission entraide colis du
C.I.E.
37
A partir de 1984, l'aide financière versée pour les départs en vacances est versée par la commission loisirs/
vacances/ jardins en 1984.
52
12 S 189-190
Remboursement des frais de sorties scolaires au ski : listes des
participants, factures, bilan, attestation, remboursement des bons
d’achat, correspondance.
1969-1987
12 S 189
1969-1981
12 S 190
1982-1987
12 S 191
Campagne anti-tuberculose38 : autocollants, correspondance.
1972-1973
12 S 192-193
Distribution de bons d’achat pour la rentrée scolaire : listes des
bénéficiaires, affiches, bilan, formulaire de demande de
participation rentrée scolaire, note d’information, factures,
correspondance.
1983-2003
12 S 192
1983-1996
12 S 193
1994-2003
12 S 194
Chèques cadeau : factures.
1993
12 S 195-257
12 S 195-197
38
Centre aéré
Général
Campagne organisée par le comité national et les comités départementaux contre la tuberculose et les
maladies respiratoires.
53
12 S 195-196
Affiliations39.
1962-2002
12 S 197
12 S 195
Association Joie et plein air.- Création : projets de
statuts, protocoles d’accord, statuts, article de
presse, journal officiel du 21 mars 1968 (19621965,
1968).
Organisation :
statuts
de
l’association, liste des membres du conseil de
l’association, récépissé de demande de
changement de bureau, correspondance (1989).
Abonnement de la commission au guide des
centres de vacances et de loisirs (CVL) :
bordereaux de renouvellement, correspondance
(1984, 1988-1992, 2000-2002).
12 S 196
Fédération des œuvres laïques de la Loire, les
Francas, Confédération des œuvres laïques des
centres de loisirs éducatifs et pour l’enfance et
l’adolescence, Confédération des œuvres laïques
de vacances d’enfants et d’adolescents, Maison
municipale de l’Enfance (Lyon) : bordereaux
d’affiliation, factures, licence, convention avec la
maison municipales de l’enfance, correspondance
(1971-1972, 1974-1980, 1982-1990, 1995).
Ouverture du centre aéré : déclaration de fonctionnement,
récépissé de déclaration de séjour de vacances, résultat
d’analyses laboratoire de l’eau de la piscine, demande
d’habilitation, attestation d’affiliation, fiches statistiques, projet
éducatif, notes de recommandation aux organisateurs, fiche de
contrôle du centre, correspondance.
1964-1966, 1969, 1977, 1980-1991
12 S 198-213
12 S 198
Comptabilité
Situation de caisse :
d’encaissement.
tableaux
de
caisse,
récapitulatifs
1992-1995, 1997-2004
39
Pour pouvoir fonctionner, le centre aéré était obligé d evait être affilié à une association agréée.
54
12 S 199-208
12 S 199
Recettes
Subventions : pièces de comptes, correspondance.
1965, 1970-1971, 1975-1985, 1989-1990, 1993-1997, 1999-2003
12 S 200-206
Participation financière des comités d'établissement extérieurs et
des mairies : listes des enfants pour lesquels une participation
financière est versée, listes des enfants inscrits au centre aéré,
attestation, bons vacances, tableau des encaissements, pièces de
1977-2000
12 S 200
1977-1978, 1980-1983
12 S 201
1984-1986
12 S 202
1987
12 S 203
1988
12 S 204
1989-1991
12 S 205
1995-1997
12 S 206
1998-2000
12 S 207-208
Allocations familiales : tableaux avec les noms et numéros
allocataires, convention de prestation de services, pièces de
comptes, copie de livres de caisse des frais de fonctionnement,
correspondance.
1969-2003
12 S 207
1969-1979
55
Communicable en 2029
12 S 208
1980-1984, 1991, 1993, 1995, 1997-2003
12 S 209-215
12 S 209
Dépenses
Équipement et entretien du bâtiment et de la piscine : factures,
correspondance.
1991-1994, 1997-2001, 2003
12 S 210-211
Frais de fonctionnement40 : notes de frais de déplacement,
factures, tableaux d’indemnités kilométriques, contrat
d’abonnement téléphonique, cartes à trou, pièces de comptes,
cahiers, mémoires et relevés de factures, déclaration de sinistre,
correspondance.
1965-2003
12 S 212
12 S 210
1965-1967, 1969, 1976, 1991-1994, 1997
12 S 211
1998-2001, 2002-2003
Investissement : factures.
1991, 1993-1994, 2000-2001
12 S 213
Transport41 : factures.
1991-1994, 1997-2003
12 S 214
Achat de gerbe mortuaire : facture.
1994
12 S 215
Remboursements : liste des bénéficiaires, certificats médicaux,
notes, correspondance.
1987, 1989, 1995, 2001-2002
40
41
On retrouve dans ces deux articles les frais de fonctionnement des années pour lesquelles nous n’avons pas les
bilans financiers.
Deux bus se chargeaient du ramassage des enfants pour les amener au centre aéré le matin. Se reporter à la
cote 12 S 235 pour plus de renseignements sur les circuits de ces bus et leurs horaires.
56
12 S 216-227
12 S 216-218
Personnel
Salariés permanents.
1970-1998
12 S 216
Formulaire de candidature à un emploi, notes
d’information, avis d’embauche, avis de rejet de
candidature, fiche d’horaires de travail,
correspondance (1983, 1989-1991, 1998).
12 S 217
Registres
de
présence
du
personnel
d’encadrement et du personnel de service (19701979).
12 S 218
Registres
de
présence
du
personnel
d’encadrement et du personnel de service (19801991).
12 S 219
Aides moniteurs : liste des aides moniteurs, avis d’embauche,
formulaire de candidature, avis de stage, note d’information,
formulaire de demande d’emploi, correspondance.
1990-1991, 1998
12 S 220-221
Formation : cahier de remboursement de frais de stage, listes des
participants, notes, certificat de cession de formation
d’animateur, fiches d’inscription brevet d'aptitude aux fonctions
d'animateur (B.A.F.A.), formulaire de demandes d’aides à la
formation, affiche, factures, copies de pièces de compte, notes
de frais de déplacement, correspondance.
1970-2003
12 S 222-224
12 S 220
1970-1971, 1976, 1988-1993
12 S 221
1994-2003
Salaires : bulletins de paye.
1984-1998
57
12 S 222
1984-1987, 1991-1993
12 S 223
1994-1996
12 S 224
1997-1998
12 S 225
Inspection du travail : registres.
1972, 1974-1984
12 S 226
Déclaration d’accident du travail : formulaires de déclaration.
1974, 1976-1978
12 S 227
Médecine du travail : fiches médicales d’aptitude, certificats de
non-contagion, certificat d’examen médical et radiologique.
1979
12 S 228-236
12 S 228
Fonctionnement du centre
Infirmerie et pharmacie : registre-journal, relevés de fournitures
pharmaceutiques, factures, décomptes.
1969-1984, 1988-1989
12 S 229-234
Cantine.
1980-1991
12 S 229
Plans alimentaires hebdomadaires, consignes sur
la qualité des aliments, guide des métiers de
bouche dans le Rhône, l’Ain et la Loire pour
l’année 1998/1989 (s.d., 1985, 1988).
12 S 230-233 Registres de comptabilité d’économat (19801991).
230 1980-1981, 1983
58
231 1984-1987
232 1988-1989
233 1990-1991
12 S 234
Service des repas : 9 photographies.
s.d.
12 S 235
Transport42 : fiches horaires et arrêts des bus, correspondance.
1980, 1989-1991
12 S 236
Mise en place d’un programme informatique : rapport des
attentes.
1990
12 S 237-257
12 S 237-239
Activités
Communication.
1965-1988
12 S 240
12 S 237
Affiches, circulaires, notes au personnel (19651966, 1970-1988).
12 S 238
Deux affiches Jeunesse en plein air, 31,5 cm×24
cm (1966).
12 S 239
Affiches des Francas, 58 cm×38cm (1971).
Inscriptions : listes des inscrits par période, circulaires
d’information43, correspondance.
1980-1981, 1987-1991, 1995, 1997, 2002
42
43
Deux bus étaient mis à disposition des familles pour acheminer les enfants de leur domicile au centre aéré. Ce
service était géré par la commission mais c'est le centre aéré qui distribuait les fiches horaires des bus et
recevait le courrier de réclamation des parents. Pour les renseignements concernant la gestion financière des
transports, se reporter au 12 S 213.
Ces circulaires renseignent sur les dates d’inscription, le prix des journées pour le personnel de Creusot-Loire
et pour les autres comités d'établissement ou municipalités, mais aussi sur les transports et les assurances.
59
12 S 241-245
Animations44 : inventaire du matériel et des jeux45, factures,
affiches, journal fait par les enfants46, correspondance.
1987-2003
12 S 246-251
12 S 241
1987, 1989-1990
12 S 242
1991-1993
12 S 243
1994-1996
12 S 244
1997-1999
12 S 245
2000-2003
Camps, colonies et stages47 : listes des participants, listes des
participants par activités, licences, formulaires de demandes
d’aides, affiches, prospectus, formulaires d’inscription,
attestations de séjours et de paiement, fiches individuelles de
renseignement, tableaux de calcul du quotient familial, dossiers
de réservation, convention de réservation, récépissé de
déclaration de séjour, factures, pièces de comptes, bordereaux de
paiement, copies de cartes routières, correspondance.
1966-2003
12 S 246
1966-1988
12 S 247
1989-1991
12 S 248
1992-1996
12 S 249
1997-1999
12 S 250
2000-2003
44
45
46
47
L’équipe d’animation proposait différents jeux, des séances d’équitation et des sorties.
On le trouve dans à la cote 12 S 241, daté de 1987
On le trouve dans à la cote 12 S 245. On ne connaît pas sa date.
Les camps et les stages se déroulaient en été comme en hiver. L’hiver, les enfants partaient au ski alors que
l’été l’offre était plus variée. Il existait des stages de planche à voile, de tennis, des colonies en pleine nature,
des camps de randonnée VTT.
60
12 S 251
12 S 252-253
28 photographies d’un ou plusieurs camps d’été
(s.d.).
Kermesse : factures, liste de fournisseurs, avis d’échéance,
affiche, facture, attestation d’autorisation, copie de contrat
général de représentation avec la SACEM, déclaration
d’ouverture d’un débit de boisson, copies de factures,
correspondance
1975-1988
12 S 254
12 S 252
1975-1982
12 S 253
1983-1988
Enfants et animateurs : 72 photographies.
s.d.
12 S 255
Jeux : 42 photographies.
s.d.
12 S 256
Déguisement : 42 photographies.
s.d.
12 S 257
Activité Canoë-kayak : 12 photographies.
s.d.
12 S 258-308 Club sportif
12 S 258-260
12 S 258
Général
Statuts et règlement : statuts (1979), note d’information sur la
responsabilité des dirigeants (1973), règlements des
championnats et des sections tennis, football, yoga, ski de fond.
61
1973, 1979-1981
12 S 259
Réunions : comptes rendus, convocations.
1978-1980, 1983-1985, 2000
12 S 260
Fédération sportive et gymnastique du travail (F.S.G.T.).Affiliation :
bordereaux,
correspondance
(1989-1996) ;
abonnement à la revue Sport et plein air : listes des abonnés,
1989-1996
12 S 261-262
12 S 261-262
Comptabilité
Situation comptable : bilans financiers, convocations à la
réunion de la commission de contrôle des comptes48, tableau de
suivi du budget.
1967-2003
12 S 263-264
12 S 263
12 S 261
1967-197949
12 S 262
1980-200350
Fonctionnement
Organisation des activités.- Matériel des sections de sports
collectifs : inventaire de l’existant fin 1985 (1985). Courrier :
règlements des tournois et des matchs, correspondance (19791985).
1979-1985
48
49
50
Il s’agit de la commission financière qui se réunissait une fois par an pour contrôler et voter le budget de
chaque commission.
Dans cet article, les bilans financiers sont présentés selon l’année civile.
Dans cet article, les bilans financiers sont présentés selon l’année scolaire. Afin de faire la transition entre
celui de 1979 et de 1980, nous avons un bilan allant du 1er janvier 1980 au 30 août 1980 et un autre débutant
le 1er septembre de la même année jusqu’au 30 août 1989.
62
12 S 264
Formation du personnel : attestations, factures, notes de frais de
déplacement, notes manuscrites, correspondance.
1972-1973, 1980-1984
12 S 265-308
12 S 265-273
12 S 265-266
Activités
Général
Communication : affiches51.
1968-2006
12 S 267-270
12 S 265
1968-1980
12 S 266
1981-1986, 2006
Licences : formulaire d’inscription, bordereaux d’adhésion,
notes, liste des licenciés, tracts, formulaire d’engagement,
formulaire de demande d’assurance, liste de participants à des
rencontres sportives, dossier de reprise de saison avec les
explications concernant les tarifs et les licences, factures.
1979-2003
12 S 267
1979-1985
12 S 268
1986-1989
12 S 269
1990-1995
12 S 270
1996, 1998-2003
51
Elles annoncent tous les tournois organisés, les sorties, mais également les tarifications et l’attribution de
bourses de neige.
63
12 S 271
Organisation de fêtes.- « Xeme anniversaire du club52» : factures
(1983). « Sport en fête » : affiche (1990).
1983-1990
12 S 272
Championnat du monde handisport. Achat de places53 : tableau
des acheteurs, tract, factures.
1990
12 S 273
Vie associative.- Adhésion à « La myopathie à tout cœur » :
exemplaire du premier numéro du journal de l’association54,
copie de pièces de comptes, liste des donataires, notes,
correspondance.
1991
12 S 274-308
12 S 274-276
Sections sportives
Section football.- Gestion des équipes et des compétitions, achat
et entretien du matériel, d’équipement et d’arbitrage : liste des
adhérents, listes des participants aux tournois, formulaire
d’engagement aux compétitions départementales, pièces de
comptes, livres de caisse, note de frais, tableau d'indemnités
kilométriques, factures, notes internes.
1968-2000
12 S 277
12 S 274
1968-1977, 1979-1982
12 S 275
1983-2000
12 S 276
Une photographie de l’équipe de football (s.d.).
Section tennis.- Inscriptions, achat de matériel et d’organisation
des compétitions : listes des adhérents, factures, notes de frais,
note, billets de réservation, correspondance.
1968-2003
52
53
54
On ne sait quel anniversaire a été souhaité. Il ne peut s’agir du club sportif qui a été créé en 1980, ni de la
commission des sports qui a vu le jour en 1968. Il pourrait peut-être s’agir d’une des sections mais aucune
information n’est donnée par le bilan financier de 1983 (12 S 261) ni dans les comptes rendus de réunions (12
S 258). Cependant, ce dossier était conservé dans les archives de la commission, le choix a donc été fait de
garder le classement interne dans la mesure où on ne sais de quel anniversaire il s'agit.
La commission culturelle a elle aussi acheté des places pour ce championnat (12 S 167).
Expose les manifestations qui ont eu lieu, revient sur la « 1re nuit de la myopathie » et présente les parrains et
marraines de l’association, notamment Michel Delpech, « 1er parrain de la Myopathie à tout cœur ».
64
12 S 278
Section tennis de table.- Achat de matériel, gestion des
compétitions : listes de vainqueurs de compétitions, affiche,
factures, mémoire de factures, notes de frais, note,
correspondance.
1968-1989, 1993-2003
12 S 279
Section voile.- Adhésions, achat et entretien du matériel : listes
des adhérents, affiche, factures, mémoire de factures, notes de
frais, courrier informatif, copies de pièces de comptes.
1968-1989
12 S 280
Section volley.- Organisation des compétitions, achat de
matériel : listes des adhérents, listes de participants aux
compétitions, factures, notes de frais, note, note interne, copie
de pièces de comptes.
1968-1998, 2001-2003
12 S 281-296
Section ski.
1968-2003
12 S 281-285 Sorties de ski alpin : listes des participants,
tableaux récapitulatifs du nombre de participants
par sorties, affiches, calendriers des sorties,
circulaires d’informations générales, factures,
notes de frais de déplacement, tableaux
d’indemnités kilométriques (1968-2000).
281 1968-1974
282 1975-1980
283 1981-1984
284 1985-1991
285 1992-2000
12 S 286-290 Sortie de ski de fond : listes des participants,
tableaux récapitulatifs du nombre de participants
par sorties, affiches, prospectus, calendriers des
sorties, factures, notes de frais, correspondance
(1972-2003)
65
286 1972-1981
287 1982-1986
288 1987-1994
289 1995-2003
290 Récompense de la F.S.G.T.55 : trophée du
club ayant le plus de participants (1983).
12 S 297
12 S 291
Stages
de
ski :
prospectus,
affiches,
correspondance (1968-1973, 2000-2003).
12 S 292
Participation à des week-end organisés par le
Club sportif et artistique de la défense nationale
(C.S.A.D.N.) de Saint-Étienne : listes des
participants, reçus, correspondance (1996-1997,
2000-2003).
12 S 293
Achat et entretien des skis : factures, notes de
frais (1968-1984).
12 S 294
Achat de forfaits de ski : factures, note56 (19691973, 1976, 1978).
12 S 295
Vente de skis : listes d’acheteurs, autorisations de
prélèvement rédigées par les acheteurs57 (19721973).
12 S 296
Location de skis : tableaux de gestion
des locations (1972, 1979-1981, 1984-1985,
1988).
Section canoë-kayak.- Achat et entretien du matériel : factures,
note de frais, notes, correspondance.
1969-1987
55
56
57
Ce trophée a été décerné par l’antenne du département de l’Isère (38) pour la participation de la section de
ski de fonds. Le bilan financier de l’année 1982-1983 (12 S 261) nous apprend que 150 personnes du club ont
participé à cette compétition.
A cette note est agrafé un billet de 10 francs de 1967 avec la représentation de Voltaire.
La commission mettait en vente du matériel de ski à un prix moindre que ce que l’on pouvait trouver dans le
commerce. Les salariés avaient la possibilité de payer en plusieurs fois. Ils pouvaient alors donner
l’autorisation à la commission de prélever sur leur salaire une somme définit par eux jusqu’à ce que le prix de
la vente soit réglée.
66
12 S 298-299
Section cyclo.- Organisation des compétitions : liste des
participants aux courses, tract, prospectus, projet de sortie,
programme, diplômes du brevet sportif des 100 Km58, affiche,
tableau des cotisations, factures, notes de frais, tableau
d'indemnités kilométriques, correspondance (1973-2003).
1973-2003
12 S 300
12 S 298
1973-1976, 1979-1989
12 S 299
1990-2003
Section gymnastique.- Inscriptions, achat du matériel : liste des
adhérents, tableau de présence des moniteurs, bulletin
d’abonnement, factures, notes de frais, note interne,
correspondance.
1974-2003
12 S 301-303
Section natation.- Gestion des sorties, achat de matériel : liste
des participants aux sorties, liste d’inscription, factures, notes de
frais, tableau de recettes, copie de pièces de comptes, affiche,
bordereau d’affiliation, convention, correspondance.
1974-2003
12 S 301
1974-1981
12 S 302
1982-1989
12 S 303
1990-2003
12 S 304
Section marche.- Gestion de la section, sorties, frais de
compétitions : affiches, listes des participants aux sorties
pédestres, notes de frais.
1975-1976, 1981-1987
12 S 305
Section tir.- Achat et entretien de matériel, organisation et
participation à des compétitions : listes des adhérents, liste des
participants aux cours, lettre de relance, bordereau d’affiliation,
factures, notes de frais, correspondance.
1979-1994
58
On retrouve ces diplômes et la liste des participants à la course au niveau de l’année 1982 (12 S 298)
67
12 S 306
Section yoga.- Inscriptions et cotisations, remboursement des
frais de la monitrice : listes d’inscription, note, tableaux de
cotisations, tableau versement, factures, copies de pièces de
1979-2003
12 S 307
Section musculation.- Adhésion : listes des adhérents (2002).
Remboursement des frais de déplacement du moniteur : notes de
frais (2003). Achat de matériel : facture, note manuscrite (1996).
1996- 2003
12 S 308
Section golf. Adhésions, gestion financière des sorties : bilans
comptables, liste des adhérents, factures, pièces de comptes,
correspondance.
1999-2003
12 S 309-332 Commission entraide, colis et C.I.E.
12 S 309-310
12 S 309
Général
Réunions : comptes rendus et convocations.
1977-1985, 1991*-1992*
12 S 310
Courrier : carte de visite, bulletin de décès, correspondance.
1974, 1976, 1979-1982, 1984-1985
12 S 311-314
12 S 311
Comptabilité
Situation comptable59 : bilans financiers.
1965-1990
59
On trouve ici les bilans des commissions successives d’entraide. Se reporter à la sous-partie « commission »
de l’introduction pour connaître l’historique.
68
12 S 312-314
12 S 312-313
Recettes
Cotisations60 : tableaux récapitulatifs des cotisations, pièces de
1971-1992
12 S 314
12 S 312
1971, 1973-1975, 1977-1987
12 S 313
1988-1992
Dons61 : correspondance.
1973, 1977-1983
12 S 315-332
12 S 315
Activités
Communication : affiches, questionnaires62.
1979-1987
12 S 316-320
Aides sociales.
1970-1992
12 S 316-317 Mandats militaires : listes des bénéficiaires,
récépissés de mandat (1970-1990).
316 1970-1976
317 1977-1978, 1982, 1987-1988, 1990
12 S 318
60
61
62
Médailles du travail : listes des bénéficiaires,
bons d’achat, notes de frais, factures (1974-1992).
Cet article recense les cotisations versées par les établissements adhérents au C.I.E.
Ces dons sont exclusivementsissus du tailleur Inouï de Saint-Chamond.
Ces questionnaires, en date de décembre 1980 ont été distribués lors de la remise des colis aux retraités et aux
veuves. La question était de savoir si les bénéficiaires préféraient que l’on continue de distribuer des colis ou
s'ils préféraient une autre aide. Avec l'évolution du mode de vie, la commission proposait de faire évoluer la
formule vers la distribution de bons d’achat ou de chèques-cadeau. Se reporter à l’introduction, sous partie
« commission » pour de plus amples renseignements et aux comptes rendus de réunion de la commission à
partir de 1980 jusqu’à 1991 (12 S 309).
69
12 S 321-324
12 S 319
Participation aux frais d’aide familiale63: listes
des
personnes
aidées,
factures,
reçus,
correspondance (1984-1988, 1990-1992).
12 S 320
Bourses d’études : listes des bénéficiaires (19911992).
Colis64
1971-1991
12 S 321
Colis du 1er mai : listes des bénéficiaires, factures,
pièces de comptes (1971-1983).
12 S 322
Noël retraités : listes des bénéficiaires, factures,
notes de frais, correspondance (1971-1988).
12 S 323
Noël veuves : listes des bénéficiaires, factures,
notes de frais, bon de commande, correspondance
(1973-1985, 1989-1991).
12 S 324
12 S 325
Pommes de terre : factures, notes (1971-1972).
Prêts et secours : listes des prêts, fiche d’inscription, règlements,
déclaration d’heures de travail, pièces de comptes, fiche de paie,
correspondance.
1973, 1975-1976, 1983-1985, 1989-1993
12 S 326-332
Voyages
1976-1991
12 S 326-329 Séjours retraités : contrats de souscription, listes
des participants, copie de formulaire d’annulation
de voyage, annexes au contrat d’assurance,
affiches, fiches d’inscription, demande de
règlement, mandat exclusif, règlement, notes,
63
64
Précédemment, cette aide était prise en charge par la commission de l’enfance (12 S 186).
Se reporter à l’introduction, sous-partie « Commission » pour en savoir davantage sur l’évolution de ces colis.
70
pièces de comptes, notes de frais, factures,
326 1976-1978
327 1978-1981
328 1982-1985
329 1986-1989
65
12 S 330
Voyage sdu Pool d'activité touristique65 (P.A.T)
retraités : listes des participants, contrats de
souscription, règlement des échéances, prospectus
publicitaires, factures, notes, correspondance
(1977-1983).
12 S 331
Voyages P.A.T actifs : listes des participants,
contrats de souscription, règlement des
échéances, factures, notes, correspondance (19781984).
12 S 332
Spectacles pour les retraités : contrat entre
l’association Travail et culture de la Loire et le
C.I.E., factures, notes de frais d’achat et de
déplacement (1978-1981, 1991).
Le P.A.T est un outil de travail mis en place par Tourisme et travail afin de coordonner les besoins des
comités d'entreprise et leurs moyens financiers en matière de voyages et de séjours en France et à l'étranger. Il
a été mis en place en 1973.
71
12 S 333-386 Commission Loisirs/ vacances/ jardins
12 S 333-334
12 S 333-334
Général
Réunions66 : comptes rendus, convocations.
1974-1992
12 S 335
12 S 333
1974-1981
12 S 334
1982-1986, 1991*-1992*
Courrier de la
correspondance.
commission
logements
et
jardins :
1978-1986
12 S 336-340
12 S 336-337
Comptabilité
Situation comptable67 : bilans financiers, livres de caisse, notes
de frais.
1968-1992
12 S 338-340
12 S 338
12 S 336
1968-1976
12 S 337
1977-1990
Dépenses
Frais de fonctionnement : notes de frais de déplacement.
1991-1992
66
67
Cette commission étant le fruit du regroupement de deux commissions, nous avons les comptes rendus de
réunion de ces commissions successives : 1974-1986 pour la commission logement et jardins, 1977-1986 pour
celle des loisirs et vacances. Se reporter à l’introduction pour l’historique de cette commission.
On trouvera ici les bilans des commissions logements et jardins de 1970 à 1986 et loisirs et vacances de 1968
à 1986. A partir de 1987 ce sont les bilans de la commission loisirs, vacances, jardins. Se reporter à
l’introduction pour l’historique de cette commission.
72
12 S 339
Frais d’équipement : factures.
1989-1992
12 S 340
Cotisations à des associations ou des sociétés organisatrices de
séjours de vacances.- Peuple et culture68 : correspondance
(1972). Tourisme et travail69 : factures, reçus, correspondance
(1972, 1977-1985). Travail et culture (T.T.)70 : protocole
d’adhésion, facture, correspondance (1977-1980). Union pour
les loisirs et les vacances familiales (U.L.V.F.)71 : factures,
reçus, notes manuscrites, correspondance (1977, 1980-1986,
1989-2003). Investissement vacances (IN.VAC)72 : protocole
d’adhésion, facture, correspondance (1977-1985, 1988-1996,
1998-1999). Association la Forêt des Tines : factures,
justificatif, correspondance (1996, 1998-2000, 2002-2003).
Union des comités pour les vacances (UN.CO.VAC.)73 :
1972-2003
12 S 341-386
12 S 341-342
Activités
Communication
1971-1986
12 S 341
68
69
70
71
72
73
Commission loisirs et vacances : affiches (19711986).
Peuple et culture est un réseau d’association, créé à la Libération avec la rédaction du manifeste Un peuple,
une culture pour protéger et cultiver la culture populaire.
« Tourisme et travail » est une association nationale créée en 1943 par des militants résistants. Certains
d’entre eux étaient issus de mouvements de jeunesse et d’éducation populaire. L’association avait sa propre
revue « Tourisme et travail », créée en 1945 à laquelle le C.I.E était abonné. L’association s’attacha à
construire des infrastructures touristiques et à organiser des voyages au niveau national et international. Le but
était de favoriser un tourisme et des vacances en faveur du plus grand nombre. L’association cessa son activité
en 1985. Son fonds est conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis (53 J).
Cette fédération est née en 1944 et a longtemps permis l’accès des salariés aux œuvres artistiques. En 1988,
la fédération laisse la place à TEC/CRIAC : Centre de recherche, d’innovation artistique et culturelle du
monde du travail.
Cette association a vu le jour en 1976 grâce à la mise en commun du patrimoine des 10 comités
d'établissement du groupe Creusot-Loire. Le but était de coordonner et mettre à disposition les moyens des
CE à destination de ceux qui en sont dépourvus, de gérer des équipements, d’acquérir des installations. Le
premier centre familial construit est celui de Gilette dans les Alpes maritimes (12 S 53, 12 S 80-87).
Cette association s’adresse depuis 1967 à des CE, des comités d’œuvres sociales ou d’action sociale de
collectivités. Elle est devenue depuis 1995 une société coopérative.
C’est une association créée en 1967 par les CE, des acteurs du tourisme associatif et des organisations
syndicales. Elle propose des offres de vacances.
73
12 S 342
12 S 343-359
Commission logements et jardins : affiches74
(1972-1986).
Loisirs
1970-1992
12 S 343
Billetterie : tableaux récapitulatifs des billets
vendus (1989-1992).
12 S 344-345 Concours de pétanque (1970-1984).
344 Organisation : police d’assurance, listes des
participants, tableau de répartition des
participants en équipe, factures de
fournitures (1970-1984)
345 Compétition : 9 photographies75 (s.d.).
12 S 346
Concours de belote : listes de participants,
factures des fournitures (1970-1981).
12 S 347
Baptême de l’air : cartes de membres honoraires,
listes des participants, affiche, factures,
correspondance (1974-1975, 1982, 1984-1991).
12 S 348-349 Concours de pêche et achat de cartes de
pêche (1974-1986).
348 Règlement, listes des acheteurs, listes de
participants, bons de commande, factures,
affiche, correspondance (1974, 1976, 1978,
1981-1986).
349 4 photographies (s.d.).
74
75
12 S 350
Achat d’entrées à la Foire économique de SaintÉtienne : listes des acheteurs, factures, affiches
(1981-1986, 1989-1992).
12 S 351
Achat d’entrées au parc zoologique : listes des
acheteurs, commandes de billets, bons de
commande, prospectus publicitaires, factures,
livres de caisse, correspondance (1981-1982,
1986-1992).
On retrouve sur ces affiches la mise en location de logements avec leur prix mais aussi des communiqués aux
jardiniers annonçant les distributions d’engrais et de graines avec le prix des sacs.
Une partie de ces photographies ont été prises par le quotidien La Tribune
74
12 S 360-378
12 S 352
Achat de tickets et de cartes d’entrée à la piscine :
listes des acheteurs, bons d’achat, factures (19811992).
12 S 353
Achat de places de cinéma : listes des acheteurs,
bons d’achat, factures, tickets d’entrées gratuites
(1982-1992).
12 S 354
Équitation : listes des participants, factures, état
des sommes dues, correspondance (1982-1989,
1991).
12 S 355
Visites de musées76 : listes de participants,
factures (1983-1985, 1992).
12 S 356
Achat d’entrées à la patinoire : liste des acheteurs,
bons de commande (1985, 1989-1990).
12 S 357
Achat d’entrées pour le safari de Peaugres en
Ardèche : listes
des
acheteurs,
factures,
12 S 358
Achat d’entrées aux parcs d’attraction77 : listes
des acheteurs, factures, correspondance (19831992).
12 S 359
Achat d’entrées au mini-golf :
acheteurs, factures (1989-1990).
listes
des
Vacances
1970-1992
12 S 360-363 Organisation de voyages : listes des participants,
demande de prise en charge, prospectus
publicitaires, affiches, appels de cotisations,
programmes des séjours, demande de réservation,
factures, correspondance (1970-1986).
360 1970-1974
361 1975-1979
362 1980-1986
76
77
Les visites étaient organisées au musée de l’automobile situé au château de Rochetaillée-sur-Saône dans le
Rhône, au musée du chapeau à Chazelles-sur-Lyon et au musée de la mine à Saint-Étienne.
La commission proposait des entrées à plusieurs parcs d’attraction : Avenir Land, Walibi, au parc de
Courzieu
75
363 5 photographies (s.d).
12 S 364-368 Réservation de locations en maisons familiales
(1981-1988).
364 Gilette été et hors saison : bulletins
d’inscription, formulaires de confirmation
de séjour, correspondance (1981-1985).
365 Les Rousses : bulletins d’inscription,
formulaires de confirmation de séjour,
366 Les Messugues : listes des locataires,
bulletins d’inscription, formulaires de
confirmation de séjour, correspondance
(1982-1985).
367 « Les Beaupins » à Saint-Denis d’Oléron :
bulletins d’inscription, correspondance
(1983-1985).
368 Autres maisons : bulletins d’inscription,
formulaires de confirmation de séjour, tract,
12 S 369-370 Inscription à des vacances organisées par
IN.VAC en été et en hiver : demande de séjours,
copies de bons vacances, circulaires relatives aux
modalités d’inscriptions en séjours vacances,
listes des inscrits, notes d’information, factures,
affiches, catalogue et annuaire des centres de
vacances78, correspondance (1980-1985).
369 1980-1981
370 1982-1985
12 S 371-377 Réservations pour des séjours en camping (19811986)
78
Le catalogue et l’annuaire sont datés de 1980 (12 S 369).
76
371 Récapitulation des attributions en camping :
listes des attributions, correspondance
(1981-1985).
372 « Le Verlaine » à Agay : tableau
récapitulatif des réservations avec le nom
des personnes, fiches d’inscription,
373 « Le marc Hilaire » à Saint-Aygulf : listes
récapitulatives des réservations avec le nom
des personnes, fiches d’inscription,
374 « Le Florida » à Sainte Marie de la mer :
liste récapitulative des réservations avec le
nom des personnes, fiches d’inscription,
375 « Le clos marin » à Valras : listes
récapitulatives des réservations avec les
noms des personnes, fiches d’inscription,
376 « Les Beaupins » à Saint Denis d’Oléron :
fiches d’inscription, correspondance (19821985).
377 « Promentine » à La Barre des Monts :
fiches d’inscription (1984).
12 S 378
Aides aux vacances : listes des bénéficiaires,
demande d’aide aux vacances, correspondance
(1984-1992).
12 S 379-384
Jardins
77
1970-1992
12 S 385-386
12 S 379
Vente de colis de graines et engrais : listes des
acheteurs, affiches, factures, tableau des ventes,
notes, correspondance (1970-1992).
12 S 380
Vente du calendrier des semis : liste des
acheteurs, affiches, copie d’un exemplaire, note
de frais, correspondance (1982-1992).
12 S 381
Vente de sacs de semences de pommes de terre :
tableau
des
ventes,
factures,
affiches,
correspondance (1984-1986, 1988-1989).
12 S 382
Vente de produits biologiques : factures (19821985).
12 S 383
Vente de compost forestier : listes des acheteurs,
factures (1982-1985).
12 S 384
Vente de tourbe : listes des acheteurs, factures
(1982-1985).
Prêt et vente d’équipement
1970-1989
12 S 385
Toiles de tente : factures, listes des ventes,
formulaires
d’acquisition,
affiches,
correspondance (1970-1979, 1981).
12 S 386
Entretien et location de machines : listes de
locataires, factures (1979-1989).
12 S 387-422 Commission loisirs, vacances et entraide
12 S 387-391
12 S 387
Comptabilité
Situation comptable : bilans financiers, budget prévisionnel
78
1995-1997
12 S 388-389
12 S 388-389
Recettes
Dotations par les entreprises : tableaux récapitulatifs, pièces de
1993-2003
12 S 390-391
12 S 390
12 S 388
1993-1997
12 S 389
1998-2003
Dépenses
Frais de fonctionnement :
déplacement.
factures,
notes
de
frais
de
1993-1994, 1996-2002
12 S 391
Achat de gerbes mortuaires : factures.
1993-1994
12 S 392-422
12 S 392
Activités
Jardins.- Vente de colis de graines et d’engrais : listes des
acheteurs, notes manuscrites, affiches.
1993-1995
12 S 393
Achat, entretien et location de matériel : listes des personnes
ayant emprunté du matériel, factures.
1993-1995
12 S 394-413
Loisirs.
1993-2003
79
12 S 394-396 Billetterie : listes récapitulatives du nombre de
places achetées pour les différentes activités
proposées, listes des places en stock à la fin de
l’année (1993-2003).
394 1993-1996
395 1997-1999
396 2000-2003
79
80
12 S 397
Achat et vente de places de cinéma : listes des
acheteurs, factures, chèques cinéma (1993-2003).
12 S 398
Achat et vente d’entrées pour la Foire
économique de Saint-Étienne : listes des
participants, factures, affiches (1993-2001).
12 S 399
Organisation de matinées récréatives : règlements
de la salle Aristide Briand, tract, factures,
correspondance (1993, 1995).
12 S 400
Achat et vente d’entrées aux musées79 : listes des
12 S 401
Achat et vente d’entrées pour les parcs
d’attraction80 : listes des acheteurs, factures
(1993-2003).
12 S 402
Achat et vente d’entrées pour des parcs
animaliers : listes des acheteurs, factures (19932003).
12 S 403
Achat et vente d’entrées à la patinoire : listes des
12 S 404
Achat et vente de cartes de pêche : liste des
acheteurs (1993).
12 S 405
Achat et vente d’entrées à la piscine : listes des
acheteurs, factures, copies de pièces de comptes,
12 S 406
Achat et vente d’entrées au safari de Peaugres :
listes des acheteurs, factures (1993-2003).
Il s’agit là des Musées de la mine et celui du chapeau.
Des entrées à différents parcs d’attraction sont proposées : Walibi, Parc amazone, Vulcania
80
12 S 407
Achat et vente d’entrées au bowling : listes des
acheteurs, factures (1995-2003)
12 S 408
Achat et vente d’entrées au planétarium : listes
des acheteurs, factures (1995-2003).
12 S 409-410 Matchs de l'équipe de football de l’association
sportive de Saint-Étienne (A.S.S.E.) (2000-2003)
409 Listes des abonnés, affiche, copies de tracts
(2000-2003).
410 2 photographies (s.d.).
12 S 414
12 S 411
Achat et vente de places pour le cirque : listes des
acheteurs, factures, affiche (2000-2003).
12 S 412
Achat et vente d’entrées pour des parties de
squash : listes des acheteurs, factures (20002003).
12 S 413
Achat d’entrées pour l’aquarium Grand Lyon la
Mulatière : facture (2003).
Vacances.-Organisation de séjours : listes des participants,
affiches, factures, correspondance.
1993-1996, 1998-2003
12 S 415-421
Aides sociales
1993-2003
12 S 415
Aides familiales : listes des familles aidées,
factures, correspondance (1993, 1995-2002).
12 S 416-417 Aides aux vacances (1993-2003).
416 Chèques vacances : liste des acheteurs,
bons de commande, formulaire de
renseignements sur les salariés, affiches,
factures (1993-2003).
81
417 Participation financière aux frais d’activités
périscolaires : listes des bénéficiaires,
attestations, formulaires de demandes
d’aides, affiches (1993-2003).
12 S 418
Bourses d’études supérieures : liste des
bénéficiaires, formulaires de demande de bourse,
règlement des attributions de bourse, résultats aux
épreuves d’admission au concours d’aide
soignante (1993-2003).
12 S 419
Médailles du travail : listes des médaillés,
12 S 422
12 S 420
Noël : factures (1996-2003).
12 S 421
Naissances : liste des bénéficiaires, liste des
naissances, quittances, bons de commande,
Prêts et secours : listes des enfants recevant l’allocation secours
handicap, tableau d’évolution des prêts, pièces de comptes,
formulaires de reconnaissance de prêt, attestation,
correspondance.
1993-1994, 1997-2003
82
PHOTOGRAPHIES
12 S 423
Corso81 : 3 photographies.
s.d.
12 S 424
Groupes de personnes non identifiées : 15 photographies.
s.d.
12 S 425
Groupes de motocyclistes : 2 photographies.
s.d.
12 S 426
Saint-Chamond : 23 reproductions de cartes postales, 40 cm ×
30 cm.
s.d.
81
Le corso fleuri de Saint-Chamond est un défilé de char dans les rues de la ville. Chaque année, de nouveaux
chars sont présentés. Les trois photographies présentent dans cet articles montrent un char représentant les
usines sidérurgiques de la ville.
83
ANNEXES
84
TABLEAU DES NOMS DE LIEUX EMPLOYÉS DANS
L'INDEX
FRANCE
AIN
Ain (département)
LOZÈRE
Saint-Chély d'Apcher
ALPES MARITIMES
Gilette
HAUTES PYRÉNÉES
Tarbes
ARDÈCHE
Peaugres
PYRÉNÉES ORIENTALES
Saintes Maries de la Mer
CHARENTE MARITIME
Saint-Denis dOléron
RHÔNE
Rhône (département)
Vallée du Gier (voir aussi Loire)
HÉRAULT
VAR
Valras
Agay
LOIRE
Saint-Aygulf
Loire (département)
Vallée du Gier (voir aussi Rhône)
VENDÉE
La Barre des Monts
85
TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS-MATIÈRES
EMPLOYÉS DANS L'INDEX
Activités des Comités d'établissement
et du Comité inter-entreprises
Achat
Comité d'établissement
Acquisition
Comité hygiène et sécurité
Activités
Élection
Adhésions
Service social du travail
Affiliation
Vente
Archives
Activités et fonctionnement des commissions
Club sportif
Communication
Commission culturelle
Comptabilité
Commission de l'enfance
Dépenses
Commission entraide, colis et
C.I.E.
Formation
Investissement
Commission formation
Logement
Commission logements et jardins
Projet
Commission loisirs et vacances
Recettes
Commission loisirs, vacances,
entraide
Remboursement
Indemnités
Situation comptable
86
Stage
Subventions
Immeubles
Aménagement
Construction
Appartement
Copropriété
Architectes
Locaux culturels
Bâtiments
Piscine
Biens immobiliers
Réparation
Cabinet dentaire
Station d'épuration
Centre culturel
Travaux
Centre médico-social
Vestiaires
Complexe sportif
Jardins
Compost forestier
Pommes de terre
Engrais
Produits biologiques
Graines
Semis
Jardins
Tourbe
Loisirs
Aquarium
Billetterie
Baptême de l'air
Bowling
Bateau
Cirque
Belote
Concours
87
Échecs
Parc zoologique
Écran club
Patinoire
Équitation
Pêche
Fête
Pétanque
Foire économique de SaintÉtienne
Piscine
Loisirs
Safari
Matinées récréatives
Loisirs
Planétarium
Parc d'attractions
Monde de l'entreprise
Accident du travail
Médecine du travail
Charges salariales
Organisations syndicales
Cotisations au comité
d'établissement
Personnel
Cotisations salariales
Prime exceptionnelle
Délégués du personnel
Restaurant d'entreprise
Dotation
Salaire
Fabrications
Œuvres pour l'enfance
Aide moniteur
Enfants
Animateurs
Infirmerie
Animations
Inscription
Camps
Jeux
Cantine
Kermesse
Centre aéré
Moniteur, monitrice
Colonies
Pharmacie
Déguisement
Sorties scolaires
88
Œuvres sociales
Aides aux vacances
Mandat militaire
Aides familiales
Médaille du travail
Aides sociales
Naissance
Allocations familiales
Noël
B.A.F.A. (brevet d'aptitude aux
fonctions d'animateur)
Pommes de terre
Bon d'achat
Prêt d'équipement
Bon vacances
Prêt bancaire
Bourse d'études
Protection sociale
Chèque cadeau
Rentrée scolaire
Chèque cinéma
Retraités
Chèques vacances
Secours
Colis
Trousseau
Don
Tuberculose
Layettes
Veuves
Vacances
Camping
C.V.L. (Centre de vacances et
de loisirs)
U.L.V.F. (Union pour les loisirs et les
vacances familiales)
IN.VAC (Investissement
vacances)
UN.CO.VAC (Union des comités
pour les vacances)
Location
Vacances
Maisons familiales
Voyages
P.A.T. (Pool d'activités
touristiques)
Réservation
89
Vie associative
Adhésion
F.S.G.T. (Fédération sportive et
gymnique du travail)
Association
Confédération des oeuvres
laïques des centres de loisirs
éducatifs et pour l'enfance et
l'adolescence
Jeunesse en plein air
Confédération des oeuvres
laïques de vacances d'enfants et
d'adolescents
M.J.C (Maison des jeunes et de la
culture
Fédération des oeuvres laïques
de la Loire
Tourisme et travail
Joie et plein air
Maison municipale de l'enfance de
Lyon
Peuple et culture
Forêt des Tines (la)
Francas (les)
Vie culturelle
Abonnement
Coordination culturelle
Atelier photographique
Corso
Bibliobus
Cours particuliers
Bibliothécaire
Discothèque
Bibliothèque
Disques
Cassette audio
Enseignement
Cassette vidéo
C.D. (Compact disque)
Esplanade de Saint-Étienne (salle de
spectacle)
Cinéma
Exposition
Comédie de Saint-Étienne (salle
de spectacle)
Expo-vente
Concert
Livres scolaires
Conférence
Médiathèque
Congés éducation
Musées
Connaissance du monde
Mutualisation
Livres
90
Palais des spectacles de SaintÉtienne
Rencontres cinématographiques
Panneaux d'exposition
Sacem (la)
Partenariat
Saison culturelle
Prêt d'exposition
Sorties culturelles
Publication
Spectacles
Reliure
Vidéothèque
Revues
Vie quotidienne
Accident
Frais de fonctionnement
Assurance
Gardien
Automobile
Gerbe mortuaire
Dégâts des eaux
Incendie
Entretien du matériel
Matériel
Équipement
Programme informatique
Frais de congrès
Sinistre
Frais d'équipement
Transports
Vie sportive
Adhésion
Arbitrage
C.S.A.D.N. (club sportif et artistique
de la défense nationale)
A.S.S.E. (Association sportive
de Saint-Étienne)
Cyclo
Canoë-kayak
Golf
Championnat du monde
handisport
Gymnastique
Compétition
Marche
Football
Licence
91
Mini-golf
Tennis
Motocyclistes
Tennis de table
Musculation
Terrain de sport
Natation
Terrain de tennis
Ski
Tir
Ski alpin
Voile
Ski de fond
Volley
Sorties sportives
Yoga
Squash
92
INDEX
Les noms de lieux sont en minuscule italique, les noms de personnes et d'entreprise en
capitale et les noms de matière en romain. Les références renvoient aux cotes des articles.
-AAin (département), 12 S 229
Abonnement, 12 S 135-138, 166, 195,
260
Allocations familiales, 12 S 207-208
Accident, 12 S 23, 91-92
Animations, 12 S 241-245
Accident du travail, 12 S 226
Appartement, 12 S 53
Achat, 12 S 53-54, 127-133, 139, 141143, 146-148, 167, 214, 274-280, 293294, 297, 300-303, 305, 307, 348-353,
356-359, 391, 393, 397-398, 400-408,
411-413
Aménagement, 12 S 52, 61, 89
Acquisition, 12 S 53, 72
Animateurs, 12 S 254
Aquarium, 12 S 413
Archives, 12 S 93
Association, 12 S 88, 195, 273, 332,
340
Activités, 12 S 9, 15, 22-23, 153-177,
237-257, 263, 265-308, 315-332, 341386, 392-422
Assurance, 12 S 91-92
Adhésion, 12 S 114, 273, 279, 307-308
Architectes, 12 S 56-57, 59, 64, 84
affiche, 12 S 70, 93, 122-123, 140, 144145, 154, 156-164, 166, 170-176, 192193, 237-239, 241-251, 265-266, 271,
278-279, 281-291, 298-299, 301-304,
315, 326-329, 341-342, 347-350, 360363, 379-381, 386, 392, 398, 411, 414,
416-417
article de journal, 12 S 71, 90, 157-158
Arbitrage, 12 S 274-276
A.S.S.E. (Association sportive de SaintÉtienne), 12 S 409-410
Atelier photographique, 12 S 156
Automobile, 12 S 53, 91-92
Affiliation, 12 S 195-197, 260
Agay (camping de), 12 S 372
Aides aux vacances, 12 S 187-188, 416417
-B-
Aide familiale, 12 S 186, 319, 415
B.A.F.A. (brevet d'aptitude aux
fonctions d'animateur), 12 S 220-221
Aide moniteur, 12 S 219
Baptême de l'air, 12 S 347
Aides sociales, 12 S 36, 185-194, 316320, 415-421
Bateau, 12 S 53, 91
Bâtiments, 12 S 57-58
93
Belote, 12 S 346
Bibliobus, 12 S 90
Centre culturel, 12 S 91
Bibliothécaire, 12 S 126
Centre médico-social, 12 S 53, 69-71
Bibliothèque, 12 S 127-133
Biens immobiliers, 12 S 56-90
C.F.D.T. (Confédération française
démocratique du travail), 12 S 34
bilan financier, 12 S 96-100, 112-113,
183-184, 261-262, 311, 336-337, 387
C.G.T. (Confédération générale du
travail), 12 S 9, 34
Billetterie, 12 S 343, 394-396
Bon d'achat, 12 S 192-193, 318
Championnat du monde handisport, 12 S
167, 272
Bon vacances, 12 S 200-206
Charges salariales, 12 S 55
Bonnevialle (rue), 12 S 89
Chèque cadeau, 12 S 194
Bourse d'études, 12 S 320, 418
Chèque cinéma, 12 S 397
Bowling, 12 S 407
Chèques vacances, 12 S 416
budget prévisionnel, 12 S 90, 94-95, 112113, 183-184, 387
C.I.E. (Comité inter-entreprises), 12 S
31-93, 332
bulletin de paye, 12 S 222-224
Cinéma, 12 S 169-170, 353, 397
Cirque, 12 S 411
-C-
CLECIM (comité d'établissement), 12 S
28-30
Cabinet dentaire, 12 S 69
CLECIM (entreprise), 12 S 38
C.A.F.L. (COMPAGNIE DES
ATELIERS ET FORGES DE LA
LOIRE)(comité d'établissement), 12 S 29, 72
CLERI (entreprise), 12 S 39
C.A.F.L. (COMPAGNIE DES
ATELIERS ET FORGES DE LA
LOIRE) (entreprise), 12 S 72, 89
CLESID (entreprise), 12 S 40
Camping, 12 S 371-377
Colis, 12 S 321-324, 379, 392
Camps, 12 S 246-251
Colonies, 12 S 246-251
Canoë-kayak, 12 S 257, 297
Comédie de Saint-Étienne (salle de
spectacle), 12 S 157-158
Cantine, 12 S 229-234
Cassette audio, 12 S 146
Cassette vidéo, 12 S 147
C.D. (Compact disque), 12 S 148
Centre aéré, 12 S 50, 56-68, 79, 91-92,
195-257
CLESID (comité d'établissement), 12 S
25-27
Club sportif, 12 S 258-308
Comité d'entreprise, cf comité
d'établissement
Comité d'établissement, 12 S 1-30, 72,
88, 90, 114, 200-206
Commission culturelle, 12 S 104-177
94
Commission de l'enfance, 12 S 178-257
Commission entraide, colis et C.I.E., 12
S 309-332
convocation, 12 S 31-33, 70, 94-95,
104-108, 178-179, 259, 261-262, 309,
333-334
Commission financière, 12 S 94-103
Coordination culturelle, 12 S 168-176
Commission formation, 12 S 26
Copropriété, 12 S 70
Commission loisirs et vacances, 12 S
341
Corso, 12 S 423
Commission loisirs, vacances, entraide,
12 S 387-422
Commission logements et jardins, 12 S
342
Cotisations au comité d'établissement,
12 S 298-299, 306, 312-313, 340
Cotisations salariales, 12 S 55
Cours particuliers, 12 S 153
Communication, 12 S 122-123, 237239, 265-266, 315, 341-342
CREUSOT-LOIRE (comité
d'établissement), 12 S 10-23, 72, 89-90,
169
Compétition, 12 S 274-278, 280, 298299, 304-305, 345
CREUSOT-LOIRE (entreprise), 12 S
41, 72, 89
Complexe sportif, 12 S 72-84
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
(entreprise), 12 S 41
Compost forestier, 12 S 383
Comptabilité, 12 S 96-103, 112-117,
183-184, 198-213, 230-233, 261-262,
311-314, 336-340, 387-391
compte rendu de réunion, 12 S 1, 2-8,
10-17, 24-29, 31-33, 69, 85, 90, 94-95,
104-108, 177-179, 259, 309, 333-334
C.S.A.D.N. (club sportif et artistique de
la défense nationale), 12 S 292
C.V.L. (Centre de vacances et de
loisirs), 12 S 195
Cyclo, 12 S 298-299
Concert, 12 S 159-163
Concours, 12 S 344-346, 348-349
-D-
Confédération des oeuvres laïques des
centres de loisirs éducatifs et pour
l'enfance et l'adolescence, 12 S 196
Dégâts des eaux, 12 S 91-92
Confédération des oeuvres laïques de
vacances d'enfants et d'adolescents, 12 S
196
Déguisement, 12 S 256
Conférence, 12 S 176
Congés éducation, 12 S 119-121
Dépenses, 12 S 48-54, 115-117, 157158, 209-215, 338-340, 390-391
Connaissance du monde, 12 S 171-173
Discothèque, 12 S 142-146, 148
Construction, 12 S 56, 74, 81-82, 85-86,
88
Disques, 12 S 142-145
Délégués du personnel, 12 S 16, 26, 29
Don, 12 S 185, 314
Dotation, 12 S 30, 37-47, 388-389
95
-E-
Foire économique de Saint-Étienne, 12
S 350, 398
Échecs, 12 S 155
Football, 12 S 258
Écran club, 12 S 169
Élection, 12 S 1
Forêt des Tines (la) (association), 12 S
340
Emprunt, 12 S 48
Formation, 12 S 53, 125, 220-221, 264
Enfants, 12 S 154, 254
Frais de congrès, 12 S 118
Engrais, 12 S 379, 392
Frais d'équipement, 12 S 339
Enseignement, 12 S 153-156
Frais de fonctionnement, 12 S 116-117,
207-208, 210-211, 338, 390
Entretien du matériel, 12 S 49, 50, 53,
209, 274-276, 279, 293, 297, 305, 387,
393
Équipement, 12 S 50, 209, 274-276,
385-386
Francas (les), 12 S 196, 239
F.S.G.T. (Fédération sportive et
gymnique du travail), 12 S 260, 290
Équitation, 12 S 354
-G-
ERMONT (entreprise), 12 S 42
Esplanade de Saint-Étienne (salle de
spectacle), 12 S 164
Gardien, 12 S 64-65, 91
EUROFORM (comité d'établissement),
12 S 24
GIAT (entreprise), 12 S 44
Gerbe mortuaire, 12 S 54, 214, 391
EUROFORM (entreprise), 12 S 43
Gilette (maison familiale de), 12 S 53,
85-87, 364
Exposition, 12 S 149-152
Golf, 12 S 308
Expo-vente, 12 S 140, 145
Graines, 12 S 379, 392
Grand Lyon, 12 S 413
-FFabrications, 12 S 9
Gymnastique, 12 S 300
-I-
F.A.M (COMPAGNIE DES FORGES
ET ACIERIES DE LA MARINE)
(comité d'établissement), 12 S 1
Incendie, 12 S 91
FARRA (affaire judiciaire), 12 S 23
Indemnités, 12 S 119-121
Fédération des oeuvres laïques de la
Loire, 12 S 196
Infirmerie, 12 S 23, 228
Fête, 12 S 93, 271
Inscription, 12 S 124, 240, 277, 300,
369-370
IN.VAC (Investissement vacances), 12
S 340, 369-370
96
Investissement, 12 S 49-53, 115, 212
-J-
Maison municipale de l'enfance de
Lyon, 12 S 196
Maisons familiales, 12 S 364-368
Mandat militaire, 12 S 316-317
Jardins, 12 S 379-384, 392
Marche, 12 S 304
Jeunesse en plein air (association), 12 S
238
Matériel, 12 S 263, 274-280, 297, 300301, 305, 307, 393
Jeux, 12 S 241-245, 255
Matinées récréatives, 12 S 399
Joie et plein air (association), 12 S 195
MATMUT (assurance), 12 S 91
journal officiel, 12 S 195
MAVILOR (comité d'établissement), 12
S 169
-KKermesse, 12 S 252-253
MÉCANIQUE CREUSOT-LOIRE
(entreprise), 12 S 44
MÉCAVAL (entreprise), 12 S 45
Médecine du travail, 12 S 15, 24, 227
-L-
Médiathèque, 12 S 90, 92, 124-140
Mini-golf , 12 S 359
La Barre des Monts (camping de), 12 S
377
M.J.C (Maison des jeunes et de la
culture), 12 S 169
Layette, 12 S 185
Motocyclistes, 12 S 425
Licence, 12 S 267-270
Municipalité, 12 S 200-206
LIP, 12 S 22
Musculation, 12 S 307
Livres, 12 S 127-141
Musées, 12 S 355, 400
Livres scolaires, 12 S 141
Mutualisation, 12 S 90
Location, 12 S 68, 296, 364-368, 387,
393
-N-
Locaux culturels, 12 S 52, 89-90
Loisirs, 12 S 343-359, 394-413
Naissance, 12 S 421
Logement, 12 S 64-65
Natation, 12 S 301-303
Loire (département), 12 S 229
Noël, 12 S 322-323, 420
-M MACIF (assurance), 12 S 91
-OOnzion (usine d'), 12 S 9
97
organigramme, 12 S 93
Prêt d'équipement, 12 S 385-386
Organisations syndicales, 12 S 9, 15
Prêt d'exposition, 12 S 149
Prêt bancaire, 12 S 48, 325, 422
-P-
Prime exceptionnelle, 12 S 126
Produits biologiques, 12 S 382
Palais des spectacles de Saint-Étienne,
12 S 165
Programme informatique, 12 S 236
Panneaux d'exposition, 12 S 150-152
projet éducatif, 12 S 197
Parc d'attractions, 12 S 358, 401
Protection sociale, 12 S 36
Parc zoologique, 12 S 351, 402
Publication, 12 S 177
Projet, 12 S 69, 73, 80, 82, 85, 90
Partenariat, 12 S 168-176
P.A.T. (Pool d'activités touristiques), 12
S 330-331
-R-
Patinoire, 12 S 356, 403
rapport d'activité, 12 S 15, 24
Peaugres (safari), 12 S 257, 406
Pêche, 12 S 348-349, 404
Recettes, 12 S 36-47, 114, 199-208,
312-314, 388-389
PERRIN, Éric, 12 S 177
Reliure, 12 S 134
Personnel, 12 S 55, 118-121, 125-126,
143, 216-227, 264
Remboursement, 12 S 189-190, 215,
306-307
Pétanque, 12 S 344-345
Rencontres cinématographiques, 12 S
170
Peuple et culture (réseau d'association),
12 S 240
Rentrée scolaire, 12 S 192-193
Pharmacie, 12 S 228
Réparation, 12 S 51-52, 63, 66
photographie, 12 S 23, 75-79, 234, 251,
254-257, 276, 345, 349, 363, 410, 423426
Réservation, 12 S 364-368, 371-377
PINGUÉLY (entreprise), 12 S 46
Revues, 12 S 135-138, 260
Piscine, 12 S 62, 209, 352, 405
Rhône (département), 12 S 229
plan, 12 S 18-21, 56, 58-59, 67, 71, 7374, 81, 83, 86, 88, 90
Restaurant d'entreprise, 12 S 36
Retraités, 12 S 322, 326-330, 332
-S-
plan alimentaire, 12 S 229
Planétarium, 12 S 408
Sacem (la), 12 S 252-253
Pommes de terre, 12 S 324, 381
Safari, 12 S 357, 406
Presbytère (rue du), 12 S 91
98
Saint-Aygulf (camping de), 12 S 53, 88,
373
Stage, 12 S 246-251, 291
Saint-Chamond (municipalité de), 12 S
71, 166
statuts, 12 S 91, 195, 258
Station d'épuration, 12 S 67
Subventions, 12 S 199
Saint-Chamond (ville de), 12 S 80, 426
Saint-Chamond (usine de), 12 S 9, 1821, 72, 177
-T-
Saint-Chély (usine de), 12 S 9
Tarbes (usine de), 12 S 88
Saint-Denis dOléron (maison familiale
de), 12 S 367, 376
Tennis, 12 S 258, 277
Saint-Étienne (ville de), 12 S 72, 292
Terrain de sport, 12 S 51, 72-80
Saint-Étienne (usine de), 12 S 88
Terrain de tennis, 12 S 81
Saintes Maries de la Mer (camping de),
12 S 374
Tir, 12 S 305
Saison culturelle, 12 S 166
Tourbe, 12 S 384
Salaire, 12 S 55, 222-224
Secours, 12 S 325, 422
Tourisme et travail (association), 12 S
340
Semis, 12 S 380
Transports, 12 S 213, 235
Service social du travail, 12 S 16
Travail et culture de la Loire
(association), 12 S 332
S.F.A.C (SOCIÉTÉ DES FORGES ET
ACIÉRIES DU CREUSOT), 12 S 9
Sinistre, 12 S 91-92, 210-211
Situation comptable, 12 S 96-100, 112113, 183-184, 198, 261-262, 311, 336337, 387
Tennis de table, 12 S 278
Toile de tente, 12 S 385
Travaux, 12 S 51-53, 57, 59, 61, 64, 69,
75-79, 83, 88
Trousseau, 12 S 185
Tuberculose, 12 S 191
Ski (discipline), 12 S 189-190, 281-296
Skis (matériel), 12 S 293, 295-296
-U-
Ski alpin (discipline), 12 S 281-285
Ski de fond (discipline), 12 S 258, 286290
U.L.V.F. (Union pour les loisirs et les
vacances familiales), 12 S 87, 340
Sorties culturelles, 12 S 157-167
UN.CO.VAC (Union des comités pour
les vacances), 12 S 340
Sorties scolaires, 12 S 189-190
Sorties sportives, 12 S 301-303, 308
Spectacle, 12 S 159-163, 174-175, 332
Squash, 12 S 412
99
-V-
Vidéothèque, 12 S 147
Voile, 12 S 279
Vacances, 12 S 85-88, 340, 360-378,
414
Voiture , cf automobile
Vallée du Gier, 12 S 90
Voyages, 12 S 326-332
Volley, 12 S 280
Valras (camping de), 12 S 375
Vente, 12 S 71, 144, 147, 295, 379-386,
392, 397-398, 400-408, 411-412
Vestiaires, 12 S 82-84
-YYoga, 12 S 258, 306
Veuves, 12 S 323
100
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION.....................................................................................................................1
BIBLIOGAPHIE.....................................................................................................................16
SOURCES COMPLÉMENTAIRES.....................................................................................18
SOMMAIRE............................................................................................................................22
LISTE DES SIGLES...............................................................................................................24
RÉPERTOIRE........................................................................................................................25
Les comités d'établissement et le comité inter-entreprises.............................................26
12 S 1 Comité d’établissement de la Compagnie des forges et aciéries de la marine
(F.A.M.)...........................................................................................................................26
12 S 2 -9 Comité d’établissement de la Compagnie des ateliers et forges de la Loire
(C.A.F.L).........................................................................................................................26
12 S 10-23 Comité d’établissement de Creusot- Loire...................................................27
12 S 10-21 Général....................................................................................................27
12 S 22-23 Activités...................................................................................................28
12 S 24 Comité d’établissement d’Euroform................................................................29
12 S 25-27 Comité d’établissement de Clesid................................................................29
12 S 25-26 Général....................................................................................................29
12 S 27 Commission..................................................................................................30
12 S 28-30 Comité d’établissement de Clecim..............................................................30
12 S 28-29 Général....................................................................................................30
12 S 30 Comptabilité.................................................................................................30
12 S 31-92 Comité Inter-Entreprises (C.I.E)..................................................................30
12 S 31-35 Général....................................................................................................31
12 S 36-54 Comptabilité............................................................................................31
12 S 55 Personnel.......................................................................................................33
12 S 56-90 Biens immobiliers....................................................................................34
12 S 91-92 Assurances et sinistres.............................................................................39
101
Les Commissions................................................................................................................40
12 S 94-103 Commission financière..............................................................................40
12 S 94-95 Général....................................................................................................40
12 S 96-103 Comptabilité...........................................................................................40
12 S 104-177 Commission culturelle.............................................................................41
12 S 104-111 Général.................................................................................................41
12 S 112-117 Comptabilité.........................................................................................42
12 S 118-121 Personnel..............................................................................................43
12 S 122-123 Communication....................................................................................43
12 S 124-140 Médiathèque.........................................................................................44
12 S 153-177 Activités................................................................................................47
12 S 178-257 Commission de l’enfance.........................................................................50
12 S 178-182 Général.................................................................................................50
12 S 183-184 Comptabilité.........................................................................................51
12 S 185-194 Aides sociales.......................................................................................51
12 S 195-257 Centre aéré............................................................................................52
12 S 198-213 Comptabilité.........................................................................................53
12 S 258-308 Club sportif..............................................................................................60
12 S 258-260 Général.................................................................................................60
12 S 261-262 Comptabilité.........................................................................................61
12 S 263-264 Fonctionnement....................................................................................61
12 S 265-308 Activités................................................................................................62
12 S 309-332 Commission entraide, colis et C.I.E.........................................................67
12 S 309-310 Général.................................................................................................67
12 S 311-314 Comptabilité.........................................................................................67
12 S 315-332 Activités................................................................................................68
12 S 333-386 Commission Loisirs/ vacances/ jardins....................................................70
12 S 333-334 Général.................................................................................................70
12 S 336-340 Comptabilité.........................................................................................71
12 S 341-386 Activités................................................................................................72
12 S 387-422 Commission loisirs, vacances et entraide.................................................77
12 S 387-391 Comptabilité.........................................................................................77
12 S 392-422 Activités................................................................................................78
Photographies.....................................................................................................................81
ANNEXES................................................................................................................................82
Tableau des noms de lieux employés dans l'index...............................................................83
Tableau méthodique des mots-matières employés dans l'index.........................................84
102
INDEX......................................................................................................................................91
103

INTRODUCTION - Site de la ville de Saint Chamond

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