TARIF CT4 eme 2016 2017

4 ème Collège
Externe
Demi-Pensionnaire :
Pensionnaire :
POUR TOUS :
Contributions Financières
Année 2016-2017
Tarification Annuelle :
Contribution des Familles ∗
Contribution des Familles + Repas
Contribution des Familles + Repas + Hébergement
Tablette Numérique
490 €
1 320 €
2 340 €
150 à 250 €
Tout élève de 4 ème se voit doté d’une tablette numérique IPAD (valeur 600 €, choix effectué pour des raisons
pédagogiques). Une participation de 250 € par an est demandée. Ce montant est réduit à :
• 150 € pour les familles dont le quotient familial (Revenu Fiscal de Référence/Nombre de parts)
est inférieur à 7000 €.
• 200 € pour les familles dont le QF est compris entre 7000 € et 15 000 €
Fournir l’avis d’imposition.
La tablette devient pleine propriété de l’élève s’il reste 2 ans à l’Institut de Genech.
S’il quitte l’Institut avant les 2 ans, 2 possibilités :
- Restitution à l’Institut si la tablette est en bon état de fonctionnement
- Sinon, facturation en fonction de la valeur résiduelle (600 € - 100 € par trimestre commencé)
∗ Les contributions pour un externe concernent les frais d’animation, de surveillance en cours de journée
(permanences, études, contrôles surveillés, goûter, etc ...) de maintenance et de rénovation des aménagements,
équipements et bâtiments.
A cette somme s’ajoute un forfait annuel d’un montant de 170 € comprenant les frais suivants :
cotisations, visites ou déplacements, livres, frais d’infirmerie
papeterie et travaux de reprographie, taxe sur le droit de reprographie
transports hebdomadaires pour les pensionnaires (consulter la notice qui indique les
possibilités de subvention ou de gratuité selon les départements d’origine).
assurances obligatoires pour tous, contre les accidents du travail
Ce forfait qui correspond à des sommes payées par l’Institut pour le compte de chaque élève, est imputé sur la
facture de décembre et révisé sur celle de juin.
NB : Certaines options facultatives payantes sont proposées. Elles ne sont pas incluses dans le forfait.
Remarques :
L’inscription ou la réinscription ne devient effective qu’après le versement de début Juillet, cette somme
faisant partie du montant global annuel.
En cas de désistement pour cause de force majeure avant le 1er septembre 2016, 50 % du versement de Juillet
sont récupérables.
Les périodes de stage ne sont pas déductibles. Elles sont prises en compte dans le montant annuel.
Les changements de régime ne sont autorisés qu’à titre exceptionnel à la rentrée des vacances de Noël et de
printemps
Pour les internes logeant à l’Institut, un relevé du matériel et du mobilier mis à la disposition sera effectué à
la rentrée. La somme de 60 Euros sera facturée en garantie. Son remboursement s’effectuera en déduction du
bordereau de juin, après constat des lieux, avec régularisation en fonction des dégradations observées.
Tourner S V P
Choix des Versements selon 2 modalités
Quelles que soient les modalités de paiement retenues, une confirmation d’inscription est demandée en juillet :
260 € pour les externes, 360 € pour les demi-Pensionnaires, 450 € pour les internes.
1°) En trois Versements :
Contributions financières
Avance sur frais annexes
Garantie pour la chambre
Tablette
Total
Externe
490 €
+ 170 €
Demi-Pension
1 320 €
+ 170 €
Pension
2 340 €
+ 170 €
+ 60 €
de 150 à 250 €
de 150 à 250 €
de 150 à 250 €
(voir recto)
(voir recto)
(voir recto)
------------------------------------------de 810 à 910 € de 1640 à 1740 € de 2720 à 2820 €
1er
acompte juillet avec la confirmation d’inscription
260 €
360 €
450 €
acompte le jour de la rentrée
220 €
570 €
1 030 €
ème
er
3 acompte fin du 1 trimestre (facture annuelle)
280 €
660 €
1 190 €
Fin décembre (sur facture annuelle) : émission d’un bordereau de régularisation éventuelle des frais (dont
solde tablette de 50 à 150€)
2ème
2°) Par Mensualités :
Après l’acompte de juillet, des versements mensuels peuvent être réalisés si les familles le désirent, soit par
chèque, espèces, virement ou prélèvement automatique :
Contributions financières
Avance sur frais annexes
Garantie pour la chambre
Tablette
Votre versement de Juillet
Total
Demi-Pension
1 320 €
+ 170 €
150 à 250 €
- 360 €
---------------de 1280 à 1380 €
Pension
2 340 €
+ 170 €
+ 60 €
150 à 250 €
- 450 €
---------------de 2270 à 2370 €
Mensualité de Septembre à décembre inclus
160 €
160 €
5 mensualités identiques de janvier à mai inclus, selon la facture annuelle (fin de 1er trimestre).
ATTENTION, compte tenu du montant annuel dû, ces mensualités seront pour les internes plus élevées
que sur la période de septembre à décembre (environ 325 € pour les internes).
Fin Décembre (sur facture annuelle) : émission d’un bordereau de régularisation éventuelle des frais
(dont solde tablette de 50 € à 150 €).
Pour les élèves boursiers, les mensualités sont systématiquement révisées avec la facture annuelle (fin de 1er
trimestre).
Pour bénéficier du prélèvement automatique :
Retournez au secrétariat votre dossier de confirmation d’inscription (fin juin) avec :
votre chèque d’acompte,
l’autorisation de prélèvement renseignée (feuille complète), y agrafer votre relevé d’identité
bancaire, à renouveler chaque année.
Mise à jour le 17 décembre 2015