cahier des charges achat tracteur 40 CV service

Transcription

A Loiron, le 18 mai 2011
Service instructeur : Technique/ Environnement
Affaire suivie par :
- Thierry HUIGNARD (partie technique)
- Christophe DENIS (partie administrative)
Dossier N° 2011- 28
FOURNITURE D’UN TRACTEUR
Service technique
Communauté de communes
communes du Pays de Loiron
Cahier des charges
Date limite de remise des offres : mardi 14 juin 2011 à midi
1 Description du véhicule et définition de la prestation
La consultation est passée selon une procédure adaptée (selon dispositions de
l’article 28 du code des Marchés publics en vigueur).
1.1 Type
Le véhicule faisant l’objet du présent cahier des charges est un tracteur compact
polyvalent (travaux paysagers, transport, déneigement, …) d’une puissance nominale
voisine de 40 CVH.
Le candidat fournira à la collectivité en offre de base un véhicule neuf.
Les variantes sont autorisées (exemple : fourniture d’un véhicule d’occasion). Elles
devront représenter une source de progrès par rapport à la solution de base, comme par
exemple :
Une réduction du coût global
Une amélioration de la qualité d’utilisation du matériel
Le mémoire technique qui sera remis devra être précis sur les conditions d’exécution de
cette variante libre et de l’intérêt qu’elle présente pour la collectivité.
1.2 Caractéristiques
Le candidat fournira avec son offre une notice technique détaillée décrivant le
véhicule proposé (gamme, équipement en série, capacités utiles, poids, moteur,
transmission, …).
Le candidat indiquera les termes de la garantie (durée, objets et limites).
1.2.1 Descriptif
En offre de base,
base le candidat fournira à la collectivité un véhicule respectant à minima
les critères suivants.
moteur : Diesel, puissance minimale 40 CH
transmission : hydrostatique
masse remorquable non freinée : 500 kg
attelage : 2 prises hydrauliques à l’arrière
relevage avant : avec prise de force, bras amovible
chargeur frontal : avec godet interchangeable / fourche crocodile
roues : mixtes et pneus agraires
équipement de sécurité : gyrophare – arceau amovible
Communauté de communes du Pays de Loiron - Maison de Pays- 53320 LOIRON
www.cc-paysdeloiron.fr
2/16
En option,
option le candidat chiffrera les équipements suivants :
cabine
benne trois points
épareuse
1.2.2 Gamme
Chaque candidat détaillera dans le mémoire technique, pour chaque proposition de
véhicule, les éléments suivants :
Le châssis
la carrosserie
le moteur
la transmission
la capacité du réservoir
le freinage
les pneumatiques
les accessoires compatibles
la direction et équipements cabine
le système de relevage, prise de force, attelage
les dimensions et poids
la vitesse
la référence aux normes et homologation d’essais.
1.2.3 Sécurité, ergonomie
Il devra présenter toutes les qualités ergonomiques pour les personnels de la
collectivité.
Le véhicule sera équipé :
D’un gyrophare normalisé
D’un extincteur fixé en cabine
1.2.4 Couleur
Les couleurs devront présenter une bonne stabilité dans le temps et notamment ne
pas se modifier sous l’action des rayons UV.
3/16
1.3 Reprise à la collectivité de l’ancien véhicule et ses équipements
Le candidat précisera dans son offre les conditions de reprise d’un tracteur Massey
Fergusson en possession de la collectivité : 35 CH ; immatriculation le 6 novembre 2002,
900 heures, doté de pneus agraires dont 2 basse pression.
Le dit véhicule nécessite des réparations (radiateur, ventilateur, carter) et sera repris en
l’état.
Les équipements du dit véhicule seront également repris :
Une épareuse Ferri TA 26
un chargeur frontal Mailleux MX 20 C
2 pneus industriels
2 Délai de réalisation
La fourniture du véhicule retenu par la collectivité devra respecter les délais indiqués
dans le dossier technique du candidat.
En cas de non respect de ce délai, le Président de la Communauté de Communes du
Pays de Loiron prévoit l’application de pénalités à hauteur de 500 € par jour
calendaire de retard.
3 Garantie, responsabilité, assurance du(es) prestataire(s)
Le candidat garantit la Communauté de Communes du Pays de Loiron contre tout
recours.
Les délais de garantie et clauses correspondantes seront précisés dans le mémoire
technique.
4 Prix
Le fournisseur …………………………………………………………………
Dont le siège est situé à
………………………………………………..
……………………………………………….
Représentée par ………………………………………………..
En qualité de …………………………………………………..
Ayant pris connaissance et accepté les termes du présent marché, s’engage sur les
prestations demandées pour la rémunération précisée ci-après :
4/16
Prestation
Fourniture du tracteur neuf
(ou occasion dans le cadre d’une
variante)
Reprise en l’état tracteur Massey
Offre de base
Fergusson + des équipements respectifs
Options
Unité
Prix H.T.
1
1
Fourniture d’une benne 3 points
1
Fourniture d’une épareuse
1
Fourniture d’une cabine
1
Les prix sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de la description du
véhicule faisant l’objet de l’offre.
A ce titre, les prix s’entendent Hors Taxes, toutes taxes parafiscales comprises hors
T.V.A.
5 Conditions de livraison
Les équipements seront contrôlés et munis de leurs certificats délivrés par des
organismes agréés.
-
La réception sera prononcée dés que les conditions suivantes seront réunies et
satisfaites :
véhicule immatriculé en série définitive avec sa carte grise (frais à la charge du
titulaire)
En cas de réception avec réserve, le fournisseur dispose d’un délai de 10 jours
calendaires pour lever ces réserves.
6 Facturation
La facturation après livraison du véhicule et validation par la collectivité sera
adressée à la Communauté de communes du Pays de Loiron - Maison de Pays 53320 LOIRON (1 original, 2 copies).
Le délai de paiement est 30 jours par virement administratif.
5/16
7 Renseignements sur les offres
7.1
Justificatifs à fournir
Le candidat devra :
apporter la preuve à la communauté de Communes de sa capacité à fournir ce type
de prestation (agrément, certification qualité, références, …)
Remettre le présent cahier des charges à son offre dûment signée et complétée,
valant acte d’engagement. Il ne devra comporter ni rajout ni rature, sauf zones à
remplir.
Fournir un dossier technique décrivant le véhicule et les caissons
Fournir le formulaire DC5 renseigné et signé
Un RIB
7.2
Critères de sélection offre de base
1 – Critères techniques (55 %) : descriptif technique ; délais de livraison;
2 – Prix (45 %)
7.3
Date de réception des offres
Les offres devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou déposées
au secrétariat de la Maison de Pays de Loiron contre récépissé au plus tard pour le :
14 juin 2011 à 12 heures
heures
Les offres remises ou arrivées après la date limite ne seront pas retenues : elles
seront renvoyées à leurs auteurs sur demande et à leur frais, à défaut elles seront
détruites.
La durée de validité des offres est fixée à 2 mois à compter de la date limite de
réception de celles-ci.
7.4
Personne habilitée à donner des renseignements
Pour plus de renseignements vous pouvez contacter :
Thierry HUIGNARD
Responsable du service technique
06 87 34 49 90
6/16
A ……………………………………
Le ……………………………………..
Pour l’Entreprise
« Lu et approuvé » (mention manuscrite)
Signature et cachet
8
Visa
Est accepté la présente offre, suivant valeurs indiquées
……………………………………………………………………………………………………………………….
en date du …………………………………………………………..
La personne adjudicatrice du marché,
Claude LE FEUVRE
Président de la Communauté de communes du Pays de Loiron
(signature et tampon)
7/16
Service technique
Communauté de communes du Pays de Loiron
Règlement de consultation
consultation
Date limite de remise des offres : 14 juin 2011 à midi
8/16
1. Identification de l’acheteur
Communauté de Communes du Pays de Loiron
Espace Tertiel – Maison de Pays
53320 LOIRON
Personne responsable du marché : M. Claude LE FEUVRE, Président
Pour obtenir toute information complémentaire sur cet appel d’offres, le candidat peut
s’adresser à : THIERRY HUIGNARD, responsable service technique : 06 87 34 49 90
2. Objet du marché
La consultation porte sur l’acquisition d’un tracteur compact à destination des travaux du
service technique sur les espaces et biens communautaires.
1) Type de marché :
Exécution
Conception-réalisation
2) Forme du marché :
- S'agit-il d'un marché à bons de commande ?:
oui
non
- S’agit-il d’un marché à bons de commande avec un minimum sur les quantités de
travaux à réaliser.
non
3. Lieu d’exécution ou de livraison
Le véhicule sera à livrer au service technique au lieu dit « Malabry » à La Gravelle.
4. Caractéristiques principales
Le véhicule faisant l’objet du présent cahier des charges est un tracteur compact
polyvalent (travaux paysagers, transport, déneigement, …) d’une puissance nominale
voisine de 40 CVH.
Le candidat fournira à la collectivité en offre de base un véhicule neuf.
Les variantes sont autorisées (exemple : fourniture d’un véhicule d’occasion). Elles devront
représenter une source de progrès par rapport à la solution de base, comme par exemple :
Une réduction du coût global
Une amélioration de la qualité d’utilisation du matériel
Aussi, le candidat précisera dans son offre les conditions de reprise en l’état d’un tracteur
Massey Fergusson et de ses équipements, en possession de la collectivité.
9/16
5. Options
Le candidat répondra aux options consistant à la fourniture des équipements suivants :
cabine : capot démontable
benne trois points
épareuse ou lamier
6. Division en lots
Prestations divisées en lots :
non
oui
7. Durée du marché ou délai d’exécution
Date prévisionnelle de commencement : à la date de retour de l’ordre de service de
notification.
Délai de livraison fixé à 3 mois.
8. Conditions relatives au marché
1) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou
de prestataires de services : (le cas échéant) : Entreprise seule ou groupement
d’entreprises solidaires.
2) Langues pouvant être utilisées dans l'offre autre que la langue française : aucune
9. Conditions de participation
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du
prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de
la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection
des candidatures (Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés
publics) :
Critères de sélection des candidatures :
- Fournir DC1, DC2 et DC4,
- Les références du candidat sur des chantiers similaires (date, nom du client)
- L’Acte d’Engagement (A.E.) : Complété, daté et signé par le représentant qualifié du
candidat
- Le Cahier des charges : daté et signé par le représentant qualifié du candidat
- Un mémoire technique décrit dans le cahier des charges
Important : le candidat qui ne respecterait pas stricto sensu les points ci-dessus devra
fournir, sur première demande de la Communauté de communes du Pays de Loiron, dans
10/16
le délai imparti soit 5 jours, toute pièce manquante. En le cas contraire, sa candidature
serait considéré comme irrecevable.
Le dossier de consultation est remis en un seul exemplaire à chaque candidat sur
demande écrite (courrier, fax, courriel).
Les offres seront envoyées uniquement en recommandé avec accusé de réception ou
déposées au secrétariat de la Maison de Pays de Loiron contre récépissé avant la date et
l’heure indiquées à la page de garde du présent règlement.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date
limite ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus, ils
seront renvoyés à leurs auteurs sans avoir été ouverts.
10. Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Valeur technique 55 %
(selon points évoqués au cahier des charges)
Prix 45 %
Mode de calcul qui sera appliqué pour l’analyse des offres (sachant que l’offre A est la
moins disante par rapport à l’offre B) :
(1) note valeur technique candidat B= 20 x (nombre de points/ nombre de points
maximum)
(2) note prix candidat B= 20/ (offre B/ offre A)
Note globale candidat B sur 20 = 0.55 x (1) + 0.45 x (2)
11. Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article 28 du
Code des Marchés Publics.
12. Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 14 juin 2011 à midi.
Délai minimum de validité des offres : un mois à compter de la date limite de
réception des offres.
A Loiron, Le
Le Président de la Communauté de
Communes du Pays de Loiron
11/16
Service technique
Communauté de communes du Pays de Loiron
Acte d’engagement
Date limite de remise des offres : 14 juin 2011
12/16
Cet acte d'engagement correspond à :
l’offre de base ;
une ou des variante(s).
Préciser laquelle ou lesquelles :
1 – Procédure et forme du marché
Marché à bons de commandes passé selon une procédure adaptée, conformément aux
articles 28 et 77 du code des marchés publics
2 - Identification de l’acheteur
Communauté de Communes du Pays de Loiron
Espace Tertiel- Maison de Pays
53320 LOIRON
Personne responsable du marché : M. Claude LE FEUVRE, Président
Pour obtenir toute information complémentaire sur cet appel d’offres, le candidat peut
s’adresser à :
Thierry HUIGNARD,, responsable service technique 06
06 87 34 49 90
Nom, prénom, qualité du signataire du marché : M. Claude LE FEUVRE, Président
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 108 du code des
marchés publics : M. Claude LE FEUVRE, Président
Désignation, adresse, téléphone du comptable assignataire : M. le Trésorier,
Trésorerie du Bourgneuf la Forêt
C – Délai de paiement
Le délai maximum de paiement, sur lequel l’acheteur s’engage, est de 30 jours.
D - Engagement du candidat
D1. Nom, prénom et qualité du signataire :
agissant pour mon propre compte.
agissant pour le compte de la société - Indiquer le nom, l'adresse :
agissant pour le compte de la personne publique candidate - Indiquer le nom,
l'adresse :
agissant en tant que mandataire pour l'ensemble des entrepreneurs groupés qui
ont signé la lettre de candidature en date du .................................
du groupement solidaire
du groupement conjoint
mandataire solidaire
mandataire non solidaire
13/16
ENGAGEMENT DU CANDIDAT
Après avoir pris connaissance des documents constitutifs du cahier des charges,
Je m'engage, conformément aux dits documents, à exécuter les travaux demandés
aux prix indiqués ci-dessous:
Je m’engage ou j’engage le groupement dont je suis mandataire, sur la base de mon
offre ou de l’offre du groupement - Rayer les mentions inutiles
Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.
Cette offre, exprimée en euros, porte sur :
L’AMENAGEMENT DES POINTS DE REGROUPEMENT DESTINES A LA MISE EN PLACE
DES CONTENEURS DECHETS MENAGERS EN CAMPAGNE SUR 15 COMMUNES DU PAYS
DE LOIRON
Montant total sur quantités minimales durée du marché
Montant hors TVA
Taux de la TVA
Montant TTC3
Montant (TTC) arrêté en lettres à :
.......................................................................................................................................................
.......................................................................................................................................................
....
COMPTE A CREDITER
Joindre un relevé d’identité bancaire ou postal
Numéro :
Banque :
Centre de chèques postaux de :
Trésor public :
DUREE DE VALIDITE DE L ‘OFFRE
Le présent engagement me lie pour la durée de validité des offres soit 90 jours.
A ………………………. , le ……………………….
Le (ou les) candidat(s) :
(représentant(s) habilité(s) pour signer le marché)
14/16
E. Décision de l’acheteur
La présente offre de base est acceptée en ce qui concerne la totalité du marché, pour un
montant minimal de : ……………………………€ (HT)
Le présent acte d’engagement est constitué de :
Oui
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ou DC4
ses co-traitants
Déclaration du candidat
ou DC1
DC2
ANNEXE n° … : demandes de précisions ou compléments ou DC11
sur la teneur des offres
ANNEXE n° … : mise au point du marché
ou DC12
Annexe relative à la présentation d’un sous-traitant
ou DC13
Autres : préciser :
ou …
Non
et
F. Notification du marché au titulaire1
DC8
En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçu à titre de notification une copie du présent marché » :
A
…………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire
En cas d’envoi en LR AR :
Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire
G. Nantissement ou de cession de créances2
1
DC8
Date et signature originales.
15/16
Copie délivrée en unique exemplaire pour être remise à l'établissement de crédit
en cas de cession ou de nantissement de créance de :
1
La totalité du marché dont le montant est de : (indiquer le montant en chiffres et en lettres)
.........................................................................................................................................................
2
La totalité du bon de commande n° ...... afférent au marché (indiquer le montant en chiffres et en
lettres) :
.........................................................................................................................................................
3
La partie des prestations que le titulaire n’envisage pas de confier à des sous-traitants
bénéficiant du paiement direct, est évaluée à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :
.........................................................................................................................................................
4
La partie des prestations évaluée à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :
.........................................................................................................................................................
et devant être exécutée par .........................................................................................en qualité
de :
membre d’un groupement d’entreprise
sous-traitant
A
3
, le
Signature
Modification(s) ultérieure(s) au contrat de sous-traitance (A renseigner autant de fois que nécessaire)
9
La part de prestations que le titulaire n'envisage pas de confier à des sous-traitants
bénéficiant du paiement direct est ramenée (indiquer l’unité monétaire d’exécution du marché et le
montant en lettres) à :
........................................................................................................................................
........................................................................................................................................
..............................................................................................
Montant initial :
- Ramené à :
Ou
- Porté à :
A
2
3
,
Signature
le
(2)
A remplir par l’acheteur (personne compétente pour signer le marché) en original sur une photocopie.
Date et signature originales
16/16

cahier des charges achat tracteur 40 CV service

Transcription

Documents pareils

Fiche produit 1

cahier des charges achat broyeur végétaux

L`ECHO REPUBLICAIN 21 rue Vincent Chevard BP 50189 28004

septembre 2016 - LE GENEST-SAINT-ISLE

Formulaire d`inscription à la préparation du TOEFL

CONSULTATION : Achat d`une autolaveuse à batterie pour le stade

Project Management Degree

info document - Collège Pierre Paul Prud`hon

physique - chimie