Droit de la propriété intellectuelle

SCHOOL
INFORMATIONS PRATIQUES
DROIT ET
SCIENCE POLITIQUE
MASTER
Droit de la propriété
intellectuelle
LIEU D’ENSEIGNEMENT
Sceaux
Droit de la propriété intellectuelle
Site de Sceaux : Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud)
CONTACT
PARCOURS : Droit de l’innovation et propriété
industrielle
Responsable
• Antoine LATREILLE, [email protected]
Site Internet de la formation : www.master-di2c.org
MES NOT ES...
ris-saclay.fr
rsite-pa
www.unive
Conception graphique : Université Paris-Sud - Décembre 2014
Le Master 2 Droit de l’innovation et propriété industrielle est la continuité du
Master 2 Droit de l’innovation technique (mention DI2C – Droit, Innovation,
Communication, Culture – Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud). Il s’inscrit
désormais dans l’offre de formation de l’Université Paris-Saclay, au titre de la
double mention Droit de la propriété intellectuelle / Droit du numérique. L’idée
est ici de former des juristes de haut niveau, spécialisés en propriété industrielle
et en droit du numérique, et également rompus à l’analyse des techniques de
l’information et de la communication. Aussi, à côté de cours généraux, de socle,
les étudiants reçoivent des enseignements de spécialité, par des universitaires
et des professionnels, français et étrangers, ainsi que des enseignements
techniques. Le parcours pourra bénéficier du réseau des anciens étudiants du
Master DI2C, de l’Université Paris-Sud.
PRÉREQUIS
Ce parcours est sélectif.
Les critères pris en compte sont notamment la
motivation pour le secteur de l’IP/IT, l’appétence
pour les nouvelles techniques, l’obtention du C2i
Niveau 1, les engagements divers dans le milieu
(réseau, etc.).
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
RECHERCHE
La spécialité vise à dispenser un enseignement théorique et pratique
hautement spécialisé en droit de la propriété industrielle, et plus
largement, en droit de l’innovation. À cette fin, un grand nombre de
disciplines de droit privé comme public sont revisitées.
Cette formation, qui appréhende en matière dominante tout le panel
de la propriété industrielle avec le droit des brevets, le droit des dessins
et modèles et le droit des marques (volume horaire important), aborde
également le droit civil appliqué aux nouvelles innovations techniques, à
travers le droit des contrats, le droit pénal, le droit des personnes, le droit
social...
Le Master 2 Droit de l’innovation et propriété industrielle bénéficie
du soutien d’un laboratoire de recherche spécialisé, le CERDI (Centre
d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel). Les matières abordées
en Master 2 correspondent aux champs d’étude du laboratoire.
Les étudiants du parcours sont en lien permanent avec les chercheurs
attachés à ce centre, puisque ceux-ci enseignent dans le dispositif,
et avec les doctorants, au centre de documentation spécialisé du CERDI
auquel ils ont un accès privilégié. Le Master est automatiquement associé
aux manifestations scientifiques du laboratoire, aux projets collectifs
auxquels participent à la fois des doctorants et des étudiants de la
mention.
DÉBOUCHÉS
L’objectif est de former des juristes spécialisés aptes à appréhender
les questions liées au développement et à la protection de l’innovation
au sein des entreprises.
Les compétences ainsi acquises offrent des débouchés vers les métiers
suivants :
• avocats dans des cabinets spécialisés en propriété industrielle et nouvelles techniques,
• conseils en propriété industrielle,
• juristes d’entreprise…
LABORATOIRE
CERDI, www.cerdi.u-psud.fr
PARTENAIRES
SOCIO-ÉCONOMIQUES
Le parcours Droit de l’innovation et propriété industrielle bénéficie d’un réseau
d’anciens très importants.
Des partenariats existent avec : le
Barreau de l’ordre des avocats de Paris, l’Institut National de la Propriété
Industrielle (INPI), l’Institut National de
l’Audiovisuel (INA), des groupes audiovisuels, opérateurs de télécommunications,
entreprises et institutions culturelles.
La mention s’appuie sur ces partenariats
par : des contrats de professionnalisation, dans le parcours dédié, des enseignements dispensés par des personnels
de ces partenaires, des collaborations
scientifiques avec l’appui du CERDI.