Droit du numérique - Université Paris Saclay

SCHOOL
INFORMATIONS PRATIQUES
DROIT ET
SCIENCE POLITIQUE
MASTER
Droit du numérique
LIEU D’ENSEIGNEMENT
Sceaux
Droit du numérique
Site de Sceaux : Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud)
CONTACT
PARCOURS : Droit de la création et numérique
Responsable
• Pierre SIRINELLI, [email protected]
Site Internet de la formation : www.master-di2c.org
MES NOT ES...
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Conception graphique : Université Paris-Sud - Décembre 2014
Le Master 2 Droit de la création et numérique est la continuité du Master
2 Droit des créations numériques (mention DI2C - Droit, Innovation,
Communication, Culture, Faculté Jean Monnet, UPSud). Il s’inscrit dans l’offre
de formation de l’Université Paris-Saclay, au titre de la double mention Droit
de la propriété intellectuelle / Droit du numérique. L’idée est ici de former des
juristes de haut niveau, spécialisés en propriété littéraire et artistique et en droit
du numérique et également rompus à l’analyse des techniques de l’information
et de la communication. Aussi, à côté de cours généraux, de socle, les étudiants
reçoivent des enseignements de spécialité, par des universitaires et des
professionnels, français et étrangers, ainsi que des enseignements techniques.
Le parcours pourra bénéficier du réseau des anciens étudiants du Master DI2C
(Droit, Innovation, Communication, Culture) de l’Université Paris-Sud.
PRÉREQUIS
L’entrée dans ce parcours est sélective.
Les critères pris en compte sont notamment le
cursus universitaire antérieur, les stages dans le
domaine de l’IP/IT, les engagements divers dans
le milieu (réseau, etc.) et l’appétence pour les
nouvelles techniques.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
RECHERCHE
À l’issue de la formation, les étudiants disposent :
• de l’ensemble des connaissances théoriques en droit de la propriété
littéraire et artistique, au regard des nouvelles techniques et
nouveaux médias,
• de connaissances portant sur le droit international et américain de la
propriété littéraire et artistique,
• de connaissances pratiques portant sur le droit de la propriété littéraire et
artistique,
• de connaissances dans les autres branches de la propriété
intellectuelle en lien avec les activités numériques, en droit de la
concurrence, commerce électronique, droit des contrats et de la
responsabilité, droit pénal, libertés publiques et droit des données
personnelles...
Le Master 2 Droit de la création et numérique bénéficie du
soutien d’un laboratoire de recherche spécialisé, le CERDI (Centre d’Etudes
et de Recherche en Droit de l’Immatériel).
Le lien entre la recherche et la formation est multiple. Il existe une identité
des axes thématiques entre la pédagogie (le master) et la recherche (le
laboratoire) : les matières abordées en Master 2 correspondent aux
champs d’étude du laboratoire. Les étudiants du parcours sont en lien
permanent avec les chercheurs attachés à ce centre, puisque ceux-ci
enseignent dans le dispositif, et avec les doctorants, au centre de
documentation spécialisé du CERDI auquel ils ont un accès privilégié.
Le Master est associé aux manifestations scientifiques du laboratoire,
aux projets collectifs auxquels participent à la fois des doctorants et des
étudiants de la mention.
DÉBOUCHÉS
LABORATOIRE
L’objectif de ce parcours est de former des juristes spécialisés dans
les secteurs juridiques de pointe, adaptés aux dernières évolutions
techniques comme juridiques, et capables de comprendre et de traduire
les attentes des « hommes de l’art ».
Les compétences ainsi acquises offrent des débouchés vers les métiers
suivants :
• avocats dans des cabinets spécialisés ou des départements IP/IT,
• juristes d’entreprise, notamment dans les secteurs des médias, des prestataires techniques de l’internet, des opérateurs de télécommunication,
• juristes dans des établissements à caractère culturel, des associations
ou sociétés de gestion de droits,
• juristes auprès d’organismes publics, collectivités territoriales, ministères, AAI…
CERDI, www.cerdi.u-psud.fr
PARTENAIRES
SOCIO-ÉCONOMIQUES
Le parcours Droit de la création et numérique bénéficient d’un réseau d’anciens
très importants.
Le Master 2 a en outre déjà établi de nombreux liens plus formels avec le monde
socio-économique.
Des partenariats existent avec : le Barreau
de l’ordre des avocats de Paris, l’Institut
National de la Propriété Industrielle (INPI),
l’Institut National de l’Audiovisuel (INA),
des groupes audiovisuels, opérateurs de
télécommunications, et d’entreprises et
institutions culturelles.
La mention s’appuie sur ces partenariats
par : des contrats de professionnalisation,
dans le parcours dédié, des enseignements dispensés par des personnels de
ces partenaires, des collaborations scientifiques avec l’appui du CERDI.