Apaveformation

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Apaveformation
Apaveformation
Numéro 9 • Décembre 2011
source de compétence
Apaveformation
NEWS
ALERTE RES !
RDATAI
A
T
E
R
AUX
FLUIDES
FRIGORIGÈNES
Depuis le 5 juillet 2011, l’attestation
d’aptitude est obligatoire pour :
• intervenir sur les installations frigorifiques,
• acheter des fluides frigorigènes,
• continuer à travailler en toute légalité.
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OBLigAtiOns LiéEs
Au risquE AmiAntE
Attention de nouvelles dispositions règlementaires dans le
dispositif de formation.
Amiante
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délivrance d’une attestation
de compétence en cas de succès
aux contrôles des connaissances
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d’amiante.
Apave a développé des
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préalables, formations
de mise à niveau, recyclages périodiques)
mettant en œuvre une
pédagogie active et
pratique animées par
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• 1/3 théorie • 2/3 pratique
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sur plates-formes fixes et mobiles
- Personnel cumulant les fonctions
Dates « Apave Amiante’ tour »
p 62
au verso
Catalogue
2012
Le
+ Apave
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: 19/01
: 19/01
: 19/01
: 24/01
: 24/01
: 26/01
: 26/01
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IonS
T
MAio
ns
FOR
obligat
nTS
eMe
RAyonn
TS
IonISAn
n
rotectio
rotecti
Radiop
: Lorsque
tente en
et 13/01/06 de source
de
ne Compé du 26/10/05 le stockage
• Person 3 à 105 et arrêtésl’utilisation ougénérateur électrique
pour les
DAGE
n eT SOU
on,
n
> R.4451-10 la manipulati scellée ou de
e en
d’expositio
, PRESSIo
compétent une
même
un risque
la présence, scellée ou non
ne doit,
succès
entraînent
des
une personne
ent avec certifiées
ÉneRGIe
radioactive nts ionisants
au moins
des autoclaves és, instruits qui
ves
r désigneavoir suivi préalablem
personnes
rayonneme
: La conduite
agents expériment
et des dangers par
l’employeu
par des
• Autocla
,
qu’à des
du 15/03/00
salariés, tion. Celle-ci doittion dispensée
d’appareils à la conduite
n
> Arrêté ent, être confiéecette catégorie
aptes
UDAGES
radioprotecà la radioprotec
sur
sous pressiod’équint reconnus fonction.
accrédités.
du
ments de la conduite pour temporairem à effectuer
formation
s
ÉCHAFA en hAUTEUR
dans cette
Equipe
et arrêté Ils sont formelleme
manœuvres
par des organismes
et compétent
propres.
ent confirmés
te des : Le personnel chargé
n des patient
, R.1333-74 radioprotec
nt reconnu
lui sont
nt informé
rotectio
• Condui
et périodiquem
L.1333-11de santé sur la actualisaarrêté du
formelleme confirmé
S,
du 15/03/00 est suffisamme
(et
articles
els
l’exploitant
ment
à 123 et dans les
TRAVAux
• Radiop
[...] il est
ènes
Arrêté
professionn
nts ionisants
de la Santé
sous pressiontoute initiative il est périodique
de
démontés >
frigorigement Art. R.543-75
HFC, HCFC
> Code : Formation des aux rayonneme
, MACHIne
des CFC,
être montés, personne pements et prendre l’exploitant [...]
aux conditions
• Fluides
utilisant
18/05/04patients exposés les 10 ans).
d’une
de l’environn
(et surveiller conduite par
dages
, satisfait 04/07/2009) lorsque
es ne peuvent
TRAVAIl
> Code 2008 : L’opérateur
ces tous
t
au
la direction
formation
tion des
opérations
• Echafau: Les échafaudag
apte à la fonction.
s et climatiques
uelle
connaissan
que sousqui ont reçu une
obligatoire
lité aux d’aptitude,
du 21/12/07
30 juin ts frigorifique
es réalisan
cette
on
tion des
arrêtés
> R.4323-69 nt modifiés
enTS De
pour dans
elle (attestation sa responsabi
personn
de
n MAn
à 56 et
tion
équipemen
La manipulatides
s,
des travailleurs
I
n
d’une attestationcertificat
obligatoire de la
professionn procèdent sous
ou sensibleme
tion des
2010 :
R.4451-54
qu’à
et l’inspec
roulant
e et par
titulaires el, ou d’un
s qui
confiée
articles du 21 avril
ÉQUIPEM MAnuTenTIo
• CAMAR
au RNCP.
: capacité
chargées
• Habilita tion initiale ents sous pressio
d’une compétent
R408 : Formation
n°4
543-76 sont
peut être
du Travail
enregistrée
les intervenant
te de ponts
s par les
2009
délivrance
> Code
rs, et personnes
l’article R.ou d’un titre professionn
DGT/ASN industrielle ne
,
recyclage). ndation CNAMTS
certification du 05 mars 2009
la vérifica des équipem ques couvert12/03/10 : Les décrites à diplôme,
• Condui et semi-portiques
: Formation,
pied.
mainteneu
d’une
Circulaire
de
ES®
ou
CAMARI.
et
es
R423
radiologie
arrêté
ans.
Recomma
es
que
5
de
par
>
janvier
, monteurs, échafaudag
CAC
ou d’un n professionnelle
CTP 3 du avant d’êtrela
tous les
rdie : Formaportiqu ndation CNAMTS
des
sées par périodi
d’appareils titulaires d’un certificat
de travail,et
JO du 27 : Obligation à
tions frigorifi
2008 modifié
les utilisateurs
de
DGT/ASN
et recyclage
du 26/02/09, s devront,
motori
paru au
et Nord-Pica
/ réception
qualificatio
ments
Vos
RISQUES UES
élecTRIQ
installa
s
CTP 2
> Recomma
personnes
Circulairela formation
dues
ces à l’issue
du 13 octobre s agréés du 16 avril 2010és ou titulaires
des
Nord-Est
vérification
équipe s automoteurs
n de conduite
vérification
et
à 50 et
> Arrêtéaux organisme
pour > CTP 1 du 08/03/04,réaliser ces
et délivrance
autorisatio ndations CRAM
au JO
ion des
de connaissan
eurs exposé
mes suspen
d’organiser
s expériment théorique
en zone
R.4451-47
obligatoire
devant
8.
contrôles
et avis par l’Avis paru frigorigène une évaluation obtenir une
articles
• Utilisat ments mobileet machines
r est tenu s d’intervenir
• Travaill
selle : Formation
nts
de l’AAUS.
> Recomma
• Plates-for
personnes avoir réussi les
de l’annexe
et
du Travail
passer
R433 : Formation
complétéintervenants fluides
susceptible aux rayonneme
à la sécurité.
ce
es.
certifié pour équipements
et câbles
> Code avril 2010 : L’employeu
tion et délivrance CRAM Alsace-Mo
ats, de
au référentiel
des équipe au levage,
habilitées,
particules,
exposés
travailleurs
tion initialede
treuils ndation CNAMTS
et approprié
évaluateur
et aux
ou maintenandes
tous les
conforme
tres-certific
tien et
n°4 du 21
tion des et pouvant être accélérateurs de les sources
de ces plates-form
pratique
> Note Technique
organisme ant à l’activité
eurs
formation
la vérifica
la
ceux servant
évolutions
,
d’entre
de
de diplômes-ti
2010 :
pour
> Recomma et utilisateurs
: Formation la sécurité (utilisation
à la radioprotec
auprès d’un
du CAUS.
selon les
renforcée
ou contrôlée, s électriques
tion pour
les 3 ans.
travaux s opérations
des échangn ESP
2011.
> L. 4141-2 : Formation à à renouveler
pratique d’aptitude correspond
les monteurs
r et EPI et au port des EPI.
neufs,
(formation renouvelée tous
04 juillet
• Habilita périodique
des générateur
entatio
8:
niac n pro- surveillée
ts de travail
attestation 1 à 5) avant le
en hauteu à l’utilisation
et
> R.4323-3 ts de travail)
tion
sont
• Travaux nance y compri
au
et non scellées doit être
émis par
à l’isdu 20/11/200
la réglem
> Décret
: L'habilitati
des équipemen
scellées
servant
r s'assureconfère la
t de l’ammo
• Travaux 6 : Formation
:
à R.4141-20
des équipemen
(Catégories
à la qualificatio
sources activité). Cette formation
de cordes d’accès l’inspec soumis à
ts.
que les travailleurs
BSEI 08-229devront être habilitées
de travail
R 448
la conduite
de mainte
qui lui prendre
Une formation
n, l'employeu
- Art. R.4544-10
2 du CTP.
doit veiller
et R.4141-1 CNAMTS
équipemen : Formation à équipements
opérations
tions utilisan
> Art. R.4323-10
ge
une chaleur
à
de haute
et pratique
2 et instruction
ou à la surdes techniques
nt au moyen
dation
: L’exploitant de son personnel.
ces vérifications BSEI et à l’annexe
nature des délivrer l'habilitatio
à la prévention
recevoir de
à L.4143-1
théorique et des mesures
nettoya
rs et des
• Installa
qui lui
utilisant
> R.4323-55
nneme
sécurité affecté à la conduite non affecté
doivent
électros> CTP annexedevant réaliser à l’article 4 de la
être formés
du 16/07/97
L.4141-1 que la Recomman
automoteu
Avant de a reçu la formation
procédures
devront
des opérations
ffée
explosion,
de cordes
> Art.
• Positio : Les travailleurs
> Arrêté et à la formation
ceux
mobiles
liés à l'électricité
ainsi
conforme
Les personnes
le personnel
qu’au personnel
moyen envisagées et aux
ces tâches
agréé
électriques, leurs missions,
travailleur ce des risques lors de l'exécution
formation
ent au
R.4412-15
fessionnelleest assurée pourfrigorifiques, ainsi dans celles-ci.
hauteur,
effectuant
levage.
> R.4323-89
/ eau surchau
par
n
s : CACES®
sue de la
n
par un organisme
connaissan
(chutes de
en sécurité
EU et EE.
engendrés
aux opérations
Les opérateurs
te
spécifiquedes installations
et de positionnem
d’intervenir
et la qualificatio
te d’engin
fait vérifier
généraux mais aussi ceux
ries à vapeur
spécifique
d’une autorisatiors,
e des activités
pour intervenir
l
nt reconnu
des risques
des appareils
veillance ent mais susceptible
C 18-510.
: L’exploitant
• Condui ation de Condui
formation
sous
automoteu
à
l’interférenc
: Délivrance
• Chauffe
QSP EDF
ve
à l’inter
chimi
chimiques),
dans
r
rt vertica
sont confiées.et Tertiaire : NF
: UTE C 18-550.
est formelleme
chariots
la surveillance
du 15/03/00
ceux liés
tra- sauvetage.
tatiques,
des travaux
spécifiquem
les tra
;
ent confirmé
R443 : Formation
- QSP, Post
et Autoris(Arrêté du 02/12/98)
auxiliaires,
ainsi que
s > Arrêté on retenue pour
Le personnel
lle
du transpo s sur chantie
• Industrie électriques et hybridesqui effectuent
Rondier)
bénéficier
de l’EU,
mobiles,
CNAMTS
ire EDF art.7 et Note Technique
e
sation
y est affecté. , et est périodiquem ion ou
doit faire manuelles, d’une
sur matériels
445 (industrie
charge
l’organisati
spécifique.
> R.4323-56(grues à tour,
/
ucléaire
nucléa
:
• Véhicules
ntion manue
ns
•n
uratom les intervenants
: Les travailleurs
3 ans.
• Soudaget Recommandation
• Mécani nes et desndation CNAMTS R manœuvrant du personnel qui par l’exploitant Qualifié d’Interventou SPHP).
/ 9606-02
- CACES®
tous les
de conduite de chantier).
2009/71/E
d'une habilitation
• Manuteet R.4541-8 : L’employeur
(APHP
des manutentio des opérations.
Agent
- Art. R.4544-10
person et Recomma
NE EN 287-1 soudeurs.
> L.4121-1
: les opérateurset des charges apte à la conduite
:
obligatoire
Directive de formation pour
titulaires
>
comporte
l’exécution
des
Permanente
PEMP, engins ndations CNAMTS
(Chauffeur,
à
sont
B527-9
R.4571-7
Normes
d’une
publics)
>
personnes
relative
lors
tension
Humaine
ent. Recyclage
la sécurité. 97/23/CE et
et des opérateurs / ATG
e
en
dont l’activité
Obligation
cette fonction
> RecommaEngins de Chantier,
> Art. R.4323-55
es acquises
et des travauxverticaux des
vailleurs, adéquate à la sécurité
85114 :
soudeurs
: Les
Sans Présence
:
la surveillanc
leur environnem
n des soudeurs e ATG B540-9
,
> Directive
affecté aux
par
bâtiment
ment.
Avec ou
sur Inbdu 21 avril 2010doivent
transport et des compétenc
- R372 m Grues à Tour,
2 à 20 MWthse faire sous
combustibl et des opérateurs
IPS ou dans
formation
de personnes)
s,… du dispositifs de
d’établisse
du personnel
:
Risques
n
1418 : Qualificatio
n°4
base
mobiles
ères de: L’exploitation doitnommément dedésignée
savoir faire par le chef
n de gaz des soudeurs
les
- R377 m Grues Mobiles,
eurs modifié : Formation escaliers mécanique
ion des
l’installatio
DGT/ASN n nucléaire de Cette forma
formaavoir un
:
porté,
n des contrôleurs
• Chaudi
es élévatrices
> Distributio
personnede la conduite
doivent adéquate dispensée
stockés
• Ascens
n des braseurs,
• Prévent -2 et Circulaire
- R383 m
du 25/07/97
: Certificatio
aux risques. le COFRAC.
du 30/06/95 trottoirs roulants,
t de véhicule).
ce
utilisés ou
dans l’installatio
Qualificatio age.
> Arrêtéou indirecte d’une
PEMP (Plates-form rs à conducteur
En Sécurité.
par
formation
s EN 473
n des
> Décret les ascenseurs,
es :
> Art.L.4522intervenants
et appropriée
- R386 : Chariots automoteu
de chargemen
une connaissannts des produits
à la Conduite
® Règles d’usage
électrosoud non destructif
pratique organisme accrédité ons CEFRI : Oblidirecte
: Qualificatio
et ayant
auxiliaires
travailleurs
travaux sur
inconvénie
d’Aptitude
sur les aérodrom dans
- R389 :
CACES .
un
formation
ISO 14731
nucléaire
® : Certificat
l’exploitantdes dangers et
> Contrôles destructifs.
GACV (Grues
et engins tout agent qui circuleagréée
et spécificati
suivre une être certifiée par
MWth
de la marque
3834 et
sur un siteles 3 ans.
- R390 : des véhicules
:
3:
ainsi que
du 31/03/03 travaillant
ure à 20 formation en essais nonen soudage ISO
NOTA : CACES
n.
et
liés au plomb.
tion doit
n
est propriétaire
tous
du MEEDDMreçoit une formation
salarié
clag
2003-296
des lieux
• Plomb2003-1254 du 23/12/200
aux risques
ce supérie
La CNAMTS
reçu une sécurité
> Circulatiodu 05/08/2010
dans l’installatio
ecy e
> Qualité teurs en soudage.
> Décret formation de tout contrôlée. Recyclage
par le COFRAC.
exposés
aérodrome ce suffisantela maîtrise du
à la
doivent avoir
établies
> Décret des travailleurs
que
- Circulairecoté piste d'unune connaissan
res de :puissan
part
coordonna
ou en zone
gation de
taire annuelle [...]
: Dés lors
Les opérateurs
re - hn
surveillée
• Chaudiè
Formation
5 ans
une zone t d'une part afférentes et d'autre
de
R.4141-3 r est tenu de
e
nucléaiObligation de la connaisen zone
être dispensée
mêmes règles.
du 30/07/03formation complémen
doit leur
sismiqu 4612-3 et art.
garantissan de circulation conformité à ces
Une
> Arrêté
à la disposition
ts.
EDF centrale 85114 :
les salariés.
d’une journéedoit être tenue
• Risque 2, 3 et art.enL zone sismique,etl’employeu
des règlesou de l'engin en
initiale adaptée.
Qualité10/08/84 et NT EDFpour les intervenan
de former
minimale
•Q
4121-1, classé
> Art. L
du
85114
véhicule
d’une durée de ces formations
nécessaires
ent est
la
ie
> Arrêté règles de la NT
ou lorsque
l’établissem mesures de sécurité
traçabilité ICPE [...] ecyclage
l’incend
des
La
R.4532cours
et
les
d’arrivée,
sance
ndises
au
des
et
contre
s
s
prendre
ion Santé
de départ
les arrêtés
formation
périodique de premier
rt Marcha
à la lutte
et Art. R.4532-17
es l’inspection
des
opérations
après une
é Protect
voies routière
ement: Exercices et essais des moyens
• Transpo
5 ans
2010 modifiant
et 24/01/03
lors des
le transport
• Sécurit
tion l’exige.
e est délivrée 1-2-3.
servir rmes élévatric
euses par
décembre effectuant
• Entraîn
de port
à sePlates-fo
s
du 26/12/94
niveaux
réglementa
les articles
Danger
R. 4227-39
8.2 du 09 conducteurs
surveillants
ire
> Décretsattestation de compétenc
teurs SPS
de personne
> Art. le personnel apprend
des
modifiantjuillet 2012 :
TMD, autre
portua 9 : Formation des
> ADR chapitre
mobiles par
et CQP initiale et continue
31 : Une pour les coordonna janvier 2011
affecté au travaillant
s : Formation s.
le 01
de • Sûreté
desquels
les
10
rtuaire
que
du
personnel
e.
mesures
27/11/200
précédentses dangereuse
eurs
du
de
du
obligatoire n°2011-39
avant
ge
du véhicule, nnaire).
sera applicable
aéropo art. 24 & 25 : Formation
e
reçoivent
cyclasecours.
travaill
de surveillanc
> Arrêté
R.
contrôleurs
avec des
marchandi
ques
1.3 : Formation
est dispensée
• Sûreté
> Décret à 31 R.4532-25et prérequis.
par l’exploitantn, manutentio
concernésrésultats de
trusionCQP APS (Agent dee
les Art.
nts
les et des auxiliaires
s et des
ation desde sécurité incendi
un contact
du 01/09/03
biologi
la sécurité
du
> ADR chapitre s (employé d’expéditio
bâtime experts
lance-In
incendie
initiale pour
R.4532-25 ns des formations
> Arrêté chargés d’opération
avec les
es
• Inform
: Les travailleurs
2010 modifiant
• Agents : La formation àactivité impliquantent.
des
Malveil: Portant agrément
10 ans
de sécurité
euses
tique des
en rapport
que les conducteur ou bureaux
e
• Bruit
pour les
Modificatio
de sûreté
et R.4436-1
& 82 : Formation
les consign
du 21 janvier: Consignes
salariés.
transitaires
> R.4425-7, n’exercent une répétée régulièrem
formation
art.1 : • Sûretéart. 81 sûreté.
2010 : Formation
de performanc
pour les
du 19/06/08
el d’agent(e)
ance énergé
> Décret & R.4227-37 connaissance des
sûreté.
> R.4431-2 s et une
ndises Danger
19 mai
de
s. Elle est
travailleurs
du 12/11/03
> Arrêté de Sécurité).
2 du 06/09/05
es et
• Perform2010/31/UE dula délivrance du certificat
rt Marchaes Recyclage de tous les ac4141-3-1 s portées à la
biologique
: Titre professionn
les information
> Arrêté contrôles physiques n°2005-11 ire.
s et
des risques.
7 : Prévention 25/06/2009
chimiqu
pour
des
du agents
• Transpo menté
ns de
et Décret aéroportua
> Directive
du
et instruction
411 : Formation
les information
l’évaluation
25/09/200
chargés
Type J
de soins
sur sites
et/ou agréés
15
dispositio
les
reçoivent
du 23/08/07 de sûretéecyclagel’arrêté du assurant les > Arrêté
voies maritim
des risques.
iliers
privée.
qualifiés e.
14
Expéri
1.3 et division
par
ements 10/12/04 et
en œuvre
r.
LM/C0
ons
s, (UIC) obligatoire les concernant ant
> Arrêté aux activités
concernés
ou
et • Risques
chapitre 11au transporteu
modifiant
personnel des passagers et de sécurité
ues immob
imique
• ÉtablissType U du personnel à la mise
• Vibrati : Les travailleurs les résultats de l’évaluation
énergétiqu
décret n°2006-11
r
chimique
de formation
> IMDG
CQP relatifsdu 30/06/2010 la sécurité du
au transfert
site
Début
sol,
2005 et
12 euses
pétrochdu 23/12/03 rendant
LM/C0
nt du
l’expéditeu
à
Danger
t sur un
5 ans
de
stics techniq
on du SSI,
ment ceux
à la protection
> R.4447-1 en rapport avec
> Arrêtés
ainsi qu’au
pour
5 du 8 juin
LM/C0
2002 : Obligation
> Arrêté de formation
e et
ndises
: Entraîneme l’exploitati
intervenanplus particulière
Arrêté
r
10 teurs
• Diagnoce n°2005-65
tiques
est en vol
du 4 juillet extérieures
19/11/01 de secours, à
et
une formation
ormation >l’accord
rt Marcha
à la surveillanc
Certificat
LM/C0
général. plomb.
de l’expéditeu
magné art.6 : Formation obligatoire
ce dernier
par des anageles risques présents
> Ordonnan : Contexte
apave-f
lorsque
produits chauffage,
• Transpo aériennes de tous les acteurs
des moyensn des malades.
des entreprises
amiante.
s électro
artâches relatives
nant
aéronef
Recycl
nétiques
salariés
ables sur
du 05/09/06 21/11/06 : Diagnostic et diagnostic 14/12/2009 et
que, pour
• ChampEuropéenne n°2004-40
électromag (soudage, four,la recherche
à bord d’un
à l’évacuatio consult rie compre
du
par voies 1.5 : Formation
menté pétrochimicoactivité.
: Repérage
15
gènes,
pour
arrêté du
> Arrêté
Catégo
> Directive exposé aux champs rayonnants
la
Expéri
(ou les de vous inscrire
du 21/11/06 modifié par
d’apdes salariés
> IATA chapitre
liés à LM/P0
ts spécifiques
r.
es, cancéro
de 5ème
il ant
sa> Arrêté
ant
le personnel process industriels
des C.H.S.C.T.
II » Décret01 jan50
des risquesr
11
de termites.
et équipemen IRM,...). Formation
urs
R 389
du 30/10/06
chimiqu
Début du personnel.
au transporteu
au
permett
à somme
moins de leurs • ERP
12 toxiques
LM/P0
T.
tennes, radars,
du
> Arrêté29/03/07 : Présence 2010 « Grenelle
nts du personnel
nétiques.
de l’évaluation, l’employeu
de
ents de
applicable
...), ou appareils de particules,
• Agents
LM/P0
2005 : Formation
de stages
ES - FCO) le décretet forrt des voyage
• C.H.S.C. : Les représentalesces
des locaux
12 juillet
établissem
ns du DPE
(FIMO
les résultats des travailleursorganise avec
nts électromag
électrolyse, (accélérateur
à l’exercice
nes et
rêté du
du 4 mai LM/P010 Tentes,
GORI
gaz.
pour
• Transpo
et loi du
0 modifiant n initiale
. Il
ls
Référen
, [...]
: Modificatio
nécessaire
mutagè et 87 : Lorsque
eaux,
...
et la sécurité
et le médical liés aux rayonneme
: Diagnostic DiaCATÉndises
age tech- > Circulaire
> RT 2012n°2010-1662
et > L.4614-14
du personnel
d’affichage
de prévention
s artificie obligatoire pour
des marcha
1 du 24/08/2018 : Qualificatio
R.4442-12
9:
de la formation
des travailleurs une
pratique
pour la santé
Recycl
etES
CTS (Chapit
sur les risques
ents à risques
du 18 février
plication : Calculs, obligationspar arrêté du 24/08/2010
optique
Formation
qu’il déléguésbénéficient
un risque mesures et les moyensà la sécurité
du >
de générareçoive RENT Décret n°2010-93 du 04/07/200
formation
du 10/12/200
par ArrêtéX : Formation de révèlent
lariés)
menté
• ERP type
>
IE 2 s.
les
des établissem
ementse n°2006-25 art.6 : de lampes UV,
DIFFÉ
du Travailr organise une des travailleurs
vier 2011 06/04/07 modifié
le personnel
)...
é
7 et Arrêté
la formationce queLES
par arrêté
nucléaire.
œuvre
modifié
CHSCT
et
:
n
loi
Expéri
en
res)
CATÉGOR
conducteur
LASER,
technique,
annexe
Rayonn
la
du
1985
chargé
à
met
missions.
•
nts
des
52,
11/09/200
8 modifié
au bénéfice
ou de
• Sécuritet 3 : L’employeu
nts incohérents
CMR,
par
Européenn
l’informatio 386
Structu
> Arrêté
janvier
ant du 19/05/08 t une installation
bis, CTS
personnel
sécurité, poste de travail
R r veille
le CHSCT
du 08/07/200
mation continue
> Directive exposé aux rayonneme
Début
s à prendre. à l’action d’agents
: L’employeu
de
35 du > Arrêté du 23CTS 31, CTS 31 formation du
> L.4141-1en matière de
72 complétée ent obligablanche (rayonneme
le > Décret ou comprenan
> Arrêté
IE 1
assainissem
LM/T0
UV IR, lasers
exposés
ESquant aux précaution
> R.4412-38
nologiques
le personnelfaisceaux de lumière
montage,
par décret des 2010 : Articles
6 n°2006-17
unique dans
s - UV,
appropriée de ceux qui changent
e 31 modifié
20
R.4452CATÉGOR
gnostic électricité.
de
GORI
0 : Diagnosticet location.
travailleurs
chargé du
s.
age le document
et Sécurité
LM/T0
s artificiel
formation
2010 art. d’être
du 31/12/200
teurs IR,
n publiqu
: « Les
embauche, temporaire
32
CATÉ
personnel .
LM/T0
Recycl
lle
d’utiliser
> Loi
pour vente
du 28/05/82 en Hygiène
du 2 juillet
II » du 12/07/201
ES
• Fonctio
salariés
permanent
LM/T0
> R.4412-70formés. »
ments optique
desmenté
elle.
légione r
l’article
: Obligation
tech- l’inspection
: Décret de formation
ACFI.
30
et décret le personnel susceptible
janvier 2011
1
et
et
et
« Grenelle
personnel
être
RENT
01
/CE
15
du
le
D’État
exposé
Les
Rayonne
comités
personnel
nte)
2009
professionn
uedepuis
•
pour
>
du
doivent
LM/T0
des
s d’interveni
approde
nel
des ACMO
Expéri
> R.4141-312.§1 :
n°2006/25
DIFFÉ
: Obligation
: Formation
sécurité.
formation LM/G0
e
susceptible
B
des membres hospitalière
30 novembre une formation
II - Chap. doivent être
09/05/05 du CHS, des Agents,
ant n.der
modifié ERP et IGH. Formation
> Directive: Formation obligatoire artificiels.
e -: Person
tion pratiqtoire (Tour aéro-réfrigéra
11la : Formation à la 25
cadre de
•mSSIAP LES
CE du
s
publique
Formation
optiques
les personnes
en vue d’appréhen
02/05/05
de prévoir
Début
Groupe
ion Hygièn 4 - Annexe
nnelle
s de l’être.
LM/G0
Forma ion
• Amiantirectio
13, 19, 20 rayonnements
reçu l’instruc- membres du 20/08/07 : de la fonction
2009/148/
alimentaire formation en
R 372
du > Arrêté du de sécurité incendie
LM/G0stes du Travail
sont tenus
et formées
• TAR du 13/12/04 : Toutes
> R.4141-17
préalable
à l’installatio
• Formatt (CE) n°852/200
doit avoir
». Modi- > Décret
décret
10
Directive Les employeurs exposés ou susceptible
7 : Les appareils
ments
e associé
>multid
t des denrées
exposé aux
ESpar Sécurité
21 urs Secouri du35
de formation
et/ou d’une
des des services
personnel
s sont désignées
• Adéquat ns
d’urgence
ns tracteurs
> Arrêté
LM/G0
disposition
> Règlemen
nt de chantier,
modifié
qu’une on R.4412-98 : les travailleurs
du 10/09/199
LM/G0
GORI
Chariots
qui manipulend’instructio
A:
installation
élévati
membre premiers secours de l'INRS à compter niques d’établisse
porteur
et
pour
risque légionellos
mis à la
• Sauvete: « ...unLM/G0
: premier
tous
2009 : Obligationencadreme
SST ou PSC1.
50 agents. CATÉ
personnes et disposer et à. plateau ≤ 6 t
du 10/06/85 Hygiène 3 mai 2002).
7 et arrêté peuvent être
les
V
V.
qualifié ayant
Groupe mesures
• Opératio de poste sur lesleurs fonctions leA tour
20
lenécessairesde protection priée1Bpour du
• U.V.
à l’amiante recyclage
moins de
2001) (Label
Décret formation en
31
sous couvert
22 décembre ent technique,
eur
e :ES
> R.4224-15
pour donner
LM/G0
selon
les
du 30/05/199 et UV3, ne
alimentaire
IE
encadrées
vertica
puis
d’un personnel
(arrêté du
de
du per- LM/G0
1220 de
en matière
RENT
0).
prend
formation32
de capacité
d’être exposé
ron
de
de prise
XII : Les
d’hygiène
> Décret de types UV1
> Territorial
e directe
CATÉGOR > Arrêté personnel, (encadrem
LM/G0
préalable,à : ettes à conduct
Décret
tion nécessaire
ecteurs
(E.P.I.) • ATEX : L’employeu
: Obligation Agents, des ACMO IE 2
: Formation
élévati des travailleurs
eur
matière
Mobile
du
30la mise en
II - Chap.
du dispositif (circulaire CIR-32/201
situation
(Ancien
la surveillanc
SRIPS)
pour tout de chantier), susceptible
de bronzage
CATÉGOR Individuelle
prévus
du personnel
Transpaldeetmatériaux
LESs DIFFÉ
préparat
• Disconn
après formation
fication
non 16/06/00 du CHS, des
LM/G0
- Annexe et du maintien
2011
> R.4227-49
assurant
que sous
la Santé
ce des
ion HACCP
• Mise en et
zones
t
réalisés.
de
on
et des recyclages
n exhaustive
les travaux
porté
e sonnel
les travailleurs
bonnes
1A
tiques externe
opérateur 6 mois maximum
du public
point
membres
soient IE
Code de
, après formationdans les
des personnes
e
Format t (CE) n° 852/2004
du 1er janvier
>STC/100
la maintenan
Sont visés ou de confinemende comman
formation.
Auxiliair
bénéficier
guides de
mise au
automa
une reproductio
qui
de Protecti
VAT, gants, formation
1
CATÉGOR
externes.
: Initiation
≤ 1 m)•
place et
(conduit
recyclage ans maximum.
3 : Habilitationce et d’entretien
reçu une
es de la en œuvre des
urs.
ents contre les explosions
auditive,
lateurs
de retrait
r doit faire
formation
ES
(levée
de santé automatiques CATÉGORIE Équipements
Règlemen
aucune façon
2
t
l’émission
>
Ets
res)
en
sol
:
les
une
08/07/200
9
travaux
maintenan
responsabl
mise
au
l'utilisation
urs
:
disconnecte
du
tous
renouvellem à
protection
•
de
GORI
intervenan
• Défibril
6 : L’employeu
manœuv de fin de poste
de provoquerpratique des
public à
avoir reçu
ne constituent
> Arrêté des opérations
personnesHACCP ou de la
(harnais, formation et dent au port et
du 06/11/200 défibrillate
- Art. R.4412-114
doivent
nesES CATÉ
dicatif. Ils
ns
> R.4323-10 un EPI
> Arrêté à l’utilisation des : Initiation du grand
: Les électriciens
n susceptible théorique et
aux conditions
de l’amiante,
titre indicatif.
réalisant
système hygiéniques principes HACCP.
utiliser sécurité,...), d’une
par les
• Person
0
donnés à
• Opératio - Maintenance
contenant
: interventioà la validationdélivrée.
RENT
t un entraîneme
externes.
devant
être formés
(D. 19/11/96)
de
médecins
pées :
ATEX.
pratiques l’application des IE 4
s
2011 sont
ce précisées
doivent
du 16/07/201
comportan
94/9/CE
es est
chaussures
- Art. R.4412-139 Si réussite
handica
ires.
CATÉGOR élaborés en janvier
ns > Directive
> Arrêté
adéquats
d’explosion
rs automatisé
• Entretien
de maintenan
LES DIFFÉ
concerne
des EPI.
d’amiante.
de compétenc
bilitéà tour
les
de fibre
on :
de fondatio : en zone à risques et aux règles
ci-dessuset obligations réglementa
l’utilisation
de défibrilateu
s
attestation
du transaccessi la Constructi
spectac
05/06/08
s
engins deduforage,
éléments
sécurité
n
des
acquis, une
3
de
externes.
s confiné des industries
Pelles, et Arrêté
IEcommuniGrues
sécu- générales de
NOTA : Les des prescription
s,
engins Sécurité
la ins
m Code
Exame des connaissances
silos
au
rs.
CATÉGOR
spéciale
et de la
≤•50 cv, du 29/06/00
en espace R 447 (CTN
d’une
s et petits
souterra
R 377 >Règlement de sécurité.
ou littérale
dans des
chargé d’assurer
constructeu
é, du livrepour délivrance
ur de spectaTracteur
agricoles geuses
travaillant
> Décret du personnel
• Travauxndation CNAMTS
• Contrôle ire
de travaux
iller local
t
l’électricit
(Entreprene
désigné
tracteurs
par éléments
é des Silos
intervenan l’employeur.
nacelle du gaz, de
t, Formation
Recomma
: Personnel
graines,...
mobiles, s ≤ 6 t, minichar
et savoir-fa
le>sol,
≤ 4,5
• Sécurit
à montage
rité des spectacles.
votre conse
des travailleurs confinés par
depuis port, de l’eau,
de céréales,
du 29/03/04
culeurs ≤ 4,5 t,
minipelle
cles vivants).
(GME)
: Formation
en espaces
châssis
> Arrêté
Risques
eurs
s de stockage
Conta ctez
et motobas
ment du position route cation) n de pénétrer
compactà peindre
4 des
es et installation
isé
IE ion
en
Déplace
petits
s
autorisatio
Prévent
rs en porte
•CATÉGOR
Maritim
automat
machine
élévateu
(GMA)
>6t
armateur
ionnels
à montage
Chariots de capacité
Professdu 21/08/07 : Toutl’équipage
)
IE 3
à faux
spéciaux
des
> Décret un membre de
CATÉGOR
rs en porte
IE 2B
(et chariots
désigne chargé de la prévention
élévateu
CATÉGOR
≤6t
Chariots de capacité és)
qualifié professionnels.
à faux
embarqu
risques
IE 2A
mobiles
ses,
(et chariots
CATÉGOR
Chargeu
IE 1B
teuses
Grues
m G
CATÉGOR
ses-pelle
R 383
chargeu
n
6
isatio
IE
tracteurs
,
1A
1
IE
CATÉGOR
et autor
Bouteurs , pipe layer
CATÉGOR
IE 6
à chenilles
formation
CATÉGOR
IE 5
CATÉGOR
porteur
et 56.
IE 5
ique sur
CATÉGOR
R.4323-55
Télescop
r, spécifie
tion
du 22 septembre
par l'employeu à effectuer.le
• Habilita
autorisés
on délivrée
n° 2010-1118
que
IRE
nucléA
GINS
E D’EN
NDUIT
NS CO
IO
T
A
FORM
nTT
enT
en
IMe
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TS PHY
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Engins
R
R
AÉROPO
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motORT
s auto
porté
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Chariot teur
duc
à con
VAIl
eS De TRA
AMBIAnc
R
SûRETé
IncenDIE
on
PRévenTI n
EXPloSIo
Apave.
res
s
Prérequi
techniques
les et psycho
se es médica la langue françai
les aptitud
er sur
Présenter Savoir lire et parlerm pour travaill
au minimu
requises
de 18 ans
Être âgé
du BTP.
chantier
Nombre
m par jour)
ES® (maximu
de CAC
pour un
® par jour
le FAQ
um de CACES andations et
e maxim
Le nombr défini par les recomm
testeur est
CNAMTS. l 6 tests par jour).
née.
(Cas généra
tion concer
Recommanda
R ...
ique sur
Treillis
R 390
GACV
G
Treillis
chenilles
Télescop
sur rails
CATÉGOR
auxiliai
es
de véhicul
rs de chantier
élévateu
Chariots ou tout terrain
ande
Avec télécomm
ande
roulant
AUTR
clag
ecy e
s
5 ans
PEME
ES ÉQUI
es
Tondeustées
auto-por
ent,
chargem
activité
ment,
Déplaced’engins sansengins),
transfert
on (porte ration
de producti
nce, démonst
maintena ou essais
NTS
0
menté
Expéri
1
Recycl
2
LM/L02
LM/L02
LM/L02
vous sur
l’actualité
aire
réglement
dage volant
Echafau
ou conta
.com
rmation
s Apave.
- Illustration
démonst
ettes
Transpal es
électriqu
ettes
Transpal
manuels
ade
pave-fo
www.a
non utilisés
on
Chariots
ent,
en producti
chargem de
ment,
(déplace ment, transfertde
décharge sans activiténce,
chariots n, maintena
productiorations ou essais)
NTS
Lave-faç
Quads
ant
Début
NTS
PEME
ES ÉQUI
es
age
R 423
AUTR
PEME
ES ÉQUI
AUTR
Balayeus
Halage
Treuil de
Informez-
rs
élévateu
Chariotsrétractable
à mât
à prise
(et chariot ctionnelle,
à poste
bi ou multidire
latérale,
à prise
élevable)
de conduite
le haut,
depuis
châssis travail
ment du
Déplacenacelle en position
IE 9
CATÉGOR
ment
charge
res de
: grues
Sans télécomm
Ponts
IE 10
et Prévisite
IE 3B
IE 3A
CATÉGOR
ses,
aux, décapeu
> 50 cv
Tombere agricoles
tracteurs
teurs
Compac
sur chenilles
le sol,
CATÉGOR
IE 8
CATÉGOR
IE 7
CATÉGOR
IE 2B
CATÉGOR
Apave
IE 2C
CATÉGOR
automot
IE 2A
- Photos
depuis
châssis
ment du position travail
en
Déplace
nacelle
es
Niveleus
s à coffrage
rs, machine neurs,
Finisseu
gravillon
glissant, urs de chaux,s
répande er, fraiseuse
pulvimix
ique automot
Télescop
rice
Treillis
CATÉGOR
ctez votre
conseiller
Apave
sur porteur
rice
travail,
Les EPI
tenue de
sà
er d'une
t s'équip
d’EPI adapté uit,
res devron é, de gants et
casque anti-br
Les stagiai
sécurit
ures de ier réfléchissant,
de chauss
(baudr
l’équipement
harnais).
et réalisation
Treillis
lle)
n Individue
Protectio
ents de
(Équipem
Conception
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Obligationite.
de condu
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travail
Code du
CACES®CNAMTS).
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HYGIène
:
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ons régl
Obligati
axés sur
R
théori
tion
ntaire
régleme
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s
• Instance on
de préventiresponsabilités
et
• Devoirs gie et connaissance
• Technolo ment
de l’équipe
ies
• Catégor conduite et
de
• Règles
tion
d’utilisa
ns de stabilité
• Conditio de charge
Capacité
ions et entretien
• Vérificat
Forma
Apave -
tion sont
de forma
ammes
Nos progr
que
et réalisation
SAnTé
e"
me "Typ
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VAIl
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l’hoMM
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SécuRIT
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la Conduite d’Engins afin de sensibiliser vos équipes à la maîtrise des
risques.
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versions :
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Vous trouverez aussi dans la collection « le tour de la question » les
réponses aux questions que vous
posez sur :
• la Prévention du risque
électrique et l’Habilitation (disponible)
• la Prévention du risque
amiante (à paraître :
janvier 2012).
sécurité Et sAnté Au trAVAiL
APPrEndrE à BiEn sE cOmPOrtEr
POur miEux sE POrtEr
La Prévention des Risques liés à
l’Activité Physique PRAP.
C’est une nouvelle manière d’appréhender les risques sur le lieu de travail. Ces activités représentent 80%
des maladies professionnelles et
1/3 des accidents du travail. Et ces
risques sont accrus sur les salariés
vieillissants !
La formation « Gestes et Postures »
a été rendue obligatoire par le Code
du travail (article R 4541-8). Il s’agit
d’une formation visant à enseigner
les techniques de manutention manuelles au personnel concerné mais
avec parfois des difficultés d’adapter
ces techniques apprises à son travail
réel.
Quelle est la nouveauté ?
La formation PRAP s’intègre dans
une démarche globale de préven-
tion en apportant des compétences
sur l’amélioration des conditions de
travail et l’adaptation du travail à
l’homme.
PRAP
Apave est agréée PRAP
Industrie Commerce BTP
et activités de bureau.
A l’issue de sa formation, le salarié
est capable de :
• Connaître les risques
manutention de son
activité
• Observer et analyser
sa situation de travail
• Participer à la maîtrise du risque en
proposant toute idée
d’amélioration technique ou orga
organisationnelle
Ces formations-actions, validées par
l’assurance maladie (branche risques
professionnels) et l’INRS sont mises
en œuvre par des organismes agréés.
p 49
Catalogue
2012
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des risques psychosociaux en adoptant des plans d’actions information/
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* Risques psychosociaux
p 57
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/ PhotoAlto James Hardy
- Crédits photos
: Apave parisienne
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• la compréhension du risque psychosocial,
• l’identification des facteurs de
risques et de leurs manifestations,
• la position et les exigences de la
fonction de l’encadrement ou le rôle
central du management dans la prévention des RPS,
• le développement de la capacité de
détection des situations à risque et
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La prévention des risques psychosociaux est un enjeu majeur dans
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