Apaveformation

Apaveformation
source de compétence
Numéro 8 • Juin 2011
Apaveformation
NEWS
Prévention du
Risque "Amiante"
L’application de la nouvelle réglementation (Décret du 22 décembre
2009) initialement prévue le 1er
juin 2011 est repoussée au 1er janvier 2012. Arrété du 23 mai 2011,
publié le 26 mai 2011.
Fluides frigorigènes
Fluides
frigorigènes
Dès le 4 juillet 2011, tous vos salariés
qui interviennent sur les fluides frigorigènes doivent être en possession
d’une attestation d’aptitude.
oite
igne dr
l
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i
Dern
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e
t
b
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r
de.
pou
'aptitu
d
n
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Apave, vous propose :
• de tester en ligne les compétences de
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fonction de leur activité et de leur
niveau,
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Sécurité et
conduite d'engins
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de formation
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Vos nTS De TRAvAIl, MAnuchIellneS
e
22/09
22/09
29/09
04/10
11/10
11/10
13/10
13/10
Strasbourg : Toulouse : Lyon : Orléans : Mulhouse : Pau :
Epinal : Marseille : protection
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• Contex et organismes
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• instan
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de préven responsabilités
s et
• Devoir
connaissance
logie et
• techno ement
de l’équip
ries
• Catégo conduite et
de
• règles
d’utilisation de stabilité ions
• Condit de charge
Capacité
entretien
ations et
• Vérific
AIRe
e AlIMenT
hygIèn
s
entaire
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treillis
Angoulême : 08/11
Nice : 10/11
Limoges : 15/11
Clermont-Ferrand : 15/11
Reims : 17/11
Dijon : 22/11
Montpellier 24/11
sur porteu
opique
télesc
travail,
tenue de
iper d'une d’ePi adaptés à
nt s'équ
et
ruit,
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Les stagia
sécur
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l’équipeme
harnais).
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Catégo
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déplac d’engins sansengins),
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Les EPI
et Prévisite
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Code du
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du CAC - CNAMTS
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Formation
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Concepti
Programm
s
otechnique
Prérequis
ales et psych
aise des médic r la langue franç
sur
les aptitu
Présenter Savoir lire et parleum pour travailler
au minim
requises
de 18 ans
Être âgé
du BtP.
chantier
13/10
18/10
20/10
20/10
20/10
25/10
27/10
03/11
eT Sou
des
ntés,
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conduite
expérime des dangers qui
• Autocdu 15/03/00 : La qu’à des agents
par
ils et
conduite
d’appare
pression
ts sousla conduite d’équide
nt pour
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n MA
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équIPe MAnuTenTIo
,
cAceS®
RISqueS eS
Iqu
élecTR
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Pont à Mousson : Rouen : Rennes : Dunkerque :
Grenoble : Bordeaux : Nantes : Paris: enTS
neM
RAyon
nTS
IonISA
DAge
6 : Lorsque
en Radio
étente26/10/05 et 13/01/0 de source
du
stockage
e de
nne comp
on ou le
ur électriqu
• Perso103 à 105 et arrêtés
générate tion pour les
tion, l’utilisati
> R.4451- , la manipula scellée ou de
d’exposi
nte en
compéte une
même
ou non
nt un risque
la présence
s ne doit,
entraîne
ve scellée
des
une personne avec succès
autoclave
radioacti ents ionisants
instruits
ment
au moins
s certifiées
personne
rayonneml’employeur désigneavoir suivi préalable
par des
salariés, tection. Celle-ci doit dispensée
la
> Arrêtérement, être confiéecette catégorie
aptes à
radiopro n à la radioprotections.
ent reconnus fonction.
temporai res à effectuer sur
es accrédité
du
formatio
ts
s dans cette
Ils sont formellem
manœuv
74 et arrêté tecl chargé
par des organism
et compétereconnu
des patien
propres.
ite des
ement confirmé
personne
1, R.1333radiopro
lui sont
du
ment
• condudu 15/03/00 : Le suffisamment ilinformé
L.1333-1 de santé sur la actualisaprotection
nt et périodiqu
et arrêté
est formelleement confirmé
(et
articles
s
l’exploita
• Radio
5 à 123 HCFC dans les
s > Arrêté sous pression est initiative [...]
igène
la Santé des professionnels ents ionisants
périodiqu
de
R.543-7
de
est
démonté
il
toute
s frigornnement Art. des CFC, HFC, conditions
> Code : Formation
aux rayonnem
être montés, personne pements r et prendre l’exploitant [...]
4
aux
• fluide
18/05/0 patients exposés les 10 ans).
d’une
09) lorsque
satisfait
ur utilisant
de l’enviro
ne peuvent
n (et surveillela conduite par
audages
> Code 2008 : L’opérate et climatiques, re au 04/07/20 opérations
la direction
formatio
7
nt
tion des
ances tous
.
• echaf 69 : Les échafaudages
apte à
connaiss
que sousqui ont reçu une
du 21/12/0
bilité auxn d’aptitude,
30 juin ents frigorifiques
ion obligatoi
cette fonction
tion des
nnes réalisa
tion
arrêtés
rs
(attestat
responsa
> R.4323- ent modifiés
dans
et
pour
sa
56
perso
de
à
manipula
nnelle
ire
ction
équipem professio
attestatio
54
La
t sous
des travailleu
RI
ou sensiblem
la
n obligato
R.4451- avril 2010 :
qu’à des
procèden titulaires d’une ou d’un certificat
tation des
et l’inspe pression
roulants,
nte et par
• cAMATravail articlesn°4
: Formatio s chargées de
sont
: capacité nts quiR. 543-76
nnel,
ée au RNCP.
être confiée
du 21
• habili ation initiale
e d’une compéte ).
S R408
ts sous
du
ues
N
professio ion enregistr
ne peut
par lesLes les intervena
personne
ite de ponts
2009
> Code
n, délivranc
à l’article ou d’un titre
recyclage andation CNAMT eurs, et pied.
re DGT/AS ie industrielle
certificat
05 mars
.
la vérific des équipemen s couverts
0:
• condu et semi-portiq
: Formatioans.
s, mainten
de
ou d’une par arrêté du janvier 2009
CAMARI
et Circulai
diplôme,
S R423
ifique CTP 3 du 12/03/1 d’être décrites
5
il,
Forma- > Recomm rs, monteur échafaudages
ils de radiolog
par périodique
ou d’un tion professionnelle
tous les
nà
n CNAMT
avant
9,
portiques
N
cardie :
d’appare titulaires d’un certificat
JO du 27
2008 modifié
ts de travas et
andatio
ations frigor
les utilisateu/ réception des
26/02/0
de la
devront,
et recyclage t et Nord-Pi
s
e DGT/AS
motorisées
paru au avril 2010 : Obligatio
qualifica
> Recomm
personne
, CTP 2 du vérifications ances à l’issue
Circulair la formation
oteur
du 13 octobre agréés
e vérification
des install
ou titulaires
Nord-Es
équipemen
ion de conduite
ces
08/03/04
à 50 et
exposés
er
suspendues
> Arrêtéaux organismes au JO du 16 expérimentés théorique et
autorisat andations CRAM
n et délivranc
es autom
de connaiss
ire pour > CTP 1 du
réaliser
tion des
illeursarticles R.4451-47
d’organis nir en zone
Formatio
n obligato
s devant
et avis é par l’Avis paru frigorigènes une évaluation obtenir une
tes-formess
les contrôlesde l’annexe 8.
• utilisa ements mobil et machines
• Trava
oselle :
eur est tenu les d’interve
ents
> Recomm
e de l’AAUS.
Pla
Formatio
réussi
•
personne
Travail
:
fluides
et
el
pour
du
e,
L’employ
e
sécurité.
Alsace-M
ents
complét intervenants
s, avoir
S R433
s,
de passer ur certifié
aux rayonnem
et câble
> Code avril 2010 : travailleurs susceptib
initial
rmes.
des équip nt au levag et approprié à la ou maintenance tion et délivranc
ue CRAM
e au référenti
habilitée
particule
rtificats,
exposés
et
treuils andation CNAMT
plates-fo
et aux équipem
tous les
n
n conform
de
des
eurs de
-titres-ce organisme évaluate
n°4 du 21 tection des pouvant être
> Note Techniq
rs de ces
sources
vérification
l’activité
n pratique
:
formatio
(utilisatio les évolutions
la
ceux serva
, et
d’entretien de
de diplômes
es, accélérat pour les 3 ans.
> Recomm s et utilisateu
ndant à
: Formatio
re 2010
pour la des échangeurs
à la radiopro
la sécurité
auprès d’un
du CAUS.
selon
EPI.
tions
électriqu
eur, spécifie .
ou contrôlée
les
travaux
n renforcée
tation
tation
22 septemb
> L. 4141-23 : Formation à à renouveler
pratique n d’aptitude correspojuillet 2011.
les monteur
ur et ePI on et au port des
ion eSP
surveillée des générateurs
dique
neufs, compris opéra
(formatio renouvelée tous
à effectuerle
habili
04
travail
•
ux
• habilin° 2010-1118 du tion délivrée par l'employ
le
:
de
haute
entat
pério
travail)
scellées
08
par
oniac
attestatio 1 à 5) avant
ents
pro> R.4323- ents de
que
sont autorisés
• Trava enance y
au
et non
ux en
n à l’utilisati
0 et
n doit être
ection
à l’iss
ies
la réglem du 20/11/20
> Décret
des équipem
scellées
de l’amm qualification n émis
servant
la
0 : L'habilitales travailleurs
• Trava 106 : Formatio
:
eur s'assure
à R.4141-2
des équipem
(Catégor
sources activité). Cette formatio
être habilitéesdu CTP.
de corde es d’accès l’insp ur soumis à ion BSEI 08-229
de travail
R 448
la conduite
ents.
ns que
de maint
utilisantnt doit veiller à la l. Une formatio
qui lui confère
- Art. R.4544-1
2
ns devront
tion, l'employ
et R.4141-1 CNAMTS
n
équipem 55 : Formation à équipements
moyen
opératio
> Art. R.4323techniqu
une chale
à prendre
de haute
lations
e et pratique
2 et instruct ces vérificatio BSEI et à l’annexe
ou à la surdes
ent aurs utilisant des doivent
nature des délivrer l'habilita
andation formés à la préventio
recevoir de
de son personne
à L.4143-1
nettoyage
• Instaldu 16/07/97 : L’exploita
n théoriqu ité et des mesures ns qui lui
réaliser
> R.4323-automoteurs et
4 de la
es
onnem
> CTP annexe
n sécurité l affecté à la conduitel non affecté
, électrosêtre
L.4141-1 que la Recomm
s devant
opératio
Avant der a reçu la formatio
à l’article
devront
de cordeses et aux procédur
> Art.
• Positi 89 : Les travailleu
s, explosion
ceux
mobiles
liés à l'électric on des
auffée e agréé > Arrêté lle et à la formatio
conforme
Les personne
le personne
qu’au personne
moyen
®
5 ainsi
ces tâches
électrique leurs missions,
travailleuance des risques lors de l'exécuti
formation
R.4412-1 rs effectuant
fessionnee est assurée pourfrigorifiques, ainsi dans celles-ci.
levage.
> R.4323ement auopérations envisagé
/ eau surch
s par
de hauteur,
tion
EE.
sue de la
ins : cAceS
par un organism
ion
connaiss
nir
r en sécurité
vapeur
e aux
Les opérateugénéraux (chutes ceux engendréactivités EU et
spécifiqu des installations
ite
et de positionn
autorisat
et la qualifica
ite d’eng
le d’interve
aussi
n spécifiqu
feries à : L’exploitant faitcevérifier
pour interveni
ce d’une
eurs,
al
s), mais l’interférence des
ent reconnu
des risques
des appareils
veillance
C 18-510.
• condu isation de condu
formatio
chauf
mais susceptib
sous
Délivran
automot
à
:
•
qSP
vertic
à
n
chimique
dans
8)
formellem
ement
liés
e.
sont confiées.et Tertiaire : NF
15/03/00
: UTE C 18-550.
ort
ier
l est
la surveillan
du
s, chariots
ceux
tatiques,
: Formatio
t des travaux
spécifiqu
;
r les tra- sauvetag
- qSP, Post Technique ED
ement confirmé
et Autor56 (Arrêté du 02/12/9
auxiliaire
ainsi que
S R443
Le personne
ies > Arrêtéation retenue pour
du transp es sur chant
• Industrie électriques et hybrides
de l’EU,
mobiles,
affecté.
rs qui effectuen e.
(industr
n CNAMT
s, d’une
s
est périodiqu ntion ou Rondier)
aire eDf art.7 et Notents sur matérie
manuelleeur doit faire bénéficie
ge
charg
nisation
> R.4323- (grues à tour, .
/
S R 445
rant l’organis
l qui y est l’exploitant, et
:
ion spécifiqu
• Véhicule 0 : Les travailleu
d’Interve ou SPHP).
• nuclé
tention
• Souda et Recommandatio
tions manuelle s.
/Euratom les intervena tous les 3 an
• Méca nnes et des
n CNAMT
/ 9606-02 .
par
rs manœuv
Qualifié
du personne
- CACES®
de conduite de chantier)
d'une habilitat
ire
• Manu et R.4541-8 : L’employ
e 2009/71
des manuten n des opération
ur, Agent Permanente (APHP
- Art. R.4544-1
perso 55 et Recommandatio : les opérateus et des charges apte à la conduite
NE EN 287-1 rs soudeurs
> L.4121-1
:
Directiv de formation pour e obligato
titulaires
>
comporte
l’exécutio
des
PEMP, engins andations CNAMTS
(Chauffe
à
sont
B527-9
R.4571-7
Normes
n
,
>
relative
lors d’une cette fonction
tension
Humaine
/ ATG
la sécurité. e 97/23/CE et
et des opérateu
R.4323- des travaux publics)des personne
en
dont l’activité
ement. Recyclag
Obligatio
nce
> Recomm Engins de Chantier
B540-9
soudeurs
vailleurs, adéquate à la sécurité
t et
85114 :
nces acquises
aux > Art.
Sans Présence
t verticaux
:
la surveilla par
leur environn
s),
> Directiv
tion des
ible ATGdes opérateurs soudeurs
l affecté
Avec ou
sur Inbdu 21 avril 2010do
sement.
- R372 m Grues à Tour,
du bâtimenfs de transpor et des compéte
2 à 20 MWth
se faire sous
IPS ou dans
formation
et
de personne
d’établis
:
gaz combust
ues,…
Risques
n du personne
1418 : Qualifica
n°4
rs
base
tion
ation doitnommément désignée
ières de
les dispositi un savoir faire e par le chef
es mobiles
ion de
- R377 m Grues Mobiles,
, des soudeurs
: Formatio escaliers mécaniq
l’installa
contrôleu
seurs
ntion des re DGT/ASNtion nucléaire de Cette fo
avoir
7 : L’exploit
:
• chaud
braseurs
> Distribut
tion des
personnede la conduite de ou stockés
ormes élévatric ur porté, véhicule).
doivent adéquate dispensé
• Ascendu 30/06/95 modifié
roulants,
• Préve 22-2 et Circulai
- R383 m
tion des
du 25/07/9
: Certifica
n
trottoirs
ée aux risques. le COF
utilisés
dans l’installa
ent de
ance
Qualifica udage.
> Arrêtéou indirecte d’une
PEMP (Plates-f eurs à conducte
En Sécurité.
:
formatio
> Décret les ascenseurs,
produits
ifs EN 473
> Art.L.45rs intervenants
tion des
connaiss
et approprie accrédité par
- R386 : Chariots automot
s de chargem aérodromes
® Règles d’usage
électroso es non destruct
e à la Conduite
Qualifica
directe nt et ayant une inconvénients des
CEFRI
dans
auxiliaire
travailleuune formation pratique
travaux sur
14731 :
d’Aptitud
sur les
- R389 :
CACES .
fs.
par un organismspécifications
® : Certificat
et ISO
l’exploita des dangers et
marque
site nu
> Contrôl
GACV (Grues
et engins tout agent qui circule
suivre
ire de la
n agréée
t sur un les
être certifiée du 31/03/03 et
ISO 3834
- R390 : des véhicules
:
à 20 MWthn en essais non destructi
003 :
ainsi que
NOTA : CACES
et
6
liés au plomb.
tion doit
est propriéta
tion.
ion
e tous
une formatio
en soudage .
du MEEDDM
salarié travaillan
clag
supérieurereçu une formatio
2003-29
• Plomb2003-1254 du 23/12/2
e des lieux
aux risques
e reçoit
La CNAMTS
> Circulat du 05/08/2010
dans l’installa
ecy e
> Qualitéateurs en soudage
> Décret formation de tout contrôlée. Recyclag
par le COFRAC.
suffisant la maîtrise du
exposés
aérodrom
e
puissancers doivent avoir
à la sécurité
établies
zone
> Décret des travailleurs
que
- Circulair coté piste d'unune connaissance
part
coordonn
gation de
ières de
e ou en
n
e [...]
entaire annuelle
3 : Dés lors de
ire - hn
surveillé
part
s et d'autre
• chauddu 30/07/03 : Les opérateu
Formatio
5 ans
une zone
n de
n complém
en zone
être dispensé
ue
mêmes règles.
art. R.4141- est tenu
afférente
le nucléa: Obligation de la
sant d'une
garantis de circulation conformité à ces
Une formatiojournée doit leurtenue à la dispositio
> Arrêté
e sismiqet art. L 4612-3 et , l’employeurles salariés.
nts.
é eDf centra
EDF 85114
d’une
sismique de former
• Risqu
être
2, 3
des règlesou de l'engin en
initiale adaptée.
4 et NT pour les intervena
minimale
• qualit
ns doit
en zone
4121-1,
es et
> Art. L ement est classé
du 10/08/8
85114
véhicule
d’une durée é de ces formatio
nécessair
la
> Arrêté règles de la NT
l’établiss mesures de sécurité
, ou lorsque
traçabilit
l’incendie
[...] ecyclage
s
les
sance des
au cours La
des ICPE
17 et R.4532-n
et d’arrivée
andise
contre
Santé
on
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prendre
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départ
arrêtés
ction 3 et Art. R.4532- une formatio
périodiq de premier l’inspecti
ns de
ort Marchvoies routiè modifiant les t des
à la lutte
opératio
ices
après
ité Prote
s et essais des moyens
• Transp
5 ans
par
înement
lors des tation l’exige.
re 2010
t le transpor
• Sécur du 26/12/94 et 24/01/0
servir formes élévatr
nce est délivrée 1-2-3.
• entraR. 4227-39 : Exercice à seplatesnts de port
nes
urs effectuan
niveaux
réglemen
Dangereuses8.2 du 09desdécemb
nt les articles
surveilla
> Décretsattestation de compéte
conducte
autre
ateurs SPS
> Art. le personnel apprend
2012 :
modifia
s de person
n
portuaire: Formation des
au TMD,
cqP n initiale et continue
ADR chapitre
é
>
t
mobile
et
Formatio
31 : Une pour les coordonn janvier 2011 le le 01 juillet
:
affecté
re
de
l
nts
desquels
par
travaillan
• Sûretdu 27/11/2009 nce.
ire
10
que les
mesures
précéde dises dangereuses.
obligato n°2011-39 du 25 sera applicab
n du personne
).
lage
aéroportuai
e avant
& 25 : Formatio rs de
nt du véhicule,
die Art. R.
travailleurs
> Arrêté
n
s de surveilla
deecyc secours.
avec des
marchan
3 art. 24 et des contrôleu
1.3 : Formatiopar l’exploita manutentionnaire
iques sécurité est dispensé
• Sûreté
> Décret25 à 31 R.4532-ns et prérequis.
rs concerl
ents
APS (Agent
nt les
ation desde sécurité incen
ions
du 01/09/0
pour les et des auxiliaire
la
s biolog
nt un contact
nce-Intrusio
> ADR chapitre urs (employé d’expédition,
travailleu
t du CQP
formatio
incendie
R.4532> Arrêté chargés d’opérat
n initiale
• Inform
des bâtim
2010 modifia
nes
• Agent7 : La formation àactivité impliquament.
1 : Les en rapport avec
agrémen
tions des
10 ans
n des experts
é-Malveilla
s de sécurité
que les conducte res ou bureaux
• bruit 2 et R.4436n
pour les
nce
Modifica
& 82 : Formatio
8 : Portant
les consig
e) de sûreté
du 21 janvier: Consigne
salariés.
transitai
Dangereuses
énergétique
> R.4425-rs, n’exercent une répétée régulière
formatio
2010 : Formatio
5 art.1 : • Sûretdu 19/06/0 .
3 art. 81 de sûreté.
de performa
pour les
> Décret & R.4227-37 connaissance des
sûreté.
> R.4431- ions et une
nnel d’agent(
andises
19 mai
rmance
s
es. Elle est
du 06/09/0
1
travailleu
du 12/11/0
> Arrêté n de Sécurité)
et
clage n de tous les ac• Perfo e 2010/31/UE dula délivrance du certificat
4141-3- ns portées à la
biologiqu
: Titre professio
ort March
les informat des risques.
> Arrêté contrôles physique n°2005-112
chimiques
07 : Préventio du 25/06/2009
ion
pour
uaire.
des
mes Recy
du agents
• Transp maritité
> Directiv
ions de
7 et Décret aéroport
et instructio
411 : Formatio
le
l’évaluat
25/09/20
chargés
de soins et Type Jœuvre
et/ou agréés
disposit
es sur sites(uIc)
du 23/08/0
voiesrimen
de sûretéecyclatgel’arrêté du l assurant les > Arrêté
s reçoivent
privée.
biliers
qualifiés ue.
Expé
ire les n concernant les
1.3 et division
par
en
1114
LM/C015
ssements 10/12/04
> Arrêté aux activités
concerné
tions
ou
et • Risqu
ques, rendant obligato
chapitre au transporteur.
n°2006modifian
personne des passagers et de sécurité
tant
• établi Type U du personnel à la mise
• vibra 1 : Les travailleurs les résultats de l’évalua
iques immo
énergétiq
chimique
> IMDG
011
et décret
n
CQP relatifsdu 30/06/2010 la sécurité du
eur
n de formatio
3
au transfert
site
Débu
sol,
pétrochimi
012reuses
LM/C
l’expédit
à
5 ans la protectio ainsi qu’au
ment du
s Dange
nt sur un
du 23/12/0 2002 : Obligatio
tion du SSI,
ostics techndu 8 juin 2005
> R.4447- n en rapport avec
> Arrêtés
rement ceux
teurs de
LM/C
> Arrêté de formation
es
nce et à
andise
Arrêté
en vol
l’exploita
1 : Entraîne
eur
• Diagn nce n°2005-655
t
4 juillet extérieures intervena
19/11/0 de secours, à
et plus particulièLM/C010
une formatio
à la surveilla ce dernier est
Certifica
-formation >l’accord du entrepris
général. plomb.
es
ort March
de l’expédit
omagnétiqu
: Format
.
> Ordonna 6 : Contexte
ic
lorsque
40 art.6
t
• Transp aériennes n de tous les acteurs
des moyens des malades
des clageles risques présents
es
artâches relatives
ic amiante.
ps électr
s sur apave
aéronef
Recy
tion
agnétiqu
du 05/09/0 21/11/06 : Diagnoste et diagnost 14/12/2009 et
ique, pour
• chame Européenne n°2004comprenan rimenté salariés
électrom ts (soud
à bord d’un
à l’évacua e consultable
du
par voies 1.5 : Formatio
é.
pétrochim
6 : Repérag
015
arrêté du
> Arrêté
rogènes,
catégorie
> Directiv l exposé aux champs ls rayonnanspécifiq
la coactivit
Expé
. (ou les de vous inscrir
du 21/11/0 6 modifié par
d’ap> IATA chapitre
liés à LM/P
l.
ents
de 5ème
teur.
> Arrêté
risques
ques, cancé
le personne process industrie
eil tant
F
l des C.H.S.C.T
ttant
50 sades
équipem
389
30/10/0
personne
jande termites.Grenelle II » Décret
eRP
de
011
et
transpor
01
du
•
r
du
ion
eurs
chimi
radars,
n
Débu
au
somm
au
s
personne
s,
perme
moins
es
du
LM/P
xà
l’évaluat rs, l’employeur
tennes, e,...), ou appareils de particule IRM,...).
du
voyag
> Arrêté29/03/07 : Présence 2010 « DPE applicable
c.T.
: Formatio
fco)
agn
de leurs
ments de
• Agent
LM/P012
de stages
et toxiqules résultats de
teur
ort des
• c.h.S. 4 : Les représentants
des locau
avec
mai 2005
12 juillet tions du
(fIMo - modifiant le décretet for010 Tentes,
électrolys
ents électrom
rêté du
les établisse re à l’exercice
(accéléra
des travailleu
re du 4
c gaz.
• Transpcatandise
et loi du
égosries
LM/P
l pour nces
[...]
: Lorsque
n. Il organise
référe
: Modifica
sécurité
010
mutagènes
n nécessai
tion initiale
iteaux,
et le médical liés aux rayonnem
> Circulai
12 et 87 la santé et la
> RT 2012n°2010-1662 ns d’affichage,
et > L.4614-1
10 : Diagnosti : Diadu personne
clage
s march 931 du 24/08/2008
formatio
de préventio travailleurs...
: Qualifica
risques techn
ues artiFo
09
Recy
et des
> R.4442cTS (chap
une nte
n pratiquequ’il délégués
nt de la
sur les risques
les moyensà la sécurité des l reçoive
du 18 février
risque pour
ments à
plicatio : Calculs, obligatio par arrêté du 24/08/20
et
optiq
n°2010il
04/07/2
un
du
type
10/12/20
:
formatio
té
bénéficie
ére
n
rs
du
Arrêté
du
nts
n
une
2
.
par
• eRP
25 art.6 d
> Décret et Arrêté rie urs.
les mesures
des établisse
diff
neme
formatio
e, lariés) .
vier 2011 06/04/07 modifié
le personne
X : Formatio de révèlent
par arrêté
ité du Travaeur organisebénéfice des travailleu
007
: CHSCT
on nucléaire
Expé8 rimen
Catégo
tion et la
la loi
du
1985 modifié52, annexe
à ce queLes
met en œuvre
missions
• Rayon Européenne n°2006-ents LASER,
des conducte
l chargé
11/09/2
08 modifié
au
ou de techniqu
• Sécur et 3 : L’employsécurité,
CMR,
l’informa
Structures)
> Arrêté
du 19/05/0 ant une installati
ée par obligapersonne
23 janvier 31 bis, CTS
386veille
de travail
de
r eur
le CHSCT 38 : L’employ
du 08/07/20
Décret
mation continue
> Directivel exposé aux rayonnem
Débu>tant
compren
ns à prendre. à l’action d’agents
> L.4141-1
ement
blanche (rayonn
t de poste
035 du > Arrêté du CTS 31, CTS , formation du
1772 complét
> Arrêté
é.
dans le nologiques ou
ée en matière
R.4412rie 1
LM/T
aux précautio rs exposés
> ries
tic assainiss
le personne faisceaux de lumière
par décret des 2010 : Articles
appropri e, de ceux qui changen
t unique
du montage
006 n°2006ue031 2 modifié
Catégo
gnostic électricit
n quant
: Diagnos et location.
de
travailleu
artifici
l chargé
égo
et Sécurité
ires. clage le documen
LM/T020 on publiq
du 31/12/212/07/2010
teurs IR,
embauch temporaRecy
vente
nt formatio 70 : « Les
> Loi
optiques du 2
s cat
elle
n d’utiliser
du 28/05/8 n en Hygiène
II » du
• foncti : DécretLM/T
ion.
2011 pour
LM/T032 tech- personne
l permane l > R.4412- formés. »
des salariésté
nte
décret
nements
nnelle.
l’inspect
nir
et ACFI.
« Grenelle le 01 janvier
être
3-1 : Obligatio
e) et légion
n de formatio
ére
D’État
exposé re 2009 et l’article
Les
n du personne
professio015
• Rayon e n°2006/25/CE et ire pour le p
n LM/G
doivent
LM/T> 030
des comitésère de
n du personne
des ACMO
les d’interve
n approExpérimen
> R.414112.§1 :
diff
: Formatio
5 : Obligatio
toire depuis
ender
pratique
réfrigérant s susceptib
ne
B -: Personnel
de la formatio
n à la sécurité.
30 novemb une formatio
II - Chap. doivent être
Les
09/05/0 du CHS, des Agents,
modifié ERP et IGH. Formatio
artificie
n des membres hospitali
> Directiv : Formation obligato
tant
l
te
pe
SSIAP
d’appréh
du
aérocadre
ation
hygiè
•
011
personne
Formatio
vue
prévoir
l’être.
Annexe
:
elle
publique
m
Formatio
optiques
les
20
8/CE
en
ires
02/05/05
Débu
grou
17
025 du Travai reçu l’instruc- membres 20/08/07 : la fonction
tion
tion.
ents
LM/G
004 Form
n en
• Amiane 2009/14
tenus de susceptibles de
tionn
13, 19,
r 372
4 : Toutes s et formées
du > Arrêté du de sécurité incendie
LM/Gristes
• TAR (Tour
> R.4141à l’installa
rayonnem
urs sont
n préalable
• formaent (CE) n°852/2des denrées alimenta
direcemploye
ou
rs formatio
ation
l doit avoir
décret
Directiv
e ». Modi- > Décret du sements de
du 13/12/0sont désignée
multi
nt
ose associé
exposé aux
et/ou d’uner
des des services
021 teurs Secou 035
n de formatio
• adéqu
d’urgenc
ts tracteu
> Arrêté
LM/G010
tion>R.4412du personne
ons
riespar
98 : Les travailleurs exposés
tions
> Règlems qui manipule chario
ent de chantier,
qu’une
5 modifié
LM/G
a:
: Obligatio
installati
éléva
membre premiers secours de l'INRS à compter niques d’établis
porteu
les
et Sécurité
risque légionell
ions
égo
d’instruc
• Sauve15 : « ...unLM/G
res pour
arrêté du
n
e : premier
SST ou PSC1.
50 agents.s cat
personne s et disposer etire.
du 10/06/8
les
pour tous décembre 2009 technique, encadrem
groupe mesures
6t
• opérat de poste sur lesleurs fonctions leA tour
à plateau
020
l’amiant recyclage
priée
n en Hygiène
3 mai 2002).
• u.v. du 30/05/1997 etetUV3, ne peu
alenécessai
moins de nte
de protectio
2001) (Label
031 re pour donner
> R.4224n sous couvert
teur
1B
LM/G
ale : Décret
selon
les
du 22 l, (encadrement d’être exposé à
encadrée
vertic
e alimenta de capacité≤
rie Arrêté
(arrêté du
032
, puis
1220 de
prend
LM/G
formatio
n du perrs en matière
010).
Territori Obligation de formatio
tion
de prise
à conduc
XII : Les
d’hygièn
> Décret de types UV1 nce directe
>ére
Catégo
LM/G
tion nécessaidispositif de
des ACMO
en
l > tout personne , susceptible formation préalableà alettes
(e.P.I.) • ATex 49 : L’employ
: Formatio
élévaeur
e CIR-32/2
nnecteurs
matière
:
Mobile Décret
0:
du
II - Chap.
P
Agents, Catégorie 2
du
situation
es diff
s des travailleu
030la mise des
x ateur
la surveilla
SRIPS)
pour
de bronzage
prévus
transp deetmatériau
Les
prépar
• Discode la Santé (Ancien
n du personne
après
fication
extern
LM/G
2011 (circulair
s non 16/06/0 du CHS, des
assurant
r de chantier)
que sous
Individuelletravailleurs > R.4227-n et des recyclage réalisés.
4 - Annexe et du maintien
• Mise en et
tion hAcc
formatio dans les zones
les travaux
ent
nde
porté
ire sonnel la maintenance
opérateu 6 mois maximum
n.
du public
membres
atiques des personne .
Code
au point guides de bonnes
du 1er janvier
ns soientrie 1a ion, après
>STC/100
gants, formatio
en
Protection bénéficier les
Sont visés ou de confinem de comma≤ 1 m)• formaent (CE) n° 852/200
formatio
Auxilia
automsanté
Catégo
: Initiation iques externes rie 1
n qui
des
place et
(conduite
n
recyclage ans maximum.
de la mise
faço
reçu une
003 : Habilitat ance et d’entreti
ments de eur doit faire n auditive, VAT,lements contre les explosio
de retrait
on
de
cteurs.
illateurs
l’émissio
> Règlems responsables mise en œuvre
nt
Catégo
ries
les 2
er (levée
une formatio
nt en aucune
travaux
au sol
disconne
du 08/07/2 de mainten
009 : Ets
• équipe106 : L’employ(harnais,
protectio n et de renouvel et à
teurs automatpublic à l'utilisati
des
• Défibr
manœuvres)de fin de poste
ns intervena s tous R.4412-114 : e,
avoir reçu
> Arrêté des opérations
personne HACCP ou de la
le de provoqu
défibrilla
Ils ne constitue
du 06/11/2
et pratique
cat égo
au port
électricie
formatio
- Art.
doivent
un EPI
> R.4323nnes
> Arrêté à l’utilisation des : Initiation du grand
ions
ion susceptib n théorique
6) : Les formés aux condition
titre indicatif.
t de l’amiant
réalisant
système hygiéniques principes HACCP.
.
utiliser sécurité,...), d’uneun entraînement
nte:s
s
par les
• Perso
donnés à
• opérat - Maintenance
contenan
010
s
externes
devant
être
(D. 19/11/9
39 : intervent à la validatio délivrée.
médecin
ére
ant
es de
précisées
ATEX.
pratique l’application des rie 4
2011 sont
capées
isés
du 16/07/2
en
chaussur
s comport
ion doiventmaintenance
e 94/9/CE
nces est
- Art. R.4412-1 e. Si réussite
en janvier taires.
Catégo
> Arrêté eurs automat
adéquat on des EPI.
d’explos
ions > Directiv
• entreti
de
Les diffhandi sibilité
concerne
d’amiant on de compéte
élaborés
de fibre
cles
de fondat , : en zone à risques et aux règles
ci-dessuset obligations réglemen
tion :
transl’utilisati
de défibrilat
attestati
és
à tour
acces la Construc
es du
.
05/06/08
engins deduforage
éléments
s
ons
ide sécurité
des specta
acquis, une
3
de s
externes
es confin
grue
NOTA : Les des prescripti
engins
riecommun
des industri
la sécu- générales
les,
et Arrêté
m Code
Examen des connaissance
cv, té pelles,
rains
silos
Catégo
spécia
et de la
l au
teurs.
R 447 (CTN
souter
r 377 >Règlement de sécurité.
ou littérale
rs et petits les ≤•50Sécuri du 29/06/00
e d’une
le
ux en espac
t dans des
l chargé d’assurer
loca
du livre
construc
de spectar
es
ts
CNAMTS
délivranc
travaux
tracteu
agrico
Décret
Trava
cité,
n
neur
travaillan
>
•
personne
rs
• Contrô faire
de
pour
Silos
du
n
argeus
élémen
l’électri intervenant
andatio
l désigné
s. (Entrepre
eur.
..
s, tracteu
ité des
cons eille
ge par
nacelle du gaz, de
Recomm
rs
4,5 t, Formatio
graines,.
mobile lles ≤ 6 t, minich
et savoirle>sol,
• Sécurdu 29/03/04 : Personne
à monta
l’eau, n des travailleu confinés par l’employ
rité des spectacle
urs ≤
z votre
t,
de céréales,
s depuis port, de
minipe
ascule
≤ 4,5
cles vivants).
(GME)
en espaces
> Arrêté ons de stockage
Risques
du châssi route cation) : Formatio
Cont acte
et motob
cteurs
ement en position
compa à peindre
ion de pénétrer
4 des
ntion
et installati
porte
mes
rie
atisé
déplac
en
petits
autorisat
es
Préve
urs
•Catégo
ls Maritiarmateur
ge autom(GMA)
machin
>6t
ts élévate
à monta
7 : Tout
e
chario de capacité ux)
Professionne
l’équipag
du 21/08/0
à faux
rie 3
s spécia
porte
> Décret un membre de
n des
Catégo
rie 2B
urs en 6 t
(et chariot
désigne chargé de la préventio
Catégo
≤
ts élévate
chario de capacité ués)
qualifié professionnels.
à faux
iles
s embarq
risques
rie 2a
uses,
s mob
(et chariot
Catégo
charge elleteuses
rie 1B
m grue
Catégo
uses-p
r 383
charge
rs
risation
rie 6
rs, tracteu
rie 1a
Catégo
et auto
Bouteu es, pipe layer
Catégo
rie 6
à chenill
formation
Catégo
rie 5
r
Catégo
5 et 56.
sur porteu
rie 5
opique
Catégo
R.4323-5
télesc
SSIon
Ie, PRe
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,
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textes
réglementaires
renforcent la protection des travailleurs pour les risques électriques et
entraînent la responsabilité de l’employeur. Le critère de choix des habilitations
se fait désormais par rapport
Des
formations
aux
• missions confiées aux salariés et
adaptées
pour
non plus sur le seul critère de choix
salarié électricien
» et « salarié non
• « CADRES
ET MAITRISES
électricien ».
• DES TUTEURS À VOTRE ÉCOUTE
• TECHNICIENS SPÉCIALISÉS
• L’Habi-guide,
OPÉRATEURS
application
la nouvelle
• 1er clic : rappel des textes réglementaires et de la définition de
chaque obligation,
• 2ème clic : reprend les tâches d’ordre
électrique et les tâches non électrique comme le stipule la nouvelle
réglementation avec des exemples
précis,
• 3ème clic : grâce aux informations
précédentes, vous savez quelle est
la formation la plus adaptée,
• NOUVEAUX EMBAUCHÉS
• 4ème clic : lien direct vers le site
Apave-formation pour connaître
les programmes, lieux et dates de
réalisation.
• Une
FORMATION
QUALIFIANTE
application
pratique,
Pour
accéder àDES
l’application
:
LA PRÉVENTION
RISQUES PAR MÉTIER
•
Métier
de
manutentionnaire
Elle est disponible sur les plates• Métierde
administratif
formes
téléchargement iTunes,
•
Métiers
la distribution des métaux.
Android etde
Blackberry.
L’Habi-guide vous permet de
déter­
miner quelle est la formation
en électricité la mieux adaptée à
vos besoins selon la nouvelle régleNos
formations
mentation
mise en place.
utilisable partout et par tous
• HABILITATION ÉLECTRIQUE
L’Habi-guide est consultable en 4
• « SURETÉ
AÉROPORTUAIRE
clics » où
que vous soyez !
• FORMATION DE L’ENCADREMENT
• OBLIGATION DE L’ENTREPRISE EN
SANTÉ HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
Blended-LEARNING
Un réel suivi à distance
Vous êtes suivi par un tuteur Apave
tout au long de votre formation.
Des sessions pratiques
Réalisées au cours de la formation, elles permettent d’évaluer les
connaissances théoriques et pratiques de vos salariés lors de séances
de travaux pratiques sur simulateurs
ou d’études de cas en salle.
• Incendie
• Travail sur écran
• Risque routier
• Circulation sur les lieux de travail
• Risque sur sites chimiques
• Stress au travail
••dUtilisation
’optimiserd’échafaudages
les temps de for•mation,
Utilisation de bouteilles de gaz
••dHarcèlement
e former vos collaborateurs
•en
Atmosphères
explosives
même temps,
•
Conduite
à
tenir
en cas d’accident de travail
• de gagner en flexibilité,
e-learning
• de personnaliser vos formations.
… et des économies
Les solutions Blended-Learning
vous permettent aussi de réduire
vos coûts de formation et vos
coûts indirects : absence du salarié, transport, hébergement…
Démonstration en ligne sur
Vos salariés suivent également des
séances en présentiel afin de valider
les connaissances acquises, approfondir certains points, réaliser des
mises en situations pratiques…
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Le Blended-Learning vous permet :
Téléchargez l’application
gratuite « Apave Habi »
sur votre Smartphone !
LA PRÉVENTION DES RISQUES PAR THÈME
Formation en salle :
Un gain de temps …
électricité
Une formation à distance
accompagnée pour vos
cadres, techniciens
spécialisés, opérateurs et
nouveaux arrivants.
Consultez-nous !
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Apaveformation
source de compétence
Sauveteur-secourisTe du travail
Formation SST, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur.
Toute entreprise doit former un
membre de son personnel pour 10
salariés, et 2 au moins par site aux
premiers secours en cas d’urgence.
Financez et
accompagnez
vos projets !
La durée de formation s’allonge
De nouveaux termes
• le moniteur s’appelle désormais formateur,
• le recyclage s’intitule « formation
continue ».
Apave étudie avec votre OPCA le
financement de vos formations
professionnelles :
Notre offre de formation
• des travaux pratiques conformes aux
programmes de l’I.N.R.S dans nos
ou vos locaux,
• un matériel pédagogique complet
et récent,
• un programme adapté au profil de
vos personnels (risques spécifiques).
L’OFFRE « BIEN-êTRE AU TRAVAIL »
Le bien-être au travail préoccupe
95% des DRH et chef d’entreprise et
plus de 4 DRH sur 10 le considèrent
comme « très important ».
Vous souhaitez :
Apave vous offre un large
éventail de formations :
• STRESS : Prévention du stress au
travail - De l’identification à la prévention des risques psychosociaux
- Prévention et gestion des conflits
avec le public,
• MANAGEMENT : Intégrer la prévention des risques psychosociaux dans
les pratiques de management,…
Consultez-nous pour les dates de nos
conférences.
• améliorer les relations en interne
de vos salariés,
• intégrer le facteur humain dans la
maîtrise des risques,
• réduire le taux d’absentéisme et le
taux de maladies professionnelles,
• augmenter la compétitivité et la
productivité de votre entreprise.
Le
+ Apave
• Des consultants-formateurs experts en
management RH, santé et sécurité au
travail.
• Une expertise et une expérience en
matière de risques psychosociaux (R.P.S.).
- choisir la bonne formule
des dispositifs formation
(plan de formation, actions
professionnalisantes, DIF...)
- accompagner sur le montage
financiers de vos projets
L'expérience Apave et le conseil
des OPCA vous permettront de
développer les compétences de vos
salariés.
L'expertise Apave dans le monde
de la sécurité et des formations
techniques vous apporte des
solutions formation adaptées.
Apave vous accompagne dans
la recherche de subvention
formation pour votre entreprise :
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dans les thématiques suivantes :
la formation, le recrutement,
l'innovation et la R&D,
l'investissement, l'export, et la
mise aux normes...
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réglementaire
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Crédits photos : Apave / Fotolia / Phovoir
• la durée de formation S.S.T. passe
à 1 jour au lieu de 0,5 jour,
• la durée de formation continue des
formateurs S.S.T. passe à 3 jours au
bout de 12 mois pour le premier,
puis tous les 24 mois ensuite.
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