les m issions pa rg ra ndes thématiques 6. foncier

Transcription

les m issions pa rg ra ndes thématiques 6. foncier
Intitulé de la mission
Analyse et valorisation de l’observatoire du foncier
Chef de file
CA Nîmes Métropole, CA Alès Agglomération, SCoT Sud du Gard, SCoT
Uzège Pont du Gard
Contexte
Le foncier est au cœur de la stratégie de développement du territoire.
Il est le support de toutes les activités qu’il s’agisse d’habitat, de loisirs,
d’activité économique, de transport ou de commerce. La connaissance
et le partage des dynamiques foncières à l’œuvre sont donc essentiels
pour éclairer et rendre plus pertinentes les actions engagées par les
différents partenaires dans ce domaine.
Objectifs
L’observatoire du foncier a été mis à jour en 2012. Il recense les
disponibilités en zones U et AU sur le territoire des deux agglomérations
de Nîmes Métropole et du Grand Alès (16 communes) et les disponibilités
en zones AU sur le territoire du SCoT du Sud du Gard, du SCoT de l’Uzège
Pont du Gard et du sud du SCoT du Pays des Cévennes (195 communes).
En 2012, deux réunions de présentation et débats autour des données de
l’observatoire ont été organisées avec les services de Nîmes Métropole,
du Grand Alès et la DDTM.
En 2013, l’A’U entend poursuivre la valorisation des données produites
dans le cadre de l’observatoire en finalisant leur exploitation des données
de l’observatoire et en diffusant les résultats auprès des partenaires et
élus.
Contenu et périmètre,
méthode
Valorisation des données et production d’analyses sur les différents
périmètres d’observation (agglos, SCoT).
Présentation des enseignements de l’observatoire et mise en débat
avec les partenaires du foncier et professionnels de la construction
(EPF, SAFER, SAT, SEGARD, SPL Alès, représentants de promoteursconstructeurs, représentants des aménageurs, FNAIM, notaires, France
domaine, DREAL, DDTM, Conseil Général du Gard).
Construction d’un dire des professionnels pour alimenter une publication
à l’aide d’ateliers de travail (2 à 3 réunions) pour présenter les résultats,
débattre et produire un point de vue collectif.
Pilote de mission
CT
Directeur de mission
MCF
Calendrier
2 atlas agglos + 2 analyse SCoT : 1er trimestre
Ateliers de travail et publication des résultats : 2ème trimestre
Compte-rendu d’activité
Cette mission est reportée pour le début de l’année 2014 conformément
au CA du 13 décembre 2013.
Livrables produits
•Atlas de l’observatoire foncier de la Communauté d’agglomération de
Nîmes Métropole
•Atlas de l’observatoire foncier de la Communauté d’agglomération
d’Alès Agglomération
fiche mission - Rapport d’activité 2013 - Agence d’Urbanisme, région nîmoise et alésienne
les missions par grandes thématiques
6. foncier

Documents pareils