Chavenay Info Avril 2016

CHAVENAY INFO
AVRIL 2016
www.chavenay.com
Réunion Publique
le JEUDI 14 AVRIL 2016
à 20 h 30
salle municipale de Chavenay
•
•
Ce Chavenay-Info a été rédigé et mis en page par Natacha Broux, Brigitte Appéré et imprimé par Arnaud
Queter, sous la direction de Denis Flamant, Maire.
Pour plus d’informations sur la commune, connectez-vous à www.chavenay.com
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016
Présents :
Mesdames ACKERMANN, BRENAC, LUTZ, SÉBILLOTTE, THÈS,
Messieurs BAZIRE, BERNARD, COTIGNY, DE SÉRÉVILLE, ENJALRAN,
FLAMANT, GOMPERTZ, NIVARD
Absents ayant donné pouvoir :
Madame APPÉRÉ (pouvoir à M. FLAMANT)
Madame VINCENT (pouvoir à M. NIVARD)
Monsieur LACHEVRE (pouvoir à Mme BRENAC)
Absents : Madame GERMAINE, Messieurs BEZANGER et JAHN
Secrétaire de séance : Monsieur GOMPERTZ
1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2016
Compte-rendu approuvé à l’unanimité, en l’absence de Mme Brenac qui rejoint la séance au
point 2. (Arrivée de Mme Brenac)
2 - Compte de gestion « commune » du receveur de l’exercice 2015
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ADOPTE le compte de gestion « commune » du receveur pour l'exercice 2015 dont les
écritures sont conformes à celles du compte administratif pour le même exercice.
3 - Compte administratif 2015 de la commune et affectation des résultats
Ayant examiné les comptes de l’exercice 2015 de la Commune, en parfaite concordance avec
ceux établis par le Comptable Public,
Le Conseil municipal, après le départ du Maire de la séance,
1) APPROUVE et ARRETE comme suit le compte administratif 2015 de la commune :
Investissement
Total Émis
Fonctionnement
Total Émis
Dépenses
809 884.76
Dépenses
1 848 362.79
Recettes
966 087.19
Recettes
2 162 251.28
Solde (R-D)
156 202.43
Solde (R-D)
313 888.49
2) Affectation des résultats
Fonctionnement
Résultat de l’exercice
2015
Résultat antérieur 2014
Résultat cumulé
Total
313 888.49
Investissement
Résultat de l’exercice
2015
Résultat antérieur 2014
Résultat cumulé
0
313 888.49
2
Total
156 202.43
303 621.26
459 823.69
DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
Affectation des résultats
Restes à réaliser
Dépenses
Recettes
Total
56 180.35
72 793.00
16 612.65
Dépenses
001 solde d'exécution
Investissement
1068 – Excédents de
fonctionnement capitalisés
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Recettes
459 823.69
313 888.49
0.00
3) PRECISE que ces écritures figureront au Budget Primitif 2016 de la commune.
Voté à l’unanimité
4 - Budget primitif « commune »
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif 2016 arrêté comme suit :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement
Section de Fonctionnement
Section d'Investissement
TOTAL
Dépenses
1 919 874.56
Recettes
1 919 874.56
2 159 392.75
2 159 392.75
4 079 267.31
4 079 267.31
Vote section de fonctionnement : 14 pour et 2 abstentions (M. Bernard, M. de Séréville)
Vote section d’investissement : 14 pour et 2 abstentions (M. Bernard, M. de Séréville)
5 - Taux des taxes communales
Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de faire évoluer les taxes communales pour
tenir le budget précédemment exposé, augmentation qui sera compensée par la baisse du prix
de l’eau.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE d’augmenter les taux des trois taxes communales de 5% par rapport à 2015, soit :
TAXE
TAUX D’IMPOSITION 2015
TAUX D’IMPOSITION 2016
Taxe d’habitation
Taxe foncière sur les
propriétés bâties
16.38%
11.15%
17.20%
11.71%
Taxe foncière sur les
propriétés non bâties
69.18%
72.64%
Ces taux s’appliquent sur la base d’imposition déterminée par les services fiscaux de l’Etat, en
fonction du bien immobilier, qui connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale
obligatoire fixée par la loi de finances.
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire de procéder à la notification de cette délibération à
l'administration fiscale
Vote : 14 pour et 2 abstentions (M. Bernard et M. de Séréville)
6 - Compte de gestion « énergie photovoltaïque » du receveur de l’exercice 2015
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ADOPTE le compte de gestion «ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE» du receveur pour
l'exercice 2015 dont les écritures sont conformes à celles du compte administratif pour le
même exercice.
7 - Compte administratif « énergie photovoltaïque » 2015 et affectation des
résultats
Ayant examiné les comptes de l’exercice 2015, en parfaite concordance avec ceux établis par
le Comptable Public,
Le Conseil Municipal, après le départ du Maire de la séance,
1) APPROUVE et ARRETE comme suit le compte administratif « ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE » 2015 :
Total Émis
110 366.47
103 593.97
- 6 772.50
Investissement
Dépenses
Recettes
Solde (R-D)
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Solde (R-D)
Total Émis
13 614.39
20 388.36
6 773.97
Investissement
Résultat de l’exercice
2015
Résultat antérieur 2014
Résultat cumulé
Total
- 6 772.50
2) Affectation des résultats
Fonctionnement
Résultat de l’exercice
2015
Résultat antérieur 2014
Résultat cumulé
Restes à réaliser
Dépenses
Recettes
Total
0.00
0.00
0.00
Total
6 773.97
0.00
6 773.97
0.00
- 6 772.50
Affectation des résultats Dépenses Recettes
001 solde d'exécution
- 6 772.50
Investissement
1068 – Excédents de
6 772.50
fonctionnement capitalisés
002 Résultat de
fonctionnement reporté
1.47
3) PRECISE que ces écritures figureront au Budget Primitif 2016 « ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE ».
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
8 - Approbation du budget primitif « Énergie photovoltaïque » 2016
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE le budget primitif « ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE » 2016
arrêté comme suit :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement
Dépenses
Recettes
Section de Fonctionnement
5 975.96
5 975.96
Section d'Investissement
11 146.09
11 146.09
17 122.05
17 122.05
TOTAL
Il est précisé que les recettes permettent de rembourser les emprunts souscrits et que les
problèmes techniques rencontrés au printemps dernier sont totalement résolus. Monsieur le
Maire invite l’assemblée à consulter la production sur le site internet de la ville.
9 - Indemnité de conseil au comptable du trésor
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE de ne pas accorder d’indemnité de conseil au comptable public pour l’année 2015.
PRECISE que cette décision ne constitue pas une remise en cause des compétences et du
travail fourni par le receveur mais se veut une remise en cause de l’existence même de telles
indemnités dès lors que les receveurs du Trésor sont rémunérés par l’État pour assurer leurs
fonctions.
Vote :
5 pour (Mme Appéré et Ms Enjalran, Flamant, Gompertz, Nivard)
10 contre (Mmes Ackermann, Brenac, Lutz, Thès, Vincent et Ms Bazire,
Bernard, Cotigny, Lachevre, de Séréville)
1 abstention (Mme Sébillotte)
10 - Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réalisation
d’aménagements au titre de la sécurité routière aux abords de l’école
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
SOLLICITE auprès du département des Yvelines une subvention au titre du programme d'aide
aux communes de moins de 10 000 habitants pour des travaux de sécurité routière aux abords
des établissements scolaires et ceux fréquentés par des jeunes.
La subvention demandée s'élève à 499.12 € HT soit 80% du montant des travaux
subventionnables de 623.90 € HT.
S’ENGAGE à utiliser cette subvention, sous son entière responsabilité, sur la voirie
communale ou départementale pour réaliser les travaux figurant dans le dossier annexé à la
présente délibération, et conformes à l'objet du programme.
S’ENGAGE à financer la part de travaux restant à sa charge.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif de la commune.
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
11 - Adhésion à l’agence INGENIERY’ DEPARTEMENTALE 78 et approbation
des statuts
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE d’adhérer à l'Agence d'IngénierY' départementale 78 au tarif de 1€/habitant.
APPROUVE les statuts de l'Agence d'IngénierY' départementale 78.
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente
délibération.
Les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2016 et suivants.
12 - Demande de subvention DETR 2016
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ADOPTE l'avant-projet de travaux d’équipement de 3 classes de l’école élémentaire en VPI,
pour un montant de 9 728.73 euros HT soit 11 674.47 euros TTC,
DECIDE de présenter un dossier de demande de subvention dans le cadre de la D.E.T.R.
programmation 2016,
S’ENGAGE à financer l'opération de la façon suivante :
Montant total des travaux à réaliser HT
TVA
Total TTC euros
9 728,73
1 945,74
11 674,47
Financement
Recette DETR 30%
FCTVA
Autofinancement
Total TTC euros
2 918,62
1 915,08
6 840,77
11 674,47
DIT que la dépense sera inscrite au budget primitif 2016.
AUTORISE le maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de l'opération ci-dessus
référencée.
13 - Création d’emploi
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de créer l’emploi suivant : Animateur principal de 1ère classe à temps complet,
permettant l’avancement de grade du responsable de notre accueil de loisirs.
L’emploi ainsi créé pourra être pourvu par un agent titulaire, un agent non titulaire ou par un
agent recruté sur un contrat de droit privé (type CAE-CUI etc…).
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
14 - Régime d’horaires d’équivalence pour les agents dont les fonctions
comportent des périodes d’inaction
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’instaurer, pour les accompagnants classe de découverte, un régime d’horaires
d’équivalence pour les agents dont les fonctions comportent des périodes d’inaction
(accompagnants classes de découvertes etc…).
DIT que ce régime d’équivalence est fixé comme suit :
•
pour chaque journée en présence continue, l’agent sera rémunéré 7h
•
pour chaque nuitée en présence continue, l’agent sera rémunéré sur la base de 2h au tarif
nuit.
PRECISE toutefois qu’en cas de réalisation d’heures supplémentaires réellement effectuées et
constatées, de nuit notamment, l’agent pourra percevoir le traitement correspondant.
PRECISE que ce régime s’applique pour toutes les classes de découvertes organisées à
compter de 2016.
15 - Motion concernant le domaine de Grignon
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE la motion suivante :
Le Conseil municipal suit avec attention le projet d'installation du centre d'entraînement du
Paris Saint-Germain sur le terrain de l'Institut Agronomique de Grignon. Il reconnaît que la
décision, prise par le ministère de l'agriculture, de regrouper ses centres d'enseignement et de
recherche à Saclay impose de trouver une nouvelle vocation pour le site de Grignon.
Sans prendre parti entre le projet du Paris Saint-Germain et d'éventuels projets alternatifs, il
attire l'attention des décideurs publics et privés, en particulier des autorités départementales et
régionales, sur la nécessité de préserver les terres agricoles, l'arboretum, les plantes rares et les
animaux sauvages.
La construction des installations sportives ne doit pas compromettre l'équilibre et la diversité
écologique du parc.
Il importe également de limiter au maximum les nuisances que risquent d'entraîner l'afflux de
supporters et l'accroissement du trafic, voitures, deux roues, voire hélicoptères.
Le contrat de vente devra comporter sur ces différents points des clauses précises, chiffrées et
illustrées par des plans.
L'absence ou le non-respect de ces clauses risquerait d'ouvrir la voie à de nombreux recours
contentieux.
Le conseil municipal demande à être informé, et à participer aux instances de consultation du
projet en tant que commune limitrophe.
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DÉCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
16 - Poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet - Emploi en
contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
PRECISE que le poste susmentionné, en remplacement d’un agent des services techniques
arrivé en fin de contrat, pourra être pourvu par un agent titulaire, un agent non titulaire ou par
un agent recruté sur un contrat de droit privé (type CAE-CUI etc…).
VALIDE le recrutement sur ce poste d’un CAE à temps complet depuis le 15 mars 2016 pour
une durée de 12 mois et autorise son renouvellement dans la limite de 24 mois.
DIT que pour l'exécution de son contrat, l’agent en CAE recevra une rémunération sur la base
de l'indice majoré 321 (ou taux horaire équivalent soit 9,80 euros bruts), les primes et
indemnités instituées par l’assemblée délibérante pour les titulaires et non-titulaires (liées au
grade d’adjoint technique de 2è classe) ou toutes primes équivalentes dans la limite des
montant fixés par la délibération n°84/2014.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer au nom et pour le compte de la commune la
convention avec le Pôle Emploi ainsi que tout document de nature administrative, technique
ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
17 - Attribution de l’appartement communal de type F2 situé au 1 rue des écoles
et fixation du montant du loyer
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE l’attribution de l’appartement de type F2 situé au 1, rue de Écoles à Chavenay (date
prévisionnelle de début de bail vers le 15 avril 2016) à un agent de la commune, aux
conditions suivantes :
•
Montant du loyer mensuel : 310 €, révisé chaque année automatiquement en fonction de
l’Indice de Référence des Loyers (IRL)
•
Montant des charges mensuelles : 77.50 €. Les charges pourront être révisées.
•
Montant du dépôt de garantie : 310 € soit l’équivalent d’un mois de loyer
DIT que ledit logement pourra être reloué aux mêmes conditions à un autre employé
communal en cas de nouvelle vacance.
18 - Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations consenties par le
Conseil Municipal
•
Un avenant n°1 au lot 2 (Services de téléphonie mobile – fourniture des accès et des
matériels) du marché de prestations de services de télécommunications, est passé avec la
société SFR, prévoyant que l’achat des terminaux radiotéléphoniques (téléphones mobiles) et
accessoires prévu au marché se fera sur présentation de devis validé par la Mairie de
Chavenay.
•
Depuis le 24 octobre 1991, est instituée une régie de recettes scolaires installée à la mairie
de Chavenay. Cette régie est transformée en régie de recette et d'avance nommée « Régie
unique Chavenay », à compter du 18 février 2016. La régie encaisse les produits suivants :
repas de la cantine scolaire, classes de découverte des écoles, activités périscolaires et
notamment : garderie matin et soir, étude/aide aux devoirs, TAP, activités du CAP
(Chavenay Animation Pré-ados), photocopies, livres, droits de place des commerçants.
8
INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016 (suite)
(M. Jahn rejoint la séance)
•
Subventions aux associations :
La commission ad’hoc se réunira chez Mme Brenac pour étudier les dossiers de demande
avant la présentation au prochain conseil. Mmes Thès et Sébillotte rejoignent le groupe.
•
Fête nationale :
Un appel aux élus est lancé pour aider à l’organisation de la fête le 13 juillet 2016. Mmes
Ackermann et Brenac, Messieurs Bazire, Enjalran et Flamant se portent volontaires. Mme
Brenac précise qu’il faudra également des volontaires pour aider le jour J.
•
M. de Séréville propose d’associer, à la révision du PLU, toute personne de la commune
ayant des compétences dans ce domaine. M. Flamant propose de faire appel aux candidats
par le biais de la réunion du 28 mai 2016 et par un article dans le Chavenay Info.
•
M. Bernard :
Informe qu’un salon de l’emploi est organisé à Maule le 30 mars 2016 de 10h à 18h,
Souhaite que les commissions travaux et finances se réunissent pour prioriser les projets
maintenant que le budget est voté,
La séance est levée à 21h45
Le compte-rendu complet de ce Conseil municipal, ainsi que ses annexes, seront consultables
en mairie et sur le site internet dès qu’ils auront été approuvés lors du prochain Conseil
municipal.
Prochain Conseil municipal :
le 18 avril 2016 à 20h30 en salle du Conseil
MAIRIE
Le Conseil Municipal vous invite à une
Réunion Publique
le jeudi 14 avril 2016 à 20h30
(Salle municipale de Chavenay)
Lors de cette réunion, seront abordés les sujets suivants :
- Le budget
- Les travaux
- L’environnement
- La révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Ce temps d’information sera suivi d’un temps d’échanges avec les participants
(Questions-réponses).
9
MAIRIE (suite)
Ouverture du parking « Ferme Brillon »
Après une remise en état et un aménagement du chemin d'accès à la ferme Brillon,
le parking "Ferme Brillon" est ouvert au public depuis le 27 mars 2016.
Le parking est ouvert du lundi au dimanche, de 08h00 à 22h30. La fermeture du
portail se fait automatiquement, donc soyez prévoyant si vous souhaitez reprendre
votre véhicule en dehors de ces horaires.
N'hésitez pas à utiliser ce parking (gratuit) dans la journée si vous venez à la mairie,
à l'église, pour une activité dans les locaux de la ferme ou rendre visite à des amis au
cœur du village, l'accès est direct.
Inscription ECOLE
Vous pouvez, dès à présent, télécharger le dossier inscription École
sur le site de la Mairie : www.chavenay.com (uniquement pour les
enfants entrant en 1ère année de maternelle, les enfants entrant en CP
et pour tous les nouveaux arrivants).
La révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
se fait en association avec les habitants !
Vous avez reçu un questionnaire accompagné d’un dépliant explicatif dans votre
boîte aux lettres. Vous pouvez nous faire part de vos attentes, de votre vision, mais
aussi de vos idées pour Chavenay !!!
Nous vous remercions de déposer votre questionnaire en mairie avant le lundi 11
avril 2016, date limite de retour.
Les résultats et l’analyse de cette première consultation vous seront présentés, en
même temps que le diagnostic actualisé, lors d’une réunion publique le Samedi 28
mai 2016 à 10h30.
Un groupe de travail autour de la révision du PLU a été mis en place par la
Commission Urbanisme. Il est ouvert aux Chavenaysiens qui pourraient partager
leurs compétences en urbanisme.
Si vous souhaitez partager vos connaissances pour la révision de notre
PLU, vous pouvez contacter M. Nivard, adjoint au Maire, en charge de
l’urbanisme (01 30 54 31 70)
Fermeture Mairie
La mairie sera fermée le samedi 23 avril 2016.
10
ASSOCIATIONS
Vous êtes retraité, mère de famille, etc. et vous disposez de quelques heures
par semaine.
Vous aimez la lecture et les contacts humains.
Que diriez-vous de rejoindre notre équipe de bénévoles à la rentrée
prochaine ?
Vous pourrez suivre une formation au métier de bibliothécaire, voire vous
impliquer davantage par la suite si vous le souhaitez.
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à venir nous rencontrer lors de nos
permanences ou à nous appeler au 06 10 96 21 48.
A très bientôt.
Evelyne Favraud
Bénévole à la bibliothèque
La Fête du village de Chavenay se déroulera le
Samedi 2 juillet 2016
(Le programme sera communiqué ultérieurement)
Afin de renouveler son bureau, le COMITÉ des Fêtes appelle à candidature
pour poursuivre cette belle aventure.
Pour toute information, contacter Béatrice ALLES au 06 83 77 24 92
COMMUNAUTÉ
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GALLY MAULDRE
Les Olympiades de l'Intercommunalité Gally-Mauldre auront lieu
le dimanche 5 juin 2016 à Saint-Nom-la-Bretèche.
L’objectif de ces Olympiades consiste à ce que les habitants des 11 villages
de l’Interco se connaissent et s’apprécient au travers d’une compétition
familiale et ludique.
Renseignements et Inscriptions en Mairie.
11
AGENDA
14 avr.
14 avr.
18 avr.
08 mai
12 mai
Ramassage des encombrants pour la zone bleue
Réunion publique à 20h30, salle municipale
Conseil municipal, mairie de Chavenay, à 20h30
Cérémonies : 10 h Saint Nom - 11 h Chavenay
Consultation juridique de 18h à 20h30, en Mairie
28 - 29 mai
Exposition Comité de Jumelage - exposition « Les animaux
de l’ARCHE de Noé » salle des fêtes de Chavenay
PROCHAIN CHAVENAY INFO LE 2 MAI 2016
Cette année 20 kg de pièces jaunes ont été récoltées, moins que les années
précédentes (entre 23 et 26 kg).
Ne relâchons pas nos efforts !! Nous vous remercions pour votre participation.
ÉTAT CIVIL
Nous souhaitons la bienvenue à :
Émilie VINE
Sophie ROCHARD FEDORCHAK
10 mars 2016
16 mars 2016
Sincères condoléances à la famille de Mme DÉSIRÉ Jeanne née HUTIN décédée
le 28 mars 2016.
Horaires d’Ouverture de la Mairie :
lundi, mardi, jeudi, vendredi* : 13h30 à 17h30 *(nocturne le vendredi soir jusqu’à 19h00)
le mercredi matin : 8h30 à 12h00
le samedi matin : 9h00 à 12h00
Tél : 01 30 54 31 70 - Mail : [email protected]
Horaires d’Ouverture de la Poste :
du lundi au vendredi après-midi : 14h00 à 18h00 et le samedi matin : 8h30 à 11h30
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