Jessica Dubé Courriel : [email protected] Téléphone : (514

Département d’organisation et ressources humaines
École des sciences de la gestion
Université du Québec à Montréal
PLAN DE COURS
Session Été 2014
Fondements en gestion de la santé
et de la sécurité du travail
ORH 3620- 01
Jessica Dubé
Courriel : [email protected]
Téléphone : (514) 987-3000 poste 8910
Bureau : R-3435
_________________________________________________________________________
Coordonnatrice : Sylvie Gravel, Ph.D. / Professeure Département d'organisation et
ressources humaines
Courriel : [email protected]
Téléphone : 514-987-3000 poste 2941
Bureau : R-2490
I.
OBJECTIFS
1.
Objectif général
Ce cours vise à permettre aux étudiants de développer une vision d'ensemble des problèmes de
santé et de sécurité au travail et des solutions disponibles pour prévenir l'occurrence des lésions
professionnelles.
2.
Objectifs spécifiques
2.1
Acquérir des connaissances concernant les aspects suivants:

les lésions professionnelles

les ressources disponibles dans le réseau de la SST

le cadre législatif de la SST au Québec

les facteurs de risque présents dans les milieux de travail

les mesures de prévention

les coûts associés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles
Développer des habiletés d’analyse d'informations concernant la qualité de l'environnement de
travail, et la fréquence et le niveau de gravité des lésions professionnelles.
2.2
2.3
Développer des capacités d’évaluation des interventions organisationnelles disponibles en matière
santé et sécurité au travail afin de choisir les interventions dont les caractéristiques sont optimales
compte tenu du contexte organisationnel d’implantation.
2.4
Développer des méthodes de travail efficaces pour élaborer ou modifier, implanter et gérer différents
types d'intervention dans des entreprises.
3.
Méthodes pédagogiques
Le professeur fera appel à des présentations magistrales appuyées sur un programme de lectures.
De plus, les étudiants seront appelés à participer à des modes de pédagogies interactives. Enfin, les
étudiants présenteront un exposé oral concernant leur travail d'équipe.
4.
ÉVALUATION
1) Examen intra___________________________________________ 40 %
2) Examen final___________________________________________ 40 %
3) Étude de cas___________________________________________ 20 %
4.1
Examen intra (40% de la note finale)
L'examen intra aura lieu au cours de la septième ou de la huitième semaine soit le
________________. Les questions sont à développement. Il s'agit de vérifier les connaissances et
les capacités d'analyse acquises par les étudiants, ainsi que leur capacité de synthèse. Tous les
étudiants doivent se conformer aux consignes suivantes lors de l’examen :
a) apporter sa carte étudiant ou avoir une carte d’identité avec photo
b) prendre la place qui vous sera assignée par le professeur ou le surveillant
c) aucune documentation n’est permise sauf celle distribuée par le professeur ou le surveillant
d) aucun objet sur votre pupitre (téléphone cellulaire, ordinateur, coffre à crayons, etc)
2
4.2
Examen final (40 % de la note finale)
L'examen final aura lieu au cours de la quinzième semaine soit le ________________. Les
questions sont à développement. Elles portent sur l'ensemble de la matière ou la seconde partie
selon les exigences du professeur. Il s'agit de vérifier les connaissances et les habiletés acquises
par les étudiants, ainsi que leur capacité de synthèse. Tous les étudiants doivent se conformer aux
consignes de l’examen mentionnées ci-haut.
4.3
Étude de cas (20 % de la note finale)
Chaque équipe choisira une des études de cas proposées par le professeur. La copie de l’étude
de cas sera remise aux équipes deux semaines avant que la matière à l’étude soit traitée en
classe. Les étudiants devront répondre aux 4-5 questions qui seront présentées à la fin de la
description du cas. Leurs arguments devront être appuyés de deux ou trois références pertinentes
en lien avec le risque énoncé dans l’étude de cas. Les réponses devront être exposées sur un
maximum de 4 pages (interligne 1,5 et caractère Time 12 points). Chaque équipe sera invitée à
présenter son interprétation et son analyse du cas lors d’une discussion en classe (10 minutes).
AVIS #1 :
À moins d’un avis contraire de la part du professeur, une pénalité de 3% par jour de retard sera imposée
pour tout travail remis en retard après les échéances fixées.
5. Ouvrages de références
5.1 Laroche, E. Dionne-Proulx, J. et Legault M-J. Gestion de la santé et sécurité au travail,
Chenelière Education, 392 pages.
5.2 Pérusse M. 2005. « Le coffre à coutils de la prévention des accidents en milieu de travail». Santra
inc. Et Impact Division des éditions Héritage inc., 3e édition, Napierville, Québec, Canada.
5.3 « Les lois de la Santé et de la Sécurité du Travail 2010-2011». 2011. Lois et règlements du
Québec et du Canada. Éditions Yvon Blais.
5.3 Commission de la santé et de la sécurité du travail, Pour comprendre le régime québécois de
santé et de sécurité du travail, 2007. ISBN 2-550-37450-9 / Disponible sur le WEB à
l’adresse suivante: http://www.csst.qc.ca/portail/fr/publications/DC_200_256_11.htm
Sites Web
 Revue électronique PISTES : www.unites.uqam.ca/pistes (Disponible gratuitement. S'intéresse aux
aspects sociaux et humains du travail et à leurs liens avec la santé des personnes. Publiée deux
fois par année (avril et novembre).
 Institut de recherche en santé et en sécurité du travail : www.irsst.qc.ca
 Commission de la santé et de la sécurité du travail : www.csst.qc.ca/
3
II.
CONTENU DU COURS
COURS 1 (28 avril 2014)
Présentation du plan de cours et signature de l'entente d'évaluation
COURS 2 (30 avril 2014)
1.
Introduction
1.1
1.2
1.3
L'évolution historique de la santé et de la sécurité du travail
Diligence raisonnable
Réflexion actuelle sur la révision des lois de SST.
Lectures obligatoires
Chapitre 1 : Problématique et notions de base en SST p. 2 à 27
COURS 3 (5 mai 2014)
Régime québécois de santé et de sécurité au travail
2.1
Le réseau de la SST
2.1.1 Introduction
2.1.2 Les principes de base et l'objectif de la réforme des politiques en SST
2.1.3 Le réseau de la SST au Québec
2.1.4 Dispositions concernant les entreprises de juridiction fédérale
Lectures obligatoires
Chapitre 2 : La structure opérationnelle du régime québécois de prévention et d’indemnisation applicable
aux organisations de compétence québécoise et canadienne p. 28 à 55
Lectures complémentaires
CSST. 2008. Petit répertoire des ressources en SST. ISBN 978-2-550-52464-9. Disponible sur le WEB à
l’adresse suivante: http://www.csst.qc.ca/NR/rdonlyres/8793AB8E-2972-4F31-A8C4BD44D76ED2DD/5526/DC_200_308_8.pdf
LSST
Article 2
4
COURS 4 (7 mai 2014)
2.2 Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST)
2..2.1
2.2.2
2.2.3
2.2.4
2.2.5
Responsabilités de l'employeur (LSST art 51-53)
Responsabilités du travailleur (LSST art 9-11)
Programme de santé (LSST art 112-113)
Programme de prévention (LSST art 58-61)
Comité de santé et de sécurité du travail (LSST art 68-86)
2.2.6
Représentant à la prévention (LSST art 87-90)
2.2.7
Indicateurs de surveillance
Lectures obligatoires
Chapitre 3 : Régime québécois de prévention de compétence québécoise et canadienne p. 56 à 85
Chapitre 7 : Programme de prévention p. 174 à 191
Lectures complémentaires
LSST Articles 51-53; 9-11, 112-113, 58-61, 68-86, 87-90
COURS 5 (12 mai 2014)
2.2.7
2.2.8
2.2.9
2.2.10
Droit de refus (LSST art 12-31)
Retrait préventif (LSST art 32-33)
Retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite (LSST art 40-47)
Gestion des dossiers de lésions professionnelles et les indemnités
Lectures obligatoires
Chapitre 3 : Régime québécois de prévention de compétence québécoise et canadienne p.56 à 85
Chapitre 11 : Gestion des dossiers de lésions professionnelles et les indemnités p. 258 à 275
Lectures complémentaires
Commission de la santé et de la sécurité du travail, Pour comprendre le régime québécois de santé et de
sécurité du travail, 2007. Disponible sur le WEB à l’adresse suivante:
http://www.csst.qc.ca/publications/200/Pages/dc_200_256_11.aspx
Commission de la santé et de la sécurité du travail, Travailler en sécurité pour une maternité sans danger :
Guide de la femme enceinte ou qui allaite, 2011. Disponible sur le WEB à l’adresse suivante:
http://www.csst.qc.ca/publications/200/Pages/dc_200_1024.aspx
LSST
Articles 12-33, 40-47
5
COURS 6 (14 mai 2014)
2.3
Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (LATMP)
2.3.1
2.3.2
2.3.3
2.3.4
Les caractéristiques des travailleurs protégés par la Loi sur les accidents de
travail et les maladies professionnelles (LATMP art 2, 12-14)
Responsabilités de l'employeur en cas d'accident de travail (LSST art 62;
LATMP art 59-61, 112-115, 190-193, 268-270, 280)
Rôle du médecin traitant (LATMP art 199-203)
Assignation temporaire
Maintien du lien
LATMP art 179-180
d’emploi
Lectures obligatoires
Chapitre 5 : Régime d’indemnisation de compétence québécoise et canadienne p. 108 à 138
Chapitre 12 : Réadaptation et le retour au travail p. 302 à 305
Lectures complémentaires
CSST : «Le maintien du lien d’emploi : pour un prompt et durable retour au travail», 2002, DC 100-1410-1
LSST Article 62
LAMTP Articles 2, 12-14; 59-61, 112-115, 179-180, 190-193, 199-203, 268-270, 280.
COURS 7 (21 mai 2014)
2.3.5
2.3.6
2.3.7
2.3.8
2.3.9
2.3.10
Droit de retour au travail (LATMP art 234-241)
Indemnité de remplacement de revenu (LATMP art 44-51)
Indemnités pour dommages corporels (LATMP art 83-84)
Indemnités de décès (LATMP art 92-111)
Protection contre les sanctions (LSST art 31; LATMP art 32)
Contestations des décisions
Lectures obligatoires
Chapitre 11 : Gestion des dossiers de lésions professionnelles et les indemnités p. 275 à 288
Chapitre 12 : Réadaptation et le retour au travail p. 290 à 300
Chapitre 13 : Cumul des recours, les examens de santé et les tests p. 308 à 341
Lectures complémentaires
LSST Articles 31
LAMTP Articles 32, 44-51,83-84, 92-111, 234-241
COURS 8 (26 mai 2014)
EXAMEN INTRA 40%
6
COURS 9 (28 mai 2014)
3.
Prévention des lésions professionnelles
3.1
3.2
Modèle de planification de programme
 L’identification et la compréhension des besoins et des problèmes
 L'analyse et la prévention des accidents de travail
 La définition des priorités d'intervention et des objectifs du programme
 Le choix et l'organisation des interventions et activités de prévention
L'évaluation du programme
Lectures obligatoires
Chapitre 6 : Système de gestion en santé et sécurité au travail p. 140 à 173
Chapitre 8 : Interventions structurelles destinées à identifier et à évaluer les risques p. 192 à 219
Chapitre 9 : Interventions structurelles destinées à éliminer et à contrôler les risques p. 220 à 239
Chapitre 10 : Interventions intégratives, relationnelles et liées au développement d’une culture de prévention p.
240 à 256
COURS 10 (2 juin 2014)
ÉTUDE DE CAS 20% (remise le 9 juin 2014)
COURS 11 (4 juin 2014)
Conférence: Comment bâtir une culture de SST dans une entreprise?
Par: Mr. André Amyot, directeur d'usine chez Kerry inc.
COURS 12 (9 juin 2014)
4.
Risques chimiques
4.1
4.2
4.3
4.4
Définition
Historique
Facteurs de la toxicité
Moyens de prévention
4.4.1. Système d’information sur les matières dangereuses (SIMDUT)
Lectures obligatoires
Chapitre 3: Régime québécois de prévention applicable aux organisations de compétence québécoise et
canadienne p. 77 à 80
Lectures complémentaires
LSST Articles 62.1-67
Système généralisé harmonisé (SGH) et son impact sur le Système d’information sur les matières
dangereuses utilisées au Travail (SIMDUT). 2008. Disponible sur le WEB à l’adresse suivante:
http://www.reptox.csst.qc.ca/Documents/Simdut/SGH/pdf/PresImpactSGH.pdf
CSST. 2011. Typologie des risques en santé et sécurité au travail. Disponible sur le WEB à l’adresse suivante:
http://www.csst.qc.ca/publications/1000/Pages/DC_1000_114.aspx
7
5.
Risques physiques
5.1
Importance du problème
5.2
Facteurs contributifs
5.3
Moyen de prévention
6.
Risques ergonomiques
6.1
Importance du problème
6.2
Facteurs contributifs
6.3
Moyen de prévention
Lectures obligatoires
Chapitre 4 : Règlement sur la santé et la sécurité du travail p. 86 à 107
Lectures complémentaires
IRSST. 2012. La manutention – Danger manutention – Les risques – L’intervention. Disponible sur le WEB à
l’adresse suivante: http://www.irsst.qc.ca/manutention/
COURS 13 (11 juin 2014)
7.
Risques biologiques
7.1
Importance du problème
7.2
Facteurs contributifs
7.3
Moyen de prévention
8.
Risques psychosociaux
8.1
Importance du problème
8.2
Facteurs contributifs
8.3
Moyen de prévention
Lectures complémentaires
Brun J.P., Martel J. 2003. L’ampleur du problème – L’expression du stress au travail.. Série La santé
psychologique au travail … de la définition du problème aux solutions. Chaire en gestion de la santé et de
la sécurité du travail dans les organisations, Université Laval, IRSST. Disponible sur le WEB à l’adresse
suivante: http://www.cgsst.com/stock/fra/doc115-396.pdf
Brun J.P., Martel J. 2003. Les causes du problème; les sources de stress au travail. Série La santé
psychologique au travail … de la définition du problème aux solutions. Chaire en gestion de la santé et de
la sécurité du travail dans les organisations, Université Laval, IRSST. Disponible sur le WEB à l’adresse
suivante: http://www.cgsst.com/stock/fra/doc115-386.pdf
Brun J.P., Martel J. 2003. Faire cessez le problème- La prévention du stress au travail. Série La santé
psychologique au travail … de la définition du problème aux solutions. Chaire en gestion de la santé et de
la sécurité du travail dans les organisations, Université Laval, IRSST. Disponible sur le WEB à l’adresse
suivante: http://www.cgsst.com/stock/fra/doc115-386.pdf
INRS. 2008. Les risques biologiques en milieu professionnel. Disponible sur le WEB à l’adresse suivante:
http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ED%206034
8
9.
Financement du régime et ses implications sur la gestion des entreprises
3.1
3.2
3.3
Les coûts directs et indirects des lésions professionnelles
Le mode de tarification de la CSST
Les mutuelles de prévention
Lectures obligatoires
Chapitre 1 : Problématique et notions de base en SST p. 5 à 9
Chapitre 14 : Gestion de la tarification p. 342 à 363
COURS 14 (16 juin 2014)
EXAMEN FINAL 40%
9