réunion du 26 mai 2016 - Commune de Saint

Réunion du conseil municipal
du 26 mai 2016
Procès-verbal
L’an deux mille seize, le 26 mai, à 18 heures 30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous
la présidence de Gilles PIRMAN, Maire,
Présents : Michel JOUAN, Bruno PERTIN, Laure DINET-DABBADIE, Maria LISBOA, Raynald FINOT, Janine
MANIGLIER, Andrée ROLLAND, Jean-Pierre DELAUNAY, Véronique OBER, Jean-Luc HERMIER,
Céline CRIBIER, Sandrine SAUVÉ, Charlotte CHICANNE, Marie-Blandine SIMON-MENNERAT.
Absents représentés :
Jean-Luc BOUSSAROQUE pouvoir à Michel JOUAN
Michel RUSSIN pouvoir à Gilles PIRMAN
Nayla BENTH pouvoir à Raynald FINOT
Andréa ROQUE pouvoir à Laure DINET
Mickaël CAPBERT pouvoir à Andrée ROLLAND
Geoffrey TRASSERA pouvoir à Jean-Pierre DELAUNAY
Absent excusé :
Gérard BOLLE
Secrétaire de séance :
Véronique OBER
ORDRE DU JOUR
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Créations et transformations de postes
Admissions en non-valeur
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Tarifs communaux
Avis sur la vente du patrimoine HLM de SCIC Habitat Bourgogne
Modification de la convention de location de la salle des fêtes
Mise en place de campagnes de stérilisation des chats errants
Questions diverses
Le compte rendu de la séance du 31 mars et l’ordre du jour sont adoptés.
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FONCTION PUBLIQUE
I – Créations et transformations de postes
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de modifier le tableau des effectifs de la manière suivante :
-
création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet (25 heures) et
suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet (20 heures) ;
-
création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (20 heures) et
suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (26 heures) ;
-
suite aux avis favorables des commissions administratives paritaires de catégories C et B placées
auprès du Centre de gestion pour l’avancement de grade de quatre agents :
 création de 3 postes d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression de
3 postes d’adjoint technique territorial de 1ère classe ;
 création d’un poste de rédacteur principal de 1 ère classe et suppression d’un poste de
rédacteur principal de 2ème classe ;
-
suite à la réussite à un concours d’un agent de la commune :
 création d’un poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de
2ème classe à temps non complet (30 heures) et suppression d’un poste d’adjoint
d’animation de 2ème classe à temps non complet (30 heures).
FINANCES LOCALES
II – Admissions en non-valeur
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’admettre en non-valeur les sommes suivantes :
1) Budget principal :
-
28,40 € au titre des exercices 2012 et 2014, le comptable n’ayant pu procéder au recouvrement
de cette somme.
-
283,40 € au titre de l’exercice 2015, le comptable n’ayant pu procéder au recouvrement de
cette somme ;
-
1 325,00 € au titre des exercices 2011 et 2012, le comptable n’ayant pu procéder au
recouvrement de cette somme.
1) Budget assainissement :
-
272,16 € au titre de l’exercice 2014, correspondant à des redevances assainissement, le
comptable n’ayant pu procéder au recouvrement de cette somme.
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III – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 2333-6 à L. 2333-16 ;
Vu la délibération du 3 juin 2013 du conseil municipal instituant la TLPE ;
Considérant :
-
que les tarifs maximaux de base de la TLPE sont relevés chaque année, dans une proportion égale
au taux de croissance de l’indice des prix à la consommation hors tabac de la pénultième année ;
-
que les montants maximaux de base de la TLPE, en fonction de la taille des collectivités, s’élèvent
pour 2017 à :
Communes et EPCI de moins de 50 000 habitants
Communes et EPCI entre 50 000 et 199 999 habitants
Communes et EPCI de 200 000 habitants et plus
Communes de moins de 50 000 habitants appartenant à un EPCI de
50 000 habitants et plus
Communes de 50 000 habitants et plus appartenant à un EPCI de 200 000
habitants et plus
-
15,40 € par m² et par an
20,50 € par m² et par an
30,80 € par m² et par an
20,50 € par m² et par an
30,80 € par m² et par an
que ces tarifs maximaux de base font l’objet de coefficients multiplicateurs, en fonction du support
publicitaire et de sa superficie :
Dispositifs publicitaires et Dispositifs publicitaires et
préenseignes
préenseignes
(supports non numériques) (supports numériques)
Enseignes
superficie
inférieure
ou égale à
12 m²
superficie
superficie
supérieure à 12 m² supérieure
et inférieure ou égale à 50 m²
à 50 m²
superficie
superficie
inférieure ou supérieure
égale à 50 m² à 50 m²
superficie
inférieure ou
égale à 50 m²
superficie
supérieure
à 50 m²
a* €
a* x 2 €
a* €
a* x 3 = b €
bx2€
a* x 4 €
a* x 2 €
* a = tarif maximal de base
-
qu’il est possible de fixer des tarifs inférieurs aux tarifs maximaux de base. Cette minoration peut
être différente selon les catégories de supports, mais le coefficient multiplicateur n’est pas
modulable ;
-
que les collectivités peuvent augmenter ou réduire leurs tarifs à plusieurs conditions :
 la délibération doit être prise avant le 1er juillet de l'année précédant l'année d'application (soit
avant le 1er juillet 2016 pour une application au 1er janvier 2017) ;
 sous réserve que l'augmentation du tarif de base par m² d'un support soit limitée à 5 € par
rapport au tarif de base de l'année précédente.
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Le conseil municipal, à l’unanimité, décide :
-
de modifier les tarifs de la TLPE comme suit :
Superficie < ou =
à 7 m²
Tarifs applicables
0€
Enseignes
Superficie > à 7 Superficie > à
et < ou = à 12
12 et < ou = à
m²
50 m²
5,10 € / m²
10,20 € / m²
Superficie > à
50 m²
20,40 € / m²
Tarifs applicables
Dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques
Superficie < ou = à 50 m²
Superficie > à 50 m²
20,40 € / m²
35,80 € / m²
Tarifs applicables
Dispositifs publicitaires et pré-enseignes numériques
Superficie < ou = à 50 m²
Superficie > à 50 m²
51,20 € / m²
97,40 € / m²
- d’exonérer, en application de l’article L. 2333-8 du CGCT, les dispositifs apposés sur des
éléments de mobilier urbain.
IV – Tarifs communaux
1) Ecole multisport (EMS) :
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide, pour l’année scolaire 2016-2017, d’appliquer les nouveaux
tarifs de l’EMS ci-après :
Ecole Multisport pour les enfants clémentins
tarifs 2016/2017
Inscription temps scolaire (mercredi)/an
83,00 €
Vacances scolaires forfait/semaine (sans repas)
40,00 €
Vacances scolaires journée
8,00 €
Vacances scolaires forfait/semaine (avec repas)
58,40 €
Ecole Multisport – garderie pendant les vacances scolaires
Repas à la cantine
1,20 €/jour
4,60 €
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Ecole Multisport pour les enfants non clémentins
tarifs 2016/2017
Inscription temps scolaire (mercredi)/an
98,00 €
Vacances scolaires forfait/semaine (sans repas)
49,00 €
Vacances scolaires journée
10,00 €
Vacances scolaires forfait/semaine (avec repas)
67,40 €
Ecole Multisport – garderie pendant les vacances scolaires
1,20 €/jour
Repas à la cantine
4,60 €
2) Voyage des aînés 2016 :
Par délibération du 3 décembre 2015, le conseil municipal a fixé à 70 € le prix du voyage des aînés
2016 pour les personnes de 65 ans et plus.
Le conseil municipal décide de fixer à 90 € le tarif pour les Clémentins de moins de 65 ans et pour les
« hors Clémentins » qui souhaiteraient participer à cette sortie, en fonction des places disponibles.
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
V – Avis sur la vente du patrimoine HLM de SCIC Habitat Bourgogne
La SCIC Habitat Bourgogne a décidé de procéder à la vente en bloc, au profit d’un organisme HLM, de
l’ensemble de son patrimoine de l’Yonne. L’organisme possède 49 logements sur la commune de SaintClément.
Conformément à l’article L. 443-7 du code de la construction et de l’habitation, la commune doit donner
son avis sur cette vente.
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de donner un avis favorable.
VI – Modification de la convention de location de la salle des fêtes
Lors de la location de la salle des fêtes, il a été constaté, à plusieurs reprises, que le ménage n’avait
pas été fait par ses utilisateurs.
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de modifier la convention de location de la salle des fêtes de
Saint-Clément comme suit :
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Article 3 : conditions financières
2) Cautions
Deux chèques de caution, établis à l’ordre du TRESOR PUBLIC, seront donnés à Monsieur
DENTY (ou son remplaçant) le jour de la remise des clés :
 un chèque de caution de 800 € ;
 un chèque de caution ménage de 120 €.
Ces chèques de caution seront rendus à la restitution des clés après vérification du bon
état et de la propreté de la salle et de ses équipements.
VII – Mise en place de campagnes de stérilisation des chats errants
La commune de Saint-Clément fait face depuis quelques années, à la multiplication de chats errants qui
provoquent des nuisances pour les riverains qui y sont confrontés.
La règlementation en vigueur dispose que le maire est responsable des animaux divaguant ou errant
sur sa commune. Elle prévoit également que le conseil municipal peut décider de mettre en place des
campagnes de stérilisation.
Ces campagnes consistent à faire procéder à la capture des chats non identifiés, sans propriétaire ou
sans détenteur, vivant en groupe dans des lieux publics de la commune, afin de faire procéder à leur
stérilisation et à leur identification préalablement à leur remise en liberté dans ces mêmes lieux.
En effet, cette gestion durable de la population des chats errants offre un certain nombre d’avantages :
- stabilisation de la population féline,
- maintien de l’utilité sanitaire des chats vis-à-vis des nuisibles,
- diminution des problèmes de comportements des chats liés à la reproduction (miaulement,
bagarres, odeurs…).
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, la mise en place de campagnes de stérilisation des chats
errants en partenariat avec l’association SOLANA et la clinique vétérinaire de Saint-Clément.
En cas d’acceptation de ces partenariats, ils seront concrétisés par la signature d’une convention
tripartite qui détaillera le rôle de chacun.
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DECISIONS
VIII - Décisions
Le Maire rappelle la délibération du 28 mars 2014 par laquelle le Conseil Municipal l’a chargé par
délégation de prendre les décisions prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Conformément à l’article L 2122-23 dudit code, il rend compte à l’assemblée de l’ensemble des
décisions qu’il a prises depuis la dernière séance du Conseil, à savoir :
a) Décision n° 16/009 portant signature d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence
Technique Départementale de l’Yonne dans le cadre du projet d’extension ou de reconstruction du
restaurant scolaire avec option 2 services
Article 1
Un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage est signé avec l’Agence Technique
Départementale de l’Yonne, 1 rue de l’Etang Saint-Vigile à Auxerre, dans le cadre du projet
d’extension ou de reconstruction du restaurant scolaire, avec option 2 services.
Article 2
Le prix de la prestation se décompose comme suit :
- Honoraires assistance à maîtrise d’ouvrage : 308 € HT
- Honoraires pour participation à une réunion supplémentaire : 154 € HT
b) Décision n° 16/010 portant attribution des lots n°1 à 6 pour les travaux d’accessibilité et
l’aménagement du gymnase
Article 1
Les travaux d’accessibilité et d’aménagement du gymnase sont attribués aux entreprises
suivantes :
Lot n°1 : démolition intérieures, maçonnerie, carrelage : entreprise 3JBAT, 5 impasse
Sennepie, BP 141, 89101 SAINT-CLEMENT pour un montant de 19 060,00 € HT ;
Lot n°2 : menuiseries bois : EURL GUILLEMOT, rue de Bourgogne, 89250 CHEMILLYSUR-YONNE pour un montant de 5 839,40 € HT ;
Lot n°3 : serrurerie, menuiserie aluminium : SARL GLS, rue de Bourgogne, 89250
CHEMILLY-SUR- YONNE pour un montant de 9 717,86 € HT ;
Lot n°4 : plomberie, sanitaires : DOMELEC, 35 avenue de la gare, 89120 CHARNY pour un
montant de 5 378,00 € HT ;
Lot n°5 : électricité : DOMELEC, 35 avenue de la gare, 89120 CHARNY pour un montant de
5 507,00 € HT ;
Lot n°6 : peintures : ENTREPRISE SENONAISE DE PEINTURE, 39 rue Victor Guichard,
89100 SENS pour un montant de 3 967,00 € HT.
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c) Décision n° 16/011 portant signature d’un contrat avec la SARL CHEMOLLE pour des travaux
d’isolation extérieure et bardage bois de l’école maternelle
Article 1
Le Maire confie à SARL CHEMOLLE, 2 chemin de Rateau, 89190 LES SIEGES les
travaux d’isolation extérieure et de bardage bois.
Article 2
Le coût de ces travaux est fixé à :
- Offre de base :
122 144,50 € HT
- Option 1 :
1 380,00 € HT
Soit un total de 123 524,50 € HT
Questions diverses
Gilles PIRMAN fait remarquer à l’assemblée que le programme estival de travaux sera très important.
Il laisse la parole à Bruno PERTIN pour faire le point sur les travaux en cours et à venir :
-
2ème tranche SENNEPIE terminée, réception semaine 22 ;
Début des travaux d’isolation à l’école maternelle ;
Début des travaux d’accessibilité au gymnase ;
Pose d’un voilage à la crèche pour abaisser la température en cas de forte chaleur et mise en
place de la climatisation dans une salle ;
La mise en place d’une borne électrique près de l’église ;
Installation de la climatisation dans la médiathèque ;
Large programme de voirie début juillet.
Bruno PERTIN informe le conseil que la commune va faire l’acquisition d’un petit camion benne tout
électrique équipé d’un karcher avec une réserve d’eau de 200 litres.
Il rappelle que des études sont en cours concernant le restaurant scolaire, le bureau de la police
municipale, la maison BAZIN et la place Pointe Molot.
Il informe également l’assemblée que suite au démarrage de la construction des pavillons Brennus de
la Pointe Molot, la circulation pourra être difficile dans les semaines à venir autour du site.
Gilles PIRMAN rappelle à l’assemblée que l’ancienne maison de retraite du clergé a été transférée à
Cheroy fin 2015. Il a appris, d’une manière tout à fait officieuse, que l’état aurait pour projet d’acquérir
cette propriété pour y établir un centre d’accueil de demandeurs d’asile (CADA). Il tient à rappeler que
la commune de Saint-Clément assume parfaitement non seulement ses obligations mais aussi son
devoir en matière de solidarité :
-
la commune mène depuis plusieurs années une politique sociale offensive avec, entre autre, la
mise en place de la mutuelle séniors ;
elle a sur son territoire le foyer Coallia (anciennement AFTAM) : structure qui propose 70 à 80
chambres pour personnes migrantes et/ou en voie d’insertion. La commune a accordé une
garantie d’emprunt pour la rénovation de ce bâtiment ;
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-
elle accueille dans ses écoles des enfants d’origine étrangère, de plus en plus nombreux, ne
parlant pas ou très peu le français ;
elle vient de se doter de 18 logements sociaux, 38 vont être réhabilités prochainement et
requalifiés en logements sociaux et 70 seront livrés Pointe Molot ;
de plus, elle s’est portée volontaire pour l’accueil d’une CLIS (classe pour l'inclusion scolaire) au
sein de l’école élémentaire.
Après avoir obtenu l’accord de l’assemblée, Gilles PIRMAN propose de signifier l’opposition de la
municipalité à l’installation d’un CADA par un courrier qui sera prochainement envoyé au préfet du
département.
La séance est levée à 19h15.
2016-MAR-031
Création et transformations de poste
26/05/2016
4.1. Personnels titulaires et
stagiaires de la FPT
2016-MAR-032
Admission en non-valeur
26/05/2016
7.1. Décision budgétaire
2016-MAR-033
Taxe locale sur la publicité extérieure
(TLPE)
26/05/2016
7.2. Fiscalité
2016-MAR-034
Tarifs communaux (école multisport)
26/05/2016
7.10.2. Tarifs
2016-MAR-035
Tarifs communaux (sortie des aînés)
26/05/2016
7.10.2. Tarifs
2016-MAR-036
Avis sur la vente du patrimoine HLM
de SCIC Habitat Bourgogne
26/05/2016
9.1. Autres domaines de
compétences des communes et
des EPCI
2016-MAR-037
Modification de la convention de
26/05/2016
location de la salle des fêtes
9.1. Autres domaines de
compétences des communes et
des EPCI
2016-MAR-038
Mise en place de campagnes de
stérilisation des chats errants
9.1. Autres domaines de
compétences des communes et
des EPCI
26/05/2016
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