L`ISF explose dans les Deux

Samedi 28 août 2010
L’ISF explose dans les Deux-Sèvres
© (Dessin, Philippe Biais)
Les contribuables assujettis à l’impôt de solidarité sur la fortune sont quatre fois plus nombreux en 2010 qu’il y a
quinze ans dans le département.
C’est un petit club encore fermé, ticket d’entrée à 790.000 euros, mais qui n’en finit pas de recruter de nouveaux
membres : le nombre de contribuables assujettis à l’impôt de solidarité sur la fortune a été multiplié par plus de quatre
en l’espace de quinze ans dans notre département. Une croissance particulièrement forte ces huit dernières années.
Niort concentre un grand nombre de ces contribuables
On est ainsi passé de 392 déclarations en 1995 à 1.050 en 2005, et 1.800 cette année. Dans l’intervalle, les sommes
collectées en Deux-Sèvres au titre de l’ISF se sont aussi envolées, passant de 2,4 millions d’euros en 1995 (16 millions
de francs) à 8 millions d’euros pour cette année.
La ville de Niort concentre un grand nombre de ces contribuables fortunés : 443 Niortais, soit 1,2 % des foyers fiscaux.
A l’échelle du département, la proportion est de 0,87 %. Mais elle n’était que de 0,3 % il y a huit ans.
D’où viennent ces nouveaux riches ? De la terre, pour beaucoup, selon le président de la chambre départementale des
notaires, avec la transformation de surfaces agricoles en terrains constructibles. Me Pitre évoque aussi le papy-boom
et les départs en retraite de chefs d’entreprise : « Des gens qui ont tout mis dans leur vie professionnelle et vécu
modestement tout au long de leur carrière et qui vendent aujourd’hui leur affaire 1 ou 2 millions d’euros. »
Il semble par ailleurs qu’il y ait eu ces dernières années un rattrapage opéré par les impôts auprès de contribuables
aisés qui avaient omis de réclamer le formulaire ISF. « Comme pour l’impôt sur le revenu, un service est chargé de
contrôler la cohérence des déclarations, selon les procédures, indique un cadre de la direction départementale des
Finances publiques. Lorsqu’il y a anomalie, on entre en relation avec la personne pour vérifier. » En cas de nondéclaration, le redressement peut porter sur les six années précédentes. Si le fisc met en évidence une sous-évaluation
du patrimoine, il peut remonter sur les trois dernières années.
[email protected]
Sébastien Kerouanton la Nouvelle République