A l`ordre du jour - Communauté du Pays Voironnais

À l’attention des Conseillers
Communautaires titulaires
Voiron, le 22 mars 2016
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à une réunion du Conseil Communautaire de la Communauté
d’Agglomération du Pays Voironnais qui se tiendra le:
Mardi 29 mars 2016 à 19h00
Immeuble le Quartz, Salle André Malraux, 4ème étage
Les points techniques seront désormais identifiés dans l’ordre du jour par
l’utilisation de cette puce
•
1) Aménagement du territoire, urbanisme et logement
A
-
Aménagement
•
Aménagement d’un pôle d’activités médico-sociales et de formation sur les
délaissés du lycée Ferdinand Buisson : bilan de la concertation.
Rapport d’Anthony MOREAU, vice-président à l’aménagement urbain et opérationnel.
B
-
Habitat
•
Bilan 2015 et perspectives 2016 réhabilitation du Parc Privé.
•
Avenant de prolongation d’un an de l’OPAH “Objectif Habitat Rénové”.
Rapports d’Alyne MOTTE, vice-présidente à l’habitat, au CLH et au logement d’urgence.
C
-
FoncierlHabitat
Dispositif Logement d’insertion en diffus: acquisition d’une maison située à
Rives.
Rapports de Jérôme BARBIERI, vice-président à l’aménagement du territoire, à la
planification et au foncier, et d’Alyne MOTTE, vice-présidente à l’habitat, au CLH et au
logement d’urgence.
•
D
-
Foncier
Accès station de relevage : acquisition d’une parcelle sur la commune de
Massieu.
• Compensations environnementales : acquisition de parcelles sur la commune de
Voreppe.
• Compensations environnementales et captage d’eau potable de Chatelonnière:
acquisition de parcelles sur la commune de Saint Nicolas de Macherin.
Rapports de Jérôme BARBIERI, vice-président à l’aménagement du territoire, à la
planification et au foncier.
•
E
Communauté du Pays Voronnais
COMMUNAUTE DU PAYS VOIRONNAfS
40, re Mainss eux OS 80363
3851G Voron ced
Tel 0476931771
-
SAO lAménagement numérique
Convention de Délégation de Service Public pour la conception, l’établissement et
l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à Haut Débit Avenant n° 5.
•
Bilan 2015, prévisionnel 2016, augmentation de la garantie d’emprunt et évolution de la
structure PVNum.
Rapports de Dominique PARREL, vice-président à la politique de l’eau, à l’énergie, aux ENS et en
charge du développement des NTIC.
•
-
2) Protection de l’environnement
A
-
Gestion des déchets
Avenant n2 relatif à la reconduction du marché de gestion de La Ressourcerie.
Partenariats commerciaux avec des professionnels locaux de la jardinerie pour la vente de
sacs de compost Ferti-Vert 20 kg : baisse de tarif.
• Convention pour la réalisation de tests agronomiques avec du compost Ferti-Vert et du
compost Aliment-Terre sur l’exploitation de M. DREVON à St Geoire en Valdaine.
• Convention pour la réalisation de tests agronomiques avec du compost Ferti-Vert et des
lixiviats de compost de déchets alimentaires sur l’exploitation de M. OGIER à La Buisse.
•
Signature du contrat pour la collecte et le traitement des cendres humides de la chaufferie de
Voreppe.
Rapports de Gilles JULIEN, vice-président à la gestion des déchets.
•
•
B
-
Eau et assainissement
Renouvellement et actualisation des conventions de vente et d’achat d’eau avec le Syndicat
Intercommunal des Eaux de la Région d’Apprieu (SIERA).
•
Renouvellement de la convention relative à la participation du Pays Voironnais au Fonds de
Solidarité Logement (FSL).
•
Défense incendie des communes : Cadre d’intervention du Pays Voironnais pour le
renforcement du réseau d’eau pour la défense incendie.
•
Convention cadre pour l’adhésion « socle » du Pays Voironnais à la Communauté de l’Eau
Potable sur le chantier « Sécurisation Alimentation en Eau Potable ».
•
Convention d’alerte entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région d’Apprieu
(SIERA) et la CAPV pour la protection de l’alimentation en eau potable en cas de
dysfonctionnement de la station de traitement des eaux usées de Charavines.
• Convention de groupement de commandes avec la Ville de Voiron pour les travaux de
réseaux humides (eau et assainissement) du Boulevard du Guillon et de la Rue de la Rivoire.
Rapports de Roland GRAMBIN, vice-président à l’eau et à l’assainissement.
•
3) Développement économique, emploi et formation
A
-
Aménagement et commercialisation
•
Requalification de la friche industrielle Drevet.
•
Cession d’une parcelle à la société GTL International sur Centr’Alp 1 Voreppe.
Rapports de Julien POLAT, 1er vice-président aux implantations économiques, à l’animation
économique, commerciale et artisanale.
-
B
-
Développement économique
Projet de dynamisation du secteur des caves de Chartreuse Dépôt d’un dossier de
financement au titre du plan de relance du Département.
Rapport de Christine GUTTIN, vice-présidente au tourisme et à l’agriculture.
•
Inosport concours de l’innovation.
Rapport de Julien POLA T, 1er vice-président aux implantations économiques, à l’animation
économique, commerciale et artisanale.
•
C
•
-
-
Animation économique
Nano 2017: conventions d’application avec Intel France (ex-Docea Power).
Pôle de compétitivité t avenant à la convention d’application avec la société Docea Power
relative au projet de recherche et développement Hicool.
Pôle de compétitivité Minalogic proposition de soutien du Pays Voironnais au projet
•
Recherche et Développement “3D4CARM’.
à la convention avec Association des Entreprises de Centr’Alp.
Avenant
•
ROSTAING-PUISSANT, conseiller délégué au développement économique.
Michel
Rapports de
•
-
D- Tourisme
Modification du contrat précaire d’occupation du domaine public pour le centre VTT Natura
Vélo Signature d’un bail commercial.
Rapport de Christine GUTTIN, vice-présidente au tourisme et à l’agriculture.
•
-
4) Ressources, moyens et pilotage
A
-
Budget, finances
Délibérations fiscales à prendre pour 2016 : taux de CFE, taux de TEOM et taux ménages.
Indemnité de Conseil du Receveur de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
pour l’exercice 2015.
Convention de partenariat et de financement entre le CIAS et la CAPV au titre de l’année
•
2016.
Avenant 2016 à la convention avec la Maison de l’Emploi.
•
Rapports de Jean-Yves DHERBEYS, vice-président aux finances, moyens généraux et aux politiques
contractuelles.
•
•
B
-
Ressources humaines
e
Sollicitation d’une subvention auprès du Fonds National de Prévention pour le financement du
projet Qualité de Vie au Travail.
O Modification du tableau des emplois permanents de la Communauté du Pays Voironnais.
• Modification du tableau des emplois non permanents de la Communauté du Pays Voironnais.
Point d’information sur la mise à disposition de personnel de Voiron au Pays Voironnais.
•
Rapports d’Yvonne RA TEA U, vice-présidente à l’administration générale, au personnel et à la
mutualisation.
5) Organisation de la Mobilité
A
-
Pôles d’échanges et voiries
Pôle d’échanges de Voiron : demande de subvention au titre du FIPD pour l’installation des
caméras de vidéoprotection sur les gares routières nord et sud.
Rapport de Luc REMOND, vice-président aux politiques de déplacements avec les partenaires
extérieurs, pôles d’échanges et voiries.
•
B
-
Transports, déplacements
Pôle hospitalier public-privé du Voironnais et voirie d’intérêt communautaire raccordée à un
nouveau giratoire sur la RD 1076 : protocoles d’accords et d’adhésions à expropriation.
Rapport de Luc REMOND, vice-président aux politiques de déplacements avec les partenaires
extérieurs, pôles d’échanges et voiries.
•
6) Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes sentiments les plus cordiaux.
Jean-Paul BRET,
Président