avis de vente aux encheres publiques

Transcription

avis de vente aux encheres publiques
Circonscription d'Oujda
Bureau d'Oujda-Ville
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
L’Ordonnateur liquidateur P.I des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville
procédera Le Mardi 19 Avril 2016 à 10H00 à la vente aux enchères publiques de divers lots
de marchandises.
La vente aura lieu au magasin des Douanes sis Zone industrielle à Oujda.
CONDITIONS PARTICULIERES
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Les marchandises sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur :
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour
défaut de qualité ;
Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce
ou par chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux
dispositions légales en vigueur ;
Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les marchandises adjugées et non
retirées demeurent aux risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou
déperdition ne peuvent donner lieu a des dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause.
En outre le service peut s’opposer à l’enlèvement des dites marchandises lorsqu’elle sont
reconnues impropres a la consommation par la faute de l’acquéreur;
Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre
sera rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
L’acquéreur doit tenir une compatibilité matière des marchandises acquises intégrée à la
comptabilité générale de son entreprise, le défaut de cette comptabilité entraînera le rejet
automatique des justificatifs d'achats en douane qui seraient présentés ultérieurement aux
contrôles douaniers ;
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la
délivrance d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches
doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
L’Ordonnateur Liquidateur P.I
A.MAZROUI
MARCHANDISES (Liste non définitive)
N° AFFAIRES
DESIGNATION DES MARCHANDISES
68/2016
10 Pneus pour camions, 12 pneus pour camionnettes
1030/2015
5760 Paires de gants
1100/2015
360 collants pour femmes
44/2015
12 Pantalons, 45 tricots, 10 jaquettes
99/2014
19 Paires d’espadrilles
1418/2014
1296 Paires de chaussettes pour hommes, 408 paires de chaussettes
pour femmes, 816 collants pour femmes, 44 châles pour femmes
118/2016
10 Pneus pour camions, 5 pneus pour camionnettes
192/2014
10 rouleaux de câbles électriques
1106/2015
1944 paires de chaussettes pour enfants, 18 flacons d’eau de toilette
1062/2015
432 savonnettes, 2 rouleaux de tuyaux à gaz
1903/2013
180 ensembles pour femmes (bonnets+caches cols)
1982/2013
310 flacons de déodorants, 100 gants en cuir pour hommes, 980 basculottes pour fillettes, 408 caches cols pour hommes, 420 collants pour
femmes
382/2015
50 paires de sandales pour hommes
580/2014
240 Féridos pour camions, 100 semelles de féridos pour disques
d’embarillages, 9.5 mètres de ceinture semelle de féridos de frein
10886/2010
4 Pneus pour cyclomoteurs, 200 pièces de décoration pour fenêtres,
55 poignés pour fenêtres
402/2015
288 casquettes pour hommes, 900 tees shorts
779/2014
36 Paires d’espadrilles pour enfants
1862/2012
360 Paires de chaussettes
1948/2013
40 Paires de demi bottes pour enfants, 200 tricots pour femmes, 48
collants, 6 peignoirs
381/2015
264 Tee shorts, 406 casquettes, 132 collants, 90 châles
243/2015
300 Moules pour gâteaux
481/2015
6000 gants frotteuses pour bain
35/15
260 collants pour femmes, 500 collants pour filles
1234/2013
400 Casquettes pour enfants
218/2015
Un lot de matériel pour pâtisserie, 338 casquettes
216/2015
408 casquettes pour hommes, 42 chapeaux pour fillettes, 78 flacons
de déodorants
242/2015
1080 bas fines, 88 collants, 612 casquettes
101/15
100 collants pour femmes
401/2015
112 Pantalons pour hommes
253/2014
20 Paires d’espadrilles
741/14
138 Robes pour filles, 6 baudets pour femmes, 6 robes pour femmes
1895/13
100 collants pour femmes, 160 paires de chaussettes pour hommes,
10 bas-culottes, 10 collants pour fillettes, 470 paires de chaussettes
10583/11
480 paires de bas pour femmes
871/13
36 ensembles (chemise+slips+peignoirs) pour femmes
511/2015
149 Serrures pour portes
512/2015
284 Flacons de déodorants
461/2015
706 Casquettes, 40 chemises de nuit, 198 flacons de déodorants,
956/14
56 Abayas pour femmes, 30 ensembles de 2 pièces pour femmes
1765/13
480 collants pour filles
1183/14
308 collants pour femmes
890/13
6 pantalons, 14 robes, 12 foulards, 12 collants, 24 chapeaux, 22
casquettes, 30 ensembles (baudets+pantalons)
1673/12
480 paires de chaussettes pour femmes
11546/10
39 robes pour femmes, 20 courroies pour motos, 95 collants, 4 tricots,
5 survêtements
10496/10
12 survêtements, 49 robes, 48 serviettes
10610/10
103 chemises de nuits, 4 robes
10578/10
16 robes, 132 slips, 60 casquettes, 5 rideaux, 85 chemises de nuits, 11
ensembles, 52 déodorants
10786/10
60 gandouras pour hommes, 18 robes de nuits de 2 pièces chacun, 24
casquettes, un ensemble pour enfants
593/14
278 casquettes pour enfants, 28 chapeaux pour filles
742/14
134 maillots de bains pour femmes
1420/13
36 robes pour femmes, 150 ensembles (robes+shorts) pour fillettes
643/13
26 robinets mélangeurs, 12 robinets
67/2014
300 flacons de déodorants
1553/2013
288 serviettes à mains
1800/2013
150 collants, 600 chaussettes
10526/2010
8 Rideaux pour fenêtres, 70 casquettes, 18 ensembles pour filles, 120
foulards, 120 ensembles (soutiens gorges+slips)
10519/2011
50 jupes pour femmes, 50 robes pour femmes
899/2014
102 flacons de parfums, 83 flacons de champoings,
10518/2011
60 pantalons traditionnels pour hommes
1247/2014
190 chargeurs pour PC portables
1250/2013
113 pyjamas de 2 pièces pour femmes, 42 robes pour femmes
10925/2010
80 chemises de nuit pour femmes
10623/2010
100 chemises pour femmes
823/2014
70 Abayas pour hommes
942/2014
160 moules en silicone pour pâtisserie
2026/2013
6 peignoirs pour femmes, 48 slips pour femmes, 24 soutiens gorges,
43 châles, 19 bonnets, 46 chaussettes, 6 collants, 1 jaquette, 30
mètres de tissu
1728/2012
30 tricots pour hommes, 24 rideaux pour fenêtres, 108 t-shirts, 12
robes, 80 bas culottes, 36 chaussettes, 6 châles, 10 bonnets
1360/2013
136 Flacons de déodorants, 700 mètres de fils électrique
1711/2013
984 chaussettes, 84 slips, 12 châles, 36 bas fines
251/2012
23 paires d’espadrilles
500/2012
150 slips pour femmes, 12 soutiens gorges, 30 serrures pour portes
10767/2010
130 foulards, 36 robes
150/2014
36 pantalons pour hommes, 18 tricots, 18 pantoufles, 12 shorts, 18
chemises de nuit, 3 tapis descendent lits
350/2014
200 Flacons de déodorants
174/2014
72 Ensembles (shorts+tricots) pour fillettes
758/2014
120 Ensembles (slips+soutiens gorges), 48 collants, 24 foulards, 2
pneus pour camionnettes, 60 poignés pour portes
506/2014
35 Robes, 36 slips, 2 pyjamas, 12 casquettes
11238/2010
80 Paires d’espadrilles pour enfants, 8 ensembles pour femmes, 5
pantalons pour enfants, 4 ensembles pour enfants
1592/2012
25 Vachettes
10769/10
220 casquettes, 68 robes, 20 tricots pour hommes, 5 chemises de nuit
pour femmes
11281/11
660 Paires de chaussettes
958/13
305 flacons de parfums
1425/12
136 paires de chaussettes, 161 collants,
11064/10
60 Robes
10527/10
204 Robes, 156 ensembles pour fillettes, 18 ensembles pour bébés,
48 casquettes, 12 châles, 40 chemises de nuits, 12 pantalons pour
hommes, 36 soutiens gorges, 24 slips, 18 ensembles pour femmes, 7
chemises pour femmes
10429/11
1034 Casquettes, 336 foulards, 106 soutiens gorges, 432 chaussettes,
33 bas culottes, 40 pyjamas, 54 robes, 24 pantalons, 100 déodorants
11134/10
60 Pantalons traditionnel, 50 chemises pour hommes,