avis de vente aux encheres publiques

Circonscription d'Oujda
Bureau d'Oujda-Ville
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
L’Ordonnateur liquidateur des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville
procédera le Lundi 9 Janvier 2017 à 10H00 à la vente aux enchères publiques de divers
lots de marchandises.
La vente aura lieu au magasin des Douanes sis Zone industrielle à Oujda.
CONDITIONS PARTICULIERES
-
-
-
-
Les marchandises sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur :
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour
défaut de qualité ;
Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce
ou par chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux
dispositions légales en vigueur ;
Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les marchandises adjugées et non
retirées demeurent aux risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou
déperdition ne peuvent donner lieu a des dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause.
En outre le service peut s’opposer à l’enlèvement des dites marchandises lorsqu’elle sont
reconnues impropres a la consommation par la faute de l’acquéreur;
Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre
sera rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
L’acquéreur doit tenir une compatibilité matière des marchandises acquises intégrée à la
comptabilité générale de son entreprise, le défaut de cette comptabilité entraînera le rejet
automatique des justificatifs d'achats en douane qui seraient présentés ultérieurement aux
contrôles douaniers ;
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la
délivrance d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches
doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
L’Ordonnateur Liquidateur
Y.LHAMEL
MARCHANDISES (Liste non définitive)
N° AFFAIRES
DESIGNATION DES MARCHANDISES
752/2016
3510 Mètres de tissu, 60 Cartables
46/2015
23 Couvertures colorées, 15 couvertures pour bébés
192/2014
40 Douilles pour lampes, 10 rouleaux de câbles électriques
1062/2015
432 Savonnettes, 38,50 mètres de tuyau à gaz
580/2014
24 Féridons pour camions ; 100 féridons pour disques d’embarillages,
9,50 mètres de ceintures semelles de féridons
1360/2013
700 Mètres de fils électriques
528/2016
700 Casquettes, 300 pantalons pour fillettes
1175/2015
90 Caoutchoucs cardons
1110/2013
800 Mètres de câbles pour télévisions
10429/2011
744 Casquettes, 336 foulards, 106 soutiens gorges, 432 paires de
chaussettes pour femmes, 33 bas culottes, 800 paires de chaussettes,
40 pyjamas de 2 pièces pour fillettes, 24 pantalons pour hommes, 290
casquettes pour fillettes
271/2015
Pièces détachées à l’état usagé pour voitures
625/2016
50 Siphons, 60 serrures pour portes, 800 paumelles, 5 pompes à eau
806/2016
96 Sachets de lingettes pour bébés
10192/2010
10 Tricots pour femmes, 5 bodies pour femmes, 30 collants pour
femmes, 24 paires de chaussettes pour femmes, 5 tricots de peau
pour femmes
1419/2015
120 Moules en aluminium pour gâteaux, 30 plateaux en aluminium
pour fours
1161/2015
13 Ensembles (2 pièces) pour enfants, 13 ensembles (3 pièces) pour
enfants, 13 tricots pour enfants, 72 collants pour enfants, 24
ensembles ( bonnet+cache colle) pour enfants, 21 paires d’espadrilles
pour enfants, 24 pantoufles pour enfants, 5 collants pour femmes, 34
bonnets pour hommes, 24 collants pour hommes
640/2013
17 Valises, 1 peignoirs, 2 couvertures de voyages
862/2012
160 Robes de nuits
1144/2014
55 Sacs à mains, 19 lunettes solaires, 25 portes feuilles, 14 sandales
pour adultes, 13 tee shorts
152/2014
20 Manettes pour jeux Play Station à l’état neuf, 5 stations de jeux Play
station 2 à l’état usagé, 10 câbles pour station de jeux Play station, 10
cartes mémoires de 8MB pour Play station à l’état usagé, 516 moules
en silicone pour la pâtisserie
44/2015
12 Pantalons, 45 tricots, 10 jaquettes
99/2014
19 Paires d’espadrilles
1903/2013
180 ensembles pour femmes (bonnets+caches cols)
10886/2010
4 Pneus pour cyclomoteurs, 200 pièces de décoration pour fenêtres,
55 poignés pour fenêtres
779/2014
36 Paires d’espadrilles pour enfants
1862/2012
360 Paires de chaussettes
243/2015
300 Moules pour gâteaux
1234/2013
400 Casquettes pour enfants
218/2015
Un lot de matériel pour pâtisserie, 338 casquettes
101/15
100 collants pour femmes
741/14
138 Robes pour filles, 6 bodys pour femmes, 6 robes pour femmes
1895/13
100 collants pour femmes, 160 paires de chaussettes pour hommes,
10 bas-culottes, 10 collants pour fillettes, 470 paires de chaussettes
10583/11
480 paires de bas pour femmes
871/13
36 ensembles (chemise+slips+peignoirs) pour femmes
1765/13
480 collants pour filles
890/13
6 pantalons, 14 robes, 12 foulards, 12 collants, 24 chapeaux, 22
casquettes, 30 ensembles (bodys+pantalons)
1673/12
480 paires de chaussettes pour femmes
11546/10
39 robes pour femmes, 20 courroies pour motos, 95 collants, 4 tricots,
5 survêtements
10610/10
103 chemises de nuits, 4 robes
10578/10
16 robes, 132 slips, 60 casquettes, 5 rideaux, 85 chemises de nuits, 11
ensembles
593/14
278 casquettes pour enfants, 28 chapeaux pour filles
742/14
134 Maillots de bains pour femmes
1420/13
36 robes pour femmes, 150 ensembles (robes+shorts) pour fillettes
643/13
26 robinets mélangeurs, 12 robinets
1553/2013
288 serviettes à mains
1800/2013
150 collants, 600 chaussettes
10526/2010
8 Rideaux pour fenêtres, 70 casquettes, 18 ensembles pour filles, 120
foulards, 120 ensembles (soutiens gorges+slips)
10518/2011
60 pantalons traditionnels pour hommes
1247/2014
190 chargeurs pour PC portables
10623/2010
100 chemises pour femmes
823/2014
70 Abayas pour hommes
942/2014
160 moules en silicone pour pâtisserie
2026/2013
6 peignoirs pour femmes, 48 slips pour femmes, 24 soutiens gorges,
43 châles, 19 bonnets, 46 chaussettes, 6 collants, 1 jaquette, 30
mètres de tissu
1711/2013
984 chaussettes, 84 slips, 12 châles, 36 bas fines
251/2012
23 paires d’espadrilles
500/2012
150 slips pour femmes, 12 soutiens gorges, 30 serrures pour portes
10767/2010
130 foulards, 36 robes
150/2014
36 pantalons pour hommes, 18 tricots, 18 pantoufles, 12 shorts, 18
chemises de nuit, 3 tapis descendent lits
174/2014
72 Ensembles (shorts+tricots) pour fillettes
506/2014
35 Robes, 36 slips, 2 pyjamas, 12 casquettes
1592/2012
25 Vachettes
10769/10
220 casquettes, 68 robes, 20 tricots pour hommes, 5 chemises de nuit
pour femmes
11281/11
660 Paires de chaussettes
11064/10
60 Robes
10527/10
204 Robes, 156 ensembles pour fillettes, 18 ensembles pour bébés,
48 casquettes, 12 châles, 40 chemises de nuits, 12 pantalons pour
hommes, 36 soutiens gorges, 24 slips, 18 ensembles pour femmes, 7
chemises pour femmes
11134/10
60 Pantalons traditionnel, 50 chemises pour hommes,