avis de vente aux encheres publiques

Circonscription d'Oujda
Bureau d'Oujda-Ville
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
L’Ordonnateur liquidateur P.I des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville
procédera Le Mardi 5 Août 2014 à 9H30 à la vente aux enchères publiques de divers lots de
marchandises.
La vente aura lieu au magasin des Douanes sis Zone industrielle à Oujda.
CONDITIONS PARTICULIERES
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Les marchandises sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur :
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour
défaut de qualité ;
Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant ( en espèce
ou par chèque certifié ). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux
dispositions légales en vigueur ;
Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
Nonobstant les frais de magasinage en vigueur ,les marchandises adjugées et non
retirées demeurent aux risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou
déperdition ne peuvent donner lieu a des dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause .
En outre le service peut s’opposer à l’enlèvement des dites marchandises lorsqu’elle sont
reconnues impropres a la consommation par la faute de l’acquéreur;
Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre
sera rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
L’acquéreur doit tenir une compatibilité matière des marchandises acquises intégrée à la
comptabilité générale de son entreprise , le défaut de cette comptabilité entraînera le rejet
automatique des justificatifs d'achats en douane qui seraient présentés ultérieurement aux
contrôles douaniers ;
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la
délivrance d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches
doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
L’Ordonnateur Liquidateur P.I
A.MAZROUI
MARCHANDISES (Liste non définitive)
N° AFFAIRES
DESIGNATION DES MARCHANDISES
80/2014
816 Paires d’espadrilles pour hommes
843/2014
350 Survêtements
574/2014
356 Flacons de déodorant, 176 Sachets de serviettes hygiénique, 500
rouleaux de papier aluminium, 200 gants
461/2014
12 Batteries pour voitures
1731/2012
600 Sachets de savon en poudre
365/2014
1680 Casquettes pour enfants, 114 pyjamas pour femmes
586/2013
178 Flacons de parfum
10679/2010
180 Robes pour femmes, 120 chemises pour hommes
10192/2010
20 Robes pour femmes, 10 tricots, 5 baudets, 30 collants, 24
chaussettes et 5 tricots de peau
1745/2012
42 Tricots pour hommes, 360 bas fin, 200 bonnets et cache cols, 142
pantalons pour hommes
1237/2013
485 Flacons de déodorants
1158/2013
50 Robes pour femmes
1025/2012
160 Robes pour femmes
1824/2012
1440 chaussettes, 888 paires de gants pour bébés, 98 collants pour
femmes
853/2009
231 chemises de nuit, 396 casquettes pour hommes, 504 soutiens
gorges, 21 ensembles (peignoirs et chemises), 13 robes
1946/2009
100 Robes pour femmes
1871/2008
240 flacons de déodorant, 75 ensembles pour enfants
10516/2010
60 Robes pour femmes, 30 pantalons pour hommes, 90 casquettes
pour hommes
11238/2010
80 Paires d’espadrilles pour enfants, 8 ensembles pour femmes, 5
pantalons pour enfants, 4 ensembles pour enfants
97/2012
1200 Paires de chaussettes pour hommes, 99 jaquettes pour enfants,
50 ensembles pour enfants, 312 tricots pour enfants
468/2013
190 Sachets de savon en poudre, 24 kgs de savon en poudre et 48
morceaux de savon
1363/13
42 Jaquettes
910/13
4 Cartons de 24 sachets de 360 g chacun de marque TEST
616/12
96 Robinets, 25 poignets pour fenêtres, 200 tirettes pour armoires,
776 charnières, 132 serrures pour armoires, 4 mélangeurs
10518/11
60 pantalons traditionnels
10769/10
220 casquettes, 68 robes, 20 tricots pour hommes, 5 chemises de
nuit pour femmes
325/12
11 coupons de tissu )‫(وبر الجمل‬
405/13
36 sachets de savon en poudre
11281/11
780 Paires de chaussettes
1862/12
360 Paires de chaussettes
11199/2011
30 Robes pour femmes, 50 collants pour fillettes, 197 châles
1648/2012
360 paires de bas , 120 collants pour femmes, 780 bonets et caches
cols
11372/10
200 Ensembles de sous vêtements
1705/12
412 Flacons de parfums, 7200 paires de chaussettes, 32
survêtements, 80 tricots, 110 tee shorts, 30 ensembles pour bébés
10526/10
120 Soutiens gorges, 70 casquettes, 18 ensembles pour filles, 120
foulards
10519/11
50 Jupes, 50 robes
958/13
305 flacons de parfums
10573/10
1200 casquettes
1510/12
1008 Paires de chaussettes pour hommes, 10 survêtements, 100
collants, 360 paires de chaussettes pour femmes, 144 gants
10521/11
230 Robes, 900 foulards
1949/2009
193 Shorts, 82 robes
1425/12
136 paires de chaussettes, 161 collants,
257/12
1440 casquettes pour enfants
1475/13
590 ensembles ( tee-shirts+shorts), 486 collants, 46 robes, 480 slips
pour femmes
172/2014
240 sachets de savon en poudre
68/2014
27Cocottes minutes
11064/10
60 Robes
940/2012
50 Cisailles pour fer rond
1250/13
113 Pyjamas, 42 robes
1766/12
72 sachets de savon en poudre de 360 grs
589/13
180 sachets de savon en poudre de 350 grs
1575/12
60 collants, 156 paires de chaussettes, 84 bas culottes, 12 gaines
pour femmes
11562/10
36 pyjamas de 3 pièces, 120 tricots pour hommes, 10 pantalons pour
hommes, 6 jaquettes, 1 peignoir
358/13
30 kgs de savons en poudre de marque ARIEL, 450 sachets de savon
en poudre de 350 grs
10527/10
204 Robes, 156 ensembles pour fillettes, 18 ensembles pour bébés,
48 casquettes, 12 châles, 40 chemises de nuits, 12 pantalons pour
hommes, 36 soutiens gorges, 24 slips, 18 ensembles pour femmes,
7 chemises pour femmes
2737/09
166 Flacons de parfums, 40 kgs de tissu, 380 paires de chaussettes,
14 pantalons pour survêtements pour hommes, 10 survêtements
pour hommes 200 montres à mains 19 jaquettes pour hommes,
10118/10
720 Soutiens gorges
10031/11
148 Coupons de tissu
86/2012
66 Chemises de nuits de 4 pièces chacune, 56 robes avec pantalons
pour femmes
10429/11
1034 Casquettes, 336 foulards, 106 soutiens gorges, 432
chaussettes, 33 bas culottes, 40 pyjamas, 54 robes, 24 pantalons,
100 déodorants
11349/10
36 flacons d'eau de toilettes
10623/10
100 Chemises pour femmes
11134/10
60 Pantalons traditionnel, 50 chemises pour hommes,
10609/10
600 Casquettes
10786/10
60 Gandouras pour hommes, 18 robes de nuits, 24 casquettes,
10610/10
103 Chemises de nuits, 4 robes