LE REGLEMENT INTERIEUR RAPPEL DE NOTRE RAISON D

LE REGLEMENT INTERIEUR
RAPPEL DE NOTRE RAISON D’ETRE
Dans le respect de son caractère propre, l’enseignement Catholique ne veut être ni le rival
d’une autre école, ni le refuge d’un comportement de classe, ni le simple héritage du passé :
son originalité est de lier dans le même temps et dans le même acte, l’acquisition du savoir,
la formation de la liberté, l’éducation de la foi.
… la véritable liberté suppose le sens des responsabilités et toute libération implique une
progression prudente, une pédagogie appropriée et un ordre nouveau accepté et exigeant …
Partant de ces définitions, il s’ensuit que la liberté ne peut s’éduquer qu’en se conformant à
une certaine discipline. C’est pourquoi, le présent règlement intérieur de l’Institut d’Alzon
est un ensemble de règles communes qui ont été librement discutées et adoptées par tous
ceux qui travaillent dans l’établissement ou sont intéressés par son fonctionnement.
Ce règlement doit être connu de tous et aucun ne peut prétendre l’ignorer.
Il définit les conditions générales de vie de l’Institut d’Alzon et il engage la responsabilité de
tous ceux qui l’ont adopté.
OBJECTIFS
Le règlement intérieur a pour objectifs essentiels :
d’assurer le meilleur fonctionnement de l’Etablissement pour lui permettre de
dispenser une formation intellectuelle, physique, morale et religieuse aussi riche que
possible.
d’instaurer un climat de confiance et d’harmonie entre maîtres et élèves et, sur un
plan plus général, entre tous les ressortissants de l’Etablissement.
de concourir à l’épanouissement à la vie d’adultes des élèves en leur fournissant un
exemple des règles indispensables au bon fonctionnement de toutes les
communautés humaines.
ADOPTION ET REVISION DU REGLEMENT
En tant que contrat liant tous les usages de l’Institut, ce règlement doit être appliqué aussi
scrupuleusement que possible et doit être assuré d’une certaine stabilité.
Les révisions ultérieures pourront être étudiées par le Conseil d’Etablissement.
CARNET DE CORRESPONDANCE
Le carnet de correspondance est le moyen de communication indispensable entre l’Institut
et les parents et réciproquement. Ceux-ci sont priés de prendre connaissance
quotidiennement des informations que l’établissement peut leur adresser par cette voie. Les
autorisations et demandes de permission seront reportées sur le carnet de correspondance.
En cas d’oubli du carnet, l’élève doit rester au collège jusqu’à 16h45. Aucun motif ne sera
retenu pour lui permettre de sortir aux heures habituelles de son emploi du temps.
REGLES DE CONDUITE COMMUNES
Les règles qui sont énoncées constituent un contrat entre l’institution d’une part, les élèves
et les parents d’autre part.
UTILISATION DU TELEPHONE PORTABLE - APPAREIL PHOTO ET VIDEO
L’utilisation du téléphone portable est interdite dans l’ensemble des bâtiments et locaux de
l’Institut.
Exceptionnellement, et pour les appels importants, il pourra être fait appel aux Conseillers
d’Education.
Dans tous les cas, l’utilisation du téléphone portable en tant qu’appareil photo ou vidéo ou
tout autre appareil photo ou vidéo dans l’enceinte de l’établissement est strictement
interdite.
Il est rappelé aux élèves et aux étudiants que la prise de photos ou de vidéo, quel qu’en soit
le moyen, sans l’autorisation expresse du Directeur de l’établissement et des personnes
concernées est strictement interdite et constitue une infraction grave au règlement
intérieur.
Il est rappelé aussi qu’un tel comportement est susceptible d’être poursuivi pénalement.
Les élèves et étudiants s’engagent à respecter le droit à l’image des autres personnes de
l’établissement.
HORAIRES
La semaine scolaire comprend normalement les lundi, mardi, mercredi matin, jeudi,
vendredi, samedi matin.
Les horaires actuellement appliqués à l’Institut sont mentionnés ci-dessous :
De 7h à 7h30, l’entrée se fait par l’entrée principale.
A partir de 7h30 ouverture des portes du lycée.
Horaires des cours :
(Récréation
8h00
8h55
9h50 10h10)
10h10
11h05
13h05
14h00
14h55
15h50
16h45
17h40
DEMI-PENSION : A partir de 11h35
Externe
Demi-pensionnaire
Demi-pensionnaire libre
Interne
(1)
(2)
(3)
(4)
(1) Prend le repas librement
(2) Doit prendre obligatoirement le repas et n’a pas l’autorisation de sortir avant ou après le
repas
(3) Doit prendre obligatoirement le repas et a l’autorisation de sortir avant ou après le repas
uniquement entre 12h et 14h.
PRESENCE DES ELEVES
L’assiduité à tous les cours prévus dans l’emploi du temps est obligatoire.
Aucun élève ne peut être autorisé à quitter l’Institut entre deux heures de cours et se
rendre au foyer sur les heures d’étude.
Les élèves externes sont présents de la première heure à la dernière heure de cours de
chaque demi-journée. Au cas où un ou plusieurs cours seraient prévus d’être annulés en
début ou en fin de demi-journée, les élèves peuvent être autorisés à arriver plus tard ou à
partir plus tôt. Ils ne doivent pas sortir à 8h ou rester dehors en cas d’absence imprévue
d’un professeur de 8h à 9h, ou en début de matinée. Seuls les élèves externes sont
autorisés à sortir en fin de matinée et en fin d’après-midi quand le professeur est absent.
Cette possibilité de sortie n’est pas accordée lorsqu’il s’agit d’une dispense du cours
d’éducation physique.
Les parents doivent s’abstenir de toute demande de départ en vacances anticipé,
l’établissement ne pouvant cautionner cette désorganisation du travail scolaire.
Rentrée des internes :
Lundi à partir de 7h30
Pas d’autorisation de sortie sur les cours pour tous les élèves.
Si carte de sotie supprimée : présence obligatoire dans l’établissement de 8h à 12h et de 13h
à 16h45
ABSENCES
Si un élève ne peut se rendre en classe, ses parents doivent signaler à l’établissement dès le
début de l’absence le motif et la durée probable de l’absence par téléphone au 04 66 04 93
00.
Dans le cas contraire, l’Institut se réserve le droit de vous contacter par sms pour vous
avertir de l’absence de l’élève. Ceci ne vous dispense en aucun cas de la justification
téléphonique et écrite sur le carnet de correspondance de l’élève, qui sera signé par le
Conseiller d’Education.
Si une absence pour raison de santé dure plus d’une semaine ou chaque fois que la Direction
de l’Institut juge cette mesure nécessaire, l’élève ne sera admis à l’établissement que muni
d’un certificat médical.
Toute absence non signalée dans un délai de 24 heures entraine l’envoi par l’Institut d’une
demande d’explication. Au bout d’une semaine d’absence non justifiée, cette demande peut
être réitérée par lettre recommandée.
Tout élève absent pendant plus de huit jours, sans justification, peut être rayé des effectifs
de l’Institut.
Dans le cas contraire, l’Institut se réserve le droit de vous contacter par sms pour vous
avertir de l’absence de l’élève. Ceci ne vous dispense en aucun cas de la justification
téléphonique et écrite sur le carnet de correspondance de l’élève, qui sera signé par le
Conseiller d’Education.
PONCTUALITE
L’arrivée des retardataires troublant le déroulement normal des cours, les élèves doivent
prendre toutes les dispositions pour arriver dans l’établissement à l’heure prévue par leur
emploi du temps. Aucun élève ne sera accepté en cours sans mot d’excuse signé par le
Conseiller d’Education. Ce dernier jugera selon l’heure si l’élève pourra réintégrer le cours ou
aller en étude. Tous les retards sont notés, leur répétition est passible d’une sanction
pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire des cours.
La plus grande ponctualité doit être observée dans les passages d’une salle à l’autre et,
pour les élèves internes, dans le déroulement de la journée d’internat.
TENUE ET HYGIENE
 Une tenue vestimentaire correcte et une présentation soignée sont exigées :
Sont interdits les piercings ou prothèses de piercings, boucles d’oreilles et cheveux
exagérément longs pour les garçons, vêtements, bijoux et accessoires excentriques,
colorations de cheveux fantaisistes, toute forme de « couvre-chef » (casquette, bandanas,
bandeaux …), mini jupes, short, dos nu, nombril découvert, pantalon tombant ou déchiré,
débardeur trop échancré, tongue de plage. Leggings + short, la direction et le personnel
éducatif de l’établissement se réservant le droit d’appréciation.
Sont interdits dans l’enceinte de l’Etablissement :
 les objets potentiellement dangereux (cutters, couteaux …)
 les produits illégaux ou nocifs (drogues, alcool, tabac)
 baladeurs, jeux, instruments de musique (sauf autorisation particulière)
 boissons et nourriture dans les classes (sauf autorisation particulière)
 les téléphones portables doivent être éteints dans l’enceinte de l’Etablissement.
Le chewing-gum est interdit dans les locaux de l’Institut.
Il est interdit aux élèves de fumer dans l’enceinte de l’Etablissement pendant les
déplacements à l’extérieur sous la responsabilité de l’Institut (sorties, sport …). Ceux qui
transgressent cette règle seront passibles d’une punition pouvant entraîner l’exclusion.
- EPS
Les professeurs exigent que les élèves portent à toutes les séances d’éducation physique :
 Un survêtement de sport ou un short.
 Un tee-shirt (débardeur interdit).
 Une paire de chaussures blanches de course à pied.
3 oublis de tenue de sport seront sanctionnés par 2h de retenue.
En cas d’absence le jour de l’évaluation un certificat médical est exigé et devra être fourni
sous 8 jours. Faute de certificat, un zéro sera attribué.
Tout élève malade ou accidenté se rend ou est amené à l’infirmerie.
Un élève malade ne peut quitter l’établissement qu’avec l’autorisation de l’infirmière ou de
la direction de l’Institut.
UTILISATION DES LOCAUX ET DES MATERIELS COLLECTIFS
Le matin et l’après-midi les élèves ne se rendent dans les salles de classe qu’aux sonneries de
8h et de 13h05 avec leur professeur.
Ils passent la récréation de 9h50 à 10h10 dans la cour.
Ils ne peuvent être admis à se trouver dans les salles de classe sans la présence de
professeurs ou Conseillers d’Education. Toutefois les élèves peuvent pour leur travail ou des
réunions, disposer de salles placées sous leur responsabilité sous réserve d’une permission
du Conseiller Principal d’Education ou de la Direction.
Les déplacements d’élèves dans les couloirs doivent s’effectuer en ordre et dans le clame.
L’accès aux dortoirs est réservé aux seuls élèves pensionnaires.
L’établissement et son matériel sont placés sous la responsabilité des utilisateurs. Tous les
actes susceptibles d’entraîner des dégradations matérielles ou de nuire à la propreté des
salles et des parties communes seront sanctionnés.
L’entretien des salles et des parties communes est confié au personnel de service dont
chacun doit respecter le travail. Chaque élève doit pour sa part contribuer au maintien en
l’état de propreté des locaux.
Toute dégradation volontaire ou tout acte nuisible pourra entraîner une sanction et
réparation financière.
CYCLES
Les bicyclettes et les motocycles doivent être correctement rangés dans l’Etablissement à
l’emplacement qui leur est réservé (sous le préau). Il est rappelé que dans la cour tous les
motocycles doivent être attachés. L’Etablissement n’est pas responsable en cas de vol. Une
autorisation devra être demandée auprès des Conseillers d’Education de chaque niveau.
Il est strictement interdit de démarrer les cyclomoteurs dans l’enceinte de l’Etablissement.
OBJETS PERDUS - VOLS
L’Etablissement n’est pas responsable des objets perdus ou volés. Il est recommandé aux
élèves de n’apporter à l’école ni objet de valeur, ni sommes importantes et de veiller au
rangement de leurs affaires personnelles, plus particulièrement pendant les séances
d’éducation physique.
INFORMATION PROPAGANDE
Toute distribution de tracts, journaux, de brochures, tout affichage, toute vente publicitaire
sont interdits dans l’enceinte de l’école sauf autorisation à demander à la Direction. Les
élèves ne doivent apporter ni journaux, ni publications extra-scolaires.
CORRESPONDANTS DE CLASSE
CORRESPONDANTS DE PARENTS : les parents correspondants de classe sont les
intermédiaires entre les familles et les enseignants ou l’équipe de direction. Ils rédigent le
compte rendu de la séance pour diffusion. Ils assistent aux conseils de classe et ils
communiquent aux familles les initiatives prises par l’A.P.E.L. au niveau départemental ou
national.
CORRESPONDANTS ELEVES : les correspondants de classe servent d’intermédiaire entre leurs
camarades et les enseignants ou la Direction. On leur confie des responsabilités relatives à
l’organisation de la vie de la classe.
Ils transmettent à qui de droit les désirs et suggestions de leurs camarades tant sur le plan
pédagogique que matériel. Ils assistent à une partie du conseil de classe où ils expriment le
point de vue des élèves et ils répercutent à la classe les appréciations et les remarques des
professeurs.
MODALITE D’ELECTION
A. DELEGUES PARENTS : en début d’année scolaire, les parents réunis par niveau de
classe, élisent au scrutin secret, un délégué et un suppléant par classe.
B. DELEGUES ELEVES : ils sont élus à raison de deux par classe, à bulletins secrets. En
principe leur mandat dure pendant toute l’année scolaire. Toutefois si pour raison de
santé, pour un motif disciplinaire ou, pour toute autre raison, un délégué doit donner
sa démission, on procèdera à l’élection d’un remplaçant.
MANQUEMENTS AU REGLEMENT INTERIEUR
PRINCIPES DIRECTEURS : Le but de l’éducation est de former et non de punir : les sanctions
seront donc aussi rares que possible.
Chaque fois qu’ils le pourront, personnels de direction, professeurs et conseillers
s’efforceront de régler les problèmes de discipline par des entretiens confiants et directs
qu’ils auront suivant le cas, avec les élèves ou les parents concernés ou avec les délégués ou
avec l’ensemble de la classe.
La discipline étant indissociable du travail, il est toutefois nécessaire de prévoir une échelle
de mesures dissuasives en relation d’une part, avec la gravité des fautes commises, et
d’autre part avec l’âge, le caractère de l’élève et les circonstances.
Les professeurs ou les conseillers prennent la responsabilité de sanctionner les élèves en
relation la gravité des fautes commises d’une part, avec l’âge, le caractère des enfants d’une
autre part.
Sont passibles de sanctions toute impolitesse, toute indiscipline, retard, travail insuffisant,
tenue négligée, le fait de fumer dans l’enceinte de l’Institut et pendant les déplacements, les
sorties irrégulières, les absences non motivées, les dégradations volontaires, le gaspillage au
réfectoire, les vols, les faux en écriture, le copiage (tout élève pris en train de copier pendant
un contrôle aura zéro) et l’utilisation du téléphone portable.
La Direction est avertie de toute attitude répréhensible et une notification écrite est
renvoyée aux parents. Après deux avertissements, si l’élève persiste ou récidive, le Conseil
de Discipline pourra être convoqué. Après trois Conseil de Discipline, l’élève est légalement
renvoyé de l’Etablissement. En cas de faute grave, le Conseil de Discipline est directement
convoqué.
TENUE HORS DE L’INSTITUT
RESPONSABILITE MORALE : La mauvaise tenue en dehors de l’Etablissement n’engage que la
responsabilité des parents. Néanmoins, dans la mesure où sa réputation serait impliquée,
l’Institut se réserve le droit de prendre des sanctions.