contrat pain

CONTRAT PAIN
ABONNEMENT Du
3 septembre 2015 au 18 février 2016
Et « le consomm’acteur »
Nom / prénom :
Adresse :
Téléphone fixe :
Adresse Mail :
Entre
Mickael Quissac
Ferme de la carrière
77550 Réau
Objet du contrat : Le présent contrat a pour objet de déterminer les modalités et conditions d’engagement des parties signataires,
le tout dans l’esprit de la charte des AMAP (Association pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne).
En adhérant, le consomm’acteur préachète du pain artisanal, produit selon le cahier des charges de l’Agriculture Biologique. Ce
contrat entre le producteur et le consomm’acteur ne pourra être conclu qu’après adhésion du consomm’acteur à l’association les
Paniers Bio Du Lys, association loi 1901.
Cette adhésion suppose l’acceptation du règlement intérieur de l’association.
Durée des abonnements date et lieu de distribution : la distribution s’effectuera sur 23 semaines, chez les éclaireurs de France,
rue du château Gaillard, 77190 Dammarie-les-Lys, tous les jeudis soirs de 18h45 à 19h45.
Les engagements des parties : Les consomm’acteurs s’engagent à une réservation ferme et définitive sans la possibilité
d’annulation jusqu’au 18 février 2016, via le tableau de commande ci-dessous. Les adhérents sont tenus de venir chercher ou
faire chercher leur commande. Toute commande non retirée en fin de distribution sera redistribuée gratuitement aux personnes
présentes.
Le boulanger s’engage à mettre à disposition les pains commandés chaque semaine afin que ces derniers puissent être distribués
aux conditions prévues au présent contrat. Pour la ronde des pains, il peut être selon la semaine, salé ou sucré.
Indiquer les quantités pour chaque semaine
Produits
Prix
en €
Septembre
3
Boule 1
kg
5
Boule
500 gr
2,50
Baguette
1 kg
5
Baguette
500 gr
2,50
Ronde
des pains
400 gr
2,50
Petit
épeautre
400 gr
3,50
Brioche
400 gr
5,00
10
17
Octobre
24
1
8
15
22
Novembre
29
5
12
19
Décembre
26
3
10
17
Janvier
7
14
21
Février
28
4
11
18
Modalités de paiement : Il est demandé un chèque ou plusieurs en fonction du montant à l’ordre de Mickael Quissac en règlement
de la totalité de la commande. Ce(s) chèque(s) sera(ont) remis en même temps que ce présent contrat complété et signé.
Déposer vos contrats chez Jean-Jacques Maënhaut 69 rue de la Source 77190 Dammarie-les-Lys ou chez Laurence Delaportas
209 rue de Mun 77190 Dammarie-les-Lys.
Fait à Dammarie-les-Lys, le .......................................…
Signature du consomm’acteur :
Signature de l’artisan boulanger