lot 08 : plomberie – sanitaires

Maître d’Ouvrage :
Commune de Mittelhausen
3, rue Aulach 67170 MITTELHAUSEN
Opération :
RENOVATION DU CORPS DE GARDE DE MITTELHAUSEN
Rue principale – 67170 MITTELHAUSEN
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
DESCRIPTIF DES OUVRAGES
LOT 08 : PLOMBERIE – SANITAIRES
L’entrepreneur soussigné, reconnaît avoir pris connaissance
des pages ...... à ...... du présent document
L’entrepreneur :
Le Maître d’Ouvrage :
Lu et accepté le présent Cahier
Mention Manuscrite, cachet
et signature.
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LOT N°08 : PLOMBERIE - SANITAIRES
SOMMAIRE
DISPOSITIONS GENERALES
OBJET ET ETENDUE DES TRAVAUX
PRESTATIONS PREVUES AU PRESENT LOT
Reconnaissance des Lieux
Consistance des travaux
Etudes
Documents et démarches administratives
Prototypes, échantillons et contrôle et essai
Implantation des ouvrages
Exécution des travaux
Limites de prestations
Réception des ouvrages
RESPONSABILITE GENERALE DE L’ENTREPRENEUR ET GARANTIE DES OUVRAGES
Responsabilité
Garanties
Qualifications
HYPOTHESES DE REALISATION
HYPOTHESES D’ETUDE - PRESTATIONS GENERALES
Généralités
Supports existants et mode de métré
PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES
Prescriptions relatives aux matériaux
Prescriptions relatives à la pose
DESCRIPTION DES OUVRAGES
EQUIPEMENTS
Fourniture et pose d’un WC suspendu
Fourniture et pose d’un lave main PMR
Pose d’un évier
Fourniture et pose d’accessoires
Fourniture et pose d’un chauffe-eau instantané
RACCORDEMENT
Fourniture et pose d’un siphon de sol inox à panier
Fourniture et pose d’un siphon de sol BJ 300
Fourniture et pose d’un robinet de puisage
Tubes et raccords
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DISPOSITIONS GENERALES
1.1 OBJET ET ETENDUE DES TRAVAUX
Les travaux concernent la Réhabilitation de l’ancien corps de garde de Mittelhausen en atelier communal et
WC public.
Opération :
Maître d’Ouvrage :
REHABILITATION DU CORPS DE GARDE DE MITTELHAUSEN
Rue Principale – 67170 MITTELHAUSEN
Commune de Mittelhausen
Rue Aulach – 67170 MITTELHAUSEN
Par son offre l’entrepreneur reconnaît avoir pris connaissance de toutes les pièces du marché.
L’entrepreneur reconnaît avoir constaté sur place l’état des lieux et devra, par lettre jointe à son offre,
mentionner toutes les observations qu’il jugera nécessaires.
Il sera prévu tous les ouvrages décrits au présent dossier et les ouvrages accessoires à la finition des
travaux, suivant les règles de l’art, le présent CCTP n’étant pas limitatif.
L’ensemble des travaux comprend 9 lots distincts :
Lot 01 : ECHAFAUDAGE- GO- MACONNERIE- PIERRE DE TAILLE - ASSAINISSEMENT
Lot 02 : CHARPENTE – COLOMBAGE
Lot 03 : COUVERTURE - ZINGUERIE
Lot 04 : MENUISERIE -SERRURERIE
Lot 05 : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Lot 06 : PLATRERIE- ISOLATION- PEINTURE
Lot 07 : CARRELAGE- CHAPE
Lot 08 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Lot 09 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE- VENTILATION
1.2 PRESTATIONS PREVUES AU PRESENT LOT
1.2.1 Reconnaissance des Lieux
L’entrepreneur se rendra sur place et reconnaîtra les lieux où doivent se faire les travaux.
La situation de ces lieux est indiquée sur le plan.
De ce fait l’entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des conditions générales et locales, des possibilités
d’accès, des emplacements pour le dépôt des matériaux et gravois, des disponibilités en énergie électrique et
en eau, et de façon générale de l’ensemble des conditions d’exécution des travaux et de toutes les conditions
pouvant en quelque manière influer sur le prix des travaux.
L’offre de l’entrepreneur devra, en conséquence, tenir compte de toutes conditions et sujétions
particulières d’exécution consécutives à l’emplacement, l’état, les dispositions ou toutes autres particularités
des lieux. Tout renseignement complémentaire pourra être donné par la maîtrise d’œuvre.
Avant tous travaux, l'entrepreneur titulaire du présent marché est tenu de faire établir, un constat des
lieux, soit à l'amiable soit par un huissier de son choix, en présence du Maître de l'Ouvrage ou de son
représentant et de l'architecte. Il portera notamment sur la réception des supports, sur la structure, sur les
accès et les abords qui se situent en périphérie. Il sera visé et approuvé par les trois parties avant tout
démarrage de travaux.
1.2.2 Consistance des travaux
Les travaux attribués au présent lot se rapportent principalement aux ouvrages suivants :
- Equipements sanitaires
- Raccordement
Seuls sont mentionnés dans le présent article les ouvrages principaux, le caractère forfaitaire du marché est
rappelé à l’Entreprise qui devra, dans le cadre de celui-ci, toutes les fournitures, les travaux et les ouvrages
complémentaires qui seront nécessaires à la réalisation de ceux figurant dans le chapitre « Description des
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Ouvrages » ci-après, et ce en totale conformité avec les Règles de l’Art et avec les documents et
règlementations applicables.
Le présent lot est tenu de prendre connaissance du Cahier des Clauses Techniques Communes à tous les lots,
des CCTP de tous les lots et de s’être rendu compte sur site.
Les travaux du présent lot comprennent également tous les travaux prévus à l’article 1.2 “consistance des
travaux“ des cahiers des clauses spéciales du DTU et adjonctions précisées dans le présent document :
- Maquette ou prototype,
- Locaux de dépôt pour l’approvisionnement,
- Montage de tous les matériaux à toutes les hauteurs et plus-values pour déplacements fréquents,
- échafaudages nécessaires
Si besoin, l’entreprise mettra en place des Installations provisoires de chantier (liste non exhaustive) :
- Cloisonnement provisoire de chantier
- Clôture de chantier
- Compartimentage intérieur des zones de travaux par cloisonnement étanche
- Protections diverses (polyane, carton/panneau bois, etc.)
- Etc.
Il est demandé de prendre toutes les précautions d’intervention d’un point de vue humain ou
méthodologique :
- Correction et propreté des ouvriers
- Ne pas créer de gêne lors de l’intervention (cohabitation, bruit, odeur, interférences visuelles, etc.)
- Confinement par polyane pour travaux créant de la poussière (pour éviter tous risques)
- Nettoyage complet après intervention dans les zones en fonctionnement
1.2.3 Etudes
Documents de référence - règles d’exécution
L’entrepreneur devra respecter l’ensemble des normes en vigueur quant à la qualité des matériaux et aux
procédés de mise en œuvre.
Les travaux de fourniture du présent lot devront dans tous les cas être conformes :
- Au cahier des clauses techniques particulières,
- Au DTU et adjonctions,
- A l’ensemble des Normes françaises de l’AFNOR se rapportant aux ouvrages du présent lot, et s’y
adapter au fur et à mesure de leur parution,
- Aux conditions imposées par les Services de Sécurité Incendie (nationaux et départementaux), par
l’Inspection du Travail et par la Sécurité Sociale (Direction des Accidents du Travail),
- A la réglementation en vigueur dans les établissements publics,
- Au règlement sanitaire départemental,
- L’utilisation de matériaux nouveaux ou de procédés traditionnels devra faire l’objet de justifications
techniques précises,
- Tous les matériaux nouveaux devront être couverts par l’Avis Technique du CSTB, à défaut, l’entreprise
devra souscrire une assurance particulière.
Tous les cahiers des charges D.T.U. publiés par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (C.S.T.B.)
sont applicables. Les nouveaux le seront également au fur et à mesure de leur publication. Les règles
parasismiques seront appliquées conformément à la Réglementation en vigueur.
Tous les documents opposables aux travaux objets du présent lot, et faisant foi en qualité de Règles de l'Art,
sont applicables.
Dimensionnements
Le dimensionnement est laissé sous l’entière responsabilité de l’entrepreneur qui a obligation de
vérification des quantités (figurant dans le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire) avant signature
du marché par l'entreprise mieux disante.
Il est rappelé que les quantités établies par l'équipe d'ingénierie ou Maître d'Œuvre n'engagent pas sa
responsabilité (circulaire du 9 mars 1982) vis-à-vis des entreprises (ou envers le Maître de l'Ouvrage) et ne sont
données qu'à titre indicatif. Si l'entreprise considère ces quantités comme base de l'établissement de ses prix,
elle engage sa responsabilité.
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L’entrepreneur devra en particulier procéder à l’ensemble des vérifications statiques pour le
dimensionnement de ses ouvrages.
Le dimensionnement des ouvrages à exécuter donné dans le quantitatif, est donné selon des dimensions
moyennes, ne tenant pas compte des tolérances admissibles, les dimensions sont à vérifier et à rectifier par
l’entrepreneur avant la remise de son offre et lors de l’exécution, sous son entière responsabilité. L’entreprise
devra relever les côtes exactes avant la mise en fabrication. Sauf stipulations contraires figurant au CCAP les
quantités prévues dans le devis descriptif et quantitatif sont des bases d’appréciations pour l’entrepreneur qui
se doit de les vérifier avant d’établir son forfait.
Plans de détails
L’entreprise devra respecter scrupuleusement les plans du maître d’Œuvre, en cas de proposition d’une
variante, l’entreprise devra soumettre au Maître d’Œuvre des plans contradictoires avec coupes et tous croquis
à l’appui, illustrant avec précision l’ensemble des dimensionnements et marges de tolérances pour l’exécution
des ouvrages, et toutes les précisions complémentaires nécessaires pour renseigner le maître d’Œuvre par qui
se fera la transmission des documents.
Variantes
Le soumissionnaire a la possibilité de proposer en variante d’autres matériels que ceux prévus au marché,
de même il lui est possible de proposer toute variante au principe des installations, si des solutions autres lui
paraissent mieux adaptées à la construction ou au résultat recherché.
Ces variantes seront chiffrées à part. Elles feront l’objet d’une notice explicative permettant au maître
d’œuvre de pouvoir apprécier efficacement la valeur des propositions. Cette notice exposera clairement les
avantages et inconvénients des solutions proposées au point de vue exploitation et entretien des installations
et fera obligatoirement ressortir les incidences de ces variantes sur les autres corps d’état
1.2.4 Documents et démarches administratives
L'entrepreneur devra exécuter pour les travaux qui le concernent, toutes les démarches nécessaires,
constituer tous les dossiers et obtenir les accords écrits auprès des différents services publics et municipaux
pour :
- l'autorisation d'ouverture de chantier,
- l'obtention des divers branchements provisoires.
- l'autorisation de voirie obtenue auprès des services municipaux
L’alimentation en eau et l’électricité est mise à disposition des autres entreprises et sera imputé au compte
PRORATA.
Nota : Il est rappelé que l’entreprise doit impérativement répondre à la solution de base.
1.2.5 Prototypes, échantillons et contrôle et essai
Prototype et échantillon
Etant donné la situation du bâtiment dans un périmètre de protection autour d’un monument historique,
l’Entreprise doit fournir des échantillons demandés par le Maître d'Œuvre pour validation par l’Architecte des
Bâtiments de France ; ils comporteront une étiquette avec indication des références des matériaux, nom de
l'Entreprise et date ; les échantillons restent propriété du Maître d'Ouvrage. Ils sont à remettre à la date
précisée par le Maître d'Œuvre.
Contrôles -essais
Sous réserve de présentation de procès-verbaux d’essais recevables il n’est pas nécessaire de prévoir des frais
complémentaires. En cas de présentation de procès-verbaux d’essais non-recevables ou absence de procèsverbaux, le présent lot devra prévoir des essais conformément au DTU.
Des contrôles pourront être effectués à la demande du Maître d’Œuvre par un Bureau de Contrôle, pour
vérification de la conformité de la qualité des ouvrages avec les indications du présent CCTP. Ces contrôles
pourront avoir lieu avant, pendant et après la mise en service des ouvrages, les éléments qui auront été refusés
sont à remplacer par des fournitures conformes aux exigences des documents ci-dessus mentionnés et ceci aux
frais du présent lot.
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1.2.6 Implantation des ouvrages
Protection des ouvrages
Une attention particulière est demandée au titulaire du présent lot pour la protection des ouvrages
existants. L'entrepreneur doit comprendre dans ses prix de mise en œuvre, toutes façons et protections au
droit des ouvrages existants à conserver tels que maçonnerie, arbres, pavés, voies, etc...
Toute dégradation des ouvrages non démolis sera reprise ou refaite au compte des entreprises fautives ou
au compte prorata des entreprises présentes au chantier lors des dégâts. Un certificat de garantie délivré par le
fournisseur devra être remis au Maître d’Œuvre.
Implantation des ouvrages
L'implantation des ouvrages projetés sera réalisée conformément aux indications du plan du dossier de
consultation des entreprises. L'ensemble déterminera parfaitement lignes directrices des ouvrages. Il sera
défini un niveau zéro de référence correspondant aux sols finis. L'entreprise devra apporter le plus grand soin
au respect du niveau fini des pentes en déblais et remblais (fond de forme, fond de tranchée, etc...). Il en est de
même pour tous les ouvrages dont les niveaux finis correspondent au niveau fini des voies, pavages ou
dallages, tampons, regards etc.).
Aucun commencement d'exécution de travaux ne pourra commencer sans un procès-verbal d'implantation
positif de la part du maître d’œuvre, dans les huit jours à dater de la demande d'y procéder faite par
l'entrepreneur.
L'entrepreneur devra la conservation et le maintien constant des repères jusqu'à l'achèvement des travaux,
le rétablissement ou la remise en état immédiate de ceux qui viendraient à être détériorés ou déplacés, soit
accidentellement, soit en raison de la progression des travaux.
Il devra en outre procéder à toutes opérations topographiques complémentaires qui s'avèreraient
nécessaires, sur simple demande du Maître d'Œuvre.
Après l'exécution des terrassements, il sera procédé à un deuxième piquetage en fond de fouilles. Ce
deuxième piquetage sera également soumis à l'approbation du maître d’œuvre
1.2.7 Exécution des travaux
Installation de chantier
Les installations de chantier définies au PGC incombent au titulaire du lot 01 - ECHAFAUDAGE- GROS
OEUVRE- MACONNERIE- PIERRE DE TAILLE – ASSAINISSEMENT
Les installations communes comprennent :
- un panneau de chantier de dimensions variant de 1,20 x 1,60 à 1,60 x 3,20, ce panneau sera mis en
place huit jours après la signature du marché et au plus tard quinze jours suivant la date de début des
travaux fixée par le premier ordre de service.
- la remise en état des lieux en fin de chantier,
une proposition d'implantation complète des installations à la charge du présent lot qui devra être
approuvée, lors de la réunion préparatoire de chantier, par l'architecte et le Maître de l'Ouvrage
Echafaudages et protections diverses
L’échafaudage des façades incombent au titulaire du lot 01 - ECHAFAUDAGE- GROS OEUVREMACONNERIE- PIERRE DE TAILLE – ASSAINISSEMENT. Toutefois, dans les prix de son offre l’entrepreneur
prévoira les échafaudages spécifiques nécessaires à la réalisation des ouvrages de son lot. Les échafaudages
devront être conformes aux prescriptions et règlements en vigueur, notamment ceux émanant de la Direction
“Accidents du Travail “ de la Sécurité Sociale et devront comporter les plates-formes de travail, balustrades,
plinthes, dispositifs de signalisation, engins de levage, monte-charges, etc ...
En outre le présent lot devra comprendre dans ses prix les protections provisoires, les rambardes ou
rampes provisoires au droit des baies et trémies, la protection et la signalisation diurne et nocturne des
tranchées ouvertes, ainsi que toutes les protections jugées nécessaires par le Maître d’Œuvre au cours du
chantier.
Mise en œuvre
L’entreprise devra avant de démarrer ses travaux accomplir toutes les formalités d’usage auprès des
administrations et services techniques locaux, notamment auprès des fournisseurs d’énergies, des services des
eaux, de la voirie, de l’éclairage public ...
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Le cas échéant il devra obtenir l’autorisation d’occuper le domaine public et régler les frais y afférent.
Sont compris dans les prix du présent lot, tous les frais et droits d’occupation de la voirie publique ainsi que
tous les autres frais liés au présent lot.
L’entrepreneur devra également comprendre, dans ses prix, toutes les protections provisoires nécessaires à
la sécurité sur le chantier, ainsi qu’à la bonne conservation des ouvrages existants, et à la sécurité des
locataires et des passants.
L’entreprise sera redevable de l’ensemble des notes de calculs nécessaires à la réalisation de ses ouvrages.
Chaque entrepreneur devra assurer lui-même la protection de son lot contre les dégradations ou vols
pendant toute la durée des travaux jusqu'à la réception de ces derniers.
Pour les travaux suivants :
-
Travaux reconnus en cours de chantier dans le cas d’une intervention sur un bâtiment existant dont la
consistance ne pouvait être préalablement établie,
- Travaux supplémentaires demandés par le Maître d’Ouvrage,
l’entrepreneur du présent lot devra établir les attachements écrits et figurés de tous les ouvrages et fournitures
nécessaires au cours des travaux.
Les attachements numérotés, signés, datés par l’entrepreneur et établis en 5 exemplaires seront soumis au
Maître d’Œuvre pour contrôle sur place.
Pour les attachements présentés après achèvement complet des ouvrages en questions, l’évaluation des
quantités et dimensions non vérifiables sera laissée à l’appréciation du Maître d’Œuvre, sans que
l’entrepreneur ne puisse prétendre à un réajustement quelconque.
Sont également à consigner sur attachement journalier les heures de main d’œuvre et les fournitures pour les
travaux en dépenses contrôlées demandées éventuellement par le Maître d’Œuvre.
Après vérification, deux exemplaires vérifiés seront retournés à l’entrepreneur dont l’un pour ses archives,
l’autre à joindre au mémoire des travaux considérés. Trois exemplaires seront conservés par le Maître d’Œuvre.
Coordination
Durant le chantier, l’entrepreneur titulaire du présent lot devra travailler en bonne intelligence avec les
autres entreprises et surveiller l’exécution des travaux au fur et à mesure de l’avancement des travaux, et en
référer au Maître d’Œuvre en cas de malfaçons constatées.
A aucun moment durant le chantier, l’entrepreneur ne pourra se prévaloir d’une absence de coordination
ou d’un manque de renseignements pour ne pas exécuter des travaux ou des fournitures lui incombant, ou
d’un manque de renseignements ou de plans d’exécution de sa spécialité, nécessaires aux autres corps d’état
pour la poursuite de leurs travaux.
Chaque entrepreneur devra assister personnellement aux réunions de chantier et leur consacrer tout le
temps nécessaire.
En cas d'empêchement, il devra se faire remplacer par un collaborateur qualifié au courant du chantier et
ayant pouvoir de signature pour engager son entreprise.
Les absences à ces réunions seront sanctionnées selon les prévisions du CCAP.
Carnet de chantier :
L’entrepreneur titulaire du présent lot devra ouvrir et tenir un carnet de chantier pour y consigner les
évènements ayant trait à la marche du chantier et pour permettre au Maître d’Œuvre d’y porter les mentions
et remarques nécessaires lors des visites de chantier.
Exploitation du site pendant les travaux :
Les entreprises veilleront à limiter les perturbations pour la bonne exploitation du site et des services et le
bien-être du personnel.
Elles veilleront notamment à :
- L’utilisation de technique de mise en œuvre adaptée pour leurs faibles niveaux de nuisances sonores,
olfactives, vibratoires, etc.
- Limiter les bruits et les vibrations.
- Programmer les travaux générant de fortes nuisances dans des plages horaires précises soumises à l’accord
du Maître d’œuvre et du Maître d’ouvrage.
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- Privilégier systématiquement les techniques de carottage et de sciage.
Les travaux comprendront le nettoyage du chantier, réalisé de façon régulière de manière à maintenir un
niveau de propreté compatible avec des locaux occupés.
Les travaux de nettoyage devront dans tous les cas être réalisés en fin de journée et en fin de semaine.
L'entreprise du présent lot comprendra dans ses prix, l'évacuation systématique avant chaque rendez-vous de
chantier, (chargement et transport) des terres et déblais excédentaires, des gravats et détritus, qui sont de son
fait, à la décharge.
Chaque entrepreneur devra assurer lui-même la protection de son lot contre les dégradations ou vols
pendant toute la durée des travaux jusqu'à la réception de ces derniers.
Toute dégradation des ouvrages non démolis sera reprise ou refaite au compte des entreprises fautives ou
au compte prorata des entreprises présentes au chantier lors des dégâts.
Compte prorata :
La gestion de ce compte se fera conformément au CCAP et à la Norme NFP 03 001 et sera assurée par le gros
œuvre (une provision de 1,5 % est à prévoir).
1.2.8 Limites de prestations
Le présent document a pour objet de renseigner les entrepreneurs sur la nature des installations à réaliser,
mais il est spécifié que les dispositions du présent document n’ont pas un caractère limitatif.
L’entrepreneur doit des installations complètement terminées et ceci dans tous les détails selon les règles de
l’art.
Avant la remise, il vérifiera sous sa propre responsabilité, les opérations mentionnées au devis descriptif et
les complétera par tous les moyens mis en son pouvoir (renseignements pris auprès du Maître d’Œuvre,
examen des lieux...) afin de prévoir dans ses prix, l’ensemble des travaux et installations nécessaires à un
complet achèvement des travaux de son lot.
De même, l’entrepreneur devra, avant la remise de son offre, vérifier les quantités d’ouvrages prévues au
devis quantitatif du présent lot.
Aucun supplément de prix, ni aucune plus-value autre que ceux spécialement prévus au devis quantitatif
complétés en estimatif par l’entrepreneur ne pourront être accordés ultérieurement, du fait que les
renseignements dont s’était entouré l’entrepreneur étaient inexacts ou incomplets.
Les matériaux et prestations indiqués dans ce devis descriptif suivi du mot
obligatoirement avoir l’agrément du Maître d’Œuvre, avant toute utilisation.
“équivalent” devront
Les prestations du présent lot devront comprendre au minimum :
- Le relevé précis du dimensionnement des ouvrages à exécuter,
- L’exécution d’un ouvrage témoin,
- L’amenée, l’établissement et l’enlèvement de tous les appareils, engins et échafaudages nécessaires à
la réalisation et aux essais des installations,
- Notes de calcul et notes techniques
- Les détails de fabrication et d'assemblage
- Les plans de calepinage suivant le principe de calepinage du Maître d'Œuvre
- Les avis techniques, ATEX éventuels, des produits et procédés utilisés
- Les attestations d'assurance particulières concernant les techniques innovantes non visées par les
normes, D.T.U. et avis techniques
- L’ensemble des sujétions de dépose et de démontage, y compris évacuation,
- La modification des installations existantes rendue nécessaire pour l’exécution des travaux du présent
lot,
- L’exécution des travaux de ce lot conformément aux plans et aux prescriptions du présent devis
descriptif,
- Tous les ouvrages annexes décrits ou non, mais nécessaires à l’achèvement des travaux, suivant les
meilleures règles de l’art,
- La fourniture de l’eau, électricité et combustibles nécessaires à l’exécution des travaux, y/c lignes et
conduites provisoires avec compteurs,
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-
-
L’enlèvement des gravois et déchets provenant de l’installation et leur transport à la décharge
publique
Le nettoyage de toutes les parties de l’installation
Le nettoyage des locaux dans lesquels l’entrepreneur aura travaillé ainsi que ceux traversés pour les
besoins du chantier, la sortie et descente des gravois et leur transport à la décharge publique, il sera
prévu la protection anti-poussière du mobilier
La main-d’œuvre et le matériel nécessaires aux essais et à la réception des travaux
En particuliers, l’entrepreneur titulaire du présent lot devra faire son affaire des échafaudages nécessaires
au montage des ouvrages de son lot. Le prix des échafaudages devra être inclut dans les prix de son offre. Les
échafaudages devront être conformes aux prescriptions et règlements en vigueur (notamment ceux de la
Direction “Accidents du Travail “ de la Sécurité - Sociale).
Ils devront comporter les plates-formes de travail, balustrades, plinthes, dispositifs de levage.
1.2.9 Réception des ouvrages
Conformément aux normes et DTU en vigueur.
Les architectes, bureaux d'études techniques et bureaux de contrôle exigeront de l'entrepreneur tous
essais, épreuves, contrôles nécessaires pour prononcer la réception d'ouvrages, conformément aux différentes
pièces constituant un marché de travaux induisant donc tous les documents réglementaires.
Les frais occasionnés par ces essais et ces contrôles seront à la charge exclusive de l'entreprise y compris ceux
relatifs aux prélèvements, transports d'échantillons et conditionnement, honoraires et déplacements de
spécialistes, frais de laboratoires, fourniture de main d'œuvre, matières et produits, matériels, Tous ces frais
seront implicitement inclus dans les prix unitaires de son marché.
Le choix du ou des laboratoires ou autres organismes de contrôle sera soumis à l'agrément du Maître de
l'ouvrage, de l'architecte, du bureau d'étude et du bureau de contrôle. Toute réfection après prélèvements "in
situ" sera totalement à la charge de l'entrepreneur.
Réception des supports avant intervention :
Les supports seront réceptionnés par procès-verbal contradictoirement entre l’entreprise du présent lot et
l’entreprise ayant réalisé le support assisté du maître d'œuvre :
- contrôle des aspects et tolérances admissibles
- contrôle des côtes altimétriques sur place avant approvisionnement du matériel
- contrôle des cotes de réservation, feuillures, décaissés, etc.
L’ensemble des intervenants devra être préalablement convoqué
Le tiers absent sera considéré acceptant toutes les remarques justifiées sans réaction de sa part dans les 8
jours suivant la réception du PV
Faire préalablement au tout début de son intervention, toutes les remarques rendues nécessaires en
fonction du support qui lui a été livré. Aucune réclamation pour quelque titre que ce soit ne sera admise après
le démarrage des travaux du présent lot
Révision des ouvrages
Vérification du fonctionnement des ouvrages réalisés
Vérification des protections et aspects de finition conformément aux normes les concernant et aux
exigences du présent document ainsi qu’aux éventuels modifications validées au-delà de la signature des
marchés
Fourniture de l’ensemble des procès-verbaux liés aux caractéristiques et fonctions de l'ouvrage. Sans ses
documents, la réception des travaux ne pourra être prononcée
Réception des travaux
L’entreprise devra avoir terminé l’ensemble de ses travaux pour prétendre à la réception de ceux-ci par le
Maître d’Ouvrage
Avant réception, aura lieu les opérations préalables à la réception. L’entreprise remettra dans la période
allouée aux OPR, son DOE avec tous les documents techniques, justificatifs, législatifs, etc. concernant les
ouvrages exécutés
Un certificat de garantie délivré par le fournisseur devra être remis au Maître d’Œuvre.
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1.3 RESPONSABILITE GENERALE DE L’ENTREPRENEUR ET GARANTIE DES OUVRAGES
1.3.1 Responsabilité
Quels que soient les travaux réalisés, ceux-ci devront faire l’objet d’une garantie de dix années, durée
pendant laquelle la qualité des matériaux mis en œuvre ainsi que la bonne tenue de l’ouvrage devra être sans
reproche.
Tous matériels, produits ou procédés de mise en œuvre, non couverts par la police de base, devront faire
l’objet d’une police d’assurance spécifique à l’opération, garantissant les ouvrages pendant dix années contre
tous les désordres quelle que soit leur nature, ainsi que les préjudices éventuels qu’entraîneraient ces
désordres pour le propriétaire ou les occupants des bâtiments concernés.
La responsabilité de l’entrepreneur vis-à-vis du Maître d’Œuvre et des tiers n’est en rien diminuée par
l’existence d’un projet type établi par le Maître d’Œuvre.
Ce projet a pour but :
- De simplifier les tâches des entreprises soumissionnaires qui peuvent adopter purement et simplement les
données architecturales, mais devront vérifier tous les éléments mettant en jeu les techniques d’installation
afin de prendre la responsabilité pleine et entière de leur projet,
- De définir les bases du projet définitif d’exécution (plans des locaux spécialisés, position des appareils, gaines)
1.3.2 Garanties
Garantie de fourniture
Tout le matériel fournit par l’entrepreneur est garanti contre tout vice de construction ou de matière
pendant une durée d’une année à dater de la réception provisoire.
Cette garantie ne s’applique pas aux conséquences d’une usure normale, ni à celles qui pourraient résulter de
la mauvaise utilisation des appareils ou de la non-observation des instructions.
Garantie de l’installation
Toutes les installations faites par l’entrepreneur sont garanties conformes aux règles de l’art et conformes
au projet d’exécution accepté par le Maître d’Œuvre.
Garantie de fonctionnement
Indépendamment de la garantie décennale, l’installation sera garantie en bon état de fonctionnement
pendant une durée d’un an à compter de la mise en service régulière.
Au cours de cette période l’entrepreneur sera tenu de rectifier tous les défauts de fonctionnement qui
apparaîtraient, quelle qu’en soit la nature et sous les seules restrictions mentionnées ci-dessus.
L’entrepreneur sera notamment totalement responsable des conséquences de la non-fourniture en temps
utile des documents d’exploitation ou du fait des erreurs contenues dans ces documents.
Garantie d’exploitation
L’entrepreneur garanti en outre que l’installation réalisée correspond à toutes les caractéristiques énoncées
dans sa proposition ainsi qu’à celles précisées dans les documents d’exploitation.
Il s’oblige à mettre l’installation en état si l’exploitation révélait une non-concordance susceptible de nuire à
la bonne économie du système ou au confort des usagers.
Garantie décennale
La garantie décennale prend date conformément à la loi et aux documents d’ordre général du présent
marché.
Les différentes clauses de garantie énoncées ci-dessus ne font aucun double emploi avec la garantie
décennale, celle-ci trouvant son plein effet à la date fixée, mais l’entrepreneur restant astreint aux diverses
obligations résultant du marché et notamment du présent document aussi longtemps que la réception
définitive n’est pas acquise.
Assurances
L’entreprise devra une copie de son assurance à jour et valable pour l’année en cours. Au cours du chantier
un certificat de bons paiements pourra lui être réclamé à n’importe quel moment par le Maître d’Œuvre.
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1.3.3 Qualifications
L’entreprise devra remettre une copie de sa carte de qualification professionnelle valable pour l’année en
cours. Pour cette opération, l’entreprise devra produire les qualifications suivantes ou des références de
travaux similaires.
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2 HYPOTHESES DE REALISATION
2.1 HYPOTHESES D’ETUDE - PRESTATIONS GENERALES
2.1.1 Généralités
Exécutions conformément aux plans, coupes et détails du maître d’œuvre
Les positions où le texte, qui suit directement le titre, sous-entend que ce qui est décrit en dessous, est
compris de manière générale en fourniture et pose (Nota : Tous les éléments constitutifs d’un ouvrage, décrits
ou non mais nécessaires à la bonne exécution de l’ouvrage, doivent être compris dans le chiffrage de la
prestation et être réalisés.)
Couleurs, Teintes et motifs au choix du maître d’œuvre selon gamme du fabricant sans plus-value
Les échantillons devront être mis à la disposition du Maître d’œuvre
Les essais devront être réalisés à la demande du Maître d’œuvre
2.1.2 Supports existants et mode de métré
Maçonnerie et colombages existants
Les modes de calcul pour l’ensemble des ouvrages ne comprennent pas les pertes dues aux découpes ou
ajustages. Les métrés sont réalisés sur la base des cotes sur plans, coupes, façades et détails. Les dimensions
des façonnés de finition ne sont données qu’à titre indicatif.
2.2
PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES
2.2.1 Prescriptions relatives aux matériaux
Les matériaux et équipements des ouvrages en menuiserie, quincaillerie, fixation, pré-cadre, etc…
Les conditions de celles-ci, leur type, leur dimensionnement, et tolérances ainsi que leur mode d’assemblage,
doivent être conformes aux normes françaises homologuées.
Il sera employé des éléments neufs conformes :
- aux règles du CCTP
- au DTU
- aux normes françaises
- aux avis techniques dans les conditions d’usage prévues sur le site.
La nature des matériaux est laissée à l’appréciation de l’entrepreneur, sauf prescription contraire dans les
documents du présent lot, mais sera toujours conforme à des normes homologuées.
2.2.2 Prescriptions relatives à la pose
L’entrepreneur du présent lot devra vérifier les tolérances admissibles des supports (maçonnerie ou béton)
conformément aux spécifications du cahier des charges du D.T.U.
Les dépassements sont à notifier au Maître d’Œuvre à la date du relevé des ouvrages.
Les réserves formulées après la pose des ouvrages seront rejetées.
Les tolérances doivent être conformes aux prescriptions du D.T.U.
Les travaux préparatoires seront toujours exécutés avec un maximum de soins afin d’obtenir un travail exempt
de toute critique.
Les travaux seront réalisés conformément au D.T.U. 60-11, ces normes précisent les débits de base des
appareils, les coefficients de simultanéité devant être appliqués et les diamètres de tuyauteries à mettre en
œuvre
Marquage CЄ
Les produits régis par la Directive Européenne des produits de construction (DPC) destinés au bâtiment et
commercialisés par l’Union Européenne doivent bénéficier du marquage CЄ. Le marquage CЄ comportera les
mentions obligatoires. De plus, il sera justifié en complément, l’adéquation du produit à l’ouvrage prévu soit :
Directement par les caractéristiques données sur le marquage CЄ
Par les renseignements figurant sur la déclaration de conformité v
Par les documents complémentaires fournis par le fabricant
Par une certification volontaire (NF, ACERMI, UPEC, CSTB, etc.)
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Pour les produits non concernés ou pas encore concernés par le marquage CЄ, l’avis se fera sur le
référentiel constitué par la réglementation.
Fiches de données environnementales et sanitaires et fiches de données de sécurité
Ces fiches seront fournies par les entreprises. S’il n’existe pas encore de FDES établie par les fabricants,
l’entreprise fournira les données disponibles à l’aide du cadre proposé dans les Clauses Communes à tous les
lots et conformément aux exigences de la norme NF P 01-010.
Ceci concerne aussi les produits de traitement des bois.
Par ailleurs, l’origine es bois utilisés devra être indiqué et la garantie de la bonne gestion de leur forêt
d’origine prouvée
Diamètres de raccordement aux appareils :
Diamètres de raccordement aux appareils :
- lavabos-vasques :
- évier :
- WC :
- urinoir :
- douche :
- lavabos-vasques :
- évier :
- WC :
- urinoir :
- douche :
cuivre 10/12
cuivre 12/14
cuivre 10/12
cuivre 14/16
cuivre 12/14
28/32
36/40
100 (pipe de raccordement)
46/50
36/40
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3 DESCRIPTION DES OUVRAGES
3.1 EQUIPEMENTS
3.1.1 Fourniture et pose d’un WC suspendu
Description
Fourniture et pose d'un WC suspendu à cuvette à fond creux, suspendu, sortie horizontale + 2 robinets d'arrêt
réglage, hauteur règlementaire PMR (entre 0.45 et 0.50m), commande de chasse d’eau facilement accessible
et manœuvrable (h : 1.30m maxi)
Y/c modification de l’alimentation et évacuation pour bâti support
- y compris fourniture et pose d’un bâti support.
- y compris abattant à charnière
Y/c tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans le WC – à l’unité
3.1.2 Fourniture et pose d’un lave main PMR
Description
Ensemble comprenant :
un lavabo d'environ 70 x 54 cm autoportant, en porcelaine vitrifiée avec plage de robinetterie sans
trop-plein,
un robinet mitigeur de lavabo EF/EC chromé sur gorge manuel, à commande par levier rallongé de
150 mm en laiton chromé à cartouche séquentielle (ouverture/fermeture et réglage par déplacement
horizontal du levier), température maximale préréglée à 40°C en usine, à aérateur anti calcaire, y
compris deux flexibles d’alimentation résistants aux chocs thermiques et chlorés.
- deux robinets d'arrêt muraux chromés 1/4 de tour à vis DN 15/21 avec rosace chromée
un jeu de fixations murales et fourrures
une bonde de lavabo à grille chromée
un siphon en PVC blanc Æ 40 décalé au mur
Localisation et mode de métré
Dans le WC – à l’unité
3.1.3 Pose d’un évier
Description
Pose d'un évier dans le vestiaire, fourni par la maitrise d’ouvrage.
Y/c tous travaux annexes de raccordement et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans le vestiaire – à l’unité
3.1.4 Fourniture et pose d’accessoires
Description
1. Barre de relevage coudée à 135° réversible bénéficiant d’une garantie de 10 ans, dim. = 400 x 400 mm,
en nylon blanc, Æ 32 mm à surface lisse non poreuse, y compris fixation invisible par platine 6 trous, renfort
dans la cloison, supportant le poids d’une personne.
2. Distributeur de papier toilette à 2 rouleaux dont 1 en réserve, avec serrure en acier époxy blanc,
dimensions : 115 x115 x 200 mm
3. Balayette de WC à fixation murale par vis de blocage antivol avec cuvette plastique amovible avec
manche en nylon à fixation murale invisible dim = 100 x 90 x 340 mm teinte blanche. dimensions : Æ 90 – h =
330 mm
4. Distributeur de savon à fixations murales invisibles
5. Miroir incassable incliné pour PMR de 590 x 500 mm avec supports latéraux en nylon (teinte au choix
de l'architecte dans la palette du fabricant) à fixations murales invisibles
Y/c tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans le WC et le vestiaire – à l’unité
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3.1.5 Fourniture et pose d’un chauffe-eau instantané
Description
F & P d’un chauffe-eau instantané 10L :
Ensemble comprenant :
- Le raccordement au réseau électrique (attente au lot 09 électricité)
- Raccordement au réseau EC
Localisation et mode de métré
Dans le vestiaire – à l’unité
3.2 RACCORDEMENT
3.2.1 Fourniture et pose d’un siphon de sol inox à panier
Description
Fourniture et pose d’un siphon de sol en polypropylène de 150 x 150 mm à sortie horizontale avec clapet
anti-retour Norme EN 13564 type 5, à blocage manuel, siphon et panier amovible, rehausseur télescopique de
30 à 60mm et grille en P.P., y compris réglage par rapport au sol fini, reprise d'étanchéité au passage de la
dalle, raccordement sur le réseau EU enterré, et toutes sujétions. Débit = 1l/s
Y compris tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans l’atelier – à l’unité
3.2.2 Fourniture et pose d’un siphon de sol BJ 300
Description
Fourniture et pose d’un siphon de sol BJ 300 complet en PVC, selon prescription de SDEA, dans dalle béton
Y compris carottage si nécessaire
Y compris tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans le garage – à l’unité
3.2.3 Fourniture et pose d’un robinet de puisage
Description
Fourniture et pose d’un robinet de puisage au RDC y compris conduite avec vidange hiver et siphon de sol.
Diamètre 15/ 21 à manœuvre par clé avec embouts filetés, exécution en laiton chromé, avec robinet
d’isolement intérieur à boisseau sphérique 1/4 tour, robinet de purge et clapet anti-retour réglementaire de
protection du réseau EF. Le robinet sera raccordé au réseau commun
Y compris tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Localisation et mode de métré
Dans le garage – à l’unité
3.2.4 Tubes et raccords
Description
Fourniture et pose de toutes les évacuations en PVC entre les équipements et la colonne générale,
- y compris pièces façonnées et fixations pour évacuation EU + EV.
- Y compris tubes d’alimentation EF +EC
- Y compris raccordement supplémentaire pour branchement LV
- Y compris pièces de visite si nécessaire
- Y compris incorporations dans les murs et la dalle si nécessaire
Y compris tous travaux annexes et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Mode de métré
Au forfait
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