Explication d`une feuille de paye

EMPLOYEUR
:
BULLETIN DE PAIE
mois
année
N.I.R :
CHU BESANCON
02 PLACE St Jacques
25030 BESANCON cedex
N° SIRET :
matricule
STATUT :
statut
GRADE :
grade
ETABLIS. :
st jacques, jean minjoz
AFFECT :
nom du service
MODE DE PAIEMENT : banque, ccp, caisse d'épargne...
CODE AGT :
N° URSSAF :
LIEU PAIEMENT :
N° APE :
M. XXXXXXX
xxxxx
Rue xxxxxxx
25000
XXXXXXXXX
ECHELLE
ECHELON
INDICE
MAJORE
TEMPS
TRAVAIL
TAUX
REMUN.
B
C
A
NB JOUR M-1
PLEINS
REDUITS
NB JOURS M
PLEINS
REDUITS
ENFANTS
NOMRE
SFT
HEURES
D
CODE
PAIE
005
057
062
066
071
072
115
140
209
215
550
582
611
612
614
617
621
627
631
641
661
662
665
666
667
668
670
671
672
675
676
NB ou
TAUX
LIBELLE
Rémunération brute
Traitement Base Médical
Ind. Sujétion Internes
Avant. Nat. Interne Logt
Avant. Nat Int. Logt (-)
Majo. Nourriture Internes
Majo. Logt-Nour Internes
Indemnité Différentielle Médecin
Ind. Serv. Public Exclusif
Prime multi établissement
Ind. Excep. Med. Hospitalo
Frais de déplacement
Ind. Journalière déduite
Astreintes Opérationnelles
Demi Astreintes Opérationnelles
Astreinte de sécurité de base
1/2 Astreinte de sécurité de base
Garde Int/FFI/Résid
Garde Nuit sup. Int/Rés/FFI
Astreintes Ind. Forf Int.
Garde Etudiant
Indemnité de Sujetion
1/2 Indemnité de sujétion
Gardes
1/2 Gardes
Garde Attaché Associé
1/2 Garde Attaché Associé
Temps Additionnel (manuel)
Tps Additionnel Jour
1/2 Tps Additionnel Jour
Pér. Addit Nuit Dim JF
1/2 Pér. Addit N Di JF
Rémunération totale brute
F
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Base
RS
E
A payer
A déduire
Charges patronales
Taux
Montant
CODE
PAIE
700
720
727
729
732
733
702
722
725
731
736
737
738
745
770
746
771
759
781
782
783
LIBELLE
Cotisations
S.S Maladie
S.S Maladie
S.S Alloc.Fam.
S.S Solidarité
S.S Vieillesse
S.S. Accid.Trav.
S.S Vieillesse
S.S Vieillesse
S.S F.N.A.L
S.S Transport
C.R.D.S
C.S.G. Déductible
C.S.G. Non Déductible
IRCANTEC Tranche A
IRCANTEC Tranche A
IRCANTEC Tranche B
IRCANTEC Tranche B
Contrib. Solidarit
Taxe sur les Salaires
Majo. 1 Taxe Salaire
Majo. 2 Taxe Salaire
Autres charges
NB ou
TAUX
Base
G
ATD
RS
E
A payer
A déduire
Charges patronales
Taux
Montant
(O) Tot
(P) Tot
(P) Tot
(P) Tot
(P) Tot
(P) Tot
(O) Plf
(P) Plf
(P) Plf
(P) Tot
(O)
(P)
(O)
(P)
Total cotisations
872
876
895
Autres retenues
Retenue Nourriture
Retenue Crèche
Cotis. Ass. Interne Med.
Retraite complémentaire
Total autres retenues
MENSUEL IMPOSABLE NET
NET A PAYER :
€uros
CUMUL AVANTAGES EN NATURE
CUMUL ANNUEL IMPOSABLE
H
Information :
Montant du virement
sur le compte bancaire
Document à conserver sans limitation de durée, aucun duplicata ne pourra être délivré.
Autres retenues (facultatif)
Cotisations - (O) ouvrières - (P) patronales
A
Echelon = position dans le grade
B
Temps de travail = durée légale hebdomadaire (en pourcentage)
C
Taux remun. = Taux de rémunération (en pourcentage)
D
Enfants SFT = Enfants ouvrant droit au Supplément Familial de Traitement (uniquement pour les Internes)
E
RS :
M = Mois en cours ; M-1 = Mois précédent ;
E = Rappel au cours de l'année ; EA = Rappel sur l'exercice précédent
F
Rémunération total brute = Traitement de base + primes + indemnités de gardes…
G
Mensuel imposable net = Rémunération brute moins les cotisations déductibles (sauf R.D.S., C.S.G. non déductible)
H
Cumul annuel imposable = La somme que vous aurez à déclarer aux impôts est celle figurant sur votre paie de décembre
1
Salaire de base
2
Indemnité supplémentaire versée aux Internes, résident et FFI jusqu'à leur 4ème semestre
3
Indemnité de Logement versée puis reprise aux Internes, Résident et FFI lorsque ceux-ci sont logés à l'hôpital
4
Indemnité de nourriture versée aux Internes, Résident et FFI non nourris à l'hôpital
5
Indemnité de nourriture et de logement versée aux Internes, Résident et FFI non nourris non logés à l'hôpital
6
7
Indemnité versée suite au reclassement des praticiens attachés s'ils ont subi une perte de salaire
Prime pour le personnel médical n'exerçant pas d'activité libérale
8
Prime attribuée aux médecins titulaires exerçant sur plusieurs établissements
9
Indemnité versée aux PU-PH, MCU-PH recrutés avant le 1er janvier 1998
10
Remboursement des frais de déplacements
11
Indemnités journalières déduites en cas de maladie
12
Montant des forfaits d'astreintes opérationnelles + appels de moins de 3 heures
13
Montant des forfaits des 1/2 astreintes opérationnelles + appels de moins de 3 heures
14
Montant des forfaits d'astreintes de sécurités + appels de moins de 3 heures
15
Montant des forfaits des 1/2 astreintes de sécurités + appels de moins de 3 heures
16
Montant des Gardes des Internes, Résidents, FFI
18
Montant des Gardes des Internes, Résidents, FFI à partir de la 6ème garde du mois lorsque tous les internes dans le service ont
déjà effectué 5 gardes
Montant des Astreintes des Internes, Résidents et FFI
19
Montant des Gardes des Etudiants
20
Montant des Indemnités de Sujétion (médecins hospitaliers et praticiens attachés)
21
Montant des 1/2 Indemnités de Sujétion (médecins hospitaliers et praticiens attachés)
22
Montant des Gardes (médecins Hospitalo-Universitaires)
23
Montant des 1/2 Gardes (médecins Hospitalo-Universitaires)
24
Montant des Gardes des Praticiens Attachés Associés
25
Montant des 1/2 Gardes des Praticiens Attachés Associés
26
Montant des Plages Additionnelles (inscription manuelle) (médecins hospitaliers)
27
Montant des Plages Additionnelles de Jour (médecins hospitaliers)
28
Montant des 1/2 Plages Additionnelles de Jour (médecins hospitaliers)
29
Montant des Plages Additionnelles de Nuit (médecins hospitaliers)
30
Montant des 1/2 Plages Additionnelles de Nuit (médecins hospitaliers)
+ Appels de plus de 3h
17