Bureau Syndical du 28 septembre 2012

SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
Bureau du 28 septembre 2012
SMICTOM DE L’EMBRUNAIS SAVINOIS
COMPTE RENDU DU BUREAU SYNDICAL DU SMICTOM
du 28 septembre 2012
Présents : Marc VIOSSAT, Jean-Claude DOU, Gérard MONOD, Monique FARNAUD, Carole
COUDERC, Valérie GRENARD, Frédéric ARNOUX, Raymond HONORE, Claudine PEYRON, Robert
ARMELLIN.
Excusés : Guy GARNIER, Yves LELONG, Lydie RIGNON.
La séance est ouverte à 17h00.
Monsieur le Président remercie les présents et annonce que Monsieur Armellin participe à la
réunion du bureau pour entendre les retours des autres communes. Il dit également que Monique
FARNAUD arrivera un peu en retard. M Viossat distribue des exemplaires de la version de travail
de l’Avis du Déchet afin que chacun puisse le lire et donner son avis. Il explique qu’une page est
laissée libre pour donner la parole à Chantal Eyméoud et Victor Bérenguel. Il sollicite les
communes pour les distribuer le moment voulu.
M Viossat rappelle l’ordre du jour :
- Présentation de trois délibérations,
- Point sur le projet de Tarification Incitative
I.
Vote des délibérations
Rapport n°2011/38 : Tarifs accès déchèterie
Monsieur le Président laisse la parole à Madame Darmedru pour la présentation de la
délibération.
L’assemblée discute au sujet de l’acceptation des pneus en déchèterie et du tarif de reprise.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
RAPPORT N° 2012/39 : Facturation dépôt sauvage
Monsieur Viossat précise que la même délibération avait été votée pour l’année 2011. Il s’agit de
faire une nouvelle délibération sans date limite permettant de facturer l’enlèvement de sacs à
ordures ménagères sur la voirie. Il sera alors possible ponctuellement d’ouvrir quelques sacs, non
pas pour mettre une amende mais pour facturer le service.
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Madame Peyron fait remarquer que sur sa commune, depuis quelques mois il y a des dépôts aux
pieds des conteneurs. La mairie avait fait une petite enquête et en avait déduit que ce devaient
être les camping-cars. Madame Grenard acquiesce, elle a le même souci sur sa commune.
Madame Couderc ajoute que dans l’été les conteneurs ont aussi été bloqués ce qui a entraîné des
dépôts au pied.
Monsieur Viossat explique que le plus souvent le problème est dû à un seul dépôt qui en entraine
beaucoup d’autres.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
RAPPORT N° 2012/40 : création poste Ingénieur sept 2012
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Bilan de la saison d’été
Durant tout l’été, le SMICTOM a placé 4 personnes de terrain sur le territoire, 2 sur le Savinois et 2
sur l’Embrunais. La mise en service avec badges a lieu lorsque les distributeurs sont passés dans
tous les foyers et ont donné la plus grande partie des badges. Monsieur Viossat explique que les
principaux soucis viennent du dépôt de gros sacs et de cagettes en bois.
Monsieur Dou fait le bilan et rapporte que par rapport à l’année précédente, il y a moins de
dépôts et que lorsqu’il y en a c’est l’agent technique de se commune qui fait un ramassage. L’idéal
pour le nettoyage est de prendre une brosse de type W.-C. Il ya avait encore des points noirs
comme les Flots Bleus ou Le Provence mais avec les agents de terrains des solutions sont trouvés
au fur et à mesure. Concernant l’Eden Lac il y a eu une nette amélioration.
Monsieur honoré tient à ajouter qu’un jour il y avait un problème sur un point, et que Philippe y
est allée directement.
Monsieur Dou précise qu’un point demeure problématique, celui de la Gare car il est très utilisé.
C’était d’ailleurs le but de l’installation sur cet emplacement. A l’office du tourisme il y avait
également des désagréments liés aux mauvaises odeurs, qui ont été largement réduites avec la
cuve rigide. Monsieur le vice président synthétise en disant que sur l’Embrunais la pression a été
très forte mais que l’on a déjà pu voir des améliorations sur le Savinois, ce qui laisse présager que
l’an prochain sera de meilleur augure. Il précise que la lisibilité de la présence d’un opercule sur les
conteneurs est limitée et qu’il faudra trouver des solutions pour le valoriser.
Monsieur Armellin demande s’il y a eu beaucoup d’ordures ménagères retrouvées dans le biflux.
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Claudine Peyron lui répond que c’est arrivé mais que c’est ponctuel.
Monsieur Armellin s’inquiète des dépôts sauvages ailleurs qu’autour des points de collecte.
Monsieur Dou le rassure, Pierre Arnoux qui faisait une tournée tous les lundis a ramassé
l’équivalent de maxi 60 litres.
Carole Courderc a eu un retour de la Présidente du groupement bovin qui trouve des poubelles et
qui s’affole de devoir utiliser son badge.
Monsieur Viossat explique qu’il sera possible d’attribuer une carte au groupement qui pourra alors
répartir sur les adhérents s’il le souhaite.
Monsieur Arnoux se rappelle des dépôts d’encombrants avant la mise en place du nouveau
système de collecte. Lui n’a pas eu de remontées des personnes qui font le fauchage quant à des
dépôts dans les talus. Il ajoute qu’il n’a du faire appel à l’astreinte qu’une seule fois dans l’été.
Monsieur Armellin demande comment se comportent les touristes. A Claudine Peyron de lieu
répondre qu’elle n’a pas eu de soucis sur la station ou le village mis à part le chef-lieu avec les
dépôts des camping-cars.
Madame Couderc explique que ce qui n’est pas évident de faire face aux critiques de son conseil
municipal. Ils disent que c’est la catastrophe alors que de son point de vue il y a bien sur eu des
problèmes mais limités aux points. Par ailleurs, il est vrai que les conteneurs ont débordé plusieurs
fois. Le conseil lui demande des comptes et elle se retrouve en ligne de mire. Elle reste assez
convaincue du système.
Madame Peyron souhaite ajouter que ce qui lui semble le plus dangereux est le retour de la presse
quant à l’installation de conteneurs par la commune d’Embrun elle-même. Les maires ont alors
peur d’avoir des réclamations de la part de leurs administrés alors que le système est rodé sur le
Savinois.
Monique Farnaud apporte son retour d’expérience : globalement la distribution des badges s’est
bien passée. Il y a eu quelques soucis de mauvaises odeurs et de dépôt au pied des conteneurs
mais pas plus qu’avant. Ils y a toujours quelques retours concernant les distances aux conteneurs
mais ce sont des personnes en pleine forme. Il faudra voir pour le lotissement des « Terres du
Château ».
Monsieur Monod, quant à lui, dit qu’il a hâte de changer de système car les gens trient mal et
qu’une fois que le bac de devant est plein mettent à côté.
Monsieur Viossat rapporte le retour de la commune d’Embrun. Au début, ils ne voulaient pas du
badge, après des explications complètes ils l’ont accepté. Monsieur le Président souhaite surtout
parler de la problématique de densification de la commune d’Embrun. Diapositive n°14. Monsieur
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Viossat montre qu’il y a des disparités quand à la densification des points mais il ajoute aussi qu’il
ne souhaite pas revenir sur le dimensionnement global du projet sauf à la marge. Dans certains
quartiers il manque de la proximité, même pour plusieurs immeubles qui peuvent jusqu’à 500 m
d’un point d’apport. Afin de rester dans la maîtrise de la taxe, il faut que le SMICTOM reste dans
son dimensionnement de départ. La commune d’Embrun est alors prête à financer quelques
points sans changer le coût de collecte. Ces ajouts pourraient même arranger le prestataire de
service pour limiter le nombre de collecte sur certains points. Monsieur Viossat complète en
disant que les maires souhaitaient que ce soit la communauté de communes qui paie mais ce n’est
pas possible.
Carole Couderc réagit ; certaines communes n’auront pas les moyens.
Monsieur Armellin rapporte qu’il entend le même discours dans son conseil municipal.
Monsieur Viossat lui répond que la problématique des Orres et particulière et que les soucis ne
sont pas forcément liés au nombre de points.
Monsieur Honoré dit qu’il n’entend plus du tout parler des problèmes de distance.
Monsieur Viossat souhaite aborder le sujet de la police des déchets. Une demi-journée de
formation avec un intervenant serait intéressante. Il en reparlera au prochain bureau.
La séance est levée à 19h.
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