OUEST-FRANCE PRESSE-OCEAN La prochaine séance du

OUEST-FRANCE
PRESSE-OCEAN
La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL
aura lieu à l’Hôtel de Ville, salle Anne de Bretagne,
le mardi 29 septembre 2015 à 18 h 30
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
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Conseil Municipal – Installation d'une nouvelle conseillère municipale en remplacement de
Mme Emmanuelle ELLEOUET (information).
Affaires culturelles - Convention de partenariat et de participation financière aux charges de
fonctionnement de l'Association Musicale Lucéenne 2015-2016
Urbanisme – Affaires foncières et domaniales – Cession de la parcelle AR 247 rue Laënnec –
Régularisation
Marchés publics – Construction du groupe scolaire Félix Tessier – Avenant contrat de mandat
Emploi – Convention de partenariat avec l'Agence Pôle Emploi Nantes Sainte-Luce
Solidarités – Mise en œuvre du dispositif épicerie sociale
Petite enfance – Création Commission Consultative des Services Publics Locaux pour projet
de délégation de services publics
Budget principal – Décision modificative n° 1
Budget principal – Ensemble immobilier destiné à la brigade de Gendarmerie - Avenant n° 2
au bail de location au 13 décembre 2011
Budget principal – Taxe sur la consommation finale d'électricité
Tarifs municipaux – Fixation du montant des arrhes pour tarifs vie associative
Éducation – Piscine de Carquefou – Convention pour l'utilisation de la piscine par les élèves
de Sainte-Luce-sur-Loire
Intercommunalité – Commission locale d'évaluation des transferts de charges – Approbation
du rapport du 2 juillet 2015
Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs.
Développement durable – Convention pluriannuelle avec Ecopôle 2015-2016 - Avenant n° 1
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