organisation d`une rencontre avec l`écrivain Jean-Hug

RECUE EN PREFECTURE
LE 13 FEVBRIER 2002
N°CC 2002.2/027
OBJET : LECTURE PUBLIQUE ET DIFFUSION DES CONNAISSANCES ET DES
CULTURES : ORGANISATION D’UNE RENCONTRE AVEC L’ÉCRIVAIN JEANHUGUES OPPEL, LE VENDREDI 22 MARS 2002 À LA BIBLIOTHÈQUE DES
BLEUETS À CRÉTEIL.
APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LA
CONVENTION AVEC MONSIEUR JEAN-HUGUES OPPEL.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5211.1 et suivants,
VU l’arrêté préfectoral n° 2000/4914 en date du 22 décembre 2000 portant création de la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de Marne,
VU la délibération du Conseil Communautaire n°2001.5/43 du 7 avril 2001 définissant l’intérêt
communautaire et notamment l’article 5 alinéa 3 concernant la construction, l’aménagement,
l’entretien et la gestion d’équipements culturels, sportifs et de loisirs,
CONSIDERANT que la Communauté d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne a
décidé dans le cadre des ses actions de diffusion et de création d’organiser deux séances de
présentation des œuvres de l’écrivain Jean-Hugues OPPEL, le 22 mars 2002 à BibliBleuets.
CONSIDERANT que le budget primitif 2002 de la Communauté d’agglomération n’est pas encore
voté,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de confier à Monsieur Jean-Hugues OPPEL l’organisation de ces
séances,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
SUR PROPOSITION DE MONSIEUR LE PRESIDENT,
APRES EN AVOIR DELIBERE
ARTICLE 1 :
APPROUVE la conclusion d’un contrat à intervenir avec Monsieur Jean-Hugues
OPPEL pour deux séances de présentation de ses œuvres le 22 mars 2002 à
BibliBleuets à Créteil
ARTICLE 2 :
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer ce contrat,
ARTICLE 3 :
DIT que la dépense afférente à ce contrat, fixée à 166,89 Euros, sera inscrite au
B.P. 2002 de la Communauté d’Agglomération.
FAIT À CRETEIL, LE NEUF FÉVRIER DEUX MIL DEUX.
Le Président
SIGNE
Laurent CATHALA
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