jeunes et justice - Ottawa

Département de criminologie | Department of Criminology
120 Université, FSS14002 / 120 University, FSS14002, Ottawa, ON K1N 6N5
JEUNES ET JUSTICE
CRM 3712 A
Marie-Lyne Vachon
Été 2014
PLAN DE COURS
Horaire du cours :
Lundi et mercredi 16h00 à 19h00
Salle
Fauteux 302
Disponibilité du professeur:
Lundi 19h00 à 21h00
Bureau : FSS 13002
Courrier électronique :
[email protected]
Toute question envoyée par courriel devrait recevoir une réponse dans un délai de deux jours
ouvrables ou au prochain cours s’il y a lieu. Notez que le professeur se réserve le droit de ne pas
répondre à un courriel si le niveau de langage n’est pas approprié. Pensez à vous identifier (votre
nom complet ainsi que le cours concerné) et exposer clairement le motif de votre message.
DESCRIPTION OFFICIELLE DU COURS
Nature de la délinquance et ses théories : prévention, contrôle et traitement. Évaluation critique
des approches contemporaines pour prendre en charge les jeunes. Ce cours est l’occasion de
réfléchir sur la manière d’expliquer et comprendre les « déviances » des jeunes. Il sera aussi
question des pratiques qui constituent la régulation sociale vis-à-vis des jeunes (en particulier le
droit pénal).
OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS
L’objectif principal du cours consiste à favoriser le développement de compétences d’analyse
critique dans le champ de la justice des mineurs.
OBJECTIFS SPÉCIFIQUES
-Explorer le concept de « jeune » dans la sociologie
-Parcourir l’idée de la « délinquance juvénile » dans la sociologie et la criminologie
-Se pencher sur l’évolution de la justice des mineurs au Canada
-Explorer les théories explicatives de la « délinquance des mineurs »
-Examiner les débats et les enjeux entourant la Loi sur les jeunes contrevenants (1984) et la Loi
sur le système de justice pénale pour les adolescents (2003)
-Examiner les pratiques de la justice des mineurs (les modes d’intervention et les débats sur la
criminalité juvénile et les manières d’intervenir)
MÉTHODES PÉDAGOGIQUES
L’enseignement du cours prendra la forme de cours magistraux, de discussions, d’une
présentation par un conférencier invité et de petits extraits vidéo ou films pertinents. Toutes les
lectures requises doivent être complétées avant le cours. La participation des étudiants pendant le
cours est fortement encouragée afin de stimuler l’apprentissage et les réflexions. La présence et
la prise de notes des étudiants est donc essentielle à la réussite de ce cours. Les étudiants
doivent respecter les horaires de début et de fin du cours et attendre la fin
de celui-ci avant de ranger leurs affaires. Il convient, bien sûr, d’éviter tout bavardage et de
s’abstenir de déplacements non urgents durant toute la durée du cours. L’utilisation de
l’ordinateur doit être réservée exclusivement à la prise de notes ou aux exercices en classe.
Il n’est pas permis d’enregistrer le professeur sans autorisation. Les téléphones cellulaires
doivent être rangés pour éviter toute distraction.
MODALITÉS D’ÉVALUATION
Outil d’évaluation
Pondération
Échéance
Examen # 1
Présences et
participation
40 %
10 %
2 juillet
Examen final
50 %
Période d’examens
Prise des présences à
cinq reprises au courant
de la session
2
DÉROULEMENT DU COURS
Cette grille permet de donner une vue d’ensemble des différents sujets qui seront abordés
en classe. Son contenu vous est remis à titre indicatif. La séquence et les divers
sujets/matières pourraient être modifiés en cours de route.
DATE
Semaine 1
(16 juin)
COURS
Présentation du
cours/professeur et assistant(e)
Semaine 1
(18 juin)
Le concept de « jeune » et
l’évolution de la justice des
mineurs au Canada
Semaine 2
(23 juin)
La « délinquance juvénile » et
son interprétation : théories
explicatives
ATELIERS
Lecture du syllabus
Discussion sur les
évaluations et sur les
méthodes pédagogiques
utilisées
TRAVAUX/RENCONTRES/LECTURES
Quelles sont vos attentes vis-à-vis du cours ?
Quelles sont les attentes du professeur vis-à-vis des
étudiants
1-Claes, M., (1992), « L’image de l’adolescence dans
la presse écrite », Revue québécoise de psychologie,
vol. 13, no. 2, pp.37-50.
2-Galland O., (1990), « Un nouvel âge de la vie »,
Revue française de sociologie, vol. 31, no. 4, pp. 529551.
3-Muchielli, L., (2002), « L’évolution de la
délinquance juvénile : essai de bilan critique », Vie
sociale, no.3, pp.21-47.
4-Parazelli, M., (2006), « L'expérience de la
prévention précoce au Québec », dans Syndicat
national des médecins de protection maternelle et
infantile (SNMPMI), La prévention dans tous ses
états. La prévention dans tous ses débats, Actes du
XXXIIe colloque du SNMPMI (24-25 novembre),
pp.131-146.
5-Canada (1984-2001), Loi des jeunes contrevenants,
Extraits.
6-Canada (2001), Loi sur le système de justice pénale
pour les adolescents, Extraits.
7-Morin, A. A., (1992), « Principes de responsabilité
en matière de délinquance juvénile. au Canada ».
Montréal : Wilson & Lafleur, pp. 7-32.
8-Dufresne, M., (2007), « La politique d’intervention
pénale auprès des mineurs, entre discours juridique,
scientifique et économique. », Champ pénal/Penal
field [En ligne], Séminaire Innovations Pénales, mis
en ligne le 29 septembre 2007, URL :
http://champpenal.revues.org/2012 ;
DOI :
10.4000/champpenal.2012
Semaine 2
(25 juin)
La « délinquance juvénile » et
son interprétation : théories
explicatives (suite)
Documentaire sur la vision
« scientiste » de la
prévention auprès des
jeunes
Semaine 3
(30 juin)
Débats et enjeux entourant la
LJC (1984) et la LSJPA (2003)
Extrait vidéo/Ministère de
la justice
Semaine 3
(2 juillet)
Examen #1
Examen #1
Examen #1
Semaine 4
(7 juillet)
invité
invité
invité
Semaine 4
(9 juillet)
Modèles d’analyse : LJC et
LSJPA
9-Biron, L. et J. Trépanier (1994), « La justice des
mineurs », dans D. Szabo et M. Leblanc (dir.) Traité
de criminologie empirique. Montréal : P.U.M., pp.
183-220.
10-Dufresne et Goupil (2010), « Technologies du
risque et technologies de soi : gouverner les jeunes par
la prévention pénale des risques. », Nouvelles
pratiques sociales, Volume 22, numéro 2, p. 130-144
3
Semaine 5
(14 juillet)
LJC et LSJPA : les acteurs de
la justice et les sanctions
Semaine 5
(16 juillet)
Les modes d’intervention visà-vis de la délinquance des
mineurs (« Boot camp »,
justice réparatrice, justice
alternative, etc.)
Semaine 6
(21 juillet)
Vidéo:
Boot
camp/
«Scared
Straight
program»
Les modes d’intervention visà-vis de la délinquance des
mineurs
Semaine 6
(23 juillet)
Débats et discussions sur la
criminalité juvénile et les
« déviances »/ Conclusion
Révision/discussion
Période
d’examen
Examen final
Examen final
11-Coalition pour la justice des mineurs (1999), Un
système de justice pénale pour les adolescents ou
contre les adolescents ? Commentaire sur le projet de
Loi sur le système de justice pénale pour les
adolescents
12-Parazelli, M. et al. (2003), « Les programmes de
prévention précoce : fondements théoriques et pièges
démocratiques ». Service social, vol. 50, n° 1, pp. 81121. http://id.erudit.org/iderudit/006920ar
13-Bazemore, G. ; Walgrave, L. (1999), « Restorative
Juvenile Justice : In search of fundamentals and an
outline for systemic reform », in G. Bazemore and L.
Walgrave (eds), Restorative Juvenile Justice :
Repairing the harm of youth crime : 45-74, Criminal
Justice Press, Monsey, New-York.
14-Jaccoud, M., (2007), « Innovations pénales et
justice réparatrice », Champ pénal/Penal field [En
ligne], Séminaire Innovations Pénales, URL :
http://champpenal.revues.org/1269 ;DOI :
10.4000/champpenal.1269
15-Bellot, C. (2000), « Les enjeux de l’intervention à
l’endroit des jeunes de la rue », Québec, Commission
des droits de la personne et des droits de la jeunesse,
Actes du forum droits et libertés, pp.19-31.
16-Stuart,
C.,
(2002),
« L’application
des
programmes : la vision des jeunes, la vision d’un
organisme », In De l’intervention précoce à la
prévention féroce ? Actes du Colloque, UQAM,
Montréal, mai 2002, pp. 5-7.
Examen final
NOTES IMPORTANTES

En accord avec la politique universitaire, votre présence en salle de classe est obligatoire.
Les professeurs se réservent le droit de refuser à l’examen final tout étudiant dont la
présence aux cours n’est pas satisfaisante. Conformément aux règlements scolaires, les
étudiants qui ne se présentent pas à un minimum de 80 % des cours pourront se voir
refuser le droit de compléter l’examen final.

Pour une multitude de raisons (encourager la présence et la participation au cours, inciter
l’écoute lors des cours, encourager l’apprentissage, etc.), les notes de cours sont la
responsabilité de chaque étudiant. Ainsi, les notes des cours magistraux ne sont NI
affichées sur Internet, NI disponibles à la réserve de la bibliothèque. Si un étudiant se
trouve dans l’impossibilité de se présenter à un cours, il est responsable d’obtenir les
notes d’un camarade de classe.

Vous êtes bienvenus et encouragés à poser des questions au professeur ou aux assistants.
Vous pouvez le faire en classe, par courriel ou lors des heures de bureau. Étant donné que
4
les professeurs et les assistants doivent répondre à une multitude de courriels chaque jour,
assurez-vous de la pertinence de vos questions. Le professeur ou les assistants ne
répéteront pas ce qui est mentionné dans le syllabus. Relisez donc le syllabus si
nécessaire.
ÉVALUATIONS

Examen de mi-session et examen final: Les étudiants sont responsables de connaître le
contenu de tous les cours magistraux, de la présentation de l’invité, des discussions en
classe, des vidéos, des lectures requises, ainsi que de tout autre document qui pourrait
être distribué. L’examen de mi-session comprendra des questions à choix multiples, des
questions à réponse courte et des questions à développement. L’examen final sera
cumulatif et comprendra des questions à choix multiples, des questions à réponse courte
et des questions à développement.

Présences et participation: Des points sont attribués pour votre présence en classe (10%
de la note finale). Le professeur prendra les présences à cinq (5) reprises (au début, au
milieu ou à la fin du cours) au courant de la session. Votre présence lors de la prise des
présences compte pour 2 points.
DATES IMPORTANTES





Début des cours: 16 juin 2014
Date de l’examen de mi-session: 2 juillet 2014
Dernier jour d’abandon: 18 juillet 2014
Fin des cours: 25 juillet 2014
Période d’examens: du 26 juillet au 1er août 2014
MATÉRIEL OBLIGATOIRE
Un recueil de textes est nécessaire pour ce cours et est disponible chez RYTEC au 404 rue
Dalhousie. Pour diminuer le coût du matériel requis, les lectures/références qui sont disponibles
sur le web ou par l’entremise des bases de données de la bibliothèque ne se retrouvent pas dans
le recueil. Il est de votre devoir de les repérer sur le web et de les consulter à votre guise ou de
les imprimer pour en faire la lecture.
5
BIBLIOGRAPHIE
1-Claes, M., (1992), « L’image de l’adolescence dans la presse écrite », Revue québécoise de
psychologie, vol. 13, no. 2, pp.37-50.
2-Galland, O., (1990), « Un nouvel âge de la vie », Revue française de sociologie, vol. 31, no. 4,
pp. 529-551.
3-Muchielli, L., (2002), « L’évolution de la délinquance juvénile : essai de bilan critique », Vie
sociale, no.3, pp.21-47.
4-Parazelli, M., (2006), « L'expérience de la prévention précoce au Québec », dans Syndicat
national des médecins de protection maternelle et infantile (SNMPMI), La prévention dans tous
ses états. La prévention dans tous ses débats, Actes du XXXIIe colloque du SNMPMI (24-25
novembre), pp.131-146.
5-Canada (1984-2001), Loi sur les jeunes contrevenants, Extraits.
6-Canada (2001), Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents, Extraits.
7-Morin, A. A. (1992), Principes de responsabilité en matière de délinquance juvénile au
Canada. Montréal : Wilson & Lafleur, pp. 7-32.
8-Dufresne, M., (2007), « La politique d’intervention pénale auprès des mineurs, entre discours
juridique, scientifique et économique. », Champ pénal/Penal field [En ligne], Séminaire
Innovations Pénale, URL : http://champpenal.revues.org/2012 ; DOI : 10.4000/champpenal.2012
9-Biron, L. et J. Trépanier (1994), « La justice des mineurs », dans D. Szabo et M. Leblanc (dir.)
Traité de criminologie empirique. Montréal : P.U.M., pp. 183-220.
10-Dufresne, M. et J. Goupil (2010), « Technologies du risque et technologies de soi : gouverner
les jeunes par la prévention pénale des risques. », Nouvelles pratiques sociales,
Volume 22, numéro 2, p. 130-144.
11-Coalition pour la justice des mineurs (1999), Un système de justice pénale pour les
adolescents ou contre les adolescents ? Commentaire sur le projet de Loi sur le système de
justice pénale pour les adolescents
12-Parazelli, M. et al., (2003), « Les programmes de prévention précoce : fondements théoriques
et
pièges
démocratiques ».
Service
social,
vol.
50, n° 1,
p.
81-121.
http://id.erudit.org/iderudit/006920ar
13-Bazemore, G. et L. Walgrave (1999), « Restorative Juvenile Justice : In search of
fundamentals and an outline for systemic reform », in G. Bazemore and L. Walgrave (eds),
Restorative Juvenile Justice : Repairing the harm of youth crime, Criminal Justice Press,
Monsey, New-York, pp. 45-74.
6
14-Jaccoud, M., (2007), « Innovations pénales et justice réparatrice », Champ pénal/Penal field
[En ligne], Séminaire Innovations Pénales, URL : http://champpenal.revues.org/1269 ;DOI :
10.4000/champpenal.1269
15-Bellot, C. (2000), « Les enjeux de l’intervention à l’endroit des jeunes de la rue », Québec,
Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Actes du forum droits et
libertés, pp.19-31.
16-Stuart, C., (2002), « L’application des programmes : la vision des jeunes, la vision d’un
organisme », In De l’intervention précoce à la prévention féroce ? Actes du Colloque, UQAM,
Montréal, mai 2002 pp. 5-7.
Politique concernant la présence en classe, la qualité de la
langue et les retards dans la remise des travaux
La présence en classe est nécessaire pour bien réussir le cours.
Vous serez jugés sur la qualité de la langue, alors prenez les moyens nécessaires pour éviter les
fautes d’orthographes, de syntaxe, de ponctuation, d’impropriété des termes, etc. Vous pouvez
être pénalisés entre 5 % et 15 % selon les indications du professeur.
Aucun retard dans la remise des travaux ne sera toléré, à moins de maladie ou autre raison
sérieuse acceptée par le professeur. Les retards non autorisés seront pénalisés. Le règlement
universitaire prévoit que l'absence à un examen ou à un test ou la remise tardive des travaux pour
cause de maladie doit être justifiée au professeur par la présentation d'un certificat médical, sinon
la personne sera pénalisée. La Faculté se réserve le droit d’accepter ou de refuser la raison
avancée s’il ne s’agit pas d’une raison médicale. Les raisons telles que les voyages, le travail et
les erreurs commises dans la lecture de l’horaire des examens ne sont habituellement pas
acceptées.
Les étudiants qui se trouvent dans l’impossibilité de respecter une échéance établie doivent en
informer le professeur le plus tôt possible et doivent présenter de la documentation appuyant leur
absence dans les 5 jours suivant la date du test/de l’examen ou de la date limite de remise du
travail. Autrement, une sanction sera imposée. Dans le cas d’une condition médicale, les
étudiants doivent fournir au professeur un certificat médical validé par le médecin traitant.
Chaque jour de retard entraîne une pénalité de 5% (les fins de semaine n’étant pas chômées).
Nous vous conseillons d’aviser votre professeur le plus tôt possible si une fête religieuse ou un
événement religieux force votre absence lors d’une évaluation.
Pour la rédaction de votre travail, veuillez utiliser les règles de base de la rédaction des
travaux universitaires : http://aix1.uottawa.ca/~fgingras/metho/guide-fr.html
Pour des conseils utiles sur la façon de rédiger des travaux universitaires, veuillez vous référer
au site Web suivant : http://www.sciencessociales.uottawa.ca/USB/cleusbkey.swf
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Des ressources pour vous
Centre de mentorat de la Faculté - http://www.sciencessociales.uottawa.ca/mentor/fra/
Le centre de mentorat de la Faculté des sciences sociales a comme objectif de prêter main-forte tant au
point de vue scolaire que personnel aux étudiantes et étudiants de tous les programmes d'études de la
Faculté, peu importe où ils en sont dans leurs programmes d'études.
Les raisons pour rencontrer un mentor sont diverses : échanger avec un étudiant qui en est à sa 3e ou 4e
année d'études, avoir plus d'informations sur les programmes et services offerts à l'Université d'Ottawa, ou
tout simplement améliorer ses méthodes d'étude (gestion du temps, prise de notes, préparation aux
examens, etc.).
Le centre de mentorat est un lieu d'échanges sur les méthodes d'études et la vie à l'université. Et les
mentors sont des étudiantes et étudiants d'expérience, formés pour répondre adéquatement à vos questions.
Centre d’aide à la rédaction des travaux universitaire - http://www.sass.uottawa.ca/redaction/
Au Cartu, vous apprendrez à comprendre et corriger vos erreurs et à bien rédiger de façon autonome. En
travaillant avec nos conseillers en rédaction, vous pourrez acquérir les compétences dont vous avez besoin
pour :
 maîtriser la langue écrite de votre choix
 améliorer votre réflexion critique
 développer vos habiletés d’argumentation
 connaître tout ce qu’il faut savoir sur la rédaction universitaire
Service des carrières - http://www.sass.uottawa.ca/carrieres/
Le Service des carrières vous offre une variété de services ainsi qu'un programme de développement de
carrière qui vous permet de reconnaître et de mettre en valeur les compétences dont vous aurez besoin pour
votre transition sur le marché du travail.
Service de counseling - http://www.sass.uottawa.ca/personnel/
Le Service de counseling et de développement personnel peut vous rendre service de plusieurs façons.
Nous offrons les types de counseling suivants :
 counseling personnel
 counseling de carrière
 counseling en méthodes d'étude
Service d'accès - http://www.sass.uottawa.ca/acces/
L'Université d'Ottawa a toujours tenté de répondre aux besoins des étudiants ayant un handicap ou un
trouble d'apprentissage. Dès 1985, elle mettait en place des soutiens conçus pour aider ces étudiants à
réaliser leur plein potentiel tout au long de leurs études universitaires. Un grand choix de services et de
ressources leur est offert avec expertise, professionnalisme et confidentialité.
Centre de ressources pour étudiants - http://www.viecommunautaire.uottawa.ca/fr/ressources.php
Les centres de ressources pour étudiants ont comme objectifs de répondre à une foule de besoins variés.
Consultez la liste des centres.
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Attention à la fraude scolaire !
La fraude scolaire est un acte commis par une étudiante ou un étudiant et qui peut fausser l’évaluation
scolaire (c’est-à-dire les travaux, tests, examens, etc.). Elle n’est pas tolérée par l’Université. Toute
personne trouvée coupable de fraude est passible de sanctions sévères.
Voici quelques exemples de fraude scolaire :

Plagier ou tricher de quelque façon que ce soit;

Présenter des données de recherche qui ont été falsifiées;


Remettre un travail dont vous n’êtes pas, en tout ou en partie, l’auteur;
Présenter, sans autorisation écrite des professeurs concernés, le même travail dans plus d’un cours.
Ces dernières années, le perfectionnement d’Internet a fortement facilité la découverte des cas de
plagiat. Les outils mis à la disposition de vos professeures et professeurs permettent, à l’aide de
quelques mots seulement, de retracer sur le Web l’origine exacte d’un texte.
Pour plus d’information sur la fraude et les moyens de l’éviter, vous pouvez consulter la page web de la
faculté offrant des conseils pour vos études et la rédaction de travaux universitaires à cette adresse :
http://www.sciencessociales.uottawa.ca/premier-cycle/vie-etudiante-appui-scolaire.
Vous
pouvez
également consulter la page web de la faculté recensant les documents d’information sur l’intégrité et le
plagiat dans les travaux universitaires à cette adresse : http://web5.uottawa.ca/mcssmc/integritedanslesetudes/accueil.php
La personne qui a commis ou tenté de commettre une fraude scolaire ou qui en a été complice sera
pénalisée. Voici quelques exemples de sanctions pouvant être imposées :

recevoir la note « F » pour le travail ou le cours en cause;

l’ajout d’une exigence supplémentaire (de 3 à 30 crédits) au programme d’études ;
 la suspension ou l’expulsion de la Faculté.
Au cours de la dernière session, la majorité des personnes coupables de fraude ont eu « F » dans le
cours concerné et devront obtenir de trois à douze crédits supplémentaires dans leur programme
d’études.
Vous pouvez vous référer au règlement à l’adresse suivante :
http://www.uottawa.ca/gouvernance/reglements-scolaires.html#r72
TRÈS BONNE SESSION À CHACUN DE VOUS 
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