l`Assurance Maladie

Transcription

l`Assurance Maladie

l'Assurance Maladie
des salariés – sécurité sociale
caisse nationale
&LUFXODLUH&1$076
MMES et MM les Directeurs
Date :
28/12/2001
- des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
- des Caisses Générales de Sécurité Sociale
- des CTI
- des Centres de Traitement Inter Régionaux du SNIR
Origine :
DSI
MMES et MM les Médecins Conseils Régionaux
MMES et MM les médecins Chefs de Service des Echelons
Locaux
Pour attribution
Réf. :
DSI
18/2001
/
/
/
n°
n°
n°
n°
- des Caisses Régionales d'Assurance Maladie
Pour information
Plan de classement :
122
Titre :
SNIR Clientèle des Professions de Santé
Résumé :
Clôture de l'exercice SNIR 2001
Clôture de l'exercice 2001 dans les CTI du Régime Général
Traitement de l'exercice 2002 dans les CTI du Régime Général
Pièces jointes :
1
Liens :
Date d'effet :
Dossier suivi par:
Téléphone :
@
Immédiate
Date de Réponse :
Jean Claude de VRIENDT - Claudette MILLEAU
01.45.61.76.10 - 01.45.61.76.11 FAX : 01.45.61.76.25
Direction des Systèmes d'Information
28/12/2001
Origine :
- des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
- des Caisses Générales de Sécurité Sociale
- des CTI
- des Centres de Traitement Inter-Régionaux du SNIR
DSI
MMES et MM les Médecins Conseils Régionaux
MMES et MM les Médecins Conseils Chefs de Service des
Echelons Locaux
Pour Attribution
- des Caisses Régionales d'Assurance Maladie
Pour Information
N/Réf. : DSI n° 18/2001
Objet : SNIR Clientèle des Professions de santé
1 CLOTURE DE L’EXERCICE SNIR 2001
La dérogation au calendrier habituel du SNIR est renouvelée par la Direction Générale
des Impôts. Ceci permet d’intégrer dans l’exercice 2001, les données de décembre des
Sections Locales Mutualistes traitées avec un mois de décalage. Les relevés
d’honoraires seront donc adressés aux professionnels de santé le 15 mars 2002, et les
relevés individuels d’activité et de prescriptions (RIAP ou RIA), entre le 15 et le 25
mars.
11 Relevés d’honoraires Editique
Les relevés individuels d’honoraires seront édités, mis sous pli et expédiés aux
professionnels de santé par le Centre de Sécurité et de Surveillance Editique de
2.
Villeneuve la Garenne. Le pli contiendra, outre le détail des honoraires par organisme de
liquidation, le lexique des prestations, la liste des régimes intégrés et une lettre précisant
que le relevé de l’exercice 2001 est notifié en euros (cf. mise à jour du Manuel de
référence SNIR Clientèle).
12 Procédures de fin d’exercice
Les relevés étant adressés directement par le CSSE, les Caisses Primaires et les Caisses
Générales s’assureront de la validité des relevés SNIR à partir des cédéroms Relevés
d’Honoraires mis à disposition par les CTI au plus tard le 7 mars.
Les organismes de liquidation qui souhaiteraient apporter des rectifications ou des
compléments aux honoraires enregistrés, utiliseront le bordereau figurant dans la Note
technique jointe, et l’adresseront avant le 15 mars aux CPAM et CGSS de rattachement
des professionnels de santé.
Après collecte, les CPAM et CGSS adresseront à leurs praticiens les bordereaux qui les
concernent, au plus tard le 31 mars.
13 Déroulement des traitements SNIR
Le calendrier des traitements s’articule ainsi (cf. annexe 1) :
•
•
•
•
•
fin de réception des normes Entrée SNIR dans les Centres de Traitement Inter
Régionaux le 7 février 2002
envoi des fichiers Rejets aux CTI et au CLIM d’Evreux au plus tard le 14 février
pour mise à disposition immédiate des caisses afin qu’elles puissent préparer les
déclarations d’honoraires complémentaires
fin de réception au CENTI d’Evreux, le 7 mars, des fichiers destinés à la Direction
Générale des Impôts, pour regroupement national
envoi des relevés d’honoraires aux professionnels de santé par le CSSE, le 15 mars
envoi des RIAP et RIA aux professionnels de santé par le CSSE, entre le 15 et le 23
mars.
En raison des délais très courts imposés aux CTIR, au CENTI d’Evreux et au CSSE, des
dispositions sont prises pour valider dès le 24 janvier, les Normes Entrée, au fur et à
mesure de leur réception, permettant ainsi des réfections éventuelles.
Ceci ne dispense pas les CTI de l’ensemble des régimes de vérifier avant envoi, les
bilans de constitution des Normes. Toute difficulté pouvant entraîner un retard dans les
traitements du SNIR doit immédiatement être signalée aux correspondants nationaux.
Pour le régime général, les personnes à contacter sont M. de VRIENDT ou Mme
MILLEAU.
3.
14 Maintenances inter régimes
A compter de cette exploitation du quatrième trimestre 2001, tous les traitements interrégimes sont réalisés en euros, après conversion des Normes Entrée SNIR Clientèle qui
seraient encore présentées en francs.
Les seuils exprimés en montants dans les tables de contrôle ou les programmes du SNIR,
ont été convertis en euros. Les retours d’anomalie se feront sous cette unité monétaire.
Tous les produits du SNIR, à destination des Professionnels de santé, de la DGI, des
caisses de retraite des PS et des caisses gestionnaires, seront notifiés en euros
exclusivement.
Les lettres d’accompagnement des RIAP et des relevés d’honoraires en avisent les
praticiens.
Vous trouverez le détail de ces modifications dans les annexes 2 et 3.
2 CLOTURE DE L’EXERCICE 2001 DANS LES CTI DU REGIME GENERAL
21 Traitement du flux des CPAM et CGSS
Les données de liquidation de décembre sont chargées en base Clientèle suivant le
calendrier habituel fourni par le CTI, la date butoir de transmission des régularisations
étant celle fixée pour le dernier traitement de l’interface Clientèle.
Dès ce traitement achevé, les CTI procéderont aussitôt à l’édition des rejets et
signalements d’interface avec le programme CLM441 et adresseront ces listes aux
caisses pour qu’elles puissent préparer les compléments à apporter aux relevés
d’honoraires annuels. Les caisses ne doivent donc pas tenter de récupérer le fichier
des anomalies issu de ce dernier traitement d’Interface.
Les CTI devront immédiatement graver les cédéroms Activité et Prescriptions
Interface de décembre, afin de permettre aux caisses le retour aux archives pour
l’ensemble des données de l’exercice.
22Traitement du flux des mutuelles
Le CLIM d’Evreux devrait adresser aux CTI le fichier DECENR de décembre des
mutuelles au plus tard le 24 janvier. Ces informations donneront lieu à un traitement en
interface Clientèle daté décembre.
Le fichier des anomalies et les fichiers d’archivage Activité et Prescriptions par praticien,
seront aussitôt adressés au CLIM d’Evreux qui en assurera la répartition vers les centres
informatiques des mutuelles.
23 Constitution de la norme Entrée SNIR Clientèle de décembre 2001
Après chargement du fichier de décembre des mutuelles en base Clientèle, les CTI
procèdent immédiatement à la création des normes Entrée (à partir du programme CLM
510) et à leur envoi aux CTIR, pour le 7 février au plus tard, après avoir vérifié les bilans
d’exploitation.
Une confirmation de cet envoi sera faite auprès de M. de VRIENDT, par FAX ou
messagerie.
3 TRAITEMENT DE L’EXERCICE 2002 DANS LES CTI DU REGIME
GENERAL
La première exploitation de l’exercice 2002, avec la version d’interface CL22.0, ne
pourra intervenir qu’après le traitement de décembre des mutuelles et la constitution de la
norme Entrée de décembre 2001, soit fin janvier 2002. Les fichiers DECENR constitués
courant janvier seront donc stockés en attente de la mise en place de la version CL 22.0.
Les premiers fichiers Anomalies d’Interface pour l’exercice 2002 seront donc mis à
disposition des caisses début février. Les régularisations, les reports d’exercice ou les
mises à jour de l’historique 2001 ne seront traités par les caisses qu’après mise en
place de la version 21.03 du logiciel de régularisation SNIR. Cette version intègre une
mise à jour de table.
31 Logiciels micro
Les logiciels d’import (ISNCD21.04) et de lecture (SNCD21.04) des cédéroms, ainsi que
le logiciel de saisie des régularisations (SNIRACCE21.03) seront télédiffusés par le
Centre National de Qualification et de Diffusion vers les CTI qui se chargeront de mettre
à disposition des caisses les logiciels qui les concernent.
32 Maintenances
Des modifications ont été opérées dans les tables de contrôle et dans les programmes
d’interface pour traiter de nouvelles prestations. Vous en trouverez le détail en annexe 4.
L’envoi des relevés d’honoraires aux professionnels de santé étant, à titre dérogatoire,
décalé au 15 mars 2002, je vous invite à prendre toutes dispositions permettant d’assurer
la validité des traitements et des produits du SNIR, pour respecter cette échéance.
P/Le Directeur
des Systèmes d'Information
Guy LECTEZ
S.N.I.R.
Professions de santé
NOTE TECHNIQUE COMMUNE A L'ENSEMBLE
DES REGIMES D'ASSURANCE MALADIE
SUR LES MODALITES DE
CLOTURE DE L'EXERCICE FISCAL 2001
*****
-1A - TRANSMISSION DES INFORMATIONS DE L'EXERCICE 2001
Afin d'assurer la sortie des produits dans les délais prévus (voir le calendrier en annexe 1),
les Centres de Traitement Informatiques des organismes de base devront avoir adressé leur
norme Entrée SNIR Clientèle pour le 7 février 2002 au plus tard dans les Centres de
Traitement Inter Régionaux.
Afin de faciliter les opérations de contrôle, et pour permettre une réfection éventuelle en cas
d'anomalie, les normes seront reçues dans les CTIR à compter du 24 janvier et validées dès
réception.
Il appartiendra à l'ensemble des organismes de prendre toutes mesures nécessaires pour
que ces informations soient parvenues à leurs destinataires aux dates indiquées, quelle
que soit la situation du moment, notamment en cas de perturbations affectant la Poste ou
la SNCF.
B - MISE A DISPOSITION DES PRODUITS DU S.N.I.R.
1 - Principes généraux
•
Les CTIR adresseront aux Centres de Traitements Informatiques des organismes
rattachés, ainsi qu'au CENTI d'Evreux pour les Mutuelles, le fichier Bilans et
Anomalies du SNIR, le 14 février 2002 au plus tard, pour permettre aux caisses
de préparer les déclarations d’honoraires complémentaires.
•
Les CTIR enverront les fichiers Relevés d’honoraires au CSSE pour
réception, au plus tard, le 1er mars.
•
En parallèle, les CTIR transmettront aux CTI du Régime général, les fichiers
pour le gravage sur cédérom des relevés d’honoraires, au plus tard le 1er
mars.
• Les CTI mettront à disposition des caisses gestionnaires, au plus tard le 7 mars,
les cédéroms des Relevés d’honoraires, leur permettant ainsi de vérifier le
contenu des relevés avant l’envoi direct aux professionnels par le CSSE, le 15
mars.
•
Le CSSE adressera vers le 15 mars aux CPAM et CGSS de rattachement, les
relevés d'honoraires des praticiens absents du fichier GESPRA :
- leurs nom et adresse n'ont pu être édités en raison de leur annulation en
cours d'année au fichier national des Professions de santé.
Il incombe à ces caisses d'effectuer les recherches permettant de
retrouver l'identification et l'adresse du professionnel afin de lui faire
parvenir son relevé, un double étant alors adressé à l'Administration des
Impôts du département (cf. C, 3).
2 - Opérations à effectuer par les organismes de base
A partir des anomalies transmises sur support magnétique aux CTI, et des relevés
d'honoraires sur cédérom, il appartiendra aux organismes de base de départager les
informations qui feront l'objet d'un report sur l'exercice 2002, de celles qui seront
incorporées dans l'exercice 2001.
-2a) Informations donnant lieu à un report sur l'exercice 2002
Il s'agit en principe d'informations concernant un montant d'honoraires à
régulariser inférieur à 5 000 F.
Ces informations seront intégrées aux données 2002 en code exercice 1
(prestations sans clients associés).
b) Informations devant être incorporées à l'exercice 2001 : honoraires d'un
montant égal ou supérieur à 5 000 F
Les organismes de liquidation notifieront leurs déclarations complémentaires
à l’aide du bordereau joint, qu’ils adresseront aux CPAM et CGSS
gestionnaires des professionnels de santé, en fonction du numéro de
chaînage des praticiens, c'est-à-dire du numéro sous lequel, en dernier
ressort, s'effectue la déclaration d'honoraires
Nota : . l’identification de l’organisme demandeur doit être clairement indiquée pour
qu’il puisse être répondu à toute réclamation formulée par le professionnel de santé
. l'application télématique PRAT** (3614 CNAM) vous donne accès au
fichier national des Professions de Santé et vous permet de connaître la CPAM de
rattachement des praticiens, l'adresse et le numéro professionnel utilisé pour le
chaînage des honoraires
. les montants doivent être libellés en euros.
Ces informations, donnant lieu à déclaration complémentaire immédiate,
seront présentées dans l'exercice 2002 avec un code exercice 2 (mise à jour de
l'historique antérieur), par les organismes à l’origine de la déclaration.
Pour être prises en compte, elles devront être incluses, au plus tard, dans la
norme Entrée Clientèle datée juin 2002.
C - ENVOI DES RELEVES ANNUELS AUX DESTINATAIRES
Ces expéditions devront être terminées au plus tard le 15 mars 2002.
1 Expédition des relevés aux praticiens par le CSSE
En raison des contraintes de délai, le CSSE adressera directement les relevés
d’honoraires aux professionnels de santé.
Outre le détail des honoraires, l’envoi comprendra une lettre explicative individuelle
(cf. chapitre 6 Relevés d’honoraires, du Manuel de référence SNIR Clientèle), le
Lexique des codes Prestations et l’explication de la Codification des organismes.
2 Expédition des bordereaux complémentaires par les CPAM et CGSS
Les CPAM et CGSS gestionnaires assureront la collecte et l’envoi à leurs
professionnels de santé, des bordereaux en provenance des différents organismes de
liquidation.
Au-delà du 31 mars 2002, l’envoi de bordereaux complémentaires aux praticiens,
sera à la charge des organismes déclarants.
-33 Notification des honoraires à l'Administration des Impôts
La notification des honoraires enregistrés dans le SNIR est faite auprès de
l'Administration des Impôts à partir d'un fichier magnétique transmis au niveau
national (cf. Manuel de référence du SNIR Clientèle).
Dans le cas des déclarations d'honoraires complémentaires, le double du bordereau
sera transmis par les organismes de liquidation à l'Administration des Impôts de
leur département qui en assurera la ventilation.
LISTE DES ORGANISMES PROCEDANT AUX MODIFICATIONS
ET A L'EXPEDITION DES RELEVES D'HONORAIRES
SUIVANT LE DEPARTEMENT D'EXERCICE DES PRATICIENS
N°
dépt
Département
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
Ain
Aisne
Allier
Alpes de Hte Provence
Hautes Alpes
Alpes Maritimes
Ardèche
Ardennes
Ariège
Aube
Aude
Aveyron
Bouches du Rhône
Calvados
Cantal
Charente
Charente Maritime
Cher
Corrèze
Corse
Côte d'Or
Côtes d'Armor
Creuse
Dordogne
Doubs
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
Drôme
Eure
Eure et Loir
Finistère
Gard
Haute Garonne
Gers
Gironde
Hérault
Ille et Vilaine
Indre
Indre et Loire
Isère
Jura
Landes
Loir et Cher
Loire
Haute Loire
Loire Atlantique
Loiret
Lot
Lot et Garonne
Lozère
Maine et Loire
Manche
Marne
Haute Marne
Mayenne
Organismes procédant aux N°
corrections et à la diffusion dépt
des relevés d'honoraires
CPAM Bourg en Bresse
CPAM Laon / St Quentin
CPAM Moulins
CPAM Digne
CPAM Gap
CPAM Nice
CPAM Annonay / Privas
CMSA Epinal
CMSA Rodez
CMSA Epinal
CMSA Montpellier
CMSA Rodez
CPAM Marseille
CPAM Caen
CPAM Aurillac
CPAM Angoulême
CPAM La Rochelle
CPAM Bourges
CPAM Tulle
CPAM Ajaccio / Bastia
CPAM Dijon
CPAM St Brieuc
CPAM Guéret
CMSA Mt de Marsan
CPAM
Besançon/Montbéliard
CPAM Valence
CPAM Evreux
CPAM Chartres
CPAM Brest / Quimper
CMSA Montpellier
CMSA Rodez
CMSA Rodez
CMSA Mt de Marsan
CMSA Montpellier
CPAM Rennes
CPAM Châteauroux
CPAM Tours
CPAM Grenoble / Vienne
CPAM Lons le Saunier
CMSA Mt de Marsan
CPAM Blois
CPAM St Etienne / Roanne
CPAM Le Puy
CPAM Nantes / St Nazaire
CPAM Orléans
CMSA Rodez
CMSA Mt de Marsan
CMSA Montpellier
CPAM Angers / Cholet
CPAM St Lô
CMSA Epinal
CMSA Epinal
CPAM Laval
Département
54
55
56
57
58
59
Meurthe et Moselle
Meuse
Morbihan
Moselle
Nièvre
Nord
60
61
62
Oise
Orne
Pas de Calais
63
64
65
66
67
Puy de Dôme
Pyrénées Atlantiques
Hautes Pyrénées
Pyrénées Orientales
Bas Rhin
68
69
70
71
72
73
74
75
76
Haut Rhin
Rhône
Haute Saône
Saône et Loire
Sarthe
Savoie
Haute Savoie
Paris
Seine Maritime
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
971
972
973
974
Seine et Marne
Yvelines
Deux Sèvres
Somme
Tarn
Tarn et Garonne
Var
Vaucluse
Vendée
Vienne
Haute Vienne
Vosges
Yonne
Territoire de Belfort
Essonne
Hauts de Seine
Seine St Denis
Val de Marne
Val d'Oise
Guadeloupe
Martinique
Guyane
La Réunion
Organismes procédant aux
corrections et à la diffusion
des relevés d'honoraires
CMSA Epinal
CMSA Epinal
CPAM Vannes
CMSA Epinal
CPAM Nevers
CPAM Armentières/Cambrai
/Douai/Dunkerque/Lille/Mau
beuge/Roubaix/Tourcoing/
Valenciennes
CPAM Beauvais / Creil
CPAM Alençon
CPAM Arras/Boulogne/
Calais/Lens
CPAM Clermont Ferrand
CMSA Mt de Marsan
CMSA Rodez
CMSA Montpellier
CPAM Haguenau/Sélestat/
Strasbourg
CPAM Colmar / Mulhouse
CPAM Lyon/Villefranche
CPAM Vesoul
CPAM Mâcon
CPAM Le Mans
CPAM Chambéry
CPAM Annecy
CPAM Paris
CPAM Dieppe/Rouen/
Elbeuf/ Le Havre
CPAM Melun
CPAM Versailles
CPAM Niort
CPAM Amiens
CMSA Rodez
CMSA Rodez
CPAM Toulon
CPAM Avignon
CPAM La Roche sur Yon
CPAM Poitiers
CPAM Limoges
CMSA Epinal
CPAM Auxerre
CPAM Belfort
CPAM Evry
CPAM Nanterre
CPAM Bobigny
CPAM Créteil
CPAM Cergy Pontoise
CGSS Pointe à Pitre
CGSS Fort de France
CGSS Cayenne
CGSS St Denis
SNIR
Visa organisme
COMPLEMENT A APPORTER AU RELEVE D’HONORAIRES
DE L’EXERCICE 2001
( en euros )
CPAM de
N° professionnel
de chaînage
N° professionnel
de liquidation
(si différent du numéro de chaînage)
rattachement
Nom, prénom ou Raison sociale
Adresse du professionnel
Organisme déclarant
1 - Nature de prestation
(codification SNIR)
REGIME
CAISSE
MUTUELLE
Coefficients ou Nombre (Montant • pour ANR, FNR ou FRA)
(entourer la mention correspondante)
Montant total Honoraires •
Frais •
Dépassements •
(médecins secteur 1 uniquement)
ANNEXE 1
Système National Inter Régimes CANAM - CCMSA - CNAMTS
CALENDRIER DU QUATRIEME TRIMESTRE 2001
OPERATIONS
Fin de réception au CENTI d'Evreux des fichiers Praticiens GESPRA en
provenance des CTI
DATES DE FIN
27 décembre 2001
Fin de réception dans les CTIR des fichiers Praticiens nationaux IDEPRA
et IDEPRAN, et régional GESPRA, venant du CENTI d'Evreux
Réception dans les CTIR des normes Entrée SNIR Clientèle en
provenance des CTI des organismes rattachés
Fin d'envoi par les CTIR du fichier Bilans et Anomalies vers les CTI des
organismes rattachés, y compris le CENTI pour les mutuelles
Fin de réception au CENTI d’Evreux du fichier BILAN CNAM destiné
aux caisses nationales
Fin de réception au CENTI d'Evreux des informations Hors Région
émises par les CTIR
24 janvier 2002
Fin de réception dans les CTIR, venant du CENTI d’Evreux :
. des données Hors Région
. de l'historique Laboratoires et Masseurs 12/2000
Fin d’envoi au CSSE* du fichier Relevés d’honoraires Editique
Fin d’envoi aux CTI du Régime Général du fichier cédérom
HONSNC(relevés honor., liste récap., TP hospitaliers, actifs sans
honoraires)
Fin de réception au CENTI d’Evreux des fichiers destinés à
l’administration des Impôts.
Mise à disposition des CPAM, par les CTI, des cédéroms Relevés
d’honoraires pour vérification des relevés individuels
Envoi aux praticiens des relevés d’honoraires par le CSSE
Envoi au CENTI d'Evreux du fichier historique (HISTO03) destiné à
l'alimentation des bases informationnelles
Fin de réception au CSSE des fichiers pour l’édition des RIAP et RIA de
l’ensemble des professionnels de santé
Fin d’envoi aux CTI du Régime général des fichiers cédérom
. MICSNC (activité inter régimes)
. RIAPCTI (relevés individuels d’activité)
Envoi aux destinataires, par les CTI du Régime général, des cédéroms :
. Activité inter régimes
. RIAP et RIA de l’ensemble des professionnels de santé
Envoi aux professionnels de santé des relevés individuels d’activité (RIAP
et RIA)
Envoi au CENTI du fichier CABRIL.
date début : 24 janvier 2002
date fin : 7 février 2002
14 février 2002
14 février 2002
14 février 2002
22 février 2002
1 mars 2002
1 mars 2002
7 mars 2002
7 mars 2002
15 mars 2002
11 mars 2002
15 mars 2002
15 mars 2002
15 mars 2002
25 mars 2002
25 mars 2002
* Centre de Sécurité et de Surveillance Editique, 39 bd Gallieni, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE
ANNEXE 2
NORME ENTREE SNIR CLIENTELE
1 Pour l’exploitation du 4ème trimestre du SNIR Clientèle, en janvier 2002
•
•
•
Assemblée nationale : suite au changement de son système de production, un nouveau
Code émetteur 14751 et un nouveau Code organisme 14 142 000 sont créés pour ce
régime, correspondant à la liquidation des derniers mois de l’année. Celles du début de
l’exercice restent sous l’identifiant 14 141 000.
Annexe 12, table 725 des prescriptions maxi par acte exécuté : les seuils exprimés en
montants sont convertis en euros ; le nombre d’IJ maxi est porté à 65.
Annexe 13, table 726 des dépassements moyens par spécialité : les montants sont
convertis en euros (table déjà diffusée pour l’Interface Clientèle du Régime général
d’octobre).
2 Pour le traitement des données de liquidation de janvier 2002 dans l’Interface
Clientèle du Régime général
•
•
•
•
Annexe 7, table 721 : de nouvelles Natures de poste sont créées, NUT Nutriments pour
maladies métaboliques héréditaires, PHCU Produit pour contraception d’urgence, avec un
dénombrement d’ordonnance, PHH Pharmacie hospitalière, avec un dénombrement
d’ordonnance, ZM Mammographies.
Annexe 8, table 728 de compatibilité entre les Natures de poste et les catégories
d’exécutants : la compatibilité du poste SC (soins conservateurs) avec les médecins est
supprimée (SCM seulement) ; ZM n’est compatible qu’avec les médecins.
Annexe 9, table 724 de compatibilité entre les Natures de poste et les spécialités
d’exécutant : la compatibilité du poste SC (soins conservateurs) avec les spécialités de
médecin est supprimée ; ZM est compatible avec la spécialité 06 (électroradiologue).
Annexe 10, table 723 de compatibilité entre les Natures de poste et les catégories de
prescripteur : NUT et PHCU sont compatibles avec les médecins ; PHH est compatible
avec les médecins, dentistes et sages femmes.
Caisse Centrale
de la
Mutualité Sociale
Agricole
Caisse Nationale
de
l'Assurance Maladie
des Travailleurs Salariés
Caisse Nationale
d'Assurance Maladie
des Professions
Indépendantes
Système National Inter Régimes
CLIENTELE
NORME ENTREE
MAJ décembre 2001
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Page A3.2
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
ANNEXES
MISE A JOUR
01/10/2001
Annexe 3 LISTE DES EMETTEURS ET RECEPTEURS DE FICHIERS
Code
émetteur
02750
02752
02791
02829
03313
03675
04131
05751
06751
07751
08831
09200
12751
14271
14751
15751
16331
17771
90921
Libellé émetteur
CCMSA Paris
GAMEX Paris
CMSA Niort
CITIMAM Montauban
CIRS Toulouse
CIRN Strasbourg
SNCF Marseille
RATP Paris
ENIM Gens de mer Paris
CIRECE Mines
Militaires
Banque de France
Chambre de commerce
Assemblée nationale Evreux
Assemblée Nationale
Sénat
Port Autonome de Bordeaux
Français de l'Etranger Melun
Caisse des cultes (CAMAC)
CTIR destinataires
51
51
55
51 55
51 52 54 55 57 67
51 54 55 67
52
67
67
54
57
51
67
67
67
54
67
67
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Page A4.10
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
01/10/2001
Annexe 4 CTIR - LISTE DES ORGANISMES RATTACHES
CTIR 67 CE.S.T.I.F. Rubelles
Code organisme
01 751 000
01 771 000
01 752 000
01 781 000
01 911 000
01 921 000
01 931 000
01 941 000
01 951 000
02 751 000
02 771 000
02 781 000
02 911 000
02 921 000
02 931 000
02 941 000
02 951 000
03 047 000
03 050 000
03 053 000
05 051 000
05 052 000
05 053 000
06 100 000
10 980 000
12 000 000
14 141 000
14 142 000
15 152 000
17 000 000
90 100 000
90 101 000
Libellé organisme
C.P.A.M. Paris
C.P.A.M. Melun
Batellerie (Salariés)
C.P.A.M. Versailles
C.P.A.M. Evry
C.P.A.M. Nanterre
C.P.A.M. Bobigny
C.P.A.M. Créteil
C.P.A.M. Pontoise
C.M.S.A. Ile de France
Paris commerçants
Paris professions artisanales
C.M.R. Ile de France
RATP Paris
RATP Paris Division AT
Caisse de Coordination Assurances Sociales RATP
Gens de mer
Clercs et employés de notaire
Chambre de commerce et d'industrie
Assemblée nationale
Assemblée nationale
Sénat
Français de l'Etranger
Caisse d'Assurance Vieillesse Invalidité et Maladie des
Cultes (CAVIMAC)
CAVIMAC
CTI émetteur
01781
01771
01771
01781
01771
01781
01771
01771
01781
02599
02599
02599
02599
02599
02599
02599
02599
03313
03313
03675
05751
05751
05751
06751
01771
12751
14271
14751
15751
17771
01771
90921
CTN 20 Centre National de Traitements Informatiques Evreux
Centre de réception et de répartition
• des fichiers administratifs des Professions de santé
• des informations émises par les organismes pour des praticiens extérieurs à la circonscription des CTIR
• des fichiers destinés aux Mutuelles
• des produits statistiques nationaux et régionaux.
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03/12/2001
Annexe 6 LEXIQUE DES NATURES DE POSTE CLIENTELE (suite)
Nature de
poste
MAD*
MMD
MPI
MRD
MRF
MRI
MX
MXH
MXV
NUT
ODF
OPT*
OR1*
OR2*
OR3*
OR4*
Définition
Matériel et appareils de traitement divers, nutriments pour intolérants au gluten si ces
prestations ne sont pas affectées au poste GLU (Titre I, chapitre 3 du TIPS).
Dans le cas où ces fournitures ne peuvent être isolées en saisie, elles sont affectées au
poste AAC par référence à l'ancien TIPS, ou au poste AFN.
Majoration pour maintien à domicile des personnes âgées de 75 ans et + en ALD.
Majorations pour délivrance de produits pharmaceutiques dans les îles de métropole.
Forfaits de début de contrat annuel pour les médecins référents.
Forfaits de fin de contrat annuel pour les médecins référents.
Forfaits pour utilisation de systèmes d’information pour les médecins référents.
Médicaments d'exception autres que hormones de croissance et antirétroviraux, sauf si
ceux-ci ne peuvent être isolés dans MXH et MXV.
Hormones de croissance.
Antirétroviraux.
Nutriments pour maladies métaboliques héréditaires.
Actes d'orthopédie dento-faciale pratiqués par les médecins, cotés ORT.
Optique médicale (Titre II, chapitre 2 du TIPS), y compris les forfaits d’optique CMU
sauf pour la part des suppléments au tarif de responsabilité des caisses qui doivent être
affectés au poste FOP. A défaut de distinction de ce type de fournitures, celles-ci sont
affectées à la rubrique AFN.
Orthèses (Titre II, chapitre 1 du TIPS, catégorie I). Si le détail par catégorie ne peut être
fourni, elles sont affectées à la rubrique ORT.
Si ce type de fournitures ne peut être isolé, elles sont affectées à la rubrique AFN.
Orthèses (Titre II, chapitre 1 du TIPS, catégorie II). Si le détail par catégorie ne peut
être fourni, elles sont affectées à la rubrique ORT.
Orthèses (Titre II, chapitre 1 du TIPS, catégorie III). Si le détail par catégorie ne peut
Orthèses (Titre II, chapitre 1 du TIPS, catégorie IV). Si le détail par catégorie ne peut
* Les montants remboursés et les bases de remboursement des forfaits supplémentaires CMU sont
exclus. Ils doivent être affectés aux postes FAU, FTI ou FOP.
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Nature de
poste
ORC*
ORP*
ORT*
P
PAN*
PAU*
PB
PEX*
PHCU
PHH
PHI
Définition
Accessoires de prothèse et d'orthopédie délivrés par les centres d'appareillage (Titre II,
chapitre 8 du TIPS). Dans le cas où cette fourniture ne peut être isolée des autres
orthoprothèses, elle est affectée à la rubrique GA.
A défaut de distinction de ce type de fournitures, celles-ci sont affectées à AFN.
Orthoprothèses (Titre II, chapitre 7 du TIPS). Dans le cas où cette fourniture ne peut
être isolée des accessoires de prothèse ou d'orthopédie, elle est affectée à la rubrique
GA. Dans le cas où cette fourniture ne peut être isolée, elle est affectée à la rubrique
AFN.
Orthèses (Titre II, chapitre 1 du TIPS), lorsque la distinction par catégorie d'agrément
ne peut être faite, ne permettant pas l'affectation aux rubriques OR1, OR2, OR3, et
OR4.
Actes d'anatomie et de cytologie pathologiques effectués par les médecins spécialistes
de cette discipline.
Articles pour pansements (Titre I, chapitre 4 du TIPS).
Appareils électroniques de surdité (Titre II, chapitre 3 du TIPS), à l’exclusion des
forfaits supplémentaires CMU qui doivent être isolés dans le poste FAU.
Prélèvements sanguins réalisés par les directeurs de laboratoire non médecins.
Prothèses externes non orthopédiques (Titre II, chapitre 4 du TIPS).
Produits pharmaceutiques : contraception d’urgence. Nota : le dénombrement
correspond au nombre d'ordonnances de pharmacie.
Pharmacie hospitalière. Nota : le dénombrement correspond au nombre d'ordonnances
de pharmacie.
Produits pharmaceutiques : médicaments ou préparations magistrales et plantes
médicinales figurant au Tarif Pharmaceutique National dans le cas où celles-ci ne
peuvent être isolées dans le poste PMR, produits entrant dans le cadre de la prévention
(vaccins, ...), à l'exclusion des produits non remboursables (PHN), des médicaments
d'exception (MX, MXH et MXV), de la contraception d’urgence (PHCU), des produits
génériques (PHIG) ou sur liste (PHIL), de la pharmacie hospitalière (PHH). Nota : le
dénombrement correspond au nombre d'ordonnances de pharmacie.
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Nature de
poste
PHIG
PHIL
PHN
PMR
POC*
PRA
PRLV
PRO
PSI
PT1
PT2
PT3
RIN
RTP
SC
SCAN
SCM
Définition
Produits pharmaceutiques génériques. Nota : le dénombrement correpond au nombre
d’ordonnances comportant ce type de produits.
Produits pharmaceutiques essentiellement similaires aux génériques, et sur liste.
Nota : le dénombrement correpond au nombre d’ordonnances comportant ce type de
produits
Produits pharmaceutiques non remboursables.
Préparations magistrales et plantes médicinales figurant au Tarif Pharmaceutique
National ( par défaut, elles sont incluses dans le poste PHI ). Nota : le dénombrement
correpond au nombre d’ordonnances comportant ce type de produits
Prothèses oculaires et faciales (Titre II, chapitre 5 du TIPS).
Produits radiopharmaceutiques.
Prélèvements par directeurs et techniciens de laboratoire (KB, PB, TB), relevés
globalement en tant que prescriptions.
Prothèses dentaires réalisées par les médecins.
Plan de soins infirmiers.
Transports prescrits par des praticiens.
Même dans le cas où le détail de la facturation des transports ne peut être fourni, les
transports sont au moins répertoriés par type de prescripteur(PT1, PT2, PT3).
Transports prescrits par des établissements.
Transports dont le type de prescripteur n'est pas précisé.
Consultations de dépistage bucco-dentaire avec radio à image numérisée, sur
adolescents de 15 ans et plus.
Transports réglés par tiers-payant.
Soins conservateurs pratiqués par les chirurgiens-dentistes.
Actes de scanographie (actes en Z avec discipline de prestation 035 scanographie, et
mode de traitement 19, traitement et cure ambulatoire).
Dans le cas où ces actes ne peuvent être isolés, ils sont affectés au poste Z.
Soins conservateurs pratiqués par les médecins.
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Nature de
poste
SES
SF
SFI
SIM
SMU
SPL
SPR
STH
TB
THF
THER
THO
TKM
TLD
TO
TSA
Définition
Actes des médecins traitants à la suite des examens pratiqués sur leurs malades par un
centre d'examen de santé (rénumération sur la base C x 1,5).
Dans le cas où ces actes ne peuvent être isolés, ils sont affectés au poste C.
Soins par sages-femmes, à l'exclusion des soins infirmiers.
Soins infirmiers par sages-femmes.
Nombre de transports avec plusieurs personnes simultanément en véhicule sanitaire
léger (abattement) ou en taxi (majoration).
Transports par les services mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR).
Suppléments remboursables non distingués en transports sanitaires ou taxi, ou autres
suppléments que courses d'urgence, aéroport ou prématurés.
Actes de prothèse dentaire pratiqués par les chirurgiens-dentistes, à l’exclusion des
forfaits supplémentaires CMU qui doivent être affectés aux postes FDA, FDC ou FDR.
Forfaits de surveillance médicale des cures thermales.
Prélèvements sanguins effectués par les techniciens de laboratoire.
Transports sanitaires – Transferts en cours d’hospitalisation.
Prescriptions de cures thermales, correspondant aux forfaits des établissements de cure,
relevés globalement : FTH, forfait établissement, CTH, complément au forfait
établissement, THS, supplément pour deuxième orientation thérapeutique, remplacés
par TH1 forfait établissement sans kiné, TH2 forfait établissement avec kiné, TH3
forfait établissement pour deuxième orientation , MK1 forfait kiné de 18 séances
collectives, MK2 forfait kiné de 18 séances individuelles, MK3 forfait kiné de 9 séances
collectives, MK4 forfait kiné de 9 séances individuelles.
Transports pour entrée ou sortie d'hospitalisation.
Total des kilomètres parcourus en transports sanitaires, y compris ceux inclus dans les
forfaits.
Transports "longue distance" : au delà de 150 kilomètres.
Actes d'orthopédie dento-faciale pratiqués par les chirurgiens-dentistes, à l’exclusion
des forfaits supplémentaires CMU qui doivent être affectés au poste FDO.
Suppléments pour courses dans les aéroports des ambulances et VSL.
Dans le cas où ce type de suppléments ne peut être isolé dans cette rubrique, ceux-ci
sont affectés à la rubrique SPL.
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Nature de
poste
VS
VSL
VU
XGA
XGB
XGI
XMB
XMC
XME
XMV
Z
ZM
ZN
Définition
Visites par médecin ou chirurgien-dentiste spécialiste, au domicile du malade ou au
cabinet d'un confrère, y compris
. expertises lorsqu'elles ne peuvent être isolées dans EXP
. examens conjoints.
Montant des transports prescrits en véhicules sanitaires légers.
Dans le cas où ce type de transport ne peut être distingué, les montants sont affectés à
la rubrique ATP.
Visites d’urgence.
Interruptions volontaires de grossesse par mode instrumental - anesthésies.
Interruptions volontaires de grossesse par mode instrumental - investigations
biologiques préalables.
Interruptions volontaires de grossesse par mode instrumental - interventions.
Interruptions volontaires de grossesse par mode médicamenteux - investigations
biologiques préalables.
Interruptions volontaires de grossesse par mode médicamenteux - consultations initiales,
secondaires et de contrôle par médecins généralistes ou spécialistes.
Interruptions volontaires de grossesse par mode médicamenteux - vérifications
échographiques.
Interruptions volontaires de grossesse par mode médicamenteux - vérifications par
méthode biologique.
Actes utilisant les radiations ionisantes, y compris les suppléments évalués en
coefficients, et actes de radiumthérapie lorsqu'ils ne peuvent être saisis sous la rubrique
ZN.
Mammographies.
Actes utilisant des radio-éléments en sources non scellées, cotés ZN.
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DGR/ENSM
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01/10/1992
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Maître d'oeuvre
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Annexe 7
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SNIR CLIENTELE
COMPATIBILITE DES NATURES DE POSTE AVEC LES TYPES
D'ACTEUR (suite)
QUALIFICATIFS DE CONTENU OBLIGATOIREMENT PRESENTS SELON LE CODE
AFFINEMENT (y compris le tiers-payant lorsque ce qualificatif est prévu)
3c
N°table
Constante 1c
N°séquence 4c
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2386
2387
2390
2400
2410
2420
2430
2440
2441
2442
2443
2444
2445
2447
2448
2449
2450
2455
2460
2470
2480
2490
2500
2510
2520
2530
2540
2550
2560
2570
2580
2582
2584
2590
2600
2610
2620
2630
Libellé
du poste
4c
KMO
KMO
KTH
KTH
KTH
KTH
MAC
MAD
MMD
MPI
MRD
MRF
MRI
MX
MXH
MXV
NUT
ODF
ODF
ODF
ODF
ODF
OPT
OR1
OR2
OR3
OR4
ORC
ORP
ORT
P
P
P
P
P
P
PAN
PAU
Type
acteur
1c
Code
affint
1c
E
E
E
E
E
E
P
P
E
P
E
E
E
P
P
P
P
E
E
E
E
E
P
P
P
P
P
P
P
P
E
E
E
E
E
E
P
P
S
X
E
P
S
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
D
E
P
S
X
X
X
X
X
X
X
X
X
E
F
N
P
S
X
X
X
Qualificatifs
de contenu 7c
N C M R T H
P
Non
utilisé
5c
1
1
1
1
1
1
0
0
1
0
1
1
1
1
1
1
0
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
1
1
1
0
0
1
0
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
1
1
0
0
0
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
0
1
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
0
1
0
0
0
1
1
1
1
0
0
0
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
1
1
0
1
0
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
0
0
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
0
1
1
0
0
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
1
0
0
1
0
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 7
Page A7.13
SNIR CLIENTELE
D'ACTEUR (suite)
3c
N°table
Constante 1c
N°séquence 4c
721 2 2631
721 2 2632
721 2 2633
721 2 2634
721 2 2635
721 2 2640
721 2 2645
721 2 2647
721 2 2650
721 2 2654
721 2 2655
721 2 2660
721 2 2662
721 2 2670
721 2 2680
721 2 2690
721 2 2700
721 2 2710
721 2 2714
721 2 2715
721 2 2716
721 2 2720
721 2 2730
721 2 2740
721 2 2750
721 2 2760
721 2 2762
721 2 2763
721 2 2764
721 2 2765
721 2 2766
721 2 2770
721 2 2780
721 2 2790
721 2 2795
721 2 2800
721 2 2815
721 2 2820
Libellé
du poste
4c
PB
PB
PB
PB
PB
PEX
PHCU
PHH
PHI
PHIG
PHIL
PHN
PMR
POC
PRA
PRA
PRA
PRA
PRLV
PRLV
PRLV
PRO
PRO
PRO
PRO
PRO
PSI
PSI
PSI
PSI
PSI
PT1
PT2
PT3
RIN
RTP
SC
SC
Type
acteur
1c
E
E
E
E
E
P
P
P
P
P
P
P
P
P
E
E
E
E
P
P
P
E
E
E
E
E
E
E
E
E
P
E
E
E
E
E
E
E
Code
affint
1c
E
F
N
S
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
E
P
S
X
F
N
X
D
E
P
S
X
A
E
S
X
X
X
X
X
X
X
D
E
Qualificatifs
de contenu 7c
N C M R T H
1 0 0 0 0 0
1 0 0 1 0 0
1 0 0 1 0 0
1 0 0 0 0 0
1 1 0 1 0 1
0 0 1 1 0 0
1 0 1 1 0 0
1 0 1 1 0 0
1 0 1 1 0 0
1 0 1 1 0 0
1 0 1 1 0 0
0 0 0 0 0 1
1 0 1 1 0 0
0 0 1 1 0 0
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1
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0
0
0
0
0
0
0
1
1
Non
utilisé
5c
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 7
Page A7.17
SNIR CLIENTELE
D'ACTEUR (suite)
3c
N°table
Constante 1c
N°séquence 4c
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
721
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
3662
3664
3666
3670
3672
3674
3680
3682
3684
3686
3690
3692
3694
3700
3702
3704
3706
3710
3712
3714
3716
3720
3722
3724
3730
3740
3750
3760
3770
3780
3790
3791
3792
3793
3794
3795
3796
Libellé
du poste
4c
XGA
XGA
XGA
XGA
XGB
XGB
XGB
XGI
XGI
XGI
XGI
XMB
XMB
XMB
XMC
XMC
XMC
XMC
XME
XME
XME
XME
XMV
XMV
XMV
Z
Z
Z
Z
Z
Z
ZM
ZM
ZM
ZM
ZM
ZM
Type
acteur
1c
Code
affint
1c
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
P
S
X
E
S
X
E
P
S
X
E
S
X
E
P
S
X
E
P
S
X
E
S
X
E
F
N
P
S
X
E
F
N
P
S
X
Qualificatifs
de contenu 7c
N C M R T H
P
Non
utilisé
5c
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
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1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
0
1
1
0
1
1
1
0
1
1
0
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1
1
0
1
1
1
0
1
1
0
1
0
0
1
1
0
1
0
0
1
1
0
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
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0
0
0
0
1
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 7
Page A7.18
SNIR CLIENTELE
D'ACTEUR (suite)
3c
N°table
Constante 1c
N°séquence 4c
721
721
721
721
721
721
2
2
2
2
2
2
3800
3810
3820
3830
3840
3850
Libellé
du poste
4c
ZN
ZN
ZN
ZN
ZN
ZN
Type
acteur
1c
Code
affint
1c
E
E
E
E
E
E
E
F
N
P
S
X
Qualificatifs
de contenu 7c
N C M R T H
P
Non
utilisé
5c
1
1
1
1
1
1
1
0
0
1
1
0
00000
00000
00000
00000
00000
00000
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0
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0
1
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0
0
0
0
0
0
0
0
1
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 8
COMPATIBILITE DES NATURES DE POSTE AVEC
LES EXECUTANTS ET LES TYPES DE CLIENTELE - Table 728
(type d'acteur = E)
(type d'acteur = C)
1 = compatible, obligatoirement présent pour la clientèle
Libellé
du poste
P
PB
PRA
PRO
PSI
PT1
PT2
PT3
RIN
RTP
SC
SCAN
SCM
SES
SF
SFI
SIM
SPL
SPR
STH
TB
THF
THO
TKM
TLD
TO
TSA
TSE
TSN
TSP
TSR
TSU
TTG
TXA
TXB
TXC
TXD
Page A8.5
SNIR CLIENTELE
Catégorie d'exécutant
2 = facultatif
CT1
CT2
CT3
CT4
Code
activité
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
90
91
92
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1
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1
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0
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1
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1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
CTA
CMU
CTE
CTH
Clientèle
spécifique à
la
prestation
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
0
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0
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0
0
0
0
0
0
1 CSC
0
1 CSC
0
0
2 CPR Lab
0
0
1 CPRO
0
2 CPR
0
0
0
0
1 CODF
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 8
LES EXECUTANTS ET LES TYPES DE CLIENTELE - Table 728
(type d'acteur = E)
(type d'acteur = C)
Libellé
du poste
V
VA
VNP
VS
VU
XGA
XGB
XGI
XMB
XMC
XME
XMV
Z
ZM
ZN
Page A8.6
SNIR CLIENTELE
Catégorie d'exécutant
2 = facultatif
CT1
CT2
CT3
CT4
Code
activité
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
90
91
92
ou CTN
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
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0
1
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0
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1
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1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
CTA
CMU
CTE
CTH
Clientèle
spécifique à
la
prestation
1
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
2
2
2
2
2
0
0
0
0
0
0
0
2
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0
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0
0
0
0
0
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 9
COMPATIBILITE DES NATURES DE POSTE AVEC LES
SPECIALITES D'EXECUTANT (type d'acteur = E)
3
1 = compatible 2 = compatible si salarié présent au fichier Praticiens
Spécialités d'exécutant ou Codes activité (transports) 35c
00000 00001 11111 11112 22222 22223 33333
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33334 44444 44445 55555 55556 66666 66667
67890 12345 67890 12345 67890 12345 67890
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1
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1
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1
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1
2
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1
2
3
1
2
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1
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1
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1
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1
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11111
01100
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10000
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22222
00000
22222
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
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11111
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22222
Ligne
1c
1
3c Libellé du
N°table
Constante 1c
poste
4c
N°séquence 4c
724
724
724
724
724
724
724
724
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724
724
724
724
724
724
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724
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724
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724
724
724
724
724
724
724
724
724
724
2
2
2
2
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2
2
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2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1251
1252
1253
1271
1272
1273
1288
1289
1290
1291
1292
1293
1311
1312
1313
1331
1332
1333
1340
1341
1342
1351
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1353
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1392
1393
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1412
1413
1431
1432
1433
1471
1472
1473
1491
1492
1493
Page A9.12
SNIR CLIENTELE
PRA
PRA
PRA
PRO
PRO
PRO
PSI
PSI
PSI
PT1
PT1
PT1
PT2
PT2
PT2
PT3
PT3
PT3
RIN
RIN
RIN
RTP
RTP
RTP
SC
SC
SC
SCAN
SCAN
SCAN
SCM
SCM
SCM
SES
SES
SES
SF
SF
SF
2
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11000
10000
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22222
22222
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11111
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22222
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00000
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00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
00000
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00000
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11101
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22202
00002
00000
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 9
COMPATIBILITE DES NATURES DE POSTE AVEC LES
SPECIALITES D'EXECUTANT (type d'acteur = E)
3
1 = compatible 2 = compatible si salarié présent au fichier Praticiens
Spécialités d'exécutant ou Codes activité (transports) 35c
00000 00001 11111 11112 22222 22223 33333
12345 67890 12345 67890 12345 67890 12345
33334 44444 44445 55555 55556 66666 66667
67890 12345 67890 12345 67890 12345 67890
77777 77700 00000 00009 99000 00000 00000
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11111
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Ligne
1c
1
3c Libellé du
N°table
Constante 1c
poste
4c
N°séquence 4c
724
724
724
724
724
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724
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
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2021
2022
2023
2031
2032
2033
2051
2052
2053
2071
2072
2073
2091
2092
2093
2111
2112
2113
2131
2132
2133
2151
2152
2153
2171
2172
2173
2175
2176
2177
2191
2192
2193
Page A9.15
SNIR CLIENTELE
VU
VU
VU
XGA
XGA
XGA
XGB
XGB
XGB
XGI
XGI
XGI
XMB
XMB
XMB
XMC
XMC
XMC
XME
XME
XME
XMV
XMV
XMV
Z
Z
Z
ZM
ZM
ZM
ZN
ZN
ZN
2
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00000
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11111
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11000
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11101
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11101
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11101
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00000
00000
00000
11101
00000
00000
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 10
LES PRESCRIPTEURS ET LES TYPES DE CLIENTELE - Table 723
(type d'acteur = P)
(type d'acteur = C)
Libellé
du poste
IJ
IJC
MAC
MAD
MPI
MX
MXH
MXV
NUT
OPT
OR1
OR2
OR3
OR4
ORC
ORP
ORT
PAN
PAU
PEX
PHCU
PHH
PHI
PHIG
PHIL
PHN
PMR
POC
PRLV
PSI
SFI
SMU
THER
TXI
VEH
VSL
Page A10.3
SNIR CLIENTELE
CT1
CT2
CT3
CT4
Catégorie de prescripteur
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ou CTN
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1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2 = facultatif
CPT
CPP
CMU
CTE
CTH
CIJ
CPI
CIJC
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
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Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Annexe 12
- COEFFICIENTS MAXI PAR ACTE EXECUTE (type d'acteur = E)
- SEUILS DE PRESCRIPTION MAXI PAR ACTE EXECUTE
(type d'acteur = P)
C = coefficients M = montant remboursé • (payé PHN)
N° table
3c
Constante 1c
N° séquence 4c
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
0010
0020
0030
0040
0045
0050
0060
0068
0070
0080
0090
0110
0120
0125
0130
0140
0150
0160
0170
0180
0185
0190
0200
0210
0220
0230
0235
0236
0237
0240
0243
0245
0250
0255
0260
0270
0280
0290
0291
0295
0298
0300
Libellé du
poste
4c
AAC
AAD
AAR
ABA
ADU
AFN
AIS
AMB
AMC
AMI
AMK
AMO
AMP
AMS
AMY
ATP
B
BP
BR
C
CC
CNP
COR
CS
D
DC
DPLA
FAU
FOP
GA
GLU
HUM
IJ
IJC
K
KA
KB
KC
KCC
KE
KMO
KTH
Coefficient maxi
par acte exécuté
6c
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000032
000020
000020
000032
000020
000016
000006
000012
000016
000000
002000
000900
000900
000006
000001
000002
000000
000003
000999
000999
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000500
000025
000010
000700
000700
000070
000016
000003
N = nombre
Qualificatif
de contenu du
poste
1c
Seuil prescription
maxi par acte
exécuté
6c
M
M
M
M
M
M
C
C
C
C
C
C
C
C
C
M
C
C
C
000765
001525
002290
152450
000310
152450
004000
000700
000700
004000
000700
000200
000100
000700
000200
152450
002200
001500
001500
000000
000000
000000
001525
000000
000000
000000
000310
000765
000430
018295
000610
001525
000065
000050
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
M
M
M
M
M
M
M
N
N
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01/10/1992
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ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Annexe 12
(type d'acteur = P)
N° table
3c
Constante 1c
N° séquence 4c
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
0310
0320
0322
0325
0326
0327
0330
0340
0350
0360
0370
0380
0390
0400
0410
0420
0430
0433
0435
0440
0441
0442
0450
0455
0460
0465
0468
0470
0475
0480
0485
0500
0510
0515
0525
Libellé du
poste
4c
MAC
MAD
MPI
MX
MXH
MXV
OPT
OR1
OR2
OR3
OR4
ORC
ORP
ORT
P
PAN
PAU
PB
PEX
PHI
PHIG
PHIL
PHN
PMR
POC
PRA
PRLV
PRO
PSI
SC
SCM
SF
SFI
SMU
SPR
Coefficient maxi
par acte exécuté
6c
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000999
000000
000000
000005
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000255
000000
000999
000035
000999
000999
000040
000032
000000
000999
N = nombre
Qualificatif
de contenu du
poste
1c
Seuil prescription
maxi par acte
exécuté
6c
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
000460
000765
000055
015250
015250
015250
015250
002290
000460
000230
000155
000765
018295
002290
000000
000765
003815
000000
152450
000550
000550
000550
000275
000550
015250
000000
000155
000000
004000
000000
000000
000000
004000
152450
000000
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
C
C
M
CNAMTS
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Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
NORME ENTREE
CREATION
01/10/1992
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
ANNEXES
MISE A JOUR
03/12/2001
Annexe 12
(type d'acteur = P)
N° table
3c
Constante 1c
N° séquence 4c
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
725
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
0527
0529
0530
0540
0550
0560
0570
0580
0585
0590
0600
Libellé du
poste
4c
TB
THER
TXI
V
VEH
VNP
VS
VSL
VU
Z
ZN
Coefficient maxi
par acte exécuté
6c
000005
000000
000000
000006
000000
000002
000002
000000
000001
000999
000255
Qualificatif
de contenu du
poste
1c
M
M
M
M
N = nombre
Seuil prescription
maxi par acte
exécuté
6c
000000
001525
152450
000000
015250
000000
000000
152450
000000
000000
000000
CNAMTS
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Maître d'ouvrage
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CREATION
01/10/1992
NORME ENTREE
Maître d'oeuvre
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Annexe 13
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MISE A JOUR
29/06/2001
ANNEXES
MONTANT MOYEN DE DEPASSEMENT SELON LA SPECIALITE
ET LE CODE CONVENTION (euros)
•
•
code affinement = E exigence du malade
 sauf ODF, PRO,
P droit permanent à dépassement
 SPR, TO
S sans motif
le contrôle n'est pas réalisé pour les postes A, KC et KCC des médecins
Montant moyen des dépassements 12c
N° table
3c
Constante 1c
N° séquence 4c
Spécialité
2c
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
726
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
0010
0020
0030
0040
0050
0060
0070
0080
0090
0100
0110
0120
0130
0140
0150
0160
0170
0180
0190
0200
0210
0220
0230
0240
0250
0260
0270
0280
0290
0300
0310
0320
0330
0340
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
Conventionnés
secteur I sans DP
= zones-tarif 1, 2,
3 (sauf médecins)
.Médecins conventionnés
secteur I DP ou II
= zones-tarif 3 ou 8
.Dentistes avec DP = 1, 2
Non utilisé
000046
000155
000077
000155
000077
000077
000077
000077
000077
000155
000155
000077
000077
000077
000155
000155
000155
001525
001525
000000
000031
000000
000000
000031
000000
000031
000061
000031
000031
000031
000155
000077
000077
000000
000155
000458
000229
001525
000229
000229
000229
000229
000458
001525
000458
000229
000229
000229
000458
001525
000229
001525
001525
000000
000031
000000
000000
000031
000000
000031
000061
000031
000031
000000
001525
000229
000229
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
6c
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
CREATION
01/10/1992
NORME ENTREE
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Annexe 13
Page A13.2
MISE A JOUR
29/06/2001
ANNEXES
MONTANT MOYEN DE DEPASSEMENT SELON LA SPECIALITE
ET LE CODE CONVENTION (euros)
•
•
code affinement = E exigence du malade
 sauf ODF, PRO,
P droit permanent à dépassement
 SPR, TO
S sans motif
le contrôle n'est pas réalisé pour les postes A, KC et KCC des médecins
Montant moyen des dépassements 12c
N° table
3c
Constante 1c
N° séquence 4c
Spécialité
2c
726 2 0350
726 2 0360
726 2 0370
726 2 0380
726 2 0390
726 2 0400
726 2 0410
726 2 0420
726 2 0430
726 2 0440
726 2 0450
726 2 0460
726 2 0470
726 2 0480
726 2 0490
==========
726 2 0700
726 2 0710
726 2 0720
726 2 0730
726 2 0740
726 2 0750
726 2 0760
726 2 0770
726 2 0780
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
===
70
71
72
73
74
75
76
77
78
Conventionnés
secteur I sans DP
= zones-tarif 1, 2,
3 (sauf médecins)
.Médecins conventionnés
secteur I DP ou II
= zones-tarif 3 ou 8
.Dentistes avec DP = 1, 2
Non utilisé
000155
001525
000077
000031
000031
000031
000155
000155
000155
000155
000155
000155
000155
000155
000155
======
000077
000077
000155
000155
000155
000077
000077
000155
000155
001525
001525
000229
000061
000000
000000
001525
000458
001525
001525
001525
001525
001525
001525
001525
======
000229
000229
000458
000458
000458
000229
000229
001525
000458
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
======
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
000000
6c
ANNEXE 3
MANUEL DE REFERENCE SNIR CLIENTELE
1 Contrôles
•
•
Rejet 0231 A réception des Normes Entrée Clientèle, les montants présentés (après
conversion s’ils étaient en francs), sont comparés aux montants enregistrés le trimestre
précédent, eux-mêmes convertis en euros. Si ces montants présentés se trouvent
inférieurs de plus de 160• , le fichier est rejeté.
Tous les montants utilisés dans les contrôles sont convertis en euros ; de manière
générale, le seuil de déclenchement des contrôles est de 310• (cf. rejets 1585, 1587,
1589, 1591, 1592, 1597, 1598).
2 Anomalies inter régimes
•
Les enregistrements en anomalie sont restitués en euros (Unité monétaire = U
dans l’article Début d’un organisme de base), y compris pour les organismes ayant
fourni une Norme Entrée Clientèle en francs.
3 Activité inter régimes sur cédérom (Version 21.04)
•
•
•
L’unité monétaire affichée sur écran ou éditée est variable suivant la période
recherchée : franc jusqu’au troisième trimestre 2001, euro à partir du quatrième
trimestre.
En sélection sur un montant de dépassement, l’unité monétaire s’affiche suivant la
période recherchée.
Pour un organisme, lorsqu’un professionnel est rejeté suite aux contrôles (disparu du
fichier Praticiens ou n’ayant plus aucune prestation valide), par défaut, l’historique
constitué pour lui le trimestre précédent est utilisé pour élaborer les produits de la
période en cours (colonne « Date » renseignée, différente de la période traitée) ; cet
historique est converti en euros.
ANNEXE 3 (suite)
4 Relevés Individuels d’Activité et de Prescriptions
•
•
•
•
•
Praticien Actif à part Entière (APE) Le critère de 1F au minimum d’honoraires,
entrant dans la détermination d’un professionnel APE, devient 1• .
Seuil d’affichage des prescriptions Le seuil minimal de 3000F déclenchant
l’affichage de certaines rubriques du pavé Prescriptions, passe à 460• .
Taux d’évolution des laboratoires et des masseurs Les montants de l’historique
constitué l’exercice précédent, utilisés pour le calcul des pourcentages d’évolution,
sont convertis en euros.
RIAP Editique Le double affichage Francs/Euros disparaît. Tous les montants sont en
euros à partir du quatrième trimestre 2001. La lettre d’accompagnement est modifiée
en conséquence, ainsi que la notice explicative, pour chaque profession.
RIAP sur cédérom (Version 21.04) Les données sont implicitement en euros à
compter du quatrième trimestre 2001 ; comme pour le RIAP Editique, il n’y a plus de
double affichage Francs/Euros pour le Total remboursé.
5 Relevés individuels d’honoraires
•
•
•
•
Date La date associée au libellé « Début d’exercice » dans l’en-tête des relevés,
correspond à la date d’effet du code Nature d’exercice lorsque ce code est différent de
00, 05 ou 07 (cessation d’activité).
Relevé d’honoraires Editique Le double affichage Francs/Euros disparaît. Toutes les
valeurs sont implicitement en euros. Ceci est expliqué aux professionnels de santé
dans la lettre d’accompagnement.
Relevé d’honoraires et Relevé d’activité libérale sur cédérom (Version 21.04)
L’unité monétaire s’affiche, ou s’édite, selon l’exercice recherché : franc jusqu’à
l’exercice 2000, euro à partir de 2001. En récapitulatif, un bouton permet la
conversion Francs/Euros.
Liste récapitulative des honoraires par professionnel de santé pour les Caisses
gestionnaires Afin de permettre la comparaison entre deux exercices enregistrés avec
une unité monétaire différente, les montants de la période exprimée en francs sont
convertis en euros, en consultation et à l’édition.
Caisse Centrale
de la
Mutualité Sociale
Agricole
Caisse Nationale
de
l'Assurance Maladie
des Travailleurs Salariés
Caisse Nationale
d'Assurance Maladie
des Professions
Indépendantes
Système National Inter Régimes
CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
MAJ octobre 2001
CNAMTS
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Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
1 - LES CONTROLES
Page 1.8
CREATION
04/04/1994
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01/10/2001
12.12 Les contrôles de suivi d'exploitation
Règle :
Pour chaque fichier reçu d'un CTI, une comparaison est réalisée entre les compteurs
calculés lors du traitement de la norme précédente et ceux de l'exploitation en cours, ceci
afin de s'assurer de la progression des versions de fichier transmises au cours d'un même
exercice.
On s'assure également que le même fichier n'est pas traité deux fois au cours de la même
exploitation.
Incidence :
En cas d'égalité ou de minoration des compteurs, la norme d'échange est renvoyée au
CTI, un message dans le bilan B010 précisant le motif du refus.
CODE
REJET
MESSAGES D'ANOMALIE
MOTIF DU REJET
CTL SUIVI EXPLOIT
Pour les codes exercice autres que 3 ou 4 (voir glossaire)
0230
CTL MOIS TRAITE
• le mois présenté doit être supérieur au mois enregistré
lors de la dernière période traitée
0231
CTL CUMUL HONO
• le cumul du montant des honoraires (qualificatif de
poste = H) des risques 1 + 2, après conversion en
euros si l’unité monétaire indiquée est F (francs), ne
doit pas être inférieur de plus de 160• au cumul
enregistré lors de la dernière période traitée, converti
en euros.
0232
NB PS TRAITES EX 0
• le nombre de professionnels doit être supérieur au
nombre enregistré lors de la dernière période traitée,
pour les codes exercice 0
0234
M TRAITE/M ATTENDU
• le mois présenté est supérieur au mois de traitement
Pour les codes exercice 3 ou 4
0233
DEJA ENV DETA EX 3
• il ne peut y avoir plus d'un envoi de fichier avec des
codes exercice 3.
CNAMTS
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DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
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1 - LES CONTROLES
CODE
REJET
MOTIF DU REJET
1478
•Acte par salarié pour un professionnel n'ayant
pas la spécialité de salarié correspondante
enregistrée au fichier IDEPRA
∗voir code 2 pour la compatibilité des
prestations suivant la spécialité dans la table
724 en annexe 9 de la norme Entrée
1479
•Le risque 2 (AT) doit être compatible avec
l'organisme émetteur
. régimes 01, 04, 06, 07, 09, 10, 17
. régime 02 si le dernier caractère de la
caisse = 1 ou 4, ou si CGSS
. régime 05 si le dernier caractère de la
caisse = 2
1481
•Pour des coefficients de PRA ≥ 200, il
n'existe pas d'acte ZN
LIMITES DU
CONTROLE
Code exercice 0,
type d'acteur E,
hors transporteurs et
laboratoires
Page 1.13
CREATION
04/04/1994
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01/10/2001
INCIDENCE
•rejet global du poste et des clients
pour le risque concerné
•rejet du risque 2
Code exercice 0,
type d'acteur E,
code affinement X,
qualificatif C pour PRA
•rejet global du poste PRA et des
clients pour le risque concerné
Code exercice 0,
type d’acteur P,
codes affinement M et R
•rejet de l’ensemble de la prestation
et des clients pour le risque
concerné
CONTROLES DE COHERENCE
1585
•Pour une base de remboursement de
prescription nulle ou négative, le montant
remboursé ne doit pas dépasser 310•
• Pour une base de remboursement de prescription >310• , la base de remboursement
doit être ≤ au montant remboursé X 4, mais
X 1,5 elle doit être ≥ au montant remboursé.
1586
•rejet du professionnel
•Le volume d'activité des deux risques dépasse •code exercice 0,
type d'acteur E,
un seuil mensuel maximal paramétré :
code affinement X,
(pour ODF et TO le nb d'actes=coeffic/40)
hors postes FDA, FDC, FDO,
FDR,
FFS, KFA, KFB, MMD,
Catégorie
Spécialités
Volume d'actes
PRA,
1
06, 37, 72, 74, 76 12500
hors frais de déplacement,
autres spécialités
7000
hors transporteurs
3
30, 39, 40
99999
4
19, 36
3500
5, 6, 7
21, 24, 26
4500
8, 9
27, 28, 29
2000
•Le nombre d'ordonnances par type,
pharmacie ou biologie, dépasse le seuil
mensuel ci-dessus multiplié par 6
•code exercice 0,
poste B, BP, BR, MX,
MXH, MXV,PHI, PHIG,
PHIL, PMR
code acteur P,
code affinement X,
qualificatif N
•rejet du professionnel
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CODE
REJET
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
LIMITES DU
CONTROLE
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01/10/2001
INCIDENCE
1587
•Pour un montant remboursé en tiers-payant
> 310• , ce montant ne doit pas dépasser le
montant total remboursé X 1,5, ce montant
remboursé ne pouvant être nul
1588
•Le coefficient moyen de l'acte dépasse le seuil Code exercice 0,
type d'acteur E,
paramétré, ou bien les coefficients sont nuls
∗voir table 725 annexe 12 de la norme Entrée code affinement X,
qualificatifs N/C
•rejet global du poste pour le risque
concerné, et des clients si le codeexercice est 0 ou 3
1589
•Pour un nombre d'actes ≥ 10 , le montant
moyen de la prescription remboursée , pour
l'ensemble des actes exécutés dans ce risque,
dépasse le seuil paramétré
(pour ODF et TO, le nb d'actes=coeffic/40)
∗voir table 725 annexe 12 de la norme Entrée
Pour IJ et IJC, le seuil retenu pour la Base de
remboursement et le Montant remboursé est
fixé à 15250•
1590
•Pour un nombre d'actes ≥ 10, le coefficient
moyen de prescription , pour l'ensemble des
actes exécutés dans ce risque, dépasse le seuil
paramétré
(pour ODF et TO, le nb d'actes=coeffic/40)
Type d'acteur E,
codes affinement N,F,U,X
qualificatif T renseigné
Code exercice 0,
code affinement X,
qualificatif R (N, M, R
pour IJ, IJC) pour le poste
de type acteur P,
qualificatif N pour le type
d’acteur E, hors FDA, FDC,
•rejet global du poste pour le risque
concerné, et des clients si le codeexercice est 0 ou 3
FDO, FDR, FFS, KFA, KFB
MMD, PRA, frais déplacmt,
hors régime 10
Code exercice 0,
code affinement X,
qualificatif C pour le poste
de type acteur P,
qualificatif N pour le type
d’acteur E, hors FDA, FDC,
FDO, FDR, FFS, KFA KFB,
MMD, PRA, frais déplacmt
1591
Code exercice 0,
•Le montant moyen du dépassement est
supérieur au seuil fixé pour la spécialité et le type acteur E,
codes affinement E, P, S,
code-convention du professionnel de santé.
Le contrôle n'est pas réalisé pour les postes A
KC et KCC des médecins, ni pour les postes
PRO, SPR, ODF, TO si le code affinement est
S ou P
1592
•Pour un montant d'honoraires > 310• , le
montant des dépassements est supérieur aux
honoraires
1593
Code exercice 0,
•Absence d'une typologie de clientèle pour
code affinement X
l'acte ou la prescription indiqués
∗voir les postes clients attendus en table 728
ou 723, annexes 8 et 10 de la norme Entrée
Code exercice 0,
type acteur E,
code affinementA,D,E,P,S,
CNAMTS
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DGR/ENSM
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CODE
REJET
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
LIMITES DU
CONTROLE
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01/10/2001
INCIDENCE
1594
•Les dénombrements de clients ne sont pas
cohérents entre eux
∗voir table 732, annexes 14 de la norme
Entrée
Code exercice 0,
type acteur C,
code affinement X.
Hors régime 01
1595
•Pour un dénombrement de prestation ≥ 10, le
nombre de majorations est supérieur au
nombre d'actes X 1,2
Code exercice 0,
type acteur E,
codes affinement N, F ou U
1596
•Pour un dénombrement de prestations ≥10, le
nombre de dépassements est supérieur au
nombre d'actes X 1,2
(Pour TO et ODF, le nb d'actes = coeffic/30)
Code exercice 0,
type acteur E,
codes affinementA,D,E,P,S
1597
•Le
montant
moyen des bases de
remboursement de pharmacie par client
toutes prescriptions hors IJ (CPP), dépasse le
seuil mensuel fixé à 1100•
Poste PHI,
code exercice 0,
code affinement X,
qualificatif M
•rejet du poste PHI et des clients
1598
•Pour des honoraires nuls ou négatifs après
déduction des
dépassements
positifs
éventuels, les montants remboursés ne
doivent pas dépasser 310• , et le nombre de
prestations ne peut être > 10
•Codes exercice 0,
type d'acteur E
•rejet de l'ensemble de la prestation
et des clients pour le risque
considéré
•Pour un praticien conventionné , si les
honoraires sont > 310• après déduction des
dépassements éventuels , ces honoraires
X 1,5 doivent être au moins égaux aux
montants remboursés, mais ne peuvent être
supérieurs aux remboursements X 3
•Codes exercice 0,
type d'acteur E
hors régime 10
•Pour un nombre total de prestations > 10,
le nombre de clients (CTA) ne peut être
supérieur à ce total de prestations X 1,5
Codes exercice 0,
type d'acteur E,
code affinement X,
qualificatif N,
hors frais de déplacement,
hors FDA, FDC, FDO,
FDR, FFS, KFA, KFB,
MMD, PRA.
Transports: PT1,PT2,PT3
1599
•Le nombre moyen de prestations par client
(CTA) ne peut dépasser le seuil mensuel fixé
à 130 actes
•rejet de l'ensemble des postes
clients pour le risque considéré
•rejet des prestations de code
exercice 0 et des clients pour le
professionnel de santé
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Page 2.4
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
MANUEL DE REFERENCE
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Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
2. ACTIVITE INTER REGIMES
MISE A JOUR
01/10/2001
22.3 Récapitulatifs
Pour l’activité et pour les prescriptions, des globalisations sont opérées tous risques et
tous organismes de liquidation confondus, ou bien selon les critères de sélection
demandés, suivant des compteurs élaborés pour les différents tableaux statistiques.
Les prestations avec clients associés (prestations de code exercice 0) sont distinguées. A
l’édition, elles apparaissent en première ligne, la deuxième correspondant au total de
chaque prestation, avec ou sans clients associés. Seules les informations de la première
ligne sont retenues pour le calcul des ratios par client dans tous les produits statistiques.
La clientèle affichée est la clientèle totale du professionnel de santé ou celle
correspondant aux critères de sélection demandés : risque, organisme, ....
22.4 Extraction de plusieurs professionnels
Cette fonctionnalité, qui nécessite un indexage particulier des données, n’est
opérationnelle qu’à partir des informations de l’exercice 1999.
L’extraction de plusieurs professionnels s’opère à partir d’une spécialité choisie dans la
liste déroulante.
Nota : en raison du nombre de praticiens, la recherche des médecins généralistes
n’est possible que pour des actes, à condition de préciser un motif de
dépassement et un seuil.
Les options possibles portent sur :
. l’activité ou les prescriptions (hors médecins généralistes)
. un organisme de liquidation
. une situation conventionnelle
. un motif de dépassement (disponible pour l’activité seulement)
. un seuil de dépassement, applicable à chaque ligne de prestation.
Nota : les montants ayant pu être enregistrés en francs ou en euros, l’unité
monétaire est précisée suivant la période recherchée.
Une liste des professionnels sélectionnés peut être imprimée, avec indication des critères
de recherche. Chacun d’entre eux peut aussi être visualisé ou donner lieu à impression du
détail des prestations ou du récapitulatif.
Nota : en raison des temps de réponse, les praticiens de la liste ne peuvent être
pris que par 30 au maximum à la fois..
Activité Inter Régimes
1 Etat activité détaillée en euro
Activité inter régimes
2 Etat activité Récap euro
3 Ecran résultat extraction activité en euro
4 Ecran de saisie du seuil de dépassement en euro
CNAMTS
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Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
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5 - RELEVES INDIVIDUELS
D'ACTIVITE ET DE PRESCRIPTIONS
Page 5.2
CREATION
01/08/1994
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01/10/2001
51. PRESENTATION FONCTIONNELLE
Un relevé individuel d'activité et de clientèle et, pour les médecins, chirurgiensdentistes et sages-femmes, de prescriptions, est adressé trimestriellement à chacun
des professionnels de santé, à l'exception toutefois des pédicures et des entreprises de
transports en taxi.
Seuls les professionnels en exercice et conventionnés sont destinataires de ce
document (voir, pour la liste des praticiens inactifs et fictifs, le paragraphe 52.4).
Ces relevés sont élaborés à partir des informations enregistrées depuis le 1er janvier,
tous risques confondus. Ils intègrent donc, pour le premier, l'activité du premier
trimestre de l'exercice, et pour le dernier, l'activité annuelle.
Ils détaillent les principales prestations réalisées ou prescrites par le professionnel, en
volume et en ratio par patient, ainsi que les dépenses générées. Ils donnent également
certaines caractéristiques de ses patients.
Les ratios médians d'actes et de prescriptions obtenus au niveau de la circonscription
URCAM pour l'ensemble des praticiens de sa spécialité, sont indiqués en référence
pour chacune des rubriques présentes pour le professionnel.
Pour certaines rubriques particulièrement significatives, le volume ou le ratio
individuel calculé pour le professionnel est situé par rapport à l'ensemble des valeurs
rencontrées pour les praticiens de même spécialité de sa région : un classement en
quartiles est opéré, apparaissant sous forme d'étoiles, une étoile correspondant à la
classe la plus faible, quatre étoiles à la classe la plus forte.
Parallèlement, un double des relevés individuels est mis à disposition des caisses
gestionnaires des praticiens, des médecins-conseil et des secrétariats des comités et
commissions paitaires, sur cédérom (cf. annexe 5 pour la liste des destinataires).
Jusqu’au troisième trimestre 2001 inclus, les montants sont exprimés en francs, le
Total remboursé étant donné à la fois en francs et en euros.
A compter du quatrième trimestre 2001 inclus, tous les montants sont exprimés en
euros.
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Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
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MANUEL DE REFERENCE
Page 5.4
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01/08/1994
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01/10/2001
• Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles du professionnel
ainsi que les valeurs de référence correspondant à l’ensemble des médecins de sa
spécialité, pour la région URCAM.
VOTRE SITUATION
Suivant les rubriques retenues pour chaque type de spécialité, les valeurs sont
ventilées en volume et en ratio par patient
remarques : . pour les médecins généralistes référents, les prestations et les
clients enregistrés sous le code Activité 22 sont écartés (déjà présents sous le
code Activité 00)
. dans le cas où, pour un professionnel, une rubrique ne contient
aucune valeur, le libellé de cette rubrique n’apparaît pas
. les forfaits FFS d’aide à la transmission des feuilles de soins
électroniques sont exclus du RIAP
. pour le pavé VOTRE ACTIVITE, dans le cas où le nombre
d’actes de l’une des rubriques détaillée (autre que Nb majorations urgence, Nb
autres actes remboursables, Nb actes gratuits) représente moins de 0,5% du Nb
total d’actes remboursés, la rubrique détaillée n’est pas affichée (libellé, valeur
en volume, coefficient moyen, ratio par patient), toutefois ces actes restent bien
décomptés dans le total des actes remboursés. Pour les actes exprimés en
coefficients, le test est réalisé à partir du dénombrement figurant au fichier.
. pour le pavé VOS PRESCRIPTIONS, dans le cas où le montant
Base de remboursement d’une rubrique (autre que Nombre IJ, Pharmacie
générique, Mt remb. autres prescriptions, Mt remboursable forfaits CMU) est
inférieur à 460• (3000F avant le 4ème trimestre 2001), la rubrique n’est pas
affichée (libellé, montant, ratio par client, % pharmacie générique s’il s’agit du
Mt remboursable pharmacie). Pour les prestations exprimées en coefficients, la
base de remboursement est testée à partir du fichier (pour les prescriptions
AMK et B enregistrées par les organismes en ancien SNIR jusqu’en 1998
inclus, le montant est obtenu en multipliant les coefficients par le tarif : AMK
= 13F, B = 1,80F)
. pour le calcul des ratios par patient, seules les prestations de
code Exercice 0 sont prises en compte (prestations avec clients associés)
. les valeurs négatives ne sont pas traitées
. les pourcentages de patients ne sont pas arrondis.
CNAMTS
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DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
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MANUEL DE REFERENCE
Page 5.5
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
REFERENTIEL REGION
Les valeurs contenues dans le référentiel sont élaborées à partir des prestations et des
clients enregistrés pour les praticiens de même spécialité appartenant à la même
circonscription URCAM
remarques : . les praticiens retenus pour les référentiels sont les médecins
Actifs à Part Entière (APE) :
◊ conventionnés,
◊ en activité mais non temps plein hospitaliers,
◊ installés dans le département antérieurement à
l’exercice traité,
◊ de moins de 65 ans
◊ ayant au moins 1• d’honoraires perçus (1F avant le
4ème trimestre 2001) pour des actes professionnels ou des
frais de déplacement
. pour une rubrique, le référentiel n’est affiché que s’il existe au
moins neuf valeurs enregistrées pour les praticiens APE de la
spécialité dans la région
. pour les pavés VOTRE ACTIVITE et VOS PRESCRIPTIONS, les
référentiels sont constitués par la valeur médiane rencontrée
pour la rubrique (volume ou ratio médian). Les valeurs non
affichées individuellement, < 0,5% de l’activité ou < 460•
(3000F avant le 4ème trimestre 2001) pour les prescriptions, ne
sont pas retenues pour le calcul des référentiels
. pour le pavé VOS PATIENTS, il s’agit du pourcentage moyen de
clients présents dans la typologie de clientèle considérée :
volume global de clients de la rubrique, rapporté au volume total
de clients, tels que définis pour les pourcentages individuels.
• Pour les médecins APE, les valeurs de certaines rubriques jugées particulièrement
significatives, variables suivant les spécialités (cf. Annexe 6), donnent lieu à un
positionnement dans un quartile, exprimé sous la forme d’étoiles : les valeurs
individuelles rencontrées pour les médecins APE de même spécialité de la région
URCAM, sont classées de la plus petite à la plus grande, puis réparties en quatre
classes comportant chacune le même nombre de valeurs ; les volumes ou ratios de
la classe la plus faible donnent lieu à édition d’une seule étoile, ceux contenus dans
la classe la plus forte, à quatre étoiles
remarque : dans le cas où il existe moins de 9 valeurs à répartir, de même que
les référentiels ne sont pas édités, le positionnement en quartile n’est pas
indiqué.
(médecine
générale)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Nb consultations
Nb visites
Nb majorations urgence
Coefficients K, KC, KCC, KE
Coeff. moyen
Coefficients Z, ZN
Coeff. moyen
Nb autres actes remboursés
Nb actes gratuits
Nb total actes remboursés
RELEVE INDIVIDUEL D'ACTIVITE
ET DE PRESCRIPTIONS
N° professionnel : xxxxxxxx
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnnnn
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
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****
****
****
JANVIER A DECEMBRE 2001
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
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nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. soins infirmiers
Coeff. kinésithérapie
Coeff. biologie
Nombre IJ
Mt remboursable pharmacie
dont % génériques
Mt remboursable fournitures
Mt remboursable transports
Mt remb. autres prescriptions
Mt remboursable forfaits CMU
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
ppp%
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
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bbbbbb,bb
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****
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****
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cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
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bbbbbbbb
ppp%
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients exonérés
% patients CMU
% actifs ayant eu des IJ
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Montants remboursables actes
Montants remboursés actes
Mts remboursés frais déplacemt
Dépassements/ Mt rbsable actes
Mt rbsable prescript./Mt actes
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr ****
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bbbbbb,bb ****
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
S 3322 b
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux informations figurant sur ce document.
Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant, auprès de l’organisme d’assurance maladie.
(médecine
générale)
RIAP - Contenu des rubriques
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
Nb consultations
Nombre C.
Nb visites
Nb majorations urgence
Coefficients K, KC, KCC, KE
Coeff. moyen
Coefficients Z, ZN
Coeff. moyen
Nombre V, VA, VU.
Nombre VU et nombre de majorations d’urgence.
Coefficients K, KA, KC, KCC, KE.
CTA (idem)
Total des coefficients ci-dessus / nombre d’actes correspondant
Coefficients Z, ZN.
CTA (idem)
Total des coefficients ci-dessus / nombre d’actes correspondant
Nombre A,AIS,AMB,AMC,AMI,AMK,AMO,AMP,AMS, AMY,
ENQ,EXP,EXPM,EXS,F01à15,FC,FC0à9,FF0à9,FP0à9,FRG,HCM,
IRMN,KMO,KTH,MRD,MRI,MRF,ODF(coeff./65),PRO,PSI,SC,S
CAN,SCM,SES,SF,SFI,STH,XGA,XGI, XMC,XME.
Nombre ACG.
CTA (idem)
Dénombrement total des actes ci-dessus, hors ACG ; pour le ratio
par client, hors FC0à9, FF0à9,XGA, XGI, XMC, XME.
Nb actes gratuits
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
dont % génériques
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
Coefficients AIS, AMI, PSI, SFI.
Coefficients AMB, AMC, AMK, AMS.
Coefficients B, BP, BR.
Nombre IJ, IJC.
Bases de rembourst MPI,MX,MXH,MXV,PHI,PHIG,PHIL,PMR
Pourcentage PHIG / MPI,MX,MXH,MXV,PHI,PHIG,PHIL,PMR.
Bases de remboursemt AAC,AAD,AAR,AFN,COR,GA,MAC,
MAD,OPT,OR1à 4,ORC,ORP,ORT,PAN,PAU,PEX,POC, VEH.
Bases de remboursement ABA, ATP, SMU, TXI, VSL.
Bases de remboursement ADU, AMO, AMP, AMY, DPLA, F01à15,
FP0à9, HUM, PRLV, THER ; pour le ratio par client, hors FC0 à 9,
FF0 à 9.
Bases de remboursement FAU, FOP, FTI.
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CIJ (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
Nombre CTE / CT1 à 4 + CTN, en pourcentage.
Nombre CMU / CT1 à 4 + CTN, en pourcentage.
Nombre CIJ / CPI, en pourcentage.
Nombre CT1 / CT1 à 4, en pourcentage.
VOTRE SITUATION
en volume
Honoraires moins dépassements pour les actes de VOTRE
ACTIVITE, plus KFA, KFB, MMD, PRA.
Remboursements pour tous les actes ci-dessus.
Remboursements DCM, DEL, ID, IF, IK.
Montant dépassements sur actes / Mont. remboursables actes.
Bases de remboursement VOS PRESCRIPTIONS, hors HUM,
MXV, FAU, FOP, FTI / Montants remboursables actes.
Mt rembsé tous actes dont FDA, FDC, FDO, FDR, frais de déplact,
prescriptions dont FAU, FOP, FTI.
par patient
(stomatologie)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Nb consultations et visites
Coefficients K
K moyen
Coefficients KC, KCC
Coeff. moyen
Coefficients SCM
SCM moyen
Coefficients PRO
PRO moyen
Coefficients ORT
Coefficients Z
Z moyen
Nb actes gratuits
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc ****
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
****
****
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients avec KC
% patients avec SCM
% patients avec PRO
% patients avec ORT
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
% patients CMU
COÛT TOTAL
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr ****
bbbbbb,bb ****
bbbbbb,bb ****
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
S 3322 b
(stomatologie)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
Nombre C, CS, V, VA, VS.
Coefficients K
K moyen
Coeff. moyen
Coefficients SCM
SCM moyen
Coefficients PRO
PRO moyen
Coefficients ORT
Coefficients Z
Z moyen
Coefficients K, KA.
Total des coefficients K, KA / nombre d’actes K, KA.
Coefficients KC, KCC.
Total des coefficients KC, KCC / nombre d’actes KC, KCC.
Coefficients SC, SCM.
Total des coefficients SC, SCM / nombre d’actes SC, SCM.
Coefficients PRO.
Total des coefficients PRO / nombre d’actes PRO.
Coefficients ODF.
Coefficients Z, ZN.
Total des coefficients Z, ZN / nombre d’actes Z, ZN.
Nombre A, AIS, AMB,AMC,AMI,AMK,AMO,AMP,AMS, AMY,
ENQ,EXP,EXPM,EXS,F01à15,FC,FC0à9,FF0à9,FP0à9,FRG,HCM
IRMN,KE,KMO,KTH,PSI,SCAN,SES,SF,SFI,STH,XMC, XME.
Nombre ACG.
Dénombrement total des actes ci-dessus (nb ORT= coeff.ODF/ 65),
hors ACG; pour le ratio par client, hors FC0à9, FF0à9, XMC, XME.
Nb actes gratuits
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
VOS PATIENTS
% patients avec KC
% patients avec SCM
% patients avec PRO
% patients avec ORT
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
% patients CMU
COÛT TOTAL
Total remboursé
Coefficients AIS, AMI, SFI, PSI.
Nombre IJ, IJC.
Bases remboursmt MPI,MX,MXH,MXV,PHI,PHIG,PHIL,PMR.
Bases de remboursemt AAC,AAD,AAR,AFN,COR,GA,MAC,
MAD,OPT,OR1à 4,ORC,ORP,ORT,PAN,PAU,PEX,POC,VEH.
Bases rembsement ADU,AMO,AMP,AMY,DPLA,F01à15,FC0à9,
FF0à9,FP0à9,HUM,PRLV,THER ; pour le ratio par client, hors
FC0à9, FF0à9.
Bases de remboursement FAU, FOP, FTI.
par patient
CTA(prest.
exercice 0)
CTA (idem)
CKD (idem)
CSC (idem)
CPRO (id.)
CODF (id.)
CTA (idem)
CTA (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CIJ (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
Nombre CKD / CTA, en pourcentage.
Nombre CSC / CTA, en pourcentage.
Nombre CPRO / CTA, en pourcentage.
Nombre CODF / CTA, en pourcentage.
Nombre CIJ/ CPI, en pourcentage.
VOTRE SITUATION
en volume
ACTIVITE, plus KFA, KFB, PRA.
Remboursements DCM, DEL, ID, IF, IK.
Montant dépassements sur actes / Mont. remboursables actes.
Bases de remboursement VOS PRESCRIPTIONS, hors HUM,
MXV, FAU, FOP, FTI / montants remboursables actes.
Mt rembsé tous actes dont FDA, FDC, FDO, FDR, frais de déplact,
prescriptions dont FAU, FOP, FTI.
par patient
(anatomie
et cytologie pathologiques
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients K
K moyen
Coefficients KC
KC moyen
Coefficients P
P moyen
Nb actes gratuits
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc ****
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,cn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr ****
bbbbbb,bb ****
bbbbbb,bb ****
rrrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
S 3322 b
(anatomie et cytologie
pathologiques)
VOTRE SITUATION
en volume
VOTRE ACTIVITE
par patient
CTA(prest.
exercice 0)
CTA (idem)
Nombre C, CS, V, VS.
Coefficients K
K moyen
Coefficients KC
KC moyen
Coefficients P
P moyen
Coefficients K.
Total des coefficients K / nombre d’actes K.
CTA (idem)
CTA (idem)
Coefficients P.
Total des coefficients P / nombre d’actes P.
Nombre ADU, EXPM, F01à15, FC0à9, FF0à9, FP0à9, IRMN,
KDU, KE, Z, ZN.
Nombre ACG.
Dénombrement total des actes ci-dessus, hors ACG ; pour le CTA (idem)
ratio par client, hors FC0à9 et FF0à9.
Nb actes gratuits
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
Nombre IJ, IJC.
Bases remboursement MPI,MX,MXH,MXV,PHI,PHIG,PHIL,
PMR.
Bases de remboursement AAC,AAD,AAR,AFN,COR,GA,
MAC,MAD,OPT,OR1 à 4,ORC,ORP,ORT,PAN,PAU,PEX,
POC, VEH.
B. remboursemtADU,AMO,AMP,AMY,DPLA,F01à15,
FC0à9,FF0à9,FP0à9,HUM,PRLV,THER ; pour le ratio par
patient, hors FC0à9, FF0à9.
Mt remboursable forfaits CMU Bases de remboursement FAU, FOP, FTI.
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CIJ (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
VOS PATIENTS
Nombre CMU / CT1 à 4 + CTN, en pourcentage
Nombre CIJ/ CPI, en pourcentage.
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
Montants remboursables actes Honoraires moins dépassements pour les actes de VOTRE
Mts remboursés frais déplacemt Remboursements ID, IF, IK.
Dépassements/Mt rbsable actes Montant dépassements sur actes / Mont. remboursables actes.
Mt rbsable prescript./Mt actes Bases de remboursement VOS PRESCRIPTIONS, hors HUM,
Mont. rembrsés actes, frais de déplact, prescriptions dont
Total remboursé
FAU, FOP, FTI.
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
(autre
spécialiste)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Nb consultations
Nb visites
Coefficients K
K moyen
Coefficients KE
KE moyen
Coeff. moyen
Coefficients Z
Z moyen
Coefficients ZN
ZN moyen
Nb actes gratuits
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
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cccccc,cc
cccccc,cc
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cccccc,cc
cccccccc
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cccccc,cc
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nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
****
****
****
****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr ****
bbbbbb,bb ****
bbbbbb,bb ****
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
S 3322 b
(autre
spécialiste)
VOTRE ACTIVITE
Nb consultations
Nb visites
Coefficients K
K moyen
Coefficients KE
KE moyen
Coeff. moyen
Coefficients Z
Z moyen
Coefficients ZN
ZN moyen
Nb actes gratuits
VOTRE SITUATION
en volume
Nombre C, CC, CNP, CS.
Nombre V, VA, VS.
Coefficients K, KA.
Total des coefficients K, KA / nombre d’actes K, KA.
Coefficients KE.
Total des coefficients KE / nombre d’actes KE.
Coefficients Z.
Total des coefficients Z / nombre d’actes Z.
Coefficients ZN.
Total des coefficients ZN / nombre d’actes ZN.
Nbre A,AIS,AMB,AMC,AMI,AMK,AMO,AMP,AMS,AMY,
DCS,ENQ,EXP,EXPM,EXS,F01à15,FC,FC0à9,FF0à9,
FP0à9,FRG,HCM,IRMN,KMO,KTH,PSI,SCAN,SES,SF,SFI,
STH,XGA,XGI,XMC,XME.
Nombre ACG.
Dénombrement total des actes ci-dessus, hors ACG; pour le
ratio par client, hors FC0à9, FF0à9,XGA, XGI, XMC, XME.
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Nombre IJ
Nombre IJ, IJC.
Bases remboursemt MPI,MX,MXH,MXV,PHI,PHIG,PHIL,
PMR.
Bases de remboursemt AAC,AAD,AAR,AFN,COR,GA,
MAC,MAD,OPT,OR1à4,ORC,ORP,ORT,PAN,PAU,PEX,
POC,VEH.
B. rembsment ADU,AMO,AMP,AMY,DPLA,FO1à15,FC0à9,
FF0à9,FP0à9HUM,PRLV,THER ; pour le ratio par client,
hors FC0à9,FF0à9.
Mt remboursable forfaits CMU Bases de remboursement FAU, FOP, FTI.
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CIJ (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
VOS PATIENTS
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
Montants remboursables actes Honoraires moins dépassements pour les actes de VOTRE
Mts remboursés frais déplacemt Remboursements DCM, DEL, ID, IF, IK.
Dépassements/Mt rbsable actes Montant dépassements sur actes / Mont. remboursables actes.
Mt rbsable prescript./Mt actes Bases de remboursement VOS PRESCRIPTIONS, hors HUM,
Mt rembsé tous actes, frais de déplact, prescriptions dont
Total remboursé
FAU, FOP, FTI.
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
Médecins 01/10/2001
votre relevé individuel d’activité et de prescriptions (RIAP)
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à votre activité et à vos prescriptions figurant sur les feuilles de soins ayant donné lieu à
remboursement par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année civile. Sa présentation a été revue pour
améliorer la compréhension des indicateurs qui y figurent.
Quatre rubriques sont distinguées :
•
•
•
•
votre activité : l’ensemble des actes que vous avez effectués
vos prescriptions : actes de kinésithérapie, soins infirmiers, biologie, pharmacie, arrêts de travail...
vos patients : quelques caractéristiques de votre clientèle
coût total : quelques éléments sur les montants de vos honoraires et de vos prescriptions
Elles vous permettent de connaître le volume de votre activité et sa répartition par patient. Elles vous apportent également des données
régionales de référence.
votre situation
en volume
Les informations sont données selon les cas :
• en nombre - ex : nombre de consultations
• en total de coefficients - ex : coefficients K, KC...
• en euros s’il s’agit de montants : selon les indicateurs, la donnée est exprimée en montants remboursés (part prise en
charge par l’assurance maladie) ou en montants remboursables incluant les montants remboursés et les tickets
modérateurs restant à la charge de l’assuré, mais excluant les dépassements (base de calcul du remboursement).
• en pourcentage - ex : % de patients exonérés du ticket modérateur.
Remarque : La rubrique « Total remboursé » recouvre les dépenses d’assurance maladie (montants remboursés
des honoraires + montants remboursés des prescriptions + frais de déplacement).
par patient (bénéficiaire individualisé, comptabilisé une seule fois quel que soit le nombre de prestations le concernant,
pendant la période couverte par le RIAP)
• Le ratio par patient représente le nombre d’actes par patient ou le montant des prescriptions par patient pour ceux
ayant reçu au moins une prestation au cours de la période.
référentiel région
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des médecins
libéraux de votre région de même discipline que la vôtre : il s’agit des médecins de moins de 65 ans ayant exercé toute
l’année (non temps plein hospitalier).
position par rapport au référentiel
Pour certaines valeurs ou ratios, l’ensemble des praticiens est réparti en quatre groupes de taille identique (quartiles).
Pour ces valeurs ou ratios, votre activité personnelle est affectée de 1, 2, 3 ou 4* (* pour la valeur la plus faible,
**** pour la plus forte), vous permettant de vous situer dans l’un de ces quartiles.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « prescription pharmacie par patient »
8 Praticiens
Mt remboursable Phcie
Nbre patients
A
C
F
H
E
G
B
D
157675
54270
40621
11424
34542
32175
33768
26400
350
450
405
120
380
390
420
375
Ratio par patient
450.50
120.60
100.29
95.20
90.90
82.50
80.40
70.40
****
****
***
***
**
**
*
*
S 3322 b
Médecins 01/10/2001
RELEVE INDIVIDUEL D’ACTIVITE ET DE PRESCRIPTIONS
CAISSE CENTRALE DE LA
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
CPAM : 999
xxxxxxxx
DR AAAAAAAAAAAA AAAAAA
CAISSE NATIONALE DE
L’ASSURANCE MALADIE DES
TRAVAILLEURS SALARIES
CAISSE NATIONALE
D’ASSURANCE MALADIE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Docteur,
Vous venez de recevoir votre Relevé Individuel d’Activité et de Prescriptions (RIAP) accompagné de la notice
d’explication. Conformément aux dispositions relatives au passage à la monnaie unique, les montants sont désormais
exprimés en Euros. Pour rappel, la valeur de l’Euro est de 6,55957F.
Ce document vous est adressé quatre fois par an pour vous permettre un meilleur suivi de votre activité.
Les Caisses d’Assurance Maladie
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.7
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
REFERENTIEL REGION
Les valeurs contenues dans le référentiel sont élaborées à partir des prestations et des patients
enregistrés pour les transporteurs de même activité appartenant à la même circonscription URCAM
remarques :
. les transporteurs retenus pour les référentiels sont ceux Actifs à Part Entière (APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité,
◊ installés dans le département antérieurement à l’exercice traité,
◊ ayant au moins 1• facturé
. pour une rubrique, le référentiel n’est affiché que s’il existe au moins neuf valeurs
enregistrées pour les transporteurs APE de la région dans le code Activité considéré
. pour les pavés autres que VOS PATIENTS, les référentiels sont constitués par la valeur
médiane rencontrée pour la rubrique au niveau de la région
. pour le pavé VOS PATIENTS, il s’agit du pourcentage moyen de clients présents dans la
typologie de clientèle considérée : volume global de clients de la rubrique, rapporté au
volume total de clients, tels que définis pour les pourcentages individuels.
• Pour les transporteurs APE, les valeurs de certaines rubriques jugées particulièrement significatives
donnent lieu à un positionnement dans un quartile, exprimé sous la forme d’étoiles : les valeurs
individuelles rencontrées pour les transporteurs APE de même activité de la région URCAM, sont
classées de la plus petite à la plus grande, puis réparties en quatre classes comportant chacune le même
nombre de valeurs ; les volumes ou ratios de la classe la plus faible donnent lieu à édition d’une seule
étoile, ceux contenus dans la classe la plus forte, à quatre étoiles
remarque : dans le cas où il existe moins de 9 valeurs à répartir, de même que les référentiels ne sont pas
édités, le positionnement en quartile n’est pas indiqué.
(transport ambulance)
SNIR
AMBULANCES
NOMBRE DE TRANSPORTS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnnnn
hhhhhh,hh
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
hhhhhhhh ****
hhhhhh,hh
PAR TYPE DE PRESCRIPTEUR
Nombre de véhicules
Nombre total de transports
Nb prescrits par prat.libéraux
Montants facturés
Nb prescrits par établissement
Montants facturés
Nb sans prescripteur précisé
Montants facturés
Total des montants facturés
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
****
****
nnnnnnnn
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhhhh
nnnnnn,nn
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
DETAIL DES TRANSPORTS
Nombre de transports détaillés
Nb transports < 6km
Nb transports de 6 à 25 km
Nb transports > 150 km
Nb transports en série
Nb transports hospitalisation
Nb forfaits région parisienne
Nb forfaits agglomération
Nb forf. départ/mini perception
Nb majorations sur forfaits
Nb kilomètres à tarif normal
Nb kilomètres à tarif minoré
Nb total de kilomètres
Nb suppléments prématurés
Nb suppléments urgence
Nb suppléments aéroport/gare
Remboursements autres suppl.
Remboursements péages
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Montant total remboursable
Montant remboursé tiers payant
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr
rrrrrrrr
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(transport ambulance)
VOTRE SITUATION
en volume
Nombre d’ambulances enregistrées au fichier Praticiens.
Nombre PT1, PT2, PT3.
Nb prescrits par prat. libéraux
Montants facturés
Montants facturés
Montants facturés
Nombre PT1.
Honoraires PT1.
Nombre PT2.
Honoraires PT2.
Nombre PT3.
Honoraires PT3.
Honoraires PT1, PT2, PT3.
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
Nb transports < 6 km
Nb forfaits agglomération
Nb suppléments prématurés
Nb suppléments urgence
Nombre FD, FRP, FV.
Nombre KM1.
Nombre KM2.
Nombre KM3.
Nombre KM4.
Nombre TLD.
Nombre TSR.
Nombre THO, THF.
Nombre FRP.
Nombre FV.
Nombre FD.
Nombre de majorations nuit ou dimanche/férié FD, FRP, FV.
Nombre KMN.
Nombre KMM.
Nombre TKM.
Nombre TSE.
Nombre TSU.
Nombre TSA.
Montants remboursés SPL.
Montants remboursés TSP.
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
Bases de remboursement PT1, PT2, PT3.
Remboursements en tiers payant PT1, PT2, PT3.
Montants remboursés PT1, PT2, PT3.
Total remboursé
par patient
(transport VSL)
SNIR
VEHICULES SANITAIRES LEGERS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnnnn
hhhhhh,hh
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
hhhhhhhh ****
hhhhhh,hh
Montants facturés
Montants facturés
Montants facturés
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
****
****
nnnnnnnn
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhhhh
nnnnnn,nn
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
Nb transports < 6km
Nb transports simultanés
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr
rrrrrrrr
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(transport VSL)
Montants facturés
Montants facturés
Montants facturés
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
Nombre de véhicules sanitaires légers enregistrés au fichier
Praticiens.
CTA(prestat
exercice 0)
Nombre PT1.
CTA (idem)
Honoraires PT1.
Nombre PT2.
Honoraires PT2.
CTA (idem)
Nombre PT3.
Honoraires PT3.
CTA (idem)
CTA (idem)
Nombre FD, FRP.
Nombre KM1.
Nombre KM2.
Nombre KM3.
Nombre KM4.
Nombre TLD.
Nombre TSR.
Nombre THO, THF.
Nombre SIM.
Nombre FRP.
Nombre FD.
Nombre de majorations nuit ou dimanche/férié FD, FRP.
Nombre KMN.
Nombre KMM.
Nombre TKM.
Nombre TSA.
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
Total remboursé
par patient
Transporteurs 01/10/2001
votre relevé individuel d’activité (RIA)
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à l’activité de votre entreprise, ayant donné lieu à
remboursement par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année civile. Sa
présentation a été revue pour améliorer la compréhension des indicateurs qui y figurent. Un relevé distinct vous
est fourni par type de transports, en ambulance ou en véhicule sanitaire léger.
• nombre de transports par type de prescripteur : transports réalisés par votre entreprise, suivant qu’ils ont été prescrits par des
praticiens libéraux ou par des établissements de soins
• détail des transports : ce détail n’est pas exhaustif de votre activité car il est essentiellement restitué à partir des
télétransmissions ; le Nombre de transports détaillés est à rapprocher du Nombre total de transports de la rubrique précédente
• vos patients : quelques caractéristiques de votre clientèle pour le type de transport indiqué
• coût total : quelques éléments sur les factures de vos prestations.
votre situation
en volume
• en nombre - ex : nombre de transports < 6 km
modérateurs restant à la charge de l’assuré (base de calcul du remboursement)
pendant la période couverte par le RIA)
• Le ratio par patient représente le nombre de transports par patient pour ceux ayant reçu au moins une prestation au
cours de la période.
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des entreprises
de votre région, pour le même type de transport, en ambulance ou en véhicule sanitaire léger.
6520601cnamts
Transporteurs 01/10/2001
RELEVE INDIVIDUEL D’ACTIVITE
CPAM : 999
xxxxxxxx
MAAAAAAAAAAAA AAAAAA
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
Vous venez de recevoir votre Relevé Individuel d’Activité (RIA) accompagné de la notice d’explication. Conformément
aux dispositions relatives au passage à la monnaie unique, les montants sont désormais exprimés en Euros. Pour rappel, la
valeur de l’Euro est de 6,55957F.
(taxi)
SNIR
TAXI
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
hhhhhh,hh
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
hhhhhhhh
hhhhhh,hh
Montants facturés
Montants facturés
Montants facturés
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
nnnnnnnn
hhhhhhhh
hhhhhhhh
nnnnnn,nn
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
hhhhhh,hh
Nb transports < 6km
Nombre courses au tarif A
Nombre courses au tarif B
Nombre courses au tarif C
Nombre courses au tarif D
Nb suppl. non remboursables
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
rrrrrrrr
rrrrrrrr
nnnnnnnn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
(transport taxi)
VOTRE SITUATION
en volume
Nombre de taxis enregistrés au fichier Praticiens.
Montants facturés
Montants facturés
Montants facturés
Nombre PT1.
Honoraires PT1.
Nombre PT2.
Honoraires PT2.
Nombre PT3.
Honoraires PT3.
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
Nombre courses au tarif A
Nombre courses au tarif B
Nombre courses au tarif C
Nombre courses au tarif D
Nb suppl. non remboursables
Nombre TXA, TXB, TXC, TXD.
Nombre KM1.
Nombre KM2.
Nombre KM3.
Nombre KM4.
Nombre TLD.
Nombre TSR.
Nombre THO, THF.
Nombre SIM.
Nombre TXA.
Nombre TXB.
Nombre TXC.
Nombre TXD.
Nombre TKM.
Nombre TTG.
Nombre TSN.
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
Total remboursé
par patient
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.8
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.3 Laboratoires d’analyses médicales
• Il existe une seule présentation du document pour les trois spécialités de laboratoires.
Simplement le calcul des quartiles n’est pas réalisé sur les mêmes rubriques pour les
laboratoires d’anatomie et de cytologie pathologiques.
• Dans chaque présentation, apparaissent trois pavés distincts :
. VOTRE ACTIVITE
. VOS PATIENTS
. COUT TOTAL, comprenant les rubriques spécifiques au suivi des dépenses.
• Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles du laboratoire et les valeurs
de référence des laboratoires de même spécialité de la région URCAM
VOTRE SITUATION
Suivant les rubriques, les valeurs sont ventilées en volume et/ou en ratio par patient.
remarques :
. dans le cas où, pour un laboratoire, une rubrique ne contient aucune valeur, le
libellé de cette rubrique n’apparaît pas
. pour le calcul des ratios par patient, seules les prestations de code Exercice 0 sont
prises en compte (prestations avec clients associés)
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les laboratoires de même spécialité de la circonscription URCAM
remarques :
. les laboratoires retenus pour les référentiels sont ceux Actifs à Part Entière (APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité, mais non temps plein hospitaliers
◊ ayant au moins 1• d’honoraires pour des actes ou des frais de déplacement
enregistrées pour les laboratoires APE de même spécialité de la région
(laboratoire d’analyses médicales ou laboratoire polyvalent)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients biologie
Coefficients KB
Coefficients AMI
Coefficients K
Coefficients PB
Coefficients TB
Nombre IVGB
Nb total actes bio remboursés
Nb total prélèvemts remboursés
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Mt rembsable bio de l’année
Mt rembsable année antérieure
% évolution rembsable
Rembsts biologie de l’année
Rembsts de l’année antérieure
% évolution rembsts
Rembsts biologie tiers payant
Mt rembsable prélèvements
Remboursements prélèvements
Mt rembsable déplacements
Remboursements déplacements
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb
bbbbbbbb
pppppp,pp
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
pppppp,pp
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr ****
bbbbbbbb
rrrrrrrr ****
bbbbbbbb
rrrrrrrr
****
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
bbbbbbbb
pppppp,pp
rrrrrrrr
rrrrrrrr
pppppp,pp
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(laboratoire d’anatomie et cytologie pathologiques)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients KB
Coefficients AMI
Coefficients K
Coefficients PB
Coefficients TB
Nombre IVGB
Nb total prélèvemts remboursés
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Mt rembsable année antérieure
Rembsts de l’année antérieure
Remboursements prélèvements
Remboursements déplacements
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb
bbbbbbbb
pppppp,pp
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
pppppp,pp
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr ****
bbbbbbbb
rrrrrrrr
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
bbbbbbbb
pppppp,pp
rrrrrrrr
rrrrrrrr
pppppp,pp
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(laboratoire)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
Coefficients KB.
Coefficients AMI, SFI.
Coefficients K.
Coefficients PB.
Coefficients TB.
Nombre XGB, XMB, XMV.
Nombre d’actes ADU, B, BP, BR, XGB, XMB, XMV ; hors CTA (idem)
XGB, XMB et XMV pour le calcul du ratio par client.
CTA (idem)
Nb total prélèvemts remboursés Nombre d’actes AMI, K, KB, KDU, PB, SFI, TB.
Coefficients KB
Coefficients AMI
Coefficients K
Coefficients PB
Coefficients TB
Nombre IVGB
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
Honoraires moins dépassements ADU, B, BP, BR, XGB,
XMB, XMV pour l’année en cours.
Mt rembsable année antérieure Honoraires moins dépassements ADU, B, BP, BR, XGB,
XMB, XMV de la période équivalente de l’année précédente.
% évolution rembsable Pourcentage d’évolution des honoraires moins dépassements
des actes de biologie de l’année en cours par rapport à ceux de
la période équivalente de l’année précédente.
Remboursements des actes de biologie ci-dessus de l’année en
cours, y compris les majorations.
Rembsts de l’année antérieure Remboursements des actes de biologie ci-dessus pour la
période équivalente de l’année précédente.
Pourcentage d’évolution des remboursements de biologie de
l’année en cours par rapport à la période équivalente de
l’année précédente.
Remboursements en tiers payant ADU, B, BP, BR, XGB,
XMB, XMV, y compris les majorations.
Honoraires moins dépassements AMI,K,KB,KDU,PB,SFI,TB.
Remboursements prélèvements Rbsements AMI,K,KB,KDU,PB,SFI,TB, y compris majorat.
Honoraires moins dépassements pour ID, IF, IK
Remboursements déplacements Remboursements ID, IF, IK.
Honoraires moins dépassements tous actes et frais de
déplacement, EXPM, F01à15, FC0à9, FF0à9, FP0à9.
Mt rembsé tous actes et frais de déplacement.
Total remboursé
Laboratoires 01/10/2001
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à votre activité figurant sur les feuilles de soins ayant donné
lieu à remboursement par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année
civile. Sa présentation a été revue pour améliorer la compréhension des indicateurs qui y figurent.
Trois rubriques sont distinguées :
• votre activité : l’ensemble des actes que votre laboratoire a effectués
• vos patients : quelques caractéristiques de votre clientèle
• coût total : quelques éléments sur les montants de vos honoraires.
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients biologie
modérateurs restant à la charge de l’assuré, mais excluant les dépassements (base de calcul du remboursement)
des honoraires + frais de déplacement.
Les mêmes informations que celles décrites pour votre laboratoire sont données pour l’ensemble des laboratoires de
même spécialité de votre région.
Pour certaines valeurs ou ratios, le nombre total de laboratoires est divisé en quatre groupes égaux (quartiles).
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients biologie par patient »
4 laboratoires
Nbre de patients
D
C
A
B
2514122
851682
538623
789901
12256
7136
4693
8768
Ratio par patient
205.13
119.35
114.77
90.09
****
***
**
*
6520601cnamts
Laboratoires 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
Vous venez de recevoir votre Relevé Individuel d’Activité (RIA) accompagné de la notice d’explication. Conformément
aux dispositions relatives au passage à la monnaie unique, les montants sont désormais exprimés en Euros. Pour rappel, la
valeur de l’Euro est de 6,55957F.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.10
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.4 Chirurgiens dentistes
• La présentation du document est commune aux chirurgiens dentistes généralistes et aux spécialistes
en orthodontie. Simplement le calcul des quartiles n’est pas réalisé sur les mêmes rubriques.
• Il existe quatre pavés distincts :
. VOTRE ACTIVITE
. VOS PRESCRIPTIONS
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles du chirurgien dentiste et les valeurs
de référence des dentistes de la même spécialité pour la région URCAM
VOTRE SITUATION
remarques : . dans le cas où, pour un professionnel, une rubrique ne contient aucune valeur, le libellé
de cette rubrique n’apparaît pas
. pour le calcul des ratios par patient, seules les prestations de code Exercice 0 sont prises
en compte (prestations avec clients associés)
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les chirurgiens dentistes de même spécialité de la circonscription URCAM
remarques :
. les professionnels retenus pour les référentiels sont ceux Actifs à Part Entière (APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité mais non temps plein hospitaliers,
◊ de moins de 65 ans,
◊ ayant au moins 1• d’honoraires perçus pour des actes professionnels ou des frais
de déplacement
(chirurgien-dentiste
généraliste)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
dont BDC, HDC
dont BR2, BR4, RIN
Coefficients D
D moyen
Coefficients DC
DC moyen
Coefficients SC
SC moyen
Coefficients SPR
SPR moyen
Coefficients TO
Coefficients Z
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnnnn ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc ****
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccc,cc ****
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
****
****
****
****
****
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. orthophonie
Coeff. biologie
Nombre IJ
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
****
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients avec DC
% patients avec SC
% patients avec SPR
% patients avec TO
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
% patients CMU
COÛT TOTAL
Montant remboursable actes
Montant remboursé actes
Mt remboursé forfaits CMU
Mt remboursé frais déplacemt
Dépassements/Mt rbsable actes
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
rrrrrrrr ****
bbbbbb,bb ****
bbbbbb,bb ****
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
6520601cnamts
(chirurgien-dentiste
spécialiste ODF)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
dont BDC, HDC
dont BR2, BR4, RIN
Coefficients D
D moyen
Coefficients DC
DC moyen
Coefficients SC
SC moyen
Coefficients SPR
SPR moyen
Coefficients TO
Coefficients Z
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnnnn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. orthophonie
Coeff. biologie
Nombre IJ
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
****
cccccccc
cccccccc
cccccccc
nnnnnn
bbbbbbbb
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
VOS PATIENTS
% patients avec DC
% patients avec SC
% patients avec SPR
% patients avec TO
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
% patients CMU
COÛT TOTAL
Dépassements/Mt rbsable actes
Total remboursé
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
rrrrrrrr ****
bbbbbb,bb ****
bbbbbb,bb ****
rrrrrrrr
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
6520601cnamts
(chirurgien dentiste)
VOTRE ACTIVITE
dont BDC, HDC
dont BR2, BR4, RIN
Coefficients D
D moyen
Coefficients DC
DC moyen
Coefficients SC
SC moyen
Coefficients SPR
SPR moyen
Coefficients TO
Coefficients Z
VOTRE SITUATION
en volume
Nombre C, CS, BDC, BR2, BR4, HDC, RIN, V, VS.
Nombre BDC, HDC
Nombre BR2, BR4, RIN
Coefficients D.
Total des coefficients D / nombre d’actes D.
Coefficients DC.
Total des coefficients DC / nombre d’actes DC.
Coefficients SC.
Total des coefficients SC / nombre d’actes SC.
Coefficients SPR.
Total des coefficients SPR / nombre d’actes SPR.
Total des coefficients TO.
Total des coefficients Z.
Nombre EXP, EXPM, HD1 à 4.
Dénombrement total des actes ci-dessus (nb TO = coeff.
TO/65), hors Z.
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CKD (idem)
CSC (idem)
CPRO
CODF
CTA
CTA (idem)
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. orthophonie
Coeff. biologie
Nombre IJ
Coefficients AMI, SFI.
Coefficients AMO.
Nombre IJ, IJC.
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
CIJ (idem)
Bases de remboursement MPI, PHI, PHIG, PHIL, PMR. CPP (idem)
CPP (idem)
Bases de remboursement PAN.
Bases de remboursement ABA, AMB, AMC, AMK, AMS, ATP, CPP (idem)
DPLA, HUM, PRLV, SMU, THER, TXI, VSL.
VOS PATIENTS
% patients avec DC
% patients avec SC
% patients avec SPR
% patients avec TO
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
% patients CMU
Nombre CKD / CTA, en pourcentage.
Nombre CSC / CTA, en pourcentage.
Nombre CPRO / CTA, en pourcentage.
Nombre CODF / CTA, en pourcentage.
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
Remboursements pour tous les actes ci-dessus, y compris
majorations nuit ou dimanche/férié.
Remboursements FDA, FDC, FDO, FDR.
Remboursements IF, IK.
Montant dépassements sur actes / Mont. remboursable actes.
Base de remboursement VOS PRESCRIPTIONS / Montant
remboursable actes.
Mt rembsé tous actes dont FDA, FDC, FDO, FDR, frais de
déplacement, prescriptions.
Total remboursé
Chirurgiens-dentistes 01/10/2001
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à votre activité et à vos prescriptions figurant sur les feuilles de soins ayant donné
lieu à remboursement par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année civile. Sa présentation a
été revue pour améliorer la compréhension des indicateurs qui y figurent.
•
•
•
•
vos prescriptions : pharmacie, arrêts de travail
coût total : quelques éléments sur les montants de vos honoraires et de vos prescriptions.
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients D, DC, SC...
pendant la période couverte par le RIAP)
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des
chirurgiens-dentistes libéraux de votre spécialité pour la région : il s’agit des professionnels de moins de 65 ans ayant
exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients en SC par patient»
9 Praticiens
G
D
C
B
F
I
H
A
E
Coefficients SC
15514
18673
26406
10900
14213
12885
13690
12260
9774
Nbre de patients
413
634
951
420
568
569
657
692
673
37.56
29.45
27.77
25.95
25.02
22.64
20.84
17.72
14.52
Ratio par patient
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Chirurgiens-dentistes 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
DRAAAAAAAAAAAA AAAAAA
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Docteur,
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.12
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.5 Sages femmes
• Le document se décompose en quatre pavés distincts :
. VOTRE ACTIVITE
. VOS PRESCRIPTIONS
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles de la sage femme et les valeurs
de référence des sages femmes de la région URCAM
VOTRE SITUATION
remarques : . dans le cas où, pour une professionnelle, une rubrique ne contient aucune valeur,
le libellé de cette rubrique n’apparaît pas
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les sages femmes de la circonscription URCAM
remarques :
(APE)
. les professionnelles retenues pour les référentiels sont celles Actives à Part Entière
◊ conventionnées,
◊ en activité,
◊ installées dans le département antérieurement à l’exercice traité,
◊ ayant au moins 1• d’honoraires perçus pour des actes professionnels ou
des frais de déplacement
enregistrées pour les sages femmes APE de la région
. pour les pavés VOTRE ACTIVITE, VOS PRESCRIPTIONS et COÛT TOTAL, les référentiels
sont constitués par la valeur médiane rencontrée pour la rubrique (volume ou ratio médian)
(sage
femme)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Nb consultations
Nb visites
Nb accouchements
Coefficients SF
Coeff. moyen
Coefficients SFI
Coeff. moyen
Coefficients actes par salarié
Coeff. moyen
Nb majorations
ET DE PRESCRIPTIONS
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
****
****
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
dont mt rembsé majorations
Mt remboursable frais déplact
Mt rbsable prescriptions
Mt remboursé prescriptions
Total remboursé
cccccccc
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
bbbbbb ****
rrrrrrrr ****
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
****
****
cccccccc
bbbbbbbb
bbbbbbbb
cccccc,cc
bbbbbb,bb
bbbbbb,bb
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb
rrrrrrrr
bbbbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(sage-femme)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
Nb consultations
Nombre C.
Nb visites
Nb accouchements
Coefficients SF
Coeff. moyen
Coefficients SFI
Coeff. moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Nombre V.
Nombre A, FC.
Coefficients SF.
Total des coefficients SF / nombre d’actes SF
CTA (idem)
Coefficients SFI.
Total des coefficients SFI / nombre d’actes SFI.
Nb AIS,AMB,AMC,AMI,AMK,AMO,AMP,AMS,AMY.
Total des coeff. ci-dessus / Nb d’actes correspondant.
CTA (idem)
Nombre de majorations nuit ou dimanche/férié.
Dénombrement total des actes ci-dessus, EXPM, F01à15, CTA (idem)
FC0à9, FF0à9, FP0à9, PSI ; pour le ratio par client, hors
FC0à9, FF0à9.
VOS PRESCRIPTIONS
Coeff. biologie
Coefficients B.
Bases de rembourst MPI, PHI, PHIG, PHIL, PMR.
Bases de remboursemt ORT, PAN.
CPP (idem)
CPP (idem)
CPP (idem)
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
dont mt remboursé majorations Remboursements pour majorations nuit ou dimanche/férié.
Mt remboursable frais déplact Honoraires moins dépassements pour IF ou IK
Mt remboursé frais déplacemt Remboursements IF, IK.
Bases de remboursement VOS PRESCRIPTIONS, y compris
Mt rbsable prescriptions
AMI, DPLA, HUM, IJ, PRLV, SFI.
Remboursements pour prescriptions ci-dessus.
Mt remboursé prescriptions
Mt rembsé tous actes, frais de déplact, prescriptions.
Total remboursé
Sages-femmes 01/10/2001
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à votre activité et à vos prescriptions figurant sur les feuilles de soins ayant donné
lieu à remboursement par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année civile. Sa présentation a
été revue pour améliorer la compréhension des indicateurs qui y figurent.
•
•
•
•
vos prescriptions : biologie, pharmacie, fournitures
coût total : quelques éléments sur les montants de vos honoraires et de vos prescriptions.
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients SF, SFI...
pendant la période couverte par le RIAP).
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des sagesfemmes libérales de votre région : il s’agit des professionnelles de moins de 65 ans ayant exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients SF par patient»
9 Praticiens
Coefficients SF
Nbre de patients
B
G
D
F
I
H
E
C
A
10900
6012
6611
5222
3578
2145
1143
1643
1076
280
289
354
401
365
237
129
200
300
Ratio par patient
38.93
20.80
16.68
13.02
9.80
9.05
8.86
8.22
3.59
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Sages-femmes 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
MmeAAAAAAAAAAAA AAAAAA
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.14
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.6 Infirmiers
• Le document se décompose en trois pavés distincts :
. VOTRE ACTIVITE, avec une rubrique spécifique concernant le seuil d’efficience des soins
infirmiers
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles de l’infirmier et les valeurs de
référence des infirmiers de la région URCAM
VOTRE SITUATION
remarques : . dans le cas où, pour un professionnel, une rubrique ne contient aucune valeur, le
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les infirmiers de la circonscription URCAM
remarques :
(APE)
. les professionnels retenus pour les référentiels sont ceux Actifs à Part Entière
◊ conventionnés,
◊ en activité,
enregistrées pour les infirmiers APE de la région
. pour les pavés VOTRE ACTIVITE et COÛT TOTAL, les référentiels sont
constitués par la valeur médiane rencontrée pour la rubrique (volume ou ratio
médian)
. pour le pavé VOS PATIENTS, il s’agit du pourcentage moyen de clients présents
dans la typologie de clientèle considérée : volume global de clients de
(infirmier)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients AMI
AMI moyen
Coefficients AIS
AIS moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total soins infirmiers (coeff.)
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
cccccccc ****
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
bbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
****
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(infirmier)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
Coefficients AMI
Coefficients AMI.
AMI moyen
Coefficients AIS
AIS. moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total des coefficients AMI / nombre d’actes AMI
CTA (idem)
Coefficients AIS.
Total des coefficients AIS / nombre d’actes AIS.
Nb AMB,AMC,AMK,AMO,AMP,AMS,AMY,SFI.
Total des coeff. ci-dessus / Nb d’actes correspondant.
CTA (idem)
FC0à9, FF0à9, FP0à9, PSI ; pour le ratio par client, hors
FC0à9, FF0à9.
Total des coefficients AMI, AIS, PSI.
Total soins infirmiers (coeff.)
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
Remboursements pour majorations nuit ou dimanche/férié.
Honoraires moins dépassements pour IF ou IK
Total remboursé
Infirmiers 01/10/2001
comment le lire
Ce relevé individuel retrace les éléments relatifs à votre activité figurant sur les feuilles de soins ayant donné lieu à remboursement
par les caisses des différents régimes d’assurance maladie depuis le début de l’année civile. Sa présentation a été revue pour améliorer
la compréhension des indicateurs qui y figurent.
• votre activité : l’ensemble des actes que vous avez effectués
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients AMI
des honoraires + frais de déplacement).
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des infirmiers
libéraux de votre région : il s’agit des professionnels de moins de 65 ans ayant exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients AMI par patient»
9 Praticiens
Coefficients AMI
Nbre de patients
G
D
C
B
F
I
H
A
E
5514
18673
8623
10901
19213
12885
13690
7668
4887
52
183
91
121
216
284
326
432
336
Ratio par patient
106.04
102.04
94.76
90.09
88.95
45.37
41.99
17.75
14.54
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Infirmiers 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
MmeAAAAAAAAAAAA AAAAAA
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
Vous venez de recevoir votre Relevé Individuel d’Activité (RIA) accompagné de la notice d’explication.
Conformément aux dispositions relatives au passage à la monnaie unique, les montants sont désormais exprimés en
Euros. Pour rappel, la valeur de l’Euro est de 6,55957F.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.7 Masseurs kinésithérapeutes
. VOTRE ACTIVITE, avec une rubrique spécifique concernant le seuil d’efficience des actes
de kinésithérapie
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL, avec un pourcentage d’évolution des montants remboursables.
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles du masseur kinésithérapeute et
les valeurs de référence des professionnels de la région URCAM
VOTRE SITUATION
. les forfaits FFS d’aide à la transmission des feuilles de soins électroniques sont
exclus du RIA
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les masseurs kinésithérapeutes de la circonscription URCAM
remarques :
(APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité,
enregistrées pour les masseurs APE de la région
. pour les pavés VOTRE ACTIVITE et COÛT TOTAL, les référentiels sont
constitués par la valeur médiane rencontrée pour la rubrique (volume ou ratio
médian) ; toutefois, pour les informations entrant dans le calcul des
(masseur kinésithérapeute)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients AMC
AMC moyen
Coefficients AMK
AMK moyen
Coefficients AMS
AMS moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total kinésithérapie (coeff.)
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursable de l’année
Total rbsable année antérieure
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc ****
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
cccccccc ****
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
bbbbbb ****
rrrrrrrr ****
bbbbbb ****
bbbbbb
pppppp,pp
rrrrrrrr
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
cccccccc
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(masseur)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
Coefficients AMC
Coefficients AMC.
AMC moyen
Coefficients AMK
AMK moyen
Coefficients AMS
AMS moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total des coefficients AMC / nombre d’actes AMC
Coefficients AMK.
Total des coefficients AMK / nombre d’actes AMK.
Coefficients AMS.
Total des coefficients AMS / nombre d’actes AMS.
Nb AIS, AMI, AMO, AMP, AMY, PSI.
Total des coefficients ci-dessus / nb d’actes correspondant.
Dénombrement total des actes ci-dessus, AMB, EXPM,
F01à15, FC0à9, FF0à9, FP0à9 ; pour le ratio par client, hors
FC0à9, FF0à9.
Total des coefficients AMB, AMC, AMK, AMS.
Total kinésithérapie (coeff.)
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
CTA (idem)
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
Mt remboursable frais déplact Honoraires moins dépassements pour IF ou IK.
Mt remboursé frais déplacemt Remboursements IF, IK.
Total remboursable de l’année Honoraires moins dépassements pour actes et frais
déplacement de l’année en cours.
Total rbsable année antérieure Honoraires moins dépassements pour actes et frais
déplacement de la période équivalente de l’année précédente.
% évolution rembsable % évolution Honoraires moins dépassements de l’année en
cours par rapport à la période équivalente de l’année
précédente.
Mt remboursé tous actes et frais de déplacement.
Total remboursé
Masseurs kinésithérapeutes 01/10/2001
comment le lire
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients AMK
Les mêmes informations que celles décrites pour votre situation personnelle sont données pour l’ensemble des masseurskinésithérapeutes libéraux de votre région : il s’agit des professionnels de moins de 65 ans ayant exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients en AMK par patient »
9 Praticiens
Coefficients AMK
Nbre de patients
G
D
C
B
F
I
H
A
E
5514
18673
8623
10901
19213
12885
13690
7668
4887
52
183
91
121
216
284
326
432
336
Ratio par patient
106.04
102.04
94.76
90.09
88.95
45.37
41.99
17.75
14.54
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Masseurs kinésithérapeutes 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.8 Pédicures
Il n’est pas constitué de Relevé Individuel d’Activité pour les pédicures, ni par Editique, ni sur
cédérom.
52.2.9 Orthophonistes
. VOTRE ACTIVITE
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles de l’orthophoniste et les valeurs
de référence des orthophonistes de la région URCAM
VOTRE SITUATION
. les forfaits FFS d’aide à la transmission des feuilles de soins électroniques sont
exclus du RIA
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les orthophonistes de la circonscription URCAM
remarques :
(APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité,
(orthophoniste)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients AMO
AMO moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
bbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(orthophoniste)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
Coefficients AMO
Coefficients AMO.
AMO moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total des coefficients AMO / nombre d’actes AMO.
Nb AIS,AMB,AMC,AMI,AMK,AMP,AMS,AMY, PSI.
Total des coeff. ci-dessus / nombre d’actes correspondant.
CTA (idem)
FC0à9, FF0à9, FP0à9 ; pour le ratio par client, hors FC0à9,
FF0à9.
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
Total remboursé
Orthophonistes 01/10/2001
comment le lire
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients AMO
orthophonistes libéraux de votre région : il s’agit des professionnels de moins de 65 ans ayant exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients en AMO par patient »
9 Praticiens
Coefficients AMO
Nbre de patients
G
D
C
B
F
I
H
A
E
5514
18673
8623
10901
19213
12885
13690
7668
4887
52
183
91
121
216
284
326
432
336
Ratio par patient
106.04
102.04
94.76
90.09
88.95
45.37
41.99
17.75
14.54
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Orthophonistes 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
Page 5.20
CREATION
01/08/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
52.2.10 Orthoptistes
. VOTRE ACTIVITE
. VOS PATIENTS
. COÛT TOTAL
•
Pour chaque rubrique, sont affichées les données individuelles de l’orthoptiste et les valeurs de
référence des orthoptistes de la région URCAM
VOTRE SITUATION
REFERENTIEL REGION
enregistrés pour les orthoptistes de la circonscription URCAM
remarques :
(APE)
◊ conventionnés,
◊ en activité,
enregistrées pour les orthoptistes APE de la région
. pour les pavés VOTRE ACTIVITE et COÛT TOTAL, les référentiels sont constitués
par la valeur médiane rencontrée pour la rubrique (volume ou ratio médian)
. pour le pavé VOS PATIENTS, il s’agit du pourcentage moyen de clients présents
dans la typologie de clientèle considérée : volume global de clients de
(orthoptiste)
SNIR
VOTRE ACTIVITE
Coefficients AMY
AMY moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
Total remboursé
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
cccccc,cc
cccccccc ****
cccccc,cc ****
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn ****
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
bbbbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
bbbbbb ****
rrrrrrrr ****
rrrrrrrr
****
****
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
cccccccc
cccccc,cc
cccccc,cc
cccccccc
cccccc,cc
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
nnnnnnnn
nnnnnn,nn
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
ppp%
REFERENTIEL REGION
en volume
par patient
bbbbbbbb
rrrrrrrr
rrrrrrrr
bbbbbb
rrrrrrrr
6520601cnamts
(orthoptiste)
VOTRE ACTIVITE
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
CTA(prestat
exercice 0)
Coefficients AMY
Coefficients AMY.
AMY moyen
Coeff. moyen
Nb majorations
Total des coefficients AMY / nombre d’actes AMY.
Nb AIS,AMB,AMC,AMI,AMK,AMO,AMP,AMS PSI.
Total des coeff. ci-dessus / nombre d’actes correspondant.
CTA (idem)
FC0à9, FF0à9, FP0à9 ; pour le ratio par client, hors FC0à9,
FF0à9.
VOS PATIENTS
% patients CMU
% moins de 16 ans
% 16 à 59 ans
% 60 à 69 ans
% 70 ans et plus
COÛT TOTAL
VOTRE SITUATION
en volume
par patient
ACTIVITE.
Total remboursé
Orthoptistes 01/10/2001
comment le lire
votre situation
en volume
• en total de coefficients - ex : coefficients AMY
orthoptistes libéraux de votre région : il s’agit des professionnels de moins de 65 ans ayant exercé toute l’année.
Mode d’établissement des quartiles : exemple sur le ratio « Coefficients en AMY par patient»
9 Praticiens
Coefficients AMY
Nbre de patients
G
D
C
B
F
I
H
A
E
5514
18673
8623
10901
19213
12885
13690
7668
4887
52
183
91
121
216
284
326
432
336
Ratio par patient
106.04
102.04
94.76
90.09
88.95
45.37
41.99
17.75
14.54
****
****
****
***
***
**
**
*
*
6520601cnamts
Orthoptistes 01/10/2001
CPAM : 999
xxxxxxxx
CAISSE NATIONALE DE
CAISSE NATIONALE
DES PROFESSIONS
INDEPENDANTES
Madame, Monsieur,
RIAP sur cédérom
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
6 - RELEVE INDIVIDUEL
DES HONORAIRES
Page 6.3
CREATION
21/11/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
61.2 LES PRINCIPES D'ELABORATION DES RELEVES D'HONORAIRES
Professions
Il n'est établi aucun relevé d'honoraires pour les transporteurs sanitaires.
Risques
Les informations sont présentées tous risques confondus, Maladie, Maternité et Accidents du
travail.
Prestations
Seuls les actes exécutés et les déplacements réalisés sont pris en compte ; les prescriptions et
les clients sont donc exclus.
Les prestations sont cumulées sans distinction de code exercice, 0 (prestations avec clients
enregistrés), 1 (prestations sans clients) et 9 (prestations sans clients suite aux contrôles).
Les actes et frais de déplacement sont détaillés par type suivant l' unité de tarification,
coefficients ou bien nombre.
Les postes pour lesquels les honoraires ne peuvent être recalculés sont exprimés en montant
:
ANR actes hors nomenclature et non remboursables
FNR frais non remboursables
FRA frais de déplacement de l'ancien SNIR, le détail par type n'étant pas connu.
Les natures de poste n'ayant pas de qualificatif Honoraires, tels que les actes gratuits, sont
ignorées.
Les majorations sont distinguées en nombre : dimanche/férié ou nuit.
Les honoraires et frais perçus sont présentés chacun de manière globale.
Le relevé n'est constitué que pour les professionnels ayant eu au moins 1 euro d'honoraires
enregistré au cours de l'exercice, pour des actes ou des frais de déplacement.
Pour les médecins du secteur conventionnel I (conventionnés et conventionnés avec droit
permanent à dépassement), le total des dépassements de tarif est mentionné.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DES HONORAIRES
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CREATION
21/11/1994
MISE A JOUR
01/10/2001
62. PRESENTATION TECHNIQUE
62.1 LES RELEVES D'HONORAIRES EDITES
Les relevés d'honoraires sont édités sur papier standard.
Si le numéro professionnel du fichier Historique est répertorié au fichier des Praticiens de
fin d’exercice, le relevé d’honoraires est envoyé au professionnel de santé suivant les
modalités définies au paragraphe 62.11.
Si le numéro n’existe plus au fichier des Praticiens, en l’absence des données d’adressage, le
relevé du professionnel « non identifié » sera envoyé à la CPAM ou CGSS de rattachement
indiquée dans l’historique.
62.11 Les relevés d'honoraires identifiés
62.11.1 Les relevés individuels
une page d'adressage avec les logos des trois caisses nationales
Outre le numéro professionnel, le nom, le prénom et l’adresse du praticien, sont édités le
libellé et l’adresse de la CPAM ou CGSS de rattachement.
des pages Activité professionnelle totale, puis détaillée par organisme de liquidation
en-tête
certains éléments explicatifs de l'activité du praticien sont indiqués dans la partie supérieure
de la première page
. numéro professionnel retenu pour le cumul des honoraires
. spécialité
. situation conventionnelle et droit permanent à dépassement
. date de début d’exercice si le code Nature d’exercice présent au fichier Praticiens
est 01, 02, 03, 04, 41 ou 42 (actif) ou date de cessation si le code est 00, 05 ou 07
(inactif)
récapitulatif de l'activité et des honoraires
dans cette partie sont cumulés l'activité et les honoraires enregistrés par l'ensemble des
organismes, ainsi que les dépassements de tarif pour les médecins du secteur 1, distingués
par type.
(individuel)
01/10/2001
SNIR
RELEVES D’HONORAIRES
EXERCICE nnnn
N° professionnel : nnnnnnn1
CPAM xxxxxxxxxxxxxxx
Spécialité : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Début d’exercice : [ou cessation] xx/xxxx
nn/nn/nn
Page : nn/nn
Conventionné
ACTIVITE PROFESSIONNELLE TOTALE
NBR A :
MT ANR :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
nnnnnnnnnn NBR ADU :
mmmmmmm NBR MAJU :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
nnnnnnnnnn COE AIS :
nnnnnnnnnn XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
cccccccccc COE AMB :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
cccccccccc
Honoraires pour actes :
hhhhhhhhhh
Frais de déplacement :
ffffffffff
[Dont dépassements
pour
DE : dddddddddd
ED : dddddddddd
Autres : dddddddddd
ACTIVITE DETAILLEE PAR ORGANISME DE PRESTATION
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
Rég. général
011 000 Honoraires
N° profess. nnn80001
Rég. général
NBR A :
COE AMB :
011 000 Honoraires
COE AIS :
Rég. général
011 206 Honoraires
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
Rég. général
311 000 Honoraires
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
Rég. général
621 000 Honoraires
N° profess. nnn80001
Rég. agricole
NBR A :
COE AMB :
011 000 Honoraires
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
hhhhhhhhhh F. déplact
ffffffffff [Dt dépasst
dddddddddd]
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
dddddddddd]
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
cccccccccc
cccccccccc MT ANR :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
mmmmmmm NBR MAJU :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
(SEL)
01/10/2001
SNIR
RELEVES D’HONORAIRES
EXERCICE nnnn
N° SEL : n 9nnnn
nn/nn/nn
Page : nn/nn
CPAM xxxxxxxxxxxxxxx
ACTIVITE PROFESSIONNELLE TOTALE
NBR A :
MT ANR :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
mmmmmmm NBR MAJU :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
Honoraires pour actes :
nnnnnnnnnn XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
hhhhhhhhhh
cccccccccc COE AMB :
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
XXX XXXX
Frais de déplacement :
cccccccccc
ffffffffff
ACTIVITE DETAILLEE PAR ORGANISME DE PRESTATION
N0 professionnel : nnnnnnn1 Conventionné
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
Rég. général
011 000 Honoraires
NBR A :
COE AMB :
Rég. général
011 206 Honoraires
COE AIS :
Rég. général
011 206 Honoraires
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
dddddddddd]
cccccccccc
N° professionnel : nnnnnnn2 Conventionné DP
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
Rég. général
011 000 Honoraires
NBR A :
COE AMB :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
Rég. général
021 000 Honoraires
NBR A :
COE AMB :
Rég. général
021 306 Honoraires
cccccccccc MT ANR :
XXX XXXX :
cccccccccc MT ANR :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
mmmmmmm NBR MAJU :
XXX XXXX :
mmmmmmm NBR MAJU :
XXX XXXX :
XXX XXXX :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
cccccccccc MT ANR :
mmmmmmm NBR MAJU :
cccccccccc
nnnnnnnnnn
dddddddddd]
LEXIQUE DES CODES PRESTATION
(exercice SNIR 2001)
CODE
CONTENU
Forfaits Accouchement
Dépistages cancer de l’utérus
Actes infirmiers de soins
Bilans de kinésithérapie
Actes de kinésithérapie en établissement
Actes par infirmier
Actes de kinésithérapie domicile ou cabinet
Actes d'orthophonie
Actes de pédicurie
Actes de kinésithérapie ostéo-articulaire
Actes d'orthoptie
Actes non remboursables (montant)
Analyses de biologie B, BM, BR (régime
général)
Consultation prévention bucco-dentaire
BDC
Actes anatomie cytologie pathologiques
BP
Analyses de biologie avec marqueur
BR
isotopique
Consultation prévention dentaire + 2 radios
BR2
Consultation prévention dentaire + 4 radios
BR4
Actes cotés C (ou CS ou CNP pour les
C
organismes en ancien système SNIR)
Consultations spécifiques en cardiologie
CC
Consultations cotées CNPSY
CNP
Consultations par spécialiste, autres que
CS
CNPSY
Acte par chirurgien-dentiste
D
Acte de chirurgie par chirurgien-dentiste
DC
Déplacements Collège trois médecins
DCM
Dépistages cancer du sein
DCS
Déplacements pour enquête légale
DEL
Enquêtes légales
ENQ
Expertises médicales
EXP
EXPM Expérimentations et actes de prévention
Protocoles nationaux d'examen spécial
EXS
F01à15 Forfaits de soins et de suivi
Forfaits de surveillance après césarienne
FC
FC0 à 9 Forfaits de coordination
FF0 à 9 Forfaits de formation
Forfaits aide pérenne à la transmission des
FFS
feuilles de soins électroniques
Frais déplacemt non remboursables (mont.)
FNR
FP0 à 9 Forfaits de prévention ou de dépistage
Forfaits de régulation téléphonique
FRG
(médecine d'urgence)
Forfaits Honoraires Collège trois médecins
HCM
HD1 à 4 Scellements de sillons dentaires (de 1 à 4)
Consultations de dépistage bucco-dentaire
HDC
Indemnités de déplacement
ID
Indemnités forfaitaires de déplacement
IF
Indemnités kilométriques
IK
IRMN Examens d'imagerie par résonnance
magnétique nucléaire
Actes techniques cotés K
K
Actes de premier recours (médecine
KA
d'urgence)
A
ADU
AIS
AMB
AMC
AMI
AMK
AMO
AMP
AMS
AMY
ANR
B
CODE
KB
KC
KCC
KDU
KE
KFA
KFB
KMO
KTH
MAJF
MAJN
MAJU
MMD
MRD
MRF
MRI
ODF
P
PB
PRA
PRO
PSI
RIN
SC
SCAN
SCM
SES
SF
SFI
SPR
STH
TB
TO
V
VA
VNP
VS
VU
XGA
XGB
XGI
XMB
XMC
XME
XMV
Z
ZN
CONTENU
Prélèvements par directeur de laboratoire
non médecin
Actes de chirurgie
Actes thérapeutiques sanglants sur plateau
technique lourd (chirurgie et anesthésie)
Frottis de dépistage cancer de l’utérus
Echographies, dopplers
Forfaits honoraires pour coeff. KC ≤ 120
Forfaits honoraires pour coeff. KC > 120
Actes de phoniatrie par médecin
Pratiques complémentaires de cure
Majorations dimanche ou férié
Majorations de nuit
Majorations d’urgence
Majorations pour maintien à domicile des
personnes âgées
Médecin référent : forfait début de contrat
Médecin référent : forfait fin de contrat
Médecin référent : forfait pour utilisation de
systèmes d’information automatisés
Orthopédie dento-faciale
Actes anatomie cytologie pathologiques
Prélèvements sanguins par biologiste
Produits radio-actifs
Prothèses dentaires
Plans de soins infirmiers
Consultation prévention dentaire + radios à
image numérisée
Soins conservateurs
Actes de scanographie
Soins conservateurs par médecin
Suites examen de santé
Soins par sage-femme
Soins infirmiers par sage-femme
Prothèses dentaires par dentiste
Forfaits de surveillance cures thermales
Prélèvements sanguins par technicien
Orthopédie dento-faciale par dentiste
Visites (ou VS ou VNPSY pour les
organismes en ancien système SNIR)
Visites en médecine d'urgence
Visites cotées VNPSY
Visites de spécialiste autres que VNPSY
Visites d’urgence
IVG anesthésie
Investigations biologiques avant IVG par
mode instrumental
IVG intervention
Investigations biologiques avant IVG par
mode médicamenteux
IVG consultations préalables et de contrôle
IVG vérifications par échographie
IVG vérifications par méthode biologique
Actes de radiologie et radiothérapie
Actes avec radio-éléments en sources non
scellées
LISTE DES REGIMES INTEGRES DANS LE SNIR
Régime Général
Régime Agricole
Régime d’Assurance Maladie des Professions Indépendantes -TNS
S.N.C.F. y compris les services médicaux S.N.C.F.
R.A.T.P.
Etablissement National des Invalides de la Marine, Marins et Inscrits Maritimes
Mineurs et Assimilés
Militaires
Personnel de la Banque de France
Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires
Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris
Caisse Autonome de Sécurité Sociale du Sénat
Caisse Autonome de Sécurité Sociale de l'Assemblée Nationale
Port Autonome de Bordeaux
Caisse d’Assurance Vieillesse, Invalidité et Maladie des Cultes
CODIFICATION DES ORGANISMES
Dans la partie gauche du pavé ACTIVITE DETAILLEE, l'organisme de remboursement est identifié par son régime d’appartenance suivi d’une codification à six
caractères.
pour le REGIME GENERAL
- Il s'agit d'une Caisse Primaire d’Assurance Maladie ou d'une Caisse Générale de Sécurité Sociale : les deux premiers chiffres indiquent alors le n° de
département, et le troisième, le rang de cette caisse dans le département, ou bien le rang du département pour la Corse et les DOM ; les trois
derniers caractères sont à zéro
ex : 599 000 = Caisse Primaire d'Assurance Maladie de VALENCIENNES
- Il s'agit d'une section mutualiste, rattachée à une Caisse Primaire d’Assurance Maladie ou à une Caisse Générale de Sécurité Sociale : les trois
derniers chiffres correspondent alors à la codification de la mutuelle
ex : 331 206 = section de la Mutuelle Générale de l’Education Nationale rattachée à la CPAM de Bordeaux
pour le REGIME AGRICOLE
Les deux premiers chiffres représentent le n° du département et le troisième caractérise le type d’organisme :
1 = Caisse de Mutualité Sociale Agricole
ex : 381 = CMSA de l'Isère
2 = Groupement des Assureurs Maladie des Exploitants Agricoles
ex : 672 = GAMEX du Bas-Rhin
3 = Société Mutualiste habilitée à gérer l'assurance maladie des exploitants agricoles
ex : 683 = AMEXA de Mulhouse
4 = Caisse d'Assurance Mutuelle Agricole
ex : 504 = Caisse de la Manche
pour le REGIME DES PROFESSIONS INDEPENDANTES
Les trois premiers chiffres correspondent aux Caisses Mutuelles Régionales
CODE
LIBELLE
CODE
LIBELLE
CODE
LIBELLE
001
CMR ALPES (GRENOBLE)
025
CMR LORRAINE (NANCY)
050
CMR ARTISANS (93 ST DENIS)
003
CMR ALSACE (STRASBOURG)
027
CMR MIDI-PYRENEES (TOULOUSE)
053
CMR PROFESSIONS LIBERALES
005
CMR AQUITAINE (BORDEAUX)
029
CMR BASSE NORMANDIE (CAEN)
007
CMR AUVERGNE (CLERMONT
031
CMR HTE NORMANDIE (LE MESNIL
009
FERRAND)
033
ESNARD)
011
CMR BOURGOGNE (AUTUN)
035
CMR NORD (LILLE)
013
CMR BRETAGNE (QUIMPER)
037
CMR PAS DE CALAIS (ARRAS)
015
CMR CENTRE (ORLEANS)
039
CMR PAYS DE LOIRE (NANTES)
057
CMR CORSE (AJACCIO)
017
CMR CHAMPAGNE (REIMS)
041
CMR PICARDIE (AMIENS)
058
CMR ANTILLES GUYANE
019
CMR COTE D'AZUR (NICE)
043
CMR POITOU-CHARENTES (NIORT)
059
(CAYENNE)
021
CMR FRANCHE COMTE
045
CMR PROVENCE (MARSEILLE)
023
(BESANCON)
047
CMR RHONE (LYON)
CMR LANGUEDOC (MONTPELLIER)
CMR PARIS COMMERCANTS (PARIS
CMR LIMOUSIN (LIMOGES)
20ème)
(PARIS 15ème)
054
CMR PROFESSIONS LIBERALES
PROVINCE (92 PUTEAUX)
055
CMR BATELLERIE - S.M.A.M.
(PARIS 20ème)
CMR REUNION (ST DENIS)
pour le REGIME DES MINES
Le premier caractère correspond au code des Unions Régionales, les deux suivants, aux Sociétés de Secours Minières rattachées à ces Unions Régionales :
1 = Union Régionale du Nord (62 LENS)
5 = Union Régionale du Sud-Est (30 ALES)
2 = Union Régionale de l'Est (57 METZ)
6 = Union Régionale du Sud-Ouest (31 TOULOUSE)
3 = Union Régionale du Centre-Est (71 MONTCEAU LES MINES)
7 = Union Régionale de l'Ouest (49 TRELAZE)
4 = Union Régionale du Centre
(42 ST ETIENNE)
Mars 2002
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire parvenir le nouveau relevé individuel des honoraires, par régime et
caisse de prestations, au titre de l'année 2001.
Ce document reprend dans le détail le montant des honoraires enregistrés par les différents
organismes prestataires au cours de l'exercice 2001. Le double en est adressé simultanément à
l’Administration des Impôts.
Conformément aux dispositions relatives au passage à la monnaie unique, les montants sont
désormais exprimés en Euros. Pour rappel, la valeur de l’Euro est de 6,55957F.
Vous trouverez joints à ce document le lexique des prestations et l’explication des
codifications utilisées pour déterminer les organismes qui ont présenté les informations : les
demandes de renseignement que vous seriez amené à formuler devront leur être transmises,
justificatif à l'appui, dans les meilleurs délais, qui ne devraient pas excéder un mois.
Les demandes d’information portant sur les données fournies par les sections locales
mutualistes seront adressées directement à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie ou à la
Caisse Générale de Sécurité Sociale de rattachement indiquée.
Vous avez pu noter que l’envoi de ce relevé d’honoraires a été retardé, après accord de la
Direction Générale des Impôts, afin d’intégrer les douze mois de remboursement opérés en
2001 par les mutuelles du Régime Général, traitées avec un mois de décalage.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Directeur de la C.P.A.M. ou de la C.G.S.S.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
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62.3 LES FICHIERS SUR CEDEROM
A partir des fichiers reçus des CTIR, les CTI du Régime Général mettent à disposition
des destinataires cités en annexe 5, quatre types de produits sur des cédéroms
identifiés Relevés d’honoraires : l’équivalent des relevés d’honoraires individuels par
CPAM ou CGSS, la liste récapitulative des honoraires enregistrés pour chaque
professionnel de la circonscription, les relevés d’activité libérale des praticiens temps
plein hospitaliers, la liste des praticiens actifs au fichier administratif mais sans
honoraires enregistrés dans le SNIR.
62.31 Les relevés d’honoraires
La recherche peut s’opérer à partir
• du nom du professionnel, ou bien des premiers caractères de ce nom : dans
ce cas, une liste des praticiens dont le nom correspond à cette chaîne de
caractères est proposée au choix
• du numéro d’identification
• du numéro de société d’exercice libéral (SEL), en précisant la catégorie
professionnelle recherchée.
La demande d’affichage des relevés peut porter sur le récapitulatif de l’activité et des
honoraires ou bien sur le détail par organisme et numéro de liquidation.
Les organismes peuvent être sélectionnés suivant deux critères :
• un poste prestation
• l’existence de dépassements de tarif dans le cas où le médecin appartient
au secteur conventionnel I.
Les relevés complets ou simplement le récapitulatif, peuvent être imprimés à la
demande.
Pour les exercices antérieurs à 2001, l’affichage se fait en francs, avec possibilité
d’utiliser un bouton de conversion Francs/Euros. A partir de 2001, l’affichage est
réalisé en euros.
Relevés d'honoraires
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62.32 La liste récapitulative des relevés d'honoraires édités
Pour chaque CPAM de rattachement ou CGSS, une liste reprend, par numéro praticien
de chaînage croissant, le montant total des honoraires et des frais de déplacement
déclarés.
Les motifs de cessation d'activité sont indiqués.
Cette liste inclut les relevés d'honoraires édités pour des praticiens annulés en cours
d'exercice (cf. 62.34) ; dans ce cas, les informations administratives se limitent au
numéro professionnel.
Les sociétés d'exercice libéral apparaissent en début de liste, classées par catégorie
professionnelle et numéro de société.
Une comparaison peut être demandée entre les honoraires de deux exercices différents
pour chacun des professionnels de la circonscription.
Si la comparaison porte sur deux années antérieures à l’exercice 2001, l’unité
monétaire affichée est le franc.
Si l’une des années est antérieure à l’exercice 2001, ses montants sont convertis en
euros avant rapprochement, sinon la comparaison se fait directement en euros.
Liste récapitulative des relevés d’honoraires édités par caisse
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62.33 Les relevés d’activité libérale des praticiens temps plein hospitaliers
En application de l'article 23 de la loi n° 87-39 du 27 janvier 1987, l'article 13 du décret
n°87-944 du 25 novembre 1987 prévoit que les commissions de l'activité libérale constituées
dans les établissements d'hospitalisation publics puissent demander aux organismes
d'assurance maladie la communication des statistiques d'activité des praticiens rattachés à
ces établissements, dans le respect du secret médical.
Un relevé d'activité libérale est donc établi pour chaque professionnel répertorié au fichier
national des professions de santé comme praticien temps plein hospitalier, soit pour les
codes Nature d'exercice suivants :
.04 exercice au bénéfice de malades s'adressant directement au praticien
.41 exercice au bénéfice exclusif de patients traités au titre de l'activité privée d'un
autre praticien
.42 exercice au bénéfice de malades s'adressant directement ou non au praticien.
La recherche peut être opérée, comme pour les relevés d’honoraires, à partir du nom, du
numéro professionnel ou bien du numéro de l’établissement. La liste des praticiens temps
plein exerçant dans cet établissement est alors présentée au choix.
Nota : dans le cas où le numéro de l’établissement d’exercice n’a pas été renseigné au fichier
des professions de santé, par défaut, les praticiens répertoriés comme temps plein
hospitaliers sont affectés à un numéro d’établissement 00 0 00000.
L’édition peut être individuelle ou bien concerner l’ensemble des praticiens de
l’établissement.
en-tête du relevé
un certain nombre d'éléments administratifs sont précisés : spécialité, secteur conventionnel,
modalité d'exercice de l'activité libérale, date d'effet.
activité professionnelle totale
l'activité, les honoraires et éventuellement les frais de déplacement, sont indiqués de manière
globale, sans distinction d'organisme de liquidation ; les prestations réalisées sont détaillées
par nature, en coefficients et en dénombrement pour permettre l'évaluation en volume de
cette activité libérale.
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A l’écran, pour les exercices antérieurs à 2001, l’unité monétaire affichée est le franc, avec
possibilité de conversion avec un bouton Franc/Euro. A partir de l’exercice 2001, l’affichage
est fait en euros.
A l’édition, pour les exercices antérieurs à 2001, le double affichage est indiqué. A partir de
l’exercice 2001, les montants sont indiqués en euros.
Modalités d’envoi des relevés d’activité libérale
Sur demande présentée par la commission d'activité libérale, le médecin-conseil de la
CPAM adresse un jeu des relevés des praticiens exerçant dans l'établissement au Président
de cette commission. Le double est alors envoyé pour information à chacun des
professionnels concernés.
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62.34 La liste des praticiens actifs sans honoraires
Après l'élaboration des relevés d'honoraires, un traitement particulier est opéré pour
permettre aux CPAM et aux CGSS de mettre à jour leur fichier administratif des
professions de santé.
Ainsi, pour chaque numéro actif répertorié au fichier national, la présence d'au moins
1 euro d'honoraires ou de frais de déplacement est vérifiée, en tenant compte du fait que
ce numéro puisse être chaîné sous un autre identifiant.
Ces numéros actifs sans honoraires sont édités pour la CPAM ou CGSS gestionnaire du
numéro principal de chaînage, lequel est édité pour information (dans le cas où lui-même
est répertorié sans honoraires, il figure également dans la partie droite de la liste).
Si les numéros associés relèvent d'une autre caisse que celle de chaînage, cette dernière
devra se mettre en relation avec la caisse secondaire, ou antérieure, pour que celle-ci
procède, après vérification, à une éventuelle cessation d'activité.
ANNEXE 4
INTERFACE CLIENTELE DU REGIME GENERAL
(Version CL 22.00 )
1 Nouvelles prestations
•
•
•
•
•
•
ZM Mammographie Cette prestation alimente une Nature de poste ZM.
NUT Nutriments pour maladies métaboliques héréditaires, restitués en poste NUT.
PHH Produits délivrés par les pharmacies des hôpitaux, restitués en Nature de poste
PHH ; un dénombrement d’ordonnance est réalisé.
Contraception d’urgence Dans le fichier DECENR, si un code Prise en Charge Particulière
40 (contraception d’urgence) se trouve associé à un code CIP, une Nature de poste PHCU est
générée et un dénombrement d’ordonnance est réalisé.
TDR Test de diagnostic rapide pour les angines Cette prestation est exclue de l’Interface
Clientèle.
MLS Mutuelle long séjour Cette prestation propre à la Caisse des Cultes, traitée dans les
applicatifs du Régime général, n’est pas retenue.
2 Maintenances
•
•
N° d’assuré anonyme Une structure normalisée de n° d’assuré anonyme est établie au plan
national : sexe 1 ou 2, 55555, la suite étant déclinée selon le type d’utilisation, laquelle sera
définie par circulaire CNAMTS (par exemple pour la contraception d’urgence). Dans
l’Interface, en cas de numéro d’assuré comportant un mois 55, les compteurs Clients ne
seront pas créés pour le professionnel de santé exécutant ou prescripteur et les Natures de
poste générées se verront affectées d’un Code exercice 1 (prestation sans client associé).
Forfaits DEXTER Les forfaits perçus par les professionnels de santé dans le cadre des
dispositifs expérimentaux de soins, n’étaient pas sélectionnés, car classés en table dans une
Catégorie d’acte qui n’est retenue dans l’Interface que par exception. Un test supplémentaire
est donc introduit.
3 Logiciel de régularisation SNIR
•
•
•
La version SNIRACCE (Version 21.03) du logiciel micro, à mettre en place après le
traitement des décomptes de décembre, intègre la mise à jour des Natures de poste en table
721.
La saisie des régularisations doit être réalisée exclusivement en euros.
En paramètre de l’applicatif, un code Régime 02 n’est possible que si le code Caisse
correspond à une Caisse Générale de Sécurité Sociale.
4 Activité Interface sur cédérom (Version 21.04)
•
•
Le récapitulatif Activité des médecins isole le nombre et les coefficients ZM.
Le récapitulatif Prescriptions fait apparaître le nombre d’ordonnances PHCU et PHH, les
montants remboursables PHCU, PHH et NUT.
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
Régime général
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Annexe 1. ALIMENTATION DES POSTES SNIR CLIENTELE A PARTIR DES
NATURES DE PRESTATION (suite)
NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
NATURE DE PRESTATION
FD
FDA
FDC
FDO
FDR
FF0 à FF9
FFS
FNR
FOP
/////////
FDA
FDC
FDO
FDR
FF0 à 9
FFS
/////////
FP0 à 9
FRAI
FP0 à 9
IFA
IK
IKM
IKP
IKS
FRAK
FRG
FRP
FTI
IFA
IK
IKM
IKP
IKS
/////////
/////////
FTI
FV
////////
Norme B2.
Forfait supplémentaire CMU pour prothèse dentaire adjointe (SPR, PRO).
Forfait supplémentaire CMU pour prothèse dentaire adjointe (SPR, PRO).
Forfait supplémentaire CMU pour orthodontie (TO, ORT).
Forfait supplémentaire CMU pour réparation prothèse dentaire (SPR, PRO).
Forfaits de formation (DEXTER).
Forfait pour l’aide à la transmission des feuilles de soins électroniques.
Frais de déplacement assortis du Qualificatif de dépense NR non remboursable.
Remboursement complémentaire au tarif de responsabilité des caisses dans le
cas des forfaits d’optique CMU (monture et verres uni ou multifocaux OPM,
OP1 à 6).
Forfaits de prévention ou de dépistage (DEXTER).
Dans le cas où les frais de déplacement sont liés à des actes infirmiers (AMI,
AIS ou PSI), les montants remboursés pour ces frais sont imputés, outre aux
natures de poste IF ou IK, à ce poste FRAI :
1. Indemnités forfaitaires de déplacement pour les auxiliaires médicaux.
2. Indemnités horo-kilométriques plaine.
3. Indemnités horo-kilométriques montagne.
4. Indemnités horo-kilométriques plaine (variante saisie IBM).
5. Indemnités horo-kilométriques ski.
Dans le cas où les frais de déplacement sont liés à des actes de massage et de
kinésithérapie (AMC, AMK, AMB ou AMS), les montants remboursés pour
ces frais sont imputés ici, outre aux natures de poste IF ou IK :
1. Indemnités forfaitaires de déplacement pour les auxiliaires médicaux.
2. Indemnités horo-kilométriques plaine.
3. Indemnités horo-kilométriques montagne.
4. Indemnités horo-kilométriques plaine (variante saisie IBM).
5. Indemnités horo-kilométriques ski.
Saisie hors LASER.
Norme B2
Forfait supplémentaire CMU pour article du TIPS autre que l’audioprothèse ou
l’optique.
Norme B2.
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NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
K
KA
KB
KC
KCC
KDU
KE
KFA
KFB
KM1
KM2
KM3
KM4
KMM
KMN
KTH
MAC
MAD
MMD
MPI
MRD
MRF
MRI
MX
MXH
MXV
NUT
Actes techniques non chirurgicaux ou prélèvements pratiqués par les médecins.
Actes de premier recours dans le cadre de la médecine d'urgence.
Prélèvements par directeur de laboratoire non médecin.
Actes de chirurgie et de spécialité par médecin.
Actes thérapeutiques sanglants (chirurgie et anesthésie) réalisés en équipe sur
plateau technique lourd
Frottis de dépistage du cancer de l’utérus.
KDU
Actes d'échographie, échotomographie et doppler.
KE
KFA
Forfaits d'honoraires de chirurgie pour acte KC de coefficient ≤120.
KFB
Forfaits d'honoraires de chirurgie pour acte KC de coefficient > 120.
/////////
Norme B2.
/////////
Norme B2.
/////////
Norme B2.
/////////
Norme B2.
/////////
Norme B2.
/////////
Norme B2.
KTH
Pratiques médicales complémentaires de cure thermale.
MAC
Matériels et appareils de contention (Titre I, chapitre 2 du TIPS).
MAD
1. Matériels et appareils de traitement divers (Titre I, chapitre 3 du TIPS).
AAC
2. Matériels et appareils de contention (Titre I, chapitre 2 du TIPS) et matériels
et appareils de traitement divers (Titre I, chapitre 3 du TIPS), non
distingués.
MMD
Majoration pour maintien à domicile des personnes âgées de 75 ans et + en
ALD.
MPI
Majoration produits pharmaceutiques délivrés dans les îles de métropole.
MRD
Médecin référent : forfait en début de contrat.
MRF
Médecin référent : forfait en fin de contrat.
MRI
Médecin référent : majoration pour utilisation de systèmes d’information.
PH1,4,7 1. Médicaments à Prescription Initiale Hospitalière autres que hormones et
antirétroviraux (code PIH 03 dans DECENR) = ancien code MX7.
PH1,4,7 2. Médicaments à Prescription Initiale Hospitalière : hormones de croissance
(code PIH 01) = ancien code Prestation MX1.
PH1,4,7 3. Médicaments à Prescription Initiale Hospitalière : antirétroviraux (code PIH
02) = ancien code Prestation MX4.
NUT
Nutriments pour maladies métaboliques héréditaires.
K
KA
KB
KC
KCC
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NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
P
PAN
PAU
PB
PEX
PHCU
PHH
PHI
PHIG
PHIL
PHN
PMR
POC
PRA
PRLV
PRO
Actes d'anatomie et de cytologie pathologiques par médecin.
Articles pour pansements (Titre I, chapitre 4 du TIPS).
1. Appareils électroniques de surdité (Titre II, chapitre 3 du TIPS), à l’exclusion
du supplément CMU (FAU).
AUA* 2. Appareils auditifs pour adultes.
3. Supplément ASS sur appareils auditifs pour adultes.
SSU*
4. Piles pour appareils auditifs.
AUP*
Prélèvements sanguins par directeur de laboratoire non médecin.
PB
Prothèses externes non orthopédiques (Titre II, chapitre 4 du TIPS).
PEX
Contraception d’urgence – Produits pharmaceutiques avec Prise en charge
PH7
particulière = 40 dans DECENR.
Pharmacie hospitalière.
PHH
1. Produits pharmaceutiques, autres que génériques ou sur liste conventionnelle
(PHIG, PHIL), autres que ceux à prescription initiale hospitalière (MX,
MXH, MXV), autres que pour contraception d’urgence (PHCU), autres que
pharmacie hospitalière (PHH) :
. produits pharmaceutiques remboursés à 100%
PH1
PH4
PH7
2. Vaccins anti-grippe.
VAG
3.Vaccins (régime des Militaires)
VCC
4. Dépistage cancer côlo-rectal.
DCR
PH1,4,7 Produits pharmaceutiques génériques : indicateur de médicament générique = 1
ou 3 dans le fichier DECENR.
PH1,4,7 Produits pharmaceutiques sur liste conventionnelle : indicateur de médicament
générique = 2 dans le fichier DECENR.
Produits
pharmaceutiques non remboursables.
PHN
Préparations magistrales.
PMR
Prothèses oculaires et faciales (Titre II, chapitre 5 du TIPS).
POC
Produits radiopharmaceutiques.
PRA
Prélèvements par directeurs et techniciens de laboratoire, en tant que
prescriptions :
.
prélèvement
autre que sanguin par directeur de laboratoire non médecin
KB
. prélèvement sanguin par directeur de laboratoire non médecin
PB
. prélèvement sanguin par technicien de laboratoire.
TB
1. Prothèses dentaires par médecin.
PRO
2. Supplément ASS sur prothèses dentaires.
ASP*
P
PAN
PAU
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NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
SCM
SES
SF
SFI
SIM
SMU
SPL
SPR
STH
TB
THER
THF
THO
TKM
TLD
TO
SCM
SPA*
ASP*
SES
SF
SFI
////////
SMU
/////////
SPR
ASP*
STH
THR
TB
CTH
FTH
MK1
MK2
MK3
MK4
TH1
TH2
TH3
TH4
THS
/////////
/////////
/////////
/////////
TO
ETO*
ASP*
1. Soins conservateurs pratiqués par les médecins.
2. Réparation sur prothèse dentaire.
3. Supplément ASS pour réparation sur prothèse dentaire.
Suites d'examens de santé.
Soins par sage-femme, autres qu'infirmiers.
Soins infirmiers par sage-femme.
Norme B2.
Transports prescrits en SMUR.
Norme B2.
1. Prothèses dentaires par chirurgien-dentiste.
2. Supplément ASS sur prothèse dentaire.
1. Forfaits de surveillance médicale en cure thermale.
2. Forfaits réduits de surveillance médicale en cure thermale.
Prélèvements sanguins par technicien de laboratoire.
Prescriptions de cures thermales :
. complément au forfait établissement thermal (remplacé par MK1 à 4)
. forfait établissement thermal (remplacé par TH1 et 2)
. forfait kiné 18 séances collectives
. forfait kiné 18 séances individuelles
. forfait kiné 9 séances collectives
. forfait kiné 9 séances individuelles
. forfait établissement thermal sans kiné
. forfait établissement thermal avec kiné
. forfait établissement thermal, 2ème orientation
. forfait établissement thermal 9 séances kiné
. supplément au forfait établissement thermal, 2ème orientation (remplacé par TH3).
Norme B2
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
1. Traitements d'orthopédie dento-faciale par dentiste.
2. Empreintes pour traitement orthodontique.
3. Supplément ASS sur traitement orthodontique.
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NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
TSA
TSE
TSN
TSP
TSR
TSU
TTG
TXA
TXB
TXC
TXD
TXI
V
VA
VEH
VNP
VS
VSL
VU
XGA
XGB
XGI
XMB
XMC
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
/////////
TXI
V
VA
VEH
VNP
VS
VSL
VU
IGA
IGB
IG
/////////
XME
IC
ICS
IVE
XMV
IVB
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
Norme B2.
Pas de correspondance actuellement.
Transports prescrits en taxi, y compris les suppléments et péages.
Visites cotées V.
Visites d’astreinte dans le cadre de l’expérimentation en médecine d'urgence.
Véhicules pour handicapés physiques (titre IV du TIPS).
Visites cotées VNPSY.
Visites par médecin ou chirurgien-dentiste spécialiste.
Transports prescrits en véhicule sanitaire léger, y compris suppléments et péages.
Visites d’urgence.
Interruption volontaire de grossesse par mode instrumental - anesthésies.
Interruption volontaire de grossesse -investigations biologiques préalables.
Interruption volontaire de grossesse par mode instrumental - intervention chirurgicale.
Pas de correspondance en LASER.
Interruption volontaire de grossesse par mode médicamenteux :
1. Consultations initiales, secondaires et de contrôle par généraliste.
2. Consultations initiales, secondaires et de contrôle par spécialiste.
Interruption volontaire de grossesse par mode médicamenteux - vérifications
échographiques.
Interruption volontaire de grossesse par mode médicamenteux - vérifications par
méthode biologique.
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NATURE
DE POSTE
CLIENTELE
Z
Z
ZRA
TMD
ZM
ZN
ZM
ZN
1. Actes utilisant les radiations ionisantes.
2. Actes de radiumthérapie.
3. Ticket modérateur pris en charge sur le fond ASS, dans le cadre de la prévention
bucco-dentaire.
Mammographies.
Actes utilisant des radio-éléments en sources non scellées.

l`Assurance Maladie

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