Ordre du jour du 2 mars 2015 - Mairie du 18e

Mardi 24 février 2015
Conseil du 18ème arrondissement
Séance du lundi 2 mars 2015
Ordre du jour ordinaire
COMMUNICATION
1. 2015 DPP 21 Contrat Parisien de Prévention et de Sécurité.
Mme Sarah PROUST rapporteure.
VIE ASSOCIATIVE
2. Marie 01 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du
18e et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions
d’occupation des locaux.
M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.
POLITIQUE DE LA VILLE
3. 2015 DDCT 13 Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le Contrat De Ville 2015-2020.
4. 2015 DDCT 14 Subventions à 107 associations pour le financement de 128 projets sur les
quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2015
Mme Maya AKKARI rapporteure.
PETITE ENFANCE
5. Mairie 03 Choix de la gestion par délégation de service public de l’établissement d’accueil
collectif de petite enfance situé 18-24 passage Duhesme à Paris 18ème
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
ENVIRONNEMENT
6. 2015 DEVE 37 Approbations des cartes stratégiques du bruit et du projet de plan de prévention
du bruit dans l'environnement de la Ville de Paris 2015-2020, pour le lancement de la consultation
du public.
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Mme Douchka MARKOVIC rapporteure.
VOIRIE
7. 2015 DVD 37 Aménagements de sécurité 2015. Demande de subventions auprès de la Région d'
Ile de France.
M. Félix BEPPO rapporteur.
GESTION DES DÉCHETS
8. 2015 DPE 37 Collecte du verre en porte à porte - Marché de services - Modalités de passation
M. Gilles MENEDE rapporteur.
HABITAT
9. 2015 DLH 41 Vente d'un local au 15bis rue Polonceau (18e) au profit des copropriétaires
10. 2015 DLH 51 Réhabilitation Plan Climat d’un foyer je extension de 55 logements PLA-I, 14
rue Georgette Agutte(18e)modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (3.072.300€) demandé par
l'association Championnet
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
LOGEMENT
11. 2015 DU 8 Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
QUESTIONS ORALES AU MAIRE D'ARRONDISSEMENT
12. Q01 Question orale du groupe PC-FDG à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à
l’avenir de l’hôpital Bichat
13. Q02 Question orale du groupe UMP-CI à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à la
fermeture de la clinique Paris Montmartre 195, rue Marcadet
VŒUX
14. Voeu 01 Vœu du groupe EELV à l’initiative de M. Philippe DURAND à Mme la Maire de Paris
concernant l’appel à proposition de végétalisation
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15. Voeu 02 Vœu du groupe PC-FDG à l’initiative de Mme Danièle PREMEL à M. le Maire du 18e
concernant le CPAM de La Chapelle, Rue des Fillettes
16. Voeu 03 Vœu du groupe UMP-CI à M. le Maire du 18e relatif à la valorisation et l’accessibilité
du cimetière de Montmartre consécutif à l’adoption du vœu du 3 février 2014 à l’initiative du
Conseil de quartier Grandes Carrières-Clichy
17. Voeu 04 Vœu du groupe UMP-CI à M. le Maire du 18e relatif à la mise en régie municipale de
l’enlèvement et de la mise en fourrières
18. Voeu 05 Vœu du groupe UMP-CI à Mme la Maire de Paris relatif à la mise en œuvre du
dispositif Vital Quartier dans les quartiers de la Goutte d’Or et de Château Rouge
19. Voeu 06 Vœu du groupe UMP-CI à Mme la Maire de Paris relatif à l’organisation d’un
référendum d’initiative locale sur l’ouverture des commerces le dimanche
Le maire
Eric LEJOINDRE
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