Ordre du jour du 14 mars

Mardi 8 mars 2016
Conseil du 18ème arrondissement
Séance du lundi 14 mars 2016
Ordre du jour provisoire
MAIRIE
Mairie 01 Adoption du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 1er février 2016
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
MAIRIE
2016 DDCT 24 Convention de prestations de services avec le Ministère de la Justice –
Autorisation- Signature
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
FINANCE PUBLIQUE
2016 DFA 71 Grille tarifaire d'occupation du domaine de la Ville de Paris par des bornes wifi
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
COMMERCE
2016 DAE 18 Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés parisiens suite
aux attentats du 13 novembre 2015 - avenants aux contrats de délégations de service public
Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure.
VIE ASSOCIATIVE
Mairie 02 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du
18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les
conventions d’occupation des locaux
M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.
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SPORT
2016 DDCT 21 Subventions (66.900 euros) à 5 associations pour des actions dans le cadre de
l'appel à projets 'à chacun son foot' lors de l'Euro 2016 de football
Mme Evelyne DAMS rapporteure.
POLITIQUE DE LA VILLE
2016 DFA 64 Mise en œuvre du programme « Investissement Territorial Intégré » de Paris
cofinancé par le FEDER et le FSE pour le développement des quartiers populaires des 18e, 19e et
20e arrondissements de Paris
Mme Maya AKKARI rapporteure.
SOLIDARITE
2016 DASES 6 Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs
Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation
temporaire de bâtiments situés 4 bis, rue Coustou
M. Gérald BRIANT rapporteur.
LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE
2016 DASES 5 Locaux 58 boulevard Ney à Paris 18ème –Fixation du loyer pour la prise à bail des
locaux avec l’association Charonne ( Montants : 10 000 euros en recette et 7 527 euros en recette)
Mme Dominique DEMANGEL rapporteure.
CULTURE
2016 DAC 413 Subvention et convention avec l'association Halle Saint-Pierre
2016 DAC 533 Subventions et conventions avec 29 sociétés et 1 association
2016 DAC 35 Subventions (582.500 euros), convention et avenant avec l’association Théâtre Paris
Villette (19e).
2016 DAC 282 Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes à horaires aménagés
musique des collèges Germaine Tillion, Marie Curie et Edgar Varèse avec les conservatoires
municipaux des XIIème, XVIIIème
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
PETITE ENFANCE
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2016 DFPE 124 Subvention (228.089 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre d’Actions
Locales du 18ème (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).
2016 DFPE 16 Subvention (152.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Réseau
Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans
leur vie quotidienne
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
ENVIRONNEMENT
2016 DEVE 37 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société Plaine
Commune Energie, 1 rue du Maréchal Lyautey à Saint-Denis (93)
Mme Douchka MARKOVIC rapporteure.
PETITE CEINTURE
2016 DEVE 63 Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenadeAutorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette
opération.
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
LOGEMENT ET URBANISME
2016 DPA 23 Contrat de performance énergétique piscines –– Marché d’assistance à maîtrise
d’ouvrage – Modalités de passation
2016 DLH 45 Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de
jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée
par ESPACIL Habitat
2016 DLH 54 Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLAI, PLUS et PLS à contracter par la SIEMP (41.165.508 €)
2016 DLH 62 Réhabilitation Plan Climat d’un FJT, 14 rue Georgette Agutte (18e) - Réitération de
la garantie de la Ville (1.500.270 euros) demandée par l’Association Championnet pour 107
logements
2016 DU 43 Cession à la SIEMP de 10 lots de copropriété dans le secteur d'aménagement Château
Rouge (18e).
2016 DU 69 Cession à la SIEMP et à AXIMO de 94 lots de copropriété préemptés par la Ville (11e,
12e, 15e, 17e, 18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
DÉPLACEMENTS
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2016 DAE 201 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des
travaux d’extension du tramway T3. Montant : 2 500 euros.
2016 DVD 20 Mise en accessibilité parcs de stationnement – Agenda d’Accessibilité Programmée prorogation des délais de dépôt.
2016 DVD 41 Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional
d'Ile de France - Demande de subventions au titre de 2016
M. Félix BEPPO rapporteur.
QUESTION ORALE AU MAIRE D'ARRONDISSEMENT
Q01 Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement de Paris relative à la
lutte contre la pollution publicitaire
Q02 Question orale du groupe PC - FDG à M. le maire du 18ème arrondissement relative à la
création d'un cabinet médical / centre Médical à Montmartre.
Q03 Question orale du groupe PC - FDG à M. le maire du 18ème arrondissement relative aux
suppressions de classe dans notre arrondissement
VOEUX
Voeu 01 Vœu du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement relatif aux atelierslogements vacants de la cité Montmartre aux artistes
Voeu 02 Voeu du groupe EELV à M. le maire du 18ème arrondissement relatif à la promotion des
achats responsables dans les marchés publics passés par la mairie du 18e arrondissement
Voeu 03 Vœu des groupes PC-Front de Gauche et EELV au conseil du 18ème arrondissement,
relatif à l'avant projet de loi pour des protections nouvelles pour les entreprises et les salariés, dit
«Loi Travail»
Voeu 04 Voeu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et au
Préfet de Police relatif à la demande de tranquillité publique Porte de Saint-Ouen et Porte
Montmartre.
Voeu 05 Voeu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à M. le maire du 18ème
arrondissement relatif au projet d'aménagement du dépôt SNCF Chapelle Ordener.
Voeu 06 Voeu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et au
Préfet de Police relatif au marché alimentaire Barbès
Le maire
Eric LEJOINDRE
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