Ordre du jour 17 octobre 2016

vendredi 14 octobre 2016
Conseil du 18ème arrondissement
Séance du lundi 17 octobre 2016
Ordre du jour ordinaire
COMMUNICATION
2016 DPA 88 Présentation du bilan des délibérations globales portant sur les opérations
d’équipements publics - Année 2015.
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
MAIRIE
MAIRIE 01 Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire.
MAIRIE 02 Adoption du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 12 septembre 2016
M. Eric LEJOINDRE rapporteur.
AFFAIRES GENERALES
MAIRIE 04 Adoption de l’état spécial du 18e arrondissement pour l’exercice 2017
2016 DDCT 112 Subventions fonds du Maire (18.225 euros) à 3 associations du 18e
arrondissement
2016 DILT 30 Convention d’occupation domaniale pour l’installation, l’exploitation de
photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites
administratifs de la Ville de Paris
Mme Carine ROLLAND rapporteure.
CULTURE
2016 DAC 290 Subvention (27.000 euros) à l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e).
2016 DAC 292 Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e)
2016 DAC 709 Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec cinq associations dans
le cadres des temps d’activités périscolaires.
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Mme Carine ROLLAND rapporteure.
COMMERCE & DEVOLEPPEMENT ECONOMIQUE
2016 DAE 81 Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des
animations commerciales au titre de l’année 2016 (18e).
2016 DAE 140 Subvention (14 700 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener
pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (18e).
2016 DAE 270 Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants du Haut-Montmartre pour
les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (18e)
2016 DAE 373 ARC DE L’INNOVATION - Subvention (150.000 euros) et convention avec
Accords Croisés (18e).
2016 DAE 31 Huit marchés couverts alimentaires et un marché découvert parisiens – attribution de
délégations de service public
2016 DAE 139 Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour
les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (18e).
Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure.
VIE ASSOCIATIVE
MAIRIE 03 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du
18e et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement de signer les conventions
d’occupation des locaux.
2016 DAC 386 Avenant à la convention d’occupation du 7 juin 2016 relative à la mise à disposition
d’un terrain nu, situé 53-57 rue Polonceau à Paris (18ème), au profit de l’association « La Table
Ouverte»
M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.
SPORT
2016 DJS 80 Subventions (29.150 euros) à 16 associations.
2016 DJS 98 Subventions (12.100 euros) à 7 associations sportives locales (18e).
Mme Evelyne DAMS rapporteure.
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PETITE ENFANCE & SOUTIEN A LA PARENTALITE
2016 DFPE 137 Subvention (118.329 euros) et avenant n°3 à l'association "Le Dauphin Bleu" (18e)
pour la crèche collective Le Petit Dauphin Cloÿs (18e).
2016 DFPE 227 Subvention (37.000 euros) à huit associations, dont deux avec convention, pour
leurs actions de soutien à la parentalité
2016 DFPE 230 Accompagnement des familles - Subvention (50.000 euros) et convention avec le
Comité d’Établissement SNCF RESEAU IDF (13e) pour le fonctionnement de la ludothèque
Planète Jeux (18e)
2016 DFPE 237 Subventions (19.000 euros) et conventions avec trois associations pour leur action
de soutien à la parentalité visant à rapprocher les familles et l’institution scolaire
2016 DFPE 238 Subventions (28.000 euros) et conventions avec 12 associations pour leurs actions
dans le cadre du dispositif « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes
éducatives des
2016 DFPE 249 Subvention et avenants à conventions (4 621 euros) avec l’association « De
l’Infans à L’Enfant »
2016 DFPE 255 Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Parrains Par ‘Mille
(11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.
JEUNESSE
2016 DJS 266 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Débrouillards
Île-de-France (14e).
2016 DJS 275 Aides Paris Jeunes Vacances - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017
2016 DJS 287 Subvention (6.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e)
2016 DJS 289 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Mila (18e)
2016 DJS 291 Subvention (1.500 euros) à l'association Sirius Productions (18e)
2016 DJS 295 Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e)
M. Cédric DAWNY rapporteur.
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LOGEMENT & URBANISME
2016 DLH 150 Réalisation 8 rue Stephenson (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat
Énergie de 15 logements par Antin Résidences
2016 DLH 190 Réalisation 22 rue Léon (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat
Énergie de 11 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France
2016 DU 17 Site "Dubois" (18e) - Acquisitions et cessions d'emprises complémentaires avec SNCF
Réseau - Déclassement d'une emprise sur le boulevard Ney.
2016 DU 131 Secteur d'aménagement Binet (18e) - Déclassement et cession d’un terrain à Paris
Habitat-OPH (lot 4)
2016 DU 220 Secteur aménagement Impasse Dupuy (18e) - Acquisition auprès de la SIEMP de la
voirie nouvelle Rue Romy Schneider.
2016 DPA 74 Partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes (CPPEE1) Signature de l'avenant n°2
2016 DU 213 Ventes à AXIMO de 133 lots de copropriété (50 logements, 16 chambres, 50 caves, 3
cuisines, 2 greniers, 9 débarras, 2 WC, 1 salle) (5e, 6e, 17e et 18e) en vue de réaliser des logements
sociaux.
2016 DLH 58 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2015 de la concession
d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères
d’habitat dégradé.
2016 DLH 269 Conclusion d’un avenant n°8 au traité de concession d’aménagement avec la
SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat
dégradé.
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.
VOIRIE TRANSPORTS & DEPLACEMENTS
2016 DVD 106 Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.
2016 DVD 162 Extension du Tramway T3 jusqu’à la porte d’Asnières (17e et 18e). Convention de
financement n°2 avec l’État, la RIF, le STIF et la RATP relative à la phase travaux.
2016 DVD 169 Aménagement d’une promenade urbaine du boulevard de la Chapelle au Boulevard
de la Villette dans les 10e, 18e, et 19e - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute
décision relative à la
M. Félix BEPPO rapporteur.
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TOURISME
2016 DAE 202 Subvention (44000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre
(18e)
Mme Evelyne DAMS rapporteure.
ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE & DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE
2016 DAE 313 Subventions (509 200 euros) et conventions avec dix-neuf associations œuvrant à la
lutte contre le gaspillage alimentaire
M. Frédéric BADINA SERPETTE rapporteur.
POLITIQUE DE LA VILLE
2016 DDCT 95 Subventions (204.514 euros) à treize associations et un bailleur social dans le cadre
de la Politique de la Ville.
2016 DDCT 98 Subventions (70.000 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers Politique
de la Ville, pour le portage du Fonds de Participation des Habitants (FPH)
2016 DDCT 100 Subventions (160.975 euros) à 38 associations porteuses de 44 emplois d’adultes
relais
2016 DDCT 130 Subventions (326 900 euros) à 127 associations pour le financement de 144
projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Troisième enveloppe 2016
2016 DDCT 132 Subventions (50.000 euros) à onze associations porteuses de projets d’accès aux
services publics de l’emploi dans les quartiers Politique de la Ville
2016 DDCT 142 Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière
sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Mme Maya AKKARI rapporteure.
ESPACES VERTS & NATURE EN VILLE
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2016 DEVE 150 Proposition de lancement d'une étude sur les pigeonniers de la Ville de Paris
M. Philippe DURAND rapporteur.
QUESTION ORALE AU MAIRE D'ARRONDISSEMENT
Q01 Question orale du groupe EELV au maire du 18e arrondissement relative au 83 et 83 bis rue
Doudeauville
Q02 Question orale du groupe EELV au maire du 18earrondissement relative à la concertation des
différents acteurs sur le projet Ordener – Poissonniers
Q03 Question orale du groupe Les Républicains et citoyens indépendants au maire du 18e
arrondissement relative à la concertation sur le fonctionnement du centre d'accueil des réfugiés
Porte de la Chapelle.
Q04 Question orale du groupe Les Républicains et citoyens indépendants au maire du 18e
arrondissement relative à la réfection des trottoirs.
VOEUX
V01 Vœu du groupe du groupe EELV à la maire de Paris relatif au renouvellement de la charte
parisienne de téléphonie mobile
V02 Vœu du groupe du groupe EELV à la maire de Paris relatif à la fermeture annoncée de la Poste
Tristan Tzara
V03 Vœu du groupe du groupe EELV à la maire de Paris et au préfet de police relatif à la journée
sans voitures.
V04 Vœu du groupe PGF-Front de Gauche à la maire de Paris relatif au conservatoire
V05 Vœu du groupe du groupe PCF-Front de Gauche à la préfecture de police relatif à la journée
sans voitures.
V06 Vœu présenté par le groupe PCF-Front de Gauche à la direction de la poste relatif à la
fermeture du bureau de Poste rue Tristan Tzara.
V07 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au maire du
18e arrondissement relatif à l’impact financier du budget participatif.
V08 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris relatif à la
création de parcs relais aux portes de Paris.
V09 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au préfet de
police relatif à l'amélioration du cadre de vie à Château Rouge - Marcadet.
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V10 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la ville de Paris relatif à la
demande de la mise en place d'une procédure de dédommagement pour les commerçants du 18e qui
ont subit un préjudice direct lié à l'installation de campements sauvages de migrants à proximité
immédiate de leur établissement.
V11 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au maire du
18e arrondissement relatif à la fermeture d’une portion de la rue Hermel.
V12 Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au préfet de
police relatif à la présence d’une scène de spectacle en plein air Porte d'Aubervilliers.
POUR INFORMATION DELIBERATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL CONCERNANT LE
18e (NON SOUMIS AU VOTE)
2016 DPA 19-G Présentation du bilan des délibérations globales portant sur les opérations
d’équipements publics - Année 2015.
2016 DASCO 63-G Subventions (28.000 euros) et conventions avec 12 associations concernant le
projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des
collèges.
2016 DASES 338-G Subventions (793 032 euros) relatives au fonctionnement de maraudes et
d’actions de coordination de maraudes en direction des personnes sans domicile fixe mises en
œuvre par six associations
Le maire
Eric LEJOINDRE
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