LA CARTE LOISIRS SOLEIL C`est aussi... Une assurance

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Une assurance multiloisirs souscrite à la cas de be
Macif Provence Méditerranée.
Cette information concerne tous les adhérents à l’association LOISIRS SOLEIL en
possession d’une carte individuelle ou familiale 2009/2010 (Validité du 1/11/2009 au
31/10/2010)
1 . ASSURANCE POUR CHAQUE ADHÉRENT
Objet de l’assurance
Cette assurance est destinée à couvrir l’adhérent des accidents provoqués ou subis lorsqu’il participe :
• aux activités organisées ou proposées par LOISIRS SOLEIL,
• à toutes activités sportives pratiquées en dehors de toute compétition officielle (organisée ou non par LOISIRS SOLEIL), ne
nécessitant pas au moment de l’accident, la possession d’une licence délivrée par une fédération sportive.
• à toutes activités culturelles et / ou récréatives organisées ou non par LOISIRS SOLEIL.
Principales activités exclues
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Activités sportives nécessitant la possession d’une licence
Utilisation de véhicules terrestres à moteur
Chasse ou destruction d’animaux nuisibles
Manifestations aériennes.
Activités organisées ou proposées par un organisme social déjà assuré à la MACIF (C.E., C.C.E., association...)
Spectacles de son et lumière, courses landaises ou de taureaux, fêtes vénitiennes, joutes lyonnaises, concours hippiques organisés
par l’adhérent.
Les garanties accordées / Leur plafond et franchise
(valeur au 01/012009
Indice RI 5302)
1. Responsabilité civile : Cette garantie ne jouera qu’en l’absence d’assurance personnelle de l’adhérent.
– Dommages corporels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . illimitée
– Dommages matériels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .808 285 €
2. Accidents corporels
– Frais de recherche et / ou de sauvetage
– Montagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8 083 €
– Hors montagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2 424 €
– Frais de traitement (Franchise absolue : 31 €) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2 424 €
dont frais de prothèse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 213 €
– Incapacité permanente partielle : (Réduction en fonction du taux d’I.P.P.) (Aucune indemnité pour une I.P.P. inférieure ou égale à 10 %)
• jusqu’à 65 ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .28 290 €
• de 65 ans à 75 ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 145 €
– Décès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 742 €
Pour les personnes âgées de moins de 12 ans et 75 ans et plus, au jour de l’accident, seuls les frais funéraires sont versés à
concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4 042 €
3. Forfaits remontées mécaniques et leçons de ski : Remboursement, en cas d’accident garanti,
des forfaits et leçons non utilisés de plus de 2 jours aux conditions suivantes :
– Frais réels à concurrence de 27 € par jour et par adhérent à compter du lendemain de l’accident avec un plafond de 1 3 6 €.
4. Garanties assistance : Les garanties suivantes (voir tableau) sont accordées par Inter-Mutuelle Assistance
en cas d’accident corporel garanti, au titre du contrat souscrit par LOISIRS SOLEIL et survenu à plus de 50 km du
domicile de l’assuré.
5. Protection juridique : Sans limitation de somme.