FORTIS L FUND Equity Small Caps USA
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FORTIS L FUND Equity Small Caps USA Equity Small Caps USA Présentation de la Société FORTIS L FUND a été constituée à Luxembourg le 29 novembre 1989 pour une durée illimitée sous la forme d'une société d'investissement à capital variable à compartiments multiples conformément aux dispositions de la Partie I de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif et soumise aux dispositions de la Partie I de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif suite à l'assemblée générale des actionnaires du 21 juin 2004. Elle est soumise à la Directive Européenne 85/611/CEE telle que modifiée par les directives 2001/107/CE et 2001/108/CE. Objectif d’investissement Assurer à ses investisseurs une valorisation aussi élevée que possible des capitaux investis tout en les faisant bénéficier d'une large répartition des risques. Politique d’investissement Ce compartiment investit au moins 2/3 de ses actifs en actions ou parts représentatives du capital social d’entreprises qui ont leur siège social ou exercent une partie prépondérante de leur activité économique aux Etats-Unis et à faible capitalisation boursière (soit moins de 2 milliards d’USD) ainsi qu’en instruments financiers dérivés sur ce type d’actifs. Il peut également investir pour 1/3 de ses actifs au maximum en toutes autres valeurs mobilières, instruments du marché monétaire, instruments financiers dérivés ou liquidités, sans que les investissements en créances de toute nature ne dépassent 15% des actifs et ceux en d’autres OPCVM ou OPC 5% des actifs. Risques Les sociétés de plus petite taille peuvent s’avérer incapables de générer de nouveaux fonds pour assurer leur croissance et leur développement, peuvent manquer de vision en matière de gestion ou peuvent développer des produits pour de nouveaux marchés incertains. Profil de risque Sept classes de risque ont été définies. La classe 0 représente le risque le plus bas et la classe 6 le risque le plus élevé. Classe 4 Performances annuelles 2008 2007 2006 -37,52% 17,15% 13,95% Classic H EUR NA NA NA UK NA NA NA Classic I -36,94% 18,20% 15,74% IH EUR NA NA NA P NA NA NA Les performances passées ne constituent pas un indicateur des performances futures. Profil de l’investisseur type Cinq profils d’investisseur ont été définis : conservateur, défensif, neutre, dynamique et agressif. Ce compartiment répond au profil agressif. Horizon de placement conseillé : 10 ans Ces informations sont données à titre indicatif et n’entraînent aucun engagement de la part de la Société. Actions – Catégorie “Classic” « Classic-Capitalisation » et « Classic-Distribution », nominatives ou au porteur. Les certificats au porteur sont disponibles en coupures de 1, 10 et 50 actions. Les coupures de 1 action ne sont émises qu'à titre d'appoint. Code ISIN LU0126173995 "Classic-Capitalisation" LU0126173136 "Classic-Distribution" Actions – Catégorie “Classic H EUR” « Classic H EUR-Capitalisation » et « Classic H EUR-Distribution », nominatives ou au porteur non livrables matériellement. FORTIS L FUND Equity Small Caps USA - Prospectus simplifié - version MAI 2009 1/4 FORTIS L FUND Equity Small Caps USA Code ISIN LU0293286687 "Classic H EUR-Capitalisation" LU0293286844 "Classic H EUR-Distribution" Actions – Catégorie “UK” Nominatives ou au porteur non livrables matériellement, de distribution uniquement. Code ISIN LU0252256945 Actions – Catégorie “I” Nominatives et de capitalisation uniquement. Code ISIN LU0159663862 Actions – Catégorie “IH EUR” Nominatives et de capitalisation uniquement. Code ISIN LU0269767231 Actions – Catégorie “P” Nominatives ou au porteur non livrables matériellement, de capitalisation uniquement. Code ISIN LU0159663946 Affectations des revenus Actions de distribution : un dividende est versé annuellement. Il correspond au moins à l'ensemble des revenus d'intérêts recueillis par le compartiment, déduction faite des rémunérations, commissions et frais qui s'y rapporte. Actions de capitalisation : les revenus sont réinvestis. Commissions et frais Commissions et frais récurrents supportés par le compartiment Commission de Commission de gestion performance Commission de distribution Autre frais Taxe d’abonnement TER au 31/12/08 Classic 1,75% néant néant 0,25% 0,05% 2,05% Classic H EUR 1,75% néant néant 0,25% 0,05% NA UK 1,75% néant néant 0,25% 0,05% NA I 0,80% néant néant 0,22% 0,01% 1,04% IH EUR 0,80% néant néant 0,22% 0,01% NA P 1,75% néant 0,75% 0,25% 0,05% NA La Société est, par ailleurs, soumise en Belgique à une taxe annuelle sur les OPC représentant 0,08% des montants nets vendus publiquement en Belgique par la Société, à partir de son inscription auprès de la CBFA. Commissions et frais maximum non récurrents supportés par l’investisseur au profit de l’agent placeur Entrée Conversion Sortie Classic 5% 1% (1) Classic H EUR 5% 1% (1) néant 1% (1) néant 1% (1) néant néant 1% UK I 5% 5% IH EUR 5% 1% (1) P 2% 1% (1) néant (1) et en cas de conversion vers un compartiment soumis à une commission d'entrée supérieure, la différence peut être perçue FORTIS L FUND Equity Small Caps USA - Prospectus simplifié - version MAI 2009 2/4 FORTIS L FUND Equity Small Caps USA Informations supplémentaires Devise d’expression : USD, devise d'expression du compartiment GBP, devise de référence de la catégorie "UK" EUR, devise de référence des catégories "Classic H EUR" et "IH EUR" Valeur Nette d’Inventaire (VNI) : Elle est calculée en EUR et en USD chaque jour à l’exception des samedis, dimanches et jours fériés suivants à Luxembourg : 1er janvier, vendredi saint, lundi de Pâques, 1er mai, lundi de Pentecôte, 25 et 26 décembre, pour autant que les marchés financiers correspondant à une fraction significative (approximativement 50%) des actifs du compartiment aient été ouverts au moins un jour après celui qui a servi de base au calcul de la VNI précédente. Elle est disponible au siège de la Société, auprès des agents locaux, ainsi que dans tout journal désigné par le conseil d'administration. Dans la catégorie "UK" elle est également calculée en GBP. Modalités de souscription / conversion / rachat : Pour être traitées à une valeur nette d'inventaire déterminée, les demandes de souscription, de conversion et de rachat doivent être reçues par les agents locaux, les distributeurs ou directement l'agent de transfert avant 16 heures à Luxembourg la veille du jour de calcul. Les demandes de souscription, de conversion et de rachat transmises par fax, mails ou tous autres modes de transmission demandant un traitement manuel doivent parvenir à l'agent de transfert avant 12 heures à Luxembourg la veille du jour de calcul. Elles seront payées dans une des devises d’évaluation des actions concernées et dans les deux jours ouvrés du marché des changes de la devise d’expression suivant le jour de calcul. Promoteur : Fortis Banque S.A., Bruxelles, Belgique Société de gestion et administration centrale : Fortis Investment Management Luxembourg S.A., Luxembourg Gestionnaire financier : Fortis Investments Agent calculateur de VNI, agent de transfert et teneur de registre : Fastnet Luxembourg S.A., Luxembourg Banque dépositaire : Fortis Banque Luxembourg S.A., Luxembourg Réviseur d’entreprises : PricewaterhouseCoopers S.à r.l., Luxembourg Autorité de tutelle : Commission de Surveillance du Secteur Financier, Luxembourg Agents locaux : • Autriche : Erste Bank der oesterreichischen Sparkassen AG • Belgique : Fortis Banque S.A. • Espagne : Fortis Bank, S.A., Sucursal en España • Finlande : Alfred Berg Asset Management Finland Ltd • France : Fortis Banque France sa • Grand-Duché de Luxembourg : CACEIS BANK LUXEMBOURG; Fortis Banque Luxembourg S.A. • Irlande : Fastnet Ireland Limited • Italie : BNP PARIBAS Securities Services – Milan Branch; Banca Intesa; Banca Monte dei Paschi di Siena S.p.A.; Allfunds Bank S.A.; Société Générale Securities Services S.p.A. • Liechtenstein : LGT Bank in Liechtenstein AG • Norvège : Alfred Berg Kapitalforvaltning AS • Pays-Bas : Fortis Bank (Nederland) N.V. • Portugal : BEST - Banco Electrónico de Serviço Total S.A. • Royaume-Uni : Fortis Investment Management UK Ltd • Suède : Alfred Berg Kapitalförvaltning AB • Suisse : Fortis Foreign Fund Service AG comme représentant légal et Fortis Banque (Suisse) S.A. comme agent payeur Toutes les catégories ou sous-catégories d’action n’étant pas nécessairement enregistrées dans ces pays, il est indispensable que les investisseurs potentiels, avant souscription dans un de ces pays, se renseignent sur les catégories ou sous-catégories d’actions du compartiment qui y sont autorisées à commercialisation et sur les contraintes éventuelles propres à chacun de ces pays. Cotation : néant FORTIS L FUND Equity Small Caps USA - Prospectus simplifié - version MAI 2009 3/4 FORTIS L FUND Equity Small Caps USA Date de lancement : Le compartiment a été lancé dans la catégorie "Classic" le 20 décembre 1985 sous la dénomination « DP America Growth Fund N.V. », société des Antilles néerlandaises, redénommée « Fortis Amerika Fonds Small Caps N.V. » le 24 novembre 1998. La catégorie "I" a été lancée le 16 août 2002 . er La catégorie "IH EUR" a été lancée le 1 octobre 2006. La première VNI sera fixée à EUR 100,00 par action. La catégorie "UK" a été lancée le 6 novembre 2006. La première VNI sera fixée à GBP 100,00 par action. er La catégorie "Classic H EUR" a été lancée le 1 avril 2007. La première VNI sera fixée à EUR 100,00 par action. La catégorie "P" sera lancée au prix de USD 100,00 par action à une date encore à définir par le conseil d'administration. Avant souscription, les investisseurs sont invités à se renseigner sur l'ouverture de cette catégorie. Historique : Transformation le 16 octobre 2000 en sicav (Partie I de la loi du 30 mars 1988) de droit luxembourgeois Apport le 19 mars 2001 à la sicav par constitution du compartiment actuel Absorption le 12 février 2007 de la catégorie "Classic" des compartiments "Equity Mid Caps USA" et "Equity Nasdaq" de la sicav Régime fiscal : Il est recommandé aux actionnaires de se renseigner dans leur lieu d'origine, de résidence ou de domicile sur les éventuelles incidences fiscales liées à leur investissement. Sur demande, le prospectus complet, les rapports annuel et semestriel ainsi que toute autre information peuvent être obtenus gratuitement : • au siège social ; • auprès des agents chargés du service financier ; • sur le site internet www.fortisinvestments.com. FORTIS L FUND Equity Small Caps USA - Prospectus simplifié - version MAI 2009 4/4