20 juillet - Saint

Province
LUXEMBOURG
Arrondissement
NEUFCHATEAU
Séance du Conseil Communal
le 20 juillet 2015 à 20h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert
ORDRE DU JOUR
Séance publique :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 juin
2015
Personnel
2. Fixation des conditions de recrutement de deux agents contractuels à temps
partiel – Accueillant(e)s extrascolaire(s)
3. Modification du règlement de travail et du règlement de la pointeuse annexé
au règlement de travail
4. Modification statut administratif
5. Modification du cadre
6. Fixation des conditions de promotion d’un contremaître
Police
7. Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas
d’infractions mixtes
Mobilité
8. Désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration du plan communal
de mobilité de Saint-Hubert – Approbation des conditions et du mode de
passation
Patrimoine communal
9. Terrain de football de Saint-Hubert – convention de mise à disposition avec
l’ASBL LES FRERES MARISTES DE BELGIQUE
10. Terrain de football de Saint-Hubert – convention de mise à disposition avec
l’ASBL ROYAL CLUB SAINT-HUBERT
11. Octroi d’un bail à société coopérative intercommunale à responsabilité limitée
ORES ASSETS (Rue des Chasseurs Ardennais – Saint-Hubert)
12. Octroi d’un bail à société coopérative intercommunale à responsabilité limitée
ORES ASSETS (Grand Rue – Awenne)
13. Octroi d’un bail à société coopérative intercommunale à responsabilité limitée
ORES ASSETS (Rue de Mirwart – Awenne)
14. RTG – Procédure d’acquisition par expropriation
Travaux
15. Basilique – Remplacement des filets de la nef et du transept - Approbation des
conditions et du mode de passation
16. Maison du tourisme – Lot 5 – Aménagements intérieurs - Approbation des
conditions et du mode de passation
17. Ecole primaire d’Hatrival – Travaux de rénovation – Approbation décompte final
– Rectificatif
18. Plan UREBA exceptionnel – Hôtel de ville – Lot menuiserie - Approbation des
conditions et du mode de passation
19. D.E. / Remplacement grappin - Approbation des conditions et du mode de
passation
20. Poêle – Club des jeunes d’Awenne - Approbation des conditions et du mode
de passation
Finances
21. Fixation de la dotation communale au budget 2015 de la zone de police
N°5302 – Semois et Lesse
Convention
22. Convention de partenariat avec la Province du Namur relative à l’octroi d’un
tarif préférentiel pour l’accès au Domaine de Chevetogne
Séance à huis clos
23. Désignation d’un Conseiller en rénovation urbaine
Enseignement fondamental - ratifications
24. Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles
d’une institutrice maternelle.
25. Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement dans un autre P.O.
d’une institutrice primaire.
26. Congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d’une
institutrice primaire.
27. Disponibilité pour convenances personnelles d’une maîtresse spéciale de
psychomotricité.
28. Congé pour prestations réduites à partir de l’âge de 50 ans d’une institutrice
primaire.
29. Congé pour prestations réduites à partir de l’âge de 50 ans d’une institutrice
primaire.
30. Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances
personnelles d’une institutrice primaire.
31. Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles
d’une institutrice maternelle.
Par le Collège,
La Directrice générale,
C. LEDUC
Le Bourgmestre f.f.,
P. HENNEAUX