le mercredi 28 mars 2012 à 18 H 30
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le mercredi 28 mars 2012 à 18 H 30
Le 17 février 2012 Commune de Florennes Province de Namur OBJET : Convocation du Conseil communal. En application de l'art. L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et du Décret du 8 décembre 2005 (M.B. du 2 janvier 2006, modifiant ledit Code), vous êtes invité(e) à participer à la séance du Conseil Communal, qui se tiendra le mercredi 28 mars 2012 à 18 H 30 Place de l'Hôtel de Ville, 1. ORDRE DU JOUR 1. Résolutions de la séance du Conseil Communal du 28 février 2012 - Approbation - Décision 2. CPAS – Budget 2012 – Approbation - Décision 3. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO) a) Information b) Adhésion – Décision c) Désignation des représentants communaux aux assemblées générales 4. Finances communales – Liquidation de subventions - Décision 5. Décision de la tutelle - Communication 6. Arrêtés de police du Bourgmestre a) Information b) Ratification - Décisions 7. Acquisition(s) diverse(s) de matériel ou d’équipement pour les services communaux – a) Décisions b) Fixation des conditions – Projets de cahiers spéciaux des charges – Approbation Décisions 8a. Enseignement – Projet de création de Cyberclasses – a) Information b) Décision c) Fixation des conditions – Approbation – Décisions d) Mode de passation du marché - Décisions HUIS CLOS 8b. Enseignement – Démission des fonctions, au 29 février 2012, d’une institutrice maternelle définitive à horaire complet – Admission à la pension au 01 mars 2012 8c. Diverses désignations de membres de personnel enseignant maternel ou primaire, à titre temporaire, dans des emplois vacants et (ou) non vacants – Ratification - Décision 9. Personnel communal – Désignation pour exercer une fonction supérieure – Prorogation d’une nouvelle période a) Information b) Décision 10. Service Incendie – Promotion au grade de Lieutenant volontaire – a) Information b) Décision 11. Service Incendie – Désignation d’ambulanciers stagiaires - Décision Par le Collège, Le Secrétaire Communal, Le Bourgmestre, J. HUART P. HELSON