Triadys Retraite 39

É P A R G N E
R E T R A I T E
E N T R E P R I S E
Triadys Retraite 39
La solution de retraite
supplémentaire à prestations
définies de votre entreprise
Votre entreprise a besoin d’eux...
leur retraite a besoin de vous.
Pour diriger votre entreprise, vous vous appuyez sur
des collaborateurs de confiance, souvent des cadres
expérimentés. Leur présence à vos côtés vous est précieuse,
et vous tenez bien évidemment à les conserver dans votre équipe.
Mais pour les motiver et les fidéliser, une rémunération
attractive ne suffit pas toujours…
Avec le contrat Triadys Retraite 39 de Suravenir,
vous disposerez d’un nouvel outil de motivation
et de fidélisation de vos salariés. Tout en optimisant
la gestion financière de votre entreprise, vous les aiderez
à constituer une épargne en vue de la retraite.
L’enjeu des retraites
pour vos salariés
La baisse des taux de remplacement
Le système de retraite français repose sur le principe de répartition : les actifs
financent les pensions des retraités.
Or, ce système subit de plein fouet les évolutions démographiques et sociales et s’en
trouve fragilisé :
En 2005 :
22 actifs pour 10 retraités
Source : étude INSEE juillet 2006
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En 2030 :
15 actifs pour 10 retraités
En conséquence, le montant des retraites des régimes obligatoires s’avère de plus
en plus insuffisant. Son taux de remplacement, rapport entre la première rente et le
dernier salaire, ne cesse de diminuer au fil des années et ce mouvement devrait se
poursuivre.
Taux de remplacement, en 2009, en fonction du dernier salaire*
45 %
39 %
37 %
24 %
2 PASS
(66 562 €)
4 PASS
(133 104 €)
8 PASS
(266 208 €)
12 PASS
(399 312 €)
PASS : Plafond Annuel
de la Sécurité Sociale
(34 308 € en 2009)
*
Hypothèse d’une carrière
complète de 164 trimestres
validés
Ainsi, plus le dernier salaire d’activité est élevé, plus le taux de remplacement est
faible. Les cadres dirigeants sont ainsi ceux qui connaissent la plus grande perte de
revenus lors de leur départ en retraite.
Une préoccupation réelle
La prise de conscience de l’insuffisance des niveaux de retraite servis est maintenant
avérée. Beaucoup de seniors constatent que leur retraite n’a pas été suffisamment
préparée, par manque d’anticipation ou d’information. Ils souhaitent organiser, de
façon accélérée, le rattrapage d’un niveau de retraite satisfaisant tant qu’ils sont
encore en activité.
Un régime de retraite supplémentaire à prestations définies mis en place dans
l’entreprise répond à cette préoccupation.
La solution : le régime de retraite supplémentaire à prestations définies
C’est votre entreprise qui, en fonction de ses objectifs, définit le collège des
bénéficiaires et le montant de rente viagère qu’elle entend leur accorder (exprimé
souvent en pourcentage d’une rémunération de référence, par exemple 15 % du
dernier salaire).
Le mandataire social salarié, dès lors qu’il appartient au collège défini, bénéficie
des dispositions du régime à condition de respecter les règles d’autorisation des
organes sociaux qui lui sont spécifiques.
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Un instrument adapté :
le contrat Triadys Retraite 39
Un facteur de motivation...
En lui constituant un supplément de retraite servi sous forme de rente viagère, Triadys
Retraite 39 améliore le taux de remplacement sans effort financier du bénéficiaire.
Les cotisations versées sur le contrat sont en effet entièrement financées par votre
entreprise, sans référence à la durée de cotisation.
Cela constitue une réponse particulièrement adaptée pour ceux qui, proches de
l’âge de la retraite, n’ont pas pu se constituer suffisamment de droits.
... et de fidélisation de vos cadres
Les salariés concernés par le contrat Triadys Retraite 39 ne bénéficient de leur
supplément de retraite que s’ils terminent leur carrière dans votre entreprise.
Une gestion financière et fiscale
optimisée pour votre entreprise
Les cotisations versées au contrat sont déductibles du résultat imposable de votre
entreprise et ne supportent qu’une taxation sociale réduite.
De plus, vous pilotez votre investissement sur les supports financiers de votre choix.
Les plus-values ou intérêts générés par ces supports sont exonérés d’impôt sur les
sociétés.
Les fonds constitués sur votre contrat Triadys Retraite 39 vous permettent de faire face
à votre engagement au fur et à mesure des départs en retraite des bénéficiaires.
Avantages fiscaux et sociaux
pour votre entreprise
Cotisations versées par votre entreprise
Traitement fiscal
Traitement social Les cotisations sont exonérées de charges et de retenues
sociales. En revanche, votre entreprise est assujettie à une
contribution spéciale portant, selon votre choix :
¢ soit sur les cotisations versées par votre entreprise,
au taux de 6 %
¢ soit sur les rentes versées à vos salariés bénéficiaires, pour
la fraction excédant le tiers du Plafond Annuel de la Sécurité
Sociale (PASS), au taux de 8 %
Afin d’illustrer ce régime fiscal et social très favorable, le tableau suivant compare
l’efficacité du dispositif Article 39 à celle d’une augmentation de salaire classique :
Rente viagère
annuelle à 65 ans
(bénéficiaire masculin,
sans réversion)
10 000 €
Un contrat à votre mesure
Nous adaptons le contrat aux conditions du régime mis en place dans l’entreprise et
définissons avec vous ses modalités de gestion administrative et financière.
Charges déductibles du résultat imposable de votre entreprise
Charge annuelle pour l’entreprise,
pendant 10 ans
Constitution par épargne
individuelle sur
le salaire net disponible*
Constitution par
le financement
d’un contrat Article 39**
42 000 €
15 300 €
Hypothèses de calcul :
*
charges patronales 50 % et salariales 18 %, taux d’imposition marginal IRPP 30 %, rendement annuel
de l’investissement 4,5 %
**
cotisations au contrat d’assurance soumises à la contribution de 6 %, rendement annuel de l’investissement 4,5 %
Des versements à votre rythme
Le montant et la périodicité de vos cotisations au contrat sont déterminés en fonction
de vos objectifs de gestion et des capacités financières de votre entreprise.
Il est donc 3 fois plus efficace de constituer une rente viagère par un contrat
Article 39 que par une épargne individuelle sur salaire.
Une information selon vos besoins
Vous disposez d’un accès permanent aux informations relatives à votre contrat
(notamment suivi des investissements, performances des supports financiers et
mouvements enregistrés sur le contrat).
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Une offre financière étendue
Le contrat Triadys Retraite 39 vous donne accès à un large choix de supports d’investissement. C’est l’occasion de diversifier le capital de votre contrat, en associant à la
sécurité du fonds en euros à capital garanti le dynamisme des supports en unités de
compte.
Le fonds en euros à capital garanti
Placement sécuritaire par excellence, le fonds en euros à capital garanti vous permet
de bénéficier d’un rendement régulier, versé chaque fin d’année. Le capital que vous
y investissez est à l’abri de toute fluctuation boursière. Ainsi, vous sécurisez vos
engagements sur le long terme et bénéficiez de “l’effet de cliquet” (les intérêts de
votre contrat sont définitivement acquis et portent eux-mêmes intérêts).
Le fonds en euros à capital garanti repose sur l’actif général de Suravenir. Ce dernier
est constitué à plus de 80 % de valeurs obligataires. Ces investissements sont
complétés pour doper la performance du contrat par une diversification réalisée
notamment sous forme d’actions et d’actifs immobiliers.
66,6 %
Obligations à taux fixe
15,9 %
Obligations à taux variable
ou indexées sur l’inflation
0,5 % Obligations convertibles
7,2 % Actions et produits
assimilés actions
5,4 % Liquidités
Une gamme de supports d’investissement
sur les marchés financiers
En complémentarité avec le fonds en euros, différentes unités de compte vous sont
proposées, que vous pouvez bien sûr panacher selon votre souhait.
¢ Trois unités de compte profilées
Avec ses trois fonds profilés, Triadys Retraite 39 s’adapte à votre stratégie d’investissement, prudente, équilibrée ou tonique :
• Federal Sélection Prudent
• Federal Sélection Équilibre
• Federal Sélection Tonique
¢ Trois unités de compte en actions
• Federal Actions Rendement capte de la performance en sélectionnant des valeurs de
la Communauté européenne offrant un dividende significatif, supérieur à la moyenne
du marché.
• Federal Euro Dynamique recherche une performance supérieure à l’indice DJ Euro
Stoxx 50, à travers la gestion dynamique d’un portefeuille investi essentiellement en
actions de sociétés de moyenne et grande capitalisation de la zone euro.
• Federal Optimal recherche un surcroît de performance par rapport aux marchés
actions de la zone euro, sur une durée de placement longue.
¢ Une unité de compte éthique
• Federal Europe ISR* tire parti de la solidité des grandes entreprises européennes
ayant déjà intégré les normes du développement durable dans leur gestion.
*
ISR : Investissement Socialement Responsable
Vous pouvez bien sûr modifier votre choix de placement durant toute la vie
du contrat. Vous pouvez ainsi procéder à des arbitrages entre vos supports
financiers selon les opportunités de marché.
2,7 % Immobilier
Répartition de l’actif général
au 31/08/08
(valeur comptable : 18 milliards d’euros)
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1,7 % Autre diversification
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Mes cadres dirigeants ont mon entière confiance.
Mon entreprise se développe, année après année,
et c’est en grande partie grâce à eux.
Si l’un d’eux m’annonce demain qu’il quitte l’entreprise,
il ne sera pas facile à remplacer.
Mais comment les fidéliser davantage alors que leurs
salaires et leurs avantages annexes sont déjà conséquents ?
Avec Triadys Retraite 39, j’ai mis en place,
simplement et de façon unilatérale,
une solution efficace : une rémunération
différée au sein d’un régime de retraite
à prestations définies. Pour les remercier
de s’investir autant dans leur travail, mais
aussi pour qu’ils restent dans l’entreprise :
une vraie stratégie gagnant-gagnant
dont je profite également en tant
que mandataire social salarié.”
Un supplément de retraite viager
S’ils terminent leur carrière dans votre entreprise, vos salariés bénéficiaires du contrat
Triadys Retraite 39 perçoivent, à compter de leur départ en retraite, un supplément
de revenu régulier, versé sous forme de rente viagère. Cette dernière est adaptable
au mode de vie du futur retraité et assure la protection financière de sa famille. Ainsi,
plusieurs options sont prévues.
Un large choix de rentes
Votre entreprise a la possibilité à la souscription du contrat :
¢ de choisir l’option de rente applicable à tous les bénéficiaires. Par exemple :
rente réversible* ou rente à annuités garanties**. En ce cas, c’est votre entreprise qui
supporte le coût de l’option choisie.
¢ ou de laisser le choix des options de rente à chacun des salariés bénéficiaires.
En ce cas, au moment de son départ en retraite, le bénéficiaire choisit alors parmi les
multiples options proposées et en supporte le coût.
Régime fiscal et social des rentes servies
Rentes perçues par vos salariés bénéficiaires
Traitement fiscal
Soumises à l’impôt sur le revenu au titre des pensions et
rentes viagères à titre gratuit, après abattement de 10 %.
Traitement social Assujetties aux cotisations sociales à hauteur de 8,10 %
(CSG : 6,60 % ; CRDS : 0,50 % ; Prélèvement maladie : 1 %)
Yves, dirigeant d’entreprise.
Rente réversible : au décès du salarié, son conjoint (ou partenaire pacsé) perçoit à vie une rente d’un
montant calculé en pourcentage du montant de la rente que percevait le salarié.
**
Rente à annuités garanties : lors de son départ en retraite, le salarié choisit la durée des annuités
garanties et un ou plusieurs bénéficiaires. En cas de décès pendant cette période, le versement se poursuit
au profit du(des) bénéficiaire(s) désigné(s) jusqu’à l’expiration de la durée choisie.
*
Sondage* des salariés du secteur privé
¢ 61 % sont inquiets quand ils pensent
à leur retraite
¢ 67 % souhaitent voir leur entreprise jouer
un rôle dans la préparation de leur retraite
¢ 68 % préfèrent toucher les sommes
investies dans un produit d’épargne retraite
sous forme de rente plutôt qu’en capital
Source : sondage TNS Sofres, 2004.
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Laissez-vous guider par l’approche
globale de Suravenir Épargne
Retraite Entreprise
Suravenir Épargne Retraite Entreprise fédère des expertises commerciales, actuarielles, juridiques et financières. Elle est basée à Paris La Défense. Elle propose une
gamme complète de solutions de retraite d’entreprise* et d’épargne salariale**.
Contrat Indemnités de Fin de Carrière (IFC), contrat Indemnités de Licenciement (IL), contrat de retraite à
cotisations définies Article 83, contrat de retraite à prestations définies Article 39
**
PEE, PERCO
*
Un suivi commercial personnalisé
Des inspecteurs commerciaux Épargne Retraite Entreprise vous accompagnent, en
lien avec vos intermédiaires, pour mettre en œuvre la solution d’assurance retraite la
mieux adaptée et en assurer le suivi pendant toute la durée du dispositif.
Un audit social et financier personnalisé
Une expertise juridique
Suravenir Épargne Retraite Entreprise vous apporte toute l’expertise juridique et
fiscale dont vous pourriez avoir besoin sur les différentes étapes de la vie du contrat.
Jouez la complémentarité
avec Triadys Retraite 83
Combiner Triadys Retraite 39 (contrat de retraite à prestations définies) avec
Triadys Retraite 83 (contrat de retraite à cotisations définies) est un bon moyen
de cumuler les avantages des deux solutions.
Pour la mise en place du contrat Triadys Retraite 39, Suravenir Épargne Retraite
Entreprise procède à une étude actuarielle de votre engagement et vous propose un
plan de financement pour le garantir en permanence.
Chaque année, Suravenir Épargne Retraite Entreprise propose la réactualisation de
cette étude, afin de prendre en compte l’évolution de vos paramètres financiers
et sociaux.
L’engagement et le plan de financement sont ainsi toujours connus et maîtrisés.
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Suravenir est la compagnie d’assurances
de personnes du Crédit Mutuel Arkéa.
¢ Un groupe mutualiste, membre
de la Confédération du Crédit Mutuel,
qui se classe parmi les premiers
établissements financiers français.
¢ 7 200 salariés, 2,8 millions de clients,
3,2 milliards d’euros de fonds propres.
¢ Des valeurs cardinales au service de
notre clientèle d’entreprise : expertise,
réactivité, qualité, innovation.
Triadys Retraite 39 est un contrat d’assurance de groupe de retraite supplémentaire à prestations définies de type multisupport géré par
Suravenir - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 276 628 270 euros - Société mixte
régie par le code des assurances - Société soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (61, rue Taitbout
- 75009 Paris) - SIREN 330 033 127 RCS Brest - 232, rue Général Paulet - BP 103 - 29802 Brest cedex 9 - www.suravenir.fr
Réf. : 3477 (02/2009)
Suravenir Épargne Retraite Entreprise
Tour Franklin
La Défense 8 - TSA 33033
92919 Paris La Défense cedex
Téléphone : 01 55 91 19 36
Fax : 01 55 91 19 30