liste des marches a partir de 4 000 € ht conclus en 2009

AVIS A PUBLIER :
LISTE DES MARCHES A PARTIR DE 4 000 € HT CONCLUS EN 2009
1) Identification de la personne publique :
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN SAONE ET DOUBS
220 Rue du km 400
71000 MACON
2) Objet de la présente publication : liste des marchés d’un montant à partir 4 000 € HT conclus
en 2009, en application de l’article 133 du CMP (arrêté du 8 Décembre 2006)
SERVICES
OBJET DU MARCHE
ATTRIBUTAIRE
MONTANT DU MARCHE
EN € TTC
DATE DU MARCHE
Marchés entre
4 000 et
19 999 € HT
Nettoyage des locaux pour l’antenne
de Besançon
Quality Service
France
25000
107,64 € + 31.10 €
(nettoyage vitreries
sur demande) /
mois
07/07/09
Location d’un copieur
Votre Bureau
71000
2 113,52 € coût
annuel
04/06/09
Location de deux véhicules neufs
Diac Location
93168
236,17 €/Mois
(MNEP)
Fév et avril
2009 (livraison)
222,75 €/Mois
Nettoyage des locaux pour le siège de
Mâcon
Prop’Net
71000
295,41 € + 14,35 €
(consommables) par
mois
11/06/09
Nettoyage des nouveaux locaux de
Mâcon
Onet Services
71000
415,74 €
mensuellement
09/11/09
Etat initial de la confluence DoubsLoue, lot 4 : suivi phytosociologique
Asconit
Consultants
69366
5 382 €
18/06/09
Conception d’un modèle réduit sur la
gestion domestique des eaux pluviales
Style Azimut
71000
6 578 €
11/05/09
Réalisation d’un diagnostic agricole
dans le cadre de l’élaboration du
DOCOB du site Natura 2000 « Basse
Vallée du Doubs et étangs associés »
Chambre
d’Agriculture de
Saône-et-Loire
71000
8 583,09 €
06/04/09
Diagnostic agricole dans le cadre de
l’élaboration du DOCOB du site Natura
2000 : « prairies alluviales et milieux
associés de Saône-et-Loire »
Chambre
d’Agriculture de
Saône-et-Loire
71010
11 074,96 €
24/02/09
Etat initial de la confluence DoubsLoue, lot 5 : suivi bathy-topographique
Elycoop- Bemgeo
69500
11 586,07 €
18/06/09
SERVICES
OBJET DU MARCHE
ATTRIBUTAIRE
MONTANT DU MARCHE
EN € TTC
DATE DU MARCHE
Thivolle
Automobiles SAS
71009
11 641,50 €
29/12/09
Animation de la partie forestière des
DOCOB des sites de la « vallée de la
Saône » et de la « vallée de la
lanterne »
ONF
70001
12 593,88 €
08/07/09
Réalisation d’une étude écologique
dans le cadre de l’élaboration du
DOCOB du site Natura 2000 « Basse
Vallée du Doubs et étangs associés »
Conservatoire des
Sites Naturels
Bourguignons
21600
13 317,70 €
06/04/09
Reprographie de documents (marché à
bons de commande)
Bureautique 71
71000
Maximum 15 000 €
30/03/09
Réalisation d’une étude des
amphibiens sur le site Natura 2000,
vallée de la Saône
Ecotope Flore
Faune
Etat initial de la confluence DoubsLoue- Lot 1 : suivi hydro biologique
SARL Rive
72403
15 111,46 €
18/06/09
Création d’un DVD pour
l’autodiagnostic de la vulnérabilité aux
inondations
PSAND
71000
15 342,29 €
02/11/09
Acquisition de deux Peugeot 206
neuves
SIGA Peugeot
Dijon Nord
21850
20 191 €
24/12/09
Acquisition de matériels et logiciels
informatiques (marché à bons de
commande)
Mediacom Système
Distribution
13382
Maximum 30 000 €
14/09/09
Etude et cartographie de la végétation
du site Natura 2000 de la basse vallée
du Doubs dans le Jura.
Ecotope FauneFlore
01150
30 976,40 €
29/04/09
Etude écologique dans le cadre de
l’élaboration du DOCOB pour le site
Natura 2000 : « prairies alluviales et
milieux associés de Saône-et-Loire"
Conservatoire des
Sites Naturels
Bourguignons
34 935,09 €
24/02/09
Etude de la qualité des eaux
superficielles du bassin versant de la
Grosne
IPL Santé
Environnement
Durables
54521
39 707,20 €
08/01/09
Conception et réalisation du site
internet de l’observatoire des
inondations du Doubs
Strategis
34184
50 997,44 €
12/06/09
Etude bilan SAGE Haut-Doubs/ Haute
Loue
Asconit
Consultants
69366
52 103,74 €
21/04/09
Etude bilan, évaluation et prospectives
du Val de Saône
Groupement
d’entreprises
Asconit/ Hydratec
69366
56 014,66 €
03/06/09
Acquisition d’un véhicule d’occasion
Marchés entre
20 000 et
49 999,99 €
HT
Marchés entre
50 000 et
134 999,99 €
HT
15 000,24 €
10/12/09
21600
SERVICES
Marchés entre
206 000 € et
999 999,99 €
HT
OBJET DU MARCHE
ATTRIBUTAIRE
MONTANT DU MARCHE
EN € TTC
DATE DU MARCHE
Diagnostic de l’habitat et des
peuplements piscicoles du bassin
versant de l’Orain, et proposition
d’actions destinées à restaurer
l’habitat et la continuité biologique
EURL Eaux
Continentales
25440
63 507,60 €
31/03/09
Restauration physique des milieux
aquatiques et gestion des risques
d’inondation BV de la Tille, diagnostic
et programme d’action
Sogreah
Consultants
38130
73 853 €
03/09/09
Etude hydraulique de la Saône et du
Doubs- Saône amont (groupement de
commandes EPTB/Préf 71)
Groupement
d’entreprises
Hydratec
(mandataire)/
Sintegra
69428
Marché sous
maîtrise d’ouvrage
EPTB (option 1
retenue et incluse)
26/11/09
CRCAM Centre Est
69410
Maximum 500 000 €
Renouvellement ligne de trésorerie
297 146,20 €
27/02/09