Convention de partenariat [Mode de compatibilité]

Convention de partenariat
avec l’association
« Courir pour les Autres 17 »
Etablie entre les soussignés M Cassegrain Thierry, Président de
l’association « Courir pour les Autres 17 », créée le 14 décembre 2007, sous le
N°W173002244, et
.
Cette convention est établie pour une durée de trois ans, à compter de la date
de signature.
Préambule: L’association « Courir pour les Autres 17 » a pour objectif :
Apporter un soutien logistique, matériel, pour des causes
Humanitaires et des maladies graves à travers et en participant à
des courses à pieds.
Le partenariat présent sera formalisé par la signature d’une convention.
Art 1: Dans un souci de clarté et de respect des engagements de chacun,
chaque signataire s’engage à faire respecter les termes de cette
convention de partenariat.
Art 2: Dans le cadre de la communication, les deux partenaires s’engagent
à une stratégie de communication définie conjointement.
Art 3: L’association « Courir pour les Autres 17 » s’engage à fournir le reçu
fiscal 11580*03, afin de permettre au donateur de bénéficier des
réductions fiscales en vigueur, selon l’art 238 bis du Code Général
des impôts.
Art 4: L’entreprise ou la collectivité s’engage à aider l’association « Courir
pour les Autres 17 », matériellement, logistiquement ou financièrement
et cela pour une durée de trois ans. D’un commun accord, il n’est pas
mentionné la nature ou le montant précis du soutien annuel, afin de ne
pas pénaliser les deux parties, dans une convention figée. L’association
« Courir pour les Autres 17 » souhaite proposer une grande souplesse
aux partenaires.
Art 5: La durée de la convention signée est de trois ans, si toute fois le
partenaire remettait en cause le partenariat, il s’engage à verser un euro
symbolique, chaque année, jusqu’à la fin de la convention.
Art 6: Les aides et dons récoltés serviront au fonctionnement de notre
association et à mener son projet associatif. Une partie des dons servira
à la démarche nationale « Faire connaitre la SLA » et apporter un
soutien à la recherche.
Cette convention de partenariat se caractérise par:
Une aide matérielle de type…………………………….
Une aide logistique de type…………………………..
Un don financier d’un montant de …………………..
En cas de don en numéraire, mode de versement du don :
Remise d’espèces
Chèque
Virement, prélèvement, carte bancaire
Fait à ………………….., le……………….
entre
Président de l’association
« Courir pour les Autres 17 »
M Cassegrain Thierry.
et
Le partenaire