Associations intervenant en temps scolaire et hors temps scolaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SANTON
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DELIBERATION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
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BUREAU DU : 16 septembre 2010
DATE DE CONVOCATION DU BUREAU : 10 septembre 2010
PRESIDENCE : Monsieur ROUGER
DOMAINE : Affaires Scolaires
OBJET DE LA DELIBERATION : Associations intervenant en temps scolaire et hors temps
scolaire – Autorisation de signer les conventions pour l'année scolaire 2010-2011
RAPPORTEUR : Madame GIRAUD
SERVICE(S) CHARGE(S) DU DOSSIER : Affaires Scolaires
NOMBRE DE MEMBRES :
En exercice : 10
Présents : 6
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs ROUGER.TANNER.GIRAUD.
MAHAUD.SIMON.DROUILLARD
EXCUSES : Mesdames et Messieurs DOURTHE.TRAIN.BERTRAND.SOLA.
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La Communauté de Communes du Pays Santon organise des projets d'actions en
temps scolaire avec l'Education Nationale, en temps périscolaire et en temps extrascolaire (accueils
de loisirs et animations vacances).
Dans ces projets, vont notamment intervenir :
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les associations suivantes :
Santone Taekwondo
Nature préhistorique pour des activités autour de la préhistoire
Théâtr’ Ô Vert pour des activités théâtre
Bicross club saintais
Planète Sciences Atlantique pour des activités scientifiques
Club d’aviron saintais
US Saintes Handball
Cercle d’Escrime Saintais
Saintes Volleyball
Club Hippique de Saintes
Comité Départemental Handisport pour la découverte des activités pratiquées par les
personnes handicapées
- Tennis Club Saintais
- Atelier du Patrimoine Saintonge pour des activités autour des monuments historiques
- L’Abbaye aux Dames pour des activités chant chorale
- US Saintes Athlétisme
- Comité Départemental de Tir à l’Arc
- Association Française de Cricket
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-2-
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l'établissement public suivant :
- les Haras Nationaux pour des activités équestres
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les micro-entreprises suivantes :
Atelier Takebera pour des activités poterie
Benoît Hapiot Créations pour des activités arts visuels
Eric Fleuret pour des activités éveil musical, percussions, photographie
Sport Santé Océan pour des activités multisports
Sport Impact pour des activités sport de combat
Pour mener à bien leurs missions, lesdites structures mettront à disposition le
personnel nécessaire pour assurer l'encadrement des activités commandées et le suivi des projets, et
la fourniture de certains matériels spécifiques. Le personnel sera directement rémunéré par les
structures, qui seront remboursées sur la base du tarif de rémunération des intervenants voté par le
conseil communautaire.
Les interventions seront sollicitées par bons de commande préalablement émis par la
Communauté de Communes et validés par les associations, établissement public et microentreprises susmentionnés.
En conséquence, Monsieur le Président demande l’autorisation de signer les
conventions.
Le Bureau Communautaire, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l'unanimité cette proposition.
Ainsi clos et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président,