AS_200_Grille_ASNO_EEV Lyon 2016m

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AUDIT ET DES RISQUES
DIRECTION DES AUDITS DE SÉCURITÉ
Audit de Sécurité National Opérationnel
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 42 08 50 - FAX : +33 (0)1 53 42 27 29
Monsieur Jean-Christophe FOUCRIT
Directeur Délégué TGV Rhône-Alpes
Paris, le 3 août 2016
N/R :
AS200-ASNO Ex-2016/420
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l'Etablissement Exploitation
Voyageurs de Lyon réalisé par la Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 5/2016
L'Etablissement Exploitation Voyageurs de Lyon a été audité par la Direction des Audits de
Sécurité dans le cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel du 30/5/2016 au
15/6/2016.
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en 6/2014.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire » , l’audit a évalué :
• le niveau de sécurité des 8 domaines opérationnels de cet établissement concernés par
des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,
• la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après en
annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Le Chef de la Mission ASNO Exploitation
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – RCS BOBIGNY 808 332 670
Copie par courriel à:
SNCF MOBILITES
M. le Directeur Général Sécurité
M. le Directeur Sécurité Mobilités
Mme la Directrice Générale Voyageurs
Mme la Directrice Voyages SNCF
M. le Directeur Général TER
M. le Directeur InterCités
M. le Directeur Gares & Connexions
M. le Directeur de l’Axe TGV Sud-Est
M. le Chef de la division Sécurité Voyages SNCF
M. le Chef de pôle Sécurité TER
SNCF
M. le Directeur Général Sécurité du Groupe Public Ferroviaire
M. le Directeur Général de l’Audit et des Risques
M. l’Inspecteur Général de la Sécurité
M. le Directeur Sécurité Système
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’Opérationnel
L'opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
18,6
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
Très acceptable (A+)
00154), l'opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à 18,7/20 "Très acceptable (A+)".
L'audit note donc une quasi stabilité de l'opérationnel.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Non-Conformité Majeure (NC Maj) : aucune NC Maj n'a été détectée.
Non-Conformité (NC) : Une NC a été détectée dans le domaine "Formation et départ des trains
et évolutions".
Nota:
Bien que faisant l'objet d'aucune Non-Conformité, une attention particulière devra être
apportée dans les domaines suivants évalués Acceptables :
Généralités ; Prévention du risque de chute de voyageurs - informations de sécurité ; Utilisation
des installations simples ; Processus Gestion des gares.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du Management
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
00154), le management est considéré sur une échelle SAMI comme :
19,3
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 18,7/20 "Acceptable (A)".
L'audit note donc une amélioration du management.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués "Insuffisant" : aucun domaine.
- Les domaines évalués "Moyen" : aucun domaine.