ASNO2016 ET Paris-Estm

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AUDIT ET DES RISQUES
DIRECTION DES AUDITS DE SÉCURITÉ
Audit de Sécurité National Opérationnel
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 42 08 50 - FAX : +33 (0)1 53 42 27 29
Madame Isabelle DELOBEL
Directrice des Lignes E, P et T4
Paris, le 25 juillet 2016
N/R : AS200-ASNO T- JLV - 2016/n°395
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l'Établissement Traction ParisEst réalisé par la Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 5/2016
L'Établissement Traction Paris-Est a été audité par la Direction des Audits de Sécurité dans le
cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel du 23/5/2016 au 3/6/2016.
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en 6/2014.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire » , l’audit a évalué :
• le niveau de sécurité des 8 domaines opérationnels de cet établissement concernés par
des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,
• la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après en
annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Le Chef de la mission ASNO Traction
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – RCS BOBIGNY 808 332 670
Copie par courriel à:
SNCF Mobilités
M. le Directeur Général Sécurité
M. le Directeur de la Sécurité Mobilités
Mme la Directrice Générale Voyageurs
M. le Directeur Transilien
M. le Directeur de la Traction
SNCF
M. le Directeur Général Sécurité du Groupe Public Ferroviaire
M. le Directeur Général des Audits et des Risques
M. l'Inspecteur Général de la Sécurité
M. le Directeur de la Sécurité Système
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’Opérationnel
L'opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
19,4
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
Très acceptable (A+)
00154), l'opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à 19,6/20 "Satisfaisant (S)".
L'audit note donc une très légère régression.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Aucune Non-Conformité n'a été relevée
Nota:
Bien que faisant l'objet d'aucune Non-Conformité, une attention particulière devra être apportée
dans les domaines suivants évalués :
- Presque Acceptables :
* Généralités conduite
* Sécurité du personnel et des personnes
- Acceptables :
* Suivi des prises de service des ADC
Annexe 2 : Evaluation des domaines du Management
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
00154), le management est considéré sur une échelle SAMI comme :
19,4
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 19,6/20 "Satisfaisant (S)".
L'audit note donc une très légère régression.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués "Insuffisant" : Néant
- Les domaines évalués "Moyen" : Néant
Toutefois, une attention particulière devra être apportée par l'établissement sur l'envoi des cahiers des charges de
formation et des dossiers pédagogiques au CPFT référent.