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mars 2015 urbanisme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS MARS 2015 partie URBANISME Sommaire AUTORISATIONS D'URBANISME ....................................................................................................1 Dossiers déposés entre le 1er mars 2015 et le 31 mars 2015 ............................................................................1 Autorisations délivrées du 1er mars 2015 au 31 mars 2015 ..............................................................................2 Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie .................................................3 AUTORISATIONS D'URBANISME Mois de mars 2015 Dossiers déposés entre le 1er mars 2015 et le 31 mars 2015 DP 69 255 15 R 0016- Mme Maryse ALLAIS Division de terrain- Chemin du Michon DP 69 255 15 R 0017- M. Christophe AUSANNEAU Création de fenêtres- Voie Romaine DP 69 255 15 R 0018- M. Landry MALARD Abri jardin- Rue du Monument DP 69 255 15 R 0019- M. André VERNAY Changement et consolidation de toiture- Lieu-dit « Biojolais » DP 69 255 15 R 0020- Cabinet GILLOT Division de terrain- Route de Bordeaux DP 69 255 15 R 0021- M. Sébastien NEU Modification toiture et ouvertures- Lieu-dit « Le Crozier » DP 69 255 15 R 0022- M. Satish DASS Abri voiture- Rue de Lyon PC 69 255 14 R 0038- M1- M. Jacques VINCENT Modification ouvertures- Rue du Babillon PC 69 255 15 R 0009 M. Ricardo MARAVALHAS DE SOUSA Maison individuelle- Chemin de la Goyette PC 69 255 15 R 0010- M. BOUGHANMI et Mme LAVAL Maison individuelle- Chemin de la Charlisse PC 69 255 15 R 0011- M. ESTABLE et Mme FERROUD Maison individuelle- Chemin de la Charlisse PA 69 255 15 R0001- CONSORTS PARDIN Modification du cahier des charges du lotissement- Route d’Yzeron Recueil des actes administratifs MARS 2015 Commune de Vaugneray Déclarations préalables Permis de construire Permis d’aménager Page 1 Autorisations délivrées du 1er mars 2015 au 31 mars 2015 DP 69 255 14 R0079- Mme Yvonne KERSUZAN Division foncière- Route de Bordeaux Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0007- M. REYMANN et Mme PROUST Enrochement et aménagement extérieur- Rue du Moulin à Vent Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0008- MJTP Exhaussement de sol- Lieu-dit « Clavigny » Prescription le 30 mars 2015 DP 69 255 15 R 0010- M. et Mme DAUTHIER-MILLOT Enrochement- Rue de Verville Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0011- Mme Danielle DUSSUD Ravalement de façade- Chemin du Stade Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0012-M. BRISSON et Mme CARRION Fenêtre de toit- Route de Bordeaux Sans opposition le 13 mars 2015 DP 69 255 15 R 0013- M. Laurent DOMINICI Ravalement façade et terrasse- Lieu-dit « Pierre Blanche » Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0014- LA SPHERO’VIN Façade et enseigne- Rue de Malval Sans opposition le 3 mars 2015 DP 69 255 15 R 0015- M. Pascal COLLARD Aménagement des combles- Route d’Yzeron Sans opposition le 5 mars 2015 DP 69 255 15 R 0016- Mme Maryse ALLAIS Division de terrain- Chemin du Michon Sans suite le 17 mars 2015 DP 69 255 15 R 0017- M. Christophe AUSANNEAU Création de deux fenêtres- Voie Romaine Sans opposition le 5 mars 2015 DP 69 255 15 R 0018- M. Landry MALARD Abri jardin- Rue du Monument Sans opposition le 31 mars 2015 DP 69 255 15 R 0019- M. André VERNAY Changement et consolidation de toiture- Lieu-dit « Biojolais » Sans opposition le 31 mars 2015 Déclarations préalables Permis de construire PC 69 255 14 R 0042- Clinique de VAUGNERAY Création d’une unité pour personnes âgées- Lieu-dit « La Maletière » Accord avec prescriptions le 19 mars 2015 PC 69 255 14 R 00051- Mme Marie-Louise NAILI Création de deux logements dans un bâtiment existant-Chemin des Maraîchers Accordé le 10 mars 2015 PC 69 255 14 R 0052- SCI DECAGONES Extension d’un bâtiment- ZA des 2 Vallées Accordé le 16 mars 2015 PC 69 255 15 R 0003- M. Jean-Pierre GRANGIER Maison individuelle- Rue de Malval Accordé le 16 mars 2015 PC 69 255 14 R 0018-M1 – M. et Mme CROST Mur de soutènement et aménagement extérieur- Lotissement « Les Hauts de Montferrat » Accordé le 2 mars 2015 Recueil des actes administratifs MARS 2015 Commune de Vaugneray Page 2 PC 69 255 15 R 0005- M. Dikran CALISKAN Maison individuelle- Lotissement « Les Hauts de Montferrat » Accordé le 13 mars 2015 Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie Déclarations préalables DP 69 255 14 R 0075- CABINET GILLOT Division de terrain-Rue de Verville Sans opposition le 17 décembre 2014 Affiché du 12 janvier au 12 mars 2015 DP 69 255 14 R 0078- M. Patrice BRIOT Pool House- Rue des Droits de l’homme Sans opposition le 5 janvier 2015 Affiché du 8 janvier au 8 mars 2015 PC 69 255 14 R 0044- M. JACCARD et Mme BOUHADDI Maison individuelle + piscine- Chemin de la Charlisse Accordé le 26 janvier 2015 Affiché du 26 janvier au 26 mars 2015 PC 69 255 11 R 0044-M3 – M. Nicolas VINCENT Extension, rehausse et modification des ouvertures- Lieu- dit « Cunieux » Accordé le 22 janvier 2015 Affiché du 22 janvier au 22 mars 2015 PC 69 255 14 R 0048- M. Fernando PEREIRA Maison individuelle- Chemin de la Charlisse Accordé le 5 janvier 2015 Affiché du 5 janvier au 5 mars 2015 PC 69 255 12 R 0092-T2 – M. CALVO et Mme GRAVA Maison individuelle- Lotissement « Le Dronaud » Accordé le 12 janvier 2015 Affiché du 12 janvier au 12 mars 2015 PC 69 255 14 R0036- SARL CERFII Ensemble immobilier de 6 logements sociaux- Lotissement « Les Hauts de Montferrat » Accordé le 13 janvier 2015 Affiché du 13 janvier au 13 mars 2015 PC 69 255 14 R0037- SARL CERFII Ensemble immobilier de 8 logements sociaux- Lotissement « Les Hauts de Montferrat » Accordé le 13 janvier 2015 Affiché du 13 janvier au 13 mars 2015 Recueil des actes administratifs MARS 2015 Commune de Vaugneray Permis de construire Page 3
