novembre 2015 urbanisme

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Novembre 2015
partie URBANISME
Sommaire
AUTORISATIONS D'URBANISME .................................................................................................... 1
Dossiers déposés entre le 1er novembre 2015 et le 30 novembre 2015............................................................ 1
Autorisations délivrées du le 1er novembre 2015 au 30 novembre 2015 ......................................................... 2
Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie ................................................. 3
AUTORISATIONS D'URBANISME
Mois de novembre 2015
Dossiers déposés entre le 1er novembre 2015 et le 30 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0085- M. Bruno BEAUPELLET
Extension maison individuelle- Rue du Moulin à Vent
DP 69 255 15 R 0086- M. Dariusz SCULCZEWSKI
Extension d’un garage- Chemin de la Charlisse
DP 69 255 15 R 0087- MERCI SAS
Ravalement de façade-Rue du Dronaud
DP 69 255 15 R 0088- Cabinet GILLOT
Division foncière- Rue de la Maletière
DP 69 255 15 R 0089- M. Emilien MURAT
Abri jardin- Rue du Chalombard
DP 69 255 15 R 0090-M. Fabien POUPART
Abri voiture- Route de Bordeaux
DP 69 255 15 R 0091- M. Arthur SAUTOT
Réfection de toiture et modification des ouvertures- Chemin de la Garenne
DP 69 255 15 R 0092- M. Fabrice QUENNESSON
Création d’une chambre dans les combes- Chemin du Facteur
DP 69 255 15 R 0093 M. Pierre-Antoine CROZIER et Mme Julie CASALS
Réfection façades- Rue du Laval
Déclarations préalables
Permis de construire
PC 69 255 15 R 0024-M1- Mme Maggy MONIER
Réduction de surface- Chemin du Michon
PC 69 255 15 R 0048- M. et Mme Nicolas et Natacha RAGUIN
Construction maison individuelle- Chemin du Michon
PC 69 255 15 R 0049- M. Mourad BOURENNANE ET Mme BOURENNANE-MORELLO Amandine
Construction maison individuelle- Chemin du Facteur
PC 69 255 15 R 0026- M1- SCI GUIDOMI
Modification des logements, augmentation des places de parking et des façades- Route de Lyon
PC 69 255 15 R 0050- M. Hervé LAISSU et Mme Nathalie AYGON
Recueil des actes administratifs NOVEMBRE 2015
Commune de Vaugneray
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Construction maison individuelle- Rue du Moulin à Vent
PC 69 255 15 R 0051- Mme Sabrina EVEILLARD
Construction maison individuelle- Route de Bordeaux
PC 69 255 15 R 0052- M. et Mme Renaud et Clémence CHAMOULEAUD
Construction maison individuelle- Chemin du Stade
PC 69 255 15 R 0053- SCI de L’Atelier
Transformation d’un atelier en 2 logements et bureaux- Chemin de la Charlisse
Autorisations délivrées du le 1er novembre 2015 au 30 novembre 2015
Déclarations préalables
DP 69 255 15 R 0080 M. Jean-Albert PONCHON
Division foncière- Route de Malval
Prescriptions le 16 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0081- M. Gilles MAZZON
Abri de Jardin- Route de Bordeaux
Irrecevable le 4 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0084- M. Roger BRUYAS
Division foncière- Chemin de la Charlisse
Sans opposition le 26 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0085- M. Bruno BEAUPELLET
Extension maison individuelle- Rue du Moulin à Vent
Sans opposition le 26 novembre 2015
Permis de construire
PC 69 255 15 R 0022- M. Cyril LAGRESLE
Maison individuelle- Route de Lyon
Accordé le 13 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0027- Mme Yolande VERNEY et M. Mathieu MARCHAND
Maison individuelle- Lieu-dit « Biojolais »
Accordé le 10 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0032- M. Florent LE BARH
Maison individuelle- Route d’Yzeron
Accordé le 13 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0033- M. Fabien BAJARD ET Mme Julie PARIZON
Maison individuelle- Chemin du Michon
Accordé le 2 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0039- Mme Dominique JAMOT
Construction d’une maison individuelle- Chemin de la Charlisse
Accordé le 13 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0040- Mme Fabienne IAFRATE
Construction d’une maison individuelle-Chemin de la Charlisse
Accordé le 13 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0041- M. Fabrice QUENNESSON
Construction d’une maison individuelle- Chemin du Michon
Accordé le 27 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0021- T1- M. Jimmy HONORE et Elodie PAPIN
Transfert permis de construire maison individuelle
Accordé le 23 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0024-M1- Mme Maggy MONIER
Réduction de surface- Chemin du Michon
Accordé le 30 novembre 2015
Recueil des actes administratifs NOVEMBRE 2015
Commune de Vaugneray
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Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie
Déclarations préalables
DP 69 255 15 R 0064- Mme Valérie CHAMBEFORT
Piscine- Route de la Pommeraie
Sans opposition le 8 septembre 2015
Affiché du 10 septembre au 12 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0065- Mme Frédérique MAGNIER
Piscine et abri de jardin- Chemin du Vallier
Sans opposition le 1er septembre 2015
Affiché du 3 septembre au 3 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0066- M. Kévin GRATALOUP
Extension- Lieu-dit “Les Grands Champs »
Prescriptions le 8 septembre 2015
Affiché du 10 septembre au 12 novembre 2015
DP 69 255 15 R 0067- Mme Nathalie GORGEOT
Terrasse de toit- Place du Marché
Prescription le 8 septembre 2015
Affiché du 10 septembre au 12 novembre 20152
Permis de construire
PC 69 255 15 R 0021- M. Jean-Pierre THOLLET
Maison individuelle- Route de Bordeaux
Accordé le 3 septembre 2015
Affiché du 4 septembre au 6 novembre 2015
PC 69 255 15 R 0024- Mme MAGGY MONIER
Maison individuelle- Chemin du Michon
Accordé le 16 septembre 2015
Affiché du 16 septembre au 18 novembre 2015
Recueil des actes administratifs NOVEMBRE 2015
Commune de Vaugneray
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