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septembre 2015 urbanisme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Septembre 2015 partie URBANISME Sommaire AUTORISATIONS D'URBANISME ....................................................................................................1 Dossiers déposés entre le 1er septembre 2015 et le 30 septembre 2015 ...........................................................1 Autorisations délivrées du le 1er septembre 2015 au 30 septembre 2015 ........................................................2 Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie .................................................2 AUTORISATIONS D'URBANISME Mois de septembre 2015 Dossiers déposés entre le 1er septembre 2015 et le 30 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0067- Mme Nathalie GORGEOT Terrasse de toit- Place du Marché DP 69 255 15 R 0068- M. Christian CRELLIER Division foncière- Route de Lyon DP 69 255 15 R 0069- AZUR SOLUTION ENERGIE Panneaux Photovoltaïques- Route de Bordeaux DP 69 255 15 R 0070- M. Raphael CELLIER Remblai pour zone de stockage- Lieu-dit « Samazange » DP 69 255 15 R 0071- M. Armando COSTA CORREIA Pose d’une marquise- Avenue Docteur Serullaz DP 69 255 15 R 0072- M. Damien PARRET Pose de velux- Route de Lyon DP 69 255 15 R 0073- M. Patrice MONCEL Panneaux Photovoltaïques- Rue de la Maletière DP 69 255 15 R 0074- M. Pierre FARJON Refection de toiture- Rue du Dronaud DP 69 255 15 R 0075- M. Gudrun CALISKAN et Mme Susanne GRIESSENAVER Piscine- Rue du Mont Blanc PC 69 255 15 R 0037- M. Jean-Marc COUTURIER Construction d’un hangar agricole- Lieu-dit « Le Martin PC 69 255 15 R 0038- M. Guillaume BAZIN Construction d’une maison individuelle- Route d’Yzeron PC 69 255 15 R 0039- Mme Dominique JAMOT Construction d’une maison individuelle- Chemin de la Charlisse PC 69 255 15 R 0040- Mme Fabienne IAFRATE Construction d’une maison individuelle-Chemin de la Charlisse Recueil des actes administratifs SEPTEMBRE 2015 Commune de Vaugneray Déclarations préalables Permis de construire Page 1 PC 69 255 15 R 0041- M. Fabrice QUENNESSON Construction d’une maison individuelle- Chemin du Michon PA 69 255 15 R0002- M. Frédéric RONZON Aménagement d’un lotissement de 5 lots- Chemin du Bourg Permis d’aménager Autorisations délivrées du le 1er septembre 2015 au 30 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0063- M. Philippe REGIS Ravalement de façade- Chemin de Bénévent Sans opposition le 9 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0064- Mme Valérie CHAMBEFORT Piscine- Route de la Pommeraie Sans opposition le 8 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0065- Mme Frédérique MAGNIER Piscine et abri de jardin- Chemin du Vallier Sans opposition le 1er septembre 2015 DP 69 255 15 R 0066- M. Kévin GRATALOUP Extension- Lieu-dit “Les Grands Champs » Prescriptions le 8 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0067- Mme Nathalie GORGEOT Terrasse de toit- Place du Marché Prescription le 8 septembre 2015 Déclarations préalables Permis de construire PC 69 255 15 R 0021- M. Jean-Pierre THOLLET Maison individuelle- Route de Bordeaux Accordé le 3 septembre 2015 PC 69 255 15 R 0024- Mme MAGGY MONIER Maison individuelle- Chemin du Michon Accordé le 16 septembre 2015 Autorisations ayant satisfait à l'obligation d'affichage de deux mois en mairie Déclarations préalables DP 69 255 15 R 0033- L’APERO GOURMAND Enseignes- Rue de Lyon Tacite au 22 juin 2015 Affiché du 13 juillet au 15 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0040-SCP DUCROT-MARIEY Division foncière- Route d’Yzeron Sans opposition le 29 juin 2015 DP 69 255 15 R 0041- M. Gilles LAMBERT Division foncière- Chemin du Stade, Chemin des Vignes Sans opposition le 7 juillet 2015 DP 69 255 15 R 0042- M. Vincent VALENTIN Velux- Lieu-dit « Samazanges » Sans opposition le 7 juillet 2015 Affiché du 13 juillet au 15 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0043- M. Pierre SORLIN et Mme Maggy MONIER Division foncière- Chemin du Michon Sans opposition le 7 juillet 2015 Affiché du 13 juillet au 15 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0044- M. Mathieu BOUVIER Recueil des actes administratifs SEPTEMBRE 2015 Commune de Vaugneray Page 2 Transformation garage en habitation- Lieu-dit « Le Crozier » Sans opposition le 8 juillet 2015 Affiché du 13 juillet au 15 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0046- Mme Maryse ALLAIS Division foncière- Chemin du Michon Prescription le 13 juillet 2015 Affiché du 16 juillet au 19 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0048- M. Kévin GRATALOUP Extension garage- Lieu-dit « Les Grands Champs » Sans opposition le 16 juillet 2015 Affiché du 17 juillet au 20 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0050- M. Vincent SOLANO Velux- La Vue des Alpes Sans opposition le 7 juillet 2015 Affiché du 16 juillet au 19 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0051- Jean-Pierre THOLLET Division foncière- Route de Bordeaux Sans opposition le 17 juillet 2015 Affiché du 17 juillet au 19 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0052- M. et Mme LUIRARD Ravalement façades- Chemin du Vallier Prescription le 8 juillet 2015 Affiché du 13 juillet 19 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0054- M. BAUÉ et Mme REY Modification de l’aspect extérieur- La Vue des Alpes Sans opposition le 7 juillet 2015 Affiché du 13 juillet 19 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0055- M. Damien GIROUD-BOUTON Exhaussement de sol- Lieu-dit « Les Adrets » Prescription le 17 juillet 2015 Affiché du 23 juillet 25 septembre 2015 DP 69 255 15 R 0055- M. Jean Paul GRAVICHE Abri de jardin – Chemin du Vallier Sans opposition le 7 juillet 2015 Affiché du 13 juillet au 19 septembre 2015 Permis de construire PC 69 255 15 R 0015- M. Stéphane BRUN ET Mme Marilyne DUPIN Extension Maison individuelle- Chemin Vieux Accordé le 1er juillet 2015 Affiché du 1er juillet et le 3 septembre 2015 PC 69 255 14 R 0030T1- SCI LES CEDRES Logements collectifs- Rue de Bellevue Accordé le 11 juillet 2015 Affiché du 20 juillet au 22 septembre 2015 PC 69 255 08 R 0005- M. Michael KRAKOWIAK Modification boiserie et couleur crépi- Chemin du Vallier Accordé le 17 juillet 2015 Affiché du 20 juillet au 22 septembre 2015 PC 69 255 15 R 0020- M. Yannick BESSON Tunnel agricole- Chemin de Samazanges Accordé le 15 juillet 2015 Affiché du 16 juillet au 18 septembre 2015 Recueil des actes administratifs SEPTEMBRE 2015 Commune de Vaugneray Page 3
