lycee du parc proces-verbal de la seance du conseil

LYCEE DU PARC
1, Boulevard Anatole France
69458 LYON CEDEX 06
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Séance n° 1 du 05 novembre 2009 à 18 H
I - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
En préliminaire, M. le Proviseur souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil et procède à leur installation. Il les
remercie pour leur engagement en faveur du Lycée du Parc.
En PJ : Composition du Conseil 2009/2010 : Annexe 0
1.1 OUVERTURE ET SECRETARIAT DE LA SEANCE :
25 présents, le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h05.
Le secrétariat de la séance est assuré par M. CHOIMET, Professeur.
1.2 - PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Un professeur, M. OVISE, demande une correction sur la feuille de présence où une mauvaise case a été cochée.
C’est Mme GUILHAUMON qui était à cette séance et non Mme VINCE.
Le Procès-verbal de la 5ème séance ordinaire du 22/09/2009 ainsi modifié est adopté à l’unanimité moins 5 abstentions.
1 membre rejoint la séance.
1.3 ORDRE DU JOUR :
Après ajouts proposés par l'administration du Lycée, l’ordre du jour modifié (annexe 1) est adopté à l’unanimité.
1.4 REGLES INTERNES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL.
Un nouveau règlement intérieur du Conseil d’Administration (annexe 2), proposé par les services juridiques du Rectorat
est adapté aux habitudes du Lycée du Parc (articles 15 et 16) et adopté à l’unanimité.
1.5 MISE EN PLACE DES INSTANCES STATUTAIRES DE L’ETABLISSEMENT
Conformément aux textes en vigueur, les élus titulaires et suppléants des représentants des élèves, des parents et des
personnels (enseignants et ATOSS) se sont réunis de 17h30 à 18h afin de désigner, au sein de leur collège, leurs représentants aux
différentes commissions statutaires.
M. le Proviseur donne lecture des résultats :
1.5.1 Commission Permanente :
Vote 0910-001A : Le Conseil, à l’unanimité, installe la Commission (annexe 3)
1.5.2 Conseil de discipline.
Vote 0910-002A : Le Conseil, à l’unanimité installe le Conseil de discipline (annexe 4).
1.5.3 C.V.L. (Conseil de la Vie Lycéenne) :
Vote 0910-003A : Après désignation des représentants des parents, des professeurs et des personnels ATOS par les collèges
correspondants, le Conseil, à l’unanimité installe le CVL (annexe 5)
1.5.4 Commission d'Hygiène et de Sécurité.
Vote 0910-004A : Le Conseil, à l’unanimité installe la CHS (annexe 6).
1.5.5 Commission d'Appel d'Offres :
Vote 0910-005A : Le Conseil, à l’unanimité désigne les membres de la CAO (annexe 7),
Vote 0910-006A : Il désigne de même le représentant du Lycée à la Commission d’Appel d’Offres du Groupement de
Commandes ainsi que son suppléant (annexe 8).
1.6 MISE EN PLACE DES INSTANCES PROPRES A L’ETABLISSEMENT
1.6.1 Commission d’attribution des aides (Fonds Sociaux et Caisse de Solidarité C.P.G.E.)
Vote 0910-007A : Le Conseil, à l’unanimité installe la Commission (annexe 9).
1.6.2 Commission restauration
Vote 0910-008A : Le Conseil, à l’unanimité installe la Commission (annexe 10).
1.6.3 Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté (C.E.S.C.)
Vote 0910-009A : Le Conseil, à l’unanimité installe le Comité (annexe 11).
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1.6.4 Commission de suivi de la cafétéria
Vote 0910-010A : Le Conseil, à l’unanimité installe la Commission (annexe 12).
1.7 CONSTITUTION DE GROUPES DE TRAVAIL :
1.7.1 Commission pour l’élaboration du Plan Particulier de Mise en Sûreté (P.P.M.S.) spécifique au Lycée :
Ce plan, dont la rédaction est obligatoire, doit décrire les procédures de mise en sécurité des personnes (élèves et personnels) qui
seront mises en œuvre en première urgence dans l’établissement en cas de catastrophe ou de risque majeur : pollution chimique ou
atomique , inondation, tremblement de terre, pandémie, …) Le travail de réflexion a été commencé l’an passé, et doit être poursuivi
et achevé cette année par la rédaction d’un texte qui sera communiqué au C.A. et aux autorités de tutelle.
La commission pluri-catégorielle chargée de ce travail est placée sous la présidence de l’A.C.M.O. (l’Agent Chargé de la
Mise en Œuvre des mesures de sécurité) et pourra comprendre, outre les représentants des personnels, parents et élèves du Conseil
d’Administration, toute personne intéressée par le sujet, .
Vote 0910-011A : Les délégués du C.A. à cette commission sont désignés (annexe 13).
1.7.2 Commission de suivi des travaux de restructuration:
Vote 0910-011Abis : Le Conseil, à l’unanimité, désigne ses délégués aux diverses réunions relatives aux travaux de
restructuration du Lycée organisées par la Région ou l’établissement (annexe 14).
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II - AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES (cf. annexe 15).
- Pour information :
M. l’intendant annonce la réception de diverses notifications de subventions Etat ou Région .
Il informe du complément de financement apporté par la Région pour l’utilisation des installations sportives extérieures en 2008/09
(pour l’intégralité de la somme facturée par la Ville).
- Pour vote :
M. l’Intendant demande que des crédits complémentaires soient ouverts au budget :
Il est proposé :
- d’affecter les 1.090 € reçus du Rectorat en dotation globalisée complémentaire 2009 (au titre de la gratuité de
l’enseignement) au chapitre A1 enseignement compte 65161 redevance pour droit de reprographie d’œuvres protégées,
- d’affecter à nouveau 10.000 € gagés sur les fonds de réserve du service général en ouverture de crédits au chapitre A1
pour compléter les crédits consacrés à l’achat ou à la maintenance d’équipements pédagogiques,.
-d’affecter, par précaution, 25.000 € gagés sur les fonds de réserve du service général en ouverture de crédits au chapitre B
pour prendre en compte les dépenses supplémentaires que ne manquera pas d’entraîner l’installation, dans les cours du Lycée, de 5
salles en bâtiments démontables chauffées à l’électricité.
Comme à l’habitude en la matière, les crédits ouverts par cette Décision Budgétaire ne seront utilisés qu’au fur et à mesure
de la précision des besoins évoqués. Ils pourront de même être complétés, si nécessaire, par de nouveaux prélèvements soumis au
vote lors de prochaines séances du Conseil d’Administration.
Vote 0910-012F : Le Conseil, à l’unanimité, adopte la Décision Budgétaire Modificative proposée.
Un membre rejoint la séance
2.2. MARCHES, CONTRATS, CONVENTIONS:
..
2.2.3 Conventions diverses
M. le Proviseur présente 2 projets :
- une convention avec le Lycée de la Martinière-Monplaisir (annexe 16) organisant la préparation des élèves de classes
préparatoires du lycée du Parc et de la Martinière aux Olympiades Internationales de Biologie 2010, les séances pouvant se dérouler
dans l’un ou l’autre des établissements selon le planning joint.
- un partenariat avec l’INSA pour participer à un projet « Université citoyenne et solidaire » promu par la Région Rhône-Alpes. M.
le Proviseur donne lecture du courrier qu’il a rédigé à l’intention de l’INSA pour soutenir sa demande auprès du Conseil Régional, en
indiquant que des actions ont été envisagées pour sensibiliser nos élèves sur la réussite scolaire des jeunes en situation d’handicap.
(annexe 17).
Vote 0910-013A et 13Abis: Le Conseil, à l’unanimité, approuve les 2 projets.
2.3 PREPARATION DU BUDGET 2010
2.3.1 Emplois sur budget Lycée
M. l’Intendant présente la liste des emplois ou rémunérations qui pourraient être imputés sur le budget 2010 de
l’établissement (cf. annexe 18). N.B. Cet état inclut diverses autorisations de contrats ‘aidés’, mais dont la mise en œuvre dépend
entièrement des financements apportés par l’Etat ou éventuellement une Collectivité Territoriale (actuellement : 0 € pour le Lycée du
Parc) .
Vote 0910-014F : Autorisation délivrée à l’unanimité des membres présents.
2.3.2 Marchés – contrats - conventions 2010 – Etat prévisionnel de la Commande Publique 1ère partie
M. l’Intendant présente à l’approbation du Conseil une liste (annexe 18) de contrats, marchés et conventions qui
continueront à s’appliquer et qui seront automatiquement renouvelés ou dont la signature est envisagée.
Vote 0910-015F : Autorisation délivrée à l’unanimité des membres présents.
2.3.3 Tarifs 2010
M. L’Intendant informe le C.A. de la fixation, par la Région, des tarifs 2010 du Service Annexe d’Hébergement aux
montants proposés par le Conseil d’Administration le 29 juin dernier (maintien des tarifs 2009)
Il propose d’arrêter les tarifs du Lycée en matière de reprographie, contribution de élèves de C.P.G.E., usage de locaux ,
etc… (cf. annexe 19).
Un nouveau tarif est créé en cours de séance, pour permettre la facturation aux internes des clefs de chambre et de
résidences perdues.
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Vote 0910-016F : Tarifs arrêtés à l’unanimité des membres présents
2.3.4 Subvention de la Région
La notification de la subvention de la Région pour l’exercice 2010 n’est pas encore parvenue (problème de courrier ?) .
L’évocation de ce point de l’ordre du jour est donc reporté à la prochaine séance du conseil.
2.4 SORTIES, VOYAGES ET ECHANGES INTERNATIONAUX
Un seul projet nouveau est proposé (annexe 20).
Vote 0910-017F : Opération autorisée et conditions financières adoptées, à l’unanimité des membres présents.
2.5 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. l’Intendant indique qu’une somme de 4.200 € environ sera disponible sur les produits de la convention Cafétéria, dans
la mesure où aucune décision d’affectation de subvention n’a été prise cette année. La demande de subvention présentée par
l’Association Socio-Culturelle, qui met l’accent sur le rôle péri-éducatif qu’elle assume au sein du Lycée (notamment dans le
domaine théâtral) et sur sa contribution à des opérations d’intérêt général (organisation de spectacles), pourrait donc être acceptée
sans plus attendre.
Vote 0910-018F . Le C.A. décide l’attribution d’une subvention de 3.000 € à l’A.S.C., gagée sur le produit de la convention
Cafétéria.
2 membres quittent la séance, dont 1 temporairement.
2.6 CESSION DE BIENS PAR LA REGION
La Région a récemment transmis une notification de transmission de propriété des biens acquis par elle et affectés au
Lycée du Parc au cours de l’année 2003 : matériels scientifiques et informatiques. La valeur résiduelle de ces biens après
amortissement par la Région est de 0 €.
Il est demandé au C.A. d’accepter cette transmission.
Vote 0910-019F : Le Conseil, à l’unanimité, accepte cette transmission de propriété.
2.7 REFORME ET SORTIE DE L’INVENTAIRE COMPTABLE
Les biens dont la propriété a été transmise par la Région (cf. 2.6) ont une valeur comptable de 0 €.
Conformément aux règles arrêtées par le Conseil d’Administration du Lycée le 22/6/2004, il est proposé de prononcer la
réforme de ces biens afin de les sortir de l’inventaire valeur (comptable) du Lycée.
Vote 0910-020F : Décision adoptée à l’unanimité des membres présents.
2.8 INFORMATION SUR LES CONTRIBUTIONS RECUES AU TITRE DES CAISSES DE SOLIDARITE
M. l’Intendant communique le montant des encaissements réalisés :
- en juin, dans la caisse de solidarité des classes secondaires (premier appel cette année) : 2.625 €
- en septembre, dans la caisse de solidarité des C.P.G.E. : 11.377 € (soit 1.746 € de moins qu’en 2008 et 2.054 € de moins
qu’en 2007).
Le membre momentanément absent rejoint la séance.
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IV – INNOVATION ET VIE DES ETABLISSEMENTS
4.1 RAPPORT ANNUEL DU CHEF D’ETABLISSEMENT SUR LE FONCTIONNEMENT PEDAGOGIQUE
M. le Proviseur soumet au vote du Conseil le rapport adressé avec les convocations. (cf. annexe 21)
Ce bilan a déjà fait l’objet des présentations partielles de plusieurs de ces chapitres au cours des séances du Conseil
d’Administration réunies durant l’année scolaire précédente.
Un représentant des parents s’interroge sur la signification que peut avoir la sensible augmentation des orientations en fin de 2nde
vers la filière ES, entre les prévisions effectuées au 2nd trimestre et les résultats définitifs constatés en fin de 3ème trimestre.
M. le Proviseur répond en reprenant les éléments d’analyse présents dans son rapport, insistant sur le fait que la réforme du lycée
qui est présentée actuellement par le Ministère a l’ambition de lutter contre la représentation hiérarchisée des filières qu’ont
souvent les élèves et leurs parents, qui très certainement a eu une influence dans cette hausse au détriment, entre autres, de la
filière STG.
Vote 0910-021A : rapport adopté à l’unanimité des membres présents.
4.2 PROGRAMME ANNUEL D’INFORMATION ET D’ORIENTATION
M. le Proviseur présente le programme d’activité au lycée du Parc proposé par notre nouveau Conseiller d’Orientation
Psychologue (COP) M. MERY. Ce programme annuel d’information et d’orientation a été élaboré à partir de l’expérience acquise par
notre précédente COP, Mme SAUZON. (cf. annexe 22).
L’organisation de la journée d’information des élèves de Terminale sur les CPGE qui aura lieu le samedi 30 janvier sera
précisée lors de la prochaine séance du CA. Il en sera de même pour le salon de l’Etudiant les 15-16-17 janvier et pour les journées de
l’enseignement supérieur (mercredi 27 janvier après-midi dans notre établissement).
Vote 0910-022A : le programme est adopté à l’unanimité des membres présents.
4.3 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DE SON ANNEXE ‘INTERNAT’
M. le Proviseur propose 2 modifications du règlement intérieur du Lycée :
* REGLEMENT GENERAL Titre 1 section 3 article 9 – Tenue et comportement des élèves.
(…) Les appareils individuels de communications ou audiovisuels (téléphones portables, baladeurs, etc.) doivent être mis hors service
dans les locaux du lycée et du complexe sportif. Toutefois, leur usage est autorisé dans les cours de récréation et à l'internat. En cas de
non respect de ces dispositions, ces appareils pourront être confisqués et mis à la disposition des responsables légaux des élèves
mineurs du second cycle, ou restitués à partir du lendemain aux élèves majeurs et/ou de CPGE.
Vote 0910-023A : La modification du règlement intérieur est adoptée à l’unanimité des membres présents.
* REGL EMEN T D E L 'INT E RNAT Titre 2 Sorties :
Du lundi au samedi matin, les sorties sont libres de 7h00 le matin à 1h30 le lendemain; Les nuits du samedi au dimanche et la veille
des jours fériés, le régime de sorties libres est étendu à la nuit entière.
Pour motif de sécurité, les portes extérieures du Lycée sont fermées chaque nuit de 0h00 à 7h00 en semaine et à 1h30 le dimanche
matin, sauf circonstances justifiant une décision spécifique du Chef d’Etablissement.
Les élèves internes regagnant l’établissement après la fermeture de la porte, et dans les limites horaires définies ci-dessus, sont
invités à sonner pour demander l’ouverture de la porte principale.
Vote 0910-023ABIS : La modification de l’annexe du règlement intérieur est adoptée à l’unanimité des membres présents.
4.4 CONCOURS D’ELOQUENCE
Vu le grand succès connu par le 1er Concours d’Eloquence organisé l’an dernier, M. le Proviseur propose de renouveler cette
opération cette année, selon l’organisation présentée dans le document joint en annexe 23. Une dotation de 250 € prise sur les crédits
d’animation est demandée pour récompenser les candidats par des bons d’achat de livres à la librairie du lycée (100 € pour le 1er, 50 €
pour le 2nd, 30 € pour le 3ème et 10 € pour les suivants).
Vote 0910-024F : La proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents
4.5 AFFECTATION DE CREDITS DANS LE CADRE DU PROJET D’ETABLISSEMENT
Le coût des interventions de l’Association nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie, (autorisées par décision
du C.A. le 28/11/2008) soit 988 € pour deux intervention de 3 heures devant les C.P.G.E., formation des responsables des Burals et
réalisation d’une enquête auprès de étudiants sur leur représentation des problèmes liés à la consommation d’alcool, initialement
prévu par imputation aux crédits d’animation, pourrait en toute logique être financé sur les crédits affectés au Projet d’Etablissement
(reliquats d’années antérieures).
Vote 0910-025F : La proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents
4.6 CONCERT DES PREPAS
M. le Proviseur présente le document joint en annexe 24 concernant le projet d’un concert des prépas le
Mercredi 3 février 2010. Le C.A. sera tenu informé de l’évolution de ce projet.
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X –QUESTIONS DIVERSES
10.1 DEMANDE DE CREATION D’UNE CLASSE BI-LANGUES
M. le Proviseur fait part de la demande des coordinateurs de l’équipe des professeurs d’allemand en ce qui concerne la création
l’an prochain d’une classe bi-langue anglais-allemand. La création d’une telle classe aurait pour intérêt d’offrir une continuité aux
élèves des classes bi-langues déjà existantes aux collèges Bellecombe et Vendôme qui fournissent la majorité de nos élèves en 2nde.
Elle aurait aussi l’avantage d’affirmer l’existence d’un fort pôle d’enseignement des LV en 2nde au lycée du Parc, ce qui pourrait
inciter davantage d’élèves de ces deux collèges, à poursuivre leurs études dans notre établissement dont l’image semble souffrir d’un
déficit en ce qui concerne les filières littéraires. Un tel projet est donc aussi en cohérence avec notre volonté de renforcer la série L.
Le C.A. décide de se prononcer dès maintenant sur cette demande et, à l’unanimité, émet un avis très favorable pour une telle
création.
Vote 0910-026A
10.2 Information sur l’accroissement des effectifs inscrits au service de restauration
M. l’Intendant attire l’attention des membres du Conseil sur l’augmentation sensible des inscriptions au service de restauration à
la rentrée 2009 (internes-externés et demi-pensionnaires), par rapport aux années antérieures (1486 contre 1378 l’an passé). Pour
autant, une étude détaillée des statistiques de passage au self montre que l’effectif théorique maximum n’est jamais atteint, loin s’en
faut, et que l’augmentation du nombre de repas réellement servis est relativement limitée.
Cette augmentation théorique des effectifs ne peut donc seule expliquer l’accroissement des files d’attente et des dépassements
d’horaire constatés au self-service depuis la rentrée. Il semble possible d’y voir une conséquence de la modification sensible du
comportement des élèves (au petit déjeuner notamment) et de l’accroissement du nombre de cours (notamment de langues)
programmés entre 12h et 14h.
10.3 INFORMATION SUR LA FORMATION AUX GESTES DE 1ER SECOURS, ORGANISEE PAR L’ASSOCIATION
SPORTIVE
M. le Proviseur informe les membres du C.A. que Mme VALLOIRE, professeur d’EPS au collège Lachenal de Saint Laurent de
Mure, habilitée à dispenser la formation PSC1, reprend la préparation aux gestes de 1er secours qu’elle avait déjà faite l’an dernier.
10.4 INFORMATION SUR LES CEREMONIES DU 11 NOVEMBRE
M. le Proviseur informe les membres du C.A. que le lycée organise le 10 novembre à 11h30 une cérémonie du souvenir en
hommage aux élèves et professeurs de notre établissement morts pour la France durant les deux guerres mondiales de 14-18 et 39-45.
Il y invite les membres de l’assemblée à se joindre aux trois classes prévues.
Il signale enfin qu’à la cérémonie officielle organisée le 11 novembre au Parc de la Tête d’Or, la Mairie de Lyon a sollicité
le lycée pour qu’un élève de notre établissement témoigne de ce que signifie aujourd’hui pour un jeune la guerre de 14-18.
Le Proviseur remercie les professeurs qui ont contribué à la préparation de cette intervention.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H00
La Secrétaire de Séance
Le Président du Conseil
D. CHOIMET
P.J. BRAVO
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