La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que

La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
système harmonisé (32ème session – novembre 2003) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système
harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette
décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
Codes SH
Considérés
Motif du classement
1. Préparation alimentaire composée de 48,7 % de saccharose,
de 29 % d’eau, de 15,1 % de matières solides non grasses
du lait, de 6,9 % de matières grasses et de moins de 0,2 %
de stabilisants.
0402.99
RGI 1 et 6
2. Sucre en cubes contenant 99,7 % de saccharose, composé
de sucre de canne et d’une faible quantité de caramel
(provenant également de sucre de canne).
1701.91
RGI 1 et 6
3. Crème en aérosol contenant 87 % (30 % de matières
grasses) de la crème, 7 % du sirop de sucre inverti, 2,3 % du
lait condensé, 3,48 % du glucose, 0,01 % de l’arôme vanille,
0,01 % du carragheen E 407.
1901.90
RGI 1 et 6
4. “Cachaça”, boisson spiritueuse obtenue par distillation de jus
de canne à sucre.
2208.40
RGI 1 et 6
5. Agent antimycotique présenté sous forme de poudre,
contenant de la natamycine (antibiotique) (environ 50%) et du
lactose (environ 50 %), utilisé dans l’industrie alimentaire
pour prévenir la prolifération des moisissures et des levures.
3808.20
RGI 1 et 6
6. Organiseur électronique de dimensions restreintes : 11,5 cm
8471.30
RGI 3 b) et 6
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x 7,7 cm x 1 cm. L'appareil pèse 115 g. Sa face antérieure
comporte un écran tactile avec un espace d'écriture (un stylet
est livré avec l'appareil) ainsi que diverses touches
d'application. L'appareil est alimenté par une batterie lithiumion qui se recharge grâce à un connecteur série lorsque celuici est mis en contact avec une station d'accueil. Si la batterie
est trop faible et que l'appareil s'éteint, l'utilisateur dispose
d'une semaine pour la recharger avant que les données ne
soient définitivement perdues. L'appareil peut être connecté
à une machine automatique de traitement de l'information et
échanger des données après installation d'un logiciel
spécifique (celui-ci est vendu séparément sur CD-ROM). De
même, un port IR (infrarouge) lui permet également de
transmettre des données vers d'autres unités munies d'un
dispositif similaire. Les principales applications de l'appareil
sont les suivantes : agenda, carnet d'adresses, liste des
tâches, bloc-notes, calculatrice, registre des dépenses.
L'appareil est livré avec la station de synchronisation et le
chargeur de batterie, un stylet métallique et un stylet de
remplacement en plastique, le logiciel de saisie de données,
le manuel d'utilisation de l'organiseur, le manuel de prise en
mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un
adaptateur DB-25, une pochette de protection.
7. Système constitué par une combinaison de machines et un
logiciel lui permettant de réaliser l’enregistrement des images
vidéo numérisées, la création des effets vidéo, le montage et
la mise au point des programmes vidéo avant leur diffusion.
Le système peut recevoir et fournir des signaux vidéo. A
l’intérieur du système les signaux vidéo sont convertis en
signaux numériques afin qu’ils puissent être traités par l’unité
centrale de traitement.
Le système est composé des
éléments suivants :
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8543.89
84.71 et
85.43
Note 4 de la Section
XVI et Note 5 E) du
Chapitre 84
1°)
une unité centrale de traitement;
2°)
deux unités d’affichage (moniteurs) en couleurs (à
balayage non entrelacé pour l’affichage des données et
à balayage entrelacé pour les présentations vidéo); une
de ces unités présente les opérations numériques
effectuées par l’unité centrale de traitement alors que
l’autre présente le résultat obtenu;
3°)
une unité d’entrée, sous forme d’un clavier;
4°)
deux unités de mémoires de 4 et 9 Go (Giga-octets),
respectivement;
5°)
un logiciel de montage virtuel;
6°)
une carte d'acquisition vidéo;
7°)
une carte de compression;
8°)
une carte DVE (Digital Video Effects) temps réel;
9°)
une carte son audiomédia II;
10°) une carte accélératrice SCSI-II (Small Computer
Systems Interface);
11°) une paire d’enceintes amplifiées.
12°) un logiciel sur cédérom, permettant au système
d’enregistrer des images vidéo numérisées, de créer
des effets vidéo, de monter et de mettre au point des
programmes vidéo en vue de leur diffusion.
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8. Appareil (Console) présenté avec une manette de commande
comportant un câble de connexion, un câble de connexion
reliant la console aux dispositifs audio et vidéo et un cordon
secteur, le tout étant conditionné dans un emballage pour la
vente au détail.
La console comporte notamment les éléments suivants :
-
une unité centrale de traitement,
un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM,
un lecteur de DVD,
une puce graphique,
2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB),
2 entrées pour manette de commande,
2 emplacements pour cartes mémoire,
une entrée pour un connecteur audio/vidéo (IEEE 1394),
une sortie pour un connecteur de numérique optique.
Mis à part la manette de commande, la console peut-être
branchée à différents éléments tels qu’un clavier standard,
une souris, un téléviseur, un moniteur informatique ou une
imprimante.
Un emplacement spécifique présent dans la console permet
d’incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet.
L’appareil permet :
-
le traitement de logiciels particuliers pour l’exercice de
jeux vidéo,
la transformation de l’information numérique provenant
des disques vidéo DVD ou des CD audio en signaux
vidéo/audio reproduit par des téléviseurs ou des appareils
audio,
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9504.10
84.71 et
95.04
RGI 1 (Note 1 p) de la
Section XVI) et 6
-
la programmation en langage “YABASIC”.
La manette de commande possède différents boutons utilisés
principalement pour jouer à des jeux vidéo.
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