Modifications du recueil des avis de classement La liste ci

Modifications du recueil des avis de classement
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(33ème session – mai 2004) au sujet des modifications apportées au Recueil des avis
de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position
du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre
chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à
savoir le français et l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique
“Publications” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des
pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD
mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont
été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une
décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays
d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
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o
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Insérer les Avis de classement suivants sur les pages indiquées ci-dessous.
Page I/1 F.
Insérer l'Avis de classement suivant :
“0402.99
1.
Lait concentré additionné de sucre, présenté sous forme d’un
liquide constitué d’environ 51 % de lait concentré et 49 % de
saccharose.
Application des RGI 1 et 6.”
Page IV/1 F.
Insérer l'Avis de classement suivant :
“1701.91
1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose,
composé de sucre de canne et d’une faible quantité de caramel
(provenant également de sucre de canne), additionnée en tant que
matière colorante.
Application des RGI 1 et 6.”
Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes
Page IV/4 F.
Insérer l'Avis de classement suivant :
“1901.90
2. Crème fouettée en aérosol, dégageant une odeur et un goût de
vanille, contenant de la crème de lait de vache, du sirop de sucre
inverti, du lait condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme
naturel (vanille) et un stabilisant (E 407).
Application des RGI 1 et 6.”
Page XVI/8 F.
Insérer l’avis de classement suivant :
“8471.30
1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x
7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en
assortiment pour la vente au détail, avec station d’accueil et
logiciel. Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace
d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est
livré avec la station de synchronisation et de rechargement, un
stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un
cédérom comportant le logiciel d’installation (destiné à être installé
sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d’échanger des
données avec l’organiseur électronique), le manuel d'utilisation de
l'organiseur, le manuel de prise en mains, la batterie rechargeable
lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de
protection. Les principales applications de l'appareil sont les
suivantes : agenda, carnet d'adresses, liste des tâches, bloc-notes,
calculatrice, registre des dépenses.
Application de la RGI 3 (b).
”
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Page XX/3 F.
Insérer l’avis de classement suivant :
“9504.10
1.
Appareil (Console) présenté avec une manette de commande
comportant un câble de connexion, un câble de connexion reliant la
console aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans
certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un
emballage pour la vente au détail.
La console comporte
notamment les éléments suivants :
-
une unité centrale de traitement,
un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM,
un lecteur de DVD,
une puce graphique,
2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB),
2 entrées pour manette de commande,
2 emplacements pour cartes mémoire,
une entrée pour un connecteur audio/vidéo (IEEE 1394),
une sortie pour un connecteur numérique optique.
Mis à part la manette de commande, la console peut-être branchée à
différents éléments tels qu’un clavier standard, une souris, un
téléviseur, un moniteur informatique ou une imprimante.
Un
emplacement spécifique présent dans la console permet d’incorporer
une unité disque dur et un adaptateur Ethernet.
L’appareil permet :
-
-
le traitement de logiciels particuliers pour l’exercice de jeux vidéo,
la transformation de l’information numérique provenant des
disques compacts vidéo (DVD) ou des disques compacts audio
(CD) en signaux vidéo/audio reproduits par des téléviseurs ou des
appareils audio,
la programmation en langage “YABASIC”.
La manette de commande possède différents boutons utilisés
principalement pour jouer à des jeux vidéo.
Application des RGI 1 (Note 1 p) de la Section XVI) et 6.
Lorsqu’un cédérom est présenté avec l’appareil, le cédérom est
classé séparément dans le n° 85.24.
Application de la Note 6 du Chapitre 85.”
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