PROCÈS-VERBAL D`UNE RÉUNION SPÉCIALE DE L

- 77 PROCÈS-VERBAL D’UNE RÉUNION DE L’ANNÉE 2015-2016 DU CONSEIL DES DÉLÉGUÉES ET DÉLÉGUÉS
DU SYNDICAT DE L’ENSEIGNEMENT DE LA RÉGION DES MOULINS, tenue le 22 juin 2016, à 13 h 30, au
bureau du syndicat à Mascouche.
1.
PRÉSENCES
Bastien, Mélanie
Bergeron, Sonia
Bleau, Chantal
Bolduc, Manon
Boucher, Sébastien
Bourdage, Emmanuelle
Brassard, Annie
Bray, Jean-Louis
Brodeur, Sylvie
Caron, Kim
Carpentier, Emmanuelle
Charron, Nathalie
Choquet, Hélène
Cloutier, Véronique
Clusiau, Sébastien
Consuegra, Victor
Cournoyer, Chantal
Cournoyer, Johanne
Dansereau, Denis
de Villers, Bernard
Dionne, Joanne
Doucet, Josée
Downey, Lisa
Doyon, Denis
Drouin, Danielle
Duhamel, Mélissa
Durocher, Lucie
Dussault, Sonia
Frenette, Caroline
Gagnon, Sylvain
Galardo, Gino
Hébert, Luc
Henri, Mélanie
Jean, Renée
Labelle, Christian
Labossière, Monique
Laforce, Benoit
Lamarre, Martine
Lapalme, Guy
Lebel, Anne-Marie
Lefrançois, Anne-Marie
Legendre, Jean-Pierre
Le Rucher
Aux-Quatre-Vents
de la Source
Henri-Bourassa
Jean-Baptiste-Meilleur
des Rives
du Soleil-Levant
CE
Longpré
Jean-De La Fontaine
Léopold-Gravel
Le Castelet
de la Paix
l’Arc-en-ciel
Jean-Baptiste-Meilleur
du Geai-Bleu
du Boisé
Longpré
la Majuscule
de l’Étincelle
du Vieux-Chêne
du Boisé
de l’Odyssée
Charlemagne
Bernard-Corbin
Le Rucher
CE
Jean-De La Fontaine
de l’Orée-des-Bois
de l’Amitié
CE
la Majuscule
St-Joachim
de la Paix
CFP des Riverains
l’Envolée
des Moissons
La Mennais
de la Sablière
des Moissons
de la Seigneurie
des Hauts-Bois
- 78 Lemire, Martin
Lessard, Nancy
Lévesque, Michel
Massé, André
Morier, Hugues
Morrissette, Julie
Nantel, Karine
Papillon, Johanne
Papillon-Boudelais, Mylène
Paquin, Isabelle
Patenaude, Jacinthe
Pellerin, Anne
Pepin, Martine
Perreault, Josianne
Plamondon, Jean
Ricard, Pascal
Roy, Stéphanie
Sabourin, Grégory
Savoie, Caroline
Simon, Isabelle
Solescu, Mihai
St-Jean, Carolyne
St-Pierre, Annie
Thomas, Daniel
Tourigny, Mélanie
Tremblay-Boisvert, Myriam
Trempe, Isabelle
Urèche, Jean-Robert
2.
Émile-Neligan
Jean-Baptiste-Meilleur
CE
Armand-Corbeil
La Tourterelle
Le Castelet
CE
au Point-du-Jour
Louis-Fréchette
Paul-Arseneau
du Soleil-Levant
Jean-De La Fontaine
Jean-XXIII
de l’Aubier
Des Rives
au Point-du-Jour
Des Rives
Armand-Corbeil
de la Seigneurie
des Hauts-Bois
Des Rives
de la Paix
des Hauts-Bois
Paul-Arseneau
de l’Odyssée
dela Sablière
du Coteau
Jean-Duceppe
PRÉSIDENCE ET SECRÉTARIAT
1516-CD-49
IL EST PROPOSÉ PAR Jean-Louis Bray
APPUYÉ PAR Carolyne St-Jean :
Que La présidence d’assemblée soit assumée par Jean-Pierre Legendre et le
secrétariat par Lilianne Touchette.
Adopté à majorité
3.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
La présidence d’assemblée présente le projet d’ordre du jour et demande aux déléguées et
délégués s’ils ont d’autres points à ajouter.
1.
2.
3.
4.
Présences
Présidence et secrétariat d’assemblée
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du 25 mai 2016
- 79 5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
Mot du président
Information invalidité
Règles de formation des groupes
Crédit d’impôt fédéral
Qualité de l’air
Tâches
Prof, ma fierté
Trésorerie - rappel
Horaire examens - secondaire
Varia
1516-CD-50
IL EST PROPOSÉ PAR Martin Lemire
APPUYÉ PAR Annie Brassard :
Que l’on adopte l’ordre du jour de la réunion du 22 juin 2016 tel que présenté.
Demande de monsieur Hugues Morier de l’école la Tourterelle d’ajouter un point en varia en lien
avec une plainte qu’il a déposée envers des membres du Conseil exécutif du syndicat.
Intervention de Karine Nantel, Conseil exécutif, indiquant qu’une réunion du Conseil des
déléguées et délégués n’est pas l’occasion d’une telle discussion. Cette plainte relève de la
compétence du comité d’enquête et discipline. Celui-ci sera convoqué à cet effet.
Un échange suit ces interventions.
Monsieur Morier retire sa demande.
Adopté à l’unanimité
4.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2016 ET SUIVI
La présidence d’assemblée indique que si les déléguées et délégués désirent apporter des
corrections au procès-verbal, ils doivent en aviser la secrétaire d’assemblée avant la fin de la
rencontre. À la fin de l’assemblée, le procès-verbal sera adopté si aucune autre correction n’est
apportée.
1516-CD-51
IL EST PROPOSÉ PAR Annie St-Pierre
APPUYÉ PAR Bernard de Villers :
Que l’on adopte le procès-verbal de la réunion du 25 mai 2016 tel que
présenté.
Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal du 25 mai 2016 ne requiert aucun suivi.
- 80 5.
MOT DU PRÉSIDENT
Jean-Louis Bray, Conseil exécutif, précise qu’il s’agit de la dernière rencontre des déléguées et
délégués pour l’année scolaire 2015-2016. Il mentionne que l’année qui vient de passer a été
divisée en deux étapes, une première de mobilisation et la seconde de digestion d’une entente de
principe qui en a laissé plusieurs sur leur appétit. Il indique que de nombreux dossiers sont encore
sur la table, dont ceux de la précarité, des dépassements, de la lourdeur des tâches et une
négociation locale à venir. Il remercie ses collègues du Conseil exécutif, les conseillères et les
secrétaires du syndicat et souhaite à tous de très belles vacances.
6.
INFORMATION INVALIDITÉ
Michel Lévesque, Conseil exécutif, et Marie-Christine Dupuis, conseillère, sont les personnesressources pour ce point. Ils font la présentation à l'aide du document CD-1516-22-06-01. Michel
Lévesque réfère les personnes déléguées à l’avant-dernière page du document, une lettre
envoyée à madame Guylaine Tremblay, directrice du Service des ressources humaines de la
commission scolaire, concernant l’utilisation du rapport médical d’invalidité et à la dernière page,
comportant des recommandations aux enseignantes et enseignants convoqués à un examen
médical demandé par la commission scolaire.
Marie-Christine Dupuis signale avoir obtenu dernièrement une information à l’effet que le Collège
des médecins a fait des recommandations allant dans le sens du syndicat sur ce qui doit être
indiqué dans une expertise médicale. Elle ajoute que lorsqu’une enseignante ou un enseignant est
convoqué pour une expertise, le syndicat n’est pas informé. Si l’enseignante ou l’enseignant désire
être accompagné, elle ou il doit en aviser le syndicat.
Comité plénier d’échange et d’information
Plusieurs interventions.
7.
RÈGLES DE FORMATION DES GROUPES
Les personnes-ressources pour ce point sont Jean-Louis Bray et Karine Nantel, Conseil exécutif. Ils
font la présentation de ce point à l’aide du document CD-1516-22-06-02. Beaucoup de
commentaires ont été reçus à la suite des dépassements, surtout au secondaire. Entre autres,
certaines directions croient que le syndicat ne veut plus tolérer de dépassements. Jean-Louis Bray
et Karine Nantel se réfèrent à l’article 8-8.00 de la convention collective et Karine Nantel explique
la façon de calculer les dépassements. Le but de l’exercice est de rendre les enseignantes et
enseignants plus au fait des dépassements afin que le syndicat puisse lever le drapeau plus
rapidement, le cas échéant.
Comité plénier d’échange et d’information
Beaucoup d’interventions.
- 81 -
8.
CRÉDIT D’IMPÔT FÉDÉRAL
Gino Galardo, Conseil exécutif, et Marie-Christine Dupuis, conseillère, sont les personnesressources pour ce point et font la présentation à l’aide du document CD-1516-22-06-03. Pour
l’année d’imposition 2016 et les suivantes, le budget 2016 du gouvernement fédéral propose un
nouveau crédit d’impôt remboursable qui correspondra à 15 % des dépenses admissibles au titre
des fournitures scolaires d’un enseignant pour l’année, jusqu’à concurrence de 1 000 $. Le crédit
maximal sera donc de 150 $ par année. Pour plus d’informations, se référer au site suivant :
http://www.cra-arc.gc.ca/gncy/bdgt/2016/qa03-fra.html.
Comité plénier d’échange et d’information
Beaucoup d’interventions.
9.
QUALITÉ DE L’AIR
La personne-ressource pour ce point est Michel Lévesque, Conseil exécutif. Il présente le
document CD-1516-22-06-04. Le MEES a demandé aux commissions scolaires l’évaluation de la
qualité de l’air de l’ensemble des établissements scolaires. La plupart des rapports ont été reçus
par le syndicat pour les établissements de la Commission scolaire des Affluents. Michel Lévesque
présente le rapport de l’école Le Rucher à titre indicatif et expose les recommandations de
l’entrepreneur ayant fait le rapport. Il souhaiterait que le suivi des recommandations soit fait afin
de s’assurer qu’elles soient appliquées.
Comité plénier d’échange et d’information
Plusieurs interventions.
10.
TÂCHES
Les personnes-ressources pour ce point sont Gino Galardo et Lucie Durocher, Conseil exécutif. La
requête des personnes déléguées a été claire et leur demande d’aide en lien avec les tâches
entendue. Le syndicat a fait appel à Martin Dubé, conseiller à la FSE, afin de donner des sessions
d’information sur le sujet. Des tâches de la Commission scolaire des Affluents lui ont été remises
afin qu’il puisse les examiner et ainsi aider à bonifier une boite à outils simple pour le personnel
enseignant.
La session d’information pour le préscolaire et le primaire aura lieu le 8 septembre prochain, de 8
h 15 à 11 h 45 et deux enseignantes ou enseignants par école seront accueillis. La session
d’information pour le secondaire aura lieu le 9 septembre, dans la même plage horaire, et quatre
enseignantes et enseignants par école seront accueillis. Les dates de session d’information pour
les secteurs de la formation professionnelle et de la formation générale aux adultes restent à
déterminer. La documentation qui sera remise lors de ces sessions d’informations sera disponible
sur le site du syndicat.
Comité plénier d’échange et d’information
- 82 -
Plusieurs interventions.
11.
PROF, MA FIERTÉ
Les personnes-ressources pour ce point sont Lucie Durocher et Gino Galardo, Conseil exécutif. Ils
précisent que cet évènement existe depuis maintenant 3 ans. La première année, une websérie a
été créée, la deuxième année, des informations télévisuelles et une série web ont été diffusées,
une page Facebook a été créée et une parodie a été faite à l’émission « Tout le monde en parle ».
Le thème de la troisième année était « Enseigner, c’est tout un marathon! ». Une distance
officielle de 42 km a été marchée ou courue par plus de 6 000 marathoniennes et marathoniens.
Pour la quatrième édition, lors de l’année scolaire 2016-2017, l’évènement aura un porte-parole
dont le nom n’a pas été divulgué à ce jour.
Les thèmes des prochaines années seront les suivants :
2016-2017 : « Qui nous sommes »
2017-2018 : « Ce que nous accomplissons »
2018-2019 : « Ce que nous revendiquons »
Le comité des finances a fait une proposition aux membres du Conseil exécutif afin qu’ils adoptent
la proposition de la FSE pour un nouveau triennat avec un budget de 2,50 $ par membres que la
FSE percevra.
Comité plénier d’échange et d’information
Quelques interventions.
12.
TRÉSORERIE - RAPPEL
Gino Galardo, Conseil exécutif, est la personne-ressource pour ce point. Il rappelle que le bureau
du syndicat sera fermé à compter du 30 juin à 13 h 30 et que la réouverture se fera le 15 août à
8 h. Une présence hebdomadaire sera assurée par les membres du Conseil exécutif en cas
d’urgence. Il ajoute qu’il est important que le syndicat recoive les rapports de dépenses avant le
30 juin. La date limite de remboursement pour les dépenses liées à l’année scolaire 2015-2016 est
le 15 septembre 2016.
Comité plénier d’échange et d’information
13.
HORAIRE EXAMENS - SECONDAIRE
Gino Galardo et Lucie Durocher, Conseil exécutif, sont les personnes-ressources pour ce point.
Beaucoup de courriels et de commentaires ont été reçus en lien avec ce dossier complexe. Lucie
Durocher désire obtenir des détails et exemples précis. Lors de la première rencontre des
déléguées et délégués de l’année scolaire 2016-2017, il y aura une vigie du secondaire et des
discussions suivront. Ce sujet sera également discuté lors d’une rencontre du comité des
politiques pédagogiques à l’automne prochain.
- 83 Comité plénier d’échange et d’information
Quelques interventions.
14.
VARIA
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 h 15
LE PRÉSIDENT
LE SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
JEAN-LOUIS BRAY
GINO GALARDO
Lilianne Touchette, secrétaire