03-11-2015 Deliberation2015_52_contrat CDI jean luc arnaud

N°2015/52
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES VEZIAUX D’AURE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DES VEZIAUX D’AURE
SEANCE DU LUNDI 15 JUIN 2015
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au CM
En exercice
Présents
Absents
Procurations
Ayant pris part au vote
Date de la convocation :
09 juin 2015
Date d’affichage :
09 juin 2015
18
18
12
06
04
16
L’an deux mille quinze,
et le lundi 15 juin à 18h30, le Conseil Communautaire des Véziaux
d’Aure, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Jean-Louis ANGLADE, Président.
Présents : MALERE Hélène, ANGLADE Jean-Louis,
CHAZOTTES Michel, PETIT Maurice, LOPEZ Nathalie, NERIN
Franck, GAILHARD Christophe, Alain DUBERNARD,
DUBARRY Jean-Bertrand, TREY Jean-Claude, SAINT-PASTEUR
Marcel, THIBAUD Yannick
Absents excusés : CARREY Jean donne procuration à ANGLADE
Jean-Louis, VIDAL Thierry donne procuration à TREY JeanClaude, DEDIEU Alain donne procuration à Alain DUBERNARD,
PICHON Evelyne donne procuration à LOPEZ Nathalie, TREYVIDALON Patricia, GAY Eric
Secrétaire de séance : Franck NERIN
Objet : Contrat à durée indéterminée à Jean-Luc ARNAUD
nale
Par décision du conseil communautaire en date du 17 décembre 2014, suite à 6 ans de CDD
qui ont pris fin le 30 juin 2015, Monsieur le Président propose que Monsieur Jean-Luc
ARNAUD soit embauché en CDI.
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil de communauté
décide de nommer Monsieur Jean-Luc ARNAUD sur un poste permanent d’adjoint
technique 2ème classe créé le 10 février 2015, à compter du 1 juillet 2015, à temps complet,
au 5ème échelon, Indice Brut 347 Indice Majoré 325.
Fait et délibéré en Communauté de Communes, les jour, mois et an que dessus.
Jean-Louis ANGLADE
Président